Pendulette

Design suisse · 149042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
149042
Numéro de demande
2026-00138
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
16 mars 2026
Enregistré
29 mars 2026
Publié
15 avr. 2026
Protégé jusqu’au
16 mars 2031
Prolongeable jusqu’au
16 mars 2051
Description
Les vues représentent les deux composants d'une pendulette d'horlogerie, à savoir un socle et une pendulette pouvant prendre plusieurs positions par rapport au socle. Les vues 1 à 7 représentent la pendulette de manière assemblée à son socle dans une première position d'utilisation ; la vue 8 représente la pendulette de manière assemblée à son socle dans une seconde position d'utilisation aux fins d'illustration ; et la vue 9 représente la pendulette détachée afin de montrer les deux composants de manière isolée.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Pendulette, reproduction 1Pendulette, reproduction 2Pendulette, reproduction 3Pendulette, reproduction 4Pendulette, reproduction 5Pendulette, reproduction 6Pendulette, reproduction 7Pendulette, reproduction 8Pendulette, reproduction 9

Les vues représentent les deux composants d'une pendulette d'horlogerie, à savoir un socle et une pendulette pouvant prendre plusieurs positions par rapport au socle. Les vues 1 à 7 représentent la pendulette de manière assemblée à son socle dans une première position d'utilisation ; la vue 8 représente la pendulette de manière assemblée à son socle dans une seconde position d'utilisation aux fins d'illustration ; et la vue 9 représente la pendulette détachée afin de montrer les deux composants de manière isolée.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

  2. 15 avr. 2026

    Publié après ajournement

    Date de publication
    15.04.2026

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.