Pendulette
Design suisse · 149042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149042
- Numéro de demande
- 2026-00138
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 mars 2026
- Enregistré
- 29 mars 2026
- Publié
- 15 avr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 16 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 16 mars 2051
- Description
- Les vues représentent les deux composants d'une pendulette d'horlogerie, à savoir un socle et une pendulette pouvant prendre plusieurs positions par rapport au socle. Les vues 1 à 7 représentent la pendulette de manière assemblée à son socle dans une première position d'utilisation ; la vue 8 représente la pendulette de manière assemblée à son socle dans une seconde position d'utilisation aux fins d'illustration ; et la vue 9 représente la pendulette détachée afin de montrer les deux composants de manière isolée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Les vues représentent les deux composants d'une pendulette d'horlogerie, à savoir un socle et une pendulette pouvant prendre plusieurs positions par rapport au socle. Les vues 1 à 7 représentent la pendulette de manière assemblée à son socle dans une première position d'utilisation ; la vue 8 représente la pendulette de manière assemblée à son socle dans une seconde position d'utilisation aux fins d'illustration ; et la vue 9 représente la pendulette détachée afin de montrer les deux composants de manière isolée.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 15 avr. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 15.04.2026
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.