Dispositif de détection à infrarouge

Brevet suisse · CH696915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696915
Numéro de demande
CH000337/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2004
Publié
31 janv. 2008
Délivré
31 janv. 2008
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 8/20 (2006.01)
G01P 13/00 (2006.01)
G08B 13/193 (2006.01)
Priorité
FR 0303100 13.03.2003
Fascicules
31.01.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 31 janv. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Hager Electro S.A.S., 132, Boulevard de l' Europe, 67210 Obernai, France → HAGER CONTROLS, 33 rue Saint Nicolas, 67700 Saverne, France

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

HAGER CONTROLS

67700 Saverne, FR

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Claude Deiber

67210 Obernai, FR

Thierry Peyras

67340 Weiterswiller, FR

Jean-Claude Schini

67440 Marmoutier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.