Mobile d'horlogerie à guidage périphérique

Brevet suisse · CH704239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704239
Numéro de demande
CH002118/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2010
Publié
29 juin 2012
Radié
21 nov. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
Fascicules
29.06.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2014

  2. 29 juin 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Vincent Beccia

1009 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.