MONTRE MUNIE D'UNE SOURCE DE LUMIÈRE

Brevet suisse · CH720485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH720485
Numéro de demande
CH001245/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2023
Publié
15 août 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/30 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/30 (2016-08-01)
Priorité
CH 000111/2023 08.02.2023
Fascicules
15.04.2026 B1
15.08.2024 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.04.2026

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

  2. 2 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  3. 15 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierpasquale Tortora

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.