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Brevet européen · EP2144821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2144821
Numéro de demande
EP08737178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/58 (2006.01)
Priorité
GB 0709261 14.05.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/001668 14.05.2008
Publication PCT
WO2008/139196 20.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

LEDEMENEY, Sébastien, Yves, Adolphe

F-76300 Sotteville Les Rouen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.