VERSCHLUSSKAPPEN
Brevet européen · EP2144821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2144821
- Numéro de demande
- EP08737178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2008
- Publié
- 20 janv. 2010
- Délivré
- 7 déc. 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/58 (2006.01)
- Priorité
- GB 0709261 14.05.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/001668 14.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/139196 20.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 7 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
Parties
Inventeur
LEDEMENEY, Sébastien, Yves, Adolphe
F-76300 Sotteville Les Rouen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.