SCHWINGUNGSDÄMPFKONSTRUKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2295661 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2295661
Numéro de demande
EP10154575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2010
Publié
16 mars 2011
Délivré
20 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04B 1/98 (2006.01)
B63B 35/44 (2006.01)
E04H 1/12 (2006.01)
E04H 9/02 (2006.01)
F16F 15/023 (2006.01)
F16F 15/03 (2006.01)
F16F 15/08 (2006.01)
Priorité
TW 098126996 11.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 23 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.06.2018

  6. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Inventeur

Yin, Samuel

Taipei, Taiwan 10492, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.