Elektrischer Antrieb
Brevet européen · EP2469689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2469689
- Numéro de demande
- EP11009805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2011
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/14 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- DE 102010055869 24.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
Jess, Ralf, Dipl.-Ing.
77955 Ettenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.