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Brevet européen · EP2503776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2503776
Numéro de demande
EP12160049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2012
Publié
26 sept. 2012
Délivré
15 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/3745 (2011.01)
H04N 5/355 (2011.01)
Priorité
FR 1152414 23.03.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Teledyne E2V Semiconductors SAS

Teledyne e2v Semiconductors SAS

Avenue de Rochepleine, 38120 Saint-Egrève, FR

Inventeur

Fereyre, Pierre

38340 VOREPPE, FR

Mayer, Frédéric

38500 VOIRON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.