MESSUNG VON SCHNECKENGETRIEBEN
Brevet européen · EP3423781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423781
- Numéro de demande
- EP17710650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01B 5/20 (2006.01)G01B 7/28 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)F16H 1/16 (2006.01)G01M 13/02 (2019.01)
- Priorité
- US 201662301772 P 01.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/019822 28.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/151542 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
- 13 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Springboro, OH 45066, US
Dayton, OH 45439, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.