ENOSSALES EINZELZAHNIMPLANTAT

Brevet européen · EP3685795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685795
Numéro de demande
EP20162946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
29 juil. 2020
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015108098 21.05.2015
EP 15172612 17.06.2015
Divisionnaire de
EP16727145
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

LOGON OMF Bioactive Systems GmbH

Esslinger Str. 6, 75179 Pforzheim, DE

Inventeur

Dürr, Walter

75196 Remchingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.