FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP4365021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365021
- Numéro de demande
- EP23206641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2023
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60N 2/58 (2006.01)B60N 2/70 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200022740 04.11.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
SAN FRANCISCO, 94124, US
SAN FRANCISCO, 94124, US
SAN FRANCISCO, 94124, US
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SAN FRANCISCO, 94124, US
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41100 MODENA, IT
41100 MODENA, IT
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.