Plan d'affectation des zones

Format: 105 x 107 [email protected], www.archam.ch

ns TE = 5" Shemfrée La Moilltte

re

Le Chêne

105

{

de l'environnement et des constructions le 2 2 JUIN 2016

Le Conseiller d'E

Route de RQ

Zones d'affectation

Impasse de la Cête "Ken Bas

Zones à bâtir

. Zone village (V) )

Zone résidentielle moyenne densité (RMD)

de La Chavè Zone résidentielle faible densité (RFD)

Zone résidentielle à prescriptions spéciales (RS)

Zone d'intérêt général (IG)

Les Combes

Zone d'activités (ACT)

1061

Clos des Arbéroz

Route du Riez

Zones agricoles

l Zone agricole (AGR)

Zones de protection

[IT Zone de protection de la nature (PN)

ge ChamQiguez

Autres zones

Aire forestière (FOR) : ; —=——,

Eléments superposés

Secteurs superposés

4 A 7 largeur EN gauche Espace réservé aux eaux 7. largeur EN droite

Limite de construction à l'espace réservé aux eaux (4 m. ou modulé)

Roy de Besencens

Zone de danger naturel moyen

Zone de danger naturel faible

Zone de danger naturel indicatif

Champ Laviau 70

Périmètres superposés

g°°00000 e

: Périmètre de protection du site construit (ISOS catégorie 3)

| 1 Périmètre archéologique

Au Gros Pré

Clos Devant

Eléments protégés superposés © Bâtiment protégé de catégorie 1 ®œ Bêtiment protégé de catégorie 2 oO Bâtiment protégé de catégorie 3 A Autres éléments protégés

= === Chemin [VS catégorie de protection 2 mm Boisement hors forêt (en zone à bâtir) protégé selon l'art. 14 RCU

Les boisements hors-forêt situés hors de la zone à bâtir sont d'emblée protégés au sens de l'art. 22 LPNat

Autres éléments superposés = Constatation de la nature forestière

mate: Distance de construction à la forêt

Informations indicatives

Au Tsodion 26

— _ Cours d'eau à ciel ouvert

=" Cours d'eau sous tuyau (tracé incertain)

Au Clos Courbe em | Projet de nouveau tracé

Zone "S'"de protection des eaux souterraines provisoire

memes Ligne de tir (300 m.) Le Bâtiment non cadastré

— — Ligne à haute tension (GroupeE)

Sources des données de base pour la révision générale du PAL: Données cadastrales: GEOSUD SA, Avenue de la Gare 40, 1616 Châtel-St-Denis aut. n° 020 / 01.01.14 / 000

Secteurs exposés aux dangers naturels: reproduction autorisée

par la CCDN/FR

Secteurs de protection des eaux souterraines: reproduction autorisée par le SEn/FR Révision du PAL

Nature et paysage: reproduction autorisée par la PNP

Nature et paysage: inventaires fédéraux: © OFEV, 3003 Berne Inventaire des surfaces agricoles: données digitalisées par le SeCA, état septembre 2007

Recensement et inventaire des sites archéologiques: SAEF

0 100 200 400 mètres