D2
Marque suisse · 462980 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462980
- Numéro de demande
- 00166/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D2 ((fig.))
- Déposée
- 11 janv. 1999
- Enregistrée
- 15 juil. 1999
- Publiée
- 10 août 1999
- Protégée jusqu’au
- 11 janv. 2029
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 25.05.01, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.12, 26.04.17, 26.04.18, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Automobiles et leurs pièces structurelles
Texte déposé
Automobile und strukturelle Teile derselben.
Sciences, technologie et informatique
Dienstleistungen im Zusammenhang mit Automobil-Engineering und Automobil-Design.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 30 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2018
- 12 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 8 févr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 14 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2009
- 12 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 12.01.2009
- 10 août 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.