Marque figurative
Marque suisse · 770747 · Marque spéciale, de mouvement · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 770747
- Numéro de demande
- 61016/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, de mouvement
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 sept. 2016
- Enregistrée
- 14 oct. 2021
- Publiée
- 14 oct. 2021
- Protégée jusqu’au
- 7 sept. 2036
- Remarques
- Le mouvement se lit chronologiquement de droite à gauche, puis de haut en bas, avec la première ligne, en position 1, le quadrilatère de points est allumé, en position 2, le quadrilatère de points est éteint, en position 3, le quadrilatère de points est éteint; la deuxième ligne, en position 1, le quadrilatère de points est éteint, en position 2, le quadrilatère de points est allumé, en position 3, le quadrilatère de points est éteint ; la troisième ligne, en position 1, le quadrilatère de points est éteint, en position 2, le quadrilatère de points est éteint, en position 3, le quadrilatère de points est allumé. La fréquence d'allumage et d'extinction des quadrilatères de points est continue. La durée d'allumage est de 100 ms.
- Classification de Vienne
- 20.05.11, 25.07.01, 25.07.07, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.12, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, équipements, modules (partie de machine) et dispositifs, pour la transformation et l'impression de substrats, plus particulièrement en carton, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages; machines, équipements, modules (partie de machine) et dispositifs, de façonnage, notamment de pliage-collage.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils, instruments et dispositifs électroniques pour des machines, équipements et modules (partie de machine) pour la transformation et l'impression de substrats, plus particulièrement en carton, en plastique, pour l'industrie de la fabrication des emballages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 07.09.2026 → 07.09.2036
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 14 oct. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.10.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.