ACPR/613/2023

A.

a. Par acte expédié le 31 mars 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 20 précédent, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public a classé ses plaintes.

Le recourant conclut, avec suite de frais et dépens, préalablement, à l'autorisation de répliquer aux observations des parties, principalement, à l'annulation de ladite ordonnance et au retour de la cause au Ministère public pour qu'il renvoie B______ et C______ en jugement des chefs de calomnie et diffamation.

b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :

a. Les 30 et 31 juillet 2019, la Direction de la Clinique D______ a reçu trois lettres rédigées par des infirmières instrumentistes faisant état d'incidents à connotation sexuelle de la part de A______, médecin exerçant dans l'établissement.

C______ avait rédigé l'une des lettres et y détaillait deux évènements. Le premier s'était produit en début d'année. Lors d'une intervention, à sa question "silicone ou latex", A______ avait répondu "voyons ma chère, toujours latex ça glisse mieux". Le second avait eu lieu courant juillet. Alors qu'elle aidait une collègue à ranger le bloc opératoire, le prénommé était passé derrière elle en se frottant les parties génitales contre ses fesses. Lors de ces deux épisodes, choquée et humiliée, elle avait été incapable de répondre ou de réagir.

b. Le 2 août 2019, la Direction de la Clinique D______ a suspendu provisoirement l'accréditation de A______.

c. Le 8 août 2019, une séance extraordinaire du Conseil médical de la Clinique D______ s'est tenue avec comme objet la suspension provisoire de A______. Ce dernier perdra son accréditation en mars 2020.

Selon le procès-verbal, strictement confidentiel, B______, président du Conseil médical, avait ouvert la séance et relaté la chronologie des faits, à savoir que trois semaines plus tôt, il avait intercepté une discussion entre instrumentistes ne souhaitant pas assister A______ lors d'une intervention.

Au cours de la discussion qui s'en était suivie, il avait ajouté que "le comportement du Dr. A______ ne daterait pas d'aujourd'hui et son comportement inadéquat aurait déjà été noté [au sein de l'établissement] E______". À la question de savoir si ces évènements s'étaient passés en sa présence, il a répondu que non, les faits s'étant surtout passés durant les gardes et en proctologie.

d. Le 24 octobre 2019, A______ a déposé plainte pénale contre, d'une part, inconnus – auteurs des lettres susmentionnées dont il ignorait, à ce moment-là, l'indentité –, et d'autre part, B______, pour calomnie, subsidiairement, diffamation.

Médecin-chirurgien, il avait exercé, de 2002 à 2011 auprès [de l'établissement] E______, puis, dès 2011, au sein du groupe F______, aux cliniques G______ et

Le 7 août 2019, F______ lui avait transmis les trois lettres manuscrites, anonymisées, qui avaient mené à sa suspension provisoire. Il contestait les accusations contenues dans celles-là, qui étaient fausses, ce dont les auteurs avaient conscience. Durant plus de trente ans, il avait exercé son métier sans qu'aucune plainte ni doléance, à son encontre, n'eût jamais été reçue par le chef du bloc opératoire ou par les Comités médicaux des cliniques dans lesquelles il avait pratiqué. S'il lui était arrivé de faire des plaisanteries de "carabin" c'était uniquement dans l'intention de détendre l'atmosphère avant une intervention.

Quant à B______, il lui reprochait d'avoir tenu, lors de la séance du 8 août 2019, les propos suivants : "le comportement du Dr. A______ ne daterait pas d'aujourd'hui et son comportement inadéquat aurait déjà été noté [au sein de l'établissement] E______", lesquels avaient été protocolés dans le procès-verbal. Il contestait catégoriquement cette affirmation, qui était fausse, ce que savait le prénommé.

e.a. En parallèle à la procédure pénale, A______ a, le 24 juin 2020, dénoncé B______ également auprès de la Commission de déontologie et de conciliation de l'Association des médecins du canton de Genève (ci-après: Commission de l'AMGe), en raison de ces mêmes propos.

e.b. Sur demande de déterminations de la Commission de l'AMGe, B______ a, le 1er septembre 2020, expliqué que ses propos n'étaient nullement constitutifs d'une violation du Code de déontologie de la FMH. Il les avait prononcés au conditionnel, dans le cadre d'une séance convoquée précisément pour discuter de la suspension provisoire de A______ et dont le procès-verbal était confidentiel. Il avait rapporté des faits qui lui avaient été communiqués et auxquels il n'avait pas assisté, n'étant plus [à l'établissement] E______ lorsque A______ y exerçait. Il avait ainsi contribué à la discussion du 8 août 2019, de bonne foi, avec des éléments qui avaient été portés à sa connaissance. Les termes choisis étaient empreints de retenue et ne comportaient aucun élément d'appréciation de sa part qui permettrait d'en inférer une intention de discréditer son confrère. À aucun moment, il n'avait prétendu que A______ avait fait l'objet de plaintes ou de sanctions [au sein de l'établissement] E______. Il avait ainsi simplement "joué son rôle" de Président du Conseil médical.

e.c. Lors de la séance de la Commission de l'AMGe du 7 octobre 2020, B______ a, en substance, confirmé ses déterminations du 1er septembre 2020.

e.d. Par décision du 10 novembre 2020, la Commission de l'AMGe a classé la plainte

e.e. Le 24 novembre 2020, A______ a formé recours contre cette décision à la Commission de Déontologie de la FMH.

Courant 2021, la procédure était toujours pendante, des échanges d'écritures ayant eu lieu.

f.a. Lors de l'audience du 16 mars 2021, par-devant le Ministère public, A______ a confirmé sa plainte. Il a contesté les comportements décrits dans les lettres litigieuses admettant toutefois une parole "maladroite" à l'endroit d'une des dénonciatrices, H______ ("ça t'excite le piercing ma grande") – laquelle était venue "se frotter avec sa poitrine sur la mienne ainsi que sur mon bras" à la suite d'une intervention chirurgicale – et des propos mal interprétés à l'égard d'une deuxième dénonciatrice au bloc, I______, ("fais attention tu vas en prendre plein la figure"). S'agissant de C______, il était possible qu'il l'ait vu à une ou deux reprises au bloc opératoire, mais il ne s'était jamais frotté à elle. D'ailleurs, portant des blouses amples lors des opérations, il ne voyait pas comment l'on pouvait sentir quelque chose si on se frottait.

f.b. Entendu lors de cette audience, B______ s'est référé à ses déterminations du 1er septembre 2020 (cf. let. B. e.b. supra). En sa qualité de médecin-répondant, il avait l'obligation de signaler tout dysfonctionnement au sein de la clinique et c'est ce qu'il avait fait dans le cadre de cette affaire, les évènements rapportés lui étant apparus graves.

f.c. Entendue également à cette occasion comme témoin, H______ a précisé que lorsqu'elle travaillait [au sein de l'établissement] E______ avec A______, il n'y avait pas eu d'évènement similaire.

f.d. Entendue lors de cette audience comme témoin également, C______ a confirmé la teneur de son courrier. À la suite de ces évènements, elle avait été suivie au niveau psychologique. Elle n'avait pas déposé plainte contre A______ car les mesures prises par son employeur, à la suite de son courrier, lui avaient permis de ne plus avoir de contact avec le prénommé, ce qui l'avait apaisée et sécurisée.

g. Le même jour, A______ a déposé une nouvelle plainte pénale contre B______, pour calomnie et diffamation.

Le 7 octobre 2020, par-devant la Commission de l'AMGe, le prénommé avait réitéré les propos attentatoires à l'honneur, déjà dénoncés pénalement. Lesdites déclarations avaient été protocolées dans le procès-verbal, qui ne lui avait été communiqué que le 28 février 2021.

h. Le 24 mars 2021, A______ a retiré ses plaintes pénales contre H______ et I______ mais maintenu celle contre C______ pour calomnie et diffamation. Il a également déposé plainte contre cette dernière du chef de faux témoignage (art. 307 CP) en raison des propos tenus par elle lors de l'audience du 16 mars 2021.

i. Lors de l'audience du 31 janvier 2022, B______ a expliqué avoir quitté [l'établissement] E______ en 1991. Avant la séance du 8 août 2019, plusieurs personnes et collègues l'avaient approché en lui relatant des rumeurs concernant A______, ce qui l'avait conduit à s'exprimer durant la séance.

j. Entendue comme prévenue par la police le 31 août 2022 au sujet de la plainte de A______, C______ a fait usage de son droit au silence.

k. Le 22 avril 2021, B______ a, à son tour, déposé plainte pénale contre A______ pour dénonciation calomnieuse en raison des plaintes que ce dernier avait déposées contre lui, laquelle fait l'objet d'une procédure disjointe (P/1______/2023).

C.

a. Dans sa décision querellée, le Ministère public considère que la phrase litigieuse prononcée par B______ – soit que "le comportement du Dr. A______ ne daterait pas d'aujourd'hui et son comportement inadéquat aurait déjà été noté [au sein de l'établissement] E______" – ne revêtait aucune qualification pénale. Ce dernier, en sa qualité de médecin-répondant avait, à juste titre, abordé et traité la problématique concernant A______, lors d'une séance qui avait pour objet les décisions à adopter concernant le prénommé, et ce après que des faits à connotation sexuelle lui avaient été rapportés comme ayant été commis par celui-ci dans le cadre de son activité professionnelle.

En outre, rien ne permettait de retenir que B______ avait formulé des accusations qu'il savait fausses à l'encontre de son confrère. Il paraissait au contraire que celui-là avait des raisons sérieuses de croire aux propos contenus dans les trois lettres dénonciatrices.

En tout état, au vu des éléments au dossier, B______ n'avait pas l'intention, fût-ce sous la forme du dol éventuel, de calomnier, voire de diffamer A______.

b. Quant aux accusations formulées par C______ – soit que A______ lui avait dit "voyons ma chérie, toujours latex, ça glisse mieux" et s'était frotté les parties génitales contre ses fesses –, aucun élément objectif au dossier ne permettait de déterminer si elles étaient fondées ou non. Ainsi, il n'était pas établi, même sous l'angle de simples soupçons, qu'elle avait fait des déclarations ne correspondant pas à la vérité. Il a également exclu l'infraction de faux témoignage car l'intéressée aurait dû être entendue comme prévenue lors de l'audition du 16 mars 2021.

D.

a.a. Dans son recours, A______ relève que la phrase litigieuse prononcée par B______ était objectivement attentatoire à l'honneur, qu'elle avait été adressée à des tiers, peu importe à cet égard que le cadre était prétendument confidentiel, et que le précité avait agi avec intention.

En outre, contrairement à ce qu'avait retenu le Ministère public, la preuve libératoire de la bonne foi ne pouvait être admise. Le prénommé n'avait aucune raison valable de formuler une hypothèse attentatoire à l'honneur, sans aucun lien direct avec les évènements discutés lors de la séance du 8 août 2019.

Enfin, l'autorité précédente, en omettant le témoignage de H______ selon lequel il n'y avait pas eu d'évènement similaire [au sein de l'établissement] E______, avait établi les faits et appliqué le droit de manière incorrecte s'agissant de l'infraction de calomnie.

a.b. S'agissant de C______, c'était de manière erronée que l'ordonnance querellée retenait le terme "chérie" alors qu'en réalité la lettre indiquait le mot "chère".

Par ailleurs, même si le Ministère public considérait que rien ne permettait d'affirmer que les déclarations de C______ ne correspondaient pas à la vérité, cela excluait uniquement la calomnie et non la diffamation.

b. Dans ses observations, le Ministère public conclut, sous suite de frais, au rejet du recours et reprend, en substance, les développements figurant dans sa décision. Il n'était ainsi pas possible d'établir une prévention suffisante à l'égard de B______ et

Au surplus, tant le témoignage de H______ que le fait d'avoir retenu le terme "chérie" à la place de "chère" n'étaient pas pertinents et n'avaient aucune incidence sur la décision.

c. Dans ses observations, C______ conclut, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours. Elle se réfère pour l'essentiel à ses déclarations du 16 mars 2021. Elle ne voyait pas en quoi sa lettre était contraire à la vérité et A______ n'apportait aucun élément ou n'offrait aucun moyen de preuve permettant de l'établir.

d. Dans ses déterminations, B______ conclut, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours.

Il se réfère aux arguments développés dans son recours déposé dans le cadre de la procédure ayant pour objet sa contre-plainte pour dénonciation calomnieuse contre A______ (cf. let. B. k. supra), qu'il produit en annexe, et à teneur duquel, il reprend, en substance, les explications données au cours de la présente procédure.

e. Dans sa réplique, s'agissant des observations du Ministère public, A______ précise qu'il était indifférent de savoir si B______ avait eu de bonnes raisons de croire aux propos contenus dans les lettres dès lors que la plainte portait uniquement sur ses propos ayant trait à la période [à l'établissement] E______.

Pour ce qui était des déterminations de B______, il conclut à ce que la pièce jointe soit écartée de la présente procédure. En effet, elle n'avait pas à être versée à la présente procédure et concernait la procédure P/1______/2023 de sorte qu'il se déterminerait sur celle-là dans la procédure en question.