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Bern Laws

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  1. Ordonnance de Direction concernant le plan d'études pour la formation gymnasiale bilingue français-allemand des gymnases des régions Bienne-Seeland et Bienne-Jura bernois433.121.3LegislationFR
  2. Direktionsverordnung über den Lehrplan 17 für den gymnasialen Bildungsgang433.121.2LegislationDE
  3. Ordonnance de Direction sur les écoles moyennes433.121.1LegislationFR
  4. Loi sur les écoles moyennes433.12LegislationFR
  5. Ordonnance sur les écoles de musique432.311LegislationFR
  6. Loi sur les écoles de musique432.31LegislationFR
  7. Ordonnance sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire432.282LegislationFR
  8. Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire432.282.3LegislationFR
  9. Direktionsverordnung über den Lehrplan 21 des Kantons Bern für das besondere Volksschulangebot432.282.2LegislationDE
  10. Ordonnance de Direction sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire432.282.1LegislationFR
  11. Ordonnance de Direction régissant les mesures de pédagogie spécialisée ordinaires et les mesures de soutien relevant de l’offre ordinaire de l’école obligatoire432.271.11LegislationFR
  12. Ordonnance régissant les mesures de pédagogie spécialisée ordinaires et les mesures de soutien relevant de l'offre ordinaire de l'école obligatoire432.271.1LegislationFR
  13. Direktionsverordnung über den Lehrplan 21 des Kantons Bern432.213.16LegislationDE
  14. Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études romand et les dispositions générales complétant le Plan d'études romand432.213.15LegislationFR
  15. Ordonnance de Direction sur les absences et les dispenses à l'école obligatoire432.213.12LegislationFR
  16. Ordonnance de Direction concernant l’évaluation et les décisions d’orientation à l’école obligatoire432.213.11LegislationFR
  17. Ordonnance sur les écoles à journée continue432.211.2LegislationFR
  18. Ordonnance de Direction sur l'école obligatoire432.211.10LegislationFR
  19. Ordonnance sur l'école obligatoire432.211.1LegislationFR
  20. Loi sur l'école obligatoire432.210LegislationFR
  21. Règlement des examens aboutissant à l'obtention du diplôme de conseiller ou de conseillère d'éducation-psychologue scolaire431.511LegislationFR
  22. Ordonnance sur la formation et l'obtention du diplôme de conseiller ou de conseillère d'éducation - psychologue scolaire431.51LegislationFR
  23. Ordonnance concernant le service médical scolaire430.41LegislationFR
  24. Règlements de la Caisse d'assurance du corps enseignant bernois (CACEB)430.261.11LegislationFR
  25. Ordonnance de Direction sur le statut du corps enseignant430.251.1LegislationFR
  26. Ordonnance sur le statut du corps enseignant430.251.0LegislationFR
  27. Loi sur le statut du corps enseignant430.250LegislationFR
  28. Règlements de la Haute École Pédagogique Berne, Jura, Neuchâtel430.210.141.1LegislationFR
  29. Loi sur la société anonyme Editions scolaires bernoises430.121LegislationFR
  30. Loi sur les parcs d'importance nationale et sur les sites du patrimoine mondial naturel426.51LegislationFR
  31. Ordonnance sur la protection du patrimoine426.411LegislationFR
  32. Loi sur la protection du patrimoine426.41LegislationFR
  33. Ordonnance concernant la Commission de protection des sites et du paysage426.221LegislationFR
  34. Ordonnance sur les contributions à l'exploitation de terrains secs et de zones humides426.112LegislationFR
  35. Ordonnance sur la protection de la nature426.111LegislationFR
  36. Loi sur la protection de la nature426.11LegislationFR
  37. Ordonnance sur l’exécution du régime d’encouragement relatif au programme «Jeunes Talents Musique»423.411.11LegislationFR
  38. Ordonnance sur l’encouragement des activités culturelles423.411.1LegislationFR
  39. Loi sur l’encouragement des activités culturelles423.11LegislationFR
  40. Accord entre le Département fédéral de l'intérieur et le Conseil-exécutif du canton de Berne concernant l'archivage des dossiers établis par Pro Juventute dans le cadre de l'action «Enfants de la Grand-Route»421.228LegislationFR
  41. Loi sur les impôts paroissiaux415.0LegislationFR
  42. Ordonnance sur le financement des postes de rabbins414.54LegislationFR
  43. Ordonnance concernant les indemnités versées lors de suppléances pour l'exercice de fonctions pastorales414.522LegislationFR
  44. Ordonnance sur les rapports de travail des titulaires de poste d’ecclésiastique ou d’ecclésiastique auxiliaire414.311LegislationFR
  45. Ordonnance sur le perfectionnement et le congé de formation des ecclésiastiques des Eglises nationales414.111LegislationFR
  46. Ordonnance sur les examens de théologie et les commissions des examens414.110LegislationFR
  47. Ordonnance concernant l’attribution des postes d’ecclésiastique catholique romain rémunérés par le canton412.112LegislationFR
  48. Ordonnance concernant l'attribution des postes d'ecclésiastique réformé évangélique rémunérés par le canton412.111LegislationFR
  49. Arrêté du Grand Conseil sur le nombre de postes d'ecclésiastique rémunérés par le canton412.11LegislationFR
  50. Arrêté du Grand Conseil relatif à la convention du 23 décembre 1958 conclue entre les Etats de Berne et de Soleure concernant la situation confessionnelle des paroisses réformées évangéliques du Bucheggberg et des districts de Soleure, Lebern et Kriegstetten du 23 décembre 1958; modification et complément du 24 septembre 1979411.232.12LegislationFR