IGE 104891: BOHABOHA-Group

1. L’enregistrement de la marque suisse n° 834439 - "BOHA-Group" (ci-après : la marque attaquée) a été publié le 05.08.2025 dans Swissreg. Elle revendique entre autres les produits et services suivants : Classe 9 : Logiciels utilisés pour exécuter des applications; logiciels informatiques pour l'optimisation des capacités audiovisuelles des applications multimédia; logiciels d'ordinateurs pour l'optimisation des capacités audiovisuelles des applications multimédia; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données; logiciels de commande et gestion d'applications de serveurs d'accès; logiciels d'appui pour ordinateurs pour le déploiement d'applications parallèles et l'exécution de calculs parallèles; logiciels d'applications pour ordinateurs pour téléphones portables; logiciels d'applications pour ordinateurs pour téléphones mobiles; logiciels d'applications pour ordinateurs pour téléphones cellulaires; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; logiciels d'applications informatiques pour téléphones mobiles; logiciels d'applications informatiques pour téléphones cellulaires; logiciels d'applications; logiciels d'application téléchargeables pour des environnements virtuels; logiciels d'application pour téléphones mobiles, terminaux mobiles ou ordinateurs portables et de bureau; logiciels d'application pour portables; logiciels d'application pour ordinateurs; logiciels d'application pour mobiles; logiciels d'application pour des environnements virtuels; logiciels d'application; logiciel téléchargeable via smartphones, téléphones mobiles, terminaux mobiles ou d'autres applications d'ordinateurs portables et de bureau; applications pour ordinateurs, téléphones intelligents, téléphones mobiles et tablettes informatiques relatives aux services financiers, bancaires et d'assurance; applications mobiles (apps); applications logicielles téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); applications logicielles téléchargeables pour des environnements virtuels; applications logicielles téléchargeables; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); applications logicielles informatiques téléchargeables; applications logicielles informatiques pour téléphones portables; applications logicielles informatiques pour téléphones mobiles; applications

logicielles informatiques pour téléphones cellulaires; applications logicielles d'ordinateurs téléchargeables; applications logicielles d'ordinateurs pour téléphones cellulaires; applications de logiciels; applications logicielles d'ordinateurs pour téléphones mobiles; applications logicielles d'ordinateurs pour téléphones portables; applications logicielles d'ordinateurs téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT). Classe 35 : Services d'informations en rapport avec la publicité; services d'information en matière de publicité et de promotion; services d'expositions à buts commerciaux et de publicité; services de recherche en matière de publicité et marketing; services de publicité, promotion et marketing portant sur des véhicules; services de publicité pour des tiers; services de publicité par voie de presse; services de publicité par Internet; services de publicité et promotion des ventes; services de publicité et marketing en mode collectif; services de publicité et de promotion; services de publicité en ligne sur réseaux informatiques; services de publicité en ligne; services de publicité, de marketing et de promotion; services de publicité; services de planification pour la publicité; services de marketing et publicité en ligne; services de marketing et publicité collectifs portant sur des services de nettoyage de bâtiments commerciaux et résidentiels; services de location de tranches-horaires pour la publicité sur des médias de communication; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types; services de conseillers en publicité presse; services de conseillers en matière d'annonces publicitaires, de publicité et de marketing; services de conseillers en marketing et publicité; services de conseil en publicité et marketing; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; services d'annonces publicitaires, publicité et marketing; services d'annonce publicitaire et de publicité fournis par le biais de la télévision, de la radio ou du courrier; services d'agences de publicité;

publicités télévisées; publicités par le biais de réseaux de téléphonie mobile; publicité télévisée, publicité radiophonique; publicité télévisée; publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, textes, images, sons ou toute combinaison y relative pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'Internet; publicité radiophonique; publicité pour la presse grand public et professionnelle; publicité pour des tiers; publicité par parrainage (sponsoring); publicité par le biais des réseaux de téléphones portables; publicité par le biais des réseaux de téléphones mobiles; publicité par le biais des réseaux de téléphones cellulaires; publicité par le biais de réseaux de téléphonie mobile; publicité par le biais de bannières; publicité par correspondance; publicité extérieure; publicité en matière de services de transport et livraison; publicité en matière de recrutement; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne sur des réseaux informatiques; publicité en ligne; publicité de sites web commerciaux; publicité de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels; publicité dans des périodiques, brochures et journaux; publicité; production de publicités pour la télévision et la radio; prestations de conseils commerciaux en rapport avec la publicité; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité; mise à disposition d'espace sur des sites web, pour la publicité de produits et services; élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; diffusion de publicités pour le compte de tiers via internet; conseillers en marketing et publicité; analyses de réactions à la publicité; conseils en communication (publicité); mise en place, lancement et administration de programmes d'incitation à l'achat, de fidélisation et de publicité. Classe 42 : Test de logiciels; services d'ingénierie logicielle pour des programmes de traitement de données; services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de

surveillance; services d'essai de matériel informatique et logiciels; services d'élaboration de logiciels informatiques; services d'élaboration de logiciels d'ordinateurs; services d'élaboration de logiciels; services d'élaboration (conception) de logiciels informatiques; services d'élaboration (conception) de logiciels d'ordinateurs; services d'élaboration (conception) de logiciels; services d'écriture et de mise à jour de logiciels informatiques; services d'écriture et de mise à jour de logiciels d'ordinateurs; services d'écriture et de mise à jour de logiciels; services d'écriture de logiciels informatiques; services d'écriture de logiciels d'ordinateurs; services de recherche et développement en matière de matériel informatique et logiciels; services de recherche et développement en matière de logiciels informatiques; services de recherche et développement en matière de logiciels d'ordinateurs; services de recherche et développement de logiciels informatiques; services de recherche et développement de logiciels d'ordinateurs; services de programmation, de recherche et de développement de matériel informatique et de logiciels pour ordinateurs; services de mise à jour de logiciels informatiques; services de mise à jour de logiciels d'ordinateurs; services de mise à jour de logiciels; services de maintenance et conseillers en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; services de maintenance de logiciels informatiques; services de maintenance de logiciels d'ordinateurs; services de maintenance de logiciels; services de ingénierie logicielle; services de ingénierie de logiciels; services de génie logiciel pour le traitement des données; services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; services de génie logiciel; services de développement de logiciels; services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels informatiques; services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; services de conseillers techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; services de conseillers techniques en matière de conception de matériel informatique, logiciels et périphériques d'ordinateurs; services de conseillers techniques en

matière d'application et utilisation de logiciels; services de conseillers et recherches en matière de logiciels; services de conseillers et d'information en matière de maintenance de logiciels; services de conseillers et d'information en matière de location de logiciels; services de conseillers et d'information en matière de conception, programmation et maintenance de logiciels; services de conseillers et d'information en matière de conception de logiciels; services de conseillers en matière de mise à jour de logiciels; services de conseillers en matière de maintenance de logiciels; services de conseillers en matière de logiciels pour des systèmes de communication; services de conseillers en matière de conception, programmation et maintenance de logiciels; services de conseillers en matière de conception et développement de programmes logiciels; services de conseillers en matière de conception et développement d'architecture de matériel informatique et logiciels; services de conseillers en matière de conception, développement et utilisation de matériel informatique et logiciels; services de conseillers en conception de logiciels; services de conseillers dans le domaine des logiciels de sécurité; services de conseillers dans le domaine de la conception de logiciels; services de conception et d'écriture de logiciels informatiques; services de conception et d'écriture de logiciels d'ordinateurs; services de conception et d'écriture de logiciels; services de conception de logiciels informatiques; services de conception de logiciels d'ordinateurs; services de conception de logiciels; services d'authentification d'utilisateurs au moyen d'une technologie d'authentification unique pour applications logicielles en ligne; services d'authentification d'utilisateur au moyen de la technologie d'authentification unique pour applications logicielles en ligne; services d'assistance en technologies de l'information (TI) (dépannage de logiciels); réparation de logiciels informatiques; réparation de logiciels d'ordinateurs; réparation de logiciels; recherches en matière de logiciels; recherches en matière de développement de programmes informatiques et logiciels; recherches en matière de développement de logiciels; recherches dans le domaine du matériel informatique et des logiciels; recherches dans le domaine des logiciels; recherche et développement en matière de logiciels

informatiques; recherche et développement en matière de logiciels d'ordinateurs; recherche et développement de logiciels informatiques; recherche et développement de logiciels d'ordinateurs; recherche, développement, conception et mise à niveau de logiciels informatiques; recherche, développement, conception et mise à niveau de logiciels d'ordinateurs; programmation informatique et conception de logiciels informatiques; programmation d'ordinateurs et conception de logiciels informatiques; programmation d'ordinateurs et conception de logiciels d'ordinateurs; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet; programmation de logiciels pour plates-formes d'information sur Internet; programmation de logiciels pour plateformes d'information sur Internet; programmation de logiciels pour l'importation et la gestion de données; programmation de logiciels pour le développement de sites Web; programmation de logiciels pour la gestion de stocks; programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; programmation de logiciels pour des plates-formes Internet; programmation de logiciels pour des plates-formes de commerce électronique; programmation de logiciels pour des plateformes Internet; programmation de logiciels pour des plateformes d'environnements virtuels; programmation de logiciels pour des plateformes de commerce électronique; programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques; programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; programmation de logiciels de traitement électronique de données (ted); programmation de logiciels de traitement électronique de données; programmation de logiciels de télécommunication; programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; programmation de logiciels de gestion de l'énergie; prestation de conseils et services d'information en matière de logiciels; prestation de conseils

et services de développement en matière de logiciels; prestation de conseils et services de conseillers en matière de logiciels; mise à niveau et maintenance de logiciels; mise à niveau de logiciels; mise à jour et maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; mise à jour, conception et location de logiciels; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites web; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de stocks; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables d'investissement; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels informatiques non téléchargeables pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'ordinateurs non téléchargeables pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour l'accès et l'utilisation d'un réseau d'informatique en nuage; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour des serveurs et réseaux informatiques; mise à disposition temporaire d'outils logiciels et applications en ligne; mise à disposition temporaire de logiciels Web; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'analyse de données financières et la création de rapports; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour l'importation et la gestion de données; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour le développement de sites web; mise à

disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de stocks; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de bases de données; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour le développement de sites web; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la gestion de stocks; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la gestion de bases de données; mise à disposition temporaire de logiciels d'ordinateurs non téléchargeables en ligne pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire de logiciels d'ordinateurs en ligne non téléchargeables pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour l'accès et l'utilisation d'un réseau d'informatique en nuage; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation en ligne non téléchargeables pour l'accès et l'utilisation d'un réseau d'informatique en nuage; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation en ligne non téléchargeables; mise à disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; mise à disposition d'une utilisation temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; mise à disposition d'informations techniques en matière d'ordinateurs, de logiciels et de réseaux informatiques; mise à disposition d'informations en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; mise à disposition d'informations en ligne en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de logiciels; mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de

logiciels; mise à disposition d'informations concernant la conception et le développement de logiciels, réseaux et systèmes informatiques; mise à disposition de plateformes internet (logiciels); mise à disposition de logiciels téléchargeables et non téléchargeables et de logiciels d'application pour téléphones mobiles pour le commerce, la visualisation, le stockage et/ou la gestion d'objets virtuels, d'objets de collection numériques et de jetons non fongibles; mise à disposition de logiciels sur des réseaux informatiques (en particulier internet), des réseaux de télécommunication et sur des services de données mobiles (fourniture d'applications hébergées); mise à disposition de logiciels permettant à des utilisateurs de participer à des discussions d'une communauté en ligne, d'obtenir de commentaires en retour et de former des communautés virtuelles; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne; mise à disposition de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables; mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables utilisés dans la gestion de bases de données; mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables; mise à disposition de logiciels d'ordinateurs en ligne non téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition de logiciels d'ordinateurs en ligne non téléchargeables; mise à disposition de logiciels; mise à disposition d'applications logicielles non téléchargeables par le biais d'un site web en relation avec des petites annonces, des communautés virtuelles, des réseaux sociaux, l'utilisation commune de textes, des images et des contenus audiovisuels; maintenance et réparation de logiciels; maintenance et mise à niveau de logiciels; maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; maintenance et mise à jour de logiciels; maintenance et installation de logiciels; maintenance de logiciels informatiques en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels informatiques concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels informatiques; maintenance

de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs; maintenance de logiciels de bases de données; maintenance de logiciels d'accès à Internet; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels; logiciel-service (SaaS); logiciel-service; logiciels en tant que service (SaaS); logiciels en tant que service; logiciel informatique non téléchargeable pour la création, la production et la modification de dessins numériques animés et non animés de montres, de montres connectées et de bijoux, ainsi que de personnages et d'avatars pour l'accès et l'utilisation dans des environnements en ligne, des environnements virtuels et des sites Web; locations de logiciels et programmes informatiques; location et mise à jour de logiciels de traitement de données; location et maintenance de logiciels informatiques; location et maintenance de logiciels d'ordinateurs; location d'ordinateurs et de logiciels; location de matériel informatique et logiciels; location de matériel et logiciels informatiques; location de logiciels pour l'importation et la gestion de données; location de logiciels pour le développement de sites Web; location de logiciels pour la gestion de stocks; location de logiciels pour la gestion de bases de données; location de logiciels informatiques; location de logiciels d'ordinateurs; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques; location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; location de logiciels de gestion financière; location de logiciels de bases de données informatiques; location de logiciels d'accès à Internet; location de logiciels contre une redevance (licence); location de logiciels ayant trait aux voyages; location de logiciels; installation, réparation et maintenance de

logiciels d'ordinateurs; installation, réparation et maintenance de logiciels; installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels; installation, maintenance et réparation de logiciels pour des systèmes informatiques; installation, maintenance et réparation de logiciels informatiques; installation, maintenance et réparation de logiciels d'ordinateurs; installation, maintenance et réparation de logiciels; installation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques; installation, maintenance et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; installation, maintenance et mise à jour de logiciels; installation, intégration et maintenance de logiciels d'ordinateurs; installation et maintenance de logiciels informatiques; installation et maintenance de logiciels de bases de données; installation et maintenance de logiciels; installation de logiciels informatiques; installation de logiciels d'ordinateurs; installation de logiciels de bases de données; installation de logiciels d'accès à Internet; installation de logiciels; ingénierie logicielle; ingénierie de logiciels; hébergement de plateformes logicielles pour la collaboration professionnelle en réalité virtuelle; hébergement de logiciels de gestion de bibliothèques; hébergement d'applications logicielles pour des tiers; génie logiciel; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne d'investissement; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne; essais de matériel informatique et logiciels; essais de logiciels; essai de logiciels; entretien de logiciels informatiques en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; entretien de logiciels informatiques concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; entretien de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; entretien de logiciels d'ordinateurs en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; entretien de logiciels d'ordinateurs concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; entretien de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; élaboration de logiciels informatiques; élaboration de logiciels d'ordinateurs; élaboration de

logiciels; élaboration (conception) de logiciels informatiques; élaboration (conception) de logiciels d'ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels; écriture sur commande de programmes, logiciels et codes informatiques pour la création de pages web sur l'internet; écriture sur commande de programmes, logiciels et codes d'ordinateurs pour la création de pages web sur l'internet; écriture et mise à jour de logiciels informatiques; écriture et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; écriture et mise à jour de logiciels; écriture de logiciels informatiques; écriture de logiciels d'ordinateurs; duplication de logiciels; diagnostic de problèmes de matériel informatique via l'utilisation de logiciels; diagnostic de problèmes de logiciels; développement, programmation et implémentation de logiciels; développement et mise à jour de logiciels; développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; développement et maintenance de logiciels; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement de signaux de télécommunication et navigation; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour la production de données relatives aux télécommunications et à la navigation; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul; développement de solutions d'applications logicielles informatiques; développement de solutions d'applications logicielles d'ordinateurs; développement de programmes informatiques et logiciels de jeux; développement de matériel informatique et logiciels; développement de logiciels pour la création de guides électroniques des programmes de télévision; développement de logiciels informatiques; développement de logiciels d'ordinateurs; développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; développement de logiciels destinés à être utilisés avec des systèmes de commutation commandés par ordinateur; développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de commande programmables; développement de logiciels de métavers; développement de logiciels de logistique, gestion de chaînes d'approvisionnement et portails de commerce électronique; développement de logiciels dans le cadre de l'édition de logiciels; développement de

logiciels; dépannage de logiciels; débogage de logiciels pour le compte de tiers; débogage de logiciels pour des tiers; débogage de logiciels informatiques pour le compte de tiers; débogage de logiciels informatiques pour des tiers; débogage de logiciels d'ordinateurs pour le compte de tiers; débogage de logiciels d'ordinateurs pour des tiers; création, maintenance et mise à jour de logiciels; consultation en matière de logiciels informatiques; consultation en matière de logiciels d'ordinateurs; consultation en matière de logiciels; configuration, installation, diagnostic de défaillances, réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels; configuration de réseaux informatiques par le biais de logiciels; configuration de matériel informatique par le biais de logiciels; configuration de logiciels; conception, programmation et maintenance de logiciels; conception, mise à niveau et location de logiciels; conception, mise à jour et location de logiciels; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels informatiques; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; conception, maintenance et mise à jour de logiciels; conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels; conception et mise à jour de logiciels informatiques; conception et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; conception et location de logiciels; conception et écriture de logiciels informatiques; conception et écriture de logiciels d'ordinateurs; conception et écriture de logiciels; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires; conception et développement de matériel informatique, logiciels et bases de données; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles; conception et développement de matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans le domaine médical; conception et développement de matériel informatique et logiciels; conception et développement de matériel informatique et de logiciels; conception et développement de ludiciels et logiciels de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels pour

l'importation et la gestion de données; conception et développement de logiciels pour le développement de sites Web; conception et développement de logiciels pour la gestion de stocks; conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; conception et développement de logiciels pour guides électroniques des programmes de télévision; conception et développement de logiciels informatiques; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour le traitement de signaux numériques; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour la production, l'enregistrement et le traitement de signaux numériques et analogiques; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour la conversion de contenus multimédias et de données depuis et vers des protocoles différents; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour la compression et décompression de contenus multimédias; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour des opérateurs de systèmes audio et vidéo; conception et développement de logiciels et matériel informatique de traitement et distribution de contenus multimédias; conception et développement de logiciels et matériel informatique de traitement de signaux numériques; conception et développement de logiciels et matériel informatique de production, d'enregistrement et de traitement de signaux numériques et analogiques; conception et développement de logiciels et matériel informatique d'amplification et de transmission de signaux; conception et développement de logiciels d'ordinateurs; conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données;

conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales; conception et développement de logiciels de traitement de texte; conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires; conception et développement de logiciels de logistique, gestion de chaînes d'approvisionnement et portails de commerce électronique; conception et développement de logiciels de logistique; conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; conception et développement de logiciels de jeux et de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels de jeux; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie; conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement; conception et développement de logiciels de commande, réglage et contrôle de systèmes héliotechniques; conception et développement de logiciels de commande, réglage et contrôle de systèmes à énergie solaire; conception et développement de logiciels de commande de processus; conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; conception et développement d'architecture logicielle; conception et développement d'architecture de logiciels; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de texte, traitement de données et commande de processus; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de texte; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de données; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de commande de processus; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels; conception, développement, installation et maintenance de logiciels; conception, développement et programmation de logiciels; conception de micrologiciels; conception de matériel informatique, logiciels et périphériques d'ordinateurs; conception de matériel informatique et logiciels à des fins de d'analyse et de documentation commerciales; conception de matériel informatique et logiciels; conception de logiciels, micrologiciels, matériel informatique et systèmes informatiques; conception de logiciels informatiques; conception de

logiciels et matériel informatique; conception de logiciels; conception de logiciels destinés à être utilisés avec des machines à imprimer; conception de logiciels d'ordinateurs; conception, développement et mise à jour de logiciels.

2. En date du 21.10.2025, la partie opposante a formé opposition partielle à l’encontre de cet enregistrement dans la mesure des produits et services précités.

3. L’opposition se fonde sur la marque suisse n° 829153 "BOHA" (ci-après : la marque opposante), enregistrée pour les produits et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs. Classe 35 : Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau. Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

4. Le 28.10.2025, l’IPI a émis une décision impartissant un délai à la partie défenderesse pour présenter une prise de position.

5. Par courrier du 14.11.2025, la partie défenderesse a présenté une prise de position dans le délai imparti. Dans sa prise de position, la partie défenderesse a invoqué la faiblesse du signe opposant.

6. Le 17.11.2025, l’IPI a émis une décision impartissant un délai à la partie opposante pour présenter une réplique.

7. Par courrier du 16.12.2025, la partie opposante a présente une réplique dans le délai imparti.

8. Le 18.12.2025, l’IPI a émis une décision impartissant un délai à la partie défenderesse pour présenter une duplique.

9. Le 12.01.2026, la partie défenderesse a présenté une duplique dans le délai imparti.

10. Le 15.01.2026, l’IPI a émis une décision de clôture de la procédure d’instruction.

11. Les arguments des parties seront repris plus loin dans la mesure où ils sont pertinents.

II. Conditions requises pour une décision sur le fond

1. Selon l’art. 31 LPM, le titulaire d’une marque antérieure peut former opposition contre un nouvel enregistrement en se fondant sur l’art. 3 al. 1 LPM. L’opposition doit être motivée par écrit dans les trois mois qui suivent la publication de l’enregistrement. La taxe d’opposition doit également être payée dans ce délai (art. 31 al. 2 LPM).

2. La marque attaquée a été déposée le 30.07.2025. La marque opposante est antérieure car elle a été déposée le 03.03.2025. L’opposition a été introduite dans le délai et les formes prescrites (art. 20 OPM) et la taxe d’opposition a été payée dans le délai. Il convient par conséquent d’entrer en matière dans la présente procédure.

III. Examen matériel

A. Grief de l’abus de droit

1. La partie défenderesse fait valoir que l’opposition procède d’un abus de droit (art. 2 CC) devant être sanctionné par son rejet. Elle invoque que le dépôt de la marque opposante « BOHA » serait intervenu après une prise de contact de la partie défenderesse avec la partie opposante et la transmission d’informations confidentielles, et qu’il correspondrait ainsi à une démarche parasitaire, visant à préempter un signe correspondant au projet de la partie défenderesse. Elle invoque également que la partie opposante aurait également adopté une attitude manifestement déloyale en reproduisant de manière flagrante des codes visuels et textuels propres à l’identité développée par la partie défenderesse.

2. A cet égard il faut rappeler ce qui suit : La procédure d’opposition est en rapport avec un registre. Elle doit par conséquent être aussi simple, rapide et bon marché que possible. Il s’agit à cet égard d’une procédure sommaire qui revêt un caractère abstrait et schématique et qui n’est pas adaptée lorsqu’il faut clarifier des états de fait complexes. Selon l’art. 31 LPM, l’objet de la procédure d’opposition est d’examiner si les conditions de l’art. 3 LPM sont réunies pour exclure une marque de la protection. Seule une comparaison des deux marques telles qu’elles sont enregistrées permet de répondre à cette question, étant entendu que les circonstances à établir (comme la connaissance de la marque antérieure) ne peuvent être prises en considération que si des faits importants qui sont notoires, incontestés ou qui ont été rendus vraisemblables sont en jeu. En revanche, la procédure d’opposition ne prend pas en compte toute une série de questions susceptibles de jouer un rôle important dans l’établissement du bien-fondé définitif d’un droit à la marque. Les arguments avancés par les parties sont principalement limités aux questions juridiques du droit des marques en rapport avec le risque de confusion et il n’est pas tenu compte des arguments sortant de ce cadre, notamment des arguments relevant du droit de la concurrence déloyale, du droit des raisons de commerce, du droit au nom (cf. TAF B-5129/2016, consid. 5.1 – CHROM-OPTICS / CHROM-OPTICS). L’interdiction de l’abus de droit, qui est une facette du principe de la bonne foi, est un principe qui s’applique à l’ensemble de l’ordre juridique. En raison de l’objet limité du litige, l’interdiction de l’abus de droit dans la procédure d’opposition ne peut toutefois être invoqué qu’en relation avec les arguments qui peuvent être avancés dans le cadre de cette procédure. Il n’est ainsi pas possible en procédure d’opposition d’invoquer l’abus de droit que constituerait l’enregistrement d’une marque dite défensive ou de bloquage (Directives en matière de marques [Directives], Partie 6, ch. 1 sous www.ige.ch ; TAF B-3923/2023, consid. 1.4 – Cannamed / Swiss CannaMed (fig.).

3. En l'espèce, les arguments avancés par la partie défenderesse ne concernent pas la comparaison des deux marques en litige sur la base du registre, conformément à l'art. 3 al. 1 LPM. Les motifs précités invoqués par la partie défenderesse dépassent le cadre juridique de la procédure d'opposition fixée par l'art. 31 LPM et donc l'objet du présent litige. Partant, ce grief doit être rejeté.

B. Motifs d’opposition Selon l’art. 3 al. 1 let. c LPM, sont exclus de la protection les signes similaires à une marque antérieure et destinés à des produits ou services identiques ou similaires, lorsqu’il en résulte un risque de confusion.

C. Comparaison des produits et services

1. Des produits ou des services sont similaires si les cercles des consommateurs intéressés et en particulier le dernier acquéreur peuvent penser, en présence de marques similaires et au regard des lieux de production et de distribution usuels, qu’ils proviennent de la même entreprise ou au moins qu’ils sont produits par des entreprises liées sur le plan économique et sous le contrôle d’un titulaire unique des marques. Le fait que les produits ou les services revendiqués relèvent de la même classe selon l’Arrangement de Nice ne préjuge pas d’une éventuelle similarité. En effet, ce système de répartition en classes ne remplit qu’une fonction d’aide purement formelle. La pratique a développé un certain nombre d’indices de l’existence ou non de la similarité (Directives, Partie 6, ch. 6.1 et ss).

2. La similarité peut aussi exister entre un produit et un service. En fonction du caractère différent des produits et des services, il faut relativiser les critères de distinction habituels. Il s’agit d’examiner, du point de vue du consommateur, si le titulaire d’une marque de service peut également être actif dans la fabrication et la distribution de produits ou, inversement, si le titulaire d’une marque de produits peut fournir des services y relatifs. Cet examen consiste à se demander si le service est d’une utilité particulière pour le produit, par exemple s’il facilite sa conservation ou sa transformation. Si tel est le cas, le consommateur perçoit le produit et le service comme une prestation formant un tout cohérent. Ainsi, des services de réparation et d’entretien, qui complètent l’offre de produits, peuvent être considérés comme similaires aux produits (« service après-vente ») (Directives, Partie 6, ch. 6.1.3).

3. L’opposition vise les produits et services suivants de la marque attaquée : Classe 9 : Logiciels utilisés pour exécuter des applications; logiciels informatiques pour l'optimisation des capacités audiovisuelles des applications multimédia; logiciels d'ordinateurs pour l'optimisation des capacités audiovisuelles des applications multimédia; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données; logiciels de commande et gestion d'applications de serveurs d'accès; logiciels d'appui pour ordinateurs pour le déploiement d'applications parallèles et l'exécution de calculs parallèles; logiciels d'applications pour ordinateurs pour téléphones portables; logiciels d'applications pour ordinateurs pour téléphones mobiles; logiciels d'applications pour ordinateurs pour téléphones cellulaires; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; logiciels d'applications informatiques pour téléphones mobiles; logiciels d'applications informatiques pour téléphones cellulaires; logiciels d'applications; logiciels d'application téléchargeables pour des environnements virtuels; logiciels d'application pour téléphones mobiles, terminaux mobiles ou ordinateurs portables et de bureau; logiciels d'application pour portables; logiciels d'application pour ordinateurs; logiciels d'application pour mobiles; logiciels d'application pour des environnements virtuels; logiciels d'application; logiciel téléchargeable via smartphones, téléphones mobiles, terminaux mobiles ou d'autres applications d'ordinateurs portables et de bureau; applications pour ordinateurs, téléphones intelligents, téléphones mobiles et tablettes informatiques relatives aux services financiers, bancaires et d'assurance; applications mobiles (apps); applications logicielles téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); applications logicielles téléchargeables pour des environnements virtuels; applications logicielles téléchargeables; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); applications logicielles informatiques téléchargeables; applications logicielles informatiques pour téléphones portables; applications logicielles informatiques pour téléphones mobiles; applications logicielles informatiques pour téléphones cellulaires; applications logicielles d'ordinateurs téléchargeables; applications logicielles

d'ordinateurs pour téléphones cellulaires; applications de logiciels; applications logicielles d'ordinateurs pour téléphones mobiles; applications logicielles d'ordinateurs pour téléphones portables; applications logicielles d'ordinateurs téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT). Classe 35 : Services d'informations en rapport avec la publicité; services d'information en matière de publicité et de promotion; services d'expositions à buts commerciaux et de publicité; services de recherche en matière de publicité et marketing; services de publicité, promotion et marketing portant sur des véhicules; services de publicité pour des tiers; services de publicité par voie de presse; services de publicité par Internet; services de publicité et promotion des ventes; services de publicité et marketing en mode collectif; services de publicité et de promotion; services de publicité en ligne sur réseaux informatiques; services de publicité en ligne; services de publicité, de marketing et de promotion; services de publicité; services de planification pour la publicité; services de marketing et publicité en ligne; services de marketing et publicité collectifs portant sur des services de nettoyage de bâtiments commerciaux et résidentiels; services de location de tranches-horaires pour la publicité sur des médias de communication; services de ecommerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types; services de conseillers en publicité presse; services de conseillers en matière d'annonces publicitaires, de publicité et de marketing; services de conseillers en marketing et publicité; services de conseil en publicité et marketing; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; services d'annonces publicitaires, publicité et marketing; services d'annonce publicitaire et de publicité fournis par le biais de la télévision, de la radio ou du courrier; services d'agences de publicité; publicités télévisées; publicités par le biais de réseaux de téléphonie mobile; publicité télévisée, publicité

radiophonique; publicité télévisée; publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, textes, images, sons ou toute combinaison y relative pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'Internet; publicité radiophonique; publicité pour la presse grand public et professionnelle; publicité pour des tiers; publicité par parrainage (sponsoring); publicité par le biais des réseaux de téléphones portables; publicité par le biais des réseaux de téléphones mobiles; publicité par le biais des réseaux de téléphones cellulaires; publicité par le biais de réseaux de téléphonie mobile; publicité par le biais de bannières; publicité par correspondance; publicité extérieure; publicité en matière de services de transport et livraison; publicité en matière de recrutement; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne sur des réseaux informatiques; publicité en ligne; publicité de sites web commerciaux; publicité de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels; publicité dans des périodiques, brochures et journaux; publicité; production de publicités pour la télévision et la radio; prestations de conseils commerciaux en rapport avec la publicité; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité; mise à disposition d'espace sur des sites web, pour la publicité de produits et services; élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; diffusion de publicités pour le compte de tiers via internet; conseillers en marketing et publicité; analyses de réactions à la publicité; conseils en communication (publicité); mise en place, lancement et administration de programmes d'incitation à l'achat, de fidélisation et de publicité. Classe 42 : Test de logiciels; services d'ingénierie logicielle pour des programmes de traitement de données; services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance; services d'essai de matériel informatique et logiciels; services d'élaboration de logiciels

informatiques; services d'élaboration de logiciels d'ordinateurs; services d'élaboration de logiciels; services d'élaboration (conception) de logiciels informatiques; services d'élaboration (conception) de logiciels d'ordinateurs; services d'élaboration (conception) de logiciels; services d'écriture et de mise à jour de logiciels informatiques; services d'écriture et de mise à jour de logiciels d'ordinateurs; services d'écriture et de mise à jour de logiciels; services d'écriture de logiciels informatiques; services d'écriture de logiciels d'ordinateurs; services de recherche et développement en matière de matériel informatique et logiciels; services de recherche et développement en matière de logiciels informatiques; services de recherche et développement en matière de logiciels d'ordinateurs; services de recherche et développement de logiciels informatiques; services de recherche et développement de logiciels d'ordinateurs; services de programmation, de recherche et de développement de matériel informatique et de logiciels pour ordinateurs; services de mise à jour de logiciels informatiques; services de mise à jour de logiciels d'ordinateurs; services de mise à jour de logiciels; services de maintenance et conseillers en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; services de maintenance de logiciels informatiques; services de maintenance de logiciels d'ordinateurs; services de maintenance de logiciels; services de ingénierie logicielle; services de ingénierie de logiciels; services de génie logiciel pour le traitement des données; services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; services de génie logiciel; services de développement de logiciels; services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels informatiques; services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; services de conseillers techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; services de conseillers techniques en matière de conception de matériel informatique, logiciels et périphériques d'ordinateurs; services de conseillers techniques en matière d'application et utilisation de logiciels; services de conseillers et recherches en matière de logiciels;

services de conseillers et d'information en matière de maintenance de logiciels; services de conseillers et d'information en matière de location de logiciels; services de conseillers et d'information en matière de conception, programmation et maintenance de logiciels; services de conseillers et d'information en matière de conception de logiciels; services de conseillers en matière de mise à jour de logiciels; services de conseillers en matière de maintenance de logiciels; services de conseillers en matière de logiciels pour des systèmes de communication; services de conseillers en matière de conception, programmation et maintenance de logiciels; services de conseillers en matière de conception et développement de programmes logiciels; services de conseillers en matière de conception et développement d'architecture de matériel informatique et logiciels; services de conseillers en matière de conception, développement et utilisation de matériel informatique et logiciels; services de conseillers en conception de logiciels; services de conseillers dans le domaine des logiciels de sécurité; services de conseillers dans le domaine de la conception de logiciels; services de conception et d'écriture de logiciels informatiques; services de conception et d'écriture de logiciels d'ordinateurs; services de conception et d'écriture de logiciels; services de conception de logiciels informatiques; services de conception de logiciels d'ordinateurs; services de conception de logiciels; services d'authentification d'utilisateurs au moyen d'une technologie d'authentification unique pour applications logicielles en ligne; services d'authentification d'utilisateur au moyen de la technologie d'authentification unique pour applications logicielles en ligne; services d'assistance en technologies de l'information (TI) (dépannage de logiciels); réparation de logiciels informatiques; réparation de logiciels d'ordinateurs; réparation de logiciels; recherches en matière de logiciels; recherches en matière de développement de programmes informatiques et logiciels; recherches en matière de développement de logiciels; recherches dans le domaine du matériel informatique et des logiciels; recherches dans le domaine des logiciels; recherche et développement en matière de logiciels informatiques; recherche et développement en matière de logiciels d'ordinateurs; recherche et

développement de logiciels informatiques; recherche et développement de logiciels d'ordinateurs; recherche, développement, conception et mise à niveau de logiciels informatiques; recherche, développement, conception et mise à niveau de logiciels d'ordinateurs; programmation informatique et conception de logiciels informatiques; programmation d'ordinateurs et conception de logiciels informatiques; programmation d'ordinateurs et conception de logiciels d'ordinateurs; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet; programmation de logiciels pour platesformes d'information sur Internet; programmation de logiciels pour plateformes d'information sur Internet; programmation de logiciels pour l'importation et la gestion de données; programmation de logiciels pour le développement de sites Web; programmation de logiciels pour la gestion de stocks; programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; programmation de logiciels pour des plates-formes Internet; programmation de logiciels pour des plates-formes de commerce électronique; programmation de logiciels pour des plateformes Internet; programmation de logiciels pour des plateformes d'environnements virtuels; programmation de logiciels pour des plateformes de commerce électronique; programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques; programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; programmation de logiciels de traitement électronique de données (ted); programmation de logiciels de traitement électronique de données; programmation de logiciels de télécommunication; programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; programmation de logiciels de gestion de l'énergie; prestation de conseils et services d'information en matière de logiciels; prestation de conseils et services de développement en matière de logiciels; prestation de conseils et services de conseillers en matière de logiciels; mise à niveau

et maintenance de logiciels; mise à niveau de logiciels; mise à jour et maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; mise à jour, conception et location de logiciels; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites web; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de stocks; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables d'investissement; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels informatiques non téléchargeables pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'ordinateurs non téléchargeables pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour l'accès et l'utilisation d'un réseau d'informatique en nuage; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour des serveurs et réseaux informatiques; mise à disposition temporaire d'outils logiciels et applications en ligne; mise à disposition temporaire de logiciels Web; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'analyse de données financières et la création de rapports; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour l'importation et la gestion de données; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour le développement de sites web; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de stocks; mise à disposition temporaire de logiciels non

téléchargeables en ligne pour la gestion de bases de données; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables en ligne pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour le développement de sites web; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la gestion de stocks; mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la gestion de bases de données; mise à disposition temporaire de logiciels d'ordinateurs non téléchargeables en ligne pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire de logiciels d'ordinateurs en ligne non téléchargeables pour la traduction de langues; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour l'accès et l'utilisation d'un réseau d'informatique en nuage; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation en ligne non téléchargeables pour l'accès et l'utilisation d'un réseau d'informatique en nuage; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation en ligne non téléchargeables; mise à disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; mise à disposition d'une utilisation temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; mise à disposition d'informations techniques en matière d'ordinateurs, de logiciels et de réseaux informatiques; mise à disposition d'informations en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; mise à disposition d'informations en ligne en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de logiciels; mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de logiciels; mise à disposition d'informations concernant la conception et le

développement de logiciels, réseaux et systèmes informatiques; mise à disposition de plateformes internet (logiciels); mise à disposition de logiciels téléchargeables et non téléchargeables et de logiciels d'application pour téléphones mobiles pour le commerce, la visualisation, le stockage et/ou la gestion d'objets virtuels, d'objets de collection numériques et de jetons non fongibles; mise à disposition de logiciels sur des réseaux informatiques (en particulier internet), des réseaux de télécommunication et sur des services de données mobiles (fourniture d'applications hébergées); mise à disposition de logiciels permettant à des utilisateurs de participer à des discussions d'une communauté en ligne, d'obtenir de commentaires en retour et de former des communautés virtuelles; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne; mise à disposition de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables; mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables utilisés dans la gestion de bases de données; mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables; mise à disposition de logiciels d'ordinateurs en ligne non téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition de logiciels d'ordinateurs en ligne non téléchargeables; mise à disposition de logiciels; mise à disposition d'applications logicielles non téléchargeables par le biais d'un site web en relation avec des petites annonces, des communautés virtuelles, des réseaux sociaux, l'utilisation commune de textes, des images et des contenus audiovisuels; maintenance et réparation de logiciels; maintenance et mise à niveau de logiciels; maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; maintenance et mise à jour de logiciels; maintenance et installation de logiciels; maintenance de logiciels informatiques en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels informatiques concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels informatiques; maintenance de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques

informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs; maintenance de logiciels de bases de données; maintenance de logiciels d'accès à Internet; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; maintenance de logiciels; logiciel-service (SaaS); logiciel-service; logiciels en tant que service (SaaS); logiciels en tant que service; logiciel informatique non téléchargeable pour la création, la production et la modification de dessins numériques animés et non animés de montres, de montres connectées et de bijoux, ainsi que de personnages et d'avatars pour l'accès et l'utilisation dans des environnements en ligne, des environnements virtuels et des sites Web; locations de logiciels et programmes informatiques; location et mise à jour de logiciels de traitement de données; location et maintenance de logiciels informatiques; location et maintenance de logiciels d'ordinateurs; location d'ordinateurs et de logiciels; location de matériel informatique et logiciels; location de matériel et logiciels informatiques; location de logiciels pour l'importation et la gestion de données; location de logiciels pour le développement de sites Web; location de logiciels pour la gestion de stocks; location de logiciels pour la gestion de bases de données; location de logiciels informatiques; location de logiciels d'ordinateurs; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques; location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; location de logiciels de gestion financière; location de logiciels de bases de données informatiques; location de logiciels d'accès à Internet; location de logiciels contre une redevance (licence); location de logiciels ayant trait aux voyages; location de logiciels; installation, réparation et maintenance de logiciels d'ordinateurs; installation, réparation et maintenance de logiciels; installation, maintenance, mise à

jour et mise à niveau de logiciels; installation, maintenance et réparation de logiciels pour des systèmes informatiques; installation, maintenance et réparation de logiciels informatiques; installation, maintenance et réparation de logiciels d'ordinateurs; installation, maintenance et réparation de logiciels; installation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques; installation, maintenance et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; installation, maintenance et mise à jour de logiciels; installation, intégration et maintenance de logiciels d'ordinateurs; installation et maintenance de logiciels informatiques; installation et maintenance de logiciels de bases de données; installation et maintenance de logiciels; installation de logiciels informatiques; installation de logiciels d'ordinateurs; installation de logiciels de bases de données; installation de logiciels d'accès à Internet; installation de logiciels; ingénierie logicielle; ingénierie de logiciels; hébergement de plateformes logicielles pour la collaboration professionnelle en réalité virtuelle; hébergement de logiciels de gestion de bibliothèques; hébergement d'applications logicielles pour des tiers; génie logiciel; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne d'investissement; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne; essais de matériel informatique et logiciels; essais de logiciels; essai de logiciels; entretien de logiciels informatiques en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; entretien de logiciels informatiques concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; entretien de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; entretien de logiciels d'ordinateurs en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques; entretien de logiciels d'ordinateurs concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; entretien de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; élaboration de logiciels informatiques; élaboration de logiciels d'ordinateurs; élaboration de logiciels; élaboration (conception) de logiciels informatiques; élaboration (conception) de logiciels d'ordinateurs;

élaboration (conception) de logiciels; écriture sur commande de programmes, logiciels et codes informatiques pour la création de pages web sur l'internet; écriture sur commande de programmes, logiciels et codes d'ordinateurs pour la création de pages web sur l'internet; écriture et mise à jour de logiciels informatiques; écriture et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; écriture et mise à jour de logiciels; écriture de logiciels informatiques; écriture de logiciels d'ordinateurs; duplication de logiciels; diagnostic de problèmes de matériel informatique via l'utilisation de logiciels; diagnostic de problèmes de logiciels; développement, programmation et implémentation de logiciels; développement et mise à jour de logiciels; développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; développement et maintenance de logiciels; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement de signaux de télécommunication et navigation; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour la production de données relatives aux télécommunications et à la navigation; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul; développement de solutions d'applications logicielles informatiques; développement de solutions d'applications logicielles d'ordinateurs; développement de programmes informatiques et logiciels de jeux; développement de matériel informatique et logiciels; développement de logiciels pour la création de guides électroniques des programmes de télévision; développement de logiciels informatiques; développement de logiciels d'ordinateurs; développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; développement de logiciels destinés à être utilisés avec des systèmes de commutation commandés par ordinateur; développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de commande programmables; développement de logiciels de métavers; développement de logiciels de logistique, gestion de chaînes d'approvisionnement et portails de commerce électronique; développement de logiciels dans le cadre de l'édition de logiciels; développement de logiciels; dépannage de logiciels; débogage de logiciels pour le compte de tiers; débogage de logiciels pour des tiers;

débogage de logiciels informatiques pour le compte de tiers; débogage de logiciels informatiques pour des tiers; débogage de logiciels d'ordinateurs pour le compte de tiers; débogage de logiciels d'ordinateurs pour des tiers; création, maintenance et mise à jour de logiciels; consultation en matière de logiciels informatiques; consultation en matière de logiciels d'ordinateurs; consultation en matière de logiciels; configuration, installation, diagnostic de défaillances, réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels; configuration de réseaux informatiques par le biais de logiciels; configuration de matériel informatique par le biais de logiciels; configuration de logiciels; conception, programmation et maintenance de logiciels; conception, mise à niveau et location de logiciels; conception, mise à jour et location de logiciels; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels informatiques; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; conception, maintenance et mise à jour de logiciels; conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels; conception et mise à jour de logiciels informatiques; conception et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; conception et location de logiciels; conception et écriture de logiciels informatiques; conception et écriture de logiciels d'ordinateurs; conception et écriture de logiciels; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires; conception et développement de matériel informatique, logiciels et bases de données; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles; conception et développement de matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans le domaine médical; conception et développement de matériel informatique et logiciels; conception et développement de matériel informatique et de logiciels; conception et développement de ludiciels et logiciels de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; conception et développement de logiciels pour le développement de sites Web; conception et

développement de logiciels pour la gestion de stocks; conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; conception et développement de logiciels pour guides électroniques des programmes de télévision; conception et développement de logiciels informatiques; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour le traitement de signaux numériques; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour la production, l'enregistrement et le traitement de signaux numériques et analogiques; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour la conversion de contenus multimédias et de données depuis et vers des protocoles différents; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour la compression et décompression de contenus multimédias; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour des opérateurs de systèmes audio et vidéo; conception et développement de logiciels et matériel informatique de traitement et distribution de contenus multimédias; conception et développement de logiciels et matériel informatique de traitement de signaux numériques; conception et développement de logiciels et matériel informatique de production, d'enregistrement et de traitement de signaux numériques et analogiques; conception et développement de logiciels et matériel informatique d'amplification et de transmission de signaux; conception et développement de logiciels d'ordinateurs; conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données; conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales; conception et

développement de logiciels de traitement de texte; conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires; conception et développement de logiciels de logistique, gestion de chaînes d'approvisionnement et portails de commerce électronique; conception et développement de logiciels de logistique; conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; conception et développement de logiciels de jeux et de réalité virtuelle; conception et développement de logiciels de jeux; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie; conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement; conception et développement de logiciels de commande, réglage et contrôle de systèmes héliotechniques; conception et développement de logiciels de commande, réglage et contrôle de systèmes à énergie solaire; conception et développement de logiciels de commande de processus; conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; conception et développement d'architecture logicielle; conception et développement d'architecture de logiciels; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de texte, traitement de données et commande de processus; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de texte; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de données; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de commande de processus; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels; conception, développement, installation et maintenance de logiciels; conception, développement et programmation de logiciels;

conception de micrologiciels; conception de matériel informatique, logiciels et périphériques d'ordinateurs; conception de matériel informatique et logiciels à des fins de d'analyse et de documentation commerciales; conception de matériel informatique et logiciels; conception de logiciels, micrologiciels, matériel informatique et systèmes informatiques; conception de logiciels informatiques; conception de logiciels et matériel informatique; conception de logiciels; conception de logiciels destinés à être utilisés avec des machines à imprimer; conception de logiciels d'ordinateurs; conception, développement et mise à jour de logiciels.

4. La marque opposante est enregistrée pour les produits et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs. Classe 35 : Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau. Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Classe 9

5. Les produits contestés sont différents types de logiciels et d’applications qui sont compris dans l’intitulé général « logiciels » de la marque opposante. Ces produits sont par conséquent identiques. Classe 35

6. Les services contestés sont différents types de services publicitaires qui sont compris dans l’intitulé général « publicité » de la marque opposante. Ces services sont par conséquent identiques. Classe 42

7. Les services contestés sont des services de recherche, de développement, de conception, d’ingénierie, de test, de mise à jour, de maintenance, d’installation, de réparation, de programmation, d’authentification, d’hébergement, de mise à disposition, de location dans le domaine du matériel informatique et des logiciels. Ces services sont en partie compris dans le libellé de la marque opposante et donc identiques, et en partie fortement similaires aux services de la marque opposante avec lesquels ils partagent les mêmes canaux de distribution, les mêmes destinataires et les mêmes fournisseurs. La plupart des grandes entreprises de logiciels possèdent leurs propres départements de recherche et sont donc parfaitement équipées pour mener des projets de recherche externes (cf. TAF B-2844/2009, consid. 3.2 - SAP / ;asap [fig.]).

8. La partie défenderesse fait valoir que les parties en présence évoluent dans des marchés différents et qu’il serait ainsi nécessaire de ne pas se limiter à la simple référence aux classes, mais d’examiner les produits et services effectivement visés par les enregistrements, ainsi que les activités réellement exercées par chacune des parties. Cet argument ne saurait prospérer. Sont déterminants uniquement les produits et services figurant dans la liste de la marque antérieure et non pas les produits actuellement identifiés avec la marque. L’usage effectif ou envisagé de la marque sur le marché ne joue aucun rôle (Directives, Partie 6, ch. 6.1 ; cf. TAF B-2490/2025, consid. 5.4.1 – VISIONCOAT / VISIONPACK).

9. Il est à constater que les produits et services en question sont identiques, respectivement fortement similaires et il convient de passer à l’examen des signes.

D. Comparaison des signes

1. Selon le Tribunal fédéral, la différenciation entre deux marques est déterminée par l’impression d’ensemble que chacune laisse au public visé. Etant donné que celui-ci n’a le plus souvent pas l’occasion de percevoir les deux signes en même temps et ne conserve qu’un souvenir de la marque antérieure, il faut tenir compte des éléments caractéristiques des marques aptes à rester dans la mémoire du consommateur moyen. Le fait d’ajouter ou d’enlever des éléments à la partie distinctive principale d’une marque est insuffisant s’ils ne sont pas aptes à modifier de manière sensible le signe et si les marques continuent de concorder dans leurs éléments essentiels (Directives, Partie 6, ch. 6.3).

2. En l’espèce, il s’agit de comparer deux marques verbales, à savoir « BOHA » pour le signe opposant et « BOHA-Group » pour le signe attaqué.

3. Pour les marques verbales, l’impression d’ensemble est déterminée par l’effet auditif, l’effet visuel et le sens. Une similarité sur un seul de ces plans suffit en règle générale à admette un risque de confusion. L’effet auditif est influencé par le nombre de syllabes, la cadence et la suite de voyelles. Une suite identique de voyelles et le fait que les signes opposés riment sont des indices en faveur de la similitude des marques. L’effet visuel dépend de la longueur des mots et de la similarité ou de la différence des caractères. Comme le début et la fin d’un mot s’imprègne très bien dans la mémoire, ces deux éléments revêtent une importance plus grande dans l’appréciation de l’effet auditif et de l’effet visuel que les syllabes médianes (Directives, Partie 6, ch. 6.3.1).

4. Sur le plan visuel, le signe attaqué reprend l'unique élément verbal de la marque opposante, à savoir le terme « BOHA ». En revanche, les signes en litige divergent sur l’élément verbal supplémentaire « Group » et le trait d’union qui le précède, compris dans la marque attaquée. Il est toutefois à noter que cet élément ne fait pas passer l’élément verbal « BOHA » au second plan ni ne lui confère une autre signification. En outre, dès lors que, compte tenu qu'il s’imprègne davantage dans la mémoire, le début d'un signe revêt une importance plus grande dans l’appréciation de l’effet visuel (et auditif) que sa partie médiane (Directives, Partie 6, ch. 6.3.1; TF in sic! 2021, 671, consid. 2.2 – CANTI / CANTIQUE; TAF B-1637/2015, consid. 4.1 avec références – FEMIBION (fig.) / FEMINABIANE), il y a lieu de retenir que les marques opposées présentent une forte similarité visuelle.

5. Sur le plan auditif, la marque opposante présente un mot de deux syllabes « BO-HA » contre deux mots de respectivement deux et une syllabe « BO-HA Group » (Il est à relever que le trait d’union ne se prononçant pas, il n’y a pas de différence phonétique sur ce point). Les marques opposées coïncident sur le son de l’élément « BO-HA », lequel placé au début du signe revêt une importance plus grande dans l’appréciation de l’effet auditif (cf. consid. 4 supra), et divergent dans la mesure du son du mot « Group » qui n’est pas contenu dans la marque opposante. Par conséquent, il y a lieu de retenir également une forte similarité sur le plan phonétique ou auditif des marques opposées, dans la mesure de l’élément « BOHA ».

6. Comme le destinataire moyen de la marque retravaille dans ses pensées, parfois inconsciemment, ce qu’il lit ou entend, le sens d’une marque verbale est aussi déterminant pour l’impression d’ensemble. A côté de la signification propre du mot entrent en considération des associations de pensées que le signe suscite inévitablement. Des significations marquantes, qui s’imposent à l’esprit, à la lecture ou à l’écoute, sont aussi de nature à dominer l’impression d’ensemble. Si une des marques renvoie clairement à un sens qui ne se retrouve pas dans l’autre marque, la probabilité que le public acheteur soit trompé par un effet auditif ou visuel similaire est mince (Directives, Partie 6, ch. 6.3.1).

7. Sur le plan sémantique ou conceptuel, l’élément commun aux marques opposées, à savoir « BOHA », n’a pas de signification dans les langues d’examen (cf. les ouvrages de référence pertinents : Le Petit Robert de la langue, française, disponible sous : https://petitrobert.lerobert.com/robert.asp ; DUDEN, disponible sous : https://www.duden.de/woerterbuch ; SAPERE, disponible sous : https://www.sapere.it/sapere/dizionari.html ; Collins, disponible sous : https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english, consultés le 14.04.2026).

8. La partie défenderesse fait valoir que l’élément « BOHA » est proche du terme commun « BOA », dont il ne diffère que par l’ajout d’une lettre muette, en l’occurrence la lettre « H ». L’IPI estime toutefois que la question de savoir si le terme « BOHA » constitue une modification du mot « boa », qui signifie « Serpent constricteur non venimeux, plus ou moins aquatique, d'Amérique tropicale ; long rouleau de plumes d'autruche affectant la forme d'un serpent, porté par les femmes, surtout vers 1900 » (cf.

https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/boa/9942, consulté le 14.04.2026), peut rester ouverte dès lors qu’elle n’a pas d’impact sur le résultat de l’opposition (cf. ci-après consid. III. E. 7).

9. La marque attaquée comprend en outre le terme anglais « group » qui fait partie du vocabulaire de base et se traduit par « groupe » et est également compris comme désignant un groupement de société (cf. TAF B- 3000/2015, consid. 5.4.1 et 5.4.2 - AFFILIATED MANAGERS GROUP). Selon la pratique de l’IPI, ce terme est en principe considéré comme une référence descriptive à une association ou à un groupement (cf. Aide à l’examen de l’IPI, disponible sous : https://ph.ige.ch/). De tels éléments descriptifs ne sont généralement pas de nature à marquer l'impression générale d'une marque, car le public a tendance à réduire les signes aux éléments essentiels et distinctifs afin de les rendre plus faciles à retenir.

10. Les signes en question ne présentent dès lors pas de similarité au niveau conceptuel ou sémantique, ce qui ne suffit cependant pas à écarter la similarité constatée sur les plans visuel et phonétique (cf. consid. 4-5 supra)

11. Au vu de ce qui précède, il convient de retenir l’existence de fortes similitudes phonétiques et auditives entre les signes et de déterminer si cette concordance est de nature à fonder un risque de confusion.

E. Risque de confusion

1. Il y a risque de confusion au sens de l’art. 3 al. 1 let. c LPM, lorsque le signe le plus récent porte atteinte à la fonction distinctive de la marque antérieure. Une telle atteinte est donnée lorsqu'il y a un danger que le public concerné soit induit en erreur par la similitude des marques et attribue les produits portant l'un ou l'autre signe au mauvais titulaire. Une vague possibilité de confusion ne suffit pas. Il doit être vraisemblable que le consommateur moyen confonde les marques (Directives, Partie 6, ch. 6.4.1).

2. L’appréciation de la similitude ou de la différence entre deux marques ne se fait pas sur la base d’une comparaison abstraite des signes mais en fonction de l’ensemble des circonstances du cas d’espèce. La mesure de la différence dépend, d’une part, de l’étendue du domaine de similitude auquel le titulaire de la marque antérieure peut prétendre, et, d’autre part, des catégories de produits ou de services pour lesquelles les marques opposées sont enregistrées (Directives, Partie 6, ch. 6.5).

3. Plus les produits ou les services pour lesquels les marques sont enregistrées sont proches, plus il y a risque de confusion et plus le signe postérieur devra se distinguer du signe antérieur pour exclure ce risque. Il en est de même du cas inverse. Il y a donc interaction entre la similitude des signes et la similarité des produits ou des services (Directives, Partie 6, ch. 6.5). En l’espèce, les produits et services en cause étant identiques, respectivement fortement similaires, il sied d’apprécier le risque de confusion avec une rigueur particulière.

4. Il faut également considérer le degré d’attention avec lequel les produits sont achetés ou pris en compte. La jurisprudence est d’avis que pour les produits de masse de consommation courante ou quotidienne, il faut s’attendre à un degré d’attention et à une capacité de distinction moindre que pour des produits spécifiques qui s’adressent à un cercle plus restreint de consommateurs, tels que des professionnels. En ce qui concerne les produits visés de la classe 9, ceux-ci sont achetés avec un degré d’attention légèrement plus élevé puisque leurs fonction et équipement sont contrôlés lors de l’acquisition. En ce qui concerne les services de la classe 35, le degré d’attention est élevé puisque les destinataires vérifient régulièrement les coûts et l’utilité des conditions contractuelles et examinent minutieusement différents points avant la conclusion de tels contrats. Il en va de même pour les services des classes 42, qui ne couvrent pas uniquement des besoins quotidiens et présupposent par conséquent une relation économique plus intense (Directives, Partie 6, ch. 6.6).

5. Le champ de protection d’une marque se détermine par son caractère distinctif, le domaine de similitude protégé étant plus restreint pour les marques faibles que pour les marques fortes. Pour les marques faibles, de légères modifications sont déjà susceptibles de constituer une différence suffisante. Il convient à ce propos de rappeler que le champ de protection de chaque marque est limité par la sphère du domaine public. Ce qui est libre du point de vue du droit des marques reste par définition à la libre disposition du commerce. Les marques qui sont proches d’un signe du domaine public ont un champ de protection limité. De telles marques peuvent bien entendu être valables, mais leur champ de protection ne s’étend pas à l’élément appartenant au domaine public. Ce principe s’applique aussi pour les marques fortes (Directives,

Partie 6, ch. 6.7).

6. La partie défenderesse fait valoir que le terme « BOHA » est court, abstrait et phonétiquement indissociable du mot courant « boa », ce qui limiterait sa capacité d’individualisation, et que par conséquent, il s’agirait d’un terme banal dont la portée de la protection devrait être interprétée de manière étroite. Elle invoque également qu’il existe sur le marché européen plus de trente dépôts de marques actifs intégrant le terme « BOHA », seuls ou combinés à d’autres éléments, ce qui démontrerait que le signe « BOHA » ne bénéficie nullement d’un caractère unique ou exceptionnel.

7. Ces arguments tombent à faux. Premièrement, selon la jurisprudence, il convient de conclure avec prudence qu'une marque verbale est facilement compréhensible et mémorable, et même une marque verbale de deux syllabes ne doit pas être considérée comme un signe court à proprement parler (cf. TAF B- 1760/2012, consid. 7.1, 7.2 – ZURCAL / ZORCALA). Deuxièmement, la marque opposante n’a pas de signification dans les langues d’examen (cf. consid. III. D. 7) et même dans l’hypothèse où le terme « BOHA » serait perçu comme une modification du mot « boa », force est de constater que ce mot n’a aucun sens directement descriptif et ne constitue pas non plus un terme banal ou couramment utilisé en relation avec les produits et services à prendre en considération (Directives, Partie 5, ch. 4.3.1, 4.4.4). Enfin, il est à relever que la coexistence de marques dans le registre ne reflète pas nécessairement la situation réelle, dans la mesure où il n’est pas certain que ces marques soient utilisées. Seules les marques véritablement utilisées sur le marché sont connues des consommateurs et selon l’expérience, les marques enregistrées ne sont pas toutes utilisées (cf. TAF B-7468/2007, consid. 5.2 - Seven / Seven for all mankind). En outre, selon la jurisprudence, la dilution suppose un nombre considérable de marques tierces d'entreprises différentes pour les mêmes produits ou services en Suisse (cf. décision de l’Institut dans la procédure d’opposition n° 101051 et n° 101052 – GORILLA [fig.] / GREENGORILLA [fig.]). Les marques utilisant l'élément « BOHA » alléguées par la partie défenderesse sont enregistrées en Europe et non en Suisse et il est de jurisprudence constante que les décisions étrangères n’ont pas valeur de précédents (Directives, Partie 5, ch. 3.10). Rien ne permet dès lors de conclure que le terme « BOHA » serait devenu une dénomination diluée et donc affaiblie en Suisse relation avec les produits et services pertinents.

8. Il y a dès lors lieu de retenir que la marque opposante dispose d’une force distinctive et d’un champ de protection normaux en relation avec ces produits et services.

9. Selon la doctrine et la jurisprudence constante, la reprise complète d’une marque ou d’un de ses éléments essentiels engendre une similarité des signes et est de nature à fonder un risque de confusion (cf. par exemple TAF B-8468/2010, consid. 6.2 – TORRES / TORRE SARACENA; TAF B-4151/2009, consid. 8.3 – GOLAY / Golay Spierer [fig.]). On rappellera également que le fait d’ajouter et d’enlever des éléments à l’élément distinctif principal d’une marque est insuffisant à éviter un risque de confusion s’ils ne sont pas aptes à modifier de manière sensible et déterminante le signe considéré dans son ensemble et si les marques continuent de concorder dans leurs éléments essentiels (Directives, Partie 6, ch. 6.3 et références jurisprudentielles citées.

10. En l’occurrence, la marque attaquée reprend à l’identique la marque opposante. L’adjonction de l’élément « Group » dans la marque attaquée n’est pas de nature à changer cette constatation ni de masquer la proximité phonétique et visuelle constatée précédemment (cf. consid. III. D. 4-5). En effet, l’ajout de cet élément, au demeurant purement descriptif comme il a été retenu ci-avant (cf. III. D. 90.), n’altère en aucune façon le sens à donner à l’élément « BOHA » qui demeure clairement perceptible et audible. Les marques opposées concordent ainsi dans leur élément essentiel, à savoir « BOHA ».

11. Au vu de ce qui précède et compte tenu du champ de protection normal de la marque opposante, des fortes similitudes visuelles et auditives constatées entre les signes ainsi que de l'identité, respectivement de la forte similarité des produits et services en cause litigieux, le risque de confusion doit être admis malgré le degré d'attention élevé des destinataires des produits et services. En effet, les exigences relatives à la capacité des destinataires à se souvenir et à distinguer deux signes ne doivent pas être trop élevées étant donné que ceux-ci n’ont le plus souvent pas l’occasion de percevoir les deux signes en même temps et ne conservent qu’un souvenir de la marque antérieure (cf. Eugen MARBACH, Schweizerisches Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht, Band III, Kennzeichenrecht, 2. Auflage, Basel 2009, N. 957).

12. L’argument de la partie défenderesse selon lequel les utilisateurs de ses produits sont principalement des clients privés ou des entreprises utilisatrices de solutions technologiques alors que les clients de la partie opposante sont essentiellement des entreprises ou des professionnels cherchant à développer leur image de marque, leur identité visuelle ou leur stratégie de communication, est sans pertinence. L’appréciation du risque de confusion se fait sur la base des marques telles qu’elles sont inscrites au registre dans la mesure où il n'y a pas de limitation en raison de l’invocation du défaut d’usage et non sur leur utilisation (actuelle) dans le commerce (cf. TF, sic! 2022, 34, consid. 6.5 – Tellco Holding / Tell et al.).

13. Par ailleurs, si le destinataire devait percevoir des divergences entre les marques en litige, eu égard au fait que la marque postérieure contient le terme supplémentaire « Group », il pourrait facilement penser à une variante de la marque de base ou à une marque de série et en déduire, en voyant la marque attaquée, qu’il s’agit de produits ou de services fabriqués ou fournis par le même titulaire que la marque opposante ou un groupement de sociétés qui lui est lié, ce qui parle également en faveur d’un risque de confusion indirect (Directives, Partie 6, ch. 6.4.2).).

14. L’opposition n° 104891 est donc bien fondée et l’enregistrement de la marque suisse attaquée n° 834439 "BOHA-Group" est révoqué pour les produits et services suivants : Classe 9 : tous les produits revendiqués. Classe 35 : tous les services revendiqués. Classe 42 : tous les services revendiqués.

IV. Répartition des frais

1. La taxe d’opposition reste acquise à l’IPI (art. 31 LPM en relation avec l’art. 1 ss. OTa-IPI et annexe à l’art. 3 al. 1 OTa-IPI).

2. En statuant sur l’opposition, l’IPI doit décider si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause doivent être supportés par celle qui succombe (art. 34 LPM). Les frais de procédure sont en règle générale mis à la charge de la partie qui succombe. La partie qui obtient gain de cause se voit en principe attribuer une indemnité (dépens) (Directives, Partie 1, ch. 7.3.2.3).

3. Les procédures d’opposition devant être simples, rapides et bon marché, il est alloué en pratique une indemnité de CHF 1'200.00 par échange d’écritures. Les écritures des parties qui n’ont pas été sollicitées ne sont généralement pas indemnisées. Si la partie n’est pas représentée ou si le mandataire se trouve dans un rapport de service avec la partie qu’il représente, l’IPI alloue un montant pour ses débours et autres frais en tant qu’ils dépassent CHF 50.00 (Directives, Partie 1, ch. 7.3.2.2).

4. L’opposition est admise dans son intégralité et il convient de retenir que la partie opposante a en principe droit à l’allocation d’une indemnité à titre de dépens. La procédure a nécessité deux échanges d’écritures. L’IPI relève toutefois qu’initialement, la partie opposante n’était pas représentée. Il n’y a ainsi pas lieu de lui allouer de dépens pour la première écriture, à savoir le mémoire d’opposition. En revanche, la seconde écriture, à savoir la réplique, a été effectuée par l’actuel mandataire professionnel de la partie opposante. Il en résulte que la partie opposante a droit à des dépens pour cet acte, à savoir CHF 1'200.00. Il convient en outre de mettre à la charge de la partie défenderesse, qui succombe, le remboursement à la partie opposante de la taxe d’opposition. Au total, la partie opposante obtient une indemnisation de CHF 2'000.00.

Pour ces motifs, il est

décidé:

1. L’opposition n° 104891 est admise.

2. L’enregistrement de la marque suisse n° 834439"BOHA-Group" est révoqué pour les produits et services suivants:

Classe 9 : tous les produits revendiqués. Classe 35 : tous les services revendiqués. Classe 42 : tous les services revendiqués.

3. La taxe d’opposition de CHF 800.00 reste acquise à l‘IPI.

4. Il est mis à la charge de la partie défenderesse le paiement à la partie opposante de CHF 2'000.00 à titre de dépens (y compris le remboursement de la taxe d’opposition).

5. La présente décision est notifiée par écrit aux parties.

Berne, le 16 avril 2026

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.

Cédric Freymond

Indication des voies de droit: La présente décision peut faire l’objet d’un recours écrit auprès du Tribunal administratif fédéral, case postale 9023, St-Gall, dans un délai de 30 jours à compter de sa notification. Le délai de recours est observé lorsque le recours est remis au Tribunal administratif fédéral ou, à son adresse, à un bureau de poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse le dernier jour du délai au plus tard (art. 21 al. 1 de la Loi fédérale sur la procédure administrative [PA]). Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle suisse; il doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire. La décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être joints pour autant qu’elles soient en mains de la partie recourante (art. 52 al. 1 PA).