embout de drainage, dispositif de drainage
Swiss design · 146919 · In force
Designs
Design 1
Le design de l'embout de drainage est illustré par les représentations 1.1 à 1.8. Les représentations 1.2 et 1.4 sont des vues en coupe longitudinale, en perspective, de l'embout de drainage illustré dans les représentations 1.1 et 1.3, respectivement. La représentation 1.6 est une vue en coupe longitudinale, de côté, de l'embout de drainage illustré dans la représentation 1.5. Les représentations 1.7 et 1.8 montrent l'embout de drainage assemblé à d'autres éléments mis en surbrillance en vert et ne faisant pas partie du design. Le design du dispositif de drainage assemblé est illustré par les représentations 2.1 et 2.2.
Design 2
Le design de l'embout de drainage est illustré par les représentations 1.1 à 1.8. Les représentations 1.2 et 1.4 sont des vues en coupe longitudinale, en perspective, de l'embout de drainage illustré dans les représentations 1.1 et 1.3, respectivement. La représentation 1.6 est une vue en coupe longitudinale, de côté, de l'embout de drainage illustré dans la représentation 1.5. Les représentations 1.7 et 1.8 montrent l'embout de drainage assemblé à d'autres éléments mis en surbrillance en vert et ne faisant pas partie du design. Le design du dispositif de drainage assemblé est illustré par les représentations 2.1 et 2.2.
Register entry
- Registration number
- 146919
- Application number
- 2022-00427
- Status
- In force
- Deposit
- Multiple deposit, 2 designs
- Classes
- 23-01 Sanitary, heating, ventilation and air conditioning
- Filed
- Sep 9, 2022
- Registered
- Sep 18, 2022
- Published
- Sep 18, 2022
- Protected until
- Sep 9, 2027
- Renewable until
- Sep 9, 2047
- Description
- Le design de l'embout de drainage est illustré par les représentations 1.1 à 1.8. Les représentations 1.2 et 1.4 sont des vues en coupe longitudinale, en perspective, de l'embout de drainage illustré dans les représentations 1.1 et 1.3, respectivement. La représentation 1.6 est une vue en coupe longitudinale, de côté, de l'embout de drainage illustré dans la représentation 1.5. Les représentations 1.7 et 1.8 montrent l'embout de drainage assemblé à d'autres éléments mis en surbrillance en vert et ne faisant pas partie du design. Le design du dispositif de drainage assemblé est illustré par les représentations 2.1 et 2.2.
- Language of procedure
- French
- Source
- Swissreg
History
What the Federal Institute of Intellectual Property published about this title, newest first.
- Nov 3, 2023
Agent’s address changed
- Representative
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Published in Swissreg on 03.11.2023
- Sep 18, 2022
Registered
Published in Swissreg on 18.09.2022
Parties
The register names each party by name and address. A holder or agent is linked to an organization where exactly one entity of the commercial register bears its name; the street of a party not so recognised is not shown here.