Plan de quartier (PQ), prolongation - "Les Bouesses"

CH-1951 «

A -PRIORITY

Sion

Recommandé

ue

Administration communale

*s

d'Anniviers Case postale 46 3961 Vissoie

‘

Développement

[} Date

ter ritorial

10MAI2023

MC/br

Transmis à C(… 9 mai 2023

pour

cessy

Meiel,

=—} —

Notreréf. Votre réf.

Poste CHSA

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil municipal,

Nous vous informons qu'en séance du 3 mai 2023, le Conseil d'Etat a accepté votre demande de proloner B

de quartier « Les la durée de validité de lhomologatuon du 20 décembre 2017 du F et de son règlement, ainsi que de la nouvelle affectation de son pénmetre

selon ]e PAZ et le RCCZ de Grimentz. Nous vous transmettons sous ce pli un exemplaire de la décision du Conseil d'Etat ainsi que la facture y relative. Veuillez agréer, Monsieur le Président, municipal, nos salutations distinguées.

Mesdames

et

Messieurs

les

membres

Maurice Chevrier Chef de service

Annexes

[

mentionnées

Copieà

Fr.

200-—

:

Fr.

8

:

Fr.

208—

émolument

:

timbre santé: total

J

‘

î

Détail des frais

v

Service du développement territorial, avec un exemplaire de la décision du Conseil d’Etat

Av. de la Gare 39, CP 670, 1951 Sion Tél. 027 606 47 55 - email ; [email protected]

du

Conselil

HEN *

2023.01717 Le Conseil d’Etat Der Staatsrat

CANTON DU VALAIS KANTON WALLIS

Décision Vu la requête du 7 décembre 2022 de la commune d’Anniviers, sollicitant |a prolongation de la durée de validité de l'homologation du plan de quartier « Les Bouesses » à Grimentz et de son règlement, avec modification de l'affectation du secteur dans le PAZ etle RCCZ de Grimentz, selon les décisions du* Conseil d'Etat du de l'ancienne commune 20 décembre 2017 et de l'assemblée primaire d'Anniviers du 12 décembre 2016; Vu les articles 75 et 78 de la Constitution cantonale;

Vu les dispositions de la loi du 5 février 2004 sur les communes

(LCo) et les autres

dispositions applicables en cette matière; Vu, quant aux frais, l'article 88 de la loi du 6 octobre 1976 sur la procédure et la juridiction

administratives (LPJA);

Vu la lettre du 13 janvier 2023 du Service du développement territorial (SDT) et la réponse ; du 3 février 2023 de la commune d’Anniviers; Vu le complément de détermination du 15 mars 2023 de la commune d'Anniviers;

Vu la prise de position du 29 mars 2023 du SDT; . Vu la lettre du 3 avril 2023 du Service des affaires intérieures et communales (SAIC) à la commune d'Anniviers et l'absence d'observations de la p part de celle-ci; Sur la proposition du Département de la sécurité, des institutions et du sport,

le Conseil d'Etat décide

» à Grimentz

de son reglement ainsi que

Séance du Emoluments

Fr. 200.—

Timbre santé

Fr,

&8-

La chancelière

onique Albrecht

Distribution

5 extr. DSIS

d extr. IF

et

de le nouvelle affectatuon de sonpenmetre se!on le PAZ eî le

Bourgeoisie de Grimentz 9.78% Commune d'Anniviers 38.87% Remontées Mécaniques 51.35% Surface en zone de non bâtir

1877 m2

624

Bourgeoisie de Grimentz 9.78% Commune d'Anniviers 38.87% Remontées Mécaniques 51.35%

3887 m2

625

Bourgeoisie de Grimentz 9.78% Commune d'Anniviers 38.87% Remontées Mécaniques 51.35%

4385 m2

626

Bourgeoisie de Grimentz 9.78% Commune d'Anniviers 38.87% Remontées Mécaniques 51.35%

1001 m2

627

Bourgeoisie de Grimentz 9.78% Commune d'Anniviers 38.87% Remontées Mécaniques 51.35%

613 m2

Surface•

'

76 -99 m2

Plan n°01

1698 11727 m2

TOTAL DES SURFACES DU PQ

\\/\

Parcelles voisines No

Propriétaires

Surface•

611

Etat du Valais

8889 m2

621

Commune d'Anniviers

22445 m2

622

Commune d'Anniviers

4193m 2

628

Commune d'Anniviers

2444 m2

648

Commune d'Ariniviers

3873 m2

'/

ETRE CONTROLEES PAR LE GEOMETRE

/

578

/"""

/( < , ./// ""'"

!/

X

Echelle 1:1000

/

'

/

/

1649

1329

* CES SURFACES SONT APPROXIMATIVES ET DOIVENT

1

PLAN DE SITUATION EXISTANT

1693

À

579

~

Les Bouesses "'"-

[===:J

Périmètre du PQ Chalet Renard à démolir

".

Bâtiment existant Borne EURO RELAI à déplacer

""

/

LEGENDE

1622

622

digue de protection d'avalanche

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017

parking

Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SDT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 N

~~m

Plan n°02

PLAN DE SITUATIONPROJET Echelle 1: 1000

LEGENDE

c:::=J

Périmètre du PQ

~

ProjetPQ

--

Bâtiments existants Alignements

/

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016

622 digue de protection

~oho

mis à jour avril 2017

parking

~

""'"

Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017

~m

1681

Plan n°03

PLAN DES IMPLANTATIONS ET DES ALIGNEMENTS

1687

Echelle 1:1000

LEGENDE

p

Périmètre du PQ

_]

ProjetPQ

-

Alignements

L'alignement de 4 5 , ~1 let b ch. 2 RCCZmetres respecte l'article oute collectrice p. 99 RCCZ

/

622 digu~ de protection

davalanche

PQ Les Bouesses à Gnmentz . octobre 2016 mi s a, JO · Ur avril 2017

parking

Revu et com'g,e 1e 30 selon remarq novembre 2017 SOT du 12 seuets et conditions du Pembre 201 7 28 novembre 2017 et du Q____JQm 20B1___ _(Ï\ 40 ' L-_J ~m

] ] Plan n°04

]

A ,___ _ _ _

2 0 g _-+-~~~~

±0.00 alt+1'588.00 ..._

]

COUPES SCHEMATIQUES DES GABARITS

-1 -2 t.n.

] Echelle 1:500

l l

élévation longitudinale

r ------

------ 1

r- - -

1 -

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-

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1 -

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1

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1

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0-lo ements

........

150J ,,L 500

N

1- lo ements

E' Cl.

\

place de ·eux parkin

-1- réce lion/commerces/Io ements

-2- techni ue

1

-3- parking -4- parking (éventuel)

ements

1

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-

- - - - - -1- -

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-1

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2

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1

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- - - - 1'900--

1

1

r- - -

i__'-_-_-_-_-_-_+_~_~_~_-

-5- parking (éventuel)

+ - - 1·300- - t

1

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1

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-2

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~3~s__ ____ U8

___:

8 r - - - - - - -""' 1-5ss 8

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1-4ss

1

mis à jour avril 2017

1

--------~ ---

Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017

2'200

] coupe transversale schématique

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016

plan schématique

coupe pignon schematique 1

0

Sm

10m

20m

~---~

Plan n°05

PLAN SCHEM. DES CIRCULATIONS ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS Echelle 1:1ooo

/

/

/

/

1649

) 578

(

~

LEGENDE

579

CJ

1329

C::::J C::::J

/

/

./

---+ ---+

Périmètre du PQ Aménagements extérieurs à plat(<6%) Aménagements extérieurs en pente Circulation voitures Circulation piétons Alignements

I 1622

622 digue de protection d'avalanche

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017

parking

Revu et corrigé le 30 nover:i.bre 2017 selon remarques et cond1t1ons du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 N

~~m

Plan n°06

PLAN SCHEMATIQUE DES CIRCULATIONS niveau -2 Echelle 1: 1000

LEGENDE CJ Périmètre du PQ ~

Aménagements extérieurs à plat (<6%)

~

Aménagements extérieurs en pente Circulation voitures Circulation piétons Alignements

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017 Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017

~~m

Plan n°07

PLAN SCHEMATIQUE DES CIRCULATIONS niveau -3 Echelle 1:1ooo

1

LEGENDE [=:1

Périmètre du PQ

~

Aménagements extérieurs à plat (<6%)

CJ

Aménagements extérieurs en pente

---+ ---+

Circulation voitures Circulation piétons Alignements

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017 parkm

Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 .

/

>

!

~_1Qm

Plan n°08

PLAN SCHEMATIQUE DES CIRCULATIONS niveau-4 (éventuel) Echelle 1:1000

LEGENDE c:==i Périmètre du PQ C=:J Aménagements extérieurs à plat (<6%) C=:J Aménagements extérieurs en pente --+ --+

Circulation voitures Circulation piétons Alignements

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017 Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 N

~~m

Plan n°09

PLAN SCHEMATIQUE DES CIRCULATIONS_ niveau~5 (éventuel)

j

Echelle 1:1000

LEGENDE

C:J

Périmètre du PQ

CJ CJ

Aménagements extérieurs à plat (<6%)

---+ ---+

Circulation voitures

Aménagements extérieurs en pente

Circulation piétons Alignements

<'-gue.de: proteélïond' avatarche

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017 Revu et corrige · · 1e 30 novembre 2017 ~~~n remarques et conditions du du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017

rl\

10rn 20rn 40 ~~m

0

~/ 581

Plann°10

PLAN D'INFRASTRUCTURES EXISTANTES

1687

Echelle 1:1000

1649

\ 578

LEGENDE

CJ

\

Electricité (existant / à modifier)

)

Fibre SIESA (existant/ à modifier)

/

Swisscom (existant / à modifier)

Il

Eau potable (existant/ à modifier)

/

I / /

Périmétre du PQ

Eaux claires (existant/ à modifier) Eaux usées (existant/ à modifier)

/ 622 digue de protection d'avalanche

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017

parking

~/ ~/

Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 N

~m

j

Plan n°11

PLAN D'INFRASTRUCTURES PROJET

1687

Echelle 1:1000

LEGENDE

C=:J

Périmétre du PQ Electricité (existant/ projet) Fibre SIESA (existant/ projet) Swisscom (existant / projet) Eau potable (existant / projet) Eaux claires (existant/ projet)

/

Eaux usées (existant/ projet)

622

"-

~ \

digue de protection

~ d'avalanche

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017

parking

Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 N

~m

1 ] ]

1

t'

1676

-------

1681

Plann°12

]

1690

/

1686

\

i l

PLAN DES SERVITUDES

1687

Echelle 1:1000

1649

\

\

LEGENDE

579

/

\

~ I/ /

CJ

1329

\\

/

~ ~ ~

Servitude parking public

.____.

Servitude de passage pour piétons Servitude de passage pour véhicules d'intervention Servitude accès de service Servitude de passage pour véhicules en surface Servitude de passage pour véhicules en sous-sol

Servitude place de jeux Servitude arrêt de bus

.____.

//

578

Périmètre du PQ

.____.

1

. _.

.____.

1622

622 digue de protection d'avalanche

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017

parking

Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 N

~n1

i Calcul SBPU J l bâtiment

A

2

niveau 2 niveau 1 niveau O niveau-1 niveau-2 niveau-3 niveau-4 niveau-5

392 m 418m2 418 m2 314 m2

total

1542 m2

B

c

D

E

286 m2

286 m2

286 m2

130 m2

1380 m2

418 m2 418 m2 418 m2 553 m2

418 m2 418 m2 41 8 m2 430 m2

41 8 m2 41 8 m2 370 m2 209 m2

418 m2 418 m2 418 m2 418 m2

2093 m2

1970 m2

1701 m2

1802 m2

F

total

G

418 m2 247 m2 190 m2 133 m2

40 m2

2090 m2 2090 m2 1938 m2 2068 m2 247 m2 190 m2 133 m2

988 m2

40 m2

10136 m2

TOTAL DES SURFACES DU PQ = INDICE max = 0.7 x 1.35 = SBPU max PQ = 11727 x 0.945 =

11727 m2 0.945 11082 m2

TOTAL SBPU DU PQ = TOTAL SBPU DU PQ avec dimensions augmentées à 5% = INDICE PQ = 10136 111727 =

10136 m2 11074 m2 0.86

Plan n°13

I

~

i

PLANS ET CALCULS SBPU Echelle 1:2000, 1:500

- ; l ' - - - - 1'775-----J<-

1'300----f t-590--,f

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0 0

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0

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1 1 -3 - -s - -s - -?5 l t - - -1

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1 - - - - - - - - -0

1

~5~s- _____ ?5

___I

1

1

1

coupe schématique bât. s.cf - - - - 1'900 - - - - - t

J_eârlsi_ng_(~e_D_t~I)_

-+- -~3Js-=--=--=--=--=--=--=- -:!+-~ - ~ -

---

1

-4ss -5ss

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-

1

t- - - - 1'900- - - - f

1

Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 N

1

coupe schématique bât. D - - - - - 1'900 ------,I<

mis à jour avril 2017

--~---L.. j _ l!§r)Qng_(~e_D_t~I)_

0)

1 -4ss ?5 1-------

coupe schématique bât. A + - - - - - 1'900 - - - - +

0

Q')

lace de ·eux

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016

1

0

Q')

0

OO

0

1

1

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Q')

Q')

0

0

0

0

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N

0

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1 -3 ss

î

0

coupe schématique bât F

~m

Plan n°14

EXTRAIT DU PAZ ETAT FUTUR novembre 2017 Echelle 1:1000

LEGENDE C:=J Périmètre du PQ

..s•••

'

/

Zone mixte d'équipements publics et touristiques O. 7 à aménager selon PQ "les Bouesses"

.6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. . \ !::. /.::, \ .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. !'> \ \ .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. e:,. .6. .6. , .6. .6. .6. .6. .6. .6. ~ .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. .6. L. e:,. .6. .6. .6. .6. .6. .6.

Zone de constructions et d'installations publiques

•• •• •••

Zone agricole Zone mixte d'équipements publics et touristiques Zone de protection archéologique

1622 Zone danger faible d'avalanche poudreuse ~ ~

Zone danger moyen d'avalanche poudreuse

~ ~

Zone danger moyen d'avalanche coulante

~ ~

Zone danger fort d'avalanche coulante

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017 Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017 N

~m

Plan n°15

ILLUSTRATIONS

PQ Les Bouesses à Grimentz octobre 2016 mis à jour avril 2017 Revu et corrigé le 30 novembre 2017 selon remarques et conditions du SOT du 12 septembre 2017 et du 28 novembre 2017