Plan de quartier (PQ) - "Temenos"

;

3 Ü AVR, 2024

T

mstis à

Plan de quartier « TEMENOS

DEBONS ARCHITECTURE SA AV. DU GRAND-SAINT BERNARD 81B

TSÉ 01T

1920 MARTIGNY

Martigny, le 29 avril 2024/CR

—

du

a

»

Monsieur, Nous

avons

le plaisir de vous

informer qu'en séance

16 avril 2024,

le Conseil municipal

approuvé le plan de quartier précité. Aussi, nous vous adressons un exemplaire du plan de quartier qui comporte :

e

e

e

+e.

<.

e

+

+e

=

e

Rapport d’étude Règlement Plan N° 101 : Situation existante V4 Pian N° 102 : Situation projetée_Volumétrie V4 Plan N° 103 : Affectations_Propriétaires V4 Plan N° 104 : Implantation_Gabarits V4 Plan N° 105 : Circulation V4 Pian N° 106 : Equipements_Infrastructures V4 Impacts mobilité du projet par le bureau Citec Ingénieurs Conseils SA Rapport bruit du bureau d’études Impact SA

Les émoluments et frais sont fixés comme suit : a)

émoluments d'autorisation communale

b) frais de port et divers Total

Fr.

1000.-

Fr.

50.-

Fr.

1’050.-

(La facture vous parviendra par courrier séparé)

D'avance, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance de ce qui précède et vous présentons, Monsieur, l’assurance de notre parfaite considération.

SERVICES TECHNIQUES MUNICIPA SECTEUR DES CONSTRUGTIONS /fiñstian Copie : SDT, av. du Midi 18, 1950 Sion (avec un dossier) Caisse pour facturation

EUSE

COMMUNE

DE MARTIGNY VILLE DE

MARTIGNY

APPROBATION DU PLAN « TEMENOS

DE QUARTIER »

Extrait du dossier Dossier communal

:

2023-10854

Requérant :

Debons Architecture SA

Obijet :

construction d’un bâtiment d’habitat collectif

Parcelles :

1063/1089/1116

Vu les faits suivants Règlement communal

des constructions et des zones

Le Conseil d’Etat a homologué constructions et des zones.

le 23 janvier

2013

le Règlement

communal

des

Le projet se situe dans la zone à bâtir habitat collectif B (R3). Enquête publique Le plan de Gquarter du 18 août 2023.

« TEMENOS»

Le dossier du plan de quartier

est

« TEMENOS

paru

dans

le

Bulletin

officiel

» comporte les pièces suivantes :

Rapport d’étude Règlement Pian N° 101 : Situation existante V4 Plan N° 102 : Situation projetée_Volumétrie V4

Plan N° 103 : Affectations_Propriétaires V4 Plan N° 104 : Implantation_Gabarits V4 Plan N° 105 : Circulation V4 Plan N° 106 : Equipements_Infrastructures V4

Impacts mobilité du projet par |le bureau Citec Ingénieurs Conseils SA Rapport bruit du bureau d'études Impact SA

2.

La décision du Conseil municipal 1.

Le

Conseil

municipal

réuni

en

séance

du

16

avril

2024

décide

d’approuver

LE PLAN

QUARTIER

« TEMENOS

»

ET SON RÈGLEMENT 2.

L’opposition de M.

est rejetée dans la mesure de sa recevabilité.

3.

Les frais de la présente décision de Frs. 1'000.- sont à la charge du requérant.

4.

La présente décision est notifiée

au requérant : DEBONS ARCHITECTURE SA AV. DU GRAND-SAINT BERNARD 81B 1920 MARTIGNY à l’opposant : MONSIEUR “

La présente décision peut faire l’objet d’un recours auprès du Conseil d’Etat.

Le recours doit être déposé en autant de doubles qu'il y a d’intéressés, dans les trente jours dès la notification de la décision. Le mémoire doit contenir un exposé concis des faits ainsi que des motifs accompagnés des moyens

de

preuve

et des

conclusions.

Il sera

daté

et

signé

par

le recourant

ou

son

en possession

du

mandataire. La décision attaquée et les documents recourant, seront joints au mémoire.

servants

de moyens

de preuve,

E

N° d'affaire

E Debons É 47252

N° de plan

1:3,93, 1:3,79, 23366 1:2,85, 1:4,44,102 RusvFssde Gws 1:1000, 1:1000 1:4,23,29.06.23 29.06.23 23366 1021:2,57, 1:3000

Légende Légende

tél : 027 722 74 69 fax: 027 722 21 24 [email protected] Av. du Grd-St-Bernard 81b, 1920 martigny

ARERITECTURE

e Gn

8101920 mtn

=-- —

n

24 //

/

/fi\\

ï °

15716

\{Î\

‘

Périmètre Périmètre du du plan plan de de quartier quartier

l:l

Bâtiment Bâtiment projeté projeté

-

Bâtiments voisins existants Bâtiments voisins existants

'

7081 1078

\\

- -

l

\

7082

| 15715

1225

N

1083

1081

\\

2338

3412 1221 6674 15737

1084 1086

Ru ed es Pré sA ube rt

1224

1062 ALIGNEMENT

1087

1088 Rue des Bonnes Luites 1680 ALIGNEMENT

1883

AL IGN EM

EN T

14470 1063 Avenue de Fully

1089

1230

3637 AL IGN EM

EN T

ALIGNEMENT

3659

1116 594

18864

1239

——

_Ë‘L

——

Voies ferrées Voles ferrées

—-—l

;

—s

E E A A E rr RRAAAA ME A RR PE RESRE EPERE RP PE RE RE ERE R PEPE ee e e e — H rrr PEPPEPRE ETE RE ME MEEPERE R PRE OR PEPPERPEreeereeerereerArerAPEAA RE PE RE OE PE A A RE AE A RE RAAE OE PEPE NONEREO OE A ËH;ÊÊÊJ:ÏÏŒ+ EEPPPEREFERRRAEAEPEES CO MRRRRaN E = p ; 593

—

608 608

602 602

1864 3140

16607

2922

N

1:500, 1:3000 29.06.23 29.06.23

de plan N° N° de plan

23366

1 04

23366

De b

Ns

ARCHITECTURE

104

Légende Légende

tél tél :: 027 027 722 722 74 74 69 69

027 722 21 24 — fax: #<027722124

[email protected] [email protected] Av. du Grd-St-Bernard Av. du Grd-St-Bernard 81b, 81b, 1920 1920 martigny martigny

=-- — 1086

_/

1883

cmt

44

_

-

d

L

U

I/ [ 8

S(

..

1500 1500

Bâtiments voisins existants Bâtiments voisins existants

990

3637

/////

0

3659

1 132

1 190

1 191

7 540

u tsl

\——__-’

mx| 4

-

,

1 940

Hauteur Hauteur max.: max.: 14 14 m

-—l

Profil 1

Profil 1

?

d

330

(3>

«

jeux et vert, mixte Espace Espace vert, mixte pour pour jeux et détente, détente,

-

E

.

Bâtiment Bâtiment projeté projeté

1089

1063

12 00 89 0

Avenue de Fully °

Zone de Zone de cheminement cheminement piétons piétons et et cycles cycles

—,

l

NaOj

>. >. u [ s.

véhicules Zone de Zone de circulation circulation et et stationnement stationnement des des véhicules

14470

1 651

°

Zone de Zone de construction construction / Distance Distance minimale minimale

véhicule, piétons Zone mixte Zone mixte circulation circulation véhicule, piétons et et cycles cycles

1088

"‘——\

-—

1087

_

ALIGNEMENT

Alignement Zone de Zone de construction construction // Alignement

Emprise Emprise sous-sol sous-sol

1680 e

Périmètre Périmètre du du plan plan de de quartier quartier

—-—

K00[

1062

Rue Rue des des Bonnes Bonnes Luites Luites

Plan Plan

Ru ed es Pré sA ube rt

Profil 2

1224

- -

“

. 1 500!

N° N° d'affaire d'affaire

!

Date Date

==

Echelle Echelle

* Q. à S 2 »

Implantation_Gabarits Implantation_Gabarits

Maître de l'ouvrage Maître de l'ouvrage Mirab'O2 Mirab'O2 SA SA c/o Fiduciaire Fidag clo Fiduciaire Fidag SA SA Rue Rue du du Pas Pas de de l'Ours l'Ours 5 3963 3963 / Crans-Montana Crans-Montana

*..w

"TEMENOS"_Plan "TEMENOS"_Plan de de Quartier Quartier

ZONE DE CONSTRUCTION

1116

594 ferrées Voies ferrées! Voies

HH\HHH\HH\HHH

H\HÎ.HH\HH\IH\HHI\H\

TT

d

Caves / Parking

Logements Logements

H. H. Max.: Max.: 14m 14m

v N'

Profil Profil 1

}EF"

[TT

A

'p

[

T

e

[0

=

errrreerarrrrer | Profil 2

Profil Profil 2 2

H. H. Max.: Max.: 14m 14m

Mur phonique

Logements

sjuawab0]

LU

IS

Caves / Parking

UDjIEd / S9OAEI

593

e "

18864

1239

N

Maître de l'ouvrage Maître de l'ouvrage

"TEMENOS"_Plan "TEMENOS"_Plan de de Quartier Quartier

Mirab'O2 Mirab'O2 SA SA c/o clo Fiduciaire Fiduciaire Fidag Fidag SA SA Rue Rue du du Pas Pas de de l'Ours l'Ours 5 3963 3963 / Crans-Montana Crans-Montana

Equipements_Infrastructures Equipements_Infrastructures

Echelle

N° N° d'affaire d'affaire

Date Date

1:500, 1:500, 1:3000 29.06.23 29.06.23

23366 23366

de plan N° N° de plan

E

106 106

Debons ARCHITECTURE

Légende Légende

tél tél :: 027 027 722 722 74 74 69 69 fax: fax: 027 027 722 722 21 21 24 24 [email protected] [email protected] Av. du Grd-St-Bernard Av. du Grd-St-Bernard 81b, 81b, 1920 1920 martigny martigny

-----

=

Périmètre Périmètre du du plan plan de de quartier quartier Réseau Réseau eaux eaux mixtes mixtes existant existant (unitaire) (unitaire)

1221

Réseau Réseau de de distribution distribution eau eau potable potable existant existant Réseau Réseau de de distribution distribution de de gaz gaz existant existant

Ru ed es Pré sA ube rt

Réseau Réseau d'électricité d'électricité existant existant

1062

-—

—

—

Raccordement Raccordement des des eaux eaux usées usées au au réseau réseau mixte mixte

—

—

—

Raccordement Raccordement au au réseau réseau d'eau d'eau potable potable

-—

Raccordement Raccordement au au réseau réseau de de gaz gaz

—

Raccordement Raccordement au au réseau réseau d'électricité d'électricité

-— —— 1088

—

—A

Réseau Réseau d'électricité d'électricité existant existant à démanteler démanteler

-

Bâtiments Bâtiments voisins voisins existants existants

Rue Rue des des Bonnes Bonnes Luites Luites 1680 1883

Bâtiment Bâtiment projeté projeté

14470 1063 1063

m

1089

{'Ï

Avenue Fully de Fully Avenue de

œ

&

& - à

7s 5

A 4’“'

e

4

594

18864 J

RN

1239 1239

ferrées Voies ferrées Voies

D E D 1 D cTT

E

e

S S

D

|

TT

H

—

À_

R

T

U

S

, . e E 0 p 0 GT AÏÜÏ*ïÏÏDÂQÀLÏLJLJILÇDÂ*#L£LQ!ïïl +Ÿ%ΑîŸÎ%î/ RE 4îŸÎ\Î%Ÿ+Î%4î+T%ÎîÀŸŸÎfiÎ 608 608

N

602 602

1864

m

3140

#

q

J—F

593 193

'.-

1116

v Nl

3659

}EF" _

3637

16607

2922

N

"TEMENOS"_Plan "TEMENOS"_Plan de de Quartier Quartier Circulation Circulation

v OS

"

Maître de l'ouvrage Maître de l'ouvrage

Echelle Echelle

N° N° d'affaire d'affaire

Date Date

Mirab'O2 SA c/o Fiduciaire Fidag SA Rue du Pas de l'Ours 5 3963 3963 / Crans-Montana Crans-Montana

‘Rue du Pas del'Ous5 | 1:500, 1:000, 1:3000 29.06.23 29.06.23

de plan N° N° de plan

23366 23366

E

ARCHITECTURE

105 105

Légende Légende

tél tél :: 027 027 722 722 74 74 69 69 fax: fax: 027 027 722 722 21 21 24 24 [email protected] [email protected] Av. du Grd-St-Bernard Av. du Grd-St-Bernard 81b, 81b, 1920 1920 martigny martigny

Debons

-----

Périmètre Périmètre du du plan plan de de quartier quartier

——-—

Alignement Alignement

50

1221

Circulation Circulation publique publique 15737

Circulation Circulation privée privée - Accès Accès parkings parkings 30 -

1084

Circulation Circulation privée privée - Stationnement Stationnement

-

°

1086

| =—

\ |

.

c

_

9

5

Bâtiment Bâtiment projeté projeté

C

1088

“ '

30

‘

; | ||

||

‘

||

||

| ||

||

°

|

;

,

/

!

‘

L

,

\

‘

-‘

!

T7

!

1680

"

|

||

||

“

°

N

-

AL IGN EM

û

ALIGNEMENT ALIGNEMENT

||

1883 1883

‘

'

;

\

Bâtiments voisins existants Bâtiments voisins existants

;

î

|

/

EN T

°

°

//

‘

E

(

;

‘

/

q

Arrêt de Arrêt de bus bus

1087

c

Rue des Bonnes Luites

|

“

-

k N

F

!

| |

|

|

ALIGNEMENT ALIGNEMENT

!

|

—

t

|

|

°

'

|

|

Voies ferrées Voies ferrées

'

|

1062 1062

\

-

:

'

|

Ru ed e - s Pr és Au b -“eert R

-

-

Circulation Circulation piétonne piétonne

°

14470 1063

°

/

50

, ,

°

P

‘

°

à

AL IGN EM

.mer

594

18864

1239

Voies ferrées

!WWÏ\

H‘.'.‘l‘lHH\\.'.‘MNHŸWMN\H.\

+—Ï_J

593

608

}EF" _

——

'.-

ü

ALIGNEMENT ALIGNEMENT

1116 --—--—--—--—--—--—---—-

v Nl

œ œ Q e

3659

\

—

EN T

u

mm| 4

7 ‘

°

3637

El

;

Q

30

‘

°

/

Avenue de Fully

;

°

°

1089

50

3140

d

1864

N

602

N

“TEMENOS"_Plan de Quartier "

Maître Maître de de l'ouvrage l'ouvrage Mirab'O2 SA c/o Fiduciaire Fidag SA c/lo Fiduciaire SA |\ÆnËnî ËÎÎnÏ Fidag R;‘â£7 Rue du Pas de l'Ours 5 3963 / Crans-Montana

"TEMENOS"_Plan de Quartier

A p A Propneta,res ffectatlons_ AAffectations_Propriétaires

Echelle Echelle

Date Date

. 29.06.23 1:500, 1:500, 1:3000 29.06.23

" 103

N° N° d'affaire d'affaire

N° N° de de plan plan

23366 23366

103

FDebons ARCHITECTURE

57225

Légende Légende

tél él : 027 722 74 69 fax: 027 722 21 24 [email protected] [email protected] Grd-St-Bemta rdt81b, 520 mariony @ Av. du Grd-St-Bernard 81b, 1920 martigny

=

=-- — \/

1221 1221

15737 15737

O 1084 1084

Û / /

Ru ed es Pré sA ube rt

1086 1086

1062

J

; //ÿ/

1087 1087

v

1088 Rue des Bonnes Luites 1680 1883 1883

14470 1063 1063

Avenue de Fully

1089 1089

(

Z

E

[1

Périmètre Périmètre du du plan plan de de quartier quartier

Û

Logement Logement

L |

Public

Œ

Mixte Mixte (logement (logement et et commerces) commerces)

Û

Station Station électricité électricité

Publie

Liste Liste des des propriétaires propriétaires

/{:;:ff”

> E Ë

- -

[

PARCELLE PARCELLE

PROPRIETAIRE PROPRIETAIRE

1063 1063 :

Dumas Dumas Promotion Promotion SA SA

1089 1089 :

Dumas Dumas Promotion Promotion SA SA

1116 1116 ::

Dumas Dumas Promotion Promotion SA SA

18864 18864 :

Administration communale Administration communale de de Martigny Martigny

3659 3659 ::

Administration communale Administration communale de de Martigny Martigny

593 593 :

CFF CFF

594 594 :

CFF CFF

1680 1680 :

Administration Martigny de Martigny communale de Administration communale

1883 1883 ::

Valais Etat Etat du du Valais

1062 1062 : :

PPE PPE N° N° 18910 18910 à 18953 18953

3637 3637 ::

Suva Suva

1088 1088 ::

M. M. Tarsetti Tarsetti Sauro Sauro et et Mme Mme Tarsetti Tarsetti Crena Crena

14470 14470 :

Abenkou Marie M. M. Mbarga Mbarga Omgba Omgba et et Mme Mme Abenkou Marie

608 608 ::

TMR TMR Transport Transport Martigny/Régions Martigny/Régions SA SA

3140 3140 :

Administration Administration communale communale de de Martigny Martigny

3637

_—

3659

1864 1864etet 602 602: : _ PPE PPE N° N° 7973 7973 à 8000 8000 1239 1239 :

Administration communale Administration communale de de Martigny Martigny

1221: 1221:

PPE 7550 7535 àà 7550 PPE 7535

1087: 1087:

Succession Succession Berguerand Berguerand Jacques Jacques

1086: 1086:

Mme Marianne Castro Marianne Mme Castro

—

1084: 1084:

André M. Darbellay André M. Darbellay

—

16607: 16607:

BB SA Properties SA BB Properties

2922: 2922:

PPE PPE N° N° 16612 16612 àà 16653 16653

657: 657:

Helvetia Vie sur la Vie Suisse sur Compagnie Suisse Helvetia Compagnie

1116

18864

—

p

1239

594

18864

;_À——/////‘//* _

H—

593 593

v 0

ffiJ/J****]*:::ÿÿÿÿ

|

_

ferrées Voies ferrées Voies

1U

\ !

;

‘

‘

Ï

H

A

F

t

L

L

M

1T

T

L

ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ{Ï\ÏÏÏÏ\+ÏÏÏÏÏÏÏÿÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ

E ——e

î:

608

\

602 602

|

|

| |

1864 1864

‘\‘

|

| | |

| ï

° ]

{

3140

|

657

| 16607

__

| | |

|

2922

| |

L 0

| |

N