NOVO

Swiss trademark · 420242 · Word mark · In force

Register entry

Registration number
420242
Application number
03339/1995
Status
In force
Type
Word mark
Filed
Mar 24, 1995
Registered
Jan 4, 1996
Published
Jan 26, 1996
Protected until
Mar 24, 2035
Remarks
Priorité découlant de l'usage: 1964 Marque imposée
Source
Swissreg

Goods and services

Metals and metal goods

Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics.

Hand tools

Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes.

Lighting, heating and sanitary

Accessoires pour des conduites de distribution d'eau, de gaz et d'installations sanitaires, à savoir capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne.

Rubber, plastics and insulation

Produits en matières plastiques ou en caoutchouc, à savoir manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, matériel de calage, clapets; tous ces produits utilisés comme conduites ou pour les services des eaux, du gaz et de l'électricité.

Non-metallic building materials

Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics c'est-à-dire accessoires pour tuyauteries non métalliques, à savoir capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes.

Furniture

Produits en matières plastiques, à savoir colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques.

History

What the Federal Institute of Intellectual Property published about this title, newest first.

  1. Sep 11, 2024

    Renewed

    Expiry date
    24.03.2025 → 24.03.2035

    Published in Swissreg on 11.09.2024

  2. Oct 22, 2014

    Renewed

    Published in Swissreg on 22.10.2014

  3. Oct 1, 2014

    Holder’s address changed

    Owner
    R. Camponovo AG, Alexander Moser Strasse 45, 2501 Biel → R. Camponovo AG, Fabrikstrasse 16, 3283 Kallnach

    Published in Swissreg on 01.10.2014

  4. Nov 8, 2004

    Renewed

    Published in the SOGC no. 217 of 08.11.2004

  5. Oct 18, 2004

    Agent removed

    Representative
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (removed)

    Published in the SOGC no. 202 of 18.10.2004

  6. Dec 7, 1999

    Partly deleted

    LGS
    6, Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics., 8, Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes., 11, Conduites de distribution d'eau, gaz et installations sanitaires ainsi que leurs composants et accessoires tels que capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne., 17, Produits en matières plastiques ou en caoutchouc tels que manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, raccords de tuyaux, garnitures d'accouplement et d'étanchéité, matériel de calage, clapets; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 19, Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics y compris tuyauteries non métalliques et leurs composants et accessoires tels que capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes., 20, Produits en matières plastiques, tels que colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques. → 6, Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics., 8, Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes., 11, Accessoires pour des conduites de distribution d'eau, de gaz et d'installations sanitaires, à savoir capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne., 17, Produits en matières plastiques ou en caoutchouc, à savoir manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, matériel de calage, clapets; tous ces produits utilisés comme conduites ou pour les services des eaux, du gaz et de l'électricité., 19, Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics c'est-à-dire accessoires pour tuyauteries non métalliques, à savoir capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes., 20, Produits en matières plastiques, à savoir colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques.
    International classification
    6,8,11,17,19-20 → 6,8,11,17,19-20

    Published in the SOGC no. 238 of 07.12.1999

  7. Jan 26, 1996

    Registered

    Published in the SOGC no. 18 of 26.01.1996

Parties

The register names each party by name and address. A party is linked to an organization where exactly one entity of the commercial register bears its name; the street of a party not so recognised is not shown here.