FC Frédéric Chopin

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3, Articles de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, eau de toilette, lotion âpres rasage (aftershave),lotions pour les cheveux; dentifrices, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons., 9, Appareils optiques, lunettes optiques, lunettes de soleil, chasses de lunettes, montures de lunettes,verres de lunettes et étuis a lunettes; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie; bijouterie en vrai ou faux, pierres précieuses, bracelets, bagues, colliers, pendentifs, boucles-d'oreilles, boutons de manchettes, porte-clés, broches, épingles a cravates; horlogerie, à savoir montres mécaniques a remontage manuel et automatique, montres a quartz, mouvement, boites, cadrons, bracelets de montres, fournitures d'horlogerie, pendules, pendulettes, réveils a quartz ou remontage manuel, tous appareils chronométriques, montres-bijoux et tous autres appareils a mesurer le temps; tous les produits précités avec ou sans pierres précieuses et / ou diamants., 15, Instruments de musique, étuis pour instrument de musique., 16, Instrument a écrire, stylos a billes ,porte-crayons, plumes a réservoir, crayon, stylographes, stylos-feutres, marqueurs; étuis et emballages cadeau pour instrument a écrire; encres et cartouches d'encre, papier a écrire, sous-mains, couvertures d'agendas, papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; calendriers, press-papiers, supports et boites de rangement pour stylos et instrument a écrire ,matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières a savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-clés, sac a main. serviettes, molettes, malles, valises, étuis non adaptes aux produits qu'ils sont destines a contenir; peaux d'animaux; parapluies,parasols et cannes; fouets et sellerie., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou enmatières plastiques., 21, Verrerie,porcelaine et faïence pour ménage et la cuisine, objets d'art en verre et en porcelaine, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)., 24, Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, linge de maison, étoffes., 25, Vêtements, fourrure, chaussures, chapellerie, ceintures de cuir, cravates, foulards et écharpes., 26, Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles., 29, Caviar, poisson pané et nature, saumon et truites fumés, crevettes, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles,viande., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et chocolat, glaces comestibles; miel,sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vodka)., 34, Tabac, cigarette, cigare, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, briquets en métaux précieux, porte-briquets, cendriers non en métal précieux., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. → 3, Articles de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, eau de toilette, lotion âpres rasage (aftershave),lotions pour les cheveux; dentifrices, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons., 9, Appareils optiques, lunettes optiques, lunettes de soleil, chasses de lunettes, montures de lunettes,verres de lunettes et étuis a lunettes; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie; bijouterie en vrai ou faux, pierres précieuses, bracelets, bagues, colliers, pendentifs, boucles-d'oreilles, boutons de manchettes, porte-clés, broches, épingles a cravates; horlogerie, à savoir montres mécaniques a remontage manuel et automatique, montres a quartz, mouvement, boites, cadrons, bracelets de montres, fournitures d'horlogerie, pendules, pendulettes, réveils a quartz ou remontage manuel, tous appareils chronométriques, montres-bijoux et tous autres appareils a mesurer le temps; tous les produits précités avec ou sans pierres précieuses et / ou diamants., 15, Instruments de musique, étuis pour instrument de musique., 16, Instrument a écrire, stylos a billes ,porte-crayons, plumes a réservoir, crayon, stylographes, stylos-feutres, marqueurs; étuis et emballages cadeau pour instrument a écrire; encres et cartouches d'encre, papier a écrire, sous-mains, couvertures d'agendas, papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; calendriers, press-papiers, supports et boites de rangement pour stylos et instrument a écrire ,matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières a savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-clés, sac a main. serviettes, molettes, malles, valises, étuis non adaptes aux produits qu'ils sont destines a contenir; peaux d'animaux; parapluies,parasols et cannes; fouets et sellerie., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou enmatières plastiques., 21, Verrerie,porcelaine et faïence pour ménage et la cuisine, objets d'art en verre et en porcelaine, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)., 24, Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, linge de maison, étoffes., 25, Vêtements, fourrure, chaussures, chapellerie, ceintures de cuir, cravates, foulards et écharpes., 26, Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles., 29, Caviar, poisson pané et nature, saumon et truites fumés, crevettes, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles,viande., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et chocolat, glaces comestibles; miel,sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 34, Tabac, cigarette, cigare, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, briquets en métaux précieux, porte-briquets, cendriers non en métal précieux., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

International classification

3,9,14-16,18,20-21,24-26,29-30,32-35,42 → 3,9,14-16,18,20-21,24-26,29-30,32,34-35,42

Published in the SOGC no. 119 of 23.06.2008

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Published in the SOGC no. 4 of 08.01.2008