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Swiss trademark · 669789 · Word mark · In force

Register entry

Registration number
669789
Application number
63648/2014
Status
In force
Type
Word mark
Filed
Nov 19, 2014
Registered
Feb 19, 2015
Published
Feb 19, 2015
Protected until
Nov 19, 2034
Language of procedure
French
Source
Swissreg

Goods and services

Metals and metal goods

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques.

Machines and engines

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); dispositifs de commande de machines ou de moteurs; dispositifs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; moteurs électriques ou électroniques et motoréducteurs pour manoeuvrer les portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; moteurs et ensembles motoréducteurs pour l'actionnement de volets battants, roulants, coulissants suivant un débattement sur un axe vertical ou horizontal; bras de manoeuvre reliant les motoréducteurs sus-cités et les ouvrants; tringlerie motorisée pour l'entrainement ou le verrouillage d'un vantail; treuils mécaniques de manoeuvre de volets battants; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de volets battants, roulants, coulissants.

Electronics, software and instruments

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation; récepteurs et transmetteurs pour télécommandes; appareils de signalisation, à savoir indicateurs lumineux clignotants d'avertissement pour la signalisation de l'ouverture et de la fermeture de volets, stores, fenêtres, serrures, portes ou portails et autres systèmes d'accès; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; interfaces pour applications domotiques; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques; serveurs, modems et connecteurs informatiques pour applications domotiques; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique; stations d'accueil électroniques et tablette électronique numérique pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et à la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat; clés électroniques; serrures électriques ou électroniques.

History

What the Federal Institute of Intellectual Property published about this title, newest first.

  1. Jun 10, 2024

    Renewed

    Published in Swissreg on 10.06.2024

  2. Feb 19, 2015

    Registered

    Published in Swissreg on 19.02.2015

Parties

The register names each party by name and address. A party is linked to an organization where exactly one entity of the commercial register bears its name; the street of a party not so recognised is not shown here.