Figurative mark

Chemicals

Produits chimiques; adhésifs en matières plastiques autres que pour la papeterie ou le ménage; préparations pour la régulation de la croissance des plantes; engrais pour l'agriculture; glaçures pour la céramique; mastic d'apprêt; acides gras supérieurs; minéraux non métalliques; compositions chimiques pour le développement, l'impression et l'agrandissement des photos; papier réactif (autre qu'à usage médical); édulcorants artificiels; farine et amidon à des fins industrielles; matières plastiques à l'état brut (matières plastiques sous leur forme primaire); pâte à papier; produits chimiques pour le traitement des films radiographiques; combustibles pour réacteurs nucléaires; matériaux en composite à matrice céramique (CMC) destinés à être utilisés dans la fabrication; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés; résines synthétiques; résines synthétiques thermoplastiques et thermodurcissables et composés organiques de moulage, à usage général dans les arts industriels; produits chimiques intermédiaires; composés organosiliciés, à savoir polysiloxanes et silanes sous forme de résines, pâtes, fluides, élastomères, produits vulcanisants et accélérateurs; antimoussants; catalyseurs pour peintures; produits chimiques de développement et de fixation de films radiographiques et autres produits chimiques liés au développement desdits films; substances phosphorescentes; substances chimiques utilisées comme matières fissiles nucléaires; combustible pour réacteurs nucléaires; quartz fondu sous diverses formes, telles que disques, lingots, tiges et tubes à usage général dans les arts industriels; matières adhésives destinées à l'industrie; céramique d'alumine polycristalline à usage général dans les arts industriels; produits et flux de brasage; adhésifs thermoplastiques et thermodurcissables; produits chimiques, biochimiques et réactifs destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; produits, kits et réactifs chimiques pour l'analyse ou le diagnostic à usage scientifique, à savoir produits chimiques pour la séparation et la culture de cellules, la purification d'acide nucléique, nucléotides, nucléotides fluorescents, oligonucléotides, peptides, protéines, acides aminés, molécules organiques et marqueurs pour la synthèse d'ADN/ARN; réactifs de luminescence; réactifs pour la quantification de l'expression génique; réactifs pour le processus de réaction en chaîne de la polymérase; réactifs pour le processus d'amplification du cercle roulant; réactifs pour le clonage d'ADN et vecteurs, enzymes de modification et de restriction; réactifs pour l'étiquetage, le séquençage et l'analyse fragmentaire d'acides nucléiques et de protéines et la synthèse personnalisée; réactifs pour l'expression et la purification des protéines recombinantes; supports de chromatographie; réactifs pour l'électrophorèse, la bio-informatique, la spectrophotométrie et la fluorométrie; produits radiochimiques pour la recherche scientifique; réactifs pour essais des proximités scintillantes; kits et produits d'essais d'analyse à débit élevé de données pour l'élaboration de médicaments; réactifs pour la microscopie laser à haute résolution, fluoroscopique et à foyer commun; produits chimiques spécialisés destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; gaz et mélanges gazeux à usage industriel, de recherche et scientifique; produits et substances chimiques pour la fabrication de produits pharmaceutiques, produits et substances de diagnostic; réactifs de test chimiques, solutions salines et papiers enduits de réactifs, tous à usage scientifique et pour laboratoires; éléments chimiques fissiles pour la recherche scientifique; éléments et isotopes radioactifs destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; normes et sources radioactives destinées aux techniques radiographiques; sources radioactives pour techniques de stérilisation, de purification et de test non destructives; radionucléides pour la recherche scientifique; produits et composés chimiques pour le traitement de systèmes d'alimentation en eau, systèmes de traitement des eaux usées, circuits d'eau de refroidissement, systèmes de production de vapeur et d'eau de chaudière, systèmes de condensat de chaudière, systèmes de séparation de liquide, systèmes de clarification de l'eau et de déshydratation dans des systèmes aqueux, systèmes de conditionnement, systèmes d'épuration des gaz, systèmes de procédés industriels, systèmes de traitement des combustibles, systèmes de traitement du gaz et des hydrocarbures, systèmes pétrochimiques et de traitement du pétrole et du gaz, systèmes de fabrication du papier et de la pâte, systèmes de revêtement plastique et métallique, systèmes de traitement des métaux; produits chimiques, à savoir additifs chimiques pour essence, additifs pour mazout léger et additifs pour améliorer les performances de carburants de moteurs à turbine; matériaux granulaires en sac chimiquement traités absorbant l'eau à placer dans des réservoirs de carburant; kits de test composés de réactifs pour déterminer la présence d'algues et d'organismes organiques actifs dans le diesel; cultures bactériennes et éléments nutritifs pour le traitement des boues et des eaux usées; produits chimiques polymères pour disperser les particules dans des équipements de production de vapeur; produits et composés chimiques utilisés comme agents antisalissures et désémulsifiants dans des opérations de fabrication du coke et de produits dérivés dans la sidérurgie; produits chimiques, catalyseurs, produits en plastique semi-ouvré utilisés comme matériaux, matières filtrantes pour supprimer les gaz acides, plastiques non traités, cristaux en trichite et gris de zinc; produits radiopharmaceutiques à usage scientifique et pour la recherche; matériaux polymères de membrane pour la séparation de liquide.

Paints and varnishes

Baume du Canada; copal; sandarac; shellac; dammar (résine naturelle); préparations anticorrosives; préparations antirouille; mastic (résine naturelle); gomme de pin; produits pour la conservation du bois; pigments; encre d'imprimerie; couleurs (pour dessiner des images ); graisses antirouille; métaux non ferreux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; métaux précieux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; toners; cartouches de toner (pleines); couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits pour l'industrie de la finition des métaux, à savoir produits aqueux acide de rinçage final; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits pour circuits d'eau de refroidissement; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits, à savoir enduits résineux pour surfaces métalliques et de maçonnerie; matériaux de revêtement, liquides de morsure; cartouches de toner pour imprimantes; cartouches d'encre pour imprimantes; toners, toners pour copieurs, toners pour télécopieurs.

Cosmetics and cleaning products

Préparations antistatiques à usage domestique; préparations pour dégraisser à usage domestique; préparations pour retirer la rouille; essence à détacher; assouplissants pour le linge; produits de blanchissage; adhésifs pour fixer les postiches; amidon (apprêt); gélatine d'algues pour le linge (Funori); adhésifs pour fixer de faux cils; préparations pour rafraichir l'haleine; déodorants pour animaux (parfumerie); préparations pour le décapage de la peinture; crème pour chaussures; cirage noir à chaussures; préparations pour polir; savons et détergents; cosmétiques et produits de toilette; parfums et arômes; encens et produits odorants; papier abrasif (papier de verre); toile abrasive; sable abrasif; pierres ponces artificielles; papier à polir; toile à polir; faux ongles; faux cils; agents et produits de nettoyage; huile de pin; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits nettoyants contenant des produits et composés chimiques pour nettoyer l'acier, l'aluminium, les surfaces métalliques galvanisées et mélangées à usage industriel général pour la fabrication de produits métalliques; agents nettoyants contenant des produits et composés chimiques à usage industriel pour enlever les contaminants de systèmes de procédés industriels; décapants pour peinture contenant des produits et composés chimiques pour enlever la peinture de surfaces d'équipements dans des opérations de cabines de peinture au pistolet.

Oils, fuels and candles

Lubrifiants solides; graisse pour chaussures et bottes; graisse et huile pour la conservation du cuire; combustibles; graisses et huiles minérales à usage industriel (autres que pour combustibles); graisses et huiles non minérales à usage industriel (autres que pour combustibles); cire (matières premières); huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Pharmaceuticals

Produits pharmaceutiques et autres préparations pour la destruction d'animaux nuisibles; papier réactif à usage médical; papier huilé à usage médical; masques hygiéniques; emballages en forme de gaufre pour doses de médicaments; gaze pour pansements; capsules vides pour médicaments; caches oculaires à usage médical; bandages pour les oreilles; bandes périodiques; tampon hygiéniques; serviettes hygiéniques; culottes hygiéniques; coton hydrophile; sparadrap; bandes pour pansements; pansements liquides; coussinets d'allaitement; matériaux de comblement dentaire; couvre-couche; attrape-mouches; papier antimite; farines lactées pour bébés; compléments alimentaires pour humains; boissons diététiques pour usage médical; aliments diététiques à usage médical; boissons pour bébés; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour animaux; sperme pour l'insémination artificielle; produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; produits pharmaceutiques de diagnostic; produits pharmaceutiques vétérinaires pour le diagnostic; substances pharmaceutiques et vétérinaires à usage médical; réactifs et produits de diagnostic à usage médical; substances de diagnostic à usage médical; substances contrastantes pour l'imagerie médicale; réactifs diagnostiques de scanner à usage in vivo; agents d'imagerie de diagnostic pour l'imagerie par résonance magnétique (IRM); produits radiopharmaceutiques à usage clinique, médical; normes et sources radiopharmaceutiques pour la médecine nucléaire; produits pharmaceutiques radioactifs et réactifs non radioactifs pour produire des produits radiopharmaceutiques pour le diagnostic in vivo ou à usage thérapeutique; gaz et mélanges pour l'imagerie médicale; flacons préremplis contenant des réactifs de diagnostic médical; cartouches préremplies contenant des solutions chimiques à usage médical; cylindres préremplis contenant des gaz et des mélanges de gaz à usage médical; dispositifs de radiothérapie implantables constitués de sources de curiethérapie à radio-isotopes en capsules; système d'administration de radiothérapie composé de grains radioactifs et d'un ensemble de support bioabsorbable; langes, couches et couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose.

Metals and metal goods

Fer et acier; métaux non ferreux et leurs alliages; minerais métalliques; matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction; kits d'assemblage de bâtiments préfabriqués en métal; palettes métalliques de chargement et de déchargement; plaques tournantes pour la manutention de fardeaux; récifs à poissons artificiels en métal; poulaillers métalliques préfabriqués en coupe; cabines métalliques pour la peinture au pistolet; moules métalliques pour le formage de produits en ciment; poulies, ressorts et soupapes métalliques (autres que parties de machine); raccords métalliques pour tuyaux; brides (colliers) métalliques; clés (élément mécanique); clavettes métalliques; aiguilles de chemins de fer; bornes routières métalliques (non lumineuses et non mécaniques); balises métalliques (non lumineuses); réservoirs en métal; ancres; conteneurs métalliques pour le transport; enclumes; billots à estamper; câbles métalliques; filets et toiles en fil métallique; contenants de conditionnement industriel en métal; plaques d'identité et plaques de porte en métal; escabeaux et échelles métalliques; boîtes aux lettres métalliques; crochets de suspension de chapeaux en métal; réservoirs d'eau métalliques à usage domestique; boîtes à outils vides en métal; distributeurs de serviettes en métal; raccords métalliques de menuiserie; coffres forts; enseignes en métal verticales; bassins de jardin artificiels en métal (structures); serres métalliques transportables à usage domestique; tombes métalliques et plaques tombales métalliques; embouts métalliques pour cannes et bâtons de marche; éperons; crampons d'escalade; mousquetons en métal; pitons métalliques pour roche; sculptures en métaux communs; arrêts métalliques pour portes; arrêts métalliques pour fenêtres; métaux non ferreux et leurs alliages; embouts métalliques pour cannes et bâtons de marche; métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; serrures métalliques; enveloppes métalliques de sécurité, à savoir armoires à clés, tubes de rangement et boîtes de rangement de sécurité de clés; boîtes postales scellées métalliques pour des ventes industrielles, résidentielles, immobilières et de véhicules; armoires métalliques à clés pour enfermer, rechercher et stocker des clés; coffres-forts métalliques pour clés; métaux et alliages sous forme brute, liquide, frittée, pressée, usinée, de feuilles, de fils, de pastilles, de baguettes, de bandes et de moulages; chaînes pour clés; fils de trolley pour le câblage, portes métalliques, barrières métalliques, portes de garage électriques, revêtements à haut polymère résistant à l'acide, tôles d'acier, panneaux d'acier pour les sols de bureaux, fils de soudure; quincaillerie métallique; petits articles métalliques; tôles insonorisées.

Machines and engines

Machines-outils et machines pour le travail des métaux; appareils et machines pour l'exploitation minière; appareils et machines de construction; machines et appareils de chargement et déchargement; machines pour la pêche industrielle; machines et appareils pour le traitement de produits chimiques; machines et appareils à textiles; machines et appareils de fabrication d'aliments et de boissons; machines et appareils de débitage, travail du bois, fabrication de placages ou de contre-plaqués; machines et appareils à faire du papier ou de la pâte à papier ou à travailler le papier; machines et appareils pour l'imprimerie ou la reliure; machines à coudre; machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines de fabrication de chaussures; machines à tanner le cuir; machines à travailler le tabac; machines et appareils de fabrication de verre; machines et appareils de peinture; machines ou appareils d'emballage et d'empaquetage; tours de potier électriques; machines et appareils pour le traitement du plastique; machines et systèmes de fabrication de semi-conducteurs; tours de potier mécaniques; machines et appareils pour la confection d'articles en caoutchouc; machines et appareils à travailler la pierre; moteurs d'entraînement non électriques (autres que pour véhicules terrestres) et leurs pièces; machines et instruments pneumatiques ou hydrauliques; distributeurs de ruban adhésif (machines); machines automatiques à estamper; machines de distribution de carburant pour stations-service; lave-linge; machines et appareils de réparation ou de fixation; élévateurs électriques pour déplacer, garer et ranger des véhicules terrestres; Installations de lavage de véhicules; éplucheuses à usage commercial; mixeurs alimentaires industriels (machines); machines à couper, hacher et découper les aliments en tranches à usage commercial; aspirateurs; machines à cirer électriques; éléments de machines (non pour véhicules terrestres); tondeuses à gazon (machines); dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; machines et appareils de compactage pour les détritus; machines pour le broyage de déchets; démarreurs pour moteurs; moteurs à courant alternatif et à courant continu (autres que ceux pour véhicules terrestres); générateurs de courant continu; alternateurs; émulseurs électriques à usage ménager; mélangeurs électriques d'aliments à usage domestique; balais de dynamo; robots industriels; électrodes pour machines à souder; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques; appareils, équipements et instruments pour la production d'électricité, à savoir générateurs électriques et éoliennes générant de l'électricité; turbines; turbines pour la production d'énergie; turbines éoliennes pour la production d'énergie; éoliennes liées à des parcs éoliens, installations de production à turbines, à savoir installations de production d'électricité; moteurs électrogènes; et pièces et parties constitutives de tous les produits précités; générateurs d'électricité à énergie solaire; machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour la production, la transformation, la conversion d'électricité; dynamos, moteurs électriques en tous genres, turbines à gaz et à vapeur et leurs pièces, générateurs électriques et leurs pièces, moteurs d'avion, compresseurs; lave-linge, lave-vaisselle, broyeurs et compacteurs d'ordures; pompes, à savoir pompes centrifuges, pompes à diaphragme, pompes à soufflets, pompes et pompes de transfert; dispositifs de contrôle de liquide, à savoir valves, régulateurs, vérins, éjecteurs, cartouches de séparation de liquide et leurs pièces, y compris membranes semi-perméables; cartouches filtrantes pour diverses machines industrielles pour des applications de filtrage, y compris le filtrage de solutions de revêtement pour la fabrication de bandes magnétiques et le filtrage de produits pétrochimiques, d'eau potable, de bière dans l'industrie de la brasserie et d'autres produits chimiques spéciaux; machines pour l'alimentation et l'application de produits chimiques à usage industriel; compresseurs axiaux et centrifuges; compresseurs à piston; compresseurs à vis et à palettes; pompes rotatives, à vide, électriques, immergées et centrifuges; turbo-détendeurs, à savoir, compresseurs d'air et électriques; machines de ravitaillement en GNC pour véhicules terrestres et équipements industriels et accessoires et pièces de tous les produits précités, à savoir pompes, valves, filtres de carburant, boîtiers de filtre, rotors de distributeur, lamelles, paliers et joints mécaniques; condenseurs de vapeur; moteurs de bateaux; turbocompresseurs pour moteurs; injecteurs de carburant; machines de soudure, robots industriels, machines pour l'insertion de composants électroniques, machines de gravure sèche, machines à micro-décharges électriques, systèmes de production de disques optiques, équipements de raccordement de précision, machines de traitement pour panneaux de câblage imprimés, baguettes d'apport, machines de montage de pièces, machines de brasage, machines de fixation de vis, outils électriques; moteurs électriques, générateurs électriques; élévateurs (ascenseurs); machines à laver et à sécher, machines à laver électriques, lave-vaisselle électriques; compresseurs (non chirurgicaux); pompes, pompes électriques; machines à mélanger, à couper et à hacher, machines à mélanger, centrifugeuses électriques, robots de cuisine électriques, broyeurs de viande électriques, ouvre-boîtes électriques, aiguiseurs de couteaux électriques, moulins à café électriques, broyeurs de glace électriques, machines électriques à traiter les déchets; outils de jardin, tondeuses à gazon électriques, vaporisateurs de jardin pour désinfectants et insecticides; appareils électriques pour le nettoyage, aspirateurs électriques, polisseurs de sols électriques; lave-vitres électriques; outils et instruments à main électriques; machines de soudure, machines à couper le métal par arc, au gaz ou plasma; mélangeurs, centrifugeuses, mixeurs manuels, robots de cuisine; dispositifs électriques d'ouverture des portes; électrodes au charbon pour la soudure; appareils électriques de soudure à l'arc; électrodes de soudure; clés électriques (outils); pompes à carburant de stations-service pour l'avitaillement de moteurs d'avions; équipements de distribution de carburant, à savoir pompes à carburant étalonnées; courroies de transporteurs; courroies de transmission autres que pour véhicules terrestres; transporteurs à courroie; freins pour machines; flexibles hydrauliques, non métalliques, en tant que parties de machines; tuyaux non métalliques pour la transmission de puissance hydraulique dans des machines; flexibles non métalliques à utiliser dans des systèmes hydrauliques de machines; raccords hydrauliques instantanés pour tuyaux à haute pression utilisés dans des machines; tuyaux en matières plastiques (parties ajustées de machines); raccords hydrauliques (tuyaux) en tant que parties de machines; machines pour la réparation de pneus; chambres de pression en tant que parties de machines pour la réparation de pneus; râpeuses en tant que parties de machines pour la réparation de pneus; rouleteuses et moleteuses pour bandes de roulement, en tant que parties de machines pour la réparation de pneus; dispositifs de découpage de bandes de roulement et applicateurs d'agents liants pour le rechapage de pneus en tant que parties de machines pour la réparation de pneus; amortisseurs pneumatiques (ressorts pneumatiques pour parties de machines autres que pour véhicules terrestres); ressorts en caoutchouc pour systèmes de suspension autres que pour véhicules.

Hand tools

Brucelles; tresseuses (manuelles uniquement); sarcloirs (manuels uniquement); fourches à bêcher; râteaux à pelouse (manuels uniquement); formes actionnées manuellement pour la fabrication de chaussures; outils à main à lame ou à pointe; outils à main; tranchoirs à œufs non électriques; pinces à sucre; éminceurs non électriques pour débiter des morceaux de bonite séchée (appareils pour katsuo-bushi); ouvre-boîtes non électriques; casse-noix; cuillers; cuillères; louches à vin; trancheurs à fromage non électriques; coupe-pizza non électriques; enfile-aiguilles; aiguiseurs pour craies de couturiers; soufflets pour cheminées (instruments à main); pincettes de cheminée; matraques; nécessaires de rasage; trousses de pédicures; recourbe-cils; trousses de manucures; piolets; couteaux de plongée; étuis pour couteaux de plongée; amassettes; outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; rasoirs électriques, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques, appareils électriques pour l'épilation, tondeuses à barbe électriques; limes à ongles électriques; fers à repasser électriques; fers à cheveux électriques.

Electronics, software and instruments

Tampons d'oreilles pour nageurs; tampons d'oreilles pour la plongée; ozoniseurs (ozonisateurs); électrolyseurs (cellules électrolytiques); mire-œufs; appareils pour photocalques; caisses enregistreuses; machines pour le comptage et le tri de pièces de monnaie; enseignes électriques pour l'affichage de chiffres ciblés, de résultats actuels ou similaires; photocopieuses; instruments mathématiques; machines horodatrices; pointeurs (horloges pointeuses); machines de bureau à cartes perforées; machines à voter; appareils de contrôle de l'affranchissement; mécanismes pour portillons à prépaiement de parcs à voitures; tuyaux à incendie; lances à incendie; gicleurs d'incendie; avertisseurs d'incendie; avertisseurs de fuite de gaz; avertisseurs contre le vol; casques de protection; appareils de signalisation du trafic ferroviaire, lumineux ou mécaniques; triangles de signalisation pour véhicules en panne; bornes routières lumineuses ou mécaniques; programmes de jeux pour machine de jeux vidéo d'arcade; simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; simulateurs pour l'entraînement sportif; appareils et instruments de laboratoire; machines et appareils photographiques; machines et appareils cinématographiques; machines et appareils optiques; machines et instruments de mesure et d'essai; machines et appareils de distribution de courant ou de contrôle; convertisseurs rotatifs; compensateurs de phase; piles solaires; batteries et cellules; mètres et testeurs électriques ou magnétiques; fils et câbles électriques; machines et appareils de télécommunication; tores magnétiques; fils de résistance; électrodes, autres que électrodes de soudage ou électrodes médicales; bateaux-pompes à incendie; satellites à usage scientifique; fourgons d'incendie; masques antipoussière; masques à gaz; masques de soudage; vêtements ignifuges; cagoules et, capuchons pour la prévention de catastrophes; gants pour la protection contre les accidents; lunettes (de vision et de protection); programmes de jeux pour appareils de jeux vidéo domestiques; circuits électroniques et CD-ROM contenant des programmes enregistrés pour des jeux de poche avec écran à cristaux liquides; ceintures de lest (pour la plongée autonome); réservoirs d'air (pour la plongée autonome); détendeurs pour la plongée en scaphandre autonome; métronomes; circuits électroniques et CD-ROM contenant des programmes d'exécution automatiques enregistrés pour des instruments de musique électroniques; machines à effets pour instruments de musique électriques ou électroniques; disques acoustiques; fichiers de musique téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; bandes vidéo et disques vidéo enregistrés; films cinématographiques impressionnés; films pour diapositives impressionnés; cadres pour films de diapositives; publications électroniques; cordonnets pour téléphones mobiles; étuis pour smartphones; étuis pour téléphones portables cases; housses pour smartphones; smartphones; tablettes électroniques; assistant numérique personnel (PDA) sous forme de montre (montre intelligente); lunettes intelligentes; protège-dents; installations photovoltaïques pour la production d'électricité (centrales photovoltaïques); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels; extincteurs; casques de protection pour le sport; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport; logiciels de jeux; équipements de distribution de carburant, à savoir jauges électriques de niveau de carburant, valves de contrôle pour régulation du débit de gaz et canalisations de carburant; systèmes automatisés de gestion de stations-service composés de logiciels d'exploitation pour des pompes à carburant étalonnées, des panneaux de contrôle du débit, des conduites de carburant et des pistolets de distribution pour l'avitaillement de véhicules terrestres et marins et d'avions; compteurs de gaz; systèmes de communication et de signalisation embarqués et en bordure de route, systèmes d'inspection de trains, systèmes de notification de croisements, appareils de commande électrique d'aiguillage; systèmes de suivi et de surveillance par GPS pour les industries du transit et des chemins de fer; dispositifs et produits de distribution électrique, à savoir condensateurs, coupe-circuits, tableaux de répartition de coupe-circuits, ferme-circuits, disjoncteurs, commutateurs, contacteurs, redresseurs de courant, limiteurs de courant, contacts électriques, collecteurs électriques, conducteurs électriques, connecteurs électriques, contrôleurs électriques, inducteurs électriques, systèmes d'alimentation électrique, tableaux de distribution et boîtes de dérivation d'électricité, consoles de distribution d'électricité, tableaux et boîtes de commutation d'électricité; logiciels destinés aux personnes chargées du dépannage et de l'entretien de contrôleurs programmables, logiciels pour l'analyse des vaisseaux sanguins, y compris des vaisseaux cardiaques, également avec fonctions de calcul quant aux vaisseaux sanguins, logiciels pour équipements de surveillance médicale de patients, logiciels pour la réception, le traitement, la transmission et l'affichage de données, logiciels pour le développement de programmes personnalisés d'affectation de biens; logiciels à utiliser en ligne permettant aux vendeurs d'équipements de bureau de présenter des demandes, de gérer des portefeuilles et de communiquer avec la société; logiciels pour accéder à des informations en matière d'hypothèque et d'assurance, logiciels de collecte de données concernant les signes vitaux, logiciels pour l'analyse de systèmes électriques et manuels d'instruction électroniques vendus sous forme d'ensemble, logiciels destinés aux employés d'institutions financières pour déterminer les investissements financiers des clients et traiter la vente des investissements identifiés, logiciels pour obtenir des informations sur le risque d'inondation de biens immobiliers, logiciels pour le développement d'interfaces utilisateurs graphiques et la visualisation de données, logiciels de calcul des paiements hypothécaires, logiciels de régulation et de gestion de services d'entretien de flottes de véhicules, logiciels pour utiliser et accéder à des services informatiques commerciaux, logiciels pour l'obtention par les clients d'informations sur les portefeuilles de baux, logiciels pour un système d'informations radiologiques pour radiologues et départements de radiologie, logiciels de gestion de bases de données contenant des informations sur les employés et les patients à des fins d'archivage et de suivi des patients, logiciels installés sur et utilisés avec des PC et des équipements de surveillance médicale pour interfaces utilisateurs graphiques, logiciels pour l'envoi de données cryptées et compressés sur des systèmes de radiomessagerie (transport), logiciels de fourniture d'accès à des sites web où les acheteurs et les vendeurs peuvent faire des affaires par voie électronique, et logiciels pour la navigation souterraine, à savoir la navigation de l'assemblage d'une sonde de fond pour le forage pétrolier et assemblages de forage afin d'acheminer des installations souterraines; instruments et appareils électroniques, nucléaires, industriels et de laboratoires, de test, mesure, calcul et contrôle; produits électriques, produits pour la production et la distribution d'électricité et produits de protection contre les surtensions, à savoir parafoudres, barres blindées; condensateurs; contacteurs d'éclairage; commandes et dispositifs d'entrée/sortie; fusibles; commandes d'éclairage; boîtiers d'interrupteurs, DEL, à savoir diodes électroluminescentes, régulateurs de tension d'électricité, protecteurs contre les surtensions, limiteurs de surtension, voltmètres, tableaux de circuits électriques, relais et minuteries, solénoïdes et interrupteurs de fin de course, démarreurs manuels à pleine tension, démarreurs à tension réduite, interrupteurs et sectionneurs électriques, répartiteurs de tableaux de circuits et panneaux de pompage, coupe-circuits et sectionneurs, transformateurs, tableaux de circuits électriques et d'éclairage électrique, fils électriques, câbles, cordons et conducteurs, câblage électrique et accessoires, parafoudres, compteurs d'électricité, wattmètres, résistances de terre, capteurs d' humidité et de température; capteurs de calibrage industriel, boutons-poussoirs, centres de commande de moteurs et leurs commandes électriques et régulateurs de tension compris dans cette classe; logiciels et programmes informatiques à usage médical, industriel et pour la recherche; appareils d'électrophorèse; colonnes et pompes chromatographiques; appareils pour la microfabrication à rayons laser ou à rayons de particules; appareils pour systèmes de bio-informatique; appareils de scintillation; appareils d'imagerie destinés aux émissions radioactives et luminescentes; systèmes intégrés de synthèse et de purification; appareils pour fabriquer des oligonucléotides; systèmes optiques à laser pour l'imagerie numérique; verrerie de laboratoire; fioles et micro-fioles; plaquettes à microtitres; logiciels pour la gestion de salles d'opération d'hôpitaux; logiciels pour la gestion d'informations sur les soins intensifs; logiciels de commande d'opérations industrielles; logiciels et leurs manuels vendus sous forme d'ensemble pour la gestion d'usines; programmes informatiques à interface graphique pour le contrôle de machines dans des applications d'automatisation industrielle; logiciels de création de présentations graphiques et d'édition d'interfaces de données dynamiques pour des applications graphiques en temps réel à usage industriel et commercial; logiciels de communications pour connecter les utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels pour le moulage par injection de plastique; logiciels pour la commande, la surveillance, la simulation, les communications, l'enregistrement et la collecte de données et l'automatisation d'usines; logiciels pour l'intégration d'opérations de machines de fabrication, le contrôle de processus, la fourniture de données pour la visualisation, le suivi des problèmes et la génération de rapports de production; progiciels pour l'exploitation et la programmation de meuleuses dans l'industrie de la fabrication; matériel informatique pour le contrôle de procédés industriels, à savoir moniteurs informatiques; ordinateurs portables, cartes Ethernet et câbles; matériel de mise en réseau d'ordinateurs, cartes de mémoire; micropuces; microprocesseurs; concentrateurs, commutateurs et routeurs de réseaux informatiques, accessoires d'ordinateur, dispositifs d'affichage et terminaux; tableaux blancs informatiques; processeurs et cartes système; contrôleurs d'appel, interfaces opérateurs, interfaces de référence et collecteurs de données; applications de contrôle et de fabrication, à savoir de contrôle statistique de processus, de collecte de données, de commande numérique directe; systèmes de gestion de documents; produits et systèmes de traitement de signaux numériques, à savoir, commandes d'automatisation industrielle et contrôleurs logiques programmables; produit de contrôle adaptatif sous forme de contrôleur externe pour optimiser les performances de coupe grossière et semi-grossière de machines-outils; matériel électrique d'entrée/sortie filaire et télécommandé, modules d'entrée/sortie, modules d'interface, alimentations électriques et matériel de montage; systèmes d'alarme anti-vol et anti-effraction; dispositifs de sécurité, à savoir ordinateurs de programmation logique, panneaux de commande, détecteurs électroniques d'effraction, détecteurs électroniques de bris de vitre, détecteurs électroniques de vibrations, contacts magnétiques pour systèmes de sécurité, plaques d'interrupteurs électroniques, détecteurs électroniques de mouvements pour systèmes d'alarme, interrupteurs électroniques sensibles aux mouvements, sirènes à raccordement fixe, haut-parleurs audio, pilotes électroniques, systèmes de contrôle d'accès et de surveillance à alarme; alarmes et détecteurs d'incendie, de chaleur et de fumée; systèmes de contrôle d'accès à carte informatique; lecteurs de cartes, encodeurs de cartes et cartes encodées pour systèmes de contrôle d'accès à carte; caméras vidéo; dispositifs vidéo de reconnaissance d'objets; dispositifs vidéo de suivi d'objets; dispositifs vidéo de lecture de plaques d'immatriculation; dispositifs vidéo de vérification d'alarme; dispositifs vidéo de reconnaissance faciale; dispositifs vidéo de reconnaissance de véhicules; dispositifs vidéo de détection de trafic; dispositifs vidéo de contrôle de portes d'accès; dispositifs vidéo de détection d'effraction; matériel ou logiciels de traitement qui analysent des images vidéo numériques pour extraire, enregistrer et rapporter automatiquement des renseignements, et systèmes de surveillance vidéo à distance pour applications de sécurité et de surveillance; moniteurs vidéo centraux; magnétoscopes; appareils de prises de vue; systèmes vidéo en circuit fermé; systèmes vidéo en circuit fermé composés d'une ou plusieurs caméras et de boîtiers de caméras; émetteurs-récepteurs sans fil, à faible portée et à radiofréquences; émetteurs/récepteurs pour lignes électriques; matériel de contrôle de communications pour l'exploitation de caméras en circuit fermé; matériel de contrôle de communications, à savoir commandes à pavé numérique, commutateurs de matrice, multiplexeurs, enregistreurs vidéo numériques, dômes à zoom panoramique basculant intégré, contrôleurs vidéo à distance, récepteurs, alarmes électroniques, déclencheurs et commandes de gestion et dispositifs de transmission vidéo vendus séparément ou comme éléments d'un système d'exploitation de caméras en circuit fermé; assistants numériques personnels configurés pour être utilisés par des professionnels de l'immobilier; dispositifs d'interfaces de communications pour assistants numériques personnels; systèmes de transmission à fibre optique, à savoir émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs à fibre optique pour la transmission de signaux vidéo, audio et de données via des fibres optiques; interrupteurs électriques; dispositifs de verrouillage électromécaniques; cartes magnétiques pour serrurerie, contrôle d'accès, contrôle de présence, alarmes et systèmes de sécurité; matériel électronique portable pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données et le déclenchement de serrures électroniques; cartes d'accès électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès magnétiques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à mémoire et leurs lecteurs et encodeurs; cartes de proximité et leurs lecteurs et encodeurs; clés électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à code à barres et leurs lecteurs, encodeurs et plastifieuses; pavés numériques d'accès; repères de pistage de fréquences radio; systèmes de commande et de pistage composés d'un ou plusieurs détecteurs, émetteurs-récepteurs et balises radiofréquences pour déterminer et contrôler la localisation et les mouvements de biens corporels, stocks et personnes; capteurs à infrarouge; matériel informatique et logiciels de gestion d'infrastructures et de contrôle de systèmes d'accès d'infrastructures et leurs composants, à savoir tableaux de commande, lecteurs de cartes d'accès et équipements et systèmes d'imagerie vidéo, de surveillance vidéo, d'enregistrement de disques durs numériques, de transmission de réseau et d'accès à distance; serveurs de stockage vidéo numériques en réseau, applications de surveillance et de contrôle d'accès, surveillance d'alarme et de sécurité, logiciels et matériel informatique de contrôle et d'exploitation de systèmes d'accès et de sécurité composés de systèmes de verrouillage, de portes, de dispositifs d'accès et d'identification et de boîtiers de sécurité sous forme de boîtes pour garder des clés; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles comme systèmes composés d'une ou plusieurs caméras de surveillance, caméras cachées, caméras de télévision en circuit fermé, boîtiers de caméras, supports de caméras, objectifs, moniteurs vidéo, enregistreurs vidéo, enregistreurs numériques, supports d'enregistrement vidéo, commutateurs vidéo, tableaux de commande, commandes à pavé numérique, commandes à manette, appareils d'interface pour alarmes et équipements de contrôle d'accès, émetteurs-récepteurs, récepteurs, émetteurs, processeurs de signaux, multiplexeurs, commutateurs de matrice, commandes, boîtiers de panneaux de commande, boîtiers d'interrupteurs, transformateurs, commutateurs, répartiteurs, câbles coaxiaux, connecteurs, détecteurs de mouvements, microphones et haut-parleurs; logiciels d'interface utilisateur et logiciels de contrôle pour la gestion de systèmes d'accès, de sécurité et d'extinction d'incendie; serrures électriques; matériel électronique portable informatique et de communication pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données pour l'exploitation de dispositifs de verrouillage électroniques; porte-clés électroniques, lecteurs et encodeurs; logiciels et matériel informatique de traitement de l'information; alimentations électriques, à savoir batteries, redresseurs/régulateurs de courant/tension et transformateurs; panneaux de commande, à savoir appareils électroniques conçus pour surveiller électroniquement une activité prédéterminée et activer une alarme antivol; haut-parleurs de sirène et pilotes de sirènes électroniques, à savoir générateurs de tonalité et amplificateurs pour sirènes; logiciels de contrôle de matériel de communication pour l'exploitation et la commande de caméras en circuit fermé; dispositifs de commutation intégrant des commutateurs à lames à enclenchement magnétique pour systèmes d'alarme antivol et d'alarme à incendie, dans des appareils industriels de localisation, des compte-tours, des systèmes de verrouillage de sécurité d'armoires d'équipements, des appareils industriels de contrôle de position, des câbles électriques et des appareils de contrôle de pompes et de valves et des systèmes d'alarme de sécurité de domicile; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence de certaines substances sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence d'explosifs et/ou de stupéfiants sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils pour détecter la présence d'explosifs et d'autres produits de contrebande; minuteries ou appareils sensibles aux variations de conditions pour le lancement et le contrôle des cycles de régénération ou de lavage pour les équipements de traitement de l'eau; soupapes de commande pour équipements du traitement et de filtrage de l'eau; bioréacteurs pour la culture de cellules; instruments d'analyse portables, à savoir sondes avec un enregistreur pour la conversion de données à microprocesseurs pour la mesure de produits organiques et inorganiques dans l'eau; filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; filtres à membrane pour laboratoires; dispositifs de mesure de la densité du limon; dispositifs de déionisation pour laboratoires, filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; appareils de séparation de liquide pour laboratoires; membranes pour laboratoires; dispositifs de contrôle du débit de liquide, à savoir pompes, valves, débitmètres et régulateurs pour laboratoires; instruments de surveillance de l'ozone; équipements de laboratoire, à savoir microplaques de titrage poreuses pour la biologie cellulaire et d'autres applications des sciences de la vie; commandes électroniques de traitement de l'eau et des procédés, à savoir appareils pour le traitement de systèmes industriels et commerciaux d'alimentation en eau, systèmes d'eau de chaudière, systèmes de refroidissement à eau, circuits d'eau de refroidissement et systèmes fermés d'alimentation en eau, systèmes de traitement du papier et de la pâte, systèmes de traitement des combustibles et systèmes de traitement des métaux pour analyser la chimie du système, déterminer le programme de traitement correct, appliquer le traitement souhaité et surveiller l'efficacité du traitement; logiciels de gestion de données dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; commandes électroniques pour le traitement d'informations dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; appareils pour systèmes industriels d'alimentation en eau pour mesurer et contrôler le pH et la conductivité; appareils pour l'alimentation en produits chimiques dans des quantités mesurées d'un système industriel, commercial ou municipal d'alimentation en eau; appareils électroniques de test pour le traitement de l'eau; équipements de test de laboratoire, à savoir appareils de test du taux de dépôt et de la vitesse de corrosion; laboratoire mobile équipé de matériel et instruments pour mesurer et surveiller le pH, la conductivité et la concentration de chromate des eaux domestiques et industrielles, pour procéder à l'analyse inorganique de l'eau et au test microbiologique de l'eau; produits électroniques et électrochimiques, à savoir piles à combustible; appareils de conversion du rayonnement photo-électrique en énergie électrique, à savoir, modules photovoltaïques solaires, modules hybrides solaires photovoltaïques, capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire, photopiles; appareils pour convertir le rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir modules, systèmes et composants solaires photovoltaïques et tous les composants du système connexes; imprimantes, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre, imprimantes multifonctions et polyvalentes, pièces de tous les produits précités; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données, permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles et permettant de transmettre et de recevoir des communications vocales, vidéo et en images; logiciels de synchronisation des données entre une unité ou un poste éloigné et une unité ou un poste fixe, et logiciels permettant une connexion unidirectionnelle et/ou bidirectionnelle sans fil aux données; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique et/ou autres données d'un ordinateur personnel ou d'un serveur vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables; logiciels et programmes informatiques de gestion et d'exploitation de dispositifs sans fil; dispositifs de télécommunication; logiciels d'accès, de recherche, d'indexation et de récupération d'informations et de données à partir de réseaux informatiques mondiaux et de réseaux mondiaux de communication, et de navigation sur les sites web des réseaux précités; logiciels d'envoi et de réception de messages courts et de courrier électronique et de filtrage d'informations non textuelles à partir des données; dispositifs électroniques portables de communications vocales, vidéo, de données et d'images; logiciels de jeux informatiques pour combinés de téléphones mobiles; logiciels de jeux électroniques pour combinés de téléphones mobiles; progiciels; batteries, piles sèches, batteries rechargeables, chargeurs de batterie, batteries de stockage, piles solaires, piles à combustible; électrodes au charbon et carbone pour batterie sèche, appareils de câblage, connecteurs (électriques), câbles électriques, conduits électriques, conduits de plancher spécialement conçus pour l'encastrement de câbles électriques, ballast (pour lampes à décharge), systèmes de câblage sous les tapis, commutateurs d'éclairage code, disjoncteurs, contacteurs et interrupteurs de démarrage magnétiques, protecteurs de circuits, dispositifs de commutation, boîtes d'accouplement électriques, interrupteurs de dispositifs, prises de sortie, fiches (électriques), minuteries électriques, autres dispositifs de câblage; appareils et instruments de signalisation, interphones vidéo, systèmes d'interphone, carillons de porte électriques, interphones, alarmes incendie, alarmes contre les fuites de gaz, alarmes antivol, interphones d'urgence portables; machines et appareils acoustiques, radios, lecteurs/enregistreurs de bandes, enregistreurs de cassettes radio, lecteurs de bandes portables, lecteurs/enregistreurs de disques compacts, lecteurs/enregistreurs de minidisques, pupitres pour minidisques, lecteurs/enregistreurs audio de DVD (disques numériques polyvalents), lecteurs/enregistreurs numériques sécurisés, cartes numériques sécurisées, haut-parleurs, syntoniseurs (tuners), amplificateurs, systèmes de composants stéréo, lecteurs de disques, égaliseurs graphiques, radios-réveils, enregistreurs de circuits intégrés, dispositifs de traitement du son numériques, écouteurs, casques, microphones, lecteurs/enregistreurs de cassettes, logiciels pour disques compacts (préenregistrés), mégaphones électriques, laboratoires de langues, systèmes audio pour voitures, systèmes d'adresses publiques, tables de mixage, équipement pour le nettoyage des équipements audio, à savoir équipement de nettoyage de têtes magnétiques; câbles audio, câbles vidéo, autres machines acoustiques; machines et appareils audiovisuels, récepteurs de télévision, écrans d'affichage à tubes à rayons cathodiques, tubes à rayons cathodiques, tubes de prise de vue d'images, récepteurs de télévision à plasma, affichage plasma, récepteurs de télévision (affichage à cristaux liquides), écrans d'affichage à cristaux liquides, récepteurs de télévision combinés avec enregistreurs de bandes vidéo, récepteurs de télévision combinés avec un lecteur de disques, antennes, syntoniseurs (tuners) pour diffusion par satellite, syntoniseurs (tuners) pour télévision, terminaux Internet, projecteurs vidéo, enregistreurs de cassettes vidéo, caméscopes, caméras vidéo, imprimantes vidéo, lecteurs de disques laser, lecteurs de CD (disques compacts) vidéo, logiciels pour CD (disques compacts) vidéo, lecteurs/enregistreurs vidéo pour DVD (disques numériques polyvalents), systèmes vidéo en couleurs pour affichage à grande échelle, systèmes de télévision par câble, unités de disque dur, imageurs vidéo, tableaux d'affichage optique électriques, systèmes d'affichage électriques à usages multiples, systèmes d'équipements vidéo en circuit fermé, logiciels pour DVD (disques numériques polyvalents), caméras de télévision, commutateurs vidéo, systèmes d'édition non linéaires, contrôleurs d'édition, système de création de DVD (disques numériques polyvalents), affichages à diodes électroluminescentes, autres machines audiovisuelles; machines et appareils à disques optiques; unités de disques optiques, enregistreurs de disques optiques, lecteurs de disques optiques, changeurs de disques optiques, cartouches de disques optiques, systèmes d'enregistrement de disques optiques; machines et appareils de communication, émetteurs-récepteurs de télécopies, émetteurs-récepteurs, téléphones, téléphones mobiles cellulaires, étuis pour téléphones mobiles cellulaires, répondeurs téléphoniques, systèmes d'autocommutateurs privés, récepteurs de systèmes de positionnement mondial, radiotéléphones, radars marins, récepteurs de radiomessagerie, systèmes de communication mobiles, systèmes de radio à accès multi-canaux, panneaux d'information sur le trafic électriques, systèmes de visioconférence, systèmes de téléphones portables privés, systèmes de réseaux locaux, codecs (codeurs/décodeurs) AV, systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes), systèmes électroniques pour la collecte de péages routiers, antennes GPS (système de positionnement mondial); appareils et instruments de surveillance (contrôle), systèmes de communication et de surveillance pour constructions à appartements, systèmes de détection d'intrus, systèmes automatisés pour la surveillance et la commande de fonctions dans des constructions, appareils de sécurité à plusieurs couches électriques; machines et instruments de commande automatiques, tableaux de distribution électriques, appareils de commande des signaux routiers, systèmes d'emplacement de bus, détecteurs de véhicules à ultrasons, réseaux d'informations et de télécommunications pour la gestion du trafic routier, variateurs de lumière, commutateurs lumineux, onduleurs, systèmes de commande programmables, transformateurs, armoires, systèmes de production d'électricité domestiques, condensateurs de puissance; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, traitements de textes, logiciels (enregistrés), scanneurs d'images pour ordinateurs personnels, imprimantes, cartes PC (ordinateurs personnels), claviers d'ordinateurs, souris (équipements de traitement des données), unités de CD-ROM (disques compacts à mémoire morte), unités de disquettes, systèmes de lecture/écriture de cartes, lecteurs de codes à barres, enregistreurs du temps, terminaux de données portables, systèmes de points de vente, terminaux de collecte de données, assistants numériques personnels, unités de DVD-RAM/ROM (disques numériques polyvalents à mémoire vive/mémoire morte), systèmes CAO/FAO (conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur), unités de disque dur, calculatrices électroniques, source de courant ininterrompue pour ordinateurs/communication/diffusion; supports de stockage externes, cassettes vidéo, têtes de nettoyage, D-VHS (systèmes vidéo pour la maison), autres périphériques pour ordinateurs; bandes vidéo, cassettes audio, disquettes, disques optiques, mini-disques, DVD (disques numériques polyvalents), cartes à mémoire à circuit intégré; appareils et instruments de pesage et de mesure, systèmes de dosimétrie à thermoluminescence, dosimètres portables à rayons X, compteurs électroniques, ampèremètres, compteurs de consommation d'électricité, mesureurs de serrage, appareils de mesure de perditance électriques, compteurs d'isolation électriques, thermomètres, processeurs de systèmes de mesure, moniteurs électriques de la tension secteur de type multi-circuits, mesures de micro-précision, moniteurs de la graisse corporelle, compteurs pas à pas, analyseurs audio/vidéo, oscilloscopes, modulateurs, voltmètres, distorsiomètres, autres appareils de mesure; capteurs, capteurs photosensibles, capteurs thermométriques, capteurs de position, capteurs de vitesse angulaire, capteurs de rotation, capteurs d'angles, capteurs de point de rosée, autres capteurs; composants électriques, diodes luminescentes, cristaux liquides, module d'affichage à cristaux liquides, magnétrons, diodes, transistors, thermostats, circuits intégrés, dispositifs à mémoire à semi-conducteurs, micro-ordinateurs à une seule puce, cartouche pour microphones à condensateur électrique, processeurs d'images demi-teintes, têtes d'impression thermiques, têtes magnétiques, aimants permanents, connecteurs, relais, composants d'affichage, laser à semi-conducteurs, dispositif à couplage de charge (dispositif CCD), détecteurs d'images, condensateurs pelliculaires, unités à membrane pour une suroxygénation, unités de syntoniseurs (tuners) électriques, unités à haute fréquence, unités de validation de pièces, unités de validation de billets, dispositifs de lecture/écriture de cartes magnétiques, oscillateurs commandés par tension, modules synthétiseurs à circuit à verrouillage de phase, unités de module de communication sans fil, composants de transmission optiques, tableaux de câblage imprimés, composants de haut-parleurs, alimentation en électricité, adaptateurs CA (courant alternatif), aimants de focalisation, inducteurs (bobines), condensateurs pour appareils électriques, filtres de signaux électriques, transformateurs, colliers de déviation, thermistors, varistances, composants de céramiques piézoélectriques, dispositifs acousto-optiques, résistances, potentiomètres, codeurs, unités d'impression, circuits intégrés hybrides, composants de commutation, tableaux de câblage thermosoudables, tableaux à touches transparentes, éléments électroluminescents, unités de commande à distance, éléments résistants magnétiques, déconnexions thermiques; équipements pour le traitement de l'information, en particulier pour applications financières; programmes de système d'exploitation; matériel informatique et logiciels, en particulier pour le développement, l'entretien et l'utilisation de réseaux informatiques locaux et étendus; systèmes de lecture de cartes à mémoire et systèmes de lecture de données mémorisées y compris mémoires à circuit intégré et mémoires de cartes bancaires; distributeurs automatiques de billets; machines comptables; cartes codées, y compris cartes magnétiques et cartes à circuits intégrés, en particulier pour applications financières; lecteurs de cartes, appareils d'impression, y compris appareils d'impression pour systèmes de traitement de données et systèmes de transactions financières; machines pour établissements bancaires; codeurs et décodeurs; modems; cartes magnétiques codées, cartes portant des données électroniques, lecteurs de cartes magnétiques codées, lecteurs de cartes portant des données électroniques, systèmes électroniques de cryptage, matériel informatique, terminaux informatiques, logiciels utilisés dans les services financiers, les industries bancaire et de télécommunications; produits électriques et électroniques, à savoir machines à calculer, plannings de poche, alarmes; cartes bancaires, y compris cartes bancaires imprimées et cartes bancaires à mémoire magnétique et à mémoire à circuit intégré; cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit, y compris ces cartes dotées de circuits intégrés et de microprocesseurs; cartes mémoire; distributeurs automatiques de billets de banque; équipements pour le traitement de données et ordinateurs comprenant des cartes dotées de micro-processeurs et de circuits intégrés; matériel informatique sous forme de cartes à circuits intégrés et de lecteurs de cartes contenant des transpondeurs et autres dispositifs de paiement de proximité; tapis de souris; machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour la transmission, la distribution, le contrôle d'électricité; dispositifs à induction, dispositifs de déplacement de l'électricité, dispositifs de contrôle et de régulation de l'électricité, instruments de mesure de l'électricité, dispositifs de protection électrique, tableaux de commutation, appareils de tableaux de commutation, dispositifs de câblage et fournitures; dispositifs de contrôle de liquide, à savoir, débitmètres, manostats, minuteries séquentielles, commutateurs et commandes électriques; amplificateurs audio pour claviers, mémoires externes pour instruments de musique; systèmes de gestion de données et de conservation d'archives d'anesthésie; bobines de gradient, à savoir bobines de gradient magnétiques pour l'imagerie par résonance magnétique; avertisseurs de basse pression des pneus; manomètres pour pneus de véhicules; machines pour l'essai du caoutchouc.

Medical devices

Sucettes (tétines); vessies de glace (à usage médical); bandages orthopédiques triangulaires; bandages de soutien; boyaux chirurgicaux; tasses à bec (à usage médical); pipettes compte-gouttes (à usage médical); sucettes (tétinestr); sacs à glace médicaux; supports pour sacs à glace médicaux; biberons; coton-tiges pour usage médical; doigtiers (pour usage médical); contraceptifs non-chimiques; membranes tympaniques artificielles; matériaux pour prothèses ou d'obturation (non à usage non dentaire); bouchons d'oreilles pour dormir; bouchons d'oreille pour insonorisation; appareils et instruments médicaux; appareils électriques de massage à usage domestique; gants à usage médical; urinaux (pour usage médical); bassins hygiéniques; cure-oreilles; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; kits de tests à usage médical clinique comprenant des tubes de test, des plaquettes de test et des diagrammes indicateurs pour l'évaluation des résultats de tests; systèmes d'appareils et d'accessoires médicaux pour l'administration de doses mesurées de produits pharmaceutiques; flacons à usage médical; canules à usage médical; seringues à usage médical; injecteurs à usage médical; cartouches à usage médical; pompes à perfusion utilisées pour l'administration de liquides par voie intraveineuse; aiguilles à usage médical; moniteurs du débit cardiaque; échangeurs thermiques et d'humidité à usage médical; filtres à bactéries à usage médical; analyseurs de gaz à usage médical; systèmes de surveillance de patients, à savoir moniteurs de gaz; sphygmo-oxymètres, moniteurs à paramètres multiples, moniteurs ECG, moniteurs de pression sanguine invasifs et non invasifs, moniteurs de transmission neuromusculaire, moniteurs métaboliques et spiromètres pour applications d'anesthésie, de soins intensifs et de diagnostic; machines d'anesthésie et ventilateurs; accessoires de soins intensifs et d'anesthésie pour un seul patient, à savoir lignes d'échantillonnage de gaz, adaptateurs pour voies aériennes, circuits respiratoires, capteurs et tubes de spirométrie, tuyaux, séparateurs d'eau, capteurs d'oxymétrie pulsée, tensiomètres non invasifs, sets de rinçage, masques d'anesthésie, absorbeurs de dioxyde de carbone, sondes thermométriques et nébuliseurs; moniteurs du système nerveux central; tonomètres gastriques; dispositifs de diagnostic médical, à savoir ostéodensitomètres; appareils de surveillance du fœtus, à savoir moniteurs de signes vitaux et du pouls du fœtus; appareils de surveillance du patient, à savoir, moniteurs cardiaques et des signes vitaux, systèmes d'imagerie médicale, à savoir machines d'imagerie par ultrasons pour le diagnostic médical, dispositifs d'imagerie pour applications de dépistage et de diagnostic pour la planification d'opérations et de chirurgie, et leurs pièces et accessoires; appareils de diagnostic médical pour l'affichage d'images de diagnostic, à savoir appareils à clichés localisés, amplificateurs de luminance, fluoroscopes, dispositifs mobiles de radiographie, visionneuses de films radiographiques, tomodensitogrammes, appareils de résonnance nucléaire, scanners à ultrasons, appareils de résonance magnétique, appareils de tomographie par émission de positrons (TEP) et leurs pièces et accessoires, y compris tables et coussins; appareils électroniques de mesure de la pression sanguine, appareils laser de traitement médical, équipements de diagnostic à ultrasons, appareils acoustiques, scalpels laser, appareils de massage électriques, vibrateurs portables à usage médical, stimulateurs des muscles à faible fréquence à usage médical, appareils à haute fréquence à usage médical, matelas pneumatiques électriques pour prévenir les escarres, inhalateurs électriques à usage thérapeutique, coussins chauffés électriquement, systèmes de capteurs DCC (dispositif à couplage de charge), appareils médicaux pour mesurer la densité osseuse.

Lighting, heating and sanitary

Cuvettes et sièges de toilettes (W.C.) vendus sous forme d'ensemble; salles de bain préfabriquées vendues sous forme d'ensembles; installations de séchage (pour traitements chimiques); récupérateurs de chaleur (pour traitements chimiques); appareils à vapeur (pour traitements chimiques); évaporateurs (pour traitements chimiques); distillateurs (pour traitements chimiques); échangeurs thermiques (pour traitements chimiques); séchoirs (appareils) (pour l'industrie du textile); stérilisateurs à lait; machines à pain (à usage industriel); machines de séchage de contreplaqué; fours industriels; réacteurs nucléaires; appareils de séchage pour la récolte; appareils pour étuver le fourrage; chaudières à bouilleurs (autres que parties de moteurs d'entrainement); appareils de climatisation (à usage industriel); machines et appareils de congélation; sécheurs de linge (électriques, à usage industriel); matériel de cuisson pour usage industriel; appareils et installations de séchage de vaisselle industriels; appareils pour désinfecter la vaisselle pour usage industriel; robinets d'eau; soupapes régulatrices de niveau pour réservoirs; robinets de canalisation; réservoirs de traitement des eaux usées (à usage industriel); fosses septiques (à usage industriel); incinérateurs de déchets; appareils pour la purification de l'eau; lampes électriques et autres appareils d'éclairage; rondelles de robinets d'eau; chauffe-eau à gaz (à usage domestique); réchauds non électriques (à usage domestique); éviers de cuisine; glacières (pour usage domestique, non-portables); réfrigérateurs à glace (à usage domestique); filtres d'eau du robinet domestiques; lanternes droites en papier (lanternes); lanternes en papier portables (lampions); lampes à gaz; lampes à huile; verres pour lampes; bassinoires (non-électriques); chaufferettes de poche (non-électriques); chaufferettes de poche remplies de combustible; bouillottes (pour se réchauffer les pieds au lit); réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique; fosses septiques à usage domestique; dispositifs de chauffage ou de refroidissement remplis de substances chimiques prêts à l'emploi; toilettes avec jets; distributeurs de désinfectants pour toilettes; cuvettes de toilettes (W.C.); sièges pour usage avec des cuvettes de toilettes (W.C.); appareils pour salles de bains; poêles (appareils de chauffage) pour usage domestique (non-électriques); bouches d'incendie; cuisinières non électriques à usage domestique; stérilisateurs électriques à vapeur pour désinfection, insecticides et désodorisants (non à usage agricole); appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; panneaux solaires, panneaux de captage de l'énergie solaire; accessoires d'éclairage solaires, à savoir unités d'éclairage et luminaires solaires intérieurs et extérieurs; installations héliothermiques, à savoir modules héliothermiques; chauffe-eau solaires; appareils ménagers de cuisson électriques et à gaz, à savoir réchauds, cuisinières électriques et à gaz; fours et tables de cuisson à gaz et électriques; échangeurs thermiques; réacteurs chimiques à paroi épaisse et réacteurs nucléaires et accessoires et leurs composants, à savoir, pompes à chaleur, robinetterie pour circuit de vapeur et vannes pour le réglage du débit des gaz et liquides; lampes électriques en tous genres et leurs pièces; accessoires d'éclairage électrique et leurs pièces; congélateurs, appareils de climatisation, fours électriques, cuisinières, réfrigérateurs électriques; fours à micro-ondes pour la cuisson; fours de cuisson muraux à usage domestique; tiroirs pour réchauffer des aliments; fours à convection, tables de cuisson électriques et à gaz; fours de cuisson et cuisinières électriques et à gaz; hottes d'aération pour cuisinières et ventilateurs aspirants; filtres à eau; adoucisseurs d'eau; séchoirs à linge; ventilateurs électriques, ventilateurs de plafond, lampes torches; lampes et feux de véhicules; lampes électriques pour arbres de Noël; dispositifs de séparation de liquide; dispositifs de concentration de liquide; dispositifs de recyclage de liquide; filtres pour le filtrage de solides à partir de gaz et de liquides ou pour le filtrage de liquides à partir de gaz et pour le filtrage d'un liquide immiscible à partir d'un autre; éléments ou cartouches en spirale contenus dans un manchon tubulaire en plastique pour concentrer des produits et enlever des impuretés dans des systèmes de traitement de liquide; dispositifs de conditionnement de l'eau à usage résidentiel; modules d'osmose inverse et leurs membranes; dispositifs et systèmes de purification de l'eau composés de clarificateurs, systèmes électriques de déionisation, filtres de polissage de condensats, dispositifs de dégazage par le vide, dispositifs d'ultrafiltration, dispositifs de stérilisation par ultraviolet, échangeurs d'ions, systèmes de régénération d'acide et de produits caustiques, systèmes d'osmose inverse, dispositifs de décarbonatation à air pulsé, filtres, systèmes d'alimentation en produits chimiques et dispositifs de stockage de produits en vrac, vendus avec des commandes automatiques et des instruments pour surveiller les paramètres d'exploitation des dispositifs et systèmes, dispositifs de purification électrochimique de liquide à usage industriel, commercial et municipal; dispositifs de filtrage de l'eau à usage domestique, industriel et commercial; unités de purification des eaux usées; dispositifs de purification de l'eau potable à usage domestique, industriel et commercial; dispositifs de séparation de liquide, à savoir filtres à liquide industriels; dispositifs de recyclage, à savoir dispositifs de purification de liquide; équipement pour le traitement de l'eau, à savoir cartouches; équipements pour le traitement de l'eau à usage domestique, à savoir adoucisseurs d'eau et conditionneurs d'eau; filtres de support et filtres en profondeur pour éliminer les dépôts, le fer, le soufre, les saveurs et les odeurs de l'eau; dispositifs de purification de l'eau par osmose inverse; unités et cartouches de filtres en profondeur pour le filtrage de liquide et d'air à usage domestique, industriel et commercial; filtres à cartouche jetables pour le filtrage de l'eau industrielle; appareils et installation pour l'éclairage, lampes incandescentes, démarreurs de commutateurs à gaz, lampes fluorescentes vissées, lampes fluorescentes, lampes halogènes au tungstène, lampes de poche, lanternes fluorescentes, autres lampes, appareils d'éclairage fluorescents, kits d'éclairage à dynamo pour bicyclettes, lampes germicides, autres appareils d'éclairage; appareils et installations pour cuisiner, machines à faire le pain automatiques à usage domestique, bouilloires électriques, casseroles à riz électriques, casseroles à riz au gaz, mijoteuses, grils électriques, fours pour cuisiner, toasteurs, cafetières, cuisinières, cafetières thermo-isolantes électriques, cuisinières à gaz, plans de cuisson par induction, grils de barbecues électriques, fours à micro-ondes, cuisinières au gaz avec four, casseroles électriques, bacs d'évier, autres cuisinières; appareils et installations de réfrigération et de congélation, réfrigérateurs, congélateurs, distributeurs d'eau froide/chaude, vitrines de congélation et réfrigération, refroidisseurs d'eau électriques, appareils à faire de la glace; appareils et instruments de ventilation, ventilateurs électriques, ventilateurs, purificateurs d'air électriques, hottes d'extraction pour cuisinières, déshumidificateurs électriques, humidificateurs électriques, souffleurs, stores propulsant de l'air froid, unités à échappement d'air, ventilateurs de plafond, aérateurs de plafond, précipitateurs électrostatiques, leurs pièces et parties constitutives, tous compris dans cette classe, autres appareils et installations de ventilation; appareils et installations de chauffage, appareils de production de vapeur, de séchage, de refroidissement et de climatisation, climatiseurs d'air, appareils ventilateurs à pales pour la climatisation, appareils de rafraîchissement de l'air par évaporation, poêles, radiateurs électriques, couvertures électriques, tapis de sol électriques, radiateurs soufflants au kérosène, chaufferettes électriques pour les pieds (kotatsu), radiateurs au gaz sans fil, autres installations de chauffage/refroidissement et climatisation; appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, bidets électriques, toilettes, sièges de toilettes autonettoyants, toilettes portables, systèmes de traitement des eaux usées par aération, purificateurs d'eau, incinérateurs (brûleurs de déchets), processeurs de déchets ménagers, saunas, baignoires, installations de bain, douches électriques; chauffe-eau, chauffe-eau instantanés au gaz, autres chauffe-eau; sécheurs, sécheurs à vaisselle, sèche-cheveux électriques, sèche-linge, autres sécheurs; lampes électriques, sécheurs électriques, câbles de chauffage à résistance électrique; éviers métalliques.

Vehicles

Culbuteurs de wagons (parties de wagons ferroviaires à marchandises); pousseurs de wagon pour l'extraction minière (véhicules); voitures tireuses pour extraction minière; locomotives; blondins (véhicules) pour manutention de chargements ou frets; parachutes; alarmes antivol pour véhicules; fauteuils roulants; moteurs à courant alternatif (moteurs CA) ou à courant continu (moteurs CC) pour véhicules terrestres; bateaux; aéronefs; matériel roulant de chemins de fer; automobiles; véhicules à moteur à deux roues, vélos; pousse-pousse; traineaux et luges (véhicules); draisines; chariots; voiturettes; carrioles hippomobiles; remorques pour bicyclettes; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus; landaus; chariots transbordeurs pour la manutention de fardeaux; véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs électriques et diesel pour véhicules terrestres; bicyclettes, pneus et boyaux de bicyclettes, véhicules automatiques, bicyclettes électriques; pneus; pneus pour voitures de tourisme; pneus pour camions; pneus pour autobus; pneus pour voitures de course; bandages pour automobiles; pneus rechapés pour voitures de tourisme; pneus rechapés pour camions; pneus rechapés pour autobus; pneus rechapés pour voitures de course; pneus rechapés; pneus rechapés pour automobiles; chambres à air pour pneus de voitures de tourisme; chambres à air pour pneus de camions; chambres à air pour pneus d'autobus; chambres à air pour pneus de voitures de course; chambres à air pour pneus d'automobiles; roues et jantes pour voitures de tourisme; roues et jantes pour camions; roues et jantes pour autobus; roues et jantes pour voitures de course; roues et jantes pour automobiles; bandes de rechapage pour le rechapage des pneus des véhicules précités; pneus pour deux-roues à moteur; chambres à air pour deux-roues à moteur; roues et jantes pour deux-roues à moteur; bicyclettes ainsi que leurs parties et garnitures; bandages pour bicyclettes; chambres à air pour bicyclettes; roues et jantes pour bicyclettes; pièces adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air ou pneus; bandes de rechapage pour le rechapage des pneus de deux-roues à moteur ou bicyclettes; bandes de rechapage pour le rechapage des pneus d'aéronefs; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; bandes de roulement préformées; rondelles de caoutchouc pour la réparation de bandes de roulement de véhicules; amortisseurs (pour véhicules terrestres); ressorts pneumatiques pour véhicules terrestres; ressorts pneumatiques pour wagons de chemin de fer; amortisseurs de suspension pour véhicules; tricycles pour enfants en bas âge; pneus pour véhicules tout-terrain; bandages pour décapeuses; bandages pour niveleuses; bandages pour pelleteuses; bandages pour rouleaux compresseurs sur pneus; bandages pour grues mobiles sur pneus; bandages pour grues; bandages pour chasse-neiges; bandages pour finisseurs; bandages pour machines minières; chenilles en caoutchouc à utiliser avec des engins agricoles à chenilles; chenilles en caoutchouc à utiliser avec des engins miniers à chenilles; chenilles en caoutchouc à utiliser avec des machines de construction et de manutention de marchandises à chenilles; bandes de caoutchouc destinées à être fixées sur les patins de chenilles métalliques; chenilles en caoutchouc à utiliser avec des déneigeuses à chenilles; parties et garnitures de tous les produits précités.

Firearms and fireworks

Munitions pour armes à feu; poudre à canon; poudres explosives; produits pyrotechniques; chars de combat; armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Jewellery and watches

Métaux précieux; pierres précieuses brutes ou mi-ouvrées et leurs imitations; boîtes à bijoux; trophées (coupes) en métaux précieux; plaques commémoratives en métaux précieux; ornements et parures personnels (bijouterie); parures pour chaussures (en métaux précieux); horloges et montres; insignes en métaux précieux; pièces de monnaie commémoratives; pièces, lingots et médailles en métaux précieux ou en leurs alliages, commémoratifs ou non; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; épinglettes (pins); horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés.

Musical instruments

Appareils pour accorder les instruments de musique; pupitres à musique; baguettes de chefs d'orchestre; diapasons; instruments de musique; orgues électroniques, pianos électroniques, claviers, synthétiseurs, percussions (tambours), séquenceurs, modules sonores.

Paper and printed matter

Colles et autres adhésifs pour la papeterie ou le ménage; cire à cacheter; réglettes (composteurs); machines à imprimer des adresses; rubans encreurs; machines automatiques à affranchir; machines de bureau à fermer les enveloppes; machines à oblitérer les timbres; instruments de dessin; machines à écrire (électriques ou non électriques); machines de bureau à écrire et à estamper des chèques; machines à ronéotyper; duplicateurs pour impressions en relief; déchiqueteuses à papier (pour le bureau); machines à affranchir; duplicateurs rotatifs; patrons (articles de papeterie); cartons d'emballage; sachets (pochettes) en matières plastiques pour l'emballage; film plastique d'emballage alimentaire à usage domestique; sacs à ordures en papier à usage domestique; sacs à ordures en matières plastiques à usage domestique; patrons en papier; craie pour tailleurs; bannières en papier; drapeaux en papier; essuie-mains hygiéniques en papier; essuie-mains en papier; serviettes de table en papier; serviettes en papier pour les mains; mouchoirs de poche en papier; étiquettes pour bagages; papier imprimé pour lots, autre que les jouets; peintures et travaux de calligraphie; supports pour photographies; autocollants (articles de papeterie); produits de l'imprimerie; craie pour tailleurs; papier, carton; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; imprimés informatiques; chéquiers, cartes perforées; journaux et périodiques dans le domaine de l'informatique; déchiqueteurs de papier, agrafeuses électriques, ouvre-lettres à piles, taille-crayons électriques, perforatrices électriques, machines à écrire électroniques, cassettes de rubans pour machines à écrire électroniques, appareils d'impression de chèques, papier thermique.

Rubber, plastics and insulation

Mica brut ou mi-ouvré; valves en caoutchouc ou fibres vulcanisées à l'exception des parties de machines; joints; raccords de tuyaux non métalliques; barrages flottants antipollution; matériaux d'isolation électrique; rondelles en caoutchouc ou fibre vulcanisée; fibres de carbone, autres qu'à usage textile; laine de roche (isolant); laine de laitier (isolant); fils de caoutchouc et fils recouverts de caoutchouc autres qu'à usage textile; gants isolants; cordons et lacets en caoutchouc; contenants de conditionnement en caoutchouc à usage industriel; bouchons en caoutchouc; couvercles et bouchons en caoutchouc pour récipients industriels d'emballage; feuilles en matières plastiques à usage agricole; papier pour condensateurs électriques; fibre vulcanisée; produits semi-travaillés en plastique; caoutchouc brut ou mi-ouvré; matériaux insonorisant en laine de roche autres que pour la construction; arrêts en caoutchouc pour portes; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; mastic de silicone pour divers usages, notamment pour le calfeutrage de baignoires et le colmatage de bateaux et automobiles; revêtements étanches et de voirie en silicone, enduits à toiture en caoutchouc silicone; composés plastiques de vitrage; matières plastiques sous forme de feuilles, plaques, blocs, tous pour la fabrication; matériaux d'isolation électrique, dispositifs d'isolation électrique, y compris vernis isolant, composés de caoutchouc silicone; matières plastiques sous la forme de feuilles, tiges ou tôles, matières à modeler; matériaux d'insonorisation; matériaux d'isolation thermique; matériaux isolants; valves en caoutchouc ou fibre vulcanisée; matériaux d'isolation sismique en caoutchouc; caoutchouc synthétique; caoutchouc naturel; mélanges de caoutchouc; caoutchouc pour le rechapage et la réparation de pneus ainsi que pour la réparation de tubes; gomme pour le rechapage des pneus.

Leather and luggage

Carcasses de sacs à main; montures de sacs; fers à cheval; récipients industriels en cuir pour l'emballage; habits pour animaux; sacs; petits sacs à main; poignées de cannes et de bâtons de marche; cuir et fourrures (peaux d'animaux) bruts ou mi-ouvrés; similicuir; cuir et imitations du cuir, non compris dans d'autres classes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", sacs en cuir pour l'alpinisme, sacs à dos en cuir, portefeuilles et porte-monnaie en cuir, serviettes en cuir (maroquinerie), mallettes en cuir pour documents, mallettes en cuir, serviettes d'écoliers en cuir, sacs à main en cuir, étuis pour clés en cuir, lanières de cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Non-metallic building materials

Goudron; poix; minéraux non métalliques pour le bâtiment ou la construction; matériaux de construction en céramique, briques réfractaires non métalliques; matériaux de construction fait de linoléum pour fixation sur des murs ou des sols existant; matériaux de construction en plastique; matériaux de constructions synthétiques; asphalte, et matériaux de construction en asphalte; matériaux de construction en caoutchouc; plâtre (pour la construction); matériaux de construction en chaux; matériaux de construction en plâtre; filets anti-éboulement en textile (matériaux de construction); constructions non métalliques; paillassons anti-érosion (matériaux de construction) intégrant des semences; fenêtres de communication sécurisée en matières plastiques; feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes; ciment; bois de construction; pierres de construction; verre de construction; récifs artificiels non métalliques pour poissons; poulaillers non métalliques; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; moules pour former des produits en ciment (non métalliques); clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques; balises non métalliques, non lumineuses; boîtes aux lettres en maçonnerie; étangs de jardin artificielles (structures, non métalliques); serres transportables non métalliques à usage domestique; pierres tombales et plaques funéraires (non métalliques); sculptures en pierre; sculptures en béton; sculptures en marbre; matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; matériaux de construction thermoplastiques, à savoir matériaux thermoplastiques moulés et extrudés utilisés comme succédanés du bois, du métal ou du verre, de soutien ou de couverture; portes (non métalliques), gouttières pour la pluie, panneaux pour plafonds, portes battantes, planchers en bois, tuiles pour toiture, maisons préfabriquées, laminés, voies de raccordement, matériaux de construction à vertu insonorisante; toitures, non métalliques, dotées de cellules solaires; panneaux de plastique pour la construction; matériaux de construction à vertu d'isolation thermique; matériaux thermoplastiques utilisés comme matériaux de construction pour l'isolation, la couverture (toiture) et le vitrage; canalisations d'eau en PVC (chlorure de polyvinyle); matériaux de construction antisismiques non métalliques; matériaux de construction anti-sismique en caoutchouc; membranes de toiture et membranes d'étanchéité bitumineuses pour toitures; matériaux non métalliques pour la construction de ponts, revêtus de caoutchouc.

Furniture

Écume de mer (produit brut ou semi-ouvré); ambre jaune; palettes (plateaux) de chargement non métalliques; ruches pour abeilles (box pour ruches ou rayons de miel); fauteuils de coiffure; fauteuils de barbiers; valves en matières plastiques à l'exception des parties de machines; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; récipients transportables non métalliques; supports pour rideaux (quincaillerie non métallique); clous, cales, écrous, vis, pointes, boulons, rivets et roulettes (non métalliques); rondelles (non métalliques, ni en caoutchouc ou fibre vulcanisée); serrures (non électriques, non métalliques); coussins (meubles); coussins de sol (Zabuton); oreillers; matelas; boîtes pour le conditionnement industriel en bois, bambou ou plastique; métiers à broder et tambours à broder; plaques d'identité et plaques nominatives pour portes (non métalliques); hampes; éventails à main; éventails pliants; échalas; couchettes pour animaux d'intérieur; niches de chiens; nichoirs pour petits oiseaux; échelles et escabeaux (non métalliques); boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; crochets à chapeaux en matériaux non métalliques; paniers à provisions; réservoirs d'eau à usage domestique, ni en métal ni en maçonnerie; panneaux suspendus (panneaux perforés utilisant des crochets de positionnement); boîtes à outils non métalliques; distributeurs fixes d'essuie-mains non métalliques; stores d'intérieur en roseau, rotin ou bambou; rideaux de perles pour la décoration; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier); mobiles décoratifs produisant des sons; séparations orientales à un seul panneau (Tsuitate); paravents orientaux pliables (Byoubu); bancs (meubles); ballons publicitaires; panneaux indicateurs verticaux en bois ou matières plastiques; miroirs de poche; berceaux; trotteurs pour enfants; mannequins; présentoirs sur pied pour costumes; sacs de couchage (pour le camping); plâtre sculptures; sculptures en matières plastiques; sculptures en bois; feuilles d'emballage alimentaire en bois en tant que matériaux (Kyogi); fougères (brutes ou mi-ouvrées); bambou (brut ou mi-ouvré); peaux de bambou (brutes ou mi-ouvrées); vignes (brutes ou mi-ouvrées); rotin (brut ou mi-ouvré); écorces d'arbres; anches (brutes ou mi-ouvrées); joncs (brut ou mi-ouvré); foin onigaya (matériau brut ou mi-ouvré); carex (brut ou mi-ouvré); fanons de baleine; coquilles et écorces; cornes artificielles; ivoire brut ou mi-ouvré; cornes d'animaux; dents d'animaux; écailles de tortues brutes ou mi-ouvrées; os d'animaux (à l'état brut ou semi-ouvrés); corail (brut ou mi-ouvré); plans de travail de cuisine avec éviers intégrés; tabouret de salle de bain; sacs de couchage pour le camping; arrêts de porte en bois; arrêts de porte en matières plastiques; meubles, glaces (miroirs), cadres; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois, autres que décorations pour arbres de Noël; étagères pour fours à micro-ondes, meubles pour télévisions, meubles pour appareils audio, placards pour vêtements, boîtes à lettres, tables de toilette, surfaces de travail dans la cuisine, meubles pour cuisinières à gaz, armoires de cuisine, armoires murales; marchepieds (non métalliques).

Household and kitchen utensils

Fil dentaire; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; mangeoires pour animaux (auges pour bestiaux); anneaux pour la volaille; ustensiles cosmétiques et de toilette; brosses à cuve; brosses métalliques; brosses pour tuyaux; brosses industrielles; brosses pour nettoyer les bateaux; gants de ménage; récipients d'emballage industriel en verre ou en porcelaine; bouteilles d'emballage industriel en plastique; ustensiles et récipients pour la cuisine, à l'exception des chauffe-eau à gaz à usage domestique, planches à repasser; planches à repasser (Kotedai); planches pour le marquage du tissu (Hera-dai); agitateurs d'eau chaude de bain (Yukakibo); seaux de salle de bain; éteignoirs; chandeliers; tamiseurs de cendres à usage domestique; trépied pour chaudières à charbon à usage domestique (Gotoku); seaux à charbon; souricières et ratières; tapettes à mouches; pots de fleurs; pots de fleurs hydroponiques pour le jardinage; arrosoirs; gamelles pour animaux de compagnie; brosses pour animaux de compagnie; cages à oiseaux; baignoires d'oiseaux; brosses à vêtements; pots de chambre; tirelires; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; distributeurs de savon; aquariums d'appartement et leurs équipements; porte-rouleaux pour papier hygiénique; vases à fleurs; coupes à fleurs; enseignes verticales en céramique ou en verre; brûle-parfums; brosses à chaussures; chausse-pieds, chiffons pour cirer les chaussures; éponges et chiffons pour cirer les chaussures; formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures; ustensileas de cuisson portables en kit non électriques à usage extérieur; poils de bovins pour brosses, poils de chien viverrin pour brosses, soies de porc pour brosses et crins de cheval pour brosses; soies de porc; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; instruments pour nettoyer les vêtements, brosses à dents; brosses à dents électriques; dispositifs de nettoyage par ultrasons pour les prothèses dentaires; fil dentaire, supports pour fil dentaire, cure-dents, supports pour cure-dents; instruments et matériel non électriques compris dans cette classe, tous pour le nettoyage; pièces et parties constitutives de tous les produits précités comprises dans cette classe; supports et distributeurs pour les produits précités, tous compris dans cette classe; presses à pantalons électriques; ustensiles électriques pour le ménage compris dans cette classe; dispositifs électriques pour tuer les insectes.

Ropes, tents and raw fibres

Tauds pour embarcations maritimes; bâches pour bateaux; fibres textiles à l'état brut; ouate de coton pour vêtements; hamacs; ouate de coton pour futons; contenants de conditionnement industriel en matières textiles; contenants de conditionnement industriel en paille; bandes à relier en plastique; bâches autres que pour bateaux; tentes autres que de camping; ligneuls; cordes d'escalade; tentes d'alpinisme ou de camping; voiles pour planches à voile; sciure de bois; capoc; copeaux de bois; laine de bois; balles de riz; déchets de cire pour le rembourrage; poils de bovins, poils de chien viverrin, crins de cheval (non utilisés pour le textile ou les brosses); plumes et duvets; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Yarns and threads

Threads for textile use

Textiles

Tissus; tricots (tissus); tissus textiles en feutre et non tissés; toile cirée; toile gommée imperméable; tissus recouverts de vinyle; toile caoutchoutée (tissus); matières filtrantes (matières textiles); moustiquaires; draps; courtepointes pour futons; futon et housses d'édredons (linge); housses de futon (futon non rembourré); taies d'oreillers; couvertures; serviettes de table en matières textiles; torchons pour essuyer la vaisselle; rideaux de douche; bannières et drapeaux (non en papier); housses pour abattants de toilettes en tissu; housses de sièges en matières textiles; tentures murales en matières textiles; rideaux en matière textile; draperies en matière textile (rideaux de scène épais); linceuls (draps mortuaires); linceuls pour envelopper un corps pour les funérailles (Kyokatabira); tapis de billards; serviettes de toilette en matières textiles; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Clothing and footwear

Jarretelles; fixe-chaussettes; bretelles; ceintures (habillement); costumes de mascarade; vêtements de sport; chaussures spécialement pour le sport; vêtements, chaussures, chapellerie.

Haberdashery

Navettes pour la confection des filets de pêche; aiguilles pour métier à tisser; œillets pour vêtements; galons (articles de mercerie); tricots en dentelle Rachel; tissus de broderie en dentelle; touffes et houppes (mi-ouvrées); aiguilles à tricoter; boîtes à couture; dés à coudre; pelotes d'épingles; boîtes à aiguilles; brassard pour remonter les manches; insignes à porter (non en métaux précieux); boucles pour vêtements; insignes non en métaux précieux; broches (accessoires d'habillement); fermoirs spéciaux pour obis (Obi-dome); épingles à chapeau non en métaux précieux; pièces adhésives décoratives pour vestes; brassards; articles décoratifs pour la chevelure; barbes postiches; moustaches postiches; parures pour chaussures (non en métaux précieux); œillets pour chaussures; lacets de chaussures; attaches métalliques pour chaussures non en métaux précieux; cheveux humains; badges ornementaux; dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; bigoudis électriques et non électriques; appareils électrothermiques à onduler les cheveux.

Carpets and floor coverings

Tapis de bain pour plans de toilette; tatamis et produits dérivés; revêtements de sol; gazon artificiel; tapis de gymnastique; papiers peints; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Games, toys and sporting goods

Machines et appareils de jeux pour parcs d'attractions; jouets pour animaux domestiques; jouets; poupées; jeux de Go; équipements de jeux de Shogi (échecs); cartes à jouer (Utagaruta); dés (jeux); jeux de dés (Sugoroku); cornets à dés; jeux d'échecs; jeux de dames; appareils de prestidigitateurs; jeux de dominos; cartes à jouer (Hanafuda); mah-jongs; équipements de sport; attirail de pêche; sacs spécialement conçus pour le matériel sportifs; jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer; flotteurs électriques pour la pêche, appareils pour nouer des lignes de pêche à des hameçons, appareils électroniques pour s'exercer au golf, applicateurs de cire pour skis, bicyclettes et rouleaux fixes d'entraînement; balles en caoutchouc; crosses de golf; sacs de golf; balles de golf; gants de golf; têtes de club de golf; housses adaptées pour têtes de club de golf; fers de golf; fers droits de golf; équipements de golf; sacs de sport conçus de manière à contenir des appareils de sport spécifiques; raquettes de tennis; balles de tennis.

Meat, dairy and preserved foods

Viande pour la consommation humaine (fraîche, réfrigérée, ou congelée); œufs; animaux aquatiques comestibles frais, réfrigérés ou congelés (non vivants); légumes surgelés; fruits congelés; produits alimentaires à base de viande transformée; fruits de mer préparés; fruits et légumes préparés; morceaux de tofu frits (Abura-age); morceaux de tofu séchés et congelés (Kohri-dofu); gelée à base de racines de langue du diable (Konnyaku); lait de soja; tofu; soja fermenté (Natto); œufs transformés; ragoût précuit au curry, ragoût et préparations instantanées pour potages et soupes; copeaux séchés de Nori à répandre sur du riz dans de l'eau chaude (Ochazuke-nori); flocons séchés de poisson, viande, légumes ou algues marines (Furi-kake); accompagnement à base de soja fermenté (Name-mono); légumes secs en conserve; protéine pour l'alimentation humaine; bœuf cuit au barbecue émincé et assaisonné (Bulgogi); Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Coffee, bakery and confectionery

Liants pour crème glacée; attendrisseurs de viande à usage domestique; produits pour stabiliser la crème fouettée; produits aromatiques pour les aliments (non dérivés d'huiles essentielles); sandwiches; petits pains cuits à la vapeur farcis de viande hachée (Manjuh); hamburgers (sandwiches); pizzas; Hot Dog (sandwiches); tourtes à la viande; assaisonnements (autres qu'épices); mélanges pour crèmes glacées; sachets de poudre acidulée; grains de café verts; céréales; raviolis farcis (Gyoza cuits); raviolis cuits à la vapeur (Shumai cuits); sushi; boulettes frites à base de mélanges de pâtes à frire et de petits morceaux de poulpe (Takoyaki); repas en boîte composés de riz accompagné de viande, de poisson ou de légumes; ravioli; Levure en poudre; riz malté fermenté (Koji); préparations instantanées pour confiseries; sauce pour pâtes alimentaires; sous-produit du riz à usage alimentaire (lie de saké); riz décortiqué; avoine mondée; orge mondé; gluten alimentaire; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Agricultural and horticultural produce

Couronnes en fleurs naturelles; appâts pour la pêche; houblon (à l'état brut); animaux aquatiques comestibles (vivants); algues comestibles; plantes sucrières; malt (non alimentaire); millet commun (à l'état brut); sésame (à l'état brut); sarrasin (à l'état brut); maïs (céréales à l'état brut); millet japonais pour le bétail (à l'état brut); blé, orge et avoine (à l'état brut); riz non travaillé; sorgo (à l'état brut); protéines pour la consommation animale; arbres; herbes potagères fraîches; gazon (naturel); fleurs séchées; plants; jeunes arbres; fleurs (naturelles); herbe à pâture; arbres nains en pot (Bonsaï); mammifères, poissons (autres que pour l'alimentation),oiseaux et insectes vivants; œufs de ver à soie; cocons pour la sériciculture; œufs à couver; graines d'arbres Urushi (semences); liège brut; feuilles de palmier (brutes); produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Beer and soft drinks

Boissons gazeuses (boissons rafraîchissantes); jus de légumes (boissons); extraits de houblon pour la fabrication de la bière; boissons à base de petit-lait; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Alcoholic beverages

Spiritueux à base de riz distillé (Awamori); succédané du Sake; liqueur blanche (Shochu); liqueur mixte sucrée à base de riz (Shiro-Sake); saké; liqueur régénérée (Naoshi); Liqueur mélangée à base de Shochu (Mirin); boissons alcooliques à base de liqueur; boissons alcoolisées de fruits; liqueurs aromatisées; boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tobacco and smokers’ articles

Tobacco; smokers' articles; matches

Advertising and business services

Fourniture d'espaces publicitaires sur Internet; promotion des produits et services de tiers par l'administration de programmes de ventes et d'incitations promotionnelles utilisant des points-épargne; services d'émission, de comptabilité et de gestion d'un coupon pour la promotion des produits et services de tiers; fourniture d'information relative à l'émission, la comptabilité et la gestion de coupons pour la promotion des produits et services de tiers; services d'émission, de comptabilité et de gestion des cartes de fidélité pour la promotion des produits et services de tiers; Promotion de foires commerciales, d'événements, de foires d'échantillons et d'expositions à but commercial ou publicitaire; analyse en matière de gestion des affaires ou conseils commerciaux; analyse de marché; fourniture d'information relative à la vente commerciale; gérance administrative d'hôtels; préparation, audit et/ou certification de relevés financiers; services d'agences de placement (recrutement); services de ventes aux enchères; services d'agences d'import-export; services d'abonnement à des journaux; services de sténographie; transcription de communication (travaux de bureau); reproduction de documents; travaux de bureau, à savoir classement, en particulier de documents ou bandes magnétiques; recueil de données dans un fichier central; fourniture d'assistance commerciale à des tiers pour l'exploitation d'appareils de traitement des données à savoir, ordinateurs, machines à écrire, machines télex et autres machines de bureau similaires; Location de matériel publicitaire; location de machines à écrire, photocopieuses et traitements de texte; fourniture d'information en matière d'emploi; location de distributeurs automatiques; services de vente au détail ou en gros pour une variété de produits dans le domaine des vêtements, des aliments et des boissons, et des articles de vie, tous les biens compris ensemble; services de vente au détail ou services de vente en gros d'étoffes tissées et d'articles de literie; services de vente au détail ou en gros de vêtements; services de vente au détail ou en gros de couches; services de vente au détail ou en gros de chaussures (autres que des chaussures spéciales pour le sport); services de vente au détail ou en gros de sacs et pochettes; Services de vente au détail ou en gros d'articles personnels; services de vente au détail ou en gros d'aliments et de boissons; services de vente au détail ou en gros de liqueurs; services de vente au détail ou en gros de viande; services de vente au détail ou en gros de fruits de mer; services de vente au détail ou en gros de fruits et légumes; services de vente au détail ou en gros de confiseries, pains et brioches; services de vente au détail ou en gros de riz et de céréales; services de vente au détail ou en gros de lait; services de vente au détail ou en gros de boissons gazeuses (boissons rafraîchissantes) et de jus de fruits non alcoolisés; services de vente au détail ou en gros de thé, café et cacao; Services de vente au détail ou en gros d'aliments préparés; services de vente au détail ou en gros de véhicules automobiles; services de vente au détail ou en gros de véhicules motorisés à deux roues; Services de vente au détail ou en gros de bicyclettes; services de vente au détail ou en gros de meubles; services de vente au détail ou en gros d'accessoires de menuiserie; services de vente au détail ou en gros de tatamis; Services de vente au détail ou en gros d'équipements rituels; services de vente au détail ou en gros de machines et appareils électriques; services de vente au détail ou en gros d'outils à main à lame ou à pointe, d'outils à main et de quincaillerie; services de vente au détail ou en gros d'équipements de cuisine, d'ustensiles de nettoyage et d'ustensiles de lavage; services de vente au détail ou en gros de produits pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales; services de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, produits de toilette, dentifrices, savons et détergents; services de vente au détail ou en gros de machines, instruments et fournitures agricoles; services de vente au détail ou en gros de fleurs (naturelles) et d'arbres; services de vente au détail ou en gros de combustible; services de vente au détail ou en gros de produits de l'imprimerie; services de vente au détail ou en gros de papier et articles de papeterie; services de vente au détail ou en gros de jouets, poupées, machines et appareils de jeu; services de vente au détail ou en gros d'instruments de musique et disques; services de vente au détail ou en gros de machines et appareils photographiques et de fournitures photographiques; services de vente au détail ou en gros d'horloges, montres et lunettes (lunettes et lunettes étanches); services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs; services de vente au détail ou en gros de matériaux de construction; services de vente au détail ou en gros de pierres précieuses miouvrées et leurs imitations; services de vente au détail ou en gros pour animaux de compagnie; services de vente au détail ou en gros de badges à épingle (pins); promotion des produits et des services de tiers; location d'espaces publicitaires; promotion des produits et services de tiers au moyen d'accords de partenariat (sponsorship); promotion des produits et services de tiers au moyen de programmes de cartes de rabais; promotion de ventes pour le compte de tiers par l'intermédiaire de distribution et de gestion de cartes pour utilisateurs privilégiés; gestion de fichiers informatiques; publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias, notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par parrainage (sponsoring); gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou un élan de sympathie dérivé de la notoriété et/ou de l'image de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales, et/ou de l'élan de sympathie provoqué par celles-ci; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du facteur d'intérêt initial conduisant le public à considérer, parmi une multitude de concurrents, des produits ou services qui lui sont présentés munis de signes, emblèmes ou messages propres à capter son attention; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, numérique ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes; services en matière de gestion d'inventaire; conseils en matière de services de contrôle des stocks; publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; conseils en publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; services de conseils en réorganisation commerciale; services de gestion de parcs de camions et d'automobiles, à savoir facturation et conseils en services de gestion administrative de parcs de camions et d'automobiles; services de conseils en administration commerciale; gestion administrative de centrales électriques de tiers; conseils en affaires en matière de gestion de centrales électriques, services commerciaux, à savoir administration de contrats de réparation et de révision, services de gestion de la chaîne d'approvisionnement et services de conseils en matière d'achat et d'approvisionnement en services et produits chimiques, gestion de l'approvisionnement et inventaire des produits, limitation des coûts; conseils, marketing, analyse des prix et des coûts concernant les dispositifs de purification électrochimique de liquides à usage industriel; gestion administrative, commerciale et technique de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; services de vente au détail de machines et appareils électriques et électroniques (rassemblement, pour des tiers, d'une série de produits afin de permettre aux clients de regarder et d'acheter à leur aise ces produits dans un magasin de vente au détail d'articles électriques), informations concernant la vente de matières premières, informations commerciales, agences d'informations commerciales, location de photocopieuses; promotion de la vente de produits et services de tiers y compris par annonces publicitaires, concours promotionnels, remises et primes sous forme de loteries promotionnelles, ristournes, points de réduction, et offres à valeur ajoutée réalisés en rapport avec l'utilisation de cartes de paiement; promotion de compétitions et événements sportifs à l'usage de tiers; promotion de concerts et d'événements culturels de tiers, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture de documentation, à savoir publipostage, distribution de matériel publicitaire, distribution d'échantillons, reproduction de documents; publicités concernant la promotion des ventes commerciales de produits et services au niveau de la vente au détail; services de fourniture d'informations liées au commerce électronique et vente électronique au détail; fourniture d'informations concernant l'achat de produits et services en ligne via l'internet et d'autres réseaux informatiques; services de documentation touristique par le biais d'agences touristiques, à savoir publicité concernant les transports, voyages, hôtels, logements, aliments et repas, sports, divertissements et visites touristiques; maintenance de bases de données informatisées; gestion de fichiers informatiques, à savoir gestion de fichiers digitaux constituant un portefeuille d'images et de séquences vidéo destinés à une utilisation sous licence dans la publicité traditionnelle et dans la promotion de comportements (moral advertising); services de vente au détail ou en gros de pneus; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail ou en gros de bicyclettes ainsi que leurs parties et garnitures.

Finance, insurance and real estate

Acceptation de dépôts (y compris émission d'obligations de remplacement) et acceptation de dépôts à versement à intervalle fixe; financement de prêts et escompte de factures; échange de devises locales; services de garantie de responsabilité et encaissement de factures; prêt de titres; acquisition et transfert de créances monétaires; dépôt de valeurs, y compris titres et métaux précieux (services de dépôt sécurisé); change (opérations de change); services fiduciaires de contrats à terme financiers; services fiduciaires d'argent, titres, créances monétaires, biens personnels, terrains, droits d'aménagement de terrains et droits de location de terrains; services d'agences de souscription d'obligations; services d'opérations de change de devises; services liés aux lettres de crédit; courtage d'achat de crédit; émission de bons de valeur; agences de recouvrement de paiements pour des services publics de gaz ou d'électricité; recouvrement consigné de paiement de marchandises; vente et achat de titres; opérations sur contrats à terme sur indices boursiers; opérations sur options sur titres; opérations sur contrats à terme sur titres de marchés à l'étranger; agences de courtage de titres, de contrats à terme sur indices boursiers, d'options sur titres, et de contrats à terme sur titres de marchés à l'étranger; agences de courtage d'agents autorisés avec échanges à la commission sur les marchés domestiques de titres, de contrats à terme sur indices boursiers et d'options de titres; agences de courtage d'agents autorisés avec échanges à la commission sur les marchés étrangers de titres et de contrats à terme sur indices boursiers; agences de courtage pour accords à terme sur titres, pour accords à terme de titres à terme sur indices boursiers, pour accords à terme sur options de titres, transactions au comptant ou à terme de titres à terme sur indices boursiers; courtage pour liquidation de titres; services de souscription de titres; offre de titres; gestion des souscriptions et offres de titres; mise à disposition d'informations sur les marchés boursiers; agences d'opérations sur contrats à terme sur marchandises; services de courtage d'assurances vie; souscription d'assurances sur la vie; agences d'assurance non-vie; règlement de sinistres pour assurances non-vie; souscription d'assurances non-vie; calculs de primes d'assurance; gestion d'immeubles (services immobiliers); services d'agence pour le crédit-bail ou la location d'immeubles; services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de bâtiments; évaluation (estimation) de biens immobiliers; gestion foncière; services d'agence pour le crédit-bail ou la location de terrains; services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de terrains; fourniture d'informations sur les bâtiments ou les terres (affaires immobilières); estimation d'antiquités; estimation d'objets d'art; estimation de pierres précieuses; estimation d'automobiles usagées; évaluation financière de la solvabilité d'entreprises; fourniture d'informations concernant les prestations de conseils relatives à la planification d'impôts; fourniture d'informations concernant le traitement du paiement d'impôts; services de collecte de bienfaisance; location de machines de comptage ou de traitement de billets et de pièces; location de distributeurs d'argent; location de distributeurs automatiques de billets de banque; assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles; location d'immeubles et de dépendances configurés pour accueillir des divertissements d'entreprises; services de financement par fonds propres et de marques privées; analyses et conseils financiers; services financiers de cartes de crédit; services de cartes de crédit, à savoir extension de crédit à des tiers; gestion financière d'actifs pour compte de tiers; services d'assurance et de réassurance, à savoir services de souscription de tous types d'assurances; services d'investissement de capitaux propres; services de souscription d'assurances dans le domaine des obligations; services de souscription de garanties financières; financement de prêt personnel; services de prêts sur nantissement; services de financement d'acquisitions; services de financement commercial; services d'agences immobilières commerciales; constitution de capitaux; investissements dans des capitaux privés et des créances; services d'information, d'assistance et de conseils dans tous les domaines précités, crédit-bail de constructions mobiles et modulaires, services de courtage d'assurances, services d'agences de crédit dans le domaine des crédits commerciaux et à la consommation, services de financement de prêts immobiliers et services bancaires et financiers; opérations monétaires notamment au moyen de cartes bancaires ou de cartes privatives de fidélité; services de compensation; émission de chèques et de lettres de crédit; services financiers; services d'assurances; opérations financières; services de paiement de factures; services de cartes de débit; services de cartes de paiements; services de cartes à prépaiement; transactions électroniques par carte de crédit et de débit; transfert électronique de fonds; services de cartes à mémoire et d'argent électronique; services de fourniture de liquidités; services de cartes de crédit et de paiement remplaçant l'argent liquide; transfert électronique de capitaux; vérification des chèques; encaissement de chèques; services de distributeurs automatiques d'argent et de systèmes de dépôt; services de traitement des paiements; services d'authentification et de vérification de transactions; fourniture d'informations financières via un réseau informatique mondial; parrainage financier de festivals et concerts; services financiers pour l'achat de produits et services vendus au détail au point de vente pour la promotion; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations financières; services en matière financière pour l'assistance aux touristes; crédit-bail d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et d'autres équipements de télécommunications; crédit-bail de conteneurs de transport; parrainage financier, à savoir mise en place de programmes financiers de soutien et d'assistance dans le domaine du sport.

Construction and repair

Conseils en construction; entretien d'équipements de construction; construction navale; réparation ou entretien de bateaux; réparation et entretien d'aéronefs; réparation de vélos; réparation ou entretien d'automobiles; réparation ou entretien de matériel ferroviaire roulant; réparation ou entretien de véhicules à moteur à deux roues; réparation ou entretien de machines et d'appareils cinématographiques; réparation ou entretien de machines et d'instruments optiques; réparation ou entretien de machines et d'appareils photographiques; réparation ou entretien de machines et d'appareils de chargement et de déchargement; réparation ou entretien d'alarmes incendie; réparation ou entretien de machines et appareils de bureau; réparation ou entretien d'appareils de climatisation à usage industriel; réparation ou entretien de brûleurs; réparation ou entretien de chaudières; réparation ou entretien de pompes; réparation ou entretien de machines et d'appareils de congélation; réparation ou entretien d'appareils et de machines électroniques; réparation ou entretien de machines et d'appareils de télécommunication; réparation ou entretien de machines et d'appareils de construction; réparation ou entretien d'appareils électrodomestiques; réparation ou entretien d'appareils d'éclairage électrique; réparation ou entretien de moteurs électriques; réparation ou entretien de machines et d'appareils de distribution ou de contrôle d'énergie électrique; réparation ou entretien de générateurs d'électricité; réparation ou entretien d'appareils et d'instruments de laboratoire; réparation ou entretien de machines et instruments de mesure et de test; réparation ou entretien de machines et appareils médicaux; réparation ou entretien d'armes à feu; réparation ou entretien de machines et appareils d'impression ou de reliure; réparation ou entretien de machines et d'appareils de traitement chimique; réparation ou entretien de machines et d'appareils destinés à la verrerie; réparation ou entretien de machines et d'instruments de pêche; réparation ou entretien de machines et d'outils à travailler les métaux; réparation ou entretien de machines et d'instruments de fabrication de de chaussures; réparation ou entretien de fours industriels; réparation ou entretien de machines et d'appareils destinés à l'exploitation minière; réparation ou entretien de machines et d'appareils de fabrication de produits en caoutchouc; réparation ou entretien de machines et de systèmes de fabrication de circuits intégrés; réparation ou entretien de machines et de systèmes de fabrication de semi-conducteurs; réparation ou entretien de machines et d'appareils de traitement d'aliments ou de boissons; réparation ou entretien de machines et appareils pour débitage de bois, travail du bois ou fabrication de bois de placage ou contreplaqué; réparation ou entretien de machines et d'appareils pour textiles; réparation ou entretien de machines de transformation du tabac; réparation ou entretien de machines et d'appareils pour la peinture; réparation ou entretien de machines et d'instruments agricoles; réparation ou entretien de machines et appareils de fabrication de pâte à papier, papier et de travail du papier; réparation ou entretien de machines et d'appareils pour le traitement des matières plastiques; réparation ou entretien de machines et appareils de conditionnement ou d'emballage; réparation ou entretien de machines à coudre; réparation ou entretien de réservoirs; réparation ou entretien d'équipements de stations-service; réparation ou entretien de systèmes de stationnement mécaniques; réparation ou entretien d'appareils pour parquer des bicyclettes; réparation ou maintenance d'équipements de cuisson à usage industriel; réparation ou maintenance de machines à laver électriques à usage industriel; réparation ou entretien d'installations de lavage de véhicules; réparation ou entretien de distributeurs automatiques; réparation ou entretien de machines de nettoyage de sols électriques; réparation et entretien de machines et d'appareils de divertissement; réparation et entretien de machines et appareils de salons de beauté ou coiffeurs pour hommes; réparation ou entretien d'équipements de contrôle de la pollution de l'eau; réparation ou entretien d'appareils pour la purification de l'eau; réparation ou entretien de machines et d'appareils de compactage de déchets; réparation ou maintenance d'appareils et de machines de broyage de déchets; réparation ou maintenance d'appareils de plongée; réparation ou entretien de matériel et d'usines chimiques; réparation ou entretien de centrales nucléaires; restauration de mobilier; réparation de parapluies; réparation ou entretien d'instruments de musique; entretien et réparation de coffre-fort; travaux de cordonnerie; réparation ou entretien d'horloges et de montres; aiguisage de ciseaux et de couteaux de cuisine; installation ou réparation de serrures; réparation ou entretien de chauffe-eau à gaz; réparation ou entretien de cuisinières non électriques; réparation ou entretien de poêles et de casseroles; réparation ou entretien d'enseignes; réparation de sacs ou de pochettes; réparation de parures de bijoux; réparation de jouets et de poupées; réparation d'équipements sportifs; réparation de matériel de billard; réparation de machines et d'appareils de jeux; réparation ou entretien d'accessoires de baignoire; réparation de matériel de pêche; réparation de lunettes; entretien et réparation de fourrures; blanchissage du linge; pressage à vapeur de vêtements; raccommodage de vêtements; entretien et aération d'ouate de coton pour futons; réparation de tatamis; ramonage de cheminées; nettoyage d'extérieurs de bâtiments; nettoyage de vitres; nettoyage de tapis et de moquettes; polissage de sols; nettoyage de fosses septiques; nettoyage de chaudières de bains et de baignoires; nettoyage de routes; nettoyage de réservoirs; désinfection d'appareils téléphoniques; destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture, l' horticulture ou la sylviculture); stérilisation de machines et d'appareils à usage médical; location de machines de chantier; location de machines de nettoyage de sols; location de balais à franges; location d'appareils de lavage de voitures; location de sèche-linge; location d'essoreuses centrifuges pour vêtements; location de machines à laver électriques; location d'appareils et de machines d'exploitation minière; location de pompes de drainage; services de nettoyage chimique pour produits métalliques et produits métalliques en verre enduit; réparation de pneumatiques en caoutchouc; location de machines à sécher la vaisselle pour les restaurants; location de machines à laver la vaisselle à usage industriel; construction; remplacement, révision et entretien de centrales électriques, moteurs, turbines, éoliennes et appareils, équipements et instruments pour la production d'énergie et d'électricité et leurs pièces, éléments constitutifs et accessoires; services d'installation, d'entretien et de réparation de compresseurs et pompes, à savoir machines, turbodétendeurs, pompes à carburant et équipements de distribution de carburant, équipements de ravitaillement en GNC, turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à refroidissement par air, condenseurs de vapeur, réacteurs à paroi épaisse et réacteurs tubulaires; services d'entretien et de réparation d'oléoducs et de gazoducs; forage et pompage de pétrole et gaz; forage de pétrole brut; installation de tubes et de canalisations de forage de puits de pétrole; location d'outils de forage de puits de pétrole et de gaz; services de surveillance à distance, de diagnostic, de réparation et d'entretien pour la réparation et l'entretien de moteurs d'avion, turbines, équipements électriques, équipements médicaux, locomotives, y compris pièces et accessoires de tous les produits précités; location d'équipement de construction; services de nettoyage chimique de cuves de réacteur à revêtement de verre utilisées dans les industries du traitement chimique et pharmaceutique; services d'entretien de systèmes de transfert de chaleur et de condensateurs; services d'entretien et de réparation d'équipements à système de refroidissement informatisé; services de réparation et d'entretien de machines, instruments, appareils et équipements électriques; services d'entretien et de réparation dans le secteur pétrolier et gazier; services relatifs à l'installation chez les commerçants de terminaux point de vente; services de maintenance d'ordinateurs; installation et réparation d'appareils électriques; réparation de récepteurs radio et récepteurs de télévision; réparation et entretien d'appareils et instruments électriques de communication; réparation et entretien d'appareils ménagers électriques; réparation et entretien d'appareils d'éclairage électriques; réparation et entretien d'appareils électriques de distribution et de commande; réparation et entretien de moteurs électriques; réparation et entretien de machines et instruments de mesure et/ou test; réparation et entretien d'appareils et instruments médicaux; réparation et entretien de machines et outils à façonner les métaux; réparation et entretien d'appareils de cuisson; réparation et entretien de distributeurs automatiques; réparation et entretien d'appareils de purification de l'eau; réparation et entretien d'instruments de musique; réparation et entretien de montres et horloges; réparation et entretien de chauffe-eau au gaz à usage domestique; réparation et entretien de baignoires; réparation de toilettes avec points d'eau; installation ou entretien et réparation de matériel informatique; réparation et entretien d'appareils de climatisation; installation, entretien et réparation de matériel et machines de bureau; installation, entretien et réparation de matériel de machinerie; réparation de véhicules; réparation et entretien d'ordinateurs; réparation et entretien d'imprimantes électroniques; réparation de téléphones; travaux électriques et installation d'équipement en télécommunications; services d'installation, d'entretien et de réparation de compresseurs, pompes, à savoir machines, turbodétendeurs, pompes à carburant et équipements de distribution de carburant, équipements de ravitaillement en GNC, turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à refroidissement par air, condenseurs de vapeur, réacteurs à paroi épaisse et réacteurs tubulaires; services de réparation et d'entretien de puits de pétrole et de gaz; services de réparation et entretien de pneus d'automobiles; rechapage de pneus automobiles; services de réparation et entretien de pneus pour deux-roues à moteur; services de réparation et entretien de bicyclettes et leurs parties; services de réparation et entretien de pneus de bicyclettes; services de réparation et rechapage de pneus pour deux-roues.

Telecommunications

Location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs; mise à disposition de chatrooms sur Internet à des fins de réseautage social; télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées); radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d'ordinateurs électroniques, par bases de données et par réseaux de télécommunication liés à l'Internet; communications par télex; communications télégraphiques; communications par téléphone; communications par télécopieurs; radiomessagerie; communications par téléconférence; télédiffusion; télévision par câble; radiodiffusion; services d'agences de presse; autres services de transmission de messages; diffusion d'un site commercial sur l'Internet; services de radiodiffusion et télédiffusion fournis par le biais de l'Internet; messagerie électronique; fourniture d'accès à des bulletins d'information informatiques et des forums de discussion en ligne; transmission de messages et d'images par ordinateurs; fourniture d'accès à des services de commande et d'achat à domicile et au bureau par ordinateur et/ou technologies de communications interactives; télécommunication d'informations (y compris pages web), de programmes informatiques et de toutes autres données; services de messagerie électronique; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données; fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites web MP3 sur Internet; location de temps d'accès à une base de données centrale (télécommunications); mise à disposition d'accès à des moteurs de recherche; exploitation de forums de discussion sur l'Internet; location de temps d'accès à un serveur central de bases de données; location de temps d'accès à une base de données informatique (services de télécommunication); diffusion simultanée, notamment par interconnexions électroniques, de films et d'enregistrements vidéo et de sons; services de messagerie de données sans fil, en particulier services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou recevoir des messages via un réseau de données sans fil; services de messagerie mono- et bidirectionnelle; transmission électronique de données, images, documents et données audio et vidéo, y compris textes, cartes, lettres, messages, courriers, animations et courriers électroniques, via des réseaux locaux ou mondiaux de communication, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, les réseaux de communications mobiles, les réseaux cellulaires et les réseaux de satellites; transmission électronique de logiciels via des réseaux locaux et mondiaux de communications, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, les réseaux de communications mobiles, les réseaux cellulaires et les réseaux de satellites; fourniture d'accès à des bases de données et à des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l'internet, intranets, extranets, télévision, communication mobile, réseaux cellulaires et satellitaires; services de transmission et de relais de messages, à savoir transmission électronique de messages; services de télécommunications pour la diffusion d'informations par téléphone mobile, à savoir, transmission de données à des téléphones mobiles; services de communication par téléphone mobile; services de transmission et de réception de communication vocale; services de transmission et de réception sur réseau à valeur ajoutée; services de télécommunications par télématique et par réseaux multimédias; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; exploitation de réseaux de transmission de données à valeur ajoutée (systèmes multimédias, vidéographie interactive, réseaux informatiques mondiaux de télécommunications).

Transport and travel

Transport en chemin de fer; transport en automobile; mise à disposition d'informations routières et en matière de circulation; services de conduite de véhicules; transports maritimes; transports aériens; courtage de fret; déchargement; déménagement; courtage pour la location, la vente, l'achat et l'affrètement d'embarcations maritimes; renflouage de navires; pilotage de navires; services d'entreposage; dépôt temporaire d'effets personnels en coffres-forts; entreposage temporaire de livraisons; approvisionnement en gaz (distribution); distribution d'électricité; adduction d'eau (distribution); approvisionnement en chaleur (distribution); location d'espaces d'entreposage; services de stationnement; mise à disposition de route à péage; mise à disposition d'installations d'amarrage d'embarcations maritimes; services d'aéroports; exploitation de parcs de stationnement; location d'appareils et de machines de chargement-déchargement; location d'embarcations maritimes; location de bicyclettes; location d'aéronefs; location de systèmes de stationnement mécaniques; location d'appareils et de machines de conditionnement ou d'emballage; location de réfrigérateurs-congélateurs à usage ménager; location de congélateurs à usage ménager; location de fauteuils roulants; services de livraison de courrier; conduite de voyages organisés; conduite et accompagnement de voyages organisés; services d'organisations et de réservation de voyages (à l'exclusion de ceux pour l'hébergement); location de moteurs d'aéronefs; location d'appareils et de machines de congélation; transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; services d'entreposage de supports contenant des images fixes et mobiles; distribution de pétrole ou de gaz par oléoducs; location d'automobiles, d'avions, d'automotrices et de véhicules marins; services de livraison et de stockage de produits chimiques dans le domaine du traitement de l'eau et des systèmes de fabrication du papier et de la pâte; transport en bateau; services de réservation de véhicules; services d'informations concernant les voyages, services de réservation de voyages, services d'assistance de planification de transports avant le voyage; distribution de produits de l'imprimerie; réservation de billets de transport; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations en matière de transport; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur la réservation de billets de transport, de voyages et de visites touristiques; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur le calendrier d'activités pour les visites touristiques et le transport; services liés au transport pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de billets et services de réservation de transport; services d'information en matière de prix, d'horaires et de moyens de transport; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets de transport, de voyages et de visites touristiques; services d'assistance aux touristes concernant le calendrier d'activités pour les visites touristiques; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de billets pour le transport, les voyages et les visites touristiques; établissement de rapports de voyage via un réseau informatique mondial.

Treatment of materials

Elimination de rayons de radiation; traitement ou transformation de toiles, vêtements ou fourrures (y compris le séchage); services de tailleurs et de confection de vêtements; services de broderie; traitement des métaux; transformation de caoutchouc; transformation de matières plastiques; transformation de céramiques; travaux sur bois; transformation et traitement du papier; traitement de pierres; taxidermie; transformation de bambou, d'écorces d'arbres, de rotin, de vignes ou d'autres matériaux végétaux (autre que le traitement d'ingrédients); traitement d'aliments; traitement de membres artificiels ou de dents artificielles (y compris le traitement de substances médicales); reliure; recyclage de déchets; retraitement de combustibles nucléaires; gravure de timbre à cacheter; photogravure; location de machines et d'appareils de traitement de textile; location de machines et d'appareils pour le développement de pellicules photographiques, le tirage de photographies, l'agrandissement de photographies ou le traitement de surface de photographies; location d'outils et de machines pour le traitement des métaux; location de machines à relier; location de machines et d'appareils pour le traitement d'aliments et de boissons; location de machines et d'appareils pour débiter du bois, pour travailler le bois, ou pour le placage de bois ou pour faire du contreplaqué; location de machines et d'appareils pour la fabrication de pâte à papier, la fabrication de papier ou la transformation de papier; location d'appareils de purification d'eau; location de machines et d'appareils de compactage des déchets; location de machines de broyage des déchets; location de machines et d'appareils de traitement chimique; location de machines et d'appareils de fabrication d'articles de verrerie; location de machines pour la fabrication de chaussures; location de machines de transformation de tabac; mise à disposition d'informations en matière de traitement des matériaux; services d'impression; tri et élimination des déchets et ordures; location de machines à tricoter; location de machines à coudre; location d'appareils de climatisation (à usage ménager); location d'humidificateurs(à usage ménager); location de purificateurs d'air (à usage ménager); location de générateurs d'électricité; location de machines et d'appareils à imprimer; location de chaudières; location d'humidificateurs (à usage industriel); location de purificateurs d'air (à usage industriel); location d'appareils de climatisation; développement de films cinématographiques; agrandissement de photographies, impression de photographies, développement de films photographiques; location de machines et instruments photographiques pour le développement, l'impression, l'agrandissement ou la finition; services de traitement de pétrole; services de traitement de gaz; raffinage de pétrole et de gaz; services de traitement des eaux usées, services de traitement de l'eau, à savoir dessalement, purification, nettoyage de résines d'échange d'ions; services de régénération de membrane; exploitation de centrales électriques de tiers; conseils en matière d'exploitation de centrales électriques; fourniture d'informations à des tiers, sur un réseau informatique mondial, concernant les systèmes industriels de purification de l'eau.

Education, entertainment and sport

Services d'éducation et d'instruction en matière d'art, d'artisanat, de sport ou de culture générale; mise à disposition d'information en matière de don de corps humains pour la formation médicale; services de préparation de don de corps humains pour la formation médicale; préparation, animation et organisation de séminaires; dressage d'animaux; expositions de plantes à but éducatif ou culturel; expositions d'animaux à but éducatif ou culturel; mise à disposition de publications électroniques; services de bibliothèques pour la consultation d'ouvrages de littérature et d'archives documentaires; location de livres; expositions d'art; grottes aménagées pour le public; publication de livres; préparation et planification de films, spectacles, pièces de théâtre ou représentations musicales; production de films cinématographiques ou distribution de films cinématographiques; mise à disposition d'images et de films cinématographiques par le biais d'internet; présentation de représentations de spectacles en direct; réalisation et présentation de pièces de théâtre; présentation de représentations musicales; mise à disposition de musique par le biais d'internet; services de production d'émissions de radio et de télévision; production de films vidéos dans le domaine de l'éducation, de la culture, du divertissement ou des sports (autres que pour des programmes de cinéma ou de télévision et autres que publicitaires); réalisation d'émissions de radio et télévision; exploitation d'équipement audio et vidéo pour la production d'émissions de radio et télévision; organisation, préparation et animation de compétitions sportives; mise à disposition d'information en matière d'organisation, de préparation et d'animation de compétitions sportives; mise à disposition d'information en matière de résultats de compétitions; organisation d'événements de divertissement à l'exclusion de films, spectacles, pièces de théâtre, performances musicales, sports, courses de chevaux, courses de vélo, courses de bateau et courses de voitures; organisation, préparation et animation de courses de chevaux; organisation, préparation et animation de courses de vélo; organisation, préparation et animation de courses de bateaux; organisation, préparation et animation de courses de voitures; services de studios audio ou vidéos; mise à disposition d'installations sportives; mise à disposition d'infrastructures de divertissements; services de jeu en ligne; mise à disposition d'installations pour le cinéma, les spectacles, le théâtre, la musique ou la formation éducative; réservation de places de spectacles; location de machines et d'appareils cinématographiques; services de location de films cinématographiques; locations d'instruments de musique; location d'équipement pour les sports; location de postes de télévision; location de postes de radio; location de disques ou bandes magnétiques comportant des enregistrements sonores; location de bandes magnétiques comportant des images enregistrées; location de négatifs de films; location de positifs de films; location de jouets; services de location de machines et appareils de jeux; services de location de peintures et œuvres calligraphiques; services de photographie; services d'interprètes linguistiques; services de traduction; location d'appareils photos; location de machines et d'appareils optiques; services de divertissement; services de billetterie pour des divertissements; Activités récréatives et sportives; Services de production et d'enregistrement audio; éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d'argent liés au, ou en rapport avec le sport; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles; exploitation d'infrastructures sportives; services de location d'équipements audio et vidéo production de films, autres que films publicitaires; production d'enregistrements vidéo et de sons; présentation et distribution de films et d'enregistrements vidéo et de sons; location de films et d'enregistrement vidéo et de sons; location et/ou mise à disposition au moyen d'un réseau informatique de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; divertissement, à savoir présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés; production de programmes animés pour la télévision; services de réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l'Internet; fourniture de services de tombolas; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne; mise à disposition de musique numérique à partir d'Internet; mise à disposition de musique numérique à partir de sites web Internet MP3; mise à disposition de résultats sportifs; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs; location de sons et d'images enregistrés; services de production audio; services d'information concernant les événements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet; services d'édition et de publication; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); offre de musique numérique par télécommunications; services de publication de statistiques en matière de résultats sportifs et de mesures d'audience de compétitions sportives; formation à l'utilisation et au fonctionnement de systèmes de signalisation et de notification de croisement pour les industries du transit et des chemins de fer; services d'éducation dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers concernant l'industrie pharmaceutique, à l'attention des médecins et des employés des sociétés pharmaceutiques; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine des sciences de la vie et de la biotechnologie pour scientifiques et chercheurs; conduite de séminaires sur les problèmes de traitement des eaux industrielles; services de formation dans tous les domaines précités; services de formation en gestion et en matière médicale par l'utilisation d'instructions et démonstrations fournis en ligne, via l'internet, des intranets et extranets; services d'éducation, à savoir conduite d'ateliers de formation pratique, de cours et de séminaires comprenant des démonstrations dans le domaine médical et de la gestion; conception, réalisation et animation de cours, séminaires et toutes actions de formation dans le domaine informatique; organisation et réalisation de concerts; réservation de places pour spectacles; présentations cinématographiques; information en matière de divertissement; production de films; production de spectacles; productions théâtrales; services d'exploitation de parcours de golf; clubs de santé (mise en forme physique); camps (stages) de perfectionnement sportif; représentation de spectacles; projection de films; organisation de spectacles (services d'impresario); services de camps de vacances (divertissement); studios de cinéma; services de reporters; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; services de music-hall; services d'éducation, à savoir conduite de cours, séminaires, présentations, présentations vidéo; fourniture de matériel d'éducation, à savoir diffusion de matériel dans le domaine des connaissances financières; services d'éducation dans le domaine du tourisme; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur la réservation de billets pour des événements de divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information en matière de divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur le calendrier des activités sportives, culturelles et de divertissement; services en matière de divertissement pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation d'activités et de divertissements; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets d'événements de divertissement; services d'assistance aux touristes concernant le calendrier d'activités sportives, culturelles et de divertissement; remise de prix récompensant les auteurs d'actes ou de performances exceptionnels; organisation et conduite de cérémonies en relation avec la remise de prix et de récompenses.

Science, technology and IT

Mise à disposition d'informations météorologiques; architecture (design); expertises (travaux d'ingénieurs); expertises ou recherches géologiques; conception de machines, appareils et instruments (y compris leurs parties) ou systèmes composés de ces machines, appareils et instruments; services de conception; conception de logiciels; programmation d'ordinateurs ou maintenance de logiciels; conseils technologiques en matière d'ordinateurs, d'automobiles et de machines industrielles; services d'essais, d'inspection ou de recherche en matière de produits pharmaceutiques, cosmétiques ou denrées alimentaires; recherche en matière de construction ou d'urbanisme; essais et recherche en matière de prévention de la pollution; essais et recherche en matière d'électricité; essais et recherche en matière d'ingénierie civile; essais et recherche en matière de machines, appareils et instruments; mise à disposition de programmes informatiques; location d'appareils et instruments de laboratoire; location d'appareils de dessin; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; analyses en laboratoire; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services liés au vent et à l'énergie éolienne, à savoir services de conseils professionnels et services d'ingénierie; conception pour des tiers en matière d'énergie éolienne; services de dessin industriel; conception d'équipements et d'installations de production d'énergie, d'énergie éolienne et d'électricité; services d'ingénierie, conseils techniques et recherches pour les industries du gaz et du pétrole; services d'exploration de pétrole et de gaz; services de sondage géophysique pour les industries pétrolières et gazières; analyses de champs de pétrole et de gaz; prospection de pétrole et de gaz, à savoir repérage et test de puits; test de puits de gaz et de pétrole; inspection d'oléoducs et de gazoducs; services de diagnostic et de surveillance à distance de compresseurs, pompes, turbo-extenseurs, pompes à essence et équipements de distribution de carburant, équipements de ravitaillement CNG, turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à refroidissement par air, condensateurs de vapeur, réacteurs à paroi épaisse et réacteurs tubulaires; services de solutions de technologie de l'information dans le domaine des industries du transit et des chemins de fer au niveau mondial; services de recherche, de conseils et d'assistance en matière de problèmes d'ingénierie, de conception et de développement rencontrés par des gouvernements, des particuliers et des entreprises industrielles, commerciales et de services publics; services de programmation pour ordinateurs pour le compte de tiers; services d'analyse et de conception de logiciels pour des tiers; services de conseil en informatique; entretien et mise à jour de logiciels informatiques pour des tiers; installation de logiciels; services d'analyse et de conception de systèmes informatiques pour des tiers; services de conseils relatifs à la recherche chimique; services de conseils en matière de découverte et d'évaluation de médicaments et de composants ayant des propriétés de diagnostic, prophylactiques et/ou thérapeutiques; services de conseils concernant les méthodes de diagnostic utilisant des systèmes optiques au laser; tests d'analyse à débit élevé de données pour l'élaboration de médicaments; services de synthèse et d'analyse de clients; services biotechnologiques; services d'assistance technique en matière de logiciels d'automatisation d'usines, à savoir services d'entretien de logiciels et fourniture de mises à jour périodiques de logiciels; conception sur commande de systèmes d'accès de sécurité; services de conception et de conseils en matière de configuration de systèmes utilisés dans des applications supportant la technologie de la fibre optique; services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de matériel informatique, de communication électronique et vidéo et de logiciels; services de conseils techniques en matière informatique et de logiciels dans le domaine des systèmes d'accès et de sécurité; services de conseils techniques en matière de caméras de surveillance; services de conception sur commande de systèmes de sécurité, de systèmes d'accès et de systèmes de contrôle des inventaires et des biens corporels pour le compte de tiers; services de tests et de laboratoire pour la séparation de liquides et le test de membranes; services d'ingénierie et de conseils technologiques en matière de traitement de l'eau, systèmes d'alimentation en eau, circuits d'eau de refroidissement, systèmes d'eau de chaudière industrielle, systèmes d'alimentation en eau et procédés industriels, systèmes de traitement des combustibles industriels, systèmes de fabrication du papier et de la pâte, systèmes de traitement des plastiques et des métaux; services d'ingénierie et d'assistance technique concernant la conception et la configuration de systèmes de matériel informatique et de logiciels à utiliser dans le traitement de systèmes d'alimentation en eau et de systèmes de fabrication du papier et de la pâte, de systèmes de traitement du pétrole et des produits pétrochimiques, et d'opérations de finition du métal et du plastique; services de conseils dans tous les domaines précités; contrôles chimiques concernant l'alimentation en produits chimiques de traitement via des systèmes d'eau industrielle; programmation pour machines de traitement de l'information, notamment services de programmation dans le domaine de la monétique; élaboration de programmes informatiques de sécurisation de transfert de données; travaux de recherches et développement industriel dans le domaine informatique; tous conseils techniques informatiques; élaboration de bases de données informatisées et de programmes informatiques; développement de logiciels concernant les machines, appareils et instruments; location d'appareils de traitement de données; services en matière d'ingénierie informatique; consultations en matière de programmation d'ordinateurs et traitement de données, en particulier liées aux transactions financières; hébergement de sites informatiques (sites web); maintenance de logiciels; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers); étude de projets techniques; arpentage; mise à jour de logiciels; entretien de logiciels, ingénierie, tests et recherches concernant les machines, appareils et instruments électriques, location d'ordinateurs; récupération de données, images, documents et données audio et vidéo, y compris textes, cartes, lettres, messages, courrier, animations et courrier électronique, via des réseaux locaux ou mondiaux de communication, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, les réseaux de communications mobiles, les réseaux cellulaires et les réseaux de satellites; identification et contrôle d'organismes microbiologiques; gestion de serveurs informatiques de données à valeur ajoutée (systèmes multimédias, vidéographie interactive, réseaux informatiques mondiaux de télécommunications; conseils en gestion informatique; recherche, développement et essai industriels dans le domaine du sport; recherche scientifique dans le domaine du sport; hébergement de blogues; hébergement et mise à disposition de plateformes électroniques pour le partage et la transmission de données; mise à disposition, via une plateforme Internet, d'applications informatiques interactives permettant aux utilisateurs de noter (évaluation personnelle) les performances d'un athlète, de voter pour un athlète, ainsi que d'inscrire leurs commentaires, et leur permettant aussi de consulter les notes, votes et commentaires d'autres utilisateurs; hébergement et mise à disposition d'une plateforme Internet permettant aux utilisateurs de s'identifier et de voter pour des athlètes participant à une compétition athlétique internationale, ainsi que de suivre les performances de ces athlètes.

Food and accommodation services

Services d'agences de logement (hôtels, pensions); services de pensions pour animaux; services de crèche et de garderie d'enfants; maisons de retraite; location d'installations pour des expositions; location de futons et couvre-lits; location d'oreillers; location de couvertures; location de grille-pains électriques (à usage domestique); location de fours à micro-ondes (à usage domestique); location de plaques chauffantes (à usage domestique); location d'équipements de cuisine à usage industriel; location d'appareils de cuisson non-électriques; location de plats; location de plans de travail pour la cuisine; location d'éviers pour la cuisine; location de rideaux; location de meubles; location de tentures murales; location de revêtements pour le sol; location de lingettes humides; location de serviettes de toilette; mise à disposition d'informations dans le domaine de l'information en hébergement; réservation de restaurants et de repas; services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de cafétérias et de restaurants; services d'accueil et d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons; services de traiteurs; réservation d'hôtels et de logements temporaires; services de bar; cafés; location de salles de réunion; maisons de vacances; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations sur les logements; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations sur la fourniture d'aliments et de repas; services liés à l'hébergement pour l'assistance aux touristes; services liés à la fourniture d'aliments et de repas pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel et de repas et aliments; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; location de constructions mobiles et modulaires.

Medical, beauty and agricultural services

Services d'instituts de beauté; services de salons de coiffure pour hommes; mise à disposition d'établissements thermaux; services de plantation d'arbres pour les jardins; entretien de jardins ou massifs fleuris; services d'épandage d'engrais; destruction de mauvaises herbes; destruction d'animaux nuisibles (pour l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture); services de massages et de massages thérapeutiques de type shiatsu; chiropractie; moxibustion; traitement d'articulations disloquées, d'entorses ou de fractures osseuses (Judo-Seifuku); acuponcture; mise à disposition d'informations médicales; examens physiques; services de dentisterie; préparation et délivrance de médicaments; services de recommandations en diététique et nutrition; élevage d'animaux; pansage d'animaux; soins infirmiers; location de plantes en pot; location de matériel pour exploitations agricoles; location d'appareils et instruments médicaux; location d'appareils et instruments pour instituts de beauté ou salons de coiffure pour hommes; location de tondeuses à gazon; services médicaux; contrôles médicaux et pharmaco-toxicologiques; services vétérinaires; soins de santé, d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de conseils en matière d'imagerie médicale et de diagnostic; services de conseils en matière de propriétés prophylactiques, thérapeutiques et de diagnostic de produits pharmaceutiques; services d'informations médicales; services d'imagerie médicale; services de diagnostic médical; services de conseils dans tous les domaines précités; location de systèmes médicaux.

Legal and security services

Location de coffres-forts; informations en matière de services de coordination de mode pour personnes; services d'agences matrimoniales ou de clubs de rencontres; mise à disposition d'installations pour les cérémonies de mariage (y compris la planification et la préparation de cérémonies de mariage); services funéraires; mise à disposition de concessions funéraires ou d'ossuaires; mise à disposition d'informations sur les organismes s'occupant de procédures en matière de droits de propriété industrielle, préparation d'expertises; mise à disposition d'informations sur les organismes s'occupant de procédures juridiques lors de procès ou autres problèmes juridiques; mise à disposition d'informations sur les organismes s'occupant d'enregistrement judiciaire ou de dépositions; agences d'octroi de licences de droits d'auteur; services juridiques concernant les réclamations en matière d'assurances sociales; gardiennage de sécurité pour infrastructures; protection rapprochée (escorte); voyance; services d'orientation non thérapeutique destinés à satisfaire les besoins des individus; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie; location de vêtements; location d'autels; location d'avertisseurs d'incendie; location d'extincteurs; location de bijoux de corps; services juridiques, y compris l'engagement de procédures judiciaires destinées à prévenir ou combattre les contrefaçons et le marketing sauvage (ambush marketing); concession de licences de droits de propriété intellectuelle; services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et compétitions culturelles et sportives; services de réseautage social en ligne.

Holder

Agent