OSS

Electronics, software and instruments

Smartwatches; wearable activity sensors; optical apparatus and instruments; eyewear; glasses; sunglasses; frames and lenses for spectacles; accessories for eyewear articles, namely cases and stands; bags, covers and cases for laptop computers; cases for mobile phones; cases for mobile phones

Jewellery and watches

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; épingles (bijouterie); boutons de manchettes; bracelets; colliers; boucles d'oreilles; bagues; pendentifs; objets d'art en métaux précieux; porte-clés en métaux précieux ou alliages de métaux précieux ou en plaqué; boîtes et écrins pour bijoux; horlogerie et instruments chronométriques; montres; horloges; montres comprenant une fonction de jeu électronique.

Paper and printed matter

Papier et carton; produits de l'imprimerie; agendas personnels; carnets d'adresses; albums photos et cadres d'images en papier; calendriers; articles de papeterie; articles de bureau; porte-crayons; porte-trombones; trombones; trousses à crayons; gommes; crayons, stylos et plumes; portfolios; marque-pages; papier-cadeau; boîtes-cadeaux en carton; papier de soie pour l'emballage; sacs à provisions en papier; serviettes; tirages d'art; impressions sur toile; autocollants.

Leather and luggage

Leather and imitations of leather; animal skins; luggage and carrying bags; multipurpose bags; shopping bags; travel bags; athletic bags (luggage); sports bags; pouches; handbags; shoulder bags; tote bags; beach bags; wallets; backpacks; courier bags; document cases; briefcases; credit card holders; business card holders; cases for holding toiletries, known as vanity cases; key cases; umbrellas and parasols; walking sticks; whips and saddlery; collars, leashes and clothing for animals

Furniture

Meubles; glaces (miroirs); cadres; oreillers, coussins, lits, matelas, anneaux brisés non métalliques pour clés; bracelets d'identification non métalliques.

Household and kitchen utensils

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson non électriques et vaisselle; plats de cuisson; moules à gâteaux; presse-agrumes non électriques; batterie de cuisine, à savoir poêles à frire, poêles, casseroles, cuiseurs vapeur non électriques et woks non électriques; vaisselle; assiettes; bols; distributeurs de savon liquide; gobelets; verres à boire; mugs, tasses et soucoupes; pocheuses à œufs; presse-ail; râpes à usage domestique; ustensiles ménagers, à savoir pinces de cuisine, spatules, passoires, spatules à tourner, fouets, râpes, mélangeurs non électriques, cuillères à glace, tamis, cribles, passoires, louches, planches à découper et rouleaux à pâtisserie; pichets; moulins à sel et à poivre non électriques; salières et poivrières; plats de service; porte-savons; bouilloires à thé; plateaux à usage domestique non métalliques; vases; chandeliers; gants de cuisine; ouvre-bouteilles; flacons de parfum vendus vides.

Textiles

Tissus; linge de maison, linge de lit, linge de bain, draps, draps de lit, housses d'oreillers, taies d'oreiller, couvertures, couettes, édredons, dessus de lit, couvertures de lit, housses de couette, duvets, cache-sommier, jetés de lit, protège-matelas, serviettes en matières textiles, serviettes de bain, serviettes de plage, gants de toilette, linges de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, mouchoirs en matières textiles, tapisseries en matières textiles, tissus de coton, tissus d'ameublement et tissus pour rideaux, draperies en tissu.

Clothing and footwear

Clothing; jackets; sweat-shirts; coats; blazers; costumes; trousers; jeans; pull-overs; sweaters; vests; shorts; shirts; dresses; skirts; neck warmers, scarves, neckerchiefs and shawls; furs [clothing]; underwear; socks; belts [clothing]; gloves; headgear; hats; caps [headwear]; hosiery; footwear; boots; tennis shoes; slippers; slippers

Carpets and floor coverings

Tapis; tapis de sol textiles pour la maison; moquettes; tentures murales non textiles; tapis de bain en plastique ou caoutchouc; revêtements muraux en matières textiles; revêtements muraux autres qu'en matières textiles; bordures pour papiers peints; revêtements durs pour sols; revêtements muraux en vinyle ou en plastique; tapis de yoga; tapis de bain en textile, tapis de bain en tissu éponge.

Tobacco and smokers’ articles

Allumettes; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; blagues à tabac; boîtes à allumettes; boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette; bouts de cigarettes; bouts pour fume-cigarette; briquets pour fumeurs; cahiers de papier à cigarettes; cendriers pour fumeurs; cigares; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; cigarettes; cigarettes électroniques; cigarillos; coupe-cigares; crachoirs pour consommateurs de tabac; cure-pipes; étuis à cigares, boîtes à cigares, coffrets à cigares, porte-cigares; étuis à cigarettes, boîtes à cigarettes, porte-cigarettes; filtres pour cigarettes; fume-cigare; fume-cigarette; herbes à fumer; solutions liquides pour cigarettes électroniques; mèches conçues pour briquets à cigarette; papier absorbant pour la pipe; papier à cigarettes; pierres à feu; pipes; appareils de poche à rouler les cigarettes; porte-allumettes; pots à tabac; râteliers à pipes; réservoirs à gaz pour briquets; tabac; tabac à chiquer; tabac à priser; tabatières; vaporisateurs oraux pour fumeurs.

Holder

Agent