TOSMA

Swiss trademark · 744426 · Word mark · In force

Register entry

Registration number
744426
Application number
03738/2020
Status
In force
Type
Word mark
Filed
Mar 16, 2020
Registered
Mar 18, 2020
Published
Mar 18, 2020
Protected until
Mar 16, 2030
Source
Swissreg

Goods and services

Clothing and footwear

Clothing, footwear, headgear; caps; hosiery

As filed

Vêtements, chaussures, chapellerie; casquettes; bonneterie.

Coffee, bakery and confectionery

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires; nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, vinaigre, sauces et autres condiments; bonbons; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons préparées à base de café; boissons à base de thé; boissons à base de chocolat avec du lait; boissons à base de camomille; boissons à base de café contenant du lait; boissons à base de café; boissons à base de thé contenant des arômes de fruits; arômes pour soupes autres qu'huiles essentielles; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles; arômes de café; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles.

Agricultural and horticultural produce

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; plantes de cannabis; cannabis non transformé; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.

Tobacco and smokers’ articles

Tabac; succédanés du tabac; cigarettes, cigares; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; cigarettes électroniques; vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; briquets pour fumeurs; tubes à cigarettes; filtres pour cigarettes; cahiers de papier à cigarettes; papiers à rouler des cigarettes.

Advertising and business services

Advertising; management of commercial affairs; commercial administration; office functions; online retail store services featuring clothing; online retail store services featuring cosmetics and beauty products, as well as clothing and fashion accessories; retail or wholesale services relating to clothing; retail or wholesale services for foodstuffs and beverages; retail or wholesale services relating to tobacco and smokers' articles

As filed

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services en ligne de magasins de détail proposant des vêtements; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté ainsi que des vêtements et accessoires de mode; services de vente au détail ou en gros de vêtements; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs.

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History

What the Federal Institute of Intellectual Property published about this title, newest first.

  1. Nov 19, 2024

    Publication

    Published in Swissreg on 19.11.2024

  2. Jul 23, 2020

    Partly deleted

    LGS
    5, Préparations alimentaires diététiques à usage médical; préparations aux plantes à usage médical; pommades à usage médical; nourriture lyophilisée à usage médical; nourriture homogénéisée à usage médical; huiles à usage médical; herbes à fumer à usage médical; gommes à mâcher à usage médical; crèmes aux plantes à usage médical; baumes à usage médical; boissons à usage médical; extraits de plantes à usage médical; cannabis à usage médical; produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; bonbons médicamenteux; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; cigarettes sans tabac à usage médical; chewing-gums à la nicotine permettant d'arrêter de fumer., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; casquettes; bonneterie., 30, Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires; nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, vinaigre, sauces et autres condiments; bonbons; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons préparées à base de café; boissons à base de thé; boissons à base de chocolat avec du lait; boissons à base de camomille; boissons à base de café contenant du lait; boissons à base de café; boissons à base de thé contenant des arômes de fruits; arômes pour soupes autres qu'huiles essentielles; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles; arômes de café; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; plantes de cannabis; cannabis non transformé; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt., 34, Tabac; succédanés du tabac; cigarettes, cigares; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; cigarettes électroniques; vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; briquets pour fumeurs; tubes à cigarettes; filtres pour cigarettes; cahiers de papier à cigarettes; papiers à rouler des cigarettes., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services en ligne de magasins de détail proposant des vêtements; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté ainsi que des vêtements et accessoires de mode; services de vente au détail ou en gros de vêtements; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs. → 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; casquettes; bonneterie., 30, Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires; nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, vinaigre, sauces et autres condiments; bonbons; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons préparées à base de café; boissons à base de thé; boissons à base de chocolat avec du lait; boissons à base de camomille; boissons à base de café contenant du lait; boissons à base de café; boissons à base de thé contenant des arômes de fruits; arômes pour soupes autres qu'huiles essentielles; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles; arômes de café; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles., 31, Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; plantes de cannabis; cannabis non transformé; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt., 34, Tabac; succédanés du tabac; cigarettes, cigares; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; cigarettes électroniques; vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; briquets pour fumeurs; tubes à cigarettes; filtres pour cigarettes; cahiers de papier à cigarettes; papiers à rouler des cigarettes., 35, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services en ligne de magasins de détail proposant des vêtements; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté ainsi que des vêtements et accessoires de mode; services de vente au détail ou en gros de vêtements; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs.
    International classification
    5,25,30-31,34-35 → 25,30-31,34-35

    Published in Swissreg on 23.07.2020

  3. Apr 1, 2020

    Corrected

    Published in Swissreg on 01.04.2020

  4. Mar 18, 2020

    Registered

    Published in Swissreg on 18.03.2020

Parties

The register names each party by name and address. A party is linked to an organization where exactly one entity of the commercial register bears its name; the street of a party not so recognised is not shown here.