Figurative mark
Swiss trademark · 766463 · Combined mark · In force
Register entry
- Registration number
- 766463
- Application number
- 03049/2021
- Status
- In force
- Type
- Combined mark
- As registered
- ((fig.))
- Filed
- Feb 26, 2021
- Registered
- Jul 12, 2021
- Published
- Jul 12, 2021
- Protected until
- Feb 26, 2031
- Colours claimed
- vert clair, vert foncé, noir
- Priority
- 25.11.2020 FR
- Language of procedure
- French
- Vienna classes
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.15
Goods and services
Metals and metal goods
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; l'ensemble des produits précités excluant expressément les portes, serrurerie contre-châssis, fenêtres, châssis, et cadres, ainsi que leurs éléments constitutifs; tuyaux métalliques; Abris métalliques, abris métalliques modulaires et /ou transportables, pergolas et tonnelles métalliques.
Lighting, heating and sanitary
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; chauffe-lits électriques ou non électriques, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, barbecues, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l'eau; lampes solaires; douches, douches d'extérieur.
Leather and luggage
Leather and imitations of leather; animal skins; trunks and suitcases; umbrellas, parasols and walking sticks; whips and saddlery; handbags, backpacks, wheeled bags; mountaineering, camping, travel, beach and school bags; shopping nets or bags; bags or sachets (envelopes, pouches) of leather for packaging
As filed
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Non-metallic building materials
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; l'ensemble des produits précités excluant expressément les portes, serrureries, contre-châssis, fenêtres châssis et cadres, ainsi que leurs éléments constitutifs; monuments non métalliques, Abris non métalliques, abris non métalliques modulaires et /ou transportables, pergolas et tonnelles non métalliques.
Furniture
Meubles, tables et salons de jardin, en toutes matières y compris en bois, en métal, en verre ou en matières plastiques, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, plateaux de tables, coffres, corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; couchettes pour animaux d'intérieur; coussins, coussins d'aménagement extérieur en matière déperlantes; jardinières en rotin plastique; chaises longues, transat de jardin, sièges et chaises de jardin en acier, en aluminium, en résines tressées, en bois, en rotin; pieds de parasols.
Ropes, tents and raw fibres
Voiles d'ombrage.
Translated automatically. Only the text as filed is legally binding.
History
What the Federal Institute of Intellectual Property published about this title, newest first.
- Aug 3, 2021
Agent’s address changed
- Representative
- CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 GENEVE → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Published in Swissreg on 03.08.2021
- Jul 12, 2021
Registered
Published in Swissreg on 12.07.2021
Parties
The register names each party by name and address. A party is linked to an organization where exactly one entity of the commercial register bears its name; the street of a party not so recognised is not shown here.