TA - AC.2005.0044 - 2005-08-09 - HERGUEDAS, HERGUEDAS/Municipalité de La Chaux, BOURLOUD, BOURLOUD, BOURLOUD, GUEX, GUEX, PILLOUD, MICHEL

1.

Le Tribunal administratif examine d'office et avec un libre pouvoir d'examen la recevabilité des recours qui lui sont soumis (arrêts TA AC.1994.0062 du 9 janvier 1996, AC.1993.0092 du 28 octobre 1993 et AC.1992.0345 du 30 septembre 1993).

a) Selon l'art. 37 al. 1 de la loi du 18 décembre 1989 sur la juridiction et la procédure administratives (LJPA), le droit de recours appartient à toute personne physique ou morale qui est atteinte par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée. Cette règle correspond à celle de l'art. 103 litt. a de la loi fédérale d'organisation judiciaire du 16 décembre 1943 (OJ) et elle peut donc être interprétée à la lumière de la jurisprudence du Tribunal fédéral concernant cette disposition (AC.1998.005 du 30 avril 1999 et les arrêts cités). L'art. 37 al. 1 LJPA, comme l'art. 103 litt. a OJ, n'exige pas que le recourant soit touché dans ses droits ou ses intérêts juridiquement protégés; un simple intérêt de fait suffit. Mais lorsque la décision favorise un tiers, il faut que le recourant soit touché dans une mesure et avec une intensité plus grande que la généralité des administrés et qu'il se trouve avec l'objet du litige dans un rapport spécial, direct et digne d'être pris en considération (ATF 112 Ib 158 ss; 116 Ib 450); l'admission du recours doit lui procurer un avantage concret, de nature économique ou matérielle (ATF 121 II 39 spéc. 43). La qualité pour recourir est ainsi reconnue au voisin qui devrait tolérer une habitation nouvelle à proximité immédiate de sa propre maison (ATF 104 Ib 245 consid. 7d; v. aussi ATF 121 II 171 consid. 2b; 115 Ib 508 consid. 5c) ou qui serait menacé d'immiscions telles que le bruit (ATF 119 Ib 179 consid. 1c), les odeurs (ATF 103 Ib 144 consid. 4c), les inconvénients causés par le trafic (ATF 112 Ib 170 consid. 5b), ou encore, qui subirait la perte d'un dégagement ou d'une vue sur un site (AC 98/005 du 30 avril 1999).

b) En l’espèce, la qualité pour recourir de Juan Simon et Danièle Herguedas ne fait aucun doute, dans la mesure où ces derniers sont propriétaires de la parcelle sur laquelle les constructions litigieuses devraient être érigées.

2.

En dehors des cas où une disposition légale prévoit expressément le contrôle de l'opportunité d'une décision, le Tribunal administratif n'exerce qu'un contrôle en légalité, c'est-à-dire examine si la décision entreprise est contraire à une disposition légale ou réglementaire expresse, ou relève d'un excès ou d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 36 litt. a et c LJPA). La loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 22 juin 1979 (ci-après : LAT) et la loi vaudoise sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985 (ci-après : LATC) ne prévoyant aucune disposition étendant le pouvoir de contrôle de l'autorité de recours à l'inopportunité, ce grief ne saurait donc être examiné par le tribunal de céans.

Conformément à la jurisprudence, il y a abus du pouvoir d'appréciation lorsqu'une autorité, usant des compétences qui lui sont dévolues par la loi, se laisse guider par des considérations non pertinentes ou étrangères au but des dispositions applicables, ou encore lorsqu'elle statue en violation des principes généraux du droit administratif que sont l'interdiction de l'arbitraire, l'égalité de traitement, la bonne foi et la proportionnalité (cf. sur tous ces points, ATF 110 V 365 cons. 3b in fine; ATF 108 Ib 205 cons. 4a). Commet un excès de son pouvoir d'appréciation l'autorité qui sort du cadre de sa liberté d'appréciation en usant d'une faculté qui ne lui appartient pas (par exemple en optant pour une solution différente de celles qui s'offrent à elle). On peut également ajouter l'hypothèse d'un excès de pouvoir négatif visant le cas de l'autorité qui, au lieu d'utiliser sa liberté d'appréciation, se considère comme liée (voir notamment arrêt TA PE.1997.0615 du 10 février 1998).

3.

a) Dans le cas présent, la municipalité justifie son refus de délivrer le permis de construire sollicité en se fondant sur l’article 39 RATC (ancien art. 22 RATC). Elle estime que les constructions envisagées ne peuvent être autorisées que pour autant qu’elles n’entraînent aucun préjudice pour les voisins, ce qui ne serait manifestement pas le cas, puisque ces derniers se sentent lésés. Pour leur part, les opposants considèrent que les plans de l’enquête complémentaire ne respectent pas les termes de l’accord envisagé lors de la séance du 19 août 2004 (notamment surélévation de la piscine de 50 cm au lieu de 30 cm, surélévation de la terrasse côté ouest de 60 cm au-dessous du niveau du rez-de-chaussée). Or, il convient de relever d’emblée que cette séance n’avait pas permis d’aboutir à un véritable accord puisque l‘architecte devait encore établir de nouveaux plans prenant en considération les diverses propositions envisagées. Aucun document n’avait en tout cas été signé dans ce sens. De plus, la séance agendée au 25 août 2004 destinée à concrétiser le futur arrangement par la contresignature des nouveaux plans par tous les voisins concernés n’a pas eu lieu. Dans ces conditions, les éléments discutés en été dernier n’ont aucune valeur et les opposants ne peuvent s’y référer pour justifier leur position. Les concessions faites à l’époque de part et d’autre ne constituent en aucun cas des acquis pour les opposants et il n’y a dès lors pas lieu d’en tenir compte dans le cadre de la présente procédure. Le nouveau projet tel que soumis à l’enquête publique complémentaire doit être examiné pour lui-même, sans tenir compte des pourparlers préalables.

b) Aux termes de l’article 39 RATC :

«A défaut de dispositions communales contraires, les municipalités sont compétentes pour autoriser, après enquête publique, sous réserve de l’art. 111 de la loi, dans les espaces réglementaires entre bâtiments ou entre bâtiments et limites de propriétés, la construction de dépendances de peu d’importance, dont l’utilisation est liée à l’occupation du bâtiment principal.

Par dépendances de peu d’importance, on entend des constructions distinctes du bâtiment principal, sans communication interne avec celui-ci et dont le volume est de peu d’importance par rapport à celui du bâtiment principal, tels que pavillons, réduits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus. Ces dépendances ne peuvent en aucun cas servir à l’habitation ou à l’activité professionnelle.

Ces règles sont également valables pour d’autres ouvrages que des dépendances proprement dites : murs de soutènement, clôtures, places de stationnement à l’air libre notamment.

Ces constructions ne peuvent être autorisées que pour autant qu’elles n’entraînent aucun préjudice pour les voisins.

Sont réservées notamment les dispositions du Code rural et foncier et de la loi vaudoise d’introduction du Code civil, ainsi que celles relatives à la prévention des incendies et aux campings et caravanings.».

Cette disposition a été reprise à l’article 42 du règlement de la commune de La Chaux sur le plan d’extension et la police des constructions, approuvé par le Conseil d’Etat le 18 mai 1984 (ci-après : RPE). L’art. 42 RPE stipule en effet que la construction de petites dépendances est régie par les dispositions de l’article 22 RATC, soit aujourd’hui l’art. 39 RATC.

4.

a) La distance à la limite de la propriété voisine fixée dans le RPE pour la zone dans laquelle se situe l’ouvrage litigieux (zone du village rural A) est de 6 m pour les constructions en ordre non contigu (art. 7 al. 5 RPE par renvoi de l’art. 13 RPE). En l’occurrence, les angles sud de la piscine projetée se situent respectivement à 3 m 03 de la limite de propriété no 67 (côté ouest) et à 5 m 02 de la limite de propriété de la parcelle no 623 (côté est). Une partie de l’ouvrage se situe donc dans les espaces réglementaires entre bâtiments et limites de propriété. C’est donc bien au regard de l’art. 39 RATC qu’il s’agit de déterminer s’il peut être autorisé à titre de dépendance de peu d’importance.

b) Le bassin projeté occupe moins de 39 m2 en plan (4,16 m x 9,37 m); il n’émerge qu’à peine du sol, soit si l’on tient compte du terrain aménagé que de quelques centimètres seulement (cf. plans de la seconde enquête, élévation nord-ouest et coupe transversale A.-A, mesuré au centre du bassin) et n’est complété par aucun élément de construction voyant telle que cabine, local technique ou autre plongeoir, sous réserve toutefois d’une barrière de sécurité d’une hauteur de 1 m. C’est dire que, tant en valeur absolue que par rapport au contexte particulier, un aménagement de cette nature représente à l’évidence quelque chose de modeste (RDAF 1975, p. 214 ; RDAF 1986, p. 194 ; cf. également arrêts TA AC.2003.0002 du 31 décembre 2003 et AC.2003.0165 du 5 avril 2004, dans lesquels il a été jugé qu’une piscine d’une surface d’environ 32 m2 pouvait être considérée comme une dépendance de peu d’importance au sens de l’art. 39 RATC). La piscine envisagée correspond dès lors à la définition objective de dépendance.

c) Conformément à l’article 39 al. 4 RATC, il faut encore que la réalisation de l’ouvrage susmentionné n’entraîne aucun préjudice pour les voisins. La jurisprudence interprète la disposition susmentionnée en ce sens que l’ouvrage projeté ne doit pas entraîner d’inconvénients appréciables, c'est-à-dire insupportables sans sacrifices excessifs de la part des voisins (arrêt TA AC.2001.0025 du 17 mai 2001). Le Tribunal fédéral a confirmé cette interprétation qui, selon lui, permet seule la pesée des intérêts contradictoires en présence (ATF 1P. 411/1999 du 10 novembre 1999 ; voir aussi arrêts TA AC.2004.0103 du 28 décembre 2004; AC.2003.0144, AC.2001.0236; AC.2001.0255 et les références). Il appartient donc à la municipalité d’analyser les intérêts respectifs des parties avant de se prononcer sur l’octroi du permis de construire. Plus précisément, lorsqu’elle est appelée à statuer sur un projet de construction d’une dépendance, l’autorité doit mettre en balance l’intérêt du constructeur à disposer de l’installation prévue à l’endroit projeté et l’intérêt éventuellement contradictoire des voisins à se prémunir contre les inconvénients de l’installation litigieuse (arrêt TA AC.2001.0255 du 21 mars 2002).

En l’espèce, les éventuelles nuisances pour le voisinage doivent être examinées principalement au regard des parcelles des opposants, qui sont toutes situées à proximité immédiate de la construction projetée.

S’agissant de la propriété des opposants Pilloud, David et Guex, (propriétaires respectifs des parcelles nos 67 et 68), la vision locale a permis d’observer que les espaces extérieurs utilisés par ces derniers, soit un jardin avec piscine en ce qui concerne MM. Pilloud et David et un jardin avec un paddock en ce qui concerne M. et Mme Guex, se situent nettement en contrebas de la parcelle des recourants. Le tribunal a constaté également qu’il existait une différence de niveau due à la pente générale du terrain entre les parcelles des opposants susmentionnés et la construction projetée. De plus, la parcelle no 67 est clôturée du côté de la parcelle no 622 par une paroi en lamelles de bois, laquelle devrait permettre une certaine atténuation du bruit provenant de la piscine litigieuse. Quant à la parcelle no 68, sa situation plus éloignée de la piscine envisagée et, relativement accessoirement il est vrai, le fait qu’elle soit bordée en limite de propriété par de la végétation et des arbres se trouvant en limite de propriété devraient également atténuer légèrement le bruit. Certes, Mme Guex a-t-elle exposé avoir l’intention d’abattre ces arbres pour pouvoir construire à cet endroit-là. Elle n’a toutefois nullement démontré l’existence d’un projet concret dans ce sens de sorte que son grief ne saurait en l’état être retenu. Enfin, les parcelles nos 67 et 623 sont déjà équipées d’une piscine de sorte que l’on peut admettre que leurs propriétaires ne devraient pas été gênés par des nuisances du même type que celui qu’ils sont appelés à produire personnellement. Cela étant, vu la configuration des lieux, le tribunal estime que les nuisances sonores liées à l’utilisation de la piscine par les recourants et leur famille devraient être relativement restreintes et demeurer dans ce qui peut être parfaitement toléré entre voisins dans une zone telle que celle dans laquelle sont colloquées les parcelles susmentionnées, soit une zone destinée principalement à l’habitation et aux bâtiments d’exploitation agricole (art. 6 RPE applicable par renvoi de l’art. 13 RPE). En outre, la piscine doit s’implanter dans un secteur qui est de toute manière destiné aux jeux des enfants à la belle saison et ne devrait par conséquent pas impliquer nécessairement une augmentation significative des bruits de comportement.

On précisera encore, à toutes fins utiles, que dès lors qu’on se situe en zone destinée principalement à l’habitation et aux bâtiments d’exploitation agricole, mais où les exploitations artisanales peuvent être autorisées dans la mesure où elles sont compatibles avec l’habitation (article 6 RPE applicable par renvoi de l’article 13 RPE), la situation litigieuse est sensiblement différente de celle jugée par le tribunal de céans dans un arrêt du 25 septembre 2001 (AC.2001.0092 du 25 septembre 2001), où les nuisances liées à l’implantation d’une piscine dans le bourg de Coppet à 2 m 50 du jardin du voisin avaient été jugées trop importantes pour que cette construction soit autorisée comme dépendance dans les espaces réglementaires.

En conclusion, la balance des intérêts en présence laisse clairement apparaître que l’atteinte que la piscine pourrait porter aux intérêts des voisins directs n’est nullement excessive au regard de ce qui peut être tenu pour tolérable. L’ouvrage projeté respectant ainsi toutes les exigences de l’art. 39 RATC, sa construction doit être autorisée.

5.

La municipalité justifie encore son refus de délivrer le permis requis en invoquant les importants mouvements de terre destinés à permettre l’aménagement d’une terrasse et d’une piscine à une altitude différente du terrain naturel. Pour elle, dans la mesure où ce remblai s’approche jusqu’en limite de propriété sans respecter la distance de 6 m exigée par le RPE, c’est tout au plus à titre de dépendances qu’ils pourraient être admis. Or, les conditions de l’article 39 RATC énumérées ci-dessus ne sont pas réalisées à ses yeux.

a) Contrairement à ce qu’affirme l’autorité intimée, ce n’est pas au regard de l’art. 39 RATC, applicable – on le rappelle - par renvoi de l’art. 42 RPE, qu’il convient d’examiner les mouvements de terre envisagés par les recourants. En l’absence de règles communales concernant la hauteur admissible des mouvements de terre, il convient, selon une jurisprudence du tribunal de céans confirmée à plusieurs reprises, de se référer à la clause d’esthétique pour déterminer si la hauteur des mouvements de terre litigieux est admissible (cf. notamment arrêts TA AC.2003.0256 du 7 septembre 2004 et AC.200.0045 du 30 novembre 2004).

b) En l'occurrence, les règles concernant les distances, la volumétrie et les dimensions des bâtiments sont clairement définies par la réglementation communale, tout comme le nombre de niveaux admissibles (notamment art. 7,. 8 et 9 RPE). En revanche, le RPE est lacunaire en ce qui concerne la hauteur des mouvements de terre admissible. Dans ces conditions, l'application de la cause d'esthétique de l’art. 30 al. 1 RPE, aux termes duquel la municipalité peut prendre toutes les mesures tendant à éviter l’enlaidissement du territoire communal, a pour effet de compléter le règlement communal sur cette question et donne un point de vue concret à la réglementation de la zone. L'art. 30 al. 1 RPE doit être rapproché de l'art. 86 LATC consacré à l'esthétique et à l'intégration des constructions. Il sied par conséquent de se référer en premier lieu à la jurisprudence, abondante et constante, relative à la disposition cantonale. Selon cette jurisprudence, il incombe au premier chef aux autorités municipales de veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (voir notamment ATF 115 Ia 370, consid. 3, 115 Ia 363, consid. 2 c; 115 Ia 114, consid. 3d; ATF 101 Ia 213, consid. 6a, RDAF 1987, 155; voir aussi Droit vaudois de la construction, note 3 ad art. 86 LATC). Dans ce cadre, l'autorité doit prendre garde à ce que la clause d'esthétique ne vide pas pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115 Ia 114; 114 Ia 345 consid 4 b). Certes, un projet peut être interdit sur la base de l'art. 86 LATC quand bien même il satisferait par ailleurs à toutes les dispositions cantonales et communales en matière de construction. Toutefois, lorsque la réglementation applicable prévoit que des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC, en raison - par exemple - du contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les constructions existantes, ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment s'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettrait en péril sa construction (ATF 101 Ia 223 consid.

6; arrêts TA AC.1999.0228 du 18 juillet 2000, AC 1999.0112 du 29 septembre 2000 et AC.2003.0078 du 26 mai 2004). Il faut alors que l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse déraisonnable et irrationnelle (ATF M. c/ Ormont-Dessus, du 1er novembre 1989; ATF 115 Ia 114; 115 Ia 345; 114 Ia 345; ATF 101 Ia 213 ss; arrêt TA AC 1993.0125 du 2 mai 1994). Dès lors que l'autorité municipale dispose dans ce domaine d'un large pouvoir d'appréciation, le Tribunal administratif observe une certaine retenue dans l'examen du problème, en ce sens qu'il ne substitue pas sans autre son propre pouvoir d'appréciation à celui de l'autorité municipale (AC.1993.0034 du 29 décembre 1993). En effet, l'autorité de recours ne revoit que l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation, dans la mesure où il s'agit de questions dont la solution dépend étroitement des circonstances locales (art. 36 let. a LJPA; arrêt TA, arrêt AC.1992.0101 du 7 avril 1993). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière à ce que le poids de la subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés et par référence à des notions communément admises (arrêts TA AC.1993.0240 du 19 avril 1994; AC.1993.0257 du 10 mai 1994; AC.1995.0268 du 1er mars 1996; AC.1999.0228 du 18 juillet 2000 et AC.1998.0166 du 20 avril 2001).

c) Dans le cas présent, la surface de la parcelle est certes relativement modeste (965 m2) et la hauteur des mouvements de terre correspond à plus de 140 cm à l'endroit le plus élevé. La totalité de la surface du terrain a fait l'objet d'un remblai et il ne subsiste plus aucun élément du terrain naturel, sous réserve du terrain en bordure des parcelles no 622 et 623. Du côté ouest de la parcelle, ce remblai se dirige vers la partie inférieure entourée de talus de sorte que l'aménagement litigieux présente la forme d'un monticule. Il n'existe cependant pas de disproportion évidente entre la largeur de la parcelle sur laquelle le remblai est prévu et la hauteur de ce dernier. Ainsi, la hauteur des mouvements de terre litigieux ne dépasse pas ce qui est peut être considéré comme admissible pour assurer l'intégration des travaux dans leur environnement, cela d'autant plus que, dans le quartier où se situe la propriété des recourants, les constructions avoisinantes sont particulièrement denses. Malgré cette densité, la répartition des constructions (immeubles et piscines) est toutefois bien équilibrée. L'aménagement proposé s’avère raisonnable et vise avant tout une cohérence architecturale. Les mouvements de terre, qui n’apportent objectivement aucune gêne pour les voisins, permettent de réaliser une unité entre la terrasse de plein pied, le cheminement vers la piscine et les abords de cette dernière. Ces différents éléments sont reliés entre eux par de très faibles pentes (3 à 5 % conformément aux règles techniques d’écoulement des eaux pluviales). Cela étant, les travaux de remblais doivent être tenus pour conformes à la clause générale d'esthétique (art. 86 LATC et 30 al. 1 RPE) et le refus de la municipalité relève à cet égard d’un abus du pouvoir d’appréciation.

6.

Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être admis et la décision attaquée annulée. Le dossier sera retourné à l’autorité intimée pour qu’elle délivre le permis de construire la piscine et les aménagements extérieurs (remblais) tels que sollicité par les recourants dans leur demande de permis de construire ayant fait l’objet de l’enquête publique du 14 janvier au 3 février 2005.

Vu l’issue du pourvoi, les frais du présent arrêt seront mis partiellement à la charge des opposants et partiellement à la charge de la municipalité, qui n’a pas droit à des dépens (art. 55 al. 1 et 2 LJPA). Obtenant gain de cause et ayant procédé par l’intermédiaire d’un mandataire professionnel, les recourants ont quant à eux droit à des dépens (art. 55 al. 1 LJPA).