AS 2009 1855
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Modification du 27 avril 2009
L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 5, al. 1, de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants,1 arrête:
I La liste 1 figurant à l’annexe de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants est remplacée par la version ci-jointe.
II La présente modification entre en vigueur le 25 mai 2009.
27 avril 2009 Office fédéral de la santé publique: Thomas Zeltner
1 RS 817.021.23
2009-0495 1855
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
Annexe (art. 2, al. 6)
1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications
1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les concentrations maximales s’appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, produit entier de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits produit entier sans pédoncule exotiques, légumes-fruits, olives baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines produit entier sans les feuilles herbes, légumes à tiges ou à feuilles (extérieures) décomposées ou (salades incluses) desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s’il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre légumes-bulbes produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons produit entier sans terre ni milieu de culture
1856
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la prépara- tion prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, sou- fre). 1.4 Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur particulière n’est fixée, la concentration maximale à prendre en considéra- tion est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des légu- mes. 1.5 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés2. 1.6 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI sur les fruits, légumes et leurs dérivés. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades pommées, laitues et chicorées) ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L. (chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou- fleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).
1.7 Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.
1.8 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.
colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utili- sées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson, incorporées à la liste 4.
2 RS 817.022.107
1857
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1.9 Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2:
A = Acaricide F = Fongicide H = Herbicide I = Insecticide N = Nématicide R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P = Phéromone B = Désinfectant des semences M = Molluscicide S = Synergiste/Safener
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Abamectine A/I fines herbes 1 " A/I fraises 0.1 " A/I framboises 0.1 " A/I mûres 0.1 " A/I salade 0.1 " A/I céleri en branches 0.05 " A/I papayes 0.05 " A/I poivrons 0.05 " A/I aubergines 0.02 " A/I cucurbitacées à peau 0.02 comestible " A/I fruits à coque 0.02 " A/I graines oléagineuses 0.02 " A/I thé 0.02 " A/I tomates 0.02 " A/I céréales 0.01 " A/I fruits 0.01 sauf fraises, framboises, fruits à coque, mûres, papayes " A/I légumes 0.01 sauf aubergines, céleri en branches, cucurbitacées à peau comestible, fines herbes, poivrons, salade, tomates
1858
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Abamectine A/I légumineuses séchées 0.01 Acéphate I légumes 0.5 sauf champignons, légumes-racines, légumes-tubercules " I raisins 0.5 " I graines oléagineuses 0.05 " I thé 0.05 " I céréales 0.02 " I champignons comesti- 0.02 bles " I fruits 0.02 sauf raisins " I légumes-racines 0.02 " I légumes-tubercules 0.02 " I légumineuses séchées 0.02 Acéquinocyl A fruits à pépins 0.1 Acétamipride I salade 5 " I agrumes 1 " I concombres 0.3 " I cornichons 0.3 " I courgettes 0.3 " I poivrons 0.3 " I cerises 0.2 " I aubergines 0.1 " I fruits à noyau 0.1 sauf cerises " I fruits à pépins 0.1 " I poireaux 0.1 " I pois 0.1 " I thé 0.1 " I tomates 0.1 " I oignons 0.05 " I pommes de terre 0.05 " I graines de coton 0.02 " I céréales 0.01 " I graines oléagineuses 0.01 sauf graines de coton " I melons 0.01 Acétochlore H maïs 0.02 Acibenzolar-S-méthyl F tomates 1 acide libre inclus " F épinards 0.5 " " F mangues 0.5 "
1859
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Acibenzolar-S-méthyl F salade 0.2 " " F bananes 0.1 " " F noisettes 0.1 " " F céréales 0.05 " " F fruits 0.02 sauf bananes, mangues, noisettes; acide libre inclus " F légumes 0.02 sauf épinards, salade, tomates; acide libre inclus Acide alpha-naphthyl- R fruits à pépins 0.1 seul ou avec alpha- acétique naphthyl-acétamide Acide gibbérellique R poires William à 1 somme de tous les distiller acides gibbérelli- ques " R pommes 1 " Acide phosphonique F vin 100 " F raisins 50 " F cf. aussi fosétyl- aluminium Aclonifène H carottes 0.1 " H légumes-bulbes 0.05 " H pois 0.05 " H pommes de terre 0.05 " H graines de tournesol 0.02 Alachlore H choux 0.02 " H maïs 0.02 Alanycarbe I raisins cf. méthomyl Aldicarbe I/N céréales 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus " I/N graines oléagineuses 0.05 " " I/N légumes-bulbes 0.05 " " I/N thé 0.05 " " I/N betteraves sucrières 0.02 " " I/N fruits 0.02 " " I/N légumes 0.02 sauf légumes- bulbes; sulfoxyde et sulfone inclus " I/N légumineuses séchées 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus Amidosulfuron H céréales 0.05 " H pommes de terre 0.05
1860
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Amidosulfuron H graines de lin 0.01 Amisulbrom F raisins 0.3 " F pommes de terre 0.01 Amitraze A graines de coton 1 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculée en amitraze " A fruits à pépins 0.5 " " A thé 0.1 " " A céréales 0.05 " " A fruits 0.05 sauf fruits à pépins; somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculée en amitraze " A graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton; somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en amitraze " A légumes 0.05 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculée en amitraze " A légumineuses séchées 0.05 " Amitrole H olives 0.05 " H graines oléagineuses 0.02 " H thé 0.02 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 sauf olives " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Anilazine F céréales 0.1
1861
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Asulame H baies 0.1 " H fruits à noyau 0.1 " H fruits à pépins 0.1 Atrazine H céréales 0.1 " H maïs doux 0.1 " H thé 0.1 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 sauf maïs doux " H légumineuses séchées 0.05 Azadirachtine I fines herbes 1 " I poivrons 0.2 " I salade 0.2 " I aubergines 0.1 " I carottes 0.1 " I cerises 0.1 " I choux pommés 0.1 " I cucurbitacées 0.1 " I pommes de terre 0.1 " I tomates 0.1 " I fruits à pépins 0.02 Azamethiphos I lait 0.02 Azinphos-éthyl I céréales 0.05 " I thé 0.05 " I denrées alimentaires 0.02 sauf céréales, thé végétales Azinphos-méthyl I fraises 0.5 " I framboises 0.5 " I fruits à coque 0.5 " I fruits à noyau 0.5 " I fruits à pépins 0.5 " I groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 0.5 " I mûres 0.5 " I concombres 0.2 " I graines de coton 0.2 " I airelles rouges 0.1 " I thé 0.1 " I agrumes 0.05
1862
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Azinphos-méthyl I baies 0.05 autres " I céréales 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton " I légumes 0.05 sauf concombres " I légumineuses séchées 0.05 Azocyclotin A agrumes 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculée en cyhexatin " A fruits à noyau 0.2 " " A fruits à pépins 0.2 " " A raisins 0.2 " " A fruits à coque 0.1 " " A thé 0.1 " " A céréales 0.05 " " A fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculée en cyhexatin " A graines oléagineuses 0.05 seul ou avec cyhexatin, calculée en cyhexatin " A légumes 0.05 " Azoxystrobine F céleri en branches 5 " F choux à feuilles 5 " F fenouil 5 " F riz 5 " F fines herbes 3 " F framboises 3 " F mûres 3 " F salade 3 sauf chicorée Witloof " F aubergines 2 " F bananes 2 " F cerises 2 " F fraises 2 " F groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 2 " F oignons de printemps 2 " F poireaux 2 " F poivrons 2
1863
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Azoxystrobine F raisins 2 " F tomates 2 " F agrumes 1 " F artichauts 1 " F cucurbitacées à peau 1 comestible " F fruits à noyau 1 sauf cerises " F haricots frais, non 1 écossés " F brocolis 0.5 " F choux-fleurs 0.5 " F cucurbitacées à peau 0.5 non comestible " F fèves de soja 0.5 " F graines de colza 0.5 " F pois frais, non écossés 0.5 " F vin 0.5 " F céleris-raves 0.3 " F céréales 0.3 sauf riz " F chou pomme 0.3 " F choux de Bruxelles 0.3 " F carottes 0.2 " F chicorée Witloof 0.2 " F choux-raves 0.2 " F haricots frais, écossés 0.2 " F mangues 0.2 " F navets 0.2 " F panais 0.2 " F papayes 0.2 " F persil à grosse racine 0.2 " F petits radis 0.2 " F pois frais, écossés 0.2 " F radis 0.2 " F raifort 0.2 " F rutabagas 0.2 " F scorsonères (salsifis 0.2 noirs) " F ail 0.1 " F fruits à coque 0.1 " F légumineuses séchées 0.1
1864
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Azoxystrobine F oignons 0.1 sauf oignons de printemps " F thé 0.1 " F betteraves sucrières 0.05 " F fruits 0.05 autres " F graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja, graines de colza " F légumes 0.05 autres Beflubutamid H céréales 0.05 sauf maïs Benalaxyl F laitue romaine 0.5 " F laitues pommées 0.5 " F aubergines 0.2 " F oignons 0.2 " F poivrons 0.2 " F raisins 0.2 " F tomates 0.2 " F melons 0.1 " F pastèques 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.05 " F fruits 0.05 sauf raisins " F graines oléagineuses 0.05 " F légumes 0.05 autres " F légumineuses séchées 0.05 Bénazoline H graines de colza 0.05 Bendiocarbe I/V denrées non spécifiées 0.2 " I betteraves sucrières 0.05 " I maïs 0.05 " I lait 0.005 Benfuracarbe I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Benomyl F cf. carbendazime Bensultap M céréales 0.02 dosé comme nereistoxine " M fruits 0.02 " " M graines de colza 0.02 " " M légumes 0.02 " Bentazone H pois frais, non écossés 0.5 " H pois frais, écossés 0.2
1865
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Bentazone H céréales 0.1 " H fruits 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H légumes 0.1 sauf pois " H légumineuses séchées 0.1 Benthiavalicarb- F raisins 0.2 isopropyl " F salade 0.2 " F carottes 0.02 " F oignons 0.02 " F pommes de terre 0.01 Benzoximate A baies 0.5 " A fruits à noyau 0.5 " A fruits à pépins 0.5 Benzthiazuron H légumes 0.05 Benzyladénine, 6- R pommes 0.01 Bifénazate A fraises 2 " A poivrons 2 " A aubergines 0.5 " A tomates 0.5 " A cucurbitacées à peau 0.3 comestible " A graines oléagineuses 0.02 " A thé 0.02 " A céréales 0.01 " A fruits 0.01 sauf fraises " A légumes 0.01 autres " A légumineuses séchées 0.01 Bifenox H céréales 0.01 Bifenthrine I thé 5 " I salade 2 " I choux pommés 1 " I avoine 0.5 " I blé 0.5 " I fraises 0.5 " I groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " I haricots frais, non 0.5 écossés
1866
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Bifenthrine I orge 0.5 " I papayes 0.5 " I triticale 0.5 " I framboises 0.3 " I fruits à pépins 0.3 " I mangues 0.3 " I mûres 0.3 " I aubergines 0.2 " I brocolis 0.2 " I choux-fleurs 0.2 " I fruits à noyau 0.2 " I poivrons 0.2 " I raisins 0.2 " I tomates 0.2 " I agrumes 0.1 " I baies 0.1 sauf fraises, fram- boises, groseilles, mûres, raisins " I bananes 0.1 " I graines oléagineuses 0.1 " I légumes 0.1 autres " I pois frais, non écossés 0.1 " I viande 0.1 exprimée sur la matière grasse " I betteraves sucrières 0.05 " I céréales 0.05 autres " I fruits à coque 0.05 " I pommes de terre 0.05 " I lait 0.01 " I œufs 0.01 Binapacryl F/A céréales 0.01 Biphényle F/V agrumes 70 Bitertanol F bananes 3 " F tomates 3 " F fruits à pépins 2 " F prunes (quetsches 2 incluses) " F abricots 1 " F cerises 1
1867
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Bitertanol F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) " F concombres 0.5 " F cornichons 0.5 " F courgettes 0.5 " F fruits à coque 0.1 " F graines oléagineuses 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.05 " F fruits 0.05 autres " F légumes 0.05 sauf concombres, cornichons, cour- gettes, tomates " F légumineuses séchées 0.05 Boscalide F raisins 5 " F vin 1 " F céréales 0.1 " F graines de colza 0.05 Bromophos I lait 0.05 Bromopropylate A agrumes 2 " A baies 2 sauf baies sauvages " A fruits à noyau 2 " A fruits à pépins 2 " A haricots frais, non 1 écossés " A tomates 1 " A graines oléagineuses 0.1 " A thé 0.1 " A céréales 0.05 " A fruits 0.05 autres " A légumes 0.05 sauf haricots non écossés, tomates " A légumineuses séchées 0.05 Bromoxynil H graines oléagineuses 0.1 " H maïs 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 sauf maïs " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05
1868
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Bromure de méthyle V céréales 0.01 au moment de la remise au consom- mateur " V épices 0.01 " " V fèves de cacao 0.01 " " V fruits à coque 0.01 " " V fruits secs 0.01 " " V grains de café 0.01 " " V légumes secs 0.01 " " V œufs en poudre 0.01 " " V plantes à infusion 0.01 " " V produits céréaliers 0.01 " destinés à être consommés crus " V thé 0.01 " Bromure ionique V bolets 400 secs " V salade 100 200 " V épices 100 " V légumes secs 100 sauf bolets " V plantes à infusion 100 " V céréales 50 " V fèves de cacao 50 " V fruits à coque 50 " V fruits secs 50 " V graines oléagineuses 50 " V grains de café 50 " V légumes-racines 50 " V légumes-tubercules 50 sauf pommes de terre " V légumineuses séchées 50 " V œufs en poudre 50 " V produits céréaliers 50 " V thé 50 " V agrumes 30 " V légumes 30 autres, frais " V fraises 20 " V fruits 10 autres, frais Bupirimate F groseilles à maquereau 2 Ethyrimol inclus, calculée en Bupiri- mate " F pommes 1 "
1869
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Bupirimate F fraises 0.5 " Buprofézine I aubergines 0.3 " I cucurbitacées 0.3 " I poivrons 0.3 " I tomates 0.3 " I framboises 0.1 " I mûres 0.1 " I raisins 0.1 " I vin 0.05 Butafenacil H fruits à noyau 0.02 " H fruits à pépins 0.02 " H raisins 0.02 Butraline H haricots 0.02 Cadusafos I préparations à base de 0.006 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.006 " nourrissons et prépara- tions de suite Camphéchlore I céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à
69 % de chlore
" I viande 0.05 sauf viande de volaille; exprimée sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 " I lait 0.01 somme des compo- sés des trois indica- teurs Parlar nos 26,
50 et 62
Captane F cerises 5 " F abricots 3 " F baies 3 sauf baies sauvages; seul ou avec folpet " F fruits à pépins 3 seul ou avec folpet " F aubergines 2 " " F chicorée 2 " F haricots 2 seul ou avec folpet " F mangues 2 " F poireaux 2
1870
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Captane F tomates 2 seul ou avec folpet " F fruits à noyau 1 sauf abricots, cerises " F amandes 0.3 " F légumes 0.1 autres " F pommes de terre 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 " F légumineuses séchées 0.02 Carbaryl I olives 5 " I céréales 0.5 " I tomates 0.5 " I thé 0.1 " I fruits 0.05 sauf olives " I graines oléagineuses 0.05 " I lait 0.05 " I légumes 0.05 sauf tomates " I légumineuses séchées 0.05 " I œufs 0.05 " I viande 0.05 exprimée sur la matière grasse Carbendazime F avoine 2 somme de bénomyl et carbendazime, exprimés en car- bendazime " F gombos 2 " " F orge 2 " " F champignons de culture 1 " " F salade 1 " " F agrumes 0.5 " " F aubergines 0.5 " " F cerises 0.5 " " F choux de Bruxelles 0.5 " " F fraises 0.5 " " F prunes (quetsches 0.5 " incluses) " F raisins 0.5 " " F tomates 0.5 " " F abricots 0.2 "
1871
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Carbendazime F fèves de soja 0.2 " " F fruits à pépins 0.2 " " F haricots frais, non 0.2 " écossés " F papayes 0.2 " " F pêches (y compris les 0.2 " nectarines et hybrides similaires) " F pois frais, non écossés 0.2 " " F blé 0.1 " " F fruits 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime " F graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja; somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en car- bendazime " F légumes 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime " F seigle 0.1 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en car- bendazime " F triticale 0.1 " Carbétamide H graines de colza 0.05 " H pois 0.05 " H chicorée Witloof 0.02 Carbofuran I champignons de Paris 0.8 3-hydroxycarbo- furan inclus, calcu- lée en carbofuran " I agrumes 0.3 " " I graines oléagineuses 0.1 " " I oignons 0.1 " " I betteraves sucrières 0.05 " " I légumes 0.05 sauf champignons de Paris, oignons, pommes de terre; 3- hydroxycarbofuran inclus, calculée en carbofuran
1872
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Carbofuran I maïs 0.05 3-hydroxycarbo- furan inclus, calcu- lée en carbofuran " I thé 0.05 " " I céréales 0.02 sauf maïs; 3- hydroxycarbofuran inclus, calculée en carbofuran " I fruits 0.02 sauf agrumes; 3- hydroxycarbofuran inclus, calculée en carbofuran " I légumineuses séchées 0.02 3-hydroxycarbo- furan inclus, calcu- lée en carbofuran " I pommes de terre 0.02 " Carbosulfan I carottes 0.1 " I panais 0.1 " I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 autres végétales Carboxine F céréales 0.2 Carfentrazone-éthyl H céréales 0.05 " H graines oléagineuses 0.02 " H thé 0.02 " H fruits 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Carvone, d- V/H pommes de terre 5 Chinométhionate F fruits 0.3 " F légumes 0.3 sauf pommes de terre Chlorbenside A thé 0.1 " A denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Chlorbufame H thé 0.1 " H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Chlordane I lait et produits laitiers 0.05 exprimée sur la matière grasse; somme des isomè- res cis et trans et oxychlordane, calculée en chlordane
1873
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Chlordane I viande 0.05 " " I céréales 0.02 somme des isomè- res cis et trans et oxychlordane, calculée en chlordane " I graines oléagineuses 0.02 somme des iso- mères cis et trans, calculée en chlordane " I thé 0.02 " " I fruits 0.01 " " I légumes 0.01 " " I légumineuses séchées 0.01 " " I œufs 0.005 somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane, calculée en chlordane Chlorfenson A thé 0.1 " A denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Chlorfenvinphos I ail 0.5 somme des iso- mères E et Z " I carottes 0.5 " " I céleri en branches 0.5 " " I chou pomme 0.5 " " I échalotes 0.5 " " I navets 0.5 " " I panais 0.5 " " I persil 0.5 " " I petits radis 0.5 " " I radis 0.5 " " I rutabagas 0.5 " " I choux-raves 0.3 " " I asperges 0.1 " " I choux 0.1 sauf chou pomme, choux-raves, rutabagas; somme des isomères E et Z " I courgettes 0.1 somme des iso- mères E et Z " I cresson 0.1 " " I épinards 0.1 "
1874
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Chlorfenvinphos I légumes-bulbes 0.1 sauf ail, échalotes; somme des isomè- res E et Z " I mâche 0.1 somme des iso- mères E et Z " I poireaux 0.1 " " I champignons de culture 0.05 " " I thé 0.05 " " I céréales 0.02 " " I fruits 0.02 " " I graines oléagineuses 0.02 " " I légumes 0.02 autres, sauf cham- pignons de culture; somme des iso- mères E et Z " I légumineuses séchées 0.02 somme des iso- mères E et Z Chloridazone H betteraves rouges 0.1 " H betteraves sucrières 0.1 Chlormequat R champignons de culture 10 " R avoine 5 " R blé 2 " R épeautre (Triticum 2 spelta) " R orge 2 " R seigle 2 " R triticale 2 " R poires 0.2 " R rognons de bovins 0.2 " R foie de bovins 0.1 " R fruits à coque 0.1 " R graines oléagineuses 0.1 " R olives 0.1 " R thé 0.1 " R céréales 0.05 autres " R fruits 0.05 sauf fruits à coque, olives, poires " R lait 0.05 " R légumes 0.05 sauf champignons de culture " R légumineuses séchées 0.05 " R œufs 0.05
1875
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Chlormequat R viande 0.05 sauf foie de bovins, rognons de bovins Chlorobenzilate A thé 0.1 " A denrées alimentaires 0.02 sauf thé végétales Chlorothalonil F papayes 20 " F céleri en branches 10 " F groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 10 " F poireaux 10 " F cornichons 5 " F fines herbes 5 " F haricots frais, non 5 écossés " F oignons de printemps 5 " F brocolis 3 " F choux de Bruxelles 3 " F choux pommés 3 " F choux-fleurs 3 " F fraises 3 " F raisins de cuve 3 " F airelles rouges 2 " F aubergines 2 " F champignons de culture 2 " F haricots frais, écossés 2 " F pois frais, non écossés 2 " F poivrons 2 " F tomates 2 " F abricots 1 " F carottes 1 " F céleris-raves 1 " F concombres 1 " F cucurbitacées à peau 1 non comestible " F fruits à pépins 1 " F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) " F raisins 1 sauf raisins de cuve
1876
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Chlorothalonil F ail 0.5 " F échalotes 0.5 " F oignons 0.5 sauf oignons de printemps " F pois frais, écossés 0.3 " F bananes 0.2 " F céréales 0.1 sauf maïs " F thé 0.1 " F arachides 0.05 " F betteraves sucrières 0.05 " F maïs 0.05 " F pommes de terre 0.05 " F fruits 0.01 autres " F graines oléagineuses 0.01 sauf arachides " F légumes 0.01 autres " F légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron H céréales 0.1 Chloroxuron H thé 0.1 " H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Chlorprophame H/V pommes de terre 10 30 " H graines oléagineuses 0.1 3-chloroaniline inclus, exprimée en chlorprophame " H thé 0.1 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 sauf pommes de terre; 3- chloroaniline inclus, exprimée en chlorprophame " H légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimée en chlorprophame " H céréales 0.02 " Chlorpyriphos I bananes 3 " I kiwis 2 " I mandarines 2 " I artichauts 1 " I choux pommés 1
1877
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Chlorpyriphos I groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 1 " I aubergines 0.5 " I choux chinois 0.5 " I framboises 0.5 " I fruits à pépins 0.5 " I mûres 0.5 " I poivrons 0.5 " I raisins 0.5 " I tomates 0.5 " I agrumes 0.3 sauf citrons, mandarines " I cerises 0.3 " I citrons 0.2 " I fraises 0.2 " I fruits à noyau 0.2 sauf cerises " I oignons 0.2 " I orge 0.2 " I radis 0.2 " I carottes 0.1 " I thé 0.1 " I/V denrées non spécifiées 0.05 " I fruits 0.05 autres " I légumes 0.05 " " I lait 0.01 Chlorpyriphos-méthyl I/V céréales 3 " I/V huile de germe de blé 1 " I mandarines 1 " I aubergines 0.5 " I fraises 0.5 " I fruits à pépins 0.5 " I oranges 0.5 " I pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) " I poivrons 0.5 " I tomates 0.5 " I citrons 0.3
1878
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Chlorpyriphos-méthyl I/V produits céréaliers 0.3 " I raisins 0.2 " I thé 0.1 " I fruits 0.05 autres " I graines oléagineuses 0.05 " I légumes 0.05 autres " I légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-diméthyl H oignons 1 Chlozolinate F fraises 1 " F baies 0.1 sauf fraises " F fruits à noyau 0.1 " F fruits à pépins 0.1 " F légumes 0.1 sauf pommes de terre " F thé 0.1 " F denrées alimentaires 0.05 autres végétales Cinidon-éthyl H céréales 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Clétodime H choux pommés 0.5 " H fèves de soja 0.5 " H fraises 0.5 " H pois 0.5 " H graines de lin 0.2 " H graines de tournesol 0.2 " H graines de colza 0.1 " H légumes 0.1 sauf choux pommés, pois " H betteraves sucrières 0.05 " H fruits à pépins 0.05 " H raisins 0.05 Clodinafop-propargyl H céréales 0.05 dosé comme acide libre Clofentézine A framboises 3 " A mûres 3 " A fraises 2
1879
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Clofentézine A agrumes 0.5 " A fruits à pépins 0.5 " A groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " A baies 0.3 autres " A concombres 0.3 " A tomates 0.3 " A fruits à noyau 0.2 " A melons 0.1 " A raisins 0.1 " A céréales 0.02 " A fruits 0.02 autres " A légumes 0.02 sauf concombres, melons, tomates Clomazone H fèves de soja 0.01 " H fraises 0.01 " H graines de colza 0.01 " H graines de courges 0.01 " H graines de tournesol 0.01 " H pois 0.01 " H pommes de terre 0.01 Clopyralid H betteraves sucrières 0.5 " H graines de colza 0.1 Clothianidin I/B betteraves sucrières 0.01 " I céréales 0.01 " I graines de colza 0.01 Cuivre (dérivés de) F baies 15 dosés comme cuivre " F betteraves sucrières 15 " " F fruits à noyau 15 " " F fruits à pépins 15 " " F légumes 15 " Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes 0.05 " H/R raisins 0.05 Cyanazine H fèves de soja 0.02 " H pois 0.02 Cyanure d’hydrogène V céréales 15 " V farine de céréales 6
1880
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Cyazofamid F raisins 0.5 " F aubergines 0.2 " F tomates 0.2 " F cucurbitacées 0.1 " F céréales 0.02 " F graines oléagineuses 0.02 " F thé 0.02 " F fruits 0.01 autres " F légumes 0.01 " " F légumineuses séchées 0.01 Cyclanilide R céréales 0.05 Cyclopropène, 1- R graines oléagineuses 0.02 Méthyl- " R thé 0.02 " R céréales 0.01 " R fruits 0.01 " R légumes 0.01 " R légumineuses séchées 0.01 Cycloxydime H haricots fourragers 5 (féveroles) " H graines de colza 0.5 " H fèves de soja 0.3 " H salade 0.2 " H légumes 0.1 sauf salade " H maïs 0.1 " H baies 0.05 " H betteraves sucrières 0.05 " H fruits à noyau 0.05 " H fruits à pépins 0.05 Cycluron H céréales 0.05 " H légumes 0.05 Cyflufénamide F orge 0.1 " F blé 0.05 " F seigle 0.05 " F triticale 0.05 " F fruits à pépins 0.02 Cyfluthrine I salade 0.5 " I abricots 0.3 " I choux à feuilles 0.3
1881
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Cyfluthrine I pêches (y compris les 0.3 nectarines et hybrides similaires) " I poivrons 0.3 " I raisins 0.3 " I cerises 0.2 " I choux de Bruxelles 0.2 " I choux pommés 0.2 " I fruits à pépins 0.2 " I prunes (quetsches 0.2 incluses) " I concombres 0.1 " I thé 0.1 " I brocolis 0.05 " I choux-fleurs 0.05 " I/V denrées non spécifiées 0.05 " I graines de colza 0.05 " I haricots 0.05 " I maïs 0.05 " I pois 0.05 " I tomates 0.05 " I viande 0.05 " I betteraves sucrières 0.02 " I céréales 0.02 sauf maïs " I fruits 0.02 autres, frais " I lait 0.02 " I légumes 0.02 autres, frais " I légumineuses séchées 0.02 " I œufs 0.02 Cyhalofop-butyl H graines oléagineuses 0.05 " H thé 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Cyhexatine A agrumes 0.2 seule ou avec azocyclotine, calculée en cyhexa- tine " A fruits à noyau 0.2 " " A fruits à pépins 0.2 "
1882
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Cyhexatine A raisins 0.2 " " A fruits à coque 0.1 " " A thé 0.1 " " A céréales 0.05 " " A fruits 0.05 autres; seule ou avec azocyclotine, calculée en cyhexa- tine " A graines oléagineuses 0.05 seule ou avec azocyclotine, calculée en cyhexa- tine " A légumes 0.05 " Cymoxanil F oignons 0.5 " F tomates 0.2 " F échalotes 0.05 " F épinards 0.05 " F pepino 0.05 " F pois 0.05 " F pommes de terre 0.05 " F raisins 0.05 " F salade 0.05 Cyperméthrine I abricots 2 " I agrumes 2 " I artichauts 2 " I baies et fruits sauvages 2 " I fines herbes 2 " I pêches (y compris les 2 nectarines et hybrides similaires) " I salade 2 " I cerises 1 " I champignons sauvages 1 " I choux à feuilles 1 " I fruits à pépins 1 " I prunes (quetsches 1 incluses) " I baies 0.5 sauf airelles rouges, baies et fruits sauvages, fraises, groseilles, groseilles à maque- reau, myrtilles
1883
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Cyperméthrine I bettes à cardes (côtes 0.5 de bettes) " I choux 0.5 sauf choux à feuilles, choux- raves " I épinards 0.5 " I feuilles de bettes 0.5 " I haricots frais, non 0.5 écossés " I légumes-fruits 0.5 sauf cucurbitacées " I poireaux 0.5 " I pois frais, non écossés 0.5 " I thé 0.5 " I avoine 0.2 " I choux-raves 0.2 " I cucurbitacées 0.2 " I graines oléagineuses 0.2 sauf arachides, fèves de soja, graines de moutarde " I orge 0.2 " I ail 0.1 " I asperges 0.1 " I oignons 0.1 sauf oignons de printemps " I arachides 0.05 " I céréales 0.05 sauf avoine, orge " I fèves de soja 0.05 " I fruits 0.05 autres " I graines de moutarde 0.05 " I légumes 0.05 autres " I légumineuses séchées 0.05 " I oignons de printemps 0.05 Cyproconazole F poireaux 0.5 " F extrait de café 0.1 " F fruits à noyau 0.1 " F fruits à pépins 0.1 " F grains de café 0.1 " F céréales 0.05 " F chicorée Witloof 0.05 " F graines de colza 0.05 " F graines de tournesol 0.05
1884
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Cyproconazole F tomates 0.05 " F betteraves rouges 0.02 " F betteraves sucrières 0.02 " F raisins 0.02 Cyprodinil F groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 5 " F raisins 3 " F salade 3 " F framboises 2 " F mûres 2 " F fraises 1 " F aubergines 0.5 " F concombres 0.5 " F fruits à noyau 0.5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 " F céréales 0.3 sauf maïs " F fruits à pépins 0.1 " F haricots 0.1 " F oignons 0.05 Cyprosulfamide S/R maïs 0.01 Cyromazine I fines herbes 15 " I salade 15 " I champignons de culture 5 " I épinards 5 " I feuilles de bettes 5 " I haricots frais, non 5 écossés " I pois frais, non écossés 5 " I artichauts 2 " I céleri en branches 2 " I aubergines 1 " I carottes 1 " I concombres 1 " I cornichons 1 " I courgettes 1 " I poivrons 1 " I pommes de terre 1
1885
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Cyromazine I tomates 1 " I melons 0.3 " I pastèques 0.3 " I œufs 0.2 " I céréales 0.05 " I fruits 0.05 " I légumes 0.05 autres " I viande 0.05 " I lait 0.02 D, 2,4- H agrumes 1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 sauf agrumes " H légumes 0.05 Daminozide R thé 0.1 " R denrées alimentaires 0.02 sauf thé végétales DB, 2,4- H céréales 0.05 DDT (somme de tous I foie de poisson 4 les isomères et du DDE + TDE) " I œufs de poisson 4 " I crustacés 1 exprimée sur la partie comestible " I échinodermes 1 " " I lait et produits laitiers 0.125 1 exprimée sur la matière grasse " I mollusques 1 exprimée sur la partie comestible " I plantes à infusion 1 " I poissons 1 exprimée sur la partie comestible " I viande 1 exprimée sur la matière grasse " I champignons sauvages 0.5 exprimée sur la matière sèche " I épices 0.5 " I beurre de cacao 0.25 exprimée sur la matière grasse " I masse de cacao 0.25 " " I thé 0.2
1886
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
DDT (somme de tous I céréales 0.05 les isomères et du DDE + TDE) " I fruits 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I légumes 0.05 sauf champignons sauvages " I légumineuses séchées 0.05 " I œufs 0.05 " I préparations pour 0.005 0.01 exprimée sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée " I produits céréaliers 0.01 Deltaméthrine I/V thé 5 " I/V céréales 2 " I/V légumineuses séchées 1 " I olives 1 " I choux à feuilles 0.5 " I épinards 0.5 " I fines herbes 0.5 " I framboises 0.5 " I groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " I mûres 0.5 " I salade 0.5 " I viande 0.5 sauf viande de volaille; exprimée sur la matière grasse " I aubergines 0.3 " I gombos 0.3 " I tomates 0.3 " I cerises 0.2 " I fraises 0.2 " I groseilles à maquereau 0.2 " I haricots 0.2 " I kiwis 0.2 " I légumes-fruits 0.2 sauf aubergines, gombos, tomates " I poireaux 0.2 " I pois 0.2
1887
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Deltaméthrine I pommes 0.2 " I raisins 0.2 " I artichauts 0.1 " I brocolis 0.1 " I chou pomme 0.1 " I choux de Bruxelles 0.1 " I choux-fleurs 0.1 " I fruits à noyau 0.1 sauf cerises " I fruits à pépins 0.1 sauf pommes " I graines de colza 0.1 " I graines de moutarde 0.1 " I légumes-bulbes 0.1 " I viande de volaille 0.1 exprimée sur la matière grasse " I fruits 0.05 autres " I graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza, graines de moutarde " I lait 0.05 " I légumes 0.05 autres " I œufs 0.05 Desmédiphame H betteraves sucrières 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Diafenthiuron A/I aubergines 0.6 " A/I poivrons 0.6 " A/I tomates 0.6 " A/I concombres 0.3 " A/I choux 0.2 Dialiphos I graines de colza 0.05 " I pommes de terre 0.05 Di-allate H thé 0.1 " H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Diazinon I aubergines 0.5 " I choux 0.5 sauf choux-raves
1888
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Diazinon I épinards 0.5 " I fines herbes 0.5 " I poivrons 0.5 " I salade 0.5 " I tomates 0.5 " I ananas 0.3 " I cerises 0.3 " I huile d’olive vierge 0.3 " I poires 0.3 " I pommes 0.3 " I airelles rouges 0.2 " I carottes 0.2 " I céleri en branches 0.2 " I choux-raves 0.2 " I fenouil 0.2 " I framboises 0.2 " I fruits à noyau 0.2 sauf cerises " I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 0.2 " I haricots 0.2 " I kiwis 0.2 " I myrtilles 0.2 " I poireaux 0.2 " I pois 0.2 " I asperges 0.1 " I cucurbitacées à peau 0.1 comestible " I fraises 0.1 " I mûres 0.1 " I petits radis 0.1 " I radis 0.1 " I thé 0.1 " I fruits 0.05 autres " I graines oléagineuses 0.05 " I légumes 0.05 autres " I légumineuses séchées 0.05 " I céréales 0.02 " I/V denrées non spécifiées 0.02
1889
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Diazinon I pommes de terre 0.02 " I lait 0.01 Dibromo-éthane, 1,2- I céréales 0.01 Dicamba H céréales 0.05 Dichlobenil H raisins 1.5 dichlorobenzamide inclus " H fruits 0.5 sauf raisins; dichlo- robenzamide inclus Dichlofluanide F baies 10 diméthylaminosul- fanilide inclus, calculée en dichlo- fluanide " F salade 10 " " F fruits 5 sauf baies; diméthy- laminosulfanilide inclus, calculée en dichlofluanide " F légumes 5 sauf salade; dimé- thylaminosulfanili- de inclus, calculée en dichlofluanide " F jus de raisins 1 diméthylaminosul- fanilide inclus, calculée en dichlo- fluanide " F vin 1 " Dichloroéthane, 1,2- I œufs 0.1 " I viande 0.1 exprimée sur la matière grasse " I graines oléagineuses 0.02 " I thé 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 Dichlorprop I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Dichlorvos I/V céréales 2 " I/V fèves de cacao 2 " I/V produits céréaliers 0.3 " I/V denrées non spécifiées 0.1 " I fruits 0.1
1890
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Dichlorvos I légumes 0.1 " I lait 0.01 Dicofol A thé 20 " A agrumes 2 " A raisins 2 " A foie de bovins 1 " A foie de chèvre 1 " A foie de mouton 1 " A tomates 1 " A cucurbitacées à peau 0.5 non comestible " A viande de bœuf 0.5 exprimée sur la matière grasse " A viande de chèvre 0.5 " " A viande de mouton 0.5 " " A concombres 0.2 " A cornichons 0.2 " A courgettes 0.2 " A graines de coton 0.1 " A viande de volaille 0.1 exprimée sur la matière grasse " A fruits à coque 0.05 " A céréales 0.02 " A fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à coque, raisins " A graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton " A lait 0.02 " A légumes 0.02 sauf cucurbitacées, tomates " A légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme I huile de graines de 0.05 0.25 aldrine/dieldrine, courges calculée en dieldrine) " I foie de poisson 0.2 " I œufs de poisson 0.2 " I viande 0.2 exprimée sur la matière grasse " I graines de courges 0.03 0.15 " I lait et produits laitiers 0.15 exprimée sur la matière grasse " I beurre de cacao 0.05 "
1891
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Dieldrine (somme I crustacés 0.05 exprimée sur la aldrine/dieldrine, partie comestible calculée en dieldrine) " I échinodermes 0.05 " " I masse de cacao 0.05 exprimée sur la matière grasse " I mollusques 0.05 exprimée sur la partie comestible " I poissons 0.05 " " I cucurbitacées à peau 0.03 non comestible " I concombres 0.02 " I courgettes 0.02 " I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges " I œufs 0.02 " I panais 0.02 " I thé 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 sauf cucurbitacées, panais " I légumineuses séchées 0.01 " I préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite Diéthofencarbe F raisins 0.5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 " F fraises 0.2 " F haricots 0.1 " F oignons 0.1 " F salade 0.1 Difénoconazole F ciboulette 1 " F feuilles de céleri 1 " F persil 1 " F salade 1 " F céleri en branches 0.5 " F choux 0.5
1892
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Difénoconazole F poireaux 0.5 " F tomates 0.5 " F framboises 0.3 " F betteraves rouges 0.2 " F carottes 0.2 " F céleris-raves 0.2 " F cerises 0.2 " F fraises 0.2 " F fruits à pépins 0.2 " F groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " F raisins 0.2 " F betteraves sucrières 0.1 " F cucurbitacées à peau 0.1 comestible " F fruits à noyau 0.1 sauf cerises " F groseilles à maquereau 0.1 " F légumes-bulbes 0.1 " F pommes de terre 0.1 " F céréales 0.05 " F graines de colza 0.05 " F graines de tournesol 0.05 " F asperges 0.02 Diflubenzuron I champignons de Paris 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus " I framboises 1 " " I fruits à noyau 1 " " I fruits à pépins 1 " " I choux 0.5 " " I céréales 0.05 " " I lait 0.05 " Diflufenican H céréales 0.02 Diflufenzopyr H maïs 0.01 Dimefuron H graines de colza 0.05 " H pois 0.05 Diméthachlore H graines de colza 0.02 Diméthénamide H graines oléagineuses 0.02 " H thé 0.02
1893
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Diméthénamide H betteraves sucrières 0.01 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Diméthénamide-P H cf. diméthénamide Diméthoate I oignons de printemps 2 " I olives 2 " I cerises 1 " I choux pommés 1 " I pois frais, non écossés 1 " I fruits 0.5 sauf cerises, fruits à coque, olives " I salade 0.5 " I blé 0.3 " I choux 0.3 sauf choux pommés " I poireaux 0.3 " I seigle 0.3 " I triticale 0.3 " I betteraves sucrières 0.05 " I fruits à coque 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I huile d’olive vierge 0.05 " I oignons 0.05 sauf oignons de printemps " I thé 0.05 " I céréales 0.02 sauf blé, seigle, triticale " I légumes 0.02 sauf choux, oignons, oignons de printemps, poireaux, pois non écossés, salade " I légumineuses séchées 0.02 " I lait 0.005 Diméthomorphe F raisins 2 " F petits radis 0.5 " F concombres 0.2 " F épinards 0.2 " F laitues pommées 0.2 " F mûres 0.2
1894
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Diméthomorphe F navets 0.2 " F persil 0.2 " F raifort 0.2 " F rutabagas 0.2 " F tomates 0.2 " F vin 0.2 " F oignons 0.05 " F pommes de terre 0.02 Dinocap F concombres 0.05 " F fruits 0.05 Dinosèbe H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec DNOC végétales et dinoterbe Dinoterbe H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec DNOC végétales et dinosèbe Dioxacarbe I/V denrées non spécifiées 0.05 " I lait 0.01 Dioxathion I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Diphénylamine F poires 10 " F pommes 5 " F denrées alimentaires 0.05 sauf poires, végétales pommes Diquat H graines de lin 5 exprimée en cation diquat " H graines de colza 2 " " H graines de tournesol 1 " " H graines de chanvre 0.5 " " H graines de moutarde 0.5 " " H fèves de soja 0.2 " " H légumineuses séchées 0.2 " " H graines oléagineuses 0.1 autres; exprimée en cation diquat " H fruits 0.05 exprimée en cation diquat " H légumes 0.05 " Disulfoton A/I orge 0.2 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculée en disulfoton " A/I sorgho 0.2 " " A/I blé 0.1 "
1895
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Disulfoton A/I thé 0.05 " " A/I denrées alimentaires 0.02 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculée en disulfoton " A/I préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculée en disulfoton " A/I préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite Dithianon F cerises 3 " F quetsches 3 " F raisins 1.5 " F fruits à pépins 0.6 Dithiocarbamates F fraises 10 dosés comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) " F papayes 7 " " F agrumes 5 " " F fines herbes 5 " " F fruits à pépins 5 " " F groseilles (rouges, 5 " blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 5 " " F olives 5 " " F poivrons 5 " " F raisins 5 " " F salade 5 sauf chicorée Witloof, cresson d’eau; dosés comme CS2 " F aubergines 3 dosés comme CS2 " F chou pomme 3 " " F poireaux 3 " " F tomates 3 " " F avoine 2 " " F bananes 2 " " F chou vert 2 "
1896
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Dithiocarbamates F choux de Bruxelles 2 " (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) " F cucurbitacées à peau 2 " comestible " F épinards 2 " " F fruits à noyau 2 " " F mangues 2 " " F orge 2 " " F petits radis 2 " " F radis 2 " " F blé 1 " " F brocolis 1 " " F choux 1 autres; dosés comme CS2 " F choux-fleurs 1 dosés comme CS2 " F choux-raves 1 " " F cucurbitacées à peau 1 " non comestible " F échalotes 1 " " F épeautre (Triticum 1 " spelta) " F haricots frais, non 1 " écossés " F oignons 1 " " F pois frais, non écossés 1 " " F seigle 1 " " F triticale 1 " " F ail 0.5 " " F asperges 0.5 " " F betteraves rouges 0.5 " " F céleri en branches 0.5 " " F chicorée Witloof 0.5 " " F choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; dosés comme CS2 " F gombos 0.5 dosés comme CS2 " F graines de colza 0.5 " " F rhubarbe 0.5 " " F céleris-raves 0.3 " " F cresson d’eau 0.3 " " F pommes de terre 0.3 "
1897
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Dithiocarbamates F carottes 0.2 " (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) " F panais 0.2 " " F persil à grosse racine 0.2 " " F raifort 0.2 " " F scorsonères (salsifis 0.2 " noirs) " F graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosés comme CS2 " F haricots frais, écossés 0.1 dosés comme CS2 " F haricots séchés 0.1 " " F noix communes 0.1 " " F pois frais, écossés 0.1 " " F pois séchés 0.1 " " F thé 0.1 " " F céréales 0.05 autres; dosés comme CS2 " F fruits 0.05 " " F légumes 0.05 " " F légumineuses séchées 0.05 " Diuron H asperges 1 " H baies 0.05 " H fruits à noyau 0.05 " H fruits à pépins 0.05 DNOC H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec dino- végétales sèbe et dinoterbe Dodécadiènol, (E,E)- P pommes 0.05 8,10- Dodécadiènylacétate, P raisins 0.01 E-7,Z-9- Dodécénylacétate, Z-9- P raisins 0.01 Dodine F fruits à noyau 1 " F fruits à pépins 1 " F fruits 0.2 sauf fruits à noyau, fruits à pépins " F légumes 0.2 sauf pommes de terre Endosulfan I thé 30 " I graines de coton 5 " I poivrons 1
1898
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Endosulfan I fèves de soja 0.5 " I raisins 0.5 " I tomates 0.5 " I poires 0.3 " I baies 0.1 sauf raisins " I fruits à coque 0.1 " I fruits à noyau 0.1 " I fruits à pépins 0.1 sauf poires " I graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja, graines de coton " I céréales 0.05 " I fruits 0.05 sauf baies, fruits à coque, fruits à noyau, fruits à pépins " I légumes 0.05 sauf poivrons, tomates " I légumineuses séchées 0.05 Endrine I viande 0.05 exprimée sur la matière grasse " I lait et produits laitiers 0.02 " " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 " I œufs 0.005 " I préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite Epoxiconazole F céréales 0.1 " F betteraves rouges 0.05 " F betteraves sucrières 0.05 Esfenvalérate I avoine 0.2 " I orge 0.2 " I baies 0.1 " I fruits à noyau 0.1 " I fruits à pépins 0.1 " I graines oléagineuses 0.1 " I légumes 0.1 " I céréales 0.05 sauf avoine, orge
1899
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Ethéphon R groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis) " R cerises 3 " R poivrons 3 " R ananas 2 " R graines de coton 2 " R raisins 1 " R tomates 1 " R orge 0.5 " R pommes 0.5 " R seigle 0.5 " R blé 0.2 " R triticale 0.2 " R fruits à coque 0.1 " R graines oléagineuses 0.1 sauf graines de coton " R thé 0.1 " R céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle, triticale " R fruits 0.05 autres " R légumes 0.05 sauf poivrons, tomates " R légumineuses séchées 0.05 Ethiofencarbe I légumes 1 sauf épinards; sulf- oxyde et sulfone inclus " I baies 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus " I fruits à noyau 0.2 " " I fruits à pépins 0.2 " " I céréales 0.02 " Ethion I thé 3 " I persil 2 " I céleri en branches 0.1 " I graines oléagineuses 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 sauf céleri en branches, persil " I légumineuses séchées 0.01
1900
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Ethofumesate H fines herbes 1 somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en étho- fumesate " H épices 0.5 " " H betteraves rouges 0.1 " " H betteraves sucrières 0.1 " " H épinards 0.1 " " H graines oléagineuses 0.1 " " H thé 0.1 " " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 sauf betteraves rouges, épinards, fines herbes; somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en étho- fumesate " H légumineuses séchées 0.05 somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en étho- fumesate Éthoprophos I préparations à base de 0.008 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.008 " nourrissons et prépara- tions de suite Ethoxyquine V fruits à pépins 0.05 Ethyrimol F cf. bupirimate Etofenprox I chou pomme 2 " I graines de colza 0.01 Etoxazole A fraises 0.2 " A abricots 0.1
1901
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Etoxazole A agrumes 0.1 " A aubergines 0.1 " A pêches (y compris les 0.1 nectarines et hybrides similaires) " A tomates 0.1 " A cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " A graines oléagineuses 0.05 " A thé 0.05 " A céréales 0.02 " A fruits 0.02 sauf abricots, agrumes, fraises, pêches " A légumes 0.02 sauf aubergines, cucurbitacées à peau non comes- tible, tomates " A légumineuses séchées 0.02 Famoxadone F raisins 2 " F tomates 1 " F melons 0.3 " F aubergines 0.2 " F concombres 0.2 " F cornichons 0.2 " F courgettes 0.2 " F orge 0.2 " F céréales 0.1 sauf maïs, orge, riz " F graines oléagineuses 0.05 " F thé 0.05 " F fruits 0.02 sauf raisins " F légumes 0.02 autres " F maïs 0.02 " F riz 0.02 Fénamidone F salade 2 " F oignons de printemps 0.5 " F raisins 0.5 " F tomates 0.5
1902
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fénamidone F vin 0.5 5-méthyl-5- phényl-3- phénylaminoimida- zolidin-2,4-dione incluse " F brocolis 0.2 " F choux-fleurs 0.2 " F cucurbitacées à peau 0.2 comestible " F poireaux 0.2 " F chou pomme 0.1 " F légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps " F melons 0.1 " F cucurbitacées à peau 0.02 sauf melons non comestible " F pommes de terre 0.02 Fénarimol F cerises 1 " F groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 1 " F abricots 0.5 " F pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) " F poivrons 0.5 " F tomates 0.5 " F bananes 0.3 " F fraises 0.3 " F fruits à pépins 0.3 " F raisins 0.3 " F concombres 0.2 " F cornichons 0.2 " F courgettes 0.2 " F framboises 0.1 " F cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " F thé 0.05 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02
1903
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fénarimol F légumes 0.02 autres " F légumineuses séchées 0.02 Fénazaquine A fraises 0.5 " A agrumes 0.2 " A baies 0.2 sauf fraises " A fruits à pépins 0.2 " A prunes (quetsches 0.2 incluses) Fenbutatin-oxyde A agrumes 5 " A framboises 5 " A mûres 5 " A bananes 3 " A fruits à pépins 2 " A raisins 2 " A aubergines 1 " A fraises 1 " A poivrons 1 " A tomates 1 " A concombres 0.5 " A courgettes 0.5 " A thé 0.1 " A céréales 0.05 " A fruits 0.05 sauf agrumes, bananes, fraises, framboises, fruits à pépins, mûres, raisins " A graines oléagineuses 0.05 " A légumes 0.05 sauf aubergines, concombres, courgettes, poivrons, tomates " A légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Fenfurame F céréales 0.05 Fenhexamide F fines herbes 30 " F salade 30 sauf chicorée Witloof " F framboises 10 " F kiwis 10
1904
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fenhexamide F mûres 10 " F baies 5 sauf framboises, mûres " F fruits à noyau 5 sauf prunes " F poivrons 2 " F vin 1.5 " F aubergines 1 " F concombres 1 " F cornichons 1 " F courgettes 1 " F pepino 1 " F prunes (quetsches 1 incluses) " F tomates 1 " F graines oléagineuses 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.05 " F fruits 0.05 autres " F légumes 0.05 " Fénitrothion I/V céréales 2 " I thé 0.5 " I/V denrées non spécifiées 0.1 " I fruits 0.1 " I lait 0.005 Fénoxaprop-éthyl H pommes de terre 0.05 " H céréales 0.02 " H graines de colza 0.02 " H betteraves sucrières 0.01 " H légumes 0.01 sauf pommes de terre Fenoxycarb I agrumes 0.3 " I fruits à noyau 0.3 " I fruits à pépins 0.3 " I raisins 0.3 " I/V denrées non spécifiées 0.05 Fénpiclonile B céréales 0.02 " B pommes de terre 0.02 Fenpropathrine I choux 0.5 " I haricots 0.5 " I baies 0.02
1905
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fenpropathrine I concombres 0.02 " I fruits à noyau 0.02 " I fruits à pépins 0.02 Fenpropidine F raisins 1 " F orge 0.5 " F blé 0.2 " F seigle 0.2 " F triticale 0.2 " F vin 0.1 Fenpropimorphe F bananes 2 " F baies 1 sauf baies sauvages, raisins " F poireaux 1 " F avoine 0.5 " F blé 0.5 " F choux de Bruxelles 0.5 " F orge 0.5 " F seigle 0.5 " F triticale 0.5 " F thé 0.1 " F betteraves sucrières 0.05 " F céréales 0.05 autres " F fruits 0.05 " " F graines oléagineuses 0.05 " F légumes 0.05 sauf choux de Bruxelles, poireaux " F légumineuses séchées 0.05 Fenpyroximate A aubergines 0.2 " A baies 0.2 " A fruits à noyau 0.2 " A fruits à pépins 0.2 " A haricots 0.2 " A poivrons 0.2 " A tomates 0.2 " A concombres 0.1
1906
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fensulfothion I préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculée en fensulfothion " I préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite Fenthion I agrumes 3 O-analogue, sulf- oxydes et sulfones inclus, exprimés en Fenthion " I cerises 2 " " I olives 1 " " I huile d’olive vierge 0.3 " " I thé 0.1 " " I graines oléagineuses 0.02 " " I fruits 0.01 sauf agrumes, cerises, olives; O-analogue, sulf- oxydes et sulfones inclus, exprimés en Fenthion " I légumes 0.01 O-analogue, sulf- oxydes et sulfones inclus, exprimés en Fenthion " I légumineuses séchées 0.01 " Fentine, dérivés de F graines oléagineuses 0.1 somme, calculée en fentine hydroxyde " F thé 0.1 " " F denrées alimentaires 0.05 sauf graines oléagi- végétales neuses, thé, somme, calculée en fentine hydroxyde " F préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme, calculée en fentine hydroxyde " F préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite
1907
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fenvalérate I/V denrées non spécifiées 0.5 " I viande 0.25 sauf viande de volaille; exprimée sur la matière grasse " I lait 0.05 " I œufs 0.05 " I viande de volaille 0.05 exprimée sur la matière grasse Fipronil I/B maïs 0.01 " I/B préparations à base de 0.004 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de fipronil et de fipronil- désulfinyl, expri- mée en fipronil " I/B préparations pour 0.004 " nourrissons et prépara- tions de suite " I/B céréales 0.002 sauf maïs Flazasulfuron H agrumes 0.02 " H céréales 0.02 " H graines oléagineuses 0.02 " H olives 0.02 " H raisins 0.02 " H thé 0.02 " H fruits 0.01 sauf agrumes, olives, raisins " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Flonicamide I cucurbitacées à peau 0.5 somme de flonica- comestible mide et de ses métabolites (4- trifluorométhyl- nicotinoyl)glycine et acide 4- trifluoromethyl- nicotinique, déter- minée comme flonicamide " I fruits à pépins 0.2 " " I pommes de terre 0.05 " Florasulame H fruits à coque 0.1 " H graines oléagineuses 0.1
1908
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Florasulame H thé 0.1 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 sauf fruits à coque " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Fluazifop-butyl H graines de colza 1 " H épinards 0.5 " H carottes 0.3 " H céleris-raves 0.3 " H pois 0.3 " H pommes de terre 0.3 " H scorsonères (salsifis 0.3 noirs) " H betteraves rouges 0.2 " H betteraves sucrières 0.2 " H fraises 0.2 " H fenouil 0.1 " H haricots 0.1 " H oignons 0.1 " H poireaux 0.1 " H tomates 0.1 " H baies 0.02 sauf fraises " H fruits à pépins 0.02 Fluaziname F raisins 0.5 " F oignons 0.01 " F pommes de terre 0.01 Flucythrinate I thé 0.1 " I céréales 0.05 " I fruits 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I légumes 0.05 " I légumineuses séchées 0.05 Fludioxonil F groseilles (rouges, 3 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 3 " F raisins 3 " F salade 3 " F fraises 1 " F framboises 1
1909
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fludioxonil F mûres 1 " F/B pommes de terre 1 " F aubergines 0.5 " F concombres 0.5 " F/B fruits à noyau 0.5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 " F haricots 0.1 " F oignons 0.05 " F pois 0.05 " F/B céréales 0.02 Flufenacete H pommes de terre 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 sauf pommes de terre " H légumineuses séchées 0.05 Flumioxazine H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Fluopicolide F raisins de cuve 2 " F pommes de terre 0.02 Fluoroglicofène H céréales 0.005 Fluorure V fruits à coque 25 au moment de la remise au consom- mateur " V fruits secs 5 " Fluorure de sulfuryle V fruits à coque 10 au moment de la remise au consom- mateur " V fruits secs 0.05 " " V céréales 0.01 " " V produits céréaliers 0.01 " Fluoxastrobine F/B orge 0.5 " F/B blé 0.05 " F légumes-bulbes 0.05
1910
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fluoxastrobine F/B seigle 0.05 " F/B triticale 0.05 Flupyrsulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.05 " H céréales 0.02 Fluquinconazole F fruits à pépins 0.2 " F blé 0.1 " F orge 0.1 " F seigle 0.1 " F triticale 0.1 " F céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle, triticale Flurénol H céréales 0.05 Flurochloridone H graines de tournesol 0.05 " H pommes de terre 0.05 Fluroxypyr H avoine 0.1 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr " H blé 0.1 " " H orge 0.1 " " H seigle 0.1 " " H triticale 0.1 " " H céréales 0.05 autres; y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr " H fruits 0.05 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr " H graines oléagineuses 0.05 " " H légumes 0.05 " " H légumineuses séchées 0.05 " Flurtamone H graines oléagineuses 0.05 " H thé 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Flusilazole F fruits à pépins 0.1 " F raisins 0.1 " F bananes 0.05 " F céréales 0.05 " F graines de colza 0.05
1911
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Flutolanil F/B pommes de terre 0.05 Flutriafol F céréales 0.1 " F betteraves sucrières 0.02 Folpet F épinards 10 " F baies 3 sauf baies sauvages; seul ou avec captane " F fruits à pépins 3 seule ou avec captane " F aubergines 2 " " F blé 2 " F cerises 2 " F haricots 2 seul ou avec captane " F laitues pommées 2 " F orge 2 " F tomates 2 seul ou avec captane " F céleri en branches 1 " F cucurbitacées à peau 1 non comestible " F fruits à noyau 1 sauf cerises " F céleris-raves 0.1 " F oignons 0.1 " F pommes de terre 0.1 " F choux-raves 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 sauf blé, orge " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 " F légumes 0.02 autres " F légumineuses séchées 0.02 Foramsulfuron H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H graines oléagineuses 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Formothion I fruits à coque 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I thé 0.05 " I céréales 0.02
1912
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Formothion I fruits 0.02 sauf fruits à coque " I légumes 0.02 " I légumineuses séchées 0.02 Fosétyl-aluminium dosé F agrumes 1.5 comme acide O-éthyl- phosphonique " F épinards 1.5 " F fraises 1.5 " F légumes-fruits 1.5 " F raisins 1.5 " F salade 1.5 " F choux 1 " F framboises 0.2 " F petits radis 0.2 " F poires 0.2 Fosétyl-aluminium dosé F agrumes 50 comme acide phospho- nique " F raisins 50 cf. aussi acide phosphonique " F épinards 25 " F fraises 25 " F légumes-fruits 25 " F salade 25 " F petits radis 15 " F framboises 4 " F poires 4 " F choux 2 Fosthiazate N bananes 0.05 " N graines oléagineuses 0.05 " N thé 0.05 " N céréales 0.02 " N fruits 0.02 sauf bananes " N légumes 0.02 " N légumineuses séchées 0.02 Fubéridazole F céréales 0.05 Furathiocarbe I brocolis 0.1 " I choux-fleurs 0.1 " I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 autres végétales
1913
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Glufosinate H pommes de terre 0.5 " H betteraves sucrières 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 sauf pommes de terre " H maïs 0.05 " H vin 0.05 Glyphosate H champignons sauvages 50 " H avoine 20 " H fèves de soja 20 séchées " H graines de tournesol 20 " H orge 20 " H sorgho 20 " H blé 10 " H graines de colza 10 " H graines de coton 10 " H graines de lin 10 " H graines de moutarde 10 " H lupins 10 secs " H pois séchés 10 " H seigle 10 " H triticale 10 " H haricots séchés 2 " H thé 2 " H maïs 1 " H olives 1 " H mandarines 0.5 " H oranges 0.5 " H pommes de terre 0.5 " H raisins 0.5 " H céréales 0.1 autres " H fruits 0.1 sauf mandarines, olives, oranges, raisins " H graines oléagineuses 0.1 autres " H légumes 0.1 sauf champignons sauvages, pommes de terre " H légumineuses séchées 0.1 sauf haricots, lupins, pois Guazatine F céréales 0.05
1914
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Haloxyfop H betteraves sucrières 0.2 " H huile de colza 0.2 " H graines de colza 0.1 " H légumes 0.1 " H baies 0.02 " H fruits à noyau 0.02 " H fruits à pépins 0.02 " H préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " H préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite HCH (isomère gamma- I viande de volaille 0.7 exprimée sur la HCH, lindane) matière grasse " I beurre de cacao 0.25 " " I masse de cacao 0.25 " " I huile de germe de blé 0.1 " I œufs 0.1 " I plantes à infusion 0.1 " I thé 0.05 " I lait et produits laitiers 0.025 exprimée sur la matière grasse " I viande 0.02 sauf viande de volaille; exprimée sur la matière grasse " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I graines oléagineuses 0.01 " I légumes 0.01 sauf champignons sauvages " I légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous I morilles 1 exprimée sur la les isomères sans matière sèche gamma-HCH) " I épices 0.5 " I viande 0.3 exprimée sur la matière grasse " I champignons sauvages 0.2 sauf morilles; exprimée sur la matière sèche " I plantes à infusion 0.2
1915
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
HCH (somme de tous I lait et produits laitiers 0.175 exprimée sur la les isomères sans matière grasse gamma-HCH) " I beurre de cacao 0.1 " " I masse de cacao 0.1 " " I œufs 0.03 " I céréales 0.02 " I graines oléagineuses 0.02 " I thé 0.02 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous I foie de poisson 0.5 les isomères) " I œufs de poisson 0.5 " I crustacés 0.1 exprimée sur la partie comestible " I échinodermes 0.1 " " I mollusques 0.1 " " I poissons 0.1 " " I préparations à base de 0.01 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.005 " nourrissons et prépara- tions de suite Heptachlore/heptachlore I foie de poisson 0.2 calculée en hepta- époxyde chlore " I œufs de poisson 0.2 " " I viande 0.2 exprimée sur la matière grasse; calculée en hepta- chlore " I lait et produits laitiers 0.1 " " I beurre de cacao 0.05 " " I crustacés 0.05 exprimée sur la partie comestible; calculée en hepta- chlore " I échinodermes 0.05 " " I masse de cacao 0.05 exprimée sur la matière grasse; calculée en hepta- chlore
1916
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Heptachlore/heptachlore I mollusques 0.05 exprimée sur la époxyde partie comestible; calculée en hepta- chlore " I poissons 0.05 " " I œufs 0.02 calculée en hepta- chlore " I thé 0.02 " " I céréales 0.01 " " I fruits 0.01 " " I légumes 0.01 " " I préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; calculée en hepta- chlore " I préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite " I produits céréaliers 0.002 calculée en hepta- chlore Hepténophos I baies 0.05 " I betteraves sucrières 0.05 " I céréales 0.05 " I fruits à noyau 0.05 " I fruits à pépins 0.05 " I graines de colza 0.05 " I légumes 0.05 Hexachlorobenzène F foie de poisson 0.5 " F œufs de poisson 0.5 " F huile de graines de 0.1 0.25 courges " F lait et produits laitiers 0.25 exprimée sur la matière grasse " F viande 0.2 " " F crustacés 0.1 exprimée sur la partie comestible " F échinodermes 0.1 " " F mollusques 0.1 " " F poissons 0.1 " " F graines de courges 0.05 " F plantes à infusion 0.05
1917
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Hexachlorobenzène F beurre de cacao 0.03 exprimée sur la matière grasse " F masse de cacao 0.03 " " F graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges " F œufs 0.02 " F thé 0.02 " F céréales 0.01 " F fruits 0.01 " F légumes 0.01 " F légumineuses séchées 0.01 " F produits céréaliers 0.01 " F préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " F préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite Hexaconazole F fraises 0.2 " F bananes 0.1 " F blé 0.1 " F légumes-bulbes 0.1 " F orge 0.1 " F poires 0.1 " F pommes 0.1 " F raisins 0.1 " F tomates 0.1 " F fruits à coque 0.05 " F graines oléagineuses 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 sauf blé, orge " F fruits 0.02 sauf bananes, fraises, fruits à coque, poires, pommes, raisins " F légumes 0.02 sauf légumes- bulbes, tomates " F légumineuses séchées 0.02 Hexaflumuron I fruits à pépins 0.5 " I pommes de terre 0.02 Hexythiazox A baies 0.05 " A fruits à noyau 0.05
1918
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Hexythiazox A fruits à pépins 0.05 Hydrazide maléique R pommes de terre 50 " R carottes 30 " R panais 30 " R ail 15 " R échalotes 15 " R oignons 15 " R graines oléagineuses 0.5 " R thé 0.5 " R céréales 0.2 " R fruits 0.2 " R légumes 0.2 autres " R légumineuses séchées 0.2 Imazalil F agrumes 5 " F fruits à pépins 5 " F pommes de terre 0.02 5 " F bananes 2 " F melons 2 " F tomates 0.5 " F cucurbitacées 0.2 sauf melons " F thé 0.1 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 " F légumes 0.02 autres " F légumineuses séchées 0.02 Imazamox H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Imazosulfuron H thé 0.02 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H graines oléagineuses 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Imidaclopride I/B choux 0.05 " I fruits à pépins 0.05
1919
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Imidaclopride I oignons 0.05 " I poireaux 0.05 " I/B salade 0.05 " I/B betteraves sucrières 0.01 " I/B graines de colza 0.01 " I/B maïs 0.01 Indoxacarbe I chou pomme 3 somme des isomè- res S et R " I chicorée 2 " " I fines herbes 2 " " I laitues pommées 2 " " I raisins 2 " " I groseilles (rouges, 1 " blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 1 " " I aubergines 0.5 " " I fèves de soja 0.5 " " I pommes 0.5 " " I tomates 0.5 " " I abricots 0.3 " " I brocolis 0.3 " " I choux-fleurs 0.3 " " I fruits à pépins 0.3 sauf pommes; somme des isomè- res S et R " I pêches (y compris les 0.3 somme des isomè- nectarines et hybrides res S et R similaires) " I poivrons 0.3 " " I choux 0.2 sauf brocolis, chou pomme, choux- fleurs, choux-raves; somme des isomè- res S et R " I cucurbitacées à peau 0.2 somme des isomè- comestible res S et R " I artichauts 0.1 " " I cucurbitacées à peau 0.1 " non comestible " I prunes (quetsches 0.1 " incluses) " I fruits à coque 0.05 "
1920
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Indoxacarbe I graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja; somme des isomè- res S et R " I thé 0.05 somme des isomè- res S et R " I céréales 0.02 " " I fruits 0.02 autres; somme des isomères S et R " I légumes 0.02 " " I légumineuses séchées 0.02 somme des isomè- res S et R " I maïs doux 0.02 " Iodofenphos I/V denrées non spécifiées 0.05 O-analogue inclus " I lait 0.05 " Iodosulfuron-méthyl- H thé 0.05 sodium " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H graines oléagineuses 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Ioxynil H oignons de printemps 3 " H ail 0.2 " H carottes 0.2 " H échalotes 0.2 " H oignons 0.2 sauf oignons de printemps " H panais 0.2 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 autres " H légumineuses séchées 0.05 Iprodione F fraises 15 " F baies 10 sauf baies sauvages, fraises " F fines herbes 10 " F salade 10 sauf chicorée Witloof " F aubergines 5 " F choux chinois 5
1921
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Iprodione F choux pommés 5 " F citrons 5 " F fruits à pépins 5 " F haricots frais, non 5 écossés " F kiwis 5 " F poivrons 5 " F tomates 5 " F fruits à noyau 3 " F oignons de printemps 3 " F riz 3 " F chicorée Witloof 2 " F cucurbitacées à peau 2 comestible " F pois frais, non écossés 2 " F vin 2 " F cucurbitacées à peau 1 non comestible " F mandarines 1 " F avoine 0.5 " F blé 0.5 " F carottes 0.5 " F choux de Bruxelles 0.5 " F graines de colza 0.5 " F graines de lin 0.5 " F graines de tournesol 0.5 " F orge 0.5 " F panais 0.5 " F persil à grosse racine 0.5 " F raifort 0.5 " F céleris-raves 0.3 " F petits radis 0.3 " F pois frais, écossés 0.3 " F radis 0.3 " F ail 0.2 " F échalotes 0.2 " F légumineuses séchées 0.2 " F noisettes 0.2 " F oignons 0.2 sauf oignons de printemps
1922
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Iprodione F rhubarbe 0.2 " F brocolis 0.1 " F choux-fleurs 0.1 " F choux-raves 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.02 sauf avoine, blé, orge, riz " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza, graines de lin, graines de tournesol " F légumes 0.02 autres Iprovalicarbe F raisins 2 " F salade 1 " F tomates 1 " F vin 1 " F melons 0.2 " F pastèques 0.2 " F cucurbitacées 0.1 sauf melons, pastèques " F graines oléagineuses 0.1 " F oignons 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.05 " F fruits 0.05 sauf raisins " F légumes 0.05 sauf cucurbitacées, salade, oignons, tomates " F légumineuses séchées 0.05 Isoproturon H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Isoxaflutole H graines oléagineuses 0.1 somme d’isoxaflutole, RPA
202248 et RPA
203328, exprimée en isoxaflutole " H thé 0.1 "
1923
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Isoxaflutole H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 " " H légumineuses séchées 0.05 " Kresoxim-méthyl F poireaux 5 " F baies 1 " F poivrons 1 " F aubergines 0.5 " F cucurbitacées 0.5 sauf cucurbitacées à peau non comesti- ble " F tomates 0.5 " F cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " F fruits à pépins 0.2 " F olives 0.2 " F asperges 0.05 " F betteraves rouges 0.05 " F betteraves sucrières 0.05 " F céréales 0.05 Lambda-Cyhalothrine I choux à feuilles 1 " I fines herbes 1 " I salade 1 sauf laitues pom- mées " I thé 1 " I aubergines 0.5 " I champignons sauvages 0.5 " I épinards 0.5 " I feuilles de bettes 0.5 " I fraises 0.5 " I laitues pommées 0.5 " I olives 0.5 " I céleri en branches 0.3 " I fenouil 0.3 " I poireaux 0.3 " I abricots 0.2 " I agrumes 0.2 sauf oranges, pamplemousses, pomélos " I baies et fruits sauvages 0.2 " I chou pomme 0.2
1924
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Lambda-Cyhalothrine I framboises 0.2 " I haricots frais, non 0.2 écossés " I pêches (y compris les 0.2 nectarines et hybrides similaires) " I pois 0.2 " I raisins 0.2 " I baies 0.1 sauf baies et fruits sauvages, fraises, framboises, raisins " I céleris-raves 0.1 " I choux 0.1 sauf choux à feuilles, chou pomme " I fruits à noyau 0.1 sauf abricots, pêches " I fruits à pépins 0.1 " I légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux " I légumes-feuilles 0.1 sauf choux à feuilles, épinards, fines herbes, salade " I légumes-fruits 0.1 sauf aubergines, cucurbitacées à peau non comesti- ble, maïs doux " I mangues 0.1 " I oranges 0.1 " I pamplemousses 0.1 " I petits radis 0.1 " I pomélos 0.1 " I radis 0.1 " I cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " I fruits à coque 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I maïs doux 0.05 " I oignons de printemps 0.05 " I orge 0.05 " I betteraves sucrières 0.02 " I céréales 0.02 sauf orge
1925
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Lambda-Cyhalothrine I champignons de culture 0.02 " I haricots frais, écossés 0.02 " I légumes-bulbes 0.02 sauf oignons de printemps " I légumes-racines 0.02 sauf petits radis, radis " I légumes-tubercules 0.02 sauf céleris-raves " I légumineuses séchées 0.02 Lenacile H betteraves sucrières 0.1 " H fraises 0.1 " H légumes 0.1 Linuron H fines herbes 1 " H céleris-raves 0.5 " H carottes 0.2 " H panais 0.2 " H persil à grosse racine 0.2 " H céleri en branches 0.1 " H fenouil 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H haricots 0.1 " H pois 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 autres " H légumineuses séchées 0.05 Lufénuron I fruits à pépins 0.05 Malathion I/V céréales 8 malaoxon inclus " I légumes 3 sauf légumes- racines, pommes de terre; malaoxon inclus " I agrumes 2 malaoxon inclus " I/V huile de germe de blé 2 " " I/V semoule de maïs brute 2 " " I/V denrées non spécifiées 0.5 " " I fruits 0.5 sauf agrumes; malaoxon inclus " I légumes-racines 0.5 malaoxon inclus " I plantes à infusion 0.5 " " I thé 0.5 "
1926
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Mancozèbe F cf. dithiocarbamates Mandipropamide F salade 7 " F raisins 2 " F oignons 0.2 " F pommes de terre 0.01 Manèbe F cf. dithiocarbamates MCPA H graines oléagineuses 0.1 MCPA et MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimée en MCPA " H haricots frais, écossés 0.1 " " H haricots séchés 0.1 " " H pois frais, écossés 0.1 " " H pois frais, non écossés 0.1 " " H pois séchés 0.1 " " H thé 0.1 " " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 sauf haricots frais écossés, pois; MCPA et MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimée en MCPA " H légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois; MCPA et MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimée en MCPA MCPB H cf. MCPA Mécarbame I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Mécoprop H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05
1927
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Mépanipyrime F raisins 3 " F fraises 2 " F tomates 1 " F framboises 0.5 " F fruits à pépins 0.5 " F mûres 0.5 " F salade 0.5 " F haricots 0.2 " F ail 0.1 " F oignons 0.1 " F graines oléagineuses 0.02 " F thé 0.02 " F céréales 0.01 " F fruits 0.01 autres " F légumes 0.01 " " F légumineuses séchées 0.01 Mépiquat chlorure R céréales 1 sauf maïs Mépronil B pommes de terre 0.05 Mésosulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.02 exprimée en meso- sulfuron " H thé 0.02 " " H céréales 0.01 " " H fruits 0.01 " " H légumes 0.01 " " H légumineuses séchées 0.01 " Mésotrione H thé 0.1 somme de méso- trione et de MNBA, exprimée en méso- trione " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H graines oléagineuses 0.05 " " H légumes 0.05 " " H légumineuses séchées 0.05 " Métalaxyl F fines herbes 2 somme de tous les isomères " F raisins 2 " " F salade 2 sauf chicorée, chicorée Witloof; somme de tous les isomères
1928
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Métalaxyl F chicorée 1 somme de tous les isomères " F chou pomme 1 " " F fruits à pépins 1 " " F vin 0.6 " " F agrumes 0.5 " " F baies 0.5 sauf raisins; somme de tous les isomères " F concombres 0.5 somme de tous les isomères " F légumes-bulbes 0.5 sauf oignons de printemps; somme de tous les isomères " F poivrons 0.5 somme de tous les isomères " F chicorée Witloof 0.3 " " F épinards 0.3 " " F aubergines 0.2 " " F brocolis 0.2 " " F chou vert 0.2 " " F choux-fleurs 0.2 " " F melons 0.2 " " F oignons de printemps 0.2 " " F pastèques 0.2 " " F poireaux 0.2 " " F tomates 0.2 " " F carottes 0.1 " " F graines oléagineuses 0.1 " " F panais 0.1 " " F petits radis 0.1 " " F radis 0.1 " " F raifort 0.1 " " F thé 0.1 " " F céréales 0.05 " " F fruits 0.05 sauf agrumes, fruits à pépins, raisins, baies; somme de tous les isomères " F légumes 0.05 autres; somme de tous les isomères " F légumineuses séchées 0.05 somme de tous les isomères
1929
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Métamitrone H betteraves rouges 0.05 " H betteraves sucrières 0.05 " H fraises 0.05 Métazachlore H choux 0.05 " H fraises 0.05 " H graines de colza 0.05 " H haricots 0.05 " H pommes de terre 0.05 Métconazole F graines de colza 0.1 " F céréales 0.02 " F graines de tournesol 0.02 Méthabenzthiazuron H baies 0.05 " H céréales 0.05 " H fruits à noyau 0.05 " H fruits à pépins 0.05 " H haricots fourragers 0.05 (féveroles) " H pois 0.05 Méthacrifos A/I thé 0.1 " A/I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales " A/I denrées alimentaires 0.01 d’origine animale Méthamidophos I haricots frais, non 0.5 écossés " I pois frais, non écossés 0.5 " I fèves de soja 0.2 " I graines de coton 0.2 " I abricots 0.1 " I légumes 0.1 sauf champignons, haricots, légumes- racines, légumes- tubercules, pois " I raisins 0.1 " I pêches (y compris les 0.05 nectarines et hybrides similaires) " I thé 0.02 " I champignons 0.01 comestibles " I fruits 0.01 sauf abricots, pêches, raisins
1930
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Méthamidophos I graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton " I légumes-racines 0.01 " I légumes-tubercules 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 Méthidathion I agrumes 2 " I olives 1 " I huile d’olive vierge 0.5 " I plantes à infusion 0.5 " I prunes (quetsches 0.2 incluses) " I fruits 0.1 sauf agrumes, fruits à coque, olives, prunes " I thé 0.1 " I betteraves sucrières 0.05 " I fruits à coque 0.05 " I graines de colza 0.05 " I légumes 0.05 sauf pommes de terre " I céréales 0.02 " I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza " I légumineuses séchées 0.02 " I pommes de terre 0.02 Méthiocarbe M denrées alimentaires 0.05 sulfoxyde et sulfone végétales inclus, calculée en méthiocarbe Méthomyl I agrumes 1 sauf oranges, pamplemousses; somme de métho- mylméthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " I raisins de cuve 1 somme de métho- mylméthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " I oranges 0.5 " " I pamplemousses 0.5 " " I petits radis 0.5 " " I prunes (quetsches 0.5 " incluses) " I radis 0.5 "
1931
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Méthomyl I fines herbes 0.3 " " I laitues pommées 0.3 " " I fruits 0.2 sauf agrumes, cerises, fruits à coque, prunes, raisins de cuve; somme de métho- mylméthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " I légumes 0.2 sauf fines herbes, laitues pommées, légumes-racines, légumes-tubercules, petits radis, radis; somme de métho- mylméthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " I arachides 0.1 somme de métho- mylméthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " I cerises 0.1 " " I fèves de soja 0.1 " " I graines de coton 0.1 " " I thé 0.1 " " I céréales 0.05 " " I fruits à coque 0.05 " " I graines oléagineuses 0.05 sauf arachides, fèves de soja, graines de coton, somme de métho- myl et thiodicarbe, calculée en métho- myl " I légumes-racines 0.05 sauf petits radis, radis; somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl " I légumes-tubercules 0.05 somme de métho- myl et thiodicarbe, calculée en métho- myl " I légumineuses séchées 0.05 "
1932
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Méthoxychlore I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales " I lait 0.01 " I œufs 0.01 " I viande 0.01 exprimée sur la matière grasse Méthoxyfénozide I fèves de soja 2 " I fruits à pépins 2 " I graines de coton 2 " I tomates 2 " I agrumes 1 " I kiwis 1 " I poivrons 1 " I raisins 1 " I aubergines 0.5 " I vin 0.5 " I abricots 0.3 " I pêches (y compris les 0.3 nectarines et hybrides similaires) " I haricots 0.2 " I céréales 0.05 Métirame zinc F cf. dithiocarbamates Métobromuron H légumes 0.1 Métolachlore H graines oléagineuses 0.1 S-Métolachlore inclus " H thé 0.1 " " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 " " H légumineuses séchées 0.05 " Métosulam H maïs 0.01 Métoxuron H carottes 0.05 " H céréales 0.05 " H raisins 0.05 " H vin 0.05 Métrafenone F raisins 0.5 Métribuzine H carottes 0.1 " H pommes de terre 0.1
1933
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Métribuzine H tomates 0.1 " H céréales 0.05 sauf maïs " H fèves de soja 0.02 " H haricots fourragers 0.02 (féveroles) " H pois 0.02 Métsulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Mevinphos I baies 0.1 " I fruits à noyau 0.1 " I fruits à pépins 0.1 " I légumes 0.1 sauf pommes de terre " I thé 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 autres " I graines oléagineuses 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 " I pommes de terre 0.01 Milbémectine I/A fruits à coque 0.1 somme de milbe- mycine-A4 et 8,9Z- milbemycine-A4 " I/A graines oléagineuses 0.1 " " I/A thé 0.1 " " I/A céréales 0.05 " " I/A fruits 0.05 autres; somme de milbemycine-A4 et 8,9Z-milbemycine- A4 " I/A légumes 0.05 somme de milbe- mycine-A4 et 8,9Z- milbemycine-A4 " I/A légumineuses séchées 0.05 " Molinate H céréales 0.05 Monocrotophos I agrumes 0.2 " I thé 0.1
1934
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Monolinuron H thé 0.1 " H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Myclobutanil F mâche 5 " F agrumes 3 " F bananes 2 " F baies 1 sauf baies sauvages " F cerises 1 " F artichauts 0.5 " F fruits à pépins 0.5 " F pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) " F poivrons 0.5 " F prunes (quetsches 0.5 incluses) " F abricots 0.3 " F aubergines 0.3 " F haricots frais, non 0.3 écossés " F tomates 0.3 " F carottes 0.2 " F cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " F panais 0.2 " F persil à grosse racine 0.2 " F raifort 0.2 " F concombres 0.1 " F cornichons 0.1 " F courgettes 0.1 " F fruits à coque 0.05 " F graines oléagineuses 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F légumes 0.02 " " F légumineuses séchées 0.02 Naphthyl-acétamide, R cerises 0.1 seul ou avec l’acide alpha- alpha-naphthyl- acétique " R fruits à pépins 0.1 "
1935
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Napropamide H choux 0.1 " H fraises 0.1 " H graines de colza 0.1 " H haricots 0.1 Néburon H céréales 0.05 " H pommes de terre 0.05 Nicosulfuron H maïs 0.01 Nicotine I baies 0.5 " I fruits à noyau 0.5 " I fruits à pépins 0.5 " I légumes 0.5 Nitrofène H graines oléagineuses 0.02 " H thé 0.02 " H toutes denrées alimen- 0.01 autres taires " H préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " H préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite Nitrothal-isopropyl F fruits à pépins 0.3 Novaluron I brocolis 0.5 " I choux pommés 0.5 " I choux-fleurs 0.5 " I fruits à pépins 0.3 " I pommes de terre 0.01 Ofurace F raisins 0.3 " F vin 0.3 " F pommes de terre 0.05 Ométhoate I artichauts 0.4 " I cerises 0.4 " I chicorée Witloof 0.4 " I épinards 0.4 " I fruits 0.2 sauf baies, cerises " I légumes 0.2 sauf artichauts, chicorée Witloof, épinards, légumes- racines, oignons, poireaux, pommes de terre " I baies 0.1
1936
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Ométhoate I légumes-racines 0.1 " I oignons 0.1 " I poireaux 0.1 " I thé 0.1 " I betteraves sucrières 0.05 " I huile d’olive vierge 0.05 " I préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite o-Phénylphénol F/V agrumes 12 Orbencarbe H céréales 0.05 " H carottes 0.01 " H fèves de soja 0.01 " H haricots fourragers 0.01 (féveroles) " H pois 0.01 " H pommes de terre 0.01 Oryzaline H asperges vertes 0.01 " H baies 0.01 " H fruits à noyau 0.01 " H fruits à pépins 0.01 Oxadiargyl H graines de tournesol 0.01 Oxadixyl F raisins 1 " F vin 0.75 " F salade 0.5 " F épinards 0.1 " F oignons 0.1 " F tomates 0.1 " F framboises 0.05 " F pommes de terre 0.05 Oxamyl I/A/N courgettes 0.03 " I/A/N aubergines 0.02 " I/A/N concombres 0.02 " I/A/N cornichons 0.02 " I/A/N graines oléagineuses 0.02 " I/A/N mandarines 0.02 " I/A/N poivrons 0.02
1937
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Oxamyl I/A/N thé 0.02 " I/A/N tomates 0.02 " I/A/N céréales 0.01 " I/A/N fruits 0.01 sauf mandarines " I/A/N légumes 0.01 autres " I/A/N légumineuses séchées 0.01 Oxasulfuron H fèves de soja 0.02 Oxyde d’éthylène I graines oléagineuses 0.2 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène " I thé 0.2 " " I fruits 0.1 " " I légumes 0.1 " " I légumineuses séchées 0.1 " " I céréales 0.02 " Oxydéméton-méthyl I avoine 0.1 somme de oxydé- méton-méthyl et déméton-S-méthyl- sulfone, calculée en oxydéméton-méthyl " I orge 0.1 " " I choux de Bruxelles 0.05 " " I choux pommés 0.05 " " I choux-raves 0.05 " " I graines oléagineuses 0.05 " " I salade 0.05 " " I thé 0.05 " " I céréales 0.02 sauf avoine, orge; somme de oxydé- méton-méthyl et déméton-S-méthyl- sulfone, calculée en oxydéméton-méthyl " I fruits 0.02 somme de oxydé- méton-méthyl et déméton-S-méthyl- sulfone, calculée en oxydéméton-méthyl
1938
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Oxydéméton-méthyl I légumes 0.02 sauf choux de Bruxelles, choux pommés, choux- raves, salade; somme de oxydé- méton-méthyl et déméton-S-méthyl- sulfone, calculée en oxydéméton-méthyl " I légumineuses séchées 0.02 somme de oxydé- méton-méthyl et déméton-S-méthyl- sulfone, calculée en oxydéméton-méthyl " I préparations à base de 0.006 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de oxydé- méton-méthyl, déméton-S-méthyl et déméton-S- méthyl-sulfone; calculée en démé- ton-S-méthyl " I préparations pour 0.006 " nourrissons et prépara- tions de suite Oxyfluorfène H fruits 0.01 " H oignons 0.01 Paclobutrazol R pommes 0.3 Paraquat H thé 0.05 " H fruits 0.02 " H graines oléagineuses 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Parathion I thé 0.1 paraoxon inclus " I céréales 0.05 " " I fruits 0.05 " " I graines oléagineuses 0.05 " " I légumes 0.05 " " I légumineuses séchées 0.05 " Parathion-méthyl I pois séchés 0.2 paraoxon-méthyl inclus " I raisins 0.2 " " I graines oléagineuses 0.05 " " I céréales 0.02 "
1939
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Parathion-méthyl I fruits 0.02 sauf raisins; para- oxon-méthyl inclus " I légumes 0.02 paraoxon-méthyl inclus " I légumineuses séchées 0.02 sauf pois; para- oxon-méthyl inclus Penconazole F fraises 0.5 " F groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " F artichauts 0.2 " F fruits à pépins 0.2 " F poivrons 0.2 " F raisins 0.2 " F aubergines 0.1 " F baies 0.1 sauf fraises, groseil- les, raisins " F cucurbitacées 0.1 " F fruits à noyau 0.1 " F tomates 0.1 " F céréales 0.05 " F légumes 0.05 autres Pencycuron F/B pommes de terre 0.1 Pendiméthaline H haricots 0.2 " H légumes-racines 0.2 " H légumes-tubercules 0.2 sauf pommes de terre " H pois 0.2 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 autres " H légumineuses séchées 0.05 Perméthrine I céleri en branches 2 " I/V céréales 2 sauf maïs " I fines herbes 2 " I rhubarbe 2 " I salade 2 " I thé 2 " I asperges 1 " I choux 1
1940
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Perméthrine I épinards 1 " I fraises 1 " I fruits à noyau 1 " I fruits à pépins 1 " I kiwis 1 " I raisins 1 " I agrumes 0.5 " I aubergines 0.5 " I cucurbitacées 0.5 " I/V denrées non spécifiées 0.5 " I haricots 0.5 " I poireaux 0.5 " I poivrons 0.5 " I tomates 0.5 " I maïs 0.2 " I lait 0.05 " I œufs 0.05 " I pommes de terre 0.05 Péthoxamide H thé 0.02 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H graines oléagineuses 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Phénamiphos I poivrons 0.1 " I aubergines 0.05 " I bananes 0.05 " I carottes 0.05 " I chou pomme 0.05 " I choux de Bruxelles 0.05 " I concombres 0.05 " I courgettes 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I melons 0.05 " I pastèques 0.05 " I thé 0.05 " I tomates 0.05 " I céréales 0.02 " I fruits 0.02 sauf bananes
1941
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Phénamiphos I légumes 0.02 autres " I légumineuses séchées 0.02 Phenmédiphame H fines herbes 7 " H bettes à cardes (côtes 0.5 de bettes) " H épinards 0.5 " H artichauts 0.2 " H betteraves rouges 0.1 " H betteraves sucrières 0.1 " H fraises 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 sauf fraises " H légumes 0.05 sauf artichauts, betteraves rouges, bettes à cardes, épinards, fines herbes " H légumineuses séchées 0.05 Phenthoate I lait 0.05 Phorate I arachides 0.1 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculée en phorate " I thé 0.1 " " I denrées alimentaires 0.05 sauf arachides, thé; végétales O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculée en phorate Phosalone I fruits à pépins 2 " I pêches (y compris les 2 nectarines et hybrides similaires) " I fruits 1 sauf fruits à pépins, olives, pêches " I légumes 1 sauf champignons, légumes-racines, pommes de terre " I céréales 0.1 " I champignons 0.1 comestibles " I graines de colza 0.1
1942
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Phosalone I légumes-racines 0.1 " I olives 0.1 " I pommes de terre 0.1 " I/V denrées non spécifiées 0.03 " I lait 0.03 Phosmet I agrumes 3 O-analogue inclus " I fruits à pépins 1 " " I pois 0.1 " " I pommes de terre 0.1 " " I thé 0.1 " Phosphamidon I thé 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I graines oléagineuses 0.01 " I légumes 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 Phosphine V céréales 0.1 au moment de la remise au consom- mateur " V champignons 0.01 séchés; au moment comestibles de la remise au consommateur " V épices 0.01 au moment de la remise au consom- mateur " V fèves de cacao 0.01 " " V fruits à coque 0.01 " " V fruits secs 0.01 " " V grains de café 0.01 " " V légumes secs 0.01 " " V produits céréaliers 0.01 " Phosphite F cf. acide phospho- nique Picoxystrobin F avoine 0.2 " F orge 0.2 " F céréales 0.05 sauf avoine, orge Pinoxadène H céréales 0.05 dosé comme métabolite M2 Piperonyl butoxyde S céréales 20 " S fruits à coque 8 " S fruits secs 8
1943
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Piperonyl butoxyde S graines oléagineuses 8 " S légumes secs 8 " S plantes à infusion 3 " S thé 3 " S produits céréaliers 2 " S baies 0.5 " S/V denrées non spécifiées 0.5 " S fruits à noyau 0.5 " S fruits à pépins 0.5 " S légumes 0.5 " S lait 0.02 Pirimicarbe I baies 1 " I fruits à noyau 1 " I fruits à pépins 1 " I légumes 1 sauf champignons, pois " I céréales 0.01 " I champignons 0.01 comestibles " I haricots fourragers 0.01 (féveroles) " I pois 0.01 Prochloraze F agrumes 10 " F ananas 5 " F avocats 5 " F échalotes 5 " F fines herbes 5 " F mangues 5 " F papayes 5 " F salade 5 " F champignons de culture 2 " F avoine 1 " F orge 1 " F riz 1 " F ail 0.5 " F blé 0.5 " F graines de colza 0.5 " F graines de lin 0.5 " F graines de tournesol 0.5 " F seigle 0.5
1944
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Prochloraze F triticale 0.5 " F pois 0.3 " F fruits à noyau 0.2 " F fruits à pépins 0.2 " F fruits à coque 0.1 " F céréales 0.05 autres " F fruits 0.05 " " F légumes 0.05 " Procymidone F framboises 10 " F fraises 5 " F kiwis 5 " F raisins 5 " F salade 5 sauf chicorée Witloof " F aubergines 2 " F chicorée Witloof 2 " F fruits à noyau 2 sauf cerises " F haricots frais, non 2 écossés " F poivrons 2 " F tomates 2 " F cucurbitacées 1 " F fèves de soja 1 " F graines de colza 1 " F graines de tournesol 1 non écalées " F poires 1 " F pois frais, non écossés 1 " F pois frais, écossés 0.3 " F ail 0.2 " F oignons 0.2 " F pois séchés 0.2 " F thé 0.1 " F fruits à coque 0.05 " F graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja, graines de colza, graines de tournesol " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F légumes 0.02 " " F légumineuses séchées 0.02 sauf pois
1945
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Prohexadione R fruits à pépins 0.05 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione Prohexadione-calcium R céréales 0.2 Propachlore H légumes 0.05 Propamocarbe F épinards 30 " F salade 15 " F radis 10 " F oignons de printemps 5 " F poireaux 5 " F brocolis 2 " F chou pomme 2 " F choux-fleurs 2 " F cucurbitacées à peau 2 non comestible " F tomates 2 " F cucurbitacées à peau 1.5 comestible " F petits radis 1 " F légumes 0.2 autres Propaquizafop H épinards 0.2 " H baies 0.05 " H betteraves sucrières 0.05 " H fruits à noyau 0.05 " H fruits à pépins 0.05 " H graines de colza 0.05 " H graines de tournesol 0.05 " H légumes 0.05 sauf épinards Propargite A thé 5 " A raisins 3 " A baies 1.5 sauf raisins " A fruits à noyau 1.5 " A fruits à pépins 1.5 " A légumes 0.5 Propétamphos I/V denrées non spécifiées 0.1 " I lait 0.005 Prophame H/R thé 0.1 " H/R denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales
1946
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Propiconazole F abricots 0.2 " F arachides 0.2 " F avoine 0.2 " F orge 0.2 " F pêches (y compris les 0.2 nectarines et hybrides similaires) " F bananes 0.1 " F graines oléagineuses 0.1 sauf arachides " F poireaux 0.1 " F thé 0.1 " F betteraves sucrières 0.05 " F céréales 0.05 sauf avoine, orge " F fruits 0.05 sauf abricots, bananes, pêches " F légumes 0.05 sauf poireaux " F légumineuses séchées 0.05 Propinèbe F concombres 2 exprimée en propy- lènediamine " F tomates 2 " " F melons 1 " " F pastèques 1 " " F poivrons 1 " " F raisins 1 " " F céleris-raves 0.3 " " F cerises 0.3 " " F fruits à pépins 0.3 " " F olives 0.3 " " F pommes de terre 0.2 " " F graines oléagineuses 0.1 " " F thé 0.1 " " F céréales 0.05 " " F fruits 0.05 autres; exprimée en propylènediamine " F légumes 0.05 " " F légumineuses séchées 0.05 exprimée en propy- lènediamine
1947
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Propinèbe F préparations à base de 0.006 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de propinè- be et de propylène- thiourée " F préparations pour 0.006 " nourrissons et prépara- tions de suite " F cf. dithiocarbamates Propoxur I poireaux 1 " I brocolis 0.5 " I choux pommés 0.5 " I choux-fleurs 0.5 " I citrons 0.3 " I limettes 0.3 " I mandarines 0.3 " I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 0.2 " I thé 0.1 " I/V denrées non spécifiées 0.05 " I fruits 0.05 sauf citrons, gro- seilles, groseilles à maquereau, limet- tes, mandarines " I légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux- fleurs, poireaux " I lait 0.005 Propoxycarbazone- H thé 0.05 sodium " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H graines oléagineuses 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Propyzamide H fines herbes 1 " H salade 1 " H graines oléagineuses 0.05 " H thé 0.05 " H céréales 0.02
1948
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Propyzamide H fruits 0.02 " H légumes 0.02 sauf fines herbes, salade " H légumineuses séchées 0.02 Proquinazide F raisins 0.3 " F céréales 0.02 sauf maïs Prosulfocarbe H céréales 0.05 " H légumes-bulbes 0.05 " H pommes de terre 0.05 Prosulfuron H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H légumineuses séchées 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H légumes 0.02 Prothioconazole F/B betteraves sucrières 0.02 dosé comme prothioconazole- desthio " F/B graines de colza 0.02 " " F/B orge 0.02 " " F/B pommes de terre 0.02 " " F/B blé 0.01 " " F/B légumes-bulbes 0.01 " " F/B seigle 0.01 " " F/B triticale 0.01 " Pymétrozine I framboises 3 " I mûres 3 " I salade 2 " I fines herbes 1 " I haricots 1 " I pois 1 " I poivrons 1 " I aubergines 0.5 " I cucurbitacées à peau 0.5 comestible " I fraises 0.5 " I pepino 0.5 " I tomates 0.5 " I agrumes 0.3 " I choux à feuilles 0.2
1949
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Pymétrozine I cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " I groseilles (rouges, 0.1 blanches ou noires- cassis) " I thé 0.1 " I abricots 0.05 " I chou pomme 0.05 " I graines de coton 0.05 " I pêches (y compris les 0.05 nectarines et hybrides similaires) " I fruits 0.02 autres " I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton " I légumes 0.02 autres " I légumineuses séchées 0.02 Pyraclostrobine F fines herbes 2 " F raisins 2 " F salade 2 " F agrumes 1 " F pistaches 1 " F fraises 0.5 " F poireaux 0.5 " F poivrons 0.5 " F avoine 0.3 " F fruits à pépins 0.3 " F légumineuses séchées 0.3 " F orge 0.3 " F panais 0.3 " F raifort 0.3 " F abricots 0.2 " F ail 0.2 " F aubergines 0.2 " F cerises 0.2 " F chou pomme 0.2 " F choux de Bruxelles 0.2 " F échalotes 0.2 " F oignons 0.2
1950
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Pyraclostrobine F pêches (y compris les 0.2 nectarines et hybrides similaires) " F tomates 0.2 " F blé 0.1 " F brocolis 0.1 " F choux-fleurs 0.1 " F prunes (quetsches 0.1 incluses) " F seigle 0.1 " F triticale 0.1 " F betteraves sucrières 0.05 " F céréales 0.02 autres " F fruits 0.02 " " F graines oléagineuses 0.02 " F légumes 0.02 autres Pyraflufen-éthyl H fruits à coque 0.1 " H graines oléagineuses 0.05 " H thé 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 sauf fruits à coque " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Pyrazophos F céréales 0.1 " F concombres 0.1 " F pommes 0.1 Pyrèthres I/V céréales 3 " I/V plantes à infusion 3 " I/V thé 3 " I fruits 1 " I/V fruits secs 1 " I/V graines oléagineuses 1 " I légumes 1 sauf champignons " I/V légumes secs 1 " I/V denrées non spécifiées 0.5 " I/V produits céréaliers 0.3 " I champignons 0.1 comestibles " I lait 0.02
1951
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Pyridate H poireaux 1 " H chou vert 0.2 " H choux 0.1 sauf chou vert " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 sauf choux, poi- reaux " H légumineuses séchées 0.05 Pyrifénox F baies 0.2 sauf raisins " F fruits à noyau 0.2 " F fruits à pépins 0.2 " F raisins 0.05 Pyriméthanil F agrumes 10 " F framboises 10 " F mûres 10 " F pêches (y compris les 10 nectarines et hybrides similaires) " F salade 10 " F airelles rouges 5 " F fruits à pépins 5 " F groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 5 " F myrtilles 5 " F raisins 5 " F abricots 3 " F baies 3 autres " F fines herbes 3 " F prunes (quetsches 3 incluses) " F aubergines 2 " F concombres 2 " F haricots frais, non 2 écossés " F poivrons 2 " F tomates 2 " F carottes 1
1952
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Pyriméthanil F cucurbitacées à peau 1 sauf concombres comestible " F poireaux 1 " F vin 1 " F légumineuses séchées 0.5 " F amandes 0.2 " F pistaches 0.2 " F pois frais, écossés 0.2 " F bananes 0.1 " F graines oléagineuses 0.1 " F oignons 0.1 " F thé 0.1 " F/B céréales 0.05 " F fruits 0.05 autres " F légumes 0.05 " Pyrimiphos-méthyl I/V céréales 5 " I/V huile de germe de blé 4 " I champignons de culture 2 " I/V choux de Bruxelles 2 " I kiwis 2 " I/V mandarines 2 " I raisins de cuve 2 " I/V agrumes 1 sauf mandarines " I/V brocolis 1 " I/V carottes 1 " I/V choux-fleurs 1 " I melons 1 " I poivrons 1 " I tomates 1 " I/V produits céréaliers 0.5 " I concombres 0.1 " I fruits 0.05 autres " I graines oléagineuses 0.05 " I/V lait 0.05 " I légumes 0.05 autres " I/V légumineuses séchées 0.05 " I/V thé 0.05 " I/V viande 0.05
1953
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Pyroxsulam H blé 0.01 " H épeautre (Triticum 0.01 spelta) " H seigle 0.01 " H triticale 0.01 Quassine I légumes 0.05 " I fruits à pépins 0.02 " I prunes (quetsches 0.02 incluses) Quinalphos I/A thé 0.1 " I/A denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Quinoxyfène F airelles rouges 2 " F groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 2 " F myrtilles 2 " F raisins 1 " F artichauts 0.3 " F cerises 0.3 " F fraises 0.3 " F avoine 0.2 " F orge 0.2 " F abricots 0.05 " F cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " F graines oléagineuses 0.05 " F pêches (y compris les 0.05 nectarines et hybrides similaires) " F pommes 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 sauf avoine, orge " F fruits 0.02 autres " F légumes 0.02 sauf cucurbitacées à peau non comes- tible " F légumineuses séchées 0.02
1954
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Quintozène F arachides 0.05 somme du quinto- zene et de la penta- chloro-aniline, exprimée en quin- tozene " F thé 0.05 " " F céréales 0.02 " " F fruits 0.02 " " F graines oléagineuses 0.02 sauf arachides; somme du quinto- zene et de la penta- chloro-aniline, exprimée en quin- tozene " F légumes 0.02 somme du quinto- zene et de la penta- chloro-aniline, exprimée en quin- tozene " F légumineuses séchées 0.02 " Quizalofop-éthyle H betteraves sucrières 0.05 " H fraises 0.05 " H graines de colza 0.05 " H graines de lin 0.05 " H graines de tournesol 0.05 " H légumes 0.05 Résine de coumarone- V agrumes 140 traitement de indène surface Resméthrine I fruits à coque 0.2 somme de tous les isomères " I graines oléagineuses 0.2 " " I thé 0.2 " " I fruits 0.1 sauf fruits à coque; somme de tous les isomères " I légumes 0.1 somme de tous les isomères " I céréales 0.05 " Rimsulfuron H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05
1955
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Roténone I baies 0.04 " I fruits à noyau 0.04 " I fruits à pépins 0.04 " I légumes 0.04 Séthoxydime H fraises 0.2 " H légumes 0.2 sauf pommes de terre " H betteraves sucrières 0.05 " H pommes de terre 0.05 Silthiofam F/B céréales 0.05 Simazine H asperges 0.1 " H céréales 0.1 " H baies 0.05 " H fruits à pépins 0.05 " H rhubarbe 0.05 Soufre F baies 50 " F fruits à noyau 50 " F fruits à pépins 50 " F légumes 50 sauf légumes- racines Spinosad I épinards 10 " I choux 1 " I maïs 1 " I poivrons 1 " I aubergines 0.5 " I tomates 0.5 " I fraises 0.3 " I framboises 0.3 " I ciboulette 0.2 " I cucurbitacées 0.2 " I poireaux 0.2 " I ail 0.1 " I fruits à pépins 0.1 " I oignons 0.1 " I raisins 0.1 " I blé 0.02 " I framboises 0.02 " I graines de colza 0.02 " I pommes de terre 0.02
1956
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Spinosad I seigle 0.02 " I triticale 0.02 Spirodiclofène A fraises 0.3 " A fruits à pépins 0.1 " A raisins 0.1 Spiroxamine F raisins 1 " F vin 1 " F avoine 0.3 " F orge 0.3 " F céréales 0.05 sauf avoine, orge Streptomycine miel 0.01 " poires 0.01 " pommes 0.01 Sulcotrione H maïs 0.05 Sulfosate (glyphosate- H cf. triméthyl- trimésium) sulfonium-cation et glyphosate Sulfosulfuron H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Sulfotep I légumes 0.2 Tébuconazole F haricots 2 " F choux à feuilles 1 " F poireaux 1 " F raisins 1 " F aubergines 0.5 " F carottes 0.5 " F cerises 0.5 " F choux 0.5 sauf choux à feuilles " F concombres 0.5 " F poivrons 0.5 " F tomates 0.5 " F abricots 0.3 " F jus de raisins 0.3
1957
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Tébuconazole F pêches (y compris les 0.3 nectarines et hybrides similaires) " F vin 0.3 " F courges 0.2 " F courgettes 0.2 " F melons 0.2 " F orge 0.2 " F pastèques 0.2 " F pois 0.1 " F céréales 0.05 sauf orge " F cucurbitacées à peau 0.05 autres non comestible " F framboises 0.05 " F graines de colza 0.05 " F graines de lin 0.05 " F mûres 0.05 Tébufénozide I épinards 1 " I salade 1 " I choux 0.5 " I fruits à pépins 0.3 " I raisins 0.3 " I vin 0.1 Tébufenpyrad A fraises 0.2 " A fruits à noyau 0.2 " A fruits à pépins 0.2 " A raisins 0.2 " A baies 0.1 sauf fraises, raisins Tecnazène F/R thé 0.1 " F/R denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Técoram F cf. dithiocarbamates Téflubenzuron I aubergines 1 " I tomates 1 " I concombres 0.3 " I fruits à noyau 0.3 " I fruits à pépins 0.3 " I raisins 0.3 " I céréales 0.05 " I choux 0.05
1958
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Téflubenzuron I pommes de terre 0.05 Téfluthrine I betteraves sucrières 0.05 Tembotrione H maïs 0.02 somme de Tembo- trione et métabolite M5 Tépraloxydime H fèves de soja 3 " H choux à feuilles 1 " H graines de colza 1 " H carottes 0.5 " H choux 0.5 sauf choux à feuilles " H haricots 0.5 " H panais 0.5 " H pois frais, non écossés 0.5 " H pommes de terre 0.5 " H scorsonères (salsifis 0.5 noirs) " H topinambours 0.5 " H céleri en branches 0.2 " H céleris-raves 0.2 " H légumes-bulbes 0.2 " H poireaux 0.2 " H asperges 0.1 " H betteraves sucrières 0.1 " H pois frais, écossés 0.1 Terbacil H asperges 0.02 " H baies 0.02 " H fruits à noyau 0.02 " H fruits à pépins 0.02 Terbufos I betteraves sucrières 0.05 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculée en terbufos " I maïs 0.05 " " I préparations à base de 0.003 exprimée sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculée en terbufos " I préparations pour 0.003 " nourrissons et prépara- tions de suite
1959
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Terbuthylazine H céréales 0.1 sauf maïs " H fruits à pépins 0.1 " H haricots fourragers 0.1 (féveroles) " H pommes de terre 0.1 " H raisins 0.1 " H maïs 0.05 Terbutryne H céréales 0.05 " H haricots fourragers 0.05 (féveroles) " H pommes de terre 0.05 Tétrachlorvinphos I baies 1 sauf raisins " I fruits à noyau 1 " I fruits à pépins 1 " I raisins 0.5 " I choux 0.05 " I lait 0.03 Tétradifon A baies 3 " A fruits à noyau 3 " A fruits à pépins 3 " A concombres 0.2 Tétraméthrine I/V denrées non spécifiées 0.2 " I lait 0.02 Thiabendazole F/V avocats 15 " F/V ignames 15 " F/V manioc 15 " F/V patates douces 15 " F/V pommes de terre 15 sauf pommes de terre primeurs " F/V champignons de culture 10 " F/V papayes 10 " F/V agrumes 5 " F/V bananes 5 " F/V brocolis 5 " F/V mangues 5 " F/V poires 5 " F/V pommes 5 " F/V chicorée Witloof 1 " F/V fruits à coque 0.1 " F/V thé 0.1
1960
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Thiabendazole F/V baies 0.05 " F/V céréales 0.05 " F/V fruits à noyau 0.05 " F/V graines oléagineuses 0.05 " F/V légumes 0.05 sauf brocolis, champignons de culture, chicorée Witloof, ignames, manioc, pommes de terre " F/V légumineuses séchées 0.05 Thiacloprid I fines herbes 3 " I salade 2 " I baies 1 sauf baies sauvages, fraises, raisins " I haricots 1 " I poivrons 1 " I aubergines 0.5 " I choux à feuilles 0.5 " I fraises 0.5 " I tomates 0.5 " I cucurbitacées à peau 0.3 comestible " I fruits à noyau 0.3 sauf prunes " I fruits à pépins 0.3 " I graines de colza 0.3 " I chou pomme 0.2 " I melons 0.2 " I pastèques 0.2 " I brocolis 0.1 " I choux-fleurs 0.1 " I prunes (quetsches 0.1 incluses) " I choux de Bruxelles 0.05 " I choux-raves 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza " I thé 0.05 " I céréales 0.02 " I fruits 0.02 autres " I légumes 0.02 " " I légumineuses séchées 0.02
1961
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Thiaméthoxam I raisins 0.5 " I cerises 0.3 " I agrumes 0.2 " I salade 0.2 " I fruits à pépins 0.1 " I betteraves sucrières 0.02 " I céréales 0.02 " I pommes de terre 0.02 Thifensulfuron-méthyl H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 " H thé 0.05 Thiocyclaméhydrogén- I choux 0.3 somme de thiocy- oxalate claméhydrogénoxa- late et nereistoxine " I concombres 0.3 " " I légumes-feuilles 0.3 " " I poireaux 0.3 " " I tomates 0.3 " " I baies 0.02 " " I céréales 0.02 " " I fruits à noyau 0.02 " " I fruits à pépins 0.02 " " I graines de colza 0.02 " " I pommes de terre 0.02 " Thiodicarbe I cf. méthomyl Thiophanate-méthyl F raisins de cuve 3 " F abricots 2 " F aubergines 2 " F pêches (y compris les 2 nectarines et hybrides similaires) " F tomates 2 " F choux de Bruxelles 1 " F gombos 1 " F papayes 1 " F fruits à pépins 0.5 " F avoine 0.3
1962
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Thiophanate-méthyl F cerises 0.3 " F cucurbitacées à peau 0.3 non comestible " F fèves de soja 0.3 " F orge 0.3 " F prunes (quetsches 0.3 incluses) " F fruits à coque 0.2 " F fruits 0.1 autres " F graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja " F légumes 0.1 autres " F légumineuses séchées 0.1 " F blé 0.05 " F seigle 0.05 " F triticale 0.05 Thirame F fraises 10 " F poires 5 " F pommes 5 " F abricots 3 " F cerises 3 " F pêches (y compris les 3 nectarines et hybrides similaires) " F raisins de cuve 3 " F chicorée 2 " F laitues pommées 2 " F prunes (quetsches 2 incluses) " F thé 0.2 " F céréales 0.1 " F fruits 0.1 autres " F graines oléagineuses 0.1 " F légumes 0.1 autres " F légumineuses séchées 0.1 " F cf. dithiocarbamates Tolylfluanide F baies 5 sauf fraises " F fraises 3 " F cerises 2 " F concombres 2 " F fruits à pépins 2
1963
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Tolylfluanide F tomates 2 " F salade 1 " F vin 1 N,N-diméthyl-N’-p- tolylsulfamide (DMST) inclus Topramézone H maïs 0.01 Tralkoxydime H céréales 0.02 Triadiméfone F cf. triadiménol Triadiménol F ananas 3 somme du triadimé- fone et triadiménol " F raisins 2 " " F airelles rouges 1 " " F artichauts 1 " " F groseilles (rouges, 1 " blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 1 " " F myrtilles 1 " " F oignons de printemps 1 " " F fraises 0.5 " " F oignons 0.5 sauf oignons de printemps; somme du triadiméfone et triadiménol " F poivrons 0.5 somme du triadimé- fone et triadiménol " F vin 0.5 " " F tomates 0.3 " " F avoine 0.2 " " F bananes 0.2 " " F blé 0.2 " " F fruits à coque 0.2 " " F graines oléagineuses 0.2 " " F orge 0.2 " " F pommes 0.2 " " F seigle 0.2 " " F thé 0.2 " " F triticale 0.2 " " F céréales 0.1 autres; somme du triadiméfone et triadiménol " F fruits 0.1 "
1964
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Triadiménol F légumes 0.1 " " F légumineuses séchées 0.1 somme du triadimé- fone et triadiménol Triasulfuron H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Triazamate I choux pommés 0.5 acide libre inclus " I pois 0.1 " " I betteraves sucrières 0.05 " " I fruits à pépins 0.05 " " I graines de tournesol 0.05 " Triazophos I céréales 0.02 " I thé 0.02 " I fruits 0.01 " I graines oléagineuses 0.01 " I légumes 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 Triazoxide F/B céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyl H thé 0.02 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H graines oléagineuses 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Trichlorfon I fruits 0.5 " I légumes 0.5 sauf pommes de terre " I céréales 0.1 " I betteraves sucrières 0.05 " I lait 0.05 Tridémorphe F thé 20 " F avoine 0.2 " F orge 0.2 " F fruits à coque 0.1 " F graines oléagineuses 0.1 " F céréales 0.05 autres " F fruits 0.05 sauf fruits à coque
1965
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Tridémorphe F légumes 0.05 " F légumineuses séchées 0.05 Trifloxystrobine F raisins 5 " F baies 2 sauf fraises, groseil- les, groseilles à maquereau, raisins " F salade 2 " F abricots 1 " F cerises 1 " F groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 1 " F papayes 1 " F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) " F aubergines 0.5 " F céleri en branches 0.5 " F choux 0.5 " F fraises 0.5 " F fruits à noyau 0.5 autres " F fruits à pépins 0.5 " F haricots frais, non 0.5 écossés " F poireaux 0.5 " F tomates 0.5 " F agrumes 0.3 " F melons 0.3 " F orge 0.3 " F poivrons 0.3 " F vin 0.3 " F cucurbitacées 0.2 sauf melons " F prunes (quetsches 0.2 incluses) " F carottes 0.1 " F céleris-raves 0.1 " F chicorée Witloof 0.1 " F bananes 0.05 " F blé 0.05 " F graines oléagineuses 0.05
1966
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Trifloxystrobine F seigle 0.05 " F thé 0.05 " F triticale 0.05 " F betteraves rouges 0.02 " F betteraves sucrières 0.02 " F oignons 0.02 Triflumizole F raisins 0.1 " F fruits à noyau 0.05 " F fruits à pépins 0.05 Triflumuron I lait 0.01 " I œufs 0.01 " I viande 0.01 Trifluraline H céréales 0.05 " H choux 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H pois 0.05 " H tomates 0.05 Triflusulfuron H chicorée Witloof 0.02 " H betteraves sucrières 0.01 Triforine F fruits à noyau 2 sauf prunes " F fruits à pépins 2 " F groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 2 " F prunes (quetsches 1 incluses) " F concombres 0.5 " F cornichons 0.5 " F courgettes 0.5 " F scorsonères (salsifis 0.3 noirs) " F céréales 0.1 " F thé 0.1 " F tomates 0.1 " F fruits 0.05 autres " F graines oléagineuses 0.05 " F légumes 0.05 autres " F légumineuses séchées 0.05
1967
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Triméthylsulfonium, H champignons sauvages 20 résultant de cation l’utilisation de glyphosate " H avoine 10 " " H fèves de soja 10 " " H orge 10 " " H blé 5 " " H seigle 5 " " H triticale 5 " " H mandarines 0.5 " " H oranges 0.5 " " H céréales 0.05 autres; résultant de l’utilisation de glyphosate " H fruits 0.05 sauf mandarines, oranges; résultant de l’utilisation de glyphosate " H graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja; résultant de l’utilisation de glyphosate " H légumes 0.05 sauf champignons sauvages; résultant de l’utilisation de glyphosate " H légumineuses séchées 0.05 résultant de l’utilisation de glyphosate Trinexapac-éthyl R céréales 0.2 Triticonazole F graines oléagineuses 0.02 " F thé 0.02 " F céréales 0.01 " F fruits 0.01 " F légumes 0.01 " F légumineuses séchées 0.01 Tritosulfuron H céréales 0.01 Vamidothion I fruits à pépins 0.5 sulfoxyde inclus " I fruits 0.05 sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus " I légumes 0.05 sulfoxyde inclus
1968
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Vinclozoline F groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) " F kiwis 10 " F baies 5 sauf airelles rouges, baies sauvages, groseilles, groseil- les à maquereau, myrtilles " F salade 5 sauf chicorée Witloof " F aubergines 3 " F poivrons 3 " F abricots 2 " F chicorée Witloof 2 " F choux chinois 2 " F haricots frais, non 2 écossés " F pois frais, non écossés 2 " F prunes (quetsches 2 incluses) " F ail 1 " F cucurbitacées 1 " F fruits à pépins 1 " F graines de colza 1 " F oignons 1 " F vin 1 " F carottes 0.5 " F cerises 0.5 " F haricots frais, écossés 0.5 " F haricots séchés 0.5 " F pois séchés 0.5 " F pois frais, écossés 0.3 " F thé 0.1 " F céréales 0.05 " F fruits 0.05 autres " F graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza " F légumes 0.05 autres " F légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois Zinèbe F cf. dithiocarbamates
1969
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
1 2 3 4 5 6 Substance active Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Zirame F cerises 5 " F prunes (quetsches 2 incluses) " F poires 1 " F thé 0.2 " F céréales 0.1 " F fruits 0.1 autres " F graines oléagineuses 0.1 " F légumes 0.1 autres " F légumineuses séchées 0.1 " F cf. dithiocarbamates Zoxamide F raisins 5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 RH 150’721 (3- amino-3-méthyl-2- oxopentyl-3,5- dichloro-p-toluate) inclus " F graines oléagineuses 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 sauf raisins " F légumes 0.02 sauf tomates " F légumineuses séchées 0.02
1970
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.
1971
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2009
Ces pages sont vierges pour permettre d'assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.
1972-1976