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APPROUVÉ

Directives relatives au processus international Secteur du recouvrement R_BUC_03

Compensation des prestations en espèces versées à titre provisoire par des paiements d'un autre État membre au titre de l'art. 73 (1) du Règlement (CE) n° 987/2009

Date : 01/09/2019 Version du guideline : v4.2.0 Basé sur : R_BUC_03 version 4.2.0 CDM version 4.2.0

TABLE DES MATIÈRES

R_BUC_03 - Compensation des prestations en espèces versées à titre provisoire par des paiements d'un autre État membre au titre de l'art. 73 (1) du Règlement (CE) n° 987/2009 .................................. 4 Comment démarrer ce BUC ?.................................................................................................................. 5 Quel est mon rôle ? .................................................................................................................. 5 CO. 1 Qui dois-je contacter ? ................................................................................................... 5 CO. 2 Comment puis-je identifier la bonne institution à contacter ? ...................................... 5 CO.3 Comment introduire une demande de remboursement des prestations versées à titre provisoire ? .............................................................................................................................. 6 CO. 4 Que dois-je faire si je reçois un SED R009 en réponse à ma demande ? ....................... 6 CP.1 Première étape du BUC pour la Contrepartie.................................................................. 7 Diagramme BPMN pour R_BUC_0 3........................................................................................................ 8 Documents électroniques structurés (SED) utilisés dans le processus ................................................... 8 Documents portables .............................................................................................................................. 8 Sous-processus administratifs ................................................................................................................. 8 Sous-processus horizontaux .................................................................................................................... 9

Guidelines for EESSI Business Use Case R_BUC_03 - Compensation des prestations en espèces versées à titre provisoire par des paiements d'un autre État membre au titre de l'art. 73 (1) du Règlement (CE) No 987/2009

Date : Septembre 2019 Version du document : 4.2.0 2

Historique des documents :

Révision Date Créé par Brève description des changements V0.1 12/06/2017 Secrétariat Premier projet de document soumis à l'examen du groupe ad hoc sur le recouvrement V0.2 20/07/2017 Secrétariat Mettre en œuvre les changements et les mises à jour suite aux commentaires du GAS. V0.3 02/08/2017 Secrétariat Mettre en œuvre les changements et les mises à jour suite aux commentaires du GAS. Version soumise à l'examen du CC. V0.99 04/10/2017 Secrétariat Mise en œuvre des changements et des mises à jour suite à l'examen du CC. Version soumise à l'approbation du CC. V1.0 27/10/2017 Secrétariat AC Version approuvée. V4.1.0 24/08/2018 Secrétariat Mises à jour textuelles mineures : - a effectué des changements de patch pour faire référence à la nouvelle version 4.1.0 du MDP ; - pour les sous-processus administratifs, phrase introductive au pluriel pour AD_BUC_11 et 12. V4.2.0 01/09/2019 Secrétariat Effectué des changements de patch pour référencer la nouvelle version 4.2.0 de CDM.

R_BUC_03 - Compensation des prestations en espèces versées à titre provisoire par des paiements d'un autre État membre au titre de l'art. 73 (1) du Règlement (CE) n° 987/2009

Description : Le rôle du R_BUC_03 permet à l'institution qui a versé des prestations en espèces à titre provisoire, de demander le remboursement à l'institution qui est finalement compétente. Ce cas d'utilisation commerciale permet :  L'institution créancière qui a versé des prestations en espèces à titre provisoire doit notifier à l'institution compétente définitive les versements qu'elle a effectués. La demande de remboursement doit être envoyée dans un délai de 3 mois à compter de la date de la décision identifiant l'institution compétente pour le versement des prestations en espèces.  L'institution qui est finalement compétente pour déduire le montant des arriérés d'une prestation en espèces correspondante et/ou des paiements continus dus à l'intéressé.  L'institution finalement compétente transfère le montant déduit des arriérés et/ou des paiements en cours à l'institution qui a versé les prestations en espèces à titre provisoire. L'institution qui a versé des prestations à titre provisoire souhaite être remboursée par l'institution compétente. En général, un autre Business Use Case ou une autre procédure administrative d'un autre secteur (par exemple, Législation applicable, Prestations familiales, Prestations de maladie) est créé avant celui du Recouvrement, où les institutions compétentes concernées ont pris une décision sur la compétence finale pour payer une prestation. Cette décision est documentée dans une DES appropriée (DES horizontale ou DES sectorielle) ou tout autre document approprié qui montre la décision finale sur la compétence (notification de la prestation, etc.). Ce document servira de base à la demande du responsable du dossier. L'article 73, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 987/2009 établit une distinction entre la compensation de :  Arriérés d'une prestation correspondante (sans autres conditions) et  Les paiements continus de toute prestation sous réserve des conditions et limites applicables à ce type de procédure de compensation en vertu de la législation nationale. Lorsque plusieurs compensations doivent être demandés, un R_BUC_03 parallèle devra être créé pour chaque type de prestation payée provisoirement car il n'y a pas de possibilité de communications multilatérales au sein de ce BUC. Base juridique : La base juridique du R_BUC_03 réside dans l'article 73 (1) du règlement d'exécution (CE) n° 987/2009. Le tableau suivant spécifie les SED utilisés dans cette BUC et documente les articles qui fournissent la base légale pour chaque SED : Règlement d'application 987/2009 SED 73 (1) R004 - Notification de paiement  R008 - Demande de remboursement de prestations versées à  titre provisoire R009 - Réponse avec des informations sur les prestations  payables définitivement Glossaire des termes pertinents utilisés dans R_BUC_03 : Terme utilisé Description Propriétaire Dans ce BUC, le responsable du dossier est l'institution qui demandera le du cas remboursement des prestations versées à titre provisoire. Contrepartie Dans ce BUC, la contrepartie est l'institution compétente qui répondra en Guidelines for EESSI Business Use Case R_BUC_03 - Compensation des prestations en espèces versées à titre provisoire par des paiements d'un autre État membre au titre de l'art. 73 (1) du Règlement (CE) No 987/2009

fournissant des informations sur les prestations payables en dernier ressort. Il n'y aura qu'une seule Contrepartie dans ce BUC.

SEDs de demande-réponse : DEMANDE DE SED RÉPONSE SED(s) R008 - Demande de remboursement de R009 - Réponse avec des informations sur les prestations prestations versées à titre provisoire payables définitivement

Comment démarrer ce BUC ?

Afin de vous aider à comprendre le R_BUC_03, nous avons créé une série de questions qui vous guideront à travers le scénario principal du processus ainsi que les sous-scénarios ou options possibles à chaque étape du processus. Posez-vous chaque question et cliquez sur l'un des hyperliens qui vous guidera vers la réponse. Vous remarquerez que, pour certaines étapes, vous pouvez utiliser les sous-processus horizontaux et administratifs supplémentaires. Ceux-ci seront énumérés à la fin de la description de l'étape respective. Quel est mon rôle ? Si vous êtes l'institution d'un État membre qui a versé des prestations en espèces à titre provisoire et que vous voulez demander le remboursement des prestations versées à titre provisoire à l'institution qui est finalement compétente, vous êtes le titulaire du dossier. Qui dois-je contacter ? (étape CO.1)

Si vous êtes l'Institution qui reçoit d'un autre pays une demande de remboursement de prestations versées à titre provisoire, vous êtes la Contrepartie. Première étape du BUC pour la Contrepartie. (étape CP.1)

CO. 1 Qui dois-je contacter ? En tant que titulaire du dossier, la première étape de toute nouvelle demande de remboursement de prestations versées à titre provisoire consistera à identifier l'État membre compétent. La deuxième étape consiste à identifier l'institution compétente dans cet État membre. Dans ce Business Use Case, l'institution peut être choisie parmi les institutions de tous les secteurs. Ceci définira la Contrepartie avec laquelle vous travaillerez. Veuillez noter que dans ce BUC, le document qui fait état de la décision finale de compétence (notification de prestation, PD A1 - Certificat concernant la législation de sécurité sociale qui s'applique au titulaire, etc.) vous donnera la plupart du temps l'indication de la contrepartie à contacter. Comment identifier la bonne institution à contacter ? (étape CO.2) Comment faire une demande de remboursement des prestations versées à titre provisoire ? (étape CO.3)

CO. 2 Comment puis-je identifier la bonne institution à contacter ? Afin d'identifier l'institution compétente d'un autre État membre, vous devrez consulter le Répertoire des institutions (RI). Le RI fournit un enregistrement électronique de toutes les institutions compétentes et de tous les organismes de liaison actuels et précédents qui ont été responsables de la coordination Guidelines for EESSI Business Use Case R_BUC_03 - Compensation des prestations en espèces versées à titre provisoire par des paiements d'un autre État membre au titre de l'art. 73 (1) du Règlement (CE) No 987/2009

transfrontalière des informations relatives à la sécurité sociale pour chacun des États membres concernés. Veuillez noter que l'organe de liaison ne doit être choisi que s'il est impossible d'identifier l'institution compétente correcte dans l'État membre concerné ou si le cas est traité par l'organe de liaison - conformément au RI. Pour accéder au RI, veuillez utiliser le lien suivant. Comment faire une demande de remboursement des prestations versées à titre provisoire. (étape CO.3)

CO.3 Comment introduire une demande de remboursement des prestations versées à titre provisoire ? Une fois que vous avez identifié la bonne institution à consulter, remplissez le SED R008 ("Demande de remboursement de prestations versées à titre provisoire"), en saisissant toutes les informations requises, et joignez à ce SED la preuve de la décision sur la compétence finale (LA_BUC_02 - Détermination de la législation applicable ; SED A012 - Acceptation de la décision sur la législation applicable ou PD A1 - Certificat concernant la législation de sécurité sociale qui s'applique au titulaire) le cas échéant. Envoyer le SED R008 (y compris les pièces jointes) à la Contrepartie. Notez que vous disposez de 3 mois à compter de la date de la décision sur la compétence pour envoyer votre demande. En réponse, la contrepartie doit vous envoyer SED R009 ("Réponse avec des informations sur les prestations payables à titre définitif "). Que dois-je faire si je reçois un SED R009 en réponse à ma demande ? (étape CO.4) Les étapes des sous-processus disponibles pour le propriétaire du cas à ce stade : Je veux rappeler à une contrepartie un SED R009 ou une information qu'elle doit m'envoyer (AD_BUC_07). Je veux invalider le SED R008 que j'ai envoyé (AD_BUC_06). Vous pouvez créer un nouveau SED par la suite. Je souhaite mettre à jour les informations contenues dans le SED R008 que j'ai envoyé (AD_BUC_10). Je souhaite échanger des informations supplémentaires non prévues dans le SED R008 (H_BUC_01) Je souhaite clore le dossier en raison d'informations inattendues (AD_BUC_01 ). Je souhaite rouvrir ce dossier après qu'il ait été clôturé (AD_BUC_02). Je veux transmettre le cas à une autre institution de mon État membre (AD_BUC_05).

CO. 4 Que dois-je faire si je reçois un SED R009 en réponse à ma demande ? Après avoir reçu le SED R009 ("Réponse avec des informations sur les prestations payables à titre définitif "), vous avez trois possibilités :

1. Le remboursement n'est pas possible car :

o la contrepartie a refusé la demande parce que la demande n'a pas été faite dans les 3 mois ; ou o l'intéressé n'a pas droit à des prestations et il n'y a pas de droit à des arriérés d'une prestation correspondante ; et/ou o La déduction n'est pas possible dans les taux périodiques des paiements continus. Le cas d'utilisation commerciale s'arrête ici. 2. Le remboursement pourrait être possible mais la contrepartie n'est pas compétente. Le remboursement n'est pas possible sur les arriérés mais il est possible sur les paiements en cours. Cependant, la Contrepartie n'est pas compétente pour la déduction des paiements en cours. Le cas d'utilisation commerciale se termine ici. Vous pouvez commencer un nouveau BUC avec l'autre institution comme contrepartie. 3. Le remboursement est possible et la Contrepartie est compétente. Le remboursement est : Guidelines for EESSI Business Use Case R_BUC_03 - Compensation des prestations en espèces versées à titre provisoire par des paiements d'un autre État membre au titre de l'art. 73 (1) du Règlement (CE) No 987/2009

Date : Septembre 2019 Version du document : 4.2.0 6

o possible des arriérés en totalité, ou o n'est pas possible à partir des arriérés mais à partir des paiements en cours, ou o est partiellement possible à partir des arriérés mais pas en totalité, car le montant des prestations en espèces versées à titre provisoire dépasse le montant des arriérés. Toutefois, une déduction des paiements en cours est possible. La contrepartie vous a fourni dans la SED R009 des informations sur les montants et la période/fréquence des paiements. Après avoir transféré l'argent, la contrepartie vous en informe en envoyant une SED R004 ("Notification de paiement"), y compris les pièces jointes éventuelles. Le SED R004 indique si le paiement est un "paiement intégral", un "paiement partiel", un "versement" ou un "versement final". S'il indique que le paiement est un "paiement partiel" ou un "versement", un autre SED R004 vous sera envoyé avec le prochain paiement. S'il indique que le paiement est soit un "paiement intégral", soit un "versement final", le cas d'utilisation s'arrête là. Les étapes des sous-processus disponibles pour le propriétaire du cas à ce stade : Je souhaite clarifier l'information du SED R009 que j'ai reçu d'une contrepartie (AD_BUC_08). Je souhaite clarifier l'information du SED R004 que j'ai reçu d'une contrepartie (AD_BUC_08). Je veux rappeler à une contrepartie un SED R004 ou une information qu'elle doit m'envoyer (AD_BUC_07). Je veux invalider le SED R008 que j'ai envoyé (AD_BUC_06). Vous pouvez créer un nouveau SED par la suite. Je souhaite mettre à jour les informations contenues dans le SED R008 que j'ai envoyé (AD_BUC_10). Je veux échanger des informations supplémentaires qui ne sont pas prévues dans les DSE spécifiques au cas (H_BUC_01) Je veux fermer le dossier en raison d'une information inattendue (AD_BUC_01). Je veux rouvrir ce dossier après qu'il ait été fermé (AD_BUC_02). Je veux transmettre le cas à une autre institution de mon État membre (AD_BUC_05).

CP.1 Première étape du BUC pour la Contrepartie Si vous recevez un SED R008 ("Demande de remboursement de prestations versées à titre provisoire") de la part du titulaire du dossier, il y a trois issues possibles.

1. Le remboursement n'est pas possible.

2. Le remboursement n'est pas possible à partir des arriérés mais il est possible à partir des paiements en cours. Cependant, vous n'êtes pas compétent pour effectuer une retenue sur les paiements en cours et vous ne pouvez pas non plus transmettre le BUC à l'institution compétente.

3. Le remboursement est possible par vous.

Remplissez un SED R009 (' Réponse avec des informations sur les prestations payables en dernier ressort ') en vous assurant de saisir toutes les informations requises et en ajoutant les pièces jointes correspondantes, si nécessaire. Envoyez le SED au responsable du dossier. Si vous avez indiqué que le remboursement n'est pas possible du tout, ou pas par vous, le cas d'utilisation commerciale s'arrête ici. Si vous avez indiqué que le remboursement est possible pour vous, remboursez le propriétaire du cas. Après avoir transféré l'argent, informez le propriétaire du cas en lui envoyant un SED R004 ('Notification de paiement') accompagné de toutes les pièces jointes. Le SED R004 indique si le paiement est un 'paiement intégral', un 'paiement partiel', un 'versement' ou un 'versement final'. Si le SED R004 indique que le paiement est un "paiement partiel" ou un "versement", envoyez un autre SED R004 avec le prochain paiement. S'il indique que le paiement est un "paiement intégral" ou un "versement final", le cas d'utilisation s'arrête là. Les étapes du sous-processus dont dispose la contrepartie à ce stade : Je souhaite clarifier les informations contenues dans le SED R008 que j'ai reçu (AD_BUC_08). Guidelines for EESSI Business Use Case R_BUC_03 - Compensation des prestations en espèces versées à titre provisoire par des paiements d'un autre État membre au titre de l'art. 73 (1) du Règlement (CE) No 987/2009

CP.1 Première étape du BUC pour la Contrepartie Je veux rappeler au responsable du dossier un SED ou une information qu'il doit m'envoyer (AD_BUC_07). Je veux invalider le SED R009 que j'ai envoyé (AD_BUC_06). Je veux invalider le SED R004 que j'ai envoyé (AD_BUC_06). Je souhaite mettre à jour les informations contenues dans le SED R009 que j'ai envoyé (AD_BUC_10). Je souhaite mettre à jour les informations contenues dans le SED R004 que j'ai envoyé (AD_BUC_10). Je souhaite échanger des informations supplémentaires qui ne sont pas prévues dans le SED spécifique au cas (H_BUC_01). Je veux fermer le dossier en raison d'une information inattendue (AD_BUC_01). Je veux rouvrir ce dossier après qu'il ait été fermé (AD_BUC_02). Je veux transmettre le cas à une autre institution de mon État membre (AD_BUC_05).

Diagramme BPMN pour R_BUC_0 3

Cliquez ici pour ouvrir le(s) diagramme(s) BPMN pour R_BUC_03.

Documents électroniques structurés (SED) utilisés dans le processus

Les SED suivants sont utilisés dans R_BUC_03 :  SED R004 - Notification de paiement  SED R008 – Demande de remboursement des prestations versées à titre provisoire  SED R009 - Réponse avec des informations sur les prestations payables en dernier ressort

Documents portables

Le document portable (PD) suivant est utilisé dans R_BUC_03 :  PD A1 – Certificat concernant la législation en matière de sécurité sociale qui s'applique au titulaire

Sous-processus administratifs

Les sous-processus administratifs suivants sont utilisés dans R_BUC_03 :  AD_BUC_01_Subprocessus - Clôture du dossier  AD_BUC_02_Sous-processus - Réouverture du dossier  AD_BUC_05_Subprocess - Transférer le cas  AD_BUC_06_Subprocess - Invalider le SED  AD_BUC_07_Sous-processus - Rappel  AD_BUC_08_Sous-processus - Clarification du contenu  AD_BUC_10_Sous-processus - Mise à jour du SED

Les sous-processus suivants sont utilisés pour le traitement des scénarios d'affaires exceptionnels qui surviennent en raison de l'échange d'informations de sécurité sociale dans un environnement électronique et peuvent être utilisés à tout moment du processus :  AD_BUC_11_Sous-processus– Business Exception  AD_BUC_12_Sous-processus - Changement de participant

Sous-processus horizontaux

Le sous-processus horizontal suivant est utilisé dans R_BUC_03 :  H_BUC_01_ Sous-processus Échange d'informations ad hoc