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Circulaire AI no 174 du 2 octobre 2002 Modifications de l’Ordonnance concernant les infirmités congéni- tales pour le 01.01.03 Art. 13 LAI et l ‘Art 1 al. 2 OIC
La liste annexée à l'ordonnance du 9 décembre 1985 concernant les in- firmités congénitales est modifiée comme suit:
Chiff.122, 128, 178, 205, 208, 210, 420, 444, 446, 462
122. Enchondromatose
128. Dysplasie fibreuse
178. Torsion tibiale interne et externe, lorsque l’enfant a quatre
ans révolus et pour autant qu’une opération soit nécessaire
205. Dysplasies dentaires congénitales, lorsqu'au moins12 dents
de la seconde dentition après éruption sont très fortement atteintes. En cas d’odontodysplasie (ghost teeth), il suffit qu’au moins deux dents dans un quadrant soient atteintes
208. Micromandibulie congénitale, lorsqu'elle entraîne au cours
de la première année de la vie des troubles de la déglutition et de la respiration nécessitant un traitement ou lorsque l'ap- préciation céphalométrique après l’apparition des incisives définitives montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB de 9 degrés et plus (respectivement par un angle ANB d'au moins 7 degrés combiné à un angle maxillo-basal d'au moins 37 degrés) ou lorsque les dents permanentes, à l'exclusion des dents de sagesse, présentent une non occlusion d'au moins trois pai- res de dents antagonistes dans les segments latéraux par moitié de mâchoire
210. Prognathie inférieure congénitale, lorsque l'appréciation
céphalométrique après l’apparition des incisives définitives montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB d'au moins – 1 degré
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et qu'au moins deux paires antagonistes antérieures de la seconde dentition se trouvent en position d'occlusion croisée ou en
bout à bout, ou lorsqu'il existe une divergence de + 1 degré et moins combinée à un angle maxillobasal de 37 degrés et plus, ou de 15 degrés et moins
420. Rétinopathie des prématurés et pseudogliome congénital (y
compris la
421. maladie de Coats)
444. Malformations congénitales de l'oreille moyenne avec
surdité partielle uni- ou bilatérale entraînant une perte auditive d'au moins 30 dB à l'audiogramme tonal dans deux domaines des fréquences de la conversation de 500, 1 000,
2 000 et 4 000 Hz
446. Surdité congénitale neurosensorielle avec, à l'audiogramme
tonal, une perte de l'audition d’au moins 30 dB dans deux domaines des fréquences de la conversation de 500, 1 000,
2 000 et 4 000 Hz
462. Troubles congénitaux de la fonction hypothalamohypo-
physaire (petite taille d’origine hypophysaire, diabète insi- pide, syndrome de Prader-Willi et syndrome de Kallmann)
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