AS 2007 2977

Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

du 22 juin 2007

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 15 et 80, al. 9, de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)¹, arrête:

Art. 1 Principes

1 Seuls peuvent être utilisés comme additifs:

a. les substances répertoriées à l’annexe 1; b. les arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs et de l’annexe 3, ch. 24, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires². 2 Les substances répertoriées à l’annexe 2 sont admises sans aucune restriction dans toutes les denrées alimentaires.

3 Les substances répertoriées à l’annexe 3 sont admises conformément aux bonnes

pratiques de fabrication (BPF) ou en quantités limitées. Les Bonnes pratiques de fabrication sont réputées respectées lorsque: a. l’additif est dosé selon des formules de composition permettant d’obtenir des produits de qualité conforme aux usages de la branche; b. La dose utilisée ne dépasse pas la dose requise pour obtenir l’effet recher- ché; c. l’utilisation d’additif n’induit pas le consommateur en erreur.

4 Les substances répertoriées à l’annexe 4 sont admises dans les poudres et com-

primés alimentaires, sous réserve des dispositions contenues dans l’annexe 7 (liste d’application). 5 L’annexe 7 (liste d’application) règle l’emploi des additifs dans les denrées alimen- taires.

RS 817.022.31

2007-0556 2977

Ordonnance sur les additifs RO 2007

6 Ne sont pas considérés comme additifs:

a. les substances utilisées pour la production d’eau potable; b. les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes, ou d’un mélange des deux, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de so- dium ou de potassium («pectine liquide»); c. les gommes bases pour gommes à mâcher; d. la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modi- fié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques; e. le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten; f. les acides aminés et leurs sels qui ne répondent pas à la définition fonction- nelle des additifs; g. les caséinates et la caséine; h. l’inuline; i. les enzymes, à l’exception de celles qui sont mentionnées dans les annexes.

Art. 2 Additifs admis provisoirement 1 L’Office fédéral de la santé publique (OFSP) peut, sur demande motivée, autoriser d’autres additifs et en fixer la dose maximale dans les denrées alimentaires concer- nées, dans l’attente de la modification correspondante des annexes de la présente ordonnance. Il octroie les autorisations pour une durée limitée.

2 L’autorisation est délivrée pour autant:

a. que le besoin technologique ou organoleptique revendiqué s’avère suffisant et que l’objectif recherché ne puisse être atteint par d’autres méthodes éco- nomiquement et techniquement utilisables; b. que la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé; c. qu’un dossier analytique soit présenté; d. que l’emploi de l’additif ne puisse induire le consommateur en erreur. 3 Une autorisation n’est pas exigible pour les additifs dont la quantité utilisée peut légalement être mise en circulation dans l’Union européenne. La mise sur le marché d’un tel additif doit être signalée à l’OFSP, en indiquant les directives de la Com- munauté européenne auxquelles elle est soumise.

2978

Ordonnance sur les additifs RO 2007

4 L’OFSP publie régulièrement dans la Feuille officielle suisse du commerce et sur Internet: a. une liste des additifs autorisés selon l’al. 1; b. les additifs déclarés selon l’al. 3; c. les denrées alimentaires dans lesquelles des additifs selon les let. a ou b sont utilisés.

Art. 3 Additifs transférés et conditions du transfert 1 Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée.

2 Le transfert est admis aux conditions suivantes (principe du «carry-over»):

a. l’additif est admis dans l’ingrédient utilisé; b. sa teneur dans le produit fini ne dépasse pas la dose maximale admise pour l’ingrédient entrant dans la composition du produit fini. 3 Les additifs transférés ne sont pas autorisés dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ainsi que dans les préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge. Les exceptions sont énumé- rées à l’annexe 7, let. A, ch. 3.

Art. 4 Préparations d’additifs 1 Les additifs peuvent être utilisés sous forme de préparations, c’est-à-dire en com- binaison avec des supports ou des solvants porteurs.

2 Les supports et les solvants porteurs sont des substances:

a. qui sont utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier de toute autre manière l’état physique d’un additif alimentaire afin d’en faciliter le manie- ment, l’application ou l’utilisation; b. qui ne modifient pas la fonction technologique de l’additif considéré; c. qui n’ont pas d’effet d’ordre technologique ni organoleptique dans le produit fini; et d. qui ne modifient pas la composition fondamentale du produit fini. 3 Les préparations d’additifs ne peuvent contenir que les supports et les solvants porteurs cités à l’annexe 5, compte tenu des conditions qui y sont précisées. Font exception les préparations d’édulcorants et les poudres à lever. 4 Les arômes peuvent contenir en outre les antioxydants et les agents conservateurs répertoriés à l’annexe 6, dans les quantités maximales prescrites. Les dispositions de l’al. 2, let. b à d, sont applicables par analogie. 5 Outre les additifs cités à l’annexe 5, les préparations d’édulcorants remises sous forme de poudre ou de comprimés (édulcorants de table) peuvent contenir des agents de charge (par ex. dextrines); sous forme de comprimés, elles peuvent de surcroît contenir du lactose. Les préparations mises sur le marché sous forme de solutions

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

aqueuses peuvent être additionnées de sorbates (E 200 à 203), de benzoates (E 210 à 213) ou de p-hydroxybenzoates (E 214, 215, 218 et 219) jusqu’à concurrence de

1 g/l à titre d’agents conservateurs.

6 Les poudres à lever peuvent contenir de la farine et de l’amidon en poudre à titre de supports. La dose de poudre à lever requise pour 1 kg de farine doit dégager au moins 1500 cm3 d’acide carbonique actif; son excédent en hydrogénocarbonate de sodium ne peut toutefois dépasser 3 g. 100 g de poudre à lever doivent dégager au moins 4500 cm3 d’acide carbonique actif.

Art. 5 Critères de pureté 1 Les additifs ne doivent pas présenter une teneur en composés organiques ou inor- ganiques, en particulier en métaux lourds, entraînant un risque pour la santé. 2 Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans les directives communautaires citées à l’annexe 8.

Art. 6 Modification des annexes L’OFSP adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

Art. 7 Abrogation du droit en vigueur L’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les additifs3 est abrogée.

Art. 8 Dispositions transitoires 1 Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2008. 2 Les denrées alimentaires conformes à l’ancien droit peuvent encore être remises au consommateur jusqu’à l’échéance de la date de durée de conservation.

Art. 9 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2007.

22 juin 2007 Département fédéral de l’intérieur: Pascal Couchepin

3 RO 2005 6191

2980

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Annexe 1 (art. 1, al. 1, let. a)

Liste des additifs autorisés

No E Additif Remarques

a. Colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

100 Curcumine CI Natural Yellow 3

101 Riboflavines Riboflavine ou lactoflavine (i), riboflavine-5’-phosphate

(ii)

102 Tartrazine CI Food Yellow 4; FD&C Yellow 5

104 Jaune de quinoléine CI Food Yellow 13

110 Jaune orangé S Sunset Yellow FCF; CI Food Yellow 3; FD&C Yellow 6

120 Cochenille Acide carminique, carmins

122 Azorubine Carmoisine, CI Food Red 3

123 Amarante CI Food Red 9; ne doit pas être remis directement au

consommateur

124 Ponceau 4R Rouge conchenille A, CI Food Red 7

127 Erythrosine CI Food Red 14, FD&C Red 3; ne doit pas être remis

directement au consommateur

128 Rouge 2G CI Food Red 10; ne doit pas être remis directement au

consommateur

129 Rouge allura AC CI Food Red 17, FD&C Red 40

131 Bleu patenté V CI Food Blue 5

132 Indigotine Carmin d’indigo, CI Food Blue 1, FD&C 2

133 Bleu brillant FCF CI Food Blue 2, FD&C Blue 1

140 Chlorophylles, chlorophyllinesChlorophylles (i), chlorophyllines (ii)

141 Complexes cuivriques de Complexes cuivriques de chlorophylles (i) et chlorophyl- chlorophylles et de chloro- lines (ii) phyllines

142 Vert S

150a Caramel ordinaire 150b Caramel de sulfite caustique 150c Caramel ammoniacal 150d Caramel au sulfite d’ammonium

151 Noir brillant BN Noir PN

153 Charbon végétal

154 Brun FK ne doit pas être remis directement au consommateur

155 Brun HT

160a Carotènes Carotènes mélangés (i), bêta-carotène (ii) 160b Annatto, bixine, norbixine ne doit pas être remis directement au consommateur 160c Extrait de paprika, capsan- théine, capsorubine 160d Lycopène 160e Apocaroténale bêta-apo-8’-Caroténale (C30) 160f Ester de l’acide apocaroténoï- Ester éthylique de l’acide bêta-apo-8’-caroténoïque que (C30) 161b Lutéine 161g Canthaxanthine ne doit pas être remis directement au consommateur

162 Rouge de betterave Bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

2981

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Remarques

173 Aluminium ne doit pas être remis directement au consommateur

174 Argent

175 Or

180 Litholrubine BK ne doit pas être remis directement au consommateur

b. Conservateurs et antioxydants exceptés les antioxydants admis de manière générale selon l’annexe 3

200 Acide sorbique

202 Sorbate de potassium

203 Sorbate de calcium

210 Acide benzoïque

211 Benzoate de sodium

212 Benzoate de potassium

213 Benzoate de calcium

214 p-Hydroxybenzoate d’éthyle Ethylparabène, PHB-Ethyl

215 Ethyl-p-hydroxybenzoate de PHB-Ethyl (sel de sodium)

sodium

218 p-Hydroxybenzoate de mé- Méthylparabène, PHB-Methyl

thyle

219 Méthyl-p-hydroxybenzoate PHB-Methyl (sel de sodium)

de sodium

220 Dioxyde de soufre SO2, anhydride sulfureux

221 Sulfite de sodium

222 Bisulfite de sodium Sulfite acide de sodium

223 Disulfite de sodium Pyrosulfite de sodium

224 Disulfite de potassium Pyrosulfite de potassium

226 Sulfite de calcium

227 Bisulfite de calcium Sulfite acide de calcium

228 Bisulfite de potassium Sulfite acide de potassium

234 Nisine

235 Natamycine Pimaricine

236 Acide formique

237 Formiate de sodium

238 Formiate de calcium

239 Hexaméthylènetétramine Hexamine, Méthénamine

242 Dicarbonate de diméthyle DMDC

249 Nitrite de potassium ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium)

250 Nitrite de sodium ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la

rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium)

251 Nitrate de sodium

252 Nitrate de potassium

280 Acide propionique

281 Propionate de sodium

282 Propionate de calcium

283 Propionate de potassium

284 Acide borique

285 Tétraborate de sodium Borax

310 Gallate de propyle

311 Gallate d’octyle

312 Gallate de dodécyle

315 Acide érythorbique Acide isoascorbique

316 Erythorbate de sodium Isoascorbate de sodium

319 Butylhydroquinone tertiaire BHQT

320 Butylhydoxyanisol BHA

2982

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Remarques

321 Butylhydroxytoluène BHT

586 4-Hexylrésorcinol

1105 Lysozyme

– Ethanol c. Edulcorants

1. Edulcorants non calorigènes

950 Acésulfame K Acésulfame

951 Aspartame Ester méthylique d’aspartyl-phénylalanine

952 Cyclamate Acide cyclosulfamique et ses sels de sodium et de

calcium

954 Saccharine Saccharine et ses sels de sodium, de potassium e de

calcium

955 Sucralose 4,1’,6’-Trichlorogalactosucrose, TSG

957 Thaumatine

959 Néohespéridine DC Néohespéridine-dihydrochalcone

962 Sel d’aspartame-acesulfame Aspartame-acesulfame

2. Edulcorants calorigènes (polyols)

420 Sorbitol, sirop de sorbitol Sorbitol (i), sirop de sorbitol (ii)

421 Mannitol

953 Isomalt

965 Maltitol, sirop de maltitol Maltitol (i), sirop de maltitol (ii)

966 Lactitol

967 Xylitol

968 Erythritol

d. Autres additifs

170 Carbonate de calcium uniquement à des fins autres que la coloration

260 Acide acétique

261 Acétate de potassium

262 Acétates de sodium Acétate de sodium (i), diacétate de sodium (ii)

263 Acétate de calcium

270 Acide lactique

290 Dioxyde de carbone Anhydride carbonique

296 Acide malique

297 Acide fumarique

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium

302 Ascorbate de calcium

304 Esters d’acides gras de Palmitate d’ascorbyle (i), stéarate d’ascorbyle (ii)

l’acide ascorbique

306 Extraits riches en tocophérols

307 alpha-Tocophérol

308 gamma-Tocophérol

309 delta-Tocophérol

322 Lécithines

325 Lactate de sodium

326 Lactate de potassium

327 Lactate de calcium

330 Acide citrique

331 Citrates de sodium Citrate monosodique (i), citrate disodique (ii), citrate

trisodique (iii) 332 Citrates de potassium Citrate monopotassique (ii), citrate tripotassique (ii)

2983

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Remarques

333 Citrates de calcium Citrate monocalcique (i), citrate dicalcique (ii), citrate tricalcique (iii)

334 Acide tartrique, L(+)-

335 Tartrates de sodium Tartrate monosodique (i), tartrate disodique (ii)

336 Tartrates de potassium Tartrate monopotassique (i), tartrate dipotassique (ii)

337 Tartrate de sodium et de Sel de Seignette

potassium

338 Acide orthophosphorique

339 Phosphates de sodium Phosphate monosodique (i), phosphate disodique (ii),

phosphate trisodique (iii)

340 Phosphates de potassium Phosphate monopotassique (i), phosphate dipotassique

(ii), phosphate tripotassique (iii)

341 Phosphates de calcium Phosphate monocalcique (i), phosphate dicalcique (ii),

phosphate tricalcique (iii)

343 Phosphates de magnésium Phosphate monomagnésique (i), phosphate dimagnésique

(ii)

350 Malates de sodium Malate de sodium (i), malate acide de sodium (ii)

351 Malate de potassium

352 Malates de calcium Malate de Calcium (i), malate acide de calcium (ii)

353 Acide métatartrique

354 Tartrate de calcium

355 Acide adipique

356 Adipate de sodium

357 Adipate de potassium

363 Acide succinique

380 Citrate de triammonium

385 EDTA de calcium disodium

400 Acide alginique

401 Alginate de sodium

402 Alginate de potassium

403 Alginate d’ammonium

404 Alginate de calcium

405 Alginate de propane-1,2-diol

406 Agar-agar

407 Carraghénanes

407a Algue Eucheuma traitée

410 Farine de graines de caroube

412 Farine de graines de guar

413 Gomme adragante

414 Gomme arabique Gomme d’acacia

415 Gomme xanthane

416 Gomme karaya

417 Gomme tara

418 Gomme gellane

420 Sorbitol, sirop de sorbitol Sorbitol (i), sirop de sorbitol (ii); uniquement à des fins autres que l’édulcoration

421 Mannitol uniquement à des fins autres que l’édulcoration

422 Glycérol

425 Konjac Gomme de konjac (i), glucomannane de konjac (ii)

426 Hémicellulose de soja

432 Monolaurate de polyoxyéthy- Polysorbate 20

lène sorbitane

433 Monooléate de polyoxyéthy- Polysorbate 80

lène sorbitane

434 Monopalmitate de polyoxyé- Polysorbate 40

thylène sorbitane

2984

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Remarques

435 Monostéarate de polyoxyéthy- Polysorbate 60

lène sorbitane

436 Tristéarate de polyoxyéthylènePolysorbate 65

sorbitane

440 Pectines Pectine (i), pectine amidée (ii)

442 Phosphatides d’ammonium

444 Acétate isobutyrate de saccha-

rose

445 Esters glycériques de résine Gomme ester

de bois

450 Diphosphates Diphosphate disodique (i), diphosphate trisodique (ii),

diphosphate tétrasodique (iii), diphosphate tétrapotassi- que (v), diphosphate dicalcique (vi), dihydrogénodiphos- phate de calcium (vii)

451 Triphosphates Triphosphate pentasodique (i), triphosphate pentapotas-

sique (ii)

452 Polyphosphates Polyphosphate sodique (i), polyphosphate potassique (ii),

polyphosphate calcosodique (iii), polyphosphates calci- ques (iv)

459 Bêta-cyclodextrine

460 Cellulose Cellulose microcristalline (i), cellulose en poudre (ii)

461 Méthylcellulose

462 Ethylcellulose

463 Hydroxypropylcellulose

464 Hydroxypropylméthylcellu-

lose

465 Ethylméthylcellulose

466 Carboxyméthylcellulose Gomme de cellulose, NaCMC

sodique

468 Carboxyméthylcellulose de Gomme de cellulose réticulée

sodium réticulée

469 Carboxyméthylcellulose Gomme de Cellulose hydrolysée de manière enzymati-

hydrolysée de manière enzy- que matique 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras 470b Sels de magnésium d’acides gras

471 Mono- et diglycérides

d’acides gras 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono-et digly- cérides d’acides gras

473 Sucroesters d’acides gras

474 Sucroglycérides

2985

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Remarques

475 Esters polyglycériques

d’acides gras

476 Polyricinoléate de polyglycé-

rol

477 Esters du propylène glycol Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

d’acides gras 479b Huile de soja oxydée par TOSOM chauffage

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium

482 Stéaroyl-2-lactylate de cal-

cium

483 Tartrate de stéaryle

491 Monostéarate de sorbitane

492 Tristéarate de sorbitane

493 Monolaurate de sorbitane

494 Monooléate de sorbitane

495 Monopalmitate de sorbitane

500 Carbonates de sodium Carbonate de sodium (i), carbonate acide de sodium (ii), sesquicarbonate de sodium (iii) 501 Carbonates de potassium Carbonate de potassium (i), carbonate acide de potas- sium (ii)

503 Carbonates d’ammonium Carbonate d’ammonium (i), carbonate acide

d’ammonium (ii) 504 Carbonates de magnésium Carbonate de magnésium (i), carbonate acide de magné- sium (ii)

507 Acide chlorhydrique

508 Chlorure de potassium

509 Chlorure de calcium

511 Chlorure de magnésium

512 Chlorure d’étain II

513 Acide sulfurique

514 Sulfates de sodium Sulfate de sodium (i), sulfate acide de sodium (ii)

515 Sulfates de potassium Sulfate de potassium (i), sulfate acide de potassium (ii)

516 Sulfate de calcium

520 Sulfate d’aluminium

521 Sulfate d’aluminium sodique

522 Sulfate d’aluminium potassi-

que

523 Sulfate d’aluminium ammoni-

que

524 Hydroxyde de sodium

525 Hydroxyde de potassium

526 Hydroxyde de calcium

527 Hydroxyde d’ammonium

528 Hydroxyde de magnésium

529 Oxyde de calcium

530 Oxyde de magnésium

535 Ferrocyanure de sodium

536 Ferrocyanure de potassium

538 Ferrocyanure de calcium

541 Phosphate d’aluminium

sodique acide

551 Dioxyde de silicium

552 Silicate de calcium

553a Silicates de magnésium Silicate de magnésium (i), trisilicate de magnésium (ii) 553b Talc

554 Silicate alumino-sodique

2986

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Remarques

555 Silicate alumino-potassique

556 Silicate alumino-calcique

559 Silicate d’aluminium Kaolin

570 Acides gras

574 Acide gluconique

575 Glucono-delta-lactone GDL

576 Gluconate de sodium

577 Gluconate de potassium

578 Gluconate de calcium

579 Gluconate de fer (II)

585 Lactate de fer (II)

620 Acide glutamique

621 Glutamate monosodique Glutamate de sodium, MSG

622 Glutamate monopotassique Glutamate de potassium, MPG

623 Diglutamate de calcium Glutamate de calcium

624 Glutamate monoammonique Glutamate d’ammonium

625 Diglutamate de magnésium Glutamate de magnésium

626 Acide guanylique

627 Guanylate disodique Guanylate de sodium

628 Guanylate dipotassique Guanylate de potassium

629 Guanylate de calcium

630 Acide inosinique

631 Inosinate disodique Inosinate de sodium

632 Inosinate dipotassique Inosinate de potassium

633 Inosinate de calcium

634 5’-Ribonucléotide calcique

635 5’-Ribonucléotide disodique 5’-Ribonucléotide de sodium

640 Glycine et son sel de sodium

650 Acétate de zinc

900 Diméthylpolysiloxane

901 Cire d’abeille Cire blanche, cire jaune

902 Cire de candelilla

903 Cire de carnauba

904 Shellac

905 Cire microcristalline Cire de pétrole

907 Poly-1-décène hydrogéné

912 Esters de l’acide montanique

914 Cire de polyéthylène oxydée Polyéthylène oxydé

920 L-Cystéine

927b Carbamide Urée

938 Argon

939 Hélium

941 Azote

942 Protoxyde d’azote Oxyde nitreux, gaz hilarant

948 Oxygène

949 Hydrogène

950 Acésulfame K Acésulfame; uniquement à des fins autres que

l’édulcoration

951 Aspartame uniquement à des fins autres que l’édulcoration

953 Isomalt uniquement à des fins autres que l’édulcoration

957 Thaumatine uniquement à des fins autres que l’édulcoration

959 Néohespéridine DC uniquement à des fins autres que l’édulcoration

965 Maltitol, sirop de maltitol uniquement à des fins autres que l’édulcoration

966 Lactitol uniquement à des fins autres que l’édulcoration

967 Xylitol uniquement à des fins autres que l’édulcoration

968 Erythritol uniquement à des fins autres que l’édulcoration

999 Extrait de quillaia

2987

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Remarques

1103 Invertase

1200 Polydextrose

1201 Polyvinylpyrrolidone

1202 Polyvinylpolypyrrolidone

1204 Pullulan

1404 Amidon oxydé

1410 Phosphate d’amidon

1412 Phosphate de diamidon

1413 Phosphate de diamidon

phosphaté

1414 Phosphate de diamidon

acétylé

1420 Amidon acétylé

1422 Adipate de diamidon acétylé

1440 Amidon hydroxypropylé

1442 Phosphate de diamidon

hydroxypropylé

1450 Octényle succinate d’amidon

sodique

1451 Amidon oxydé acétylé

1452 Octénylesuccinate d’amidon SAOS (Starch aluminium octenyl succinate)

et d’aluminium

1505 Citrate de triéthyle

1518 Triacétate de glycéryle Triacétine

1521 Polyétyhlèneglycol PEG

2988

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Annexe 2 (art. 1, al. 2)

Additifs admis sans restriction dans toutes les denrées alimentaires

No E. Additif

290 Dioxyde de carbone

938 Argon

939 Hélium

941 Azote

942 Protoxyde d’azote

948 Oxygène

949 Hydrogène

2989

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Annexe 3 (art. 1, al. 3, annexes 1 et 6)

Additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantités limitées

L’utilisation, dans les denrées alimentaires, des additifs figurant dans la présente annexe, s’aligne sur la liste d’application (annexe 7).

No E Additif Quantité Remarques maximale

170 Carbonate de calcium BPF ne peut être employé comme colorant

260 Acide acétique BPF

261 Acétate de potassium BPF

262 Acétates de sodium BPF

263 Acétate de calcium BPF

270 Acide lactique BPF

296 Acide malique BPF

300 Acide ascorbique BPF

301 Ascorbate de sodium BPF

302 Ascorbate de calcium BPF

304 Esters d’acides gras de l’acide BPF

ascorbique

306 Extraits riches en tocophérols BPF

307 alpha-Tocophérol BPF

308 gamma-Tocophérol BPF

309 delta-Tocophérol BPF

322 Lécithines BPF

325 Lactate de sodium BPF

326 Lactate de potassium BPF

327 Lactate de calcium BPF

330 Acide citrique BPF

331 Citrates de sodium BPF

332 Citrates de potassium BPF

333 Citrates de calcium BPF

334 Acide tartrique, L(+)- BPF

335 Tartrates de sodium BPF

336 Tartrates de potassium BPF

337 Tartrate de sodium et de potassium BPF

350 Malates de sodium BPF

351 Malate de potassium BPF

352 Malates de calcium BPF

354 Tartrate de calcium BPF

380 Citrate de triammonium BPF

400 Acide alginique BPF

401 Alginate de sodium BPF

402 Alginate de potassium BPF

403 Alginate d’ammonium BPF

404 Alginate de calcium BPF

406 Agar-agar BPF

407 Carraghénanes BPF

407a Algue Eucheuma traitée BPF

410 Farine de graines de caroube BPF

412 Farine de graines de guar BPF

2990

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Quantité Remarques maximale

413 Gomme adragante BPF

414 Gomme arabique BPF

415 Gomme xanthane BPF

417 Gomme tara BPF

418 Gomme gellane BPF

420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ne peut être employé dans les boissons

ni comme édulcorant

421 Mannitol BPF ”

422 Glycérol BPF

425 Konjac 10 g/kg

440 Pectines BPF

460 Cellulose BPF

461 Méthylcellulose BPF

462 Ethylcellulose BPF

463 Hydroxypropylcellulose BPF

464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF

465 Ethylméthylcellulose BPF

466 Carboxyméthylcellulose sodique BPF

469 Carboxyméthylcellulose hydroly- BPF

sée de manière enzymatique 470a Sels de sodium, de potassium et de BPF calcium d’acides gras 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF

471 Mono- et diglycérides d’acides grasBPF

472a Esters acétiques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras 472b Esters lactiques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras 472c Esters citriques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras 472d Esters tartriques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras 472e Esters monoacétyltartrique et BPF diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras 472f Esters mixtes acétiques et tartriques BPF des mono-et diglycérides d’acides gras

500 Carbonates de sodium BPF

501 Carbonates de potassium BPF

503 Carbonates d’ammonium BPF

504 Carbonates de magnésium BPF

507 Acide chlorhydrique BPF

508 Chlorure de potassium BPF

509 Chlorure de calcium BPF

511 Chlorure de magnésium BPF

513 Acide sulfurique BPF

514 Sulfates de sodium BPF

515 Sulfates de potassium BPF

516 Sulfate de calcium BPF

524 Hydroxyde de sodium BPF

525 Hydroxyde de potassium BPF

526 Hydroxyde de calcium BPF

527 Hydroxyde d’ammonium BPF

528 Hydroxyde de magnésium BPF

529 Oxyde de calcium BPF

2991

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Quantité Remarques maximale

530 Oxyde de magnésium BPF

570 Acides gras BPF

574 Acide gluconique BPF

575 Glucono-delta-lactone BPF

576 Gluconate de sodium BPF

577 Gluconate de potassium BPF

578 Gluconate de calcium BPF

620 Acide glutamique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622,

623, 624 et 625; exprimée en acide glutamique; rapportée à la denrée alimentaire préparée selon les instruc- tions du fabricant si elle nécessite encore une préparation

621 Glutamate monosodique 10 g/kg ”

622 Glutamate monopotassique 10 g/kg ”

623 Diglutamate de calcium 10 g/kg ”

624 Glutamate monoammonique 10 g/kg ”

625 Diglutamate de magnésium 10 g/kg ”

626 Acide guanylique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,

629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimée en acide guanylique; rappor- tée à la denrée alimentaire préparée selon les instructions du fabricant si elle nécessite encore une préparation

627 Guanylate disodique 500 mg/kg ”

628 Guanylate dipotassique 500 mg/kg ”

629 Guanylate de calcium 500 mg/kg ”

630 Acide inosinique 500 mg/kg ”

631 Inosinate disodique 500 mg/kg ”

632 Inosinate dipotassique 500 mg/kg ”

633 Inosinate de calcium 500 mg/kg ”

634 5’-Ribonucléotide calcique 500 mg/kg ”

635 5’-Ribonucléotide disodique 500 mg/kg ”

640 Glycine et son sel de sodium BPF

920 L-Cystéine BPF ne peut être utilisé que comme agent

de traitement de la farine

953 Isomalt BPF ne peut être employé dans les boissons

ni comme édulcorant

965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ”

966 Lactitol BPF ”

967 Xylitol BPF ”

968 Erythritol BPF ”

1103 Invertase BPF

1200 Polydextrose BPF

1404 Amidon oxydé BPF

1410 Phosphate d’amidon BPF

1412 Phosphate de diamidon BPF

1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF

1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF

1420 Amidon acétylé BPF

1422 Adipate de diamidon acétylé BPF

1440 Amidon hydroxypropylé BPF

1442 Phosphate de diamidon hydroxy- BPF

propylé

2992

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Quantité Remarques maximale

1450 Octényle succinate d’amidon BPF

sodique

1451 Amidon oxydé acétylé BPF

2993

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Annexe 4 (art. 1, al. 4)

Additifs autorisés dans les poudres et comprimés alimentaires, sauf dispositions contraires contenues dans la liste d’application (annexe 7)

No E Additif Quantité maximale Remarques

338 Acide orthophosphorique 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires

en poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprimée en P2O5

339 Phosphates de sodium 10 g/kg ”

340 Phosphates de potassium 10 g/kg ”

341 Phosphates de calcium 10 g/kg ”

343 Phosphates de magnésium 10 g/kg ”

450 Diphosphates 10 g/kg ”

451 Triphosphates 10 g/kg ”

452 Polyphosphates 10 g/kg ”

459 Bêta-cyclodextrine BPF uniquement pour denrées alimentaires

en comprimés

551 Dioxyde de silicium 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires

en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559 ” ” BPF uniquement pour denrées alimentaires en comprimés

552 Silicate de calcium 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires

en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559 ” ” BPF uniquement pour denrées alimentaires en comprimés 553a Silicates de magnésium 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559 ” ” BPF uniquement pour denrées alimentaires en comprimés 553b Talc 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559 ” ” BPF uniquement pour denrées alimentaires en comprimés

554 Silicate alumino-sodique 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires

en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559 ” ” BPF uniquement pour denrées alimentaires en comprimés

555 Silicate alumino-potassique 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires

en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559 ” ” BPF uniquement pour denrées alimentaires en comprimés

556 Silicate alumino-calcique 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires

en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559 ” ” BPF uniquement pour denrées alimentaires en comprimés

2994

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Quantité maximale Remarques

559 Silicate d’aluminium 10 g/kg uniquement pour denrées alimentaires

en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559 ” ” BPF uniquement pour denrées alimentaires en comprimés

2995

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Annexe 5 (art. 4, al. 3 et 5)

Supports et solvants porteurs autorisés dans les additifs

Ne figurent pas dans cette liste: a. les substances réputées denrées alimentaires; b. les substances visées à l’art. 1, al. 6; c. les substances servant essentiellement d’acidifiant ou de correcteur d’acidité, telles que l’acide citrique et l’hydroxyde d’ammonium.

No E. Additif Quantité maximale Remarques

170 Carbonate de calcium BPF

263 Acétate de calcium BPF

322 Lécithines BPF uniquement pour arômes, colorants,

antioxydants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits

331 Citrates de sodium BPF

332 Citrates de potassium BPF

338 Acide orthophosphorique 40 g/kg uniquement pour arômes; seul ou

somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprimée en P2O5

339 Phosphates de sodium 40 g/kg ”

341 Phosphates de calcium BPF sauf les arômes

” ” 40 g/kg uniquement pour arômes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprimée en P2O5

343 Phosphates de magnésium 40 g/kg ”

400 Acide alginique BPF

401 Alginate de sodium BPF

402 Alginate de potassium BPF

403 Alginate d’ammonium BPF

404 Alginate de calcium BPF

405 Alginate de propane-1,2-diol BPF

406 Agar-agar BPF

407 Carraghénanes BPF

410 Farine de graines de caroube BPF

412 Farine de graines de guar BPF

413 Gomme adragante BPF

414 Gomme arabique BPF

415 Gomme xanthane BPF

416 Gomme karaya 50 g/kg uniquement pour arômes

420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF

421 Mannitol BPF

422 Glycérol BPF

425 Konjac BPF

432 Monolaurate de polyoxyéthy- BPF uniquement pour colorants, antioxy-

lène sorbitane dants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, antimoussants ” ” 10 g/kg uniquement pour arômes; sauf arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436

2996

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E. Additif Quantité maximale Remarques

” ” 1 g/kg uniquement pour arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436; rapportée à la denrée

433 Monooléate de polyoxyéthy- BPF uniquement pour colorants, antioxy-

lène sorbitane dants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, antimoussants ” ” 10 g/kg uniquement pour arômes; sauf arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436 ” ” 1 g/kg uniquement pour arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436; rapportée à la denrée

434 Monopalmitate de polyoxyé- BPF uniquement pour colorants, antioxy-

thylène sorbitane dants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, antimoussants ” ” 1 g/kg uniquement pour arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436; rapportée à la denrée ” ” 10 g/kg uniquement pour arômes; sauf arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436

435 Monostéarate de polyoxyéthy- BPF uniquement pour colorants, antioxy-

lène sorbitane dants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, antimoussants ” ” 10 g/kg uniquement pour arômes; sauf arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436 ” ” 1 g/kg uniquement pour arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436; rapportée à la denrée

436 Tristéarate de polyoxyéthylèneBPF uniquement pour colorants, antioxy-

sorbitane dants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, antimoussants ” ” 10 g/kg uniquement pour arômes; sauf arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436 ” ” 1 g/kg uniquement pour arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436; rapportée à la denrée

440 Pectines BPF

442 Phosphatides d’ammonium BPF uniquement pour antioxydants

2997

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E. Additif Quantité maximale Remarques

450 Diphosphates 40 g/kg uniquement pour arômes; seul ou

somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprimée en P2O5

451 Triphosphates 40 g/kg ”

452 Polyphosphates 40 g/kg ”

459 Bêta-cyclodextrine 0.5 g/l uniquement pour arômes enrobés pour

thés et boissons instantanées en poudre; rapportée à la boisson prête à consommer ” ” 1 g/kg uniquement pour arômes enrobés pour amuse-gueules; rapportée à la denrée prête à consommer

460 Cellulose BPF

461 Méthylcellulose BPF

462 Ethylcellulose BPF

463 Hydroxypropylcellulose BPF

464 Hydroxypropylméthylcellu- BPF

lose

465 Ethylméthylcellulose BPF

466 Carboxyméthylcellulose BPF

sodique

468 Carboxyméthylcellulose de BPF uniquement pour préparations

sodium réticulée d’édulcorants (édulcorants de table)

469 Carboxyméthylcellulose BPF

hydrolysée de manière enzy- matique 470a Sels de sodium, de potassium BPF uniquement pour arômes, agents et de calcium d’acides gras d’enrobage pour fruits, préparations d’édulcorants (édulcorants de table) en poudre

471 Mono- et diglycérides BPF uniquement pour arômes, colorants,

d’acides gras antioxydants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, préparations d’édulcorants (édulcorants de table) en comprimés 472a Esters acétiques des mono- et BPF uniquement pour arômes, colorants, diglycérides d’acides gras antioxydants liposolubles 472c Esters citriques des mono- et BPF ” diglycérides d’acides gras 472e Esters monoacétyltartrique et BPF ” diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras

473 Sucroesters d’acides gras BPF ”

475 Esters polyglycériques BPF ”

d’acides gras

491 Monostéarate de sorbitane BPF uniquement pour colorants, antimous-

sants, agents d’enrobages pour fruits

492 Tristéarate de sorbitane BPF ”

493 Monolaurate de sorbitane BPF ”

494 Monooléate de sorbitane BPF ”

495 Monopalmitate de sorbitane BPF ”

501 Carbonates de potassium BPF

504 Carbonates de magnésium BPF

508 Chlorure de potassium BPF

509 Chlorure de calcium BPF

511 Chlorure de magnésium BPF

514 Sulfates de sodium BPF

2998

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E. Additif Quantité maximale Remarques

515 Sulfates de potassium BPF

516 Sulfate de calcium BPF

517 Sulfate d’ammonium BPF

551 Dioxyde de silicium BPF uniquement pour préparations

d’édulcorants (édulcorants de table) en poudre ” ” 50 g/kg uniquement pour arômes, émulsifiants, colorants sauf E 171 et 172 ” ” 90 g/kg uniquement pour E 171 et 172; rap- portée au pigment

552 Silicate de calcium BPF uniquement pour préparations

d’édulcorants (édulcorants de table) en poudre ” ” 50 g/kg uniquement pour émulsifiants, colo- rants 553a Silicates de magnésium BPF uniquement pour préparations d’édulcorants (édulcorants de table) en poudre 553b Talc BPF ” ” ” 50 g/kg uniquement pour colorants

554 Silicate alumino-sodique BPF uniquement pour préparations

d’édulcorants (édulcorants de table) en poudre

555 Silicate alumino-potassique BPF ”

” ” 90 g/kg uniquement pour E 171 et 172; rap- portée au pigment

556 Silicate alumino-calcique BPF uniquement pour préparations

d’édulcorants (édulcorants de table) en poudre

558 Bentonite 50 g/kg uniquement pour colorants

559 Silicate d’aluminium BPF uniquement pour préparations

d’édulcorants (édulcorants de table) en poudre ” ” 50 g/kg uniquement pour colorants

570 Acides gras BPF uniquement pour agent d’enrobage

pour fruits

577 Gluconate de potassium BPF

640 Glycine et son sel de sodium BPF

900 Diméthylpolysiloxane BPF uniquement pour agent d’enrobage

pour fruits ” ” 10 mg/kg uniquement pour arômes

901 Cire d’abeille BPF uniquement pour colorants

953 Isomalt BPF

965 Maltitol, sirop de maltitol BPF

966 Lactitol BPF

967 Xylitol BPF

968 Erythritol BPF

1200 Polydextrose BPF

1201 Polyvinylpyrrolidone BPF uniquement pour préparations

d’édulcorants (édulcorants de table) en comprimés

1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF ”

1404 Amidon oxydé BPF

1410 Phosphate d’amidon BPF

1412 Phosphate de diamidon BPF

1413 Phosphate de diamidon BPF

phosphaté

2999

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E. Additif Quantité maximale Remarques

1414 Phosphate de diamidon BPF

acétylé

1420 Amidon acétylé BPF

1422 Adipate de diamidon acétylé BPF

1440 Amidon hydroxypropylé BPF

1442 Phosphate de diamidon BPF

hydroxypropylé

1450 Octényle succinate d’amidon BPF

sodique

1451 Amidon oxydé acétylé BPF

1505 Citrate de triéthyle 3 g/kg uniquement pour arômes; seul ou

somme de E 1505, 1517, 1518, 1520; rapportée à la denrée prête à consom- mer ou reconstituée selon les instruc- tions du fabricant

1517 Diacétate de glycéryle (triacé- 3 g/kg ”

tine)

1518 Triacétate de glycéryle 3 g/kg ”

1519 Alcool benzylique 0.1 g/l uniquement pour arômes pour bois-

sons à base de vin et liqueurs; rappor- tée à la boisson ” ” 0.25 g/kg uniquement pour arômes pour confise- ries et articles de petite boulangerie; rapportée à la denrée prête à consom- mer

1520 Propanediol-1,2 (propylène 1 g/kg uniquement pour colorants, émulsi-

glycol) fiants, antioxydants, enzymes; rappor- tée à la denrée prête à consommer ” ” 3 g/kg uniquement pour arômes; seul ou somme de E 1505, 1517, 1518, 1520; rapportée à la denrée prête à consom- mer ou reconstituée selon les instruc- tions du fabricant; dans les boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, max. 1 g/l – Ethanol BPF – Acétate d’éthyle BPF uniquement pour arômes – L-Leucine BPF uniquement pour préparations d’édulcorants (édulcorants de table) en comprimés – Polyéthylèneglycol 6000 BPF uniquement pour préparations d’édulcorants (édulcorants de table) – Propanol-2 BPF uniquement pour arômes

3000

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Annexe 6 (art. 4, al. 4)

Antioxydants et agents conservateurs autorisés dans les arômes

No E Additif Quantité maximale Remarques dans l’arôme

200 Acide sorbique 1.5 g/kg uniquement pour préparations

d’arômes aqueuses avec une teneur en alcool < 12 % vol; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212, 213; exprimée en acide libre; rapportée à la préparation d’arômes

202 Sorbate de potassium 1.5 g/kg ”

203 Sorbate de calcium 1.5 g/kg ”

210 Acide benzoïque 1.5 g/kg ”

211 Benzoate de sodium 1.5 g/kg ”

212 Benzoate de potassium 1.5 g/kg ”

213 Benzoate de calcium 1.5 g/kg ”

310 Gallate de propyle 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles;

seul ou somme de E 310, 311, 312,

319 et 320; rapportée à l’huile essen-

tielle; en complément aux antioxy- dants admis selon annexe 3 ” ” 0.1 g/kg uniquement pour autres préparations d’arômes que huiles essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312; en combinaison avec E 319 et 320 la règle de la proportionnalité doit être appliquée; rapportée à la préparation d’arômes; en complément aux an- tioxydants admis selon annexe 3

311 Gallate d’octyle 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles;

seul ou somme de E 310, 311, 312,

319 et 320; rapportée à l’huile essen-

tielle; en complément aux antioxy- dants admis selon annexe 3 ” ” 0.1 g/kg uniquement pour autres préparations d’arômes que huiles essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312; en combinaison avec E 319 et 320 la règle de la proportionnalité doit être appliquée; rapportée à la préparation d’arômes; en complément aux an- tioxydants admis selon annexe 3

312 Gallate de dodécyle 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles;

seul ou somme de E 310, 311, 312,

319 et 320; rapportée à l’huile essen-

tielle; en complément aux antioxy- dants admis selon annexe 3

3001

Ordonnance sur les additifs RO 2007

No E Additif Quantité maximale Remarques dans l’arôme

” ” 0.1 g/kg uniquement pour autres préparations d’arômes que huiles essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312; en combinaison avec E 319 et 320 la règle de la proportionnalité doit être appliquée; rapportée à la préparation d’arômes; en complément aux an- tioxydants admis selon annexe 3

319 butylhydroquinone tertiaire 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles;

seul ou somme de E 310, 311, 312,

319 et 320; rapportée à l’huile essen-

tielle; en complément aux antioxy- dants admis selon annexe 3 ” ” 0.2 g/kg uniquement pour autres préparations d’arômes que huiles essentielles; seul ou somme de E 319 et 320; en combi- naison avec E 310, 311 et 312 la règle de la proportionnalité doit être appli- quée; rapportée à la préparation d’arômes; en complément aux an- tioxydants admis selon annexe 3

320 Butylhydoxyanisol 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles;

seul ou somme de E 310, 311, 312,

319 et 320; rapportée à l’huile essen-

tielle; en complément aux antioxy- dants admis selon annexe 3 ” ” 0.2 g/kg uniquement pour autres préparations d’arômes que huiles essentielles; seul ou somme de E 319 et 320; en combi- naison avec E 310, 311 et 312 la règle de la proportionnalité doit être appli- quée; rapportée à la préparation d’arômes; en complément aux an- tioxydants admis selon annexe 3

3002

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Annexe 7 (art. 1, al. 4 et 5, art. 3, al. 3 et annexes 3 et 4)

Liste d’application

A. Explications et dispositions spéciales

1. Colonne «Quantité maximale»

1.1 Les quantités maximales représentent des valeurs de tolérance au sens de

l’art. 10, al. 3, let. a, de la loi du 9 octobre 1992 sur les denrées alimen- taires4.

1.2 Sauf indication contraire, la quantité maximale d’un additif admis s’entend

par rapport au produit dans l’état dans lequel il est mis sur le marché.

1.3 Si la denrée alimentaire nécessite encore une préparation, la quantité maxi-

male se rapporte à la denrée alimentaire préparée selon les instructions du fabricant.

1.4 La quantité maximale s’applique aussi bien aux additifs ajoutés directement

qu’aux additifs de transfert, mais ne comprend pas les additifs présents natu- rellement dans les denrées alimentaires.

1.5 Elle se rapporte en règle générale à l’additif ou aux additifs purs présents

dans la denrée alimentaire considérée. Les exceptions doivent être mention- nées.

2. Les additifs admis de manière générale selon l’annexe 2 ne figurent pas dans

la liste d’application.

3. Les additifs transférés (art. 3) ne sont admis ni dans les préparations pour

nourrissons et enfants en bas âge ni dans les préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, à l’exception: a. de la gomme arabique (E 414) et du dioxyde de silicium (E 551) prove- nant d’ingrédients ne contenant pas plus de 150 g/kg de E 414 ou pas plus de 10 g/kg de E 551; la teneur résiduelle de E 414 dans le produit prêt à consommer ne doit pas excéder 10 mg/kg. b. du mannitol (E 421) lorsqu’il sert de support à la vitamine B12 (rapport B12 / mannitol: au min. 1:1000). c. de l’octényle succinate d’amidon sodique (E 1450) résultant de l’adjonction de préparations à base de vitamines ou de préparations à base d’acides gras polyinsaturés; le produit fini ne doit pas contenir plus de 100 mg/kg de E 1450 issu de préparations à base de vitamines ni de 1000 mg/kg de E 1450 issu de préparations à base d’acides gras polyinsaturés.

4 RS 817.0

3003

Ordonnance sur les additifs RO 2007

d. de l’ascorbate de sodium (E 301) admis dans les enrobages d’ingré- dients contenant des acides gras polyinsaturés selon les BPF; la teneur résiduelle de E 301 dans le produit prêt à consommer ne doit pas excé- der 75 mg/l.

B. Abréviations Ca = calcium prod. = produit BPF = bonnes pratiques de fabrication P = phosphore MS = matière sèche id. aux nat. = identiques aux naturels natur. = naturels artif. = artificiels UHT = chauffé à ultra haute température

3004

Ordonnance sur les additifs RO 2007

C. Liste des denrées alimentaires répertoriées dans la liste d’application Chiffre Denrée alimentaire

01 Lait

01.01 Lait, toute teneur en matière grasse

02 Produits laitiers

02.01 Fromage non affiné

02.02 Fromage affiné

02.03 Produits à base de fromage

02.04 Crème

02.05 Beurre, préparations à base de beurre, fractions de beurre

02.06 Beurre déshydraté

02.07 Matière grasse laitière à tartiner, beurre demi-gras et trois-quarts gras

02.08 Lait acidulé

02.09 Lait acidifié

02.10 Babeurre

02.11 Lait acidulé, lait acidifié, yogourt, kéfir, babeurre, chacun avec ingrédients aromatisants, boissons à base de lait ou de produits laitiers

02.12 Petit-lait, sérum de lait

02.13 Fromage de petit-lait

02.14 Lait concentré, toute teneur en matière grasse

02.15 Lait en poudre, toute teneur en matière grasse

03 Lait et produits laitiers d’autres mammifères

03.01 Lait et produits laitiers d’autres mammifères

04 Viande et produits de viande

04.01 Viande

04.02 Préparations de viande et produits à base de viande

04.03 Gélatine

04.04 Collagène

04.05 Enrobages pour préparations de viande et produits à base de viande

04.06 Boyaux comestibles

04.07 Panures pour denrées alimentaires

05 Produits de la pêche

05.01 Poissons non transformés (y compris congelés ou surgelés)

05.02 Poissons transformés

05.03 Crustacés et mollusques non transformés (y compris congelés ou surgelés)

05.04 Crustacés et mollusques transformés

05.05 Oeufs de poisson

06 Oeufs, ovoproduits

06.01 Ovoproduits

07 Miel, gelée royale, pollen

07.01 Miel, gelée royale, pollen

08 Graisses et huiles comestibles

08.01 Graisses et huiles, végétales et animales

09 Margarine, minarine, matières grasses à tartiner

09.01 Margarine, toute teneur en matière grasse, minarine, matières grasses à tartiner

10 Mayonnaise, sauce à salade

10.01 Mayonnaise, mayonnaise à salade, sauce à salade

11 Extrait de viande, condiment, bouillon de viande, consommée de viande,

bouillon de poisson, bouillon, gelée de viande, potages et sauces

11.01 Condiment, condiment en poudre, mélanges de condiments

11.02 Bouillon de viande, consommé de viande, bouillon de poisson, bouillon et

potages

3005

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire

11.03 Gelée de viande

11.04 Sauces, sauce de soja

12 Épices, sel comestible, moutarde

12.01 Épices, préparations d’épices

12.02 Sel comestible

12.03 Moutarde

13 Vinaigre de fermentation, acide acétique comestible

13.01 Vinaigre de fermentation, acide acétique comestible

14 Céréales, légumineuses, produits de mouture

14.01 Céréales perlées et mondées

14.02 Farine

14.03 Amidon

14.04 Céréales pour petit déjeuner

14.05 Céréales instantanées (céréales à cuisson rapide)

14.06 Polenta

14.07 Riz prêt à être consommé et autres produits de riz

15 Pain, articles de boulangerie et articles de biscuiterie et de biscotterie

15.01 Pain normal (pain), pain spécial

15.02 Articles de boulangerie, articles de petite boulangerie, articles de biscuiterie et biscotterie

15.03 Amuse-gueules

15.04 Pâtes

16 Pâtes

16.01 Pâtes

17 Tofu, tempeh et autres produits à base de protéines végétales

17.01 Tofu, tempeh

17.02 Produits à base de protéines végétales (sans tofu et tempeh)

18 Boisson à base de soja et boisson à base de céréales

18.01 Boisson à base de soja

18.02 Boisson à base de céréales

19 Crèmes et poudings

19.01 Crèmes et poudings

20 Fruits et légumes

20.01 Fruits

20.02 Fruits et légumes, crus, plus ou moins prêts à cuire

20.03 Préparations de fruits et de légumes (sauf les préparations énumérées spécifi- quement)

20.04 Fruits et légumes, confits, cristallisés ou glacés

20.05 Fruits et légumes en conserve

20.06 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, la saumure ou l’huile

20.07 Fruits secs

20.08 Fruits à coque

20.09 Légumes secs

21 Confiture, gelée, marmelade, crème de marrons, produit à tartiner

21.01 Confiture, gelée, crème de marrons, marmelade et produit à tartiner à base de fruits

21.02 Produit à tartiner non pas à base de fruits

21.03 Marmelade de boulangerie

21.04 Confiture de lait

22 Champignons comestibles et levure

22.01 Champignons comestibles

22.02 Champignons, séchés

22.03 Produits à base de champignons (sauf les produits énumérés spécifiquement)

3006

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire

22.04 Champignons confits, cristallisés ou glacés

22.05 Champignons en conserve

22.06 Champignons conservés dans le vinaigre, la saumure ou l’huile

22.07 Levure

23 Sucres, produits à base de sucres, mélasse

23.01 Sucres, produits à base de sucres

23.02 Mélasse

24 Articles de pâtisserie et de confiserie

24.01 Articles de pâtisserie et de confiserie (sauf gomme à mâcher)

24.02 Gomme à mâcher

25 Glace comestible

25.01 Glace comestible

26 Cacao, chocolat et autres produits à base de chocolat

26.01 Cacao, chocolat et autres produits à base de chocolat

26.02 Produits pour la préparation de boissons à base de cacao

27 Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle et artificielle,

eau gazeuse

27.01 Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle, eau gazeuse

27.02 Eau minérale artificielle

28 Jus et nectar de fruits

28.01 Jus de fruits

28.02 Jus de fruits dilué

28.03 Nectar de fruits

28.04 Concentré de jus de fruits

29 Sirop, boisson de table, limonade, poudre et concentré pour boisson

29.01 Sirop, sirop de grenadine, sirop de fruits

29.02 Toppings (sirop pour crêpes, glace comestible etc.) et produits similaires

29.03 Boisson de table, limonade, eau de table

30 Jus de légumes

30.01 Jus de légumes

31 Boissons instantanées et boissons prêtes à consommer

31.01 Boissons instantanées et boissons prêtes à consommer

32 Vermouth et boissons similaires, cidre, bière et vin sans alcool

32.01 Vermouth, apéritif et bitter sans alcool

32.02 Cidre sans alcool

32.03 Bière sans alcool

32.04 Vin et vin mousseux sans alcool

33 Café, succédanés du café

33.01 Café, succédanés du café

34 Thé, maté, infusion de plantes et de fruits

34.01 Thé, maté, infusion de plantes et de fruits

35 Vin et boissons à base de vin

35.01 Vin, vin mousseux, vin pétillant, vin de liqueur, bourru, jus/moût de raisin pasteurisé en cours de fermentation

35.02 Boissons à base de vin

36 Cidre, vins de fruits, hydromel et boissons similaires

36.01 Cidre, cidre dilué, vin de fruits, jus de fruits à pépins en cours de fermentation, boissons à base de cidre ou de vin de fruits

36.02 Hydromel

3007

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire

37 Bière

37.01 Bière

38 Boissons spiritueuses

38.01 Boissons spiritueuses

39 Autres boissons alcooliques

39.01 Autres boissons alcooliques

40 Aliments spéciaux

40.01 Aliments spéciaux en général (sauf aliments énumérés spécifiquement)

40.02 Succédané du sel comestible

40.03 Aliments exempts de gluten

40.04 Aliments à valeur énergétique réduite ou faible

40.05 Aliments exempts de sucre et aliments non additionnés de sucre

40.06 Denrées alimentaires de substitution pour le contrôle du poids

40.07 Préparations pour nourrissons et préparations de suite

40.08 Préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 40.09 Aliments destinés aux personnes ayant besoin d’un apport énergétique et nutri- tionnel accru

40.10 Aliments contenant de l’extrait de malt

40.11 Compléments alimentaires

40.12 Boissons spéciales contenant de la caféine

40.13 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (sans produits pour nourrissons et enfants en bas âge) 40.14 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

40.15 Levure alimentaire

40.16 Microalgues

3008

Ordonnance sur les additifs RO 2007

D. Liste d’application Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

01 Lait

01.01 Lait, toute teneur en 338 Acide orthophosphorique 1 g/l UHT ou stérilisé; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, matière grasse 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 1 g/l ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 1 g/l ” ” ” 450 Diphosphates 1 g/l ” ” ” 451 Triphosphates 1 g/l ” ” ” 452 Polyphosphates 1 g/l ”

02 Produits laitiers

02.01 Fromage non affiné 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 234 Nisine 10 mg/kg uniquement pour mascarpone ” ” 338 Acide orthophosphorique 2 g/kg sauf mozzarella; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 2 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 2 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 2 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 2 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 2 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 2 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 2 g/kg ” ” ” 460 Cellulose BPF uniquement pour le fromage en morceaux ou coupé; uni- quement cellulose en poudre (E 460 ii) ” ” – tous les additifs selon annexe 3 mozzarella: seuls E 260, 270, 330 et 575 sont admis selon les BPF 02.02 Fromage affiné 100 Curcumine BPF uniquement pour croûte comestible de fromage ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” ” 102 Tartrazine BPF ”

3009

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 104 Jaune de quinoléine BPF ” ” ” 110 Jaune orangé S BPF ” ” ” 120 Cochenille 125 mg/kg uniquement pour fromage persillé à pâte rouge ” ” ” ” BPF uniquement pour croûte comestible de fromage ” ” 122 Azorubine BPF uniquement pour fromage persillé à pâte rouge ” ” 124 Ponceau 4R BPF uniquement pour croûte comestible de fromage ” ” 129 Rouge allura AC BPF ” ” ” 131 Bleu patenté V BPF ” ” ” 132 Indigotine BPF ” ” ” 133 Bleu brillant FCF BPF ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S BPF ” ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN BPF ” ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” ” 155 Brun HT BPF ” ” ” 160a Carotènes BPF uniquement pour fromages affinés à pâte orange, jaune ou blanc cassé et pour croûte comestible de fromage ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 15 mg/kg uniquement pour fromages affinés à pâte orange, jaune ou blanc cassé ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour croûte comestible de fromage ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF uniquement pour fromages affinés à pâte orange, jaune ou bine blanc cassé et pour croûte comestible de fromage ” ” 160d Lycopène BPF uniquement pour croûte comestible de fromage ” ” 160e Apocaroténale BPF ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque BPF ” ” ” 161b Lutéine BPF ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ”

3010

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 163 Anthocyanes BPF uniquement pour fromage persillé à pâte rouge et pour croûte comestible de fromage ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF uniquement pour croûte comestible de fromage ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 180 Litholrubine BK BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour fromage en tranches et préemballé; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” BPF uniquement pour le traitement en surface ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg uniquement pour fromage en tranches et préemballé; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” BPF uniquement pour le traitement en surface ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg uniquement pour fromage en tranches et préemballé; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” BPF uniquement pour le traitement en surface ” ” 234 Nisine 12.5 mg/kg ” ” 235 Natamycine 1 mg/dm² uniquement pour le traitement en surface des fromages à pâte extra-dure, dure et mi-dure; interdit pour le traitement des surfaces de coupe; absent à 5 mm de profondeur ” ” 239 Hexaméthylènetétramine 25 mg/kg uniquement pour le traitement en surface de fromage Provo- lone; dose résiduelle; exprimée en formaldéhyde ” ” 251 Nitrate de sodium 150 mg/kg uniquement pour fromage à pâte extra-dure, dure ou mi-dure et fromage à pâte molle avec une tefd de max. 690 g/kg; quantité maximale dans le lait de fromagerie ou quantité équivalente si l’ajout est opéré après retrait du petit-lait et ajout d’eau; seul ou somme de E 251 et 252; exprimée en NaNO3 ” ” 252 Nitrate de potassium 150 mg/kg ” ” ” 280 Acide propionique BPF uniquement pour le traitement en surface ” ” 281 Propionate de sodium BPF ” ” ” 282 Propionate de calcium BPF ” ” ” 283 Propionate de potassium BPF ” ” ” 460 Cellulose BPF uniquement pour fromage râpé ou en tranches

3011

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 500 Carbonates de sodium BPF uniquement pour fromage au lait acidulé; uniquement carbonate acide de sodium (ii) ” ” 504 Carbonates de magnésium BPF ” ” 509 Chlorure de calcium BPF ” ” 551 Dioxyde de silicium 10 g/kg uniquement pour fromage à pâte extra-dure, dure ou mi- dure, râpé ou en tranches; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556 et 559 ” ” 552 Silicate de calcium 10 g/kg ” ” ” 553a Silicates de magnésium 10 g/kg ” ” ” 553b Talc 10 g/kg ” ” ” 554 Silicate alumino-sodique 10 g/kg ” ” ” 555 Silicate alumino-potassique 10 g/kg ” ” ” 556 Silicate alumino-calcique 10 g/kg ” ” ” 559 Silicate d’aluminium 10 g/kg ” ” ” 575 Glucono-delta-lactone BPF ” ” 1105 Lysozyme BPF 02.03 Produits à base de fro- 100 Curcumine 100 mg/kg uniquement pour préparations à base de fromage fondu et mage préparations à base de fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF sauf fromage fondu et fromage fondu à tartiner ” ” 102 Tartrazine 100 mg/kg uniquement pour préparations à base de fromage fondu et préparations à base de fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 100 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 100 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 100 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/kg ”

3012

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF sauf fromage fondu et fromage fondu à tartiner ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/kg uniquement pour préparations à base de fromage fondu et préparations à base de fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF sauf fromage fondu et fromage fondu à tartiner ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/kg uniquement pour préparations à base de fromage fondu et préparations à base de fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF sauf fromage fondu et fromage fondu à tartiner ” ” 155 Brun HT 100 mg/kg uniquement pour préparations à base de fromage fondu et préparations à base de fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 15 mg/kg uniquement pour préparations à base de fromage fondu et préparations à base de fromage fondu à tartiner ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 100 mg/kg uniquement pour préparations à base de fromage fondu et préparations à base de fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 100 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 100 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF sauf fromage fondu et fromage fondu à tartiner ” ” 163 Anthocyanes BPF ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg sauf fromage fondu et fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour fromage fondu et fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg sauf fromage fondu et fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour fromage fondu et fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg sauf fromage fondu et fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour fromage fondu et fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 234 Nisine 12.5 mg/kg uniquement pour fromage fondu et fromage fondu à tartiner ” ” 338 Acide orthophosphorique 30 g/kg uniquement pour fromage fondu et fromage fondu à tartiner; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 30 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 30 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 30 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 30 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 30 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 30 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 30 g/kg ” ” ” 551 Dioxyde de silicium 10 g/kg uniquement pour le fromage fondu, râpé ou en tranches; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556 et 559 ” ” 552 Silicate de calcium 10 g/kg ” ” ” 553a Silicates de magnésium 10 g/kg ” ” ” 553b Talc 10 g/kg ” ” ” 554 Silicate alumino-sodique 10 g/kg ” ” ” 555 Silicate alumino-potassique 10 g/kg ” ” ” 556 Silicate alumino-calcique 10 g/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 559 Silicate d’aluminium 10 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF sauf fromage fondu, fromage fondu à tartiner et fondue prête à l’emploi ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” ” – Arômes de fumée BPF ” 02.04 Crème 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg Past, UHT ou stérilisé; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 401 Alginate de sodium BPF Past, UHT ou stérilisé ” ” 402 Alginate de potassium BPF ” ” ” 407 Carraghénanes BPF ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg Past, UHT ou stérilisé; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 466 Carboxyméthylcellulose sodique BPF Past, UHT ou stérilisé ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg stérilisé; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 sauf crème entière pasteurisée

02.05 Beurre, préparations à 160a Carotènes BPF

base de beurre, fractions de beurre ” ” 338 Acide orthophosphorique 2 g/kg uniquement pour beurre acidifié et beurre de crème acidulée; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 2 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 2 g/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 341 Phosphates de calcium 2 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 2 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 2 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 2 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 2 g/kg ” ” ” 500 Carbonates de sodium BPF uniquement pour beurre acidifié et beurre de crème acidulée ” ” – tous les additifs selon annexe 3 uniquement pour préparations à base de beurre ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ”

02.06 Beurre déshydraté 100 Curcumine BPF

” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg ” ” 270 Acide lactique BPF uniquement pour produits qui sont spécifiquement destinés à la cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” ” 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF ” ” ” 306 Extraits riches en tocophérols BPF ” ” ” 307 alpha-Tocophérol BPF ” ” ” 308 gamma-Tocophérol BPF ” ” ” 309 delta-Tocophérol BPF ” ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg uniquement pour produits pour la fabrication professionnelle de denrées subissant un traitement par la chaleur et pour produits qui sont spécifiquement destinés à la cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces; seul ou somme de E 310, 311, 312,319 et 320, en combinaison avec E 321 la règle de la proportionnalité doit être appliquée ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 321 Butylhydroxytoluène 100 mg/kg uniquement pour produits pour la fabrication professionnelle de denrées subissant un traitement par la chaleur et pour produits qui sont spécifiquement destinés à la cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces; en combinaison avec E 310, 311, 312, 319 et 320 la règle de la proportionnalité doit être appliquée ” ” 322 Lécithines 30 g/kg uniquement pour produits qui sont spécifiquement destinés à la cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10 g/kg ” ” ” 472c Esters citriques des mono- et diglycérides BPF ” d’acides gras ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg uniquement pour produits pour la fabrication professionnelle de denrées subissant un traitement par la chaleur et pour produits qui sont spécifiquement destinés à la cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces 02.07 Matière grasse laitière à sont admis les mêmes additifs que pour les matières grasses tartiner, beurre demi-gras à tartiner et trois-quarts gras 02.08 Lait acidulé 338 Acide orthophosphorique 1 g/kg uniquement si soumis à un traitement par la chaleur; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 1 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 1 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 1 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 1 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 1 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 uniquement si soumis à un traitement par la chaleur après acidification

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

02.09 Lait acidifié 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

02.10 Babeurre – ” stérilisé ou en cas de fabrication par voie d’acidification

02.11 Lait acidulé, lait acidifié, 100 Curcumine 150 mg/kg sauf boissons chocolatées; seul ou somme de E 100, 102, yogourt, kéfir, babeurre, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, chacun avec ingrédients 160d, 160e, 160f et 161b aromatisants, boissons à base de lait ou de produits laitiers ” ” 101 Riboflavines BPF sauf boissons chocolatées ” ” 102 Tartrazine 150 mg/kg sauf boissons chocolatées; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 150 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg sauf boissons chocolatées; somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max. 150 mg/kg ” ” 120 Cochenille 150 mg/kg sauf boissons chocolatées; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 50 mg/kg sauf boissons chocolatées; somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max. 150 mg/kg ” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 150 mg/kg sauf boissons chocolatées; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 150 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 150 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 150 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF sauf boissons chocolatées

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 150 mg/kg sauf boissons chocolatées; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF sauf boissons chocolatées ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 150 mg/kg sauf boissons chocolatées; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF sauf boissons chocolatées ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg sauf boissons chocolatées; somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max. 150 mg/kg ” ” 160a Carotènes BPF sauf boissons chocolatées ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF sauf boissons chocolatées bine ” ” 160d Lycopène 150 mg/kg sauf boissons chocolatées; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 150 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 150 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 150 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF sauf boissons chocolatées ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 300 mg/kg uniquement pour produits non traités par la chaleur; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 202 Sorbate de potassium 300 mg/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 300 mg/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 300 mg/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 300 mg/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 300 mg/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 300 mg/kg ” ” ” 297 Acide fumarique 4 g/kg uniquement pour produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits ” ” 338 Acide orthophosphorique 3 g/kg sauf boissons; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour boissons avec du chocolat ou du malt; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 3 g/kg sauf boissons; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour boissons avec du chocolat ou du malt; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 3 g/kg sauf boissons; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour boissons avec du chocolat ou du malt; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 341 Phosphates de calcium 3 g/kg sauf boissons; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour boissons avec du chocolat ou du malt; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 343 Phosphates de magnésium 3 g/kg sauf boissons; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour boissons avec du chocolat ou du malt; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 355 Acide adipique 1 g/kg uniquement pour produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” 356 Adipate de sodium 1 g/kg ” ” ” 357 Adipate de potassium 1 g/kg ” ” ” 363 Acide succinique 6 g/kg ” ” 416 Gomme karaya 6 g/kg ” ” 426 Hémicellulose de soja 5 g/l uniquement pour boissons à base de lait ou de produits laitiers, destinées à la vente au détail ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 3 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane3 g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 3 g/kg sauf boissons; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour boissons avec du chocolat ou du malt; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 3 g/kg sauf boissons; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour boissons avec du chocolat ou du malt; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 452 Polyphosphates 3 g/kg sauf boissons; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour boissons avec du chocolat ou du malt; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg ” ” 477 Esters du propylène glycol d’acides gras 5 g/kg

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” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 5 g/kg ” ” ” 483 Tartrate de stéaryle 5 g/kg ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 950 Acésulfame K 5 mg/kg uniquement comme exhausteur de saveur ” ” 951 Aspartame 5 mg/kg ” ” ” 957 Thaumatine 5 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Ethylvanilline 100 mg/l uniquement pour boissons ” ” – Ethylmaltol 50 mg/l ”

02.12 Petit-lait, sérum de lait – tous les additifs selon annexe 3

02.13 Fromage de petit-lait 100 Curcumine BPF uniquement pour croûte comestible de fromage ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” ” 104 Jaune de quinoléine BPF ” ” ” 120 Cochenille BPF ” ” ” 131 Bleu patenté V BPF ” ” ” 132 Indigotine BPF ” ” ” 133 Bleu brillant FCF BPF ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S BPF ” ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 153 Charbon végétal BPF ”

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” ” 160a Carotènes BPF ” ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg ” ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine ” ” 160d Lycopène BPF ” ” ” 160e Apocaroténale BPF ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque BPF ” ” ” 161b Lutéine BPF ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 260 Acide acétique BPF ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 460 Cellulose BPF uniquement pour le fromage en morceaux ou coupé; uni- quement cellulose en poudre (E 460 ii) ” ” 575 Glucono-delta-lactone BPF

02.14 Lait concentré, toute 300 Acide ascorbique BPF

teneur en matière grasse ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF ” ” 322 Lécithines BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 338 Acide orthophosphorique 1.5 g/kg teneur en matière sèche supérieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg teneur en matière sèche inférieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 339 Phosphates de sodium 1.5 g/kg teneur en matière sèche supérieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg teneur en matière sèche inférieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 1.5 g/kg teneur en matière sèche supérieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg teneur en matière sèche inférieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 341 Phosphates de calcium 1.5 g/kg teneur en matière sèche supérieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg teneur en matière sèche inférieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 343 Phosphates de magnésium 1.5 g/kg teneur en matière sèche supérieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg teneur en matière sèche inférieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 407 Carraghénanes BPF ” ” 450 Diphosphates 1.5 g/kg teneur en matière sèche supérieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg teneur en matière sèche inférieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 1.5 g/kg teneur en matière sèche supérieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1 g/kg teneur en matière sèche inférieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 452 Polyphosphates 1.5 g/kg teneur en matière sèche supérieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg teneur en matière sèche inférieure à 28 %; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 500 Carbonates de sodium BPF carbonate acide de sodium (ii) ” ” 501 Carbonates de potassium BPF carbonate acide de potassium (ii) ” ” 509 Chlorure de calcium BPF

02.15 Lait en poudre, toute 300 Acide ascorbique BPF

teneur en matière grasse ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg uniquement pour produits destinés aux distributeurs automa- tiques; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 322 Lécithines BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 338 Acide orthophosphorique 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 2.5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 2.5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 2.5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 2.5 g/kg ” ” ” 407 Carraghénanes BPF

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 450 Diphosphates 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 2.5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 2.5 g/kg ” ” ” 500 Carbonates de sodium BPF carbonate acide de sodium (ii) ” ” 501 Carbonates de potassium BPF carbonate acide de potassium (ii) ” ” 509 Chlorure de calcium BPF

03 Lait et produits laitiers d’autres mammifères

03.01 Lait et produits laitiers les additifs admis sont les mêmes que pour le lait de vache et d’autres mammifères les produits laitiers dérivés du lait de vache; exceptions: aucun colorant n’est admis pour le beurre de lait de chèvre ni pour le beurre de lait de brebis; les citrates de sodium (E 431) sont admis en sus pour le lait de brebis UHT (jus- qu’à 4g/l)

04 Viande et produits de viande

04.01 Viande 129 Rouge allura AC BPF uniquement pour le marquage et l’estampillage ” ” 133 Bleu brillant FCF BPF ” ” ” 155 Brun HT BPF ” 04.02 Préparations de viande et 100 Curcumine 20 mg/kg uniquement pour saucisses et saucissons produits à base de viande ” ” 120 Cochenille 100 mg/kg uniquement pour saucisses et saucissons et viande hachée contenant au min. 4 % de produits végétaux ou de céréales ” ” 128 Rouge 2G 20 mg/kg uniquement pour viande hachée contenant au min. 4 % de produits végétaux ” ” 129 Rouge allura AC 25 mg/kg ” ” ” 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour saucisses et saucissons et viande hachée contenant au min. 4 % de produits végétaux ou de céréales ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 160a Carotènes 20 mg/kg uniquement pour saucisses et saucissons ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- 10 mg/kg ” bine ” ” 162 Rouge de betterave BPF ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour farces pour raviolis et produits similaires; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” BPF uniquement pour le traitement en surface de produits séchés ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg uniquement pour farces pour raviolis et produits similaires; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” BPF uniquement pour le traitement en surface de produits séchés ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg uniquement pour farces pour raviolis et produits similaires; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” BPF uniquement pour le traitement en surface de produits séchés ” ” 210 Acide benzoïque BPF ” ” ” 211 Benzoate de sodium BPF ” ” ” 212 Benzoate de potassium BPF ” ” ” 213 Benzoate de calcium BPF ” ” ” 214 p-Hydroxybenzoate d’éthyle BPF ” ” ” 215 Ethyl-p-hydroxybenzoate de sodium BPF ” ” ” 218 p-Hydroxybenzoate de méthyle BPF ” ” ” 219 Méthyl-p-hydroxybenzoate de sodium BPF ” ” ” 235 Natamycine 1 mg/dm² uniquement pour le traitement en surface de saucisses et saucissons rubéfiées et sèches; absent à 5 mm de profondeur ” ” 249 Nitrite de potassium 150 mg/kg uniquement pour produits à base de viande, sauf jambon cru et produits similaires; quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication; seul ou somme de E 249 et 250; exprimée en NaNO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00; la valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 degrés Celsius); quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication; seul ou somme de E 249 et 250; exprimée en NaNO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour jambon cru et produits similaires; dose résiduelle maximale; seul ou somme de E 249 et 250; exprimée en NaNO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 250 Nitrite de sodium 100 mg/kg uniquement pour produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00; la valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermi- que de 3 min à 121 degrés Celsius); quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication; seul ou somme de E 249 et 250; exprimée en NaNO² ” ” ” ” 150 mg/kg uniquement pour produits à base de viande, sauf jambon cru et produits similaires; quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication; seul ou somme de E 249 et 250; exprimée en NaNO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour jambon cru et produits similaires; dose résiduelle maximale; seul ou somme de E 249 et 250; exprimée en NaNO² ” ” 251 Nitrate de sodium 150 mg/kg uniquement pour produits à base de viande non traités thermiquement, sauf jambon cru, salami et produits similai- res; quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabri- cation; seul ou somme de E 251 et 252; exprimée en NaNO3 ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour jambon cru (saumuré par immersion ou traité en salaison sèche) et produis similaires; dose résiduelle maximale; seul ou somme de E 251 et 252; exprimée en NaNO3 ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour salmi et produits similaires; quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication (sans E 249 ou 250 ajouté); seul ou somme de E 251 et 252; exprimée en NaNO3 ” ” 252 Nitrate de potassium 150 mg/kg uniquement pour produits à base de viande non traités thermiquement, sauf jambon cru, salami et produits similai- res; quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabri- cation; seul ou somme de E 251 et 252; exprimée en NaNO3 ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour jambon cru (saumuré par immersion ou traité en salaison sèche) et produis similaires; dose résiduelle maximale; seul ou somme de E 251 et 252; exprimée en NaNO3

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour salmi et produits similaires; quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication (sans E 249 ou 250 ajouté); seul ou somme de E 251 et 252; exprimée en NaNO3 ” ” 300 Acide ascorbique BPF uniquement pour préparations préemballées de viande hachée fraîche ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg uniquement pour viande séchée; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 315 Acide érythorbique 500 mg/kg uniquement pour produits rubéfiés et produits de conserve; seul ou somme de E 315 et 316; exprimée en acide libre ” ” 316 Erythorbate de sodium 500 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg uniquement pour viande séchée; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 330 Acide citrique BPF uniquement pour préparations préemballées de viande hachée fraîche ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg uniquement pour produits à base de viande; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg uniquement pour produits traités par la chaleur; seul ou somme de E 473 et 474; rapportée à la matière grasse ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/kg ” ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 4 g/kg uniquement pour conserves à base de viande hachée ou en cubes; seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 4 g/kg ” ” ” 553b Talc BPF uniquement pour le traitement en surface des saucisses et saucissons ” ” 959 Néohespéridine DC 5 mg/kg uniquement comme exhausteur de saveur ” ” – tous les additifs selon annexe 3 sauf préparations préemballées de viande hachée fraîche ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” – Arômes de fumée BPF 04.03 Gélatine 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

04.04 Collagène sont admis les mêmes additifs que pour la gélatine

04.05 Enrobages pour prépara- 100 Curcumine 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, tions de viande et pro- 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b duits à base de viande ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 500 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 500 mg/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 120 Cochenille 500 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 500 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 500 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 500 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 500 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 500 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 500 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 500 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 500 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 500 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour enrobages de gelée de produits cuits, rubéfiés ou séchés et Pâté; seul ou somme de E 200, 202, 203, 214, 215, 218, 219; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 214 p-Hydroxybenzoate d’éthyle 1 g/kg ” ” ” 215 Ethyl-p-hydroxybenzoate de sodium 1 g/kg ” ” ” 218 p-Hydroxybenzoate de méthyle 1 g/kg ” ” ” 219 Méthyl-p-hydroxybenzoate de sodium 1 g/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 4 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 4 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 4 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 4 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 4 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 4 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 4 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 4 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

04.06 Boyaux comestibles 100 Curcumine BPF

” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine BPF ” ” 104 Jaune de quinoléine BPF ” ” 110 Jaune orangé S BPF ” ” 120 Cochenille BPF ” ” 122 Azorubine BPF ” ” 124 Ponceau 4R BPF ” ” 129 Rouge allura AC BPF ” ” 131 Bleu patenté V BPF ” ” 132 Indigotine BPF ” ” 133 Bleu brillant FCF BPF ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 142 Vert S BPF ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN BPF ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT BPF ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène BPF ” ” 160e Apocaroténale BPF ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque BPF ” ” 161b Lutéine BPF ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” – tous les additifs selon annexe 3

04.07 Panures pour denrées 101 Riboflavines BPF

alimentaires ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 160a Carotènes BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 12 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 12 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 12 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 12 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 12 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 12 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 12 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 12 g/kg ” ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg ” ” – tous les additifs selon annexe 3

05 Produits de la pêche

05.01 Poissons non transformés 300 Acide ascorbique BPF

(y compris congelés ou surgelés) ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” 315 Acide érythorbique 1.5 g/kg uniquement pour poissons à peau rouge congelés ou surge- lés; seul ou somme de E 315 et 316; exprimée en acide libre ” ” 316 Erythorbate de sodium 1.5 g/kg ” ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 333 Citrates de calcium BPF

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg uniquement pour filets de poisson congelés ou surgelés; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF uniquement pour poissons congelés ou surgelés et à des fins autres que l’édulcoration ” ” 421 Mannitol BPF ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg uniquement pour filets de poisson congelés ou surgelés; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 953 Isomalt BPF uniquement pour poissons congelés ou surgelés et à des fins autres que l’édulcoration ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ” ” ” 966 Lactitol BPF ” ” ” 967 Xylitol BPF ” ” ” 968 Erythritol BPF ” 05.02 Poissons transformés 100 Curcumine 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF uniquement pour poissons fumés, pâtes de poisson et Surimi ” ” 102 Tartrazine 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3035

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 120 Cochenille 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 500 mg/kg ” ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/kg ” ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 132 Indigotine 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF uniquement pour poissons fumés, pâtes de poisson et Surimi ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour poissons fumés, pâtes de poisson et Surimi ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF uniquement pour poissons fumés, pâtes de poisson et Surimi ” ” 155 Brun HT 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF uniquement pour poissons fumés, pâtes de poisson et Surimi ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg uniquement pour poissons fumés ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF uniquement pour poissons fumés, pâtes de poisson et Surimi bine ” ” 160d Lycopène 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 161b Lutéine 100 mg/kg uniquement pour pâtes de poisson et poissons fumés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 162 Rouge de betterave BPF uniquement pour poissons fumés, pâtes de poisson et Surimi ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement pour produits en semi-conserve; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour poissons salés et séchés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg uniquement pour produits en semi-conserve; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour poissons salés et séchés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg uniquement pour produits en semi-conserve; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour poissons salés et séchés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 210 Acide benzoïque 2 g/kg uniquement pour produits en semi-conserve; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour poissons salés et séchés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 2 g/kg uniquement pour produits en semi-conserve; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour poissons salés et séchés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 212 Benzoate de potassium 2 g/kg uniquement pour produits en semi-conserve; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour poissons salés et séchés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 213 Benzoate de calcium 2 g/kg uniquement pour produits en semi-conserve; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour poissons salés et séchés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 220 Dioxyde de soufre 200 mg/kg uniquement pour poissons salés et séchés de l’espèce gadi- dés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 200 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 200 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 200 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 200 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 200 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 200 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 200 mg/kg ” ” ” 251 Nitrate de sodium 500 mg/kg uniquement pour harengs et sprats au vinaigre; quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication; seul ou somme de E 251 et 252; exprimée en NaNO3

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 252 Nitrate de potassium 500 mg/kg ” ” ” 315 Acide érythorbique 1.5 g/kg uniquement pour conserves et semi-conserves; seul ou somme de E 315 et 316; exprimée en acide libre ” ” 316 Erythorbate de sodium 1.5 g/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg uniquement pour pâtes de poisson; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg uniquement pour pâtes de poisson; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg uniquement pour pâtes de poisson; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg uniquement pour pâtes de poisson; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg uniquement pour pâtes de poisson; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg uniquement pour conserves ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg uniquement pour pâtes de poisson; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg uniquement pour pâtes de poisson; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg uniquement pour pâtes de poisson; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour Surimi; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 950 Acésulfame K 200 mg/kg uniquement pour conserves, semi-conserves et marinades aigres-douces ” ” 951 Aspartame 300 mg/kg ” ” ” 954 Saccharine 160 mg/kg ” ” ” 955 Sucralose 120 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 30 mg/kg ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 200 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” – Arômes de fumée BPF 05.03 Crustacés et mollusques 220 Dioxyde de soufre 150 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- non transformés (y ridae et Aristeidae à moins de 80 unités; seul ou somme de E compris congelés ou 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; surgelés) dans les parties comestibles ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à 80–120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solenceridae et Aristeidae à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 221 Sulfite de sodium 150 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles

3042

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à 80–120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 222 Bisulfite de sodium 150 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à 80–120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 223 Disulfite de sodium 150 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à 80–120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles

3043

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 224 Disulfite de potassium 150 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à 80–120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 226 Sulfite de calcium 150 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à 80–120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 227 Bisulfite de calcium 150 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à 80–120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles

3044

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 228 Bisulfite de potassium 150 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à 80–120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF uniquement pour produits congelés ou surgelés et à des fins autres que l’édulcoration ” ” 421 Mannitol BPF ”

3045

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 450 Diphosphates 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 586 4-Hexylrésorcinol 2 mg/kg uniquement pour crustacés; sous forme de résidus dans la chair des crustacés ” ” 953 Isomalt BPF uniquement pour produits congelés ou surgelés et à des fins autres que l’édulcoration ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ” ” ” 966 Lactitol BPF ” ” ” 967 Xylitol BPF ” ” ” 968 Erythritol BPF ” 05.04 Crustacés et mollusques 100 Curcumine 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, transformés 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF uniquement pour pâtés et crustacés cuits ” ” 102 Tartrazine 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3046

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 120 Cochenille 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3047

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 132 Indigotine 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF uniquement pour pâtés et crustacés cuits ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour pâtés et crustacés cuits ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3048

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 153 Charbon végétal BPF uniquement pour pâtés et crustacés cuits ” ” 155 Brun HT 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF uniquement pour pâtés et crustacés cuits ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine ” ” 160d Lycopène 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 161b Lutéine 100 mg/kg uniquement pour pâtes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour crustacés cuits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 162 Rouge de betterave BPF uniquement pour pâtés et crustacés cuits ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement pour crustacés et mollusques cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 6 g/kg uniquement pour Crangon crangon cuit et Crangon vulgaris cuit; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg uniquement pour crustacés et mollusques cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 6 g/kg uniquement pour Crangon crangon cuit et Crangon vulgaris cuit; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg uniquement pour crustacés et mollusques cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 6 g/kg uniquement pour Crangon crangon cuit et Crangon vulgaris cuit; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 210 Acide benzoïque 1 g/kg uniquement pour crustacés et mollusques cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 6 g/kg uniquement pour Crangon crangon cuit et Crangon vulgaris cuit; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre

3050

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 211 Benzoate de sodium 1 g/kg uniquement pour crustacés et mollusques cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 6 g/kg uniquement pour Crangon crangon cuit et Crangon vulgaris cuit; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 212 Benzoate de potassium 1 g/kg uniquement pour crustacés et mollusques cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 6 g/kg uniquement pour Crangon crangon cuit et Crangon vulgaris cuit; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 213 Benzoate de calcium 1 g/kg uniquement pour crustacés et mollusques cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 6 g/kg uniquement pour Crangon crangon cuit et Crangon vulgaris cuit; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 220 Dioxyde de soufre 135 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour crustacés et céphalopodes cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 180 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à 80 - 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 270 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles

3051

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 221 Sulfite de sodium 135 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour crustacés et céphalopodes cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 180 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à 80 - 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 270 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg uniquement pour crustacés et céphalopodes cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 135 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 180 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à 80 - 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 270 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles

3052

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg uniquement pour crustacés et céphalopodes cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 135 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 180 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à 80 - 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 270 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg uniquement pour crustacés et céphalopodes cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 135 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 180 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à 80 - 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 270 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles

3053

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg uniquement pour crustacés et céphalopodes cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 135 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 180 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à 80 - 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 270 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg uniquement pour crustacés et céphalopodes cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 135 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 180 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à 80 - 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 270 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles

3054

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg uniquement pour crustacés et céphalopodes cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.); seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 135 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à moins de 80 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 180 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à 80 - 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” ” ” 270 mg/kg uniquement pour crustacés des familles Penaeidae, Solence- ridae et Aristeidae cuits à plus de 120 unités; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; dans les parties comestibles ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés et pour pâtes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour conserves; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés et pour pâtes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour conserves; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés et pour pâtes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour conserves; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés et pour pâtes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5

3055

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour conserves; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés et pour pâtes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour conserves; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg uniquement pour conserves ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés et pour pâtes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour conserves; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés et pour pâtes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour conserves; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg uniquement pour produits congelés ou surgelés et pour pâtes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour conserves; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 950 Acésulfame K 200 mg/kg uniquement pour produits aigres-doux ” ” 951 Aspartame 300 mg/kg ” ” ” 954 Saccharine 160 mg/kg ” ” ” 955 Sucralose 120 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 30 mg/kg ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 200 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – Arômes de fumée BPF 05.05 Oeufs de poisson 100 Curcumine 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 300 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 300 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 300 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 300 mg/kg ” ” ” 123 Amarante 30 mg/kg ” ” 124 Ponceau 4R 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 300 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 300 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 300 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 300 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160d Lycopène 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 300 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 300 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 300 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement pour produits en semi-conserve; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 2 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 2 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 2 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 2 g/kg ” ” ” 284 Acide borique 4 g/kg seul ou somme de E 284 et 285; exprimée en acide libre ” ” 285 Tétraborate de sodium 4 g/kg ” ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” – Arômes de fumée BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

06 Oeufs, ovoproduits

06.01 Ovoproduits 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour produits déshydratés, concentrés, congelés ou surgelés; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour oeufs liquides (blancs, jaunes ou œufs entiers) ainsi que pour oeufs cuits et décoquillés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg uniquement pour produits déshydratés, concentrés, congelés ou surgelés; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour oeufs liquides (blancs, jaunes ou œufs entiers) ainsi que pour oeufs cuits et décoquillés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg uniquement pour produits déshydratés, concentrés, congelés ou surgelés; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour oeufs liquides (blancs, jaunes ou œufs entiers) ainsi que pour oeufs cuits et décoquillés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 210 Acide benzoïque 5 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 5 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 5 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 5 g/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 10 g/kg uniquement pour oeufs liquides (blancs, jaunes ou œufs entiers); seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” 339 Phosphates de sodium 10 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 10 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 10 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 10 g/kg ”

3059

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 426 Hémicellulose de soja 10 g/kg uniquement pour produits déshydratés, concentrés, congelés ou surgelés ” ” 450 Diphosphates 10 g/kg uniquement pour oeufs liquides (blancs, jaunes ou œufs entiers); seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” 451 Triphosphates 10 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 10 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 1 g/kg ” ” 520 Sulfate d’aluminium 30 mg/kg uniquement pour blanc d’oeuf; seul ou somme de E 520, 521, 522 et 523; exprimée en aluminium ” ” 521 Sulfate d’aluminium sodique 30 mg/kg ” ” ” 522 Sulfate d’aluminium potassique 30 mg/kg ” ” ” 523 Sulfate d’aluminium ammonique 30 mg/kg ” ” ” 1505 Citrate de triéthyle BPF uniquement pour blanc d’œuf déshydraté et blanc d’œuf pasteurisé ” ” – tous les additifs selon annexe 3

07 Miel, gelée royale, pollen

07.01 Miel, gelée royale, pollen – tous les additifs selon annexe 3 uniquement pour gelée royale sous forme de comprimés et pollen sous forme de comprimés

08 Graisses et huiles comestibles

08.01 Graisses et huiles, végéta- 100 Curcumine BPF uniquement pour graisses

les et animales ” ” 160a Carotènes BPF ” ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg ” ” ” 270 Acide lactique BPF uniquement pour produits spécifiquement destinés à la cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces (sauf huile vierge et huile d’olive) ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” ” 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF sauf huile vierge et huile d’olive ” ” 306 Extraits riches en tocophérols BPF ” ” ” 307 alpha-Tocophérol BPF ” ” ” ” ” 200 mg/l uniquement pour l’huile d’olive raffinée y compris huile de grignons d’olives

3060

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 308 gamma-Tocophérol BPF sauf huile vierge et huile d’olive ” ” 309 delta-Tocophérol BPF ” ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg uniquement pour produits pour la fabrication professionnelle de denrées traitées par la chaleur, pour les huiles destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olive), les graisses destinées à la friture et pour l’huile de poisson, le saindoux et les graisses de bœuf, de volaille et de mouton; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; en combinaison avec E 321 la règle de la proportionnalité doit être appliquée ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 321 Butylhydroxytoluène 100 mg/kg uniquement pour produits pour la fabrication professionnelle de denrées traitées par la chaleur, huiles destinées à la friture (excepté huile de grignons d’olive), graisses destinées à la friture, huile de poisson, saindoux et graisses de bœuf, de volaille et de mouton; en combinaison avec E 310, 311, 312,

319 et 320 la règle de la proportionnalité doit être appliquée

” ” 322 Lécithines 30 g/l sauf huile vierge et huile d’olive ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10 g/l ” ” ” 472c Esters citriques des mono- et diglycérides BPF uniquement pour produits spécifiquement destinés à la d’acides gras cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces (sauf huile vierge et huile d’olive) ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg uniquement pour huiles et matières grasses destinées à la friture ” ” – Préparations aromatisantes BPF uniquement pour huiles et graisses aromatisées ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ”

3061

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

09 Margarine, minarine, matières grasses à tartiner

09.01 Margarine, toute teneur 100 Curcumine BPF

en matière grasse, mina- rine, matières grasses à tartiner ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg uniquement pour matières grasses à tartiner; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ”

3062

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 385 EDTA de calcium disodium 100 mg/kg uniquement si la teneur en matière grasse est au max. de

41 %; sauf matières grasses laitières à tartiner

” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 10 g/kg uniquement pour les produits spécifiquement destinés à la cuisson; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 10 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 10 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane10 g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 10 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg uniquement pour matières grasses à tartiner; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg uniquement pour produits destinés à la cuisson; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 10 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg ” ” 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est au max. de 41 % ” ” 477 Esters du propylène glycol d’acides gras 10 g/kg uniquement pour produits destinés à la cuisson ” ” 479b Huile de soja oxydée par chauffage 5 g/kg uniquement pour produits pour friture ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 10 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 10 g/kg ” ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 10 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 5 mg/kg uniquement comme exhausteur de saveur; sauf matières grasses laitières à tartiner ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF

3063

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF

10 Mayonnaise, sauce à salade

10.01 Mayonnaise, mayonnaise 100 Curcumine 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, à salade, sauce à salade 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 500 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 500 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 500 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 500 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 500 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 500 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 500 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 500 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 500 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine

3064

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160d Lycopène 500 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 500 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 500 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 500 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre; si E 210-213 sont utilisés en mélange, la somme ne doit pas dépasser 2 g/kg ” ” ” ” 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre; si E 210-213 sont utilisés en mélange, la somme ne doit pas dépasser 1 g/kg ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre; si E 210-213 sont utilisés en mélange, la somme ne doit pas dépasser 2 g/kg ” ” ” ” 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre; si E 210-213 sont utilisés en mélange, la somme ne doit pas dépasser 1 g/kg ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre; si E 210-213 sont utilisés en mélange, la somme ne doit pas dépasser 2 g/kg ” ” ” ” 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre; si E 210-213 sont utilisés en mélange, la somme ne doit pas dépasser 1 g/kg

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 210 Acide benzoïque 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée

en acide libre ” ” ” ” 0.5 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée

en acide libre ” ” ” ” 0.5 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 212 Benzoate de potassium 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée

en acide libre ” ” ” ” 0.5 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 213 Benzoate de calcium 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée

en acide libre ” ” ” ” 0.5 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg ” ” 416 Gomme karaya 10 g/kg ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ” ” 421 Mannitol BPF ” ” 426 Hémicellulose de soja 30 g/kg ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 5 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane5 g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 10 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg émulsion lipidique ” ” 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4 g/kg uniquement pour sauces à salade ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/kg ” ” 951 Aspartame 350 mg/kg ” ” 953 Isomalt BPF ” ” 954 Saccharine 160 mg/kg ” ” 955 Sucralose 450 mg/kg ” ” 959 Néohespéridine DC 50 mg/kg ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/kg

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” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ” ” 966 Lactitol BPF ” ” 967 Xylitol BPF ” ” 968 Erythritol BPF ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF uniquement pour sauces à salade ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” ” – Arômes de fumée BPF ” 11 Extrait de viande, condiment, bouillon de viande, consommée de viande, bouillon de poisson, bouillon, gelée de viande, potages et sauces

11.01 Condiment, condiment 101 Riboflavines BPF

en poudre, mélanges de condiments ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ”

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” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 551 Dioxyde de silicium 30 g/kg seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556 et 559 ” ” 552 Silicate de calcium 30 g/kg ” ” ” 553a Silicates de magnésium 30 g/kg ” ” ” 553b Talc 30 g/kg ” ” ” 554 Silicate alumino-sodique 30 g/kg ” ” ” 555 Silicate alumino-potassique 30 g/kg ” ” ” 556 Silicate alumino-calcique 30 g/kg ” ” ” 559 Silicate d’aluminium 30 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 E 620, 621, 622, 623, 624, 625, 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635 avec BPF ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF 11.02 Bouillon de viande, 100 Curcumine 50 mg/kg uniquement pour soupes; seul ou somme de E 100, 102, 104, consommé de viande, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, bouillon de poisson, 160e, 160f et 161b bouillon et potages ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 50 mg/kg uniquement pour soupes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 50 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 50 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 50 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 50 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 50 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 50 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 50 mg/kg uniquement pour soupes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 50 mg/kg uniquement pour soupes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg uniquement pour soupes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 50 mg/kg uniquement pour soupes; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 50 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 50 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 50 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 500 mg/l uniquement pour produits liquides, sauf comme conserves; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre

3070

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 202 Sorbate de potassium 500 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 500 mg/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 500 mg/l ” ” ” 211 Benzoate de sodium 500 mg/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 500 mg/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 500 mg/l ” ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg uniquement pour produits secs; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 3 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 3 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 3 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 3 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 3 g/kg ” ” ” 363 Acide succinique 5 g/kg ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg uniquement pour soupes; seul ou somme de E 432, 433, 434,

435 et 436

” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 1 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane¹ g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 3 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 3 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 3 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 2 g/kg seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 2 g/kg ” ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg ” ” – tous les additifs selon annexe 3

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF

11.03 Gelée de viande 101 Riboflavines BPF

” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 500 mg/kg seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 500 mg/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 500 mg/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 500 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF

3072

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

11.04 Sauces, sauce de soja 100 Curcumine 500 mg/kg sauf sauce à base de tomates; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF sauf sauce à base de tomates ” ” 102 Tartrazine 500 mg/kg sauf sauce à base de tomates; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 500 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 500 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 500 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 500 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 500 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 500 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 500 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 500 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 500 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF sauf sauce à base de tomates ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 500 mg/kg sauf sauce à base de tomates; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF sauf sauce à base de tomates ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 500 mg/kg sauf sauce à base de tomates; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF sauf sauce à base de tomates ” ” 155 Brun HT 500 mg/kg sauf sauce à base de tomates; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF sauf sauce à base de tomates

3073

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine ” ” 160d Lycopène 500 mg/kg sauf sauce à base de tomates; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 500 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 500 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 500 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF sauf sauce à base de tomates ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est d’au moins 60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour sauces non émulsionnées; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est d’au moins 60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour sauces non émulsionnées; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est d’au moins 60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour sauces non émulsionnées; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 210 Acide benzoïque 1 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1 g/kg ” ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg uniquement pour sauces émulsionnées ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 8 g/kg ” ” 416 Gomme karaya 10 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ” ” 421 Mannitol BPF ” ” 426 Hémicellulose de soja 30 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 5 g/kg ” tane

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane5 g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 10 g/kg ” ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 5 g/kg uniquement pour sauces émulsionnées; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/kg ” ” 951 Aspartame 350 mg/kg ” ” 953 Isomalt BPF ” ” 954 Saccharine 160 mg/kg ” ” 955 Sucralose 450 mg/kg ” ” 959 Néohespéridine DC 50 mg/kg ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/kg ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ” ” 966 Lactitol BPF ” ” 967 Xylitol BPF ” ” 968 Erythritol BPF ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF

12 Épices, sel comestible, moutarde

12.01 Épices, préparations 100 Curcumine 500 mg/kg uniquement pour préparations d’épices; seul ou somme de d’épices E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3076

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 101 Riboflavines BPF uniquement pour préparations d’épices ” ” 102 Tartrazine 500 mg/kg uniquement pour préparations d’épices; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 500 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 500 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 500 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 500 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 500 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 500 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 500 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 500 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 500 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF uniquement pour préparations d’épices ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 500 mg/kg uniquement pour préparations d’épices; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour préparations d’épices ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 500 mg/kg uniquement pour préparations d’épices; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF uniquement pour préparations d’épices ” ” 155 Brun HT 500 mg/kg uniquement pour préparations d’épices; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF uniquement pour préparations d’épices ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160d Lycopène 500 mg/kg uniquement pour préparations d’épices; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 500 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 500 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 500 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF uniquement pour préparations d’épices ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 1 g/l uniquement pour préparations d’épices; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 1 g/l ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1 g/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1 g/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1 g/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 150 mg/kg uniquement pour gingembre séché; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 150 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 150 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 150 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 150 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 150 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 150 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 150 mg/kg ” ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg uniquement pour préparations d’épices; seul ou somme de E 310, 311, 312 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – tous les additifs selon annexe 3 sauf épices ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF 12.02 Sel comestible 535 Ferrocyanure de sodium 20 mg/kg seul ou somme de E 535, 536 et 538; exprimée en ferrocya- nure de potassium anhydre ” ” 536 Ferrocyanure de potassium 20 mg/kg ” ” ” 538 Ferrocyanure de calcium 20 mg/kg ” ” ” – Préparations aromatisantes BPF uniquement pour sel comestible additionné d’ingrédients particuliers ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” ” – Arômes de fumée BPF ” 12.03 Moutarde 100 Curcumine 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 300 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 300 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 300 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 300 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 300 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 300 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 300 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 300 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 300 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 300 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 300 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 300 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 1 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 500 mg/kg uniquement pour la moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 250 mg/kg sauf moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3080

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 221 Sulfite de sodium 500 mg/kg uniquement pour la moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 250 mg/kg sauf moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 500 mg/kg uniquement pour la moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 250 mg/kg sauf moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 500 mg/kg uniquement pour la moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 250 mg/kg sauf moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 500 mg/kg uniquement pour la moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 250 mg/kg sauf moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 500 mg/kg uniquement pour la moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 250 mg/kg sauf moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 500 mg/kg uniquement pour la moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 250 mg/kg sauf moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 500 mg/kg uniquement pour la moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3081

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 250 mg/kg sauf moutarde de Dijon; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ” ” 421 Mannitol BPF ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/kg ” ” 951 Aspartame 350 mg/kg ” ” 953 Isomalt BPF ” ” 954 Saccharine 320 mg/kg ” ” 955 Sucralose 140 mg/kg ” ” 959 Néohespéridine DC 50 mg/kg ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/kg ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ” ” 966 Lactitol BPF ” ” 967 Xylitol BPF ” ” 968 Erythritol BPF ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF

13 Vinaigre de fermentation, acide acétique comestible

13.01 Vinaigre de fermentation, 150a Caramel ordinaire BPF sauf vinaigre de vin

acide acétique comestible ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 170 mg/l uniquement pour vinaigre de fermentation; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 170 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 170 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 170 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 170 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 170 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 170 mg/l ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 228 Bisulfite de potassium 170 mg/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF

14 Céréales, légumineuses, produits de mouture

14.01 Céréales perlées et 220 Dioxyde de soufre 30 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et mondées 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 30 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 30 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 30 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 30 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 30 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 30 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 30 mg/kg ” 14.02 Farine 338 Acide orthophosphorique 20 g/kg uniquement pour farine fermentante; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 20 g/kg uniquement pour farine fermentante; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 20 g/kg uniquement pour farine fermentante; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 341 Phosphates de calcium 20 g/kg uniquement pour farine fermentante; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5

3083

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 343 Phosphates de magnésium 20 g/kg uniquement pour farine fermentante; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 450 Diphosphates 20 g/kg uniquement pour farine fermentante; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 20 g/kg uniquement pour farine fermentante; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 452 Polyphosphates 20 g/kg uniquement pour farine fermentante; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 2.5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 920 L-Cystéine BPF 14.03 Amidon 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg sauf pour aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 30 mg/kg uniquement pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg sauf pour aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 30 mg/kg uniquement pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg sauf pour aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 30 mg/kg uniquement pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg sauf pour aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 30 mg/kg uniquement pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg sauf pour aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 30 mg/kg uniquement pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg sauf pour aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 30 mg/kg uniquement pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg sauf pour aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 30 mg/kg uniquement pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg sauf pour aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 30 mg/kg uniquement pour sagou; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² 14.04 Céréales pour petit 101 Riboflavines BPF sauf produits extrudés, soufflés ou aromatisés aux fruits déjeuner ” ” 120 Cochenille 200 mg/kg uniquement pour produits aromatisés aux fruits; seul ou somme de E 120, 162 et 163

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” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF sauf produits extrudés, soufflés ou aromatisés aux fruits ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 153 Charbon végétal BPF sauf produits extrudés, soufflés ou aromatisés aux fruits ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 25 mg/kg uniquement pour produits extrudés, soufflés ou aromatisés aux fruits ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 162 Rouge de betterave BPF sauf produits extrudés, soufflés ou aromatisés aux fruits ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits aromatisés aux fruits; seul ou somme de E 120, 162 et 163 ” ” 163 Anthocyanes BPF sauf produits extrudés, soufflés ou aromatisés aux fruits ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits aromatisés aux fruits; seul ou somme de E 120, 162 et 163 ” ” 170 Carbonate de calcium BPF sauf produits extrudés, soufflés ou aromatisés aux fruits ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 5 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” – Arômes de fumée BPF

14.05 Céréales instantanées 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

(céréales à cuisson rapide) ” ” 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides BPF d’acides gras ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 4 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 4 g/kg ” ” ” 553b Talc BPF 14.06 Polenta 200 Acide sorbique 200 mg/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 200 mg/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 200 mg/kg ” 14.07 Riz prêt à être consommé 426 Hémicellulose de soja 10 g/kg uniquement pour produits préemballés, destinés à la vente au et autres produits de riz détail

15 Pain, articles de boulangerie et articles de biscuiterie et de biscotterie

15.01 Pain normal (pain), pain 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement pour pain précuit et préemballé et pour pain spécial tranché et préemballé; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg ” ” ” 260 Acide acétique BPF ” ” 261 Acétate de potassium BPF ” ” 262 Acétates de sodium BPF ” ” 263 Acétate de calcium BPF ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” 280 Acide propionique 3 g/kg uniquement pour pain tranché et préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour pain précuit et préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour pain préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” 281 Propionate de sodium 3 g/kg uniquement pour pain tranché et préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour pain précuit et préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour pain préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” 282 Propionate de calcium 3 g/kg uniquement pour pain tranché et préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour pain précuit et préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour pain préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” 283 Propionate de potassium 3 g/kg uniquement pour pain tranché et préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour pain précuit et préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour pain préemballé; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF ” ” 322 Lécithines BPF ” ” 325 Lactate de sodium BPF ” ” 326 Lactate de potassium BPF ” ” 327 Lactate de calcium BPF ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF ” ” 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides BPF d’acides gras ” ” 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides BPF d’acides gras

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltar- BPF trique des mono- et diglycérides d’acides gras ” ” 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des BPF mono-et diglycérides d’acides gras ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 3 g/kg uniquement pour pain spécial; seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 3 g/kg ” ” ” 483 Tartrate de stéaryle 4 g/kg uniquement pour pain spécial ” ” – Ethanol 12 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 sauf pain normal 15.02 Articles de boulangerie, 100 Curcumine 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou articles de petite boulan- somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, gerie, articles de biscuite- 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b rie et biscotterie ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” 102 Tartrazine 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3089

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 120 Cochenille 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 50 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3090

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 132 Indigotine 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg ” ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg ” ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour enrobages décorations d’articles de petite boulangerie ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF uniquement pour articles de petite boulangerie bine ” ” 160d Lycopène 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3092

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 161b Lutéine 200 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour enrobages et décorations d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 162 Rouge de betterave BPF uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF uniquement pour articles de boulangerie fine et les enroba- ges et la décoration d’articles de boulangerie fine ” ” 173 Aluminium BPF uniquement pour enrobages décorations d’articles de petite boulangerie ” ” 174 Argent BPF ” ” ” 175 Or BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement pour articles de boulangerie précuits et préem- ballés et pour articles de petite boulangerie dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg uniquement pour biscuits secs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 280 Acide propionique 2 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65; seul ou somme de E 280, 281, 282, 283; exprimée en acide libre ” ” 281 Propionate de sodium 2 g/kg ” ” ” 282 Propionate de calcium 2 g/kg ” ” ” 283 Propionate de potassium 2 g/kg ” ” ” 297 Acide fumarique 2.5 g/kg uniquement pour fourrages et enrobages d’articles de petite boulangerie ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg uniquement pour mélanges prêts à l’emploi pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 20 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 20 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 20 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 20 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 20 g/kg ” ” ” 355 Acide adipique 2 g/kg uniquement pour fourrages et enrobages d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” 356 Adipate de sodium 2 g/kg ” ” ” 357 Adipate de potassium 2 g/kg ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 2 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour fourrages et enrobages d’articles de petite boulangerie ” ” 416 Gomme karaya 5 g/kg ” ” ” 426 Hémicellulose de soja 10 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie préemballés, destinés à la vente au détail ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 3 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane3 g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 20 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 20 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 20 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 10 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 10 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie ” ” 477 Esters du propylène glycol d’acides gras 5 g/kg ” ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 5 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 481 et 483 ” ” 483 Tartrate de stéaryle 4 g/kg ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 10 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour nappages et enrobages d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 10 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495

3095

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour nappages et enrobages d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 10 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour nappages et enrobages d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 494 Monooléate de sorbitane 10 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour nappages et enrobages d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 10 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” ” ” 5 g/kg uniquement pour nappages et enrobages d’articles de petite boulangerie; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 541 Phosphate d’aluminium sodique acide 1 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; exprimée en aluminium ” ” 901 Cire d’abeille BPF uniquement comme agent d’enrobage pour les petites pièces de petite boulangerie recouvertes de chocolat ” ” 902 Cire de candelilla BPF ” ” ” 903 Cire de carnauba 200 mg/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” – Ethanol 6 g/kg ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes artificiels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” – Arômes de fumée BPF 15.03 Amuse-gueules 100 Curcumine 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon ” ” 102 Tartrazine 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 120 Cochenille 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3097

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3098

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 132 Indigotine 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon

3099

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon ” ” 155 Brun HT 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés ” ” ” ” 10 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon (sauf produits extrudés et soufflés) ainsi que pour produits salés à base de fruits à coque ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de bine terre, de céréales ou d’amidon

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160d Lycopène 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 161b Lutéine 200 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 162 Rouge de betterave BPF uniquement pour produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon

3101

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour produits à base de céréales ou de pommes de terre; seul ou somme de E 200, 202, 203, 214, 215, 218 et 219; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 214 p-Hydroxybenzoate d’éthyle 300 mg/kg uniquement pour produits à base de céréales ou de pommes de terre; seul ou somme de E 214, 215, 218 et 219 ” ” 215 Ethyl-p-hydroxybenzoate de sodium 300 mg/kg ” ” ” 218 p-Hydroxybenzoate de méthyle 300 mg/kg ” ” ” 219 Méthyl-p-hydroxybenzoate de sodium 300 mg/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg uniquement pour produits à base de céréales ou de pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg uniquement pour produits à base de céréales; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ”

3102

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg uniquement pour produits à base de céréales ou de pommes de terre ” ” 416 Gomme karaya 5 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 5 g/kg ” ” ” 901 Cire d’abeille BPF uniquement comme agent d’enrobage ” ” 902 Cire de candelilla BPF ” ” ” 903 Cire de carnauba 200 mg/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/kg uniquement pour produits salés et secs, préemballés, aroma- tisés, à base d’amidon ou de fruits à coque ” ” 951 Aspartame 500 mg/kg ” ” ” 954 Saccharine 100 mg/kg ” ” ” 955 Sucralose 200 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 50 mg/kg ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 500 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” – Arômes de fumée BPF 15.04 Pâtes 200 Acide sorbique 0.6 g/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre; rapportée à la pâte; en plus des additifs admis pour les produits finis à base de pâte ” ” 202 Sorbate de potassium 0.6 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 0.6 g/kg ”

3103

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – Ethanol 15 g/kg rapportée à la pâte; non décelable dans le produit fini; en plus des additifs admis pour les produits finis à base de pâte ” ” – tous les additifs selon annexe 3 uniquement lorsqu’ils sont admis dans le produit panifiable

16 Pâtes

16.01 Pâtes 160a Carotènes BPF sauf pâtes sèches et fraîches

” ” 270 Acide lactique BPF sauf pâtes sèches ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” ” 322 Lécithines BPF ” ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- BPF ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 2 g/kg uniquement pour nouilles; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 2 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 2 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 2 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 2 g/kg ” ” ” 426 Hémicellulose de soja 10 g/kg uniquement pour des nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail ” ” 450 Diphosphates 2 g/kg uniquement pour nouilles; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 2 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 2 g/kg ” ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF sauf pâtes sèches ” ” 575 Glucono-delta-lactone BPF ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 sauf pâtes sèches et fraîches

17 Tofu, tempeh et autres produits à base de protéines végétales

17.01 Tofu, tempeh additifs ne sont pas admis

17.02 Produits à base de protéi- 100 Curcumine 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, nes végétales (sans tofu et 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b tempeh) ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3104

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/l ” ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/l ” ” ” 120 Cochenille 100 mg/l ” ” ” 122 Azorubine 100 mg/l ” ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/l ” ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/l ” ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/l ” ” ” 132 Indigotine 100 mg/l ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/l ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 100 mg/l ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/l ” ” ” 161b Lutéine 100 mg/l ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 220 Dioxyde de soufre 200 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 959 Néohespéridine DC 5 mg/kg uniquement comme exhausteur de saveur ” ” – tous les additifs selon annexe 3

18 Boisson à base de soja et boisson à base de céréales

18.01 Boisson à base de soja sont admis les mêmes additifs que dans les limonades

18.02 Boisson à base de céréa- ”

les

19 Crèmes et poudings

19.01 Crèmes et poudings 100 Curcumine 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 150 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

150 mg/kg

” ” 120 Cochenille 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 50 mg/kg somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

150 mg/kg

” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 129 Rouge allura AC 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 150 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 150 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 150 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

150 mg/kg

” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 150 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 150 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 150 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 234 Nisine 3 mg/kg uniquement pour poudings de semoule et de tapioca et produits similaires ” ” 297 Acide fumarique 4 g/kg uniquement pour produits de type gelée, produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits et produits sous forme de poudre ” ” 338 Acide orthophosphorique 3 g/kg sauf produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 7 g/kg uniquement pour produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 3 g/kg sauf produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 7 g/kg uniquement pour produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 3 g/kg sauf produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 7 g/kg uniquement pour produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 341 Phosphates de calcium 3 g/kg sauf produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 7 g/kg uniquement pour produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 343 Phosphates de magnésium 3 g/kg sauf produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 7 g/kg uniquement pour produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 355 Acide adipique 6 g/kg uniquement pour produits de type gelée; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits et produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” 356 Adipate de sodium 6 g/kg uniquement pour produits de type gelée; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits et produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” 357 Adipate de potassium 6 g/kg uniquement pour produits de type gelée; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits et produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” 363 Acide succinique 6 g/kg ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg uniquement pour fourrages, nappages et enrobages ” ” 416 Gomme karaya 6 g/kg ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 3 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane3 g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 3 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 3 g/kg sauf produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 7 g/kg uniquement pour produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 451 Triphosphates 3 g/kg sauf produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 7 g/kg uniquement pour produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 452 Polyphosphates 3 g/kg sauf produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” ” ” 7 g/kg uniquement pour produits sous forme de poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg ” ” 477 Esters du propylène glycol d’acides gras 5 g/kg ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 5 g/kg ” ” ” 483 Tartrate de stéaryle 5 g/kg ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 957 Thaumatine 5 mg/kg uniquement comme exhausteur de saveur ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” Ethylvanilline 400 mg/kg dans la matière sèche ” ” ” Ethylmaltol 200 mg/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

20 Fruits et légumes

20.01 Fruits 220 Dioxyde de soufre 10 mg/kg uniquement pour raisins de table et litchis frais; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; mesuré sur les parties comestibles et exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 10 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 10 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 10 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 10 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 10 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 10 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 10 mg/kg ” ” ” 445 Esters glycériques de résine de bois 50 mg/kg uniquement pour le traitement en surface des agrumes ” ” 473 Sucroesters d’acides gras BPF uniquement pour le traitement en surface ” ” 474 Sucroglycérides BPF ” ” ” 901 Cire d’abeille BPF uniquement pour le traitement en surface des pommes, ananas, poires, melons, pêches et agrumes ” ” 902 Cire de candelilla BPF ” ” ” 903 Cire de carnauba 200 mg/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” 905 Cire microcristalline BPF uniquement pour le traitement en surface des avocats, mangues, melons, papayes ” ” 912 Esters de l’acide montanique BPF uniquement pour le traitement en surface des ananas, avo- cats, mangues, melons, papayes, agrumes ” ” 914 Cire de polyéthylène oxydée BPF ” 20.02 Fruits et légumes, crus, 220 Dioxyde de soufre 800 mg/kg uniquement pour pulpe de raifort; seul ou somme de E 220, plus ou moins prêts à 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² cuire ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour pulpe d’oignon, d’échalote et d’ail; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour pommes de terre pelées; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 221 Sulfite de sodium 800 mg/kg uniquement pour pulpe de raifort; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour pulpe d’oignon, d’échalote et d’ail; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour pommes de terre pelées; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 800 mg/kg uniquement pour pulpe de raifort; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour pulpe d’oignon, d’échalote et d’ail; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour pommes de terre pelées; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 800 mg/kg uniquement pour pulpe de raifort; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour pulpe d’oignon, d’échalote et d’ail; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour pommes de terre pelées; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 800 mg/kg uniquement pour pulpe de raifort; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour pulpe d’oignon, d’échalote et d’ail; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour pommes de terre pelées; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 800 mg/kg uniquement pour pulpe de raifort; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour pulpe d’oignon, d’échalote et d’ail; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour pommes de terre pelées; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 800 mg/kg uniquement pour pulpe de raifort; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour pulpe d’oignon, d’échalote et d’ail; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour pommes de terre pelées; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 800 mg/kg uniquement pour pulpe de raifort; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour pulpe d’oignon, d’échalote et d’ail; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour pommes de terre pelées; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 296 Acide malique BPF uniquement pour les pommes de terre pelées ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” 440 Pectines BPF ” ” 509 Chlorure de calcium BPF

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

20.03 Préparations de fruits et 101 Riboflavines BPF uniquement pour produits à base de pommes de terre de légumes (sauf les préparations énumérées spécifiquement) ” ” 160a Carotènes BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement pour la pâte de pommes de terre et les pommes de terre préfrites; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour les sauces à base de fruits, les préparations de fruits ou de légumes (excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve); seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour préparations à base d’olives; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; somme de E 210, 211, 212 et 213 max. 0,5 g/kg; exprimée en acides libres ” ” ” ” 1.5 g/kg uniquement pour les salades prêtes à consommer; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acides libres ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg uniquement pour la pâte de pommes de terre et les pommes de terre préfrites; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour les sauces à base de fruits, les préparations de fruits ou de légumes (excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve); seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour préparations à base d’olives; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; somme de E 210, 211, 212 et 213 max. 0,5 g/kg; exprimée en acides libres ” ” ” ” 1.5 g/kg uniquement pour les salades prêtes à consommer; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acides libres

3114

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg uniquement pour la pâte de pommes de terre et les pommes de terre préfrites; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour les sauces à base de fruits, les préparations de fruits ou de légumes (excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve); seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour préparations à base d’olives; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; somme de E 210, 211, 212 et 213 max. 0,5 g/kg; exprimée en acides libres ” ” ” ” 1.5 g/kg uniquement pour les salades prêtes à consommer; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acides libres ” ” 210 Acide benzoïque 0.5 g/kg uniquement pour préparations à base d’olives; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1.5 g/kg uniquement pour les salades prêtes à consommer; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acides libres ” ” 211 Benzoate de sodium 0.5 g/kg uniquement pour préparations à base d’olives; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1.5 g/kg uniquement pour les salades prêtes à consommer; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acides libres ” ” 212 Benzoate de potassium 0.5 g/kg uniquement pour préparations à base d’olives; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1.5 g/kg uniquement pour les salades prêtes à consommer; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acides libres ” ” 213 Benzoate de calcium 0.5 g/kg uniquement pour préparations à base d’olives; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 1.5 g/kg uniquement pour les salades prêtes à consommer; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acides libres

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 220 Dioxyde de soufre 800 mg/l uniquement pour les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour les légumes blancs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 800 mg/l uniquement pour les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour les légumes blancs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 800 mg/l uniquement pour les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour les légumes blancs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 223 Disulfite de sodium 800 mg/l uniquement pour les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour les légumes blancs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 800 mg/l uniquement pour les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour les légumes blancs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 800 mg/l uniquement pour les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour les légumes blancs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 227 Bisulfite de calcium 800 mg/l uniquement pour les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour les légumes blancs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 800 mg/l uniquement pour les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour les légumes blancs; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 300 Acide ascorbique BPF uniquement pour compotes de fruits ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

3118

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 4 g/kg uniquement pour nappages des produits à base de légumes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” ” ” 4 g/kg uniquement pour nappages des produits à base de légumes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” ” ” 4 g/kg uniquement pour nappages des produits à base de légumes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” ” ” 4 g/kg uniquement pour nappages des produits à base de légumes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

3119

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 4 g/kg uniquement pour nappages des produits à base de légumes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg ” ” 426 Hémicellulose de soja 10 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre préem- ballés destinés à la vente au détail ” ” 440 Pectines BPF uniquement pour compotes de fruits, sauf compote de pommes ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” ” ” 4 g/kg uniquement pour nappages des produits à base de légumes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” ” ” 4 g/kg uniquement pour nappages des produits à base de légumes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg uniquement pour produits à base de pommes de terre (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” ” ” 4 g/kg uniquement pour nappages des produits à base de légumes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 509 Chlorure de calcium BPF uniquement pour compotes de fruits ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/kg uniquement pour salades prêtes à consommer

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 951 Aspartame 350 mg/kg ” ” ” 954 Saccharine 160 mg/kg ” ” ” 955 Sucralose 140 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 50 mg/kg ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 sauf compotes de fruits ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF 20.04 Fruits et légumes, confits, 100 Curcumine 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, cristallisés ou glacés 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 200 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 200 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 200 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 200 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 200 mg/kg ” ” ” 127 Erythrosine 200 mg/kg uniquement pour cerises ” ” 129 Rouge allura AC 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 200 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 200 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 1 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 100 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 100 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 100 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 100 mg/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 228 Bisulfite de potassium 100 mg/kg ” ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg uniquement pour mostarda di frutta; seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 2 g/kg ” ” ” 520 Sulfate d’aluminium 200 mg/kg seul ou somme de E 520, 521, 522 et 523; exprimée en aluminium ” ” 521 Sulfate d’aluminium sodique 200 mg/kg ” ” ” 522 Sulfate d’aluminium potassique 200 mg/kg ” ” ” 523 Sulfate d’aluminium ammonique 200 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF 20.05 Fruits et légumes en 100 Curcumine 200 mg/kg uniquement pour fruits rouges en conserve; seul ou somme conserve de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF uniquement pour fruits rouges en conserve ” ” 102 Tartrazine 200 mg/kg uniquement pour fruits rouges en conserve; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 200 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 200 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 200 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 200 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 200 mg/kg ” ” ” 127 Erythrosine 200 mg/kg uniquement pour cerises pour cocktails ” ” ” ” 150 mg/kg uniquement pour Bigarreaux au sirop et pour cocktails de fruits ” ” 129 Rouge allura AC 200 mg/kg uniquement pour fruits rouges en conserve; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 200 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF uniquement pour fruits rouges en conserve ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/kg uniquement pour fruits rouges en conserve; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour fruits rouges en conserve ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/kg uniquement pour fruits rouges en conserve; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF uniquement pour fruits rouges en conserve ” ” 155 Brun HT 200 mg/kg uniquement pour fruits rouges en conserve; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF uniquement pour fruits rouges en conserve ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine ” ” 160d Lycopène 200 mg/kg uniquement pour fruits rouges en conserve; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 200 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF uniquement pour fruits rouges en conserve ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 250 mg/kg uniquement pour tranches de citron; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pommes de terre, bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 250 mg/kg uniquement pour tranches de citron; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pommes de terre, bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 250 mg/kg uniquement pour tranches de citron; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pommes de terre, bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 250 mg/kg uniquement pour tranches de citron; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pommes de terre, bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 250 mg/kg uniquement pour tranches de citron; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pommes de terre, bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 250 mg/kg uniquement pour tranches de citron; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pommes de terre, bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 227 Bisulfite de calcium 250 mg/kg uniquement pour tranches de citron; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pommes de terre, bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 250 mg/kg uniquement pour tranches de citron; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour pommes de terre, bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 260 Acide acétique BPF ” ” 261 Acétate de potassium BPF ” ” 262 Acétates de sodium BPF ” ” 263 Acétate de calcium BPF ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” 296 Acide malique BPF ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” 325 Lactate de sodium BPF ” ” 326 Lactate de potassium BPF ” ” 327 Lactate de calcium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- BPF ” ” 335 Tartrates de sodium BPF ” ” 336 Tartrates de potassium BPF ” ” 337 Tartrate de sodium et de potassium BPF ” ” 385 EDTA de calcium disodium 250 mg/kg uniquement pour légumineuses et artichauts ” ” 509 Chlorure de calcium BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 512 Chlorure d’étain II 25 mg/kg uniquement pour asperges blanches; exprimée en étain ” ” 575 Glucono-delta-lactone BPF ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg uniquement pour conserves aigres-douces ” ” 950 Acésulfame K 200 mg/kg ” ” ” 951 Aspartame 300 mg/kg ” ” ” 954 Saccharine 160 mg/kg ” ” ” 955 Sucralose 180 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 100 mg/kg ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 200 mg/kg ” ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF 20.06 Fruits et légumes conser- 101 Riboflavines BPF uniquement pour légumes sans olives vés dans le vinaigre, la saumure ou l’huile ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 160a Carotènes BPF ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour olives; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour légumes (sans olives); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg uniquement pour olives; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour légumes (sans olives); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg uniquement pour olives; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour légumes (sans olives); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 210 Acide benzoïque 0.5 g/kg uniquement pour olives; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour légumes (sans olives); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 0.5 g/kg uniquement pour olives; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour légumes (sans olives); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 212 Benzoate de potassium 0.5 g/kg uniquement pour olives; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour légumes (sans olives); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 213 Benzoate de calcium 0.5 g/kg uniquement pour olives; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour légumes (sans olives); seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 220 Dioxyde de soufre 500 mg/kg uniquement pour poivrons jaunes conservés dans la sau- mure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg sauf olives et poivrons jaunes conservés dans la saumure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 221 Sulfite de sodium 500 mg/kg uniquement pour poivrons jaunes conservés dans la sau- mure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg sauf olives et poivrons jaunes conservés dans la saumure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 500 mg/kg uniquement pour poivrons jaunes conservés dans la sau- mure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg sauf olives et poivrons jaunes conservés dans la saumure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 500 mg/kg uniquement pour poivrons jaunes conservés dans la sau- mure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg sauf olives et poivrons jaunes conservés dans la saumure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 500 mg/kg uniquement pour poivrons jaunes conservés dans la sau- mure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg sauf olives et poivrons jaunes conservés dans la saumure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 500 mg/kg uniquement pour poivrons jaunes conservés dans la sau- mure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg sauf olives et poivrons jaunes conservés dans la saumure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 500 mg/kg uniquement pour poivrons jaunes conservés dans la sau- mure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 100 mg/kg sauf olives et poivrons jaunes conservés dans la saumure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 500 mg/kg uniquement pour poivrons jaunes conservés dans la sau- mure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 100 mg/kg sauf olives et poivrons jaunes conservés dans la saumure; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg uniquement pour produits de pommes de terre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 579 Gluconate de fer (II) 150 mg/kg uniquement pour olives noircies; seul ou somme de E 579 et 585; exprimée en fer ” ” 585 Lactate de fer (II) 150 mg/kg ” ” ” 950 Acésulfame K 200 mg/kg uniquement pour produits aigres-doux ” ” 951 Aspartame 300 mg/kg ” ” ” 954 Saccharine 160 mg/kg ” ” ” 955 Sucralose 180 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 100 mg/kg ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 200 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 20.07 Fruits secs 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 220 Dioxyde de soufre 2 g/kg uniquement pour abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour bananes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 600 mg/kg uniquement pour pommes et poires; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour fruits autres que pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 2 g/kg uniquement pour abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour bananes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 600 mg/kg uniquement pour pommes et poires; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour fruits autres que pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 2 g/kg uniquement pour abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour bananes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 600 mg/kg uniquement pour pommes et poires; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour fruits autres que pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 2 g/kg uniquement pour abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour bananes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 600 mg/kg uniquement pour pommes et poires; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour fruits autres que pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 2 g/kg uniquement pour abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour bananes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 600 mg/kg uniquement pour pommes et poires; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour fruits autres que pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 2 g/kg uniquement pour abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour bananes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 600 mg/kg uniquement pour pommes et poires; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour fruits autres que pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 2 g/kg uniquement pour abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour bananes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 600 mg/kg uniquement pour pommes et poires; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour fruits autres que pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 2 g/kg uniquement pour abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour bananes; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 600 mg/kg uniquement pour pommes et poires; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour fruits autres que pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 907 Poly-1-décène hydrogéné 2 g/kg uniquement comme agent d’enrobage ” ” – tous les additifs selon annexe 3

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

20.08 Fruits à coque 100 Curcumine 100 mg/kg uniquement pour produits salés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF uniquement pour produits salés ” ” 102 Tartrazine 100 mg/kg uniquement pour produits salés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 100 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 100 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 100 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF uniquement pour produits salés ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/kg uniquement pour produits salés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour produits salés ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/kg uniquement pour produits salés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF uniquement pour produits salés ” ” 155 Brun HT 100 mg/kg uniquement pour produits salés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF uniquement pour produits salés

3134

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg ” ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine ” ” 160d Lycopène 100 mg/kg uniquement pour produits salés; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 100 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 100 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF uniquement pour produits salés ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour produits enrobés; seul ou somme de E 200, 202, 203, 214, 215, 218 et 219; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 214 p-Hydroxybenzoate d’éthyle 300 mg/kg uniquement pour produits enrobés; seul ou somme de E 214, 215, 218 et 219 ” ” 215 Ethyl-p-hydroxybenzoate de sodium 300 mg/kg ” ” ” 218 p-Hydroxybenzoate de méthyle 300 mg/kg ” ” ” 219 Méthyl-p-hydroxybenzoate de sodium 300 mg/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg uniquement pour noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg sauf noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg uniquement pour noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3135

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 500 mg/kg sauf noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg uniquement pour noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg sauf noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg uniquement pour noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg sauf noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg uniquement pour noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg sauf noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg uniquement pour noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg sauf noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en S SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg uniquement pour noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg sauf noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3136

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg uniquement pour noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 500 mg/kg sauf noix de coco et produits marinés; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 310 Gallate de propyle 200 mg/kg seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapportée à la matière grasse ” ” 311 Gallate d’octyle 200 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 200 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 200 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 200 mg/kg ” ” ” 416 Gomme karaya 10 g/kg ” ” 901 Cire d’abeille BPF uniquement comme agent d’enrobage ” ” 902 Cire de candelilla BPF ” ” ” 903 Cire de carnauba 200 mg/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/kg uniquement pour produits salés et secs, préemballés, aroma- tisés ” ” 951 Aspartame 500 mg/kg ” ” ” 954 Saccharine 100 mg/kg ” ” ” 955 Sucralose 200 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 50 mg/kg ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 500 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 uniquement pour produits transformés ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” – Arômes de transformation BPF ” ” ” – Arômes de fumée BPF ” 20.09 Légumes secs 100 Curcumine BPF uniquement pour granulés et flocons de pommes de terre ” ” 220 Dioxyde de soufre 400 mg/kg uniquement pour légumes blancs et pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3137

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour tomates; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 400 mg/kg uniquement pour légumes blancs et pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour tomates; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 400 mg/kg uniquement pour légumes blancs et pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour tomates; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 400 mg/kg uniquement pour légumes blancs et pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour tomates; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 400 mg/kg uniquement pour légumes blancs et pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour tomates; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 400 mg/kg uniquement pour légumes blancs et pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour tomates; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 400 mg/kg uniquement pour légumes blancs et pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour tomates; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3138

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 228 Bisulfite de potassium 400 mg/kg uniquement pour légumes blancs et pommes de terre; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour tomates; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 310 Gallate de propyle 25 mg/kg uniquement pour pommes de terre; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320 ” ” 311 Gallate d’octyle 25 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 25 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 25 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 25 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

21 Confiture, gelée, marmelade, crème de marrons, produit à tartiner

21.01 Confiture, gelée, crème 100 Curcumine BPF sauf confiture extra, gelée extra et crème de marrons de marrons, marmelade et produit à tartiner à base de fruits ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/kg sauf confiture extra, gelée extra et crème de marrons; seul ou somme de E 104, 110, 120, 124, 142, 160d et 161b ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 100 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF sauf confiture extra, gelée extra et crème de marrons ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/kg sauf confiture extra, gelée extra et crème de marrons; seul ou somme de E 104, 110, 120, 124, 142, 160d et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF sauf confiture extra, gelée extra et crème de marrons ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 160a Carotènes BPF ” ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine

3139

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160d Lycopène 100 mg/kg sauf confiture extra, gelée extra et crème de marrons; seul ou somme de E 104, 110, 120, 124, 142, 160d et 161b ” ” 161b Lutéine 100 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF sauf confiture extra, gelée extra et crème de marrons ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour produits dont la matière sèche soluble est inférieure à 65 %; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 0.5 g/kg uniquement pour produits dont la matière sèche soluble est inférieure à 65 %; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 0.5 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 0.5 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 0.5 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg sauf confiture extra et gelée extra; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” 296 Acide malique BPF ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 327 Lactate de calcium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- BPF ” ” 335 Tartrates de sodium BPF

3140

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 350 Malates de sodium BPF ” ” 400 Acide alginique 10 g/kg sauf confiture extra et gelée extra; seul ou somme de E 400, 401, 402, 403, 404, 406, 407, 410, 412, 415 et 418; expri- mée en acide libre ” ” 401 Alginate de sodium 10 g/kg ” ” ” 402 Alginate de potassium 10 g/kg ” ” ” 403 Alginate d’ammonium 10 g/kg ” ” ” 404 Alginate de calcium 10 g/kg ” ” ” 406 Agar-agar 10 g/kg sauf confiture extra et gelée extra; seul ou somme de E 400, 401, 402, 403, 404, 406, 407, 410, 412, 415 et 418 ” ” 407 Carraghénanes 10 g/kg ” ” ” 410 Farine de graines de caroube 10 g/kg ” ” ” 412 Farine de graines de guar 10 g/kg ” ” ” 415 Gomme xanthane 10 g/kg ” ” ” 418 Gomme gellane 10 g/kg ” ” ” 440 Pectines BPF ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 25 mg/kg uniquement pour gelée et marmelade ” ” 509 Chlorure de calcium BPF sauf confiture extra et gelée extra ” ” 524 Hydroxyde de sodium BPF ” ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg ” ” 959 Néohespéridine DC 5 mg/kg uniquement pour gelée comme exhausteur de saveur ” ” – Préparations aromatisantes BPF uniquement pour marmelade, marmelade-gelée, confiture quatre fruits et produit à tartiner; pour marmelade et marme- lade-gelée uniquement des huiles essentielles provenant d’agrumes et pour confiture quatre fruits et produit à tartiner uniquement des arômes qui doivent correspondre aux fruits employés ” ” – Arômes naturels BPF uniquement pour confiture quatre fruits et produit à tartiner; les arômes doivent correspondre aux fruits employés ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” – Vanilline BPF ” ” – Ethylvanilline BPF

3141

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

21.02 Produit à tartiner non pas 100 Curcumine BPF

à base de fruits ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à

60 %; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en

acide libre ” ” ” ” 1 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est de 60 % ou plus; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg ” ” 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4 g/kg uniquement si la teneur en matière grasse est inférieure à 10 % ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 10 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 10 g/kg ” ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 10 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

3142

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF 21.03 Marmelade de boulange- 100 Curcumine 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, rie 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 200 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg ” ” 120 Cochenille 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 50 mg/kg ” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg ” ” 129 Rouge allura AC 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 200 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg ” ” 160a Carotènes BPF

3143

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 200 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour produits dont la matière sèche soluble est inférieure à 65 %; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 0.5 g/kg uniquement pour produits dont la matière sèche soluble est inférieure à 65 %; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 0.5 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 0.5 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 0.5 g/kg ” ” ” 297 Acide fumarique 2.5 g/kg ” ” 338 Acide orthophosphorique 2 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 2 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 2 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 2 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 2 g/kg ” ” ” 355 Acide adipique 2 g/kg seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” 356 Adipate de sodium 2 g/kg ” ” ” 357 Adipate de potassium 2 g/kg ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

3144

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 416 Gomme karaya 5 g/kg ” ” 450 Diphosphates 2 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 2 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 2 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes artificiels BPF 21.04 Confiture de lait 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF uniquement extrait de vanille ” ” – Arômes naturels BPF uniquement arôme de vanille ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ”

22 Champignons comestibles et levure

22.01 Champignons comesti- 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg uniquement pour produits congelés, surgelés ou coupés; seul bles ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 300 Acide ascorbique BPF uniquement pour produits congelés ou surgelés ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” ” 332 Citrates de potassium BPF ”

3145

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 333 Citrates de calcium BPF ” 22.02 Champignons, séchés 220 Dioxyde de soufre 100 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 100 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 100 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 100 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 100 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 22.03 Produits à base de cham- 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre pignons (sauf les produits énumérés spécifique- ment) ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 4 g/kg uniquement pour nappages; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 4 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 4 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 4 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 4 g/kg ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 450 Diphosphates 4 g/kg uniquement pour nappages; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 4 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 4 g/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 22.04 Champignons confits, 100 Curcumine 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, cristallisés ou glacés 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 200 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 200 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 200 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 200 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 200 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 200 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 200 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 200 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 200 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 1 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 1 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 100 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 100 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 100 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 100 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 100 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 100 mg/kg ” ” ” 520 Sulfate d’aluminium 200 mg/kg seul ou somme de E 520, 521, 522 et 523; exprimée en aluminium ” ” 521 Sulfate d’aluminium sodique 200 mg/kg ” ” ” 522 Sulfate d’aluminium potassique 200 mg/kg ” ” ” 523 Sulfate d’aluminium ammonique 200 mg/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF 22.05 Champignons en 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et conserve 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 260 Acide acétique BPF ” ” 261 Acétate de potassium BPF ” ” 262 Acétates de sodium BPF ” ” 263 Acétate de calcium BPF ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 302 Ascorbate de calcium BPF ” ” 325 Lactate de sodium BPF ” ” 326 Lactate de potassium BPF ” ” 327 Lactate de calcium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- BPF ” ” 335 Tartrates de sodium BPF ” ” 336 Tartrates de potassium BPF ” ” 337 Tartrate de sodium et de potassium BPF ” ” 385 EDTA de calcium disodium 250 mg/kg ” ” 509 Chlorure de calcium BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 575 Glucono-delta-lactone BPF ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF

22.06 Champignons conservés 101 Riboflavines BPF

dans le vinaigre, la saumure ou l’huile ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 200 Acide sorbique 2 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 2 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 2 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 2 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 2 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

22.07 Levure 491 Monostéarate de sorbitane BPF

” ” 492 Tristéarate de sorbitane BPF ” ” 493 Monolaurate de sorbitane BPF ” ” 494 Monooléate de sorbitane BPF ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane BPF

23 Sucres, produits à base de sucres, mélasse

23.01 Sucres, produits à base de 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour sucre gélifiant pour la production de sucres produits avec une teneur en matière sèche soluble < 65 %; seul ou somme de E 200, 202, 203; exprimée en acide libre; rapportée au produit final ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 40 mg/kg uniquement pour fructose, le lactose et sucre de malt; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour sirop de glucose, déshydraté ou non; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/kg sauf fructose, lactose, maltose et sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 40 mg/kg uniquement pour fructose, le lactose et sucre de malt; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour sirop de glucose, déshydraté ou non; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/kg sauf fructose, lactose, maltose et sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3151

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 222 Bisulfite de sodium 40 mg/kg uniquement pour fructose, le lactose et sucre de malt; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour sirop de glucose, déshydraté ou non; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/kg sauf fructose, lactose, maltose et sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 40 mg/kg uniquement pour fructose, le lactose et sucre de malt; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour sirop de glucose, déshydraté ou non; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/kg sauf fructose, lactose, maltose et sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 40 mg/kg uniquement pour fructose, le lactose et sucre de malt; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour sirop de glucose, déshydraté ou non; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/kg sauf fructose, lactose, maltose et sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 40 mg/kg uniquement pour fructose, le lactose et sucre de malt; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour sirop de glucose, déshydraté ou non; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 10 mg/kg sauf fructose, lactose, maltose et sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 40 mg/kg uniquement pour fructose, le lactose et sucre de malt; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour sirop de glucose, déshydraté ou non; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/kg sauf fructose, lactose, maltose et sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 40 mg/kg uniquement pour fructose, le lactose et sucre de malt; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/kg uniquement pour sirop de glucose, déshydraté ou non; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/kg sauf fructose, lactose, maltose et sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” – Préparations aromatisantes BPF uniquement pour produits sous forme de comprimés ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” – Arômes artificiels BPF ” 23.02 Mélasse 220 Dioxyde de soufre 70 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 70 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 70 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 70 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 70 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 70 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 70 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 70 mg/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF

24 Articles de pâtisserie et de confiserie

24.01 Articles de pâtisserie et 100 Curcumine 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, de confiserie (sauf 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, gomme à mâcher) 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg sauf décorations et enrobages ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 120 Cochenille 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3154

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 122 Azorubine 50 mg/kg sauf décorations et enrobages ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg sauf décorations et enrobages ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 132 Indigotine 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 133 Bleu brillant FCF 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF

3155

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg sauf décorations et enrobages ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160e Apocaroténale 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 161b Lutéine 300 mg/kg sauf décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 173 Aluminium BPF uniquement pour décorations et enrobages ” ” 174 Argent BPF ” ” ” 175 Or BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 1.5 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212, 213, 214, 215, 218 et 219; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1.5 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1.5 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 1.5 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1.5 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1.5 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1.5 g/kg ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 214 p-Hydroxybenzoate d’éthyle 0.3 g/kg seul ou somme de E 214, 215, 218 et 219 ” ” 215 Ethyl-p-hydroxybenzoate de sodium 0.3 g/kg ” ” ” 218 p-Hydroxybenzoate de méthyle 0.3 g/kg ” ” ” 219 Méthyl-p-hydroxybenzoate de sodium 0.3 g/kg ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/kg seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; provenant du sirop de glucose ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/kg ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/kg ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/kg ” ” ” 297 Acide fumarique 1 g/kg ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 1.5 g/kg ” ” 426 Hémicellulose de soja 10 g/kg uniquement pour articles de confiserie gélifiés, à l’exception de produits en minibarquettes ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 1 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane¹ g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg seul ou somme de E 473 et 474

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 474 Sucroglycérides 5 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg ” ” 477 Esters du propylène glycol d’acides gras 5 g/kg ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 5 g/kg ” ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 551 Dioxyde de silicium 10 g/kg uniquement pour le traitement en surface; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556 et 559 ” ” 552 Silicate de calcium 10 g/kg ” ” ” 553a Silicates de magnésium 10 g/kg ” ” ” 553b Talc 10 g/kg ” ” ” 554 Silicate alumino-sodique 10 g/kg ” ” ” 555 Silicate alumino-potassique 10 g/kg ” ” ” 556 Silicate alumino-calcique 10 g/kg ” ” ” 559 Silicate d’aluminium 10 g/kg ” ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg ” ” 901 Cire d’abeille BPF uniquement comme agent d’enrobage ” ” 902 Cire de candelilla BPF ” ” ” 903 Cire de carnauba 500 mg/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” 905 Cire microcristalline BPF ” ” ” 907 Poly-1-décène hydrogéné 2 g/kg ” ” ” 950 Acésulfame K 800 mg/kg uniquement pour pastilles; lors de l’emploi combiné de E 950, 951, 957 et 959 au prorata; uniquement comme exhausteur de saveur ” ” 951 Aspartame 2.5 g/kg ” ” ” 957 Thaumatine 10 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 150 mg/kg ” ” ” 1204 Pullulan BPF uniquement pour micro-confiseries sous forme de films, destinées à rafraîchir l’haleine

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – tous les additifs selon annexe 3 E 400, 401, 402, 403, 404, 406, 407, 407a, 410, 412, 413, 414, 415, 417, 418 et 440 ne peuvent pas être utilisées dans les produits de gelée en minibarquettes (= articles de confi- serie gélifiés de consistance ferme, contenus dans des minibarquettes semi-rigides, destinés à être ingérés en une seule bouchée en étant projetés dans la bouche par une pression sur la minibarquette) ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes artificiels BPF 24.02 Gomme à mâcher 100 Curcumine 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; E 110, 122, 124 et 155 seuls max. 50 mg/kg ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 300 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg ” ” 120 Cochenille 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 50 mg/kg ” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg ” ” 129 Rouge allura AC 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 300 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 300 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 300 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg uniquement pour décorations et enrobages ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 300 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 300 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 300 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 300 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 1.5 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1.5 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1.5 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 1.5 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1.5 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1.5 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1.5 g/kg ” ” ” 297 Acide fumarique 2 g/kg ” ” 310 Gallate de propyle 400 mg/kg seul ou somme de E 310, 311, 312, 319, 320 et 321 ” ” 311 Gallate d’octyle 400 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 400 mg/kg ” ” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 400 mg/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 320 Butylhydoxyanisol 400 mg/kg ” ” ” 321 Butylhydroxytoluène 400 mg/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique BPF ” ” 339 Phosphates de sodium BPF ” ” 340 Phosphates de potassium BPF ” ” 341 Phosphates de calcium BPF ” ” 343 Phosphates de magnésium BPF ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg ” ” 416 Gomme karaya 5 g/kg ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 5 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane5 g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 5 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates BPF ” ” 451 Triphosphates BPF ” ” 452 Polyphosphates BPF ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 10 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 2 g/kg ” ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 551 Dioxyde de silicium BPF ” ” 552 Silicate de calcium BPF ” ” 553a Silicates de magnésium BPF ” ” 553b Talc BPF ” ” 554 Silicate alumino-sodique BPF ” ” 555 Silicate alumino-potassique BPF

3162

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 556 Silicate alumino-calcique BPF ” ” 559 Silicate d’aluminium BPF ” ” 650 Acétate de zinc 1 g/kg ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 100 mg/kg ” ” 901 Cire d’abeille BPF uniquement pour le traitement en surface ” ” 902 Cire de candelilla BPF ” ” ” 903 Cire de carnauba 1.2 g/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” 905 Cire microcristalline BPF ” ” ” 907 Poly-1-décène hydrogéné 2 g/kg ” ” ” 950 Acésulfame K 800 mg/kg lors de l’emploi combiné de E 950, 951, 957 et 959 au prorata; uniquement comme exhausteur de saveur ” ” 951 Aspartame 2.5 g/kg ” ” ” 957 Thaumatine 10 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 150 mg/kg ” ” ” 1518 Triacétate de glycéryle BPF ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes artificiels BPF

25 Glace comestible

25.01 Glace comestible 100 Curcumine 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 150 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

150 mg/kg

” ” 120 Cochenille 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3163

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 122 Azorubine 50 mg/kg somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

150 mg/kg

” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 150 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 150 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 150 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

150 mg/kg

” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 150 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 150 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 150 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 150 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 338 Acide orthophosphorique 1 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 1 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 1 g/kg ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg uniquement pour sorbets et glaces à l’eau ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg ” ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 1 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane¹ g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 1 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 1 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 1 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/kg ” ” ” 477 Esters du propylène glycol d’acides gras 3 g/kg ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 500 mg/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 500 mg/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 500 mg/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 500 mg/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 500 mg/kg ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF

3165

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

26 Cacao, chocolat et autres produits à base de chocolat

26.01 Cacao, chocolat et autres 170 Carbonate de calcium 7% seul ou somme de E 170, 500, 501, 503, 524, 525, 526, 527, produits à base de choco- 528 et 530; rapportée à la matière sèche dégraissée, expri- lat mée en carbonate de potassium ” ” 174 Argent BPF uniquement pour les décorations pour pralinés ” ” 175 Or BPF ” ” ” 322 Lécithines BPF ” ” 330 Acide citrique 5 g/kg ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- 5 g/kg ” ” 414 Gomme arabique BPF uniquement comme agent d’enrobage ” ” 422 Glycérol BPF ” ” 440 Pectines BPF uniquement comme agent d’enrobage ” ” 442 Phosphatides d’ammonium 10 g/kg ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF ” ” 472c Esters citriques des mono- et diglycérides BPF d’acides gras ” ” 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5 g/kg uniquement pour chocolat et articles de confiserie à base de cacao ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 10 g/kg ” ” ” 500 Carbonates de sodium 7% seul ou somme de E 170, 500, 501, 503, 504, 524, 525, 526, 527, 528 et 530; rapportée à la matière sèche dégraissée, exprimée en carbonate de potassium ” ” 501 Carbonates de potassium 7% ” ” ” 503 Carbonates d’ammonium 7% ” ” ” 504 Carbonates de magnésium 7% ” ” ” 524 Hydroxyde de sodium 7% ” ” ” 525 Hydroxyde de potassium 7% ” ” ” 526 Hydroxyde de calcium 7% ” ” ” 527 Hydroxyde d’ammonium 7% ” ” ” 528 Hydroxyde de magnésium 7% ” ” ” 530 Oxyde de magnésium 7% ” ” ” 553b Talc BPF uniquement comme agent d’enrobage pour dragées ” ” 901 Cire d’abeille BPF ” ” ” 902 Cire de candelilla BPF ”

3166

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 903 Cire de carnauba 500 mg/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” – Préparations aromatisantes BPF sauf arôme de chocolat ou de lait ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” – Ethylvanilline BPF sauf glaçages gras et glaçages à l’eau ” ” – ” 100 mg/kg uniquement pour glaçages gras et glaçages à l’eau

26.02 Produits pour la prépara- 150a Caramel ordinaire BPF

tion de boissons à base de cacao ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 200 Acide sorbique 1 g/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 1 g/l ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1 g/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1 g/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1 g/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 27 Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle et artificielle, eau gazeuse

27.01 Eau potable, eau de

source, eau minérale naturelle, eau gazeuse 27.02 Eau minérale artificielle 338 Acide orthophosphorique 500 mg/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 500 mg/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 500 mg/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 500 mg/l ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 500 mg/l ” ” ” 450 Diphosphates 500 mg/l ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 451 Triphosphates 500 mg/l ” ” ” 452 Polyphosphates 500 mg/l ”

28 Jus et nectar de fruits

28.01 Jus de fruits 170 Carbonate de calcium BPF uniquement pour jus de raisin

” ” 200 Acide sorbique 2 g/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” ” ” 1 g/l uniquement pour jus de citron comme assaisonnement; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” ” ” 1 g/l uniquement pour jus de citron comme assaisonnement; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” ” ” 1 g/l uniquement pour jus de citron comme assaisonnement; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” 210 Acide benzoïque 2 g/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” ” ” 1 g/l uniquement pour jus de citron comme assaisonnement; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 2 g/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” ” ” 1 g/l uniquement pour jus de citron comme assaisonnement; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 212 Benzoate de potassium 2 g/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” ” ” 1 g/l uniquement pour jus de citron comme assaisonnement; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” 213 Benzoate de calcium 2 g/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” ” ” 1 g/l uniquement pour jus de citron comme assaisonnement; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; expri- mée en acide libre ” ” 220 Dioxyde de soufre 70 mg/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 350 mg/l uniquement pour jus de citron et de limette; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établisse- ments de restauration; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 350 mg/l uniquement pour jus de citron et de limette; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 70 mg/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établisse- ments de restauration; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 222 Bisulfite de sodium 350 mg/l uniquement pour jus de citron et de limette; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 70 mg/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établisse- ments de restauration; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 350 mg/l uniquement pour jus de citron et de limette; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 70 mg/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établisse- ments de restauration; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 350 mg/l uniquement pour jus de citron et de limette; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 70 mg/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établisse- ments de restauration; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 350 mg/l uniquement pour jus de citron et de limette; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 70 mg/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établisse- ments de restauration; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 350 mg/l uniquement pour jus de citron et de limette; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 70 mg/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établisse- ments de restauration; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 350 mg/l uniquement pour jus de citron et de limette; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 70 mg/l uniquement pour jus de raisin à usage de vin de messe; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établisse- ments de restauration; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 296 Acide malique 3 g/l uniquement pour jus d’ananas ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 330 Acide citrique 3 g/l ” ” 336 Tartrates de potassium BPF uniquement pour jus de raisin ” ” 440 Pectines 3 g/l uniquement pour jus d’ananas et de fruits de la passion ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/l uniquement pour jus d’ananas

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

28.02 Jus de fruits dilué 220 Dioxyde de soufre 25 mg/l uniquement pour jus de pomme et de poire; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour jus de raisins; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 25 mg/l uniquement pour jus de pomme et de poire; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour jus de raisins; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 25 mg/l uniquement pour jus de pomme et de poire; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour jus de raisins; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 25 mg/l uniquement pour jus de pomme et de poire; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour jus de raisins; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 25 mg/l uniquement pour jus de pomme et de poire; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour jus de raisins; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 25 mg/l uniquement pour jus de pomme et de poire; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour jus de raisins; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 25 mg/l uniquement pour jus de pomme et de poire; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3172

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour jus de raisins; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 25 mg/l uniquement pour jus de pomme et de poire; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour jus de raisins; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” 296 Acide malique BPF ” ” 325 Lactate de sodium BPF ” ” 326 Lactate de potassium BPF ” ” 327 Lactate de calcium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” 333 Citrates de calcium BPF ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- BPF ” ” 337 Tartrate de sodium et de potassium BPF ” ” 350 Malates de sodium BPF ” ” 351 Malate de potassium BPF ” ” 352 Malates de calcium BPF ” ” 440 Pectines 1 g/l uniquement pour jus dilués d’ananas et de fruits de la passion 28.03 Nectar de fruits 220 Dioxyde de soufre 50 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/l ” ” ” 270 Acide lactique 5 g/l ” ” 300 Acide ascorbique BPF

3173

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 330 Acide citrique 5 g/l ” ” 440 Pectines 3 g/l uniquement pour nectars d’ananas et de fruits de la passion 28.04 Concentré de jus de 220 Dioxyde de soufre 250 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et fruits 228; exprimée en SO²; rapportée au concentré ” ” 221 Sulfite de sodium 250 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 250 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 250 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 250 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 250 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 250 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 250 mg/l ” ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 440 Pectines 3 g/l uniquement pour concentrés de jus d’ananas et de fruits de la passion; rapportée au jus de fruits reconstitué

29 Sirop, boisson de table, limonade, poudre et concentré pour boisson

29.01 Sirop, sirop de grenadine, 100 Curcumine 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, sirop de fruits 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; rapportée à la boisson prête à consommer ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; rapportée à la boisson prête à consommer ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/l ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/l somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

100 mg/l; rapportée à la boisson prête à consommer

” ” 120 Cochenille 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; rapportée à la boisson prête à consommer ” ” 122 Azorubine 50 mg/l somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

100 mg/l; rapportée à la boisson prête à consommer

” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/l ”

3174

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; rapportée à la boisson prête à consommer ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/l ” ” ” 132 Indigotine 100 mg/l ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/l ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; rapportée à la boisson prête à consommer ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; rapportée à la boisson prête à consommer ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/l somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

100 mg/l; rapportée à la boisson prête à consommer

” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; rapportée à la boisson prête à consommer ” ” 160e Apocaroténale 100 mg/l ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/l ” ” ” 161b Lutéine 100 mg/l ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF

3175

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 300 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; en combinaison avec E 210, 211, 212 et 213 max. 250 mg/l; exprimée en acide libre; rapportée au sirop; provenant de la matière première du fruit ou de l’extrait ” ” 202 Sorbate de potassium 300 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 300 mg/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 150 mg/l seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre; rapportée au sirop; provenant de matière première du fruit ou de l’extrait ” ” 211 Benzoate de sodium 150 mg/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 150 mg/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 150 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 40 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²; rapportée au sirop ” ” 221 Sulfite de sodium 40 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 40 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 40 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 40 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 40 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 40 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 40 mg/l ” ” ” 236 Acide formique 1 g/l seul ou somme de E 236, 237 et 238; exprimé en acide libre; rapportée au sirop; provenant de la pulpe de fruit ” ” 237 Formiate de sodium 1 g/l ” ” ” 238 Formiate de calcium 1 g/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF uniquement pour sirop ” ” – ” BPF uniquement pour sirop d’agrumes; à condition que les arômes deviennent d’agrumes ” ” – Arômes naturels BPF uniquement pour sirop

3176

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – ” BPF uniquement pour sirop d’agrumes; à condition que les arômes deviennent d’agrumes ” ” – Arômes id. aux naturels BPF uniquement pour sirop 29.02 Toppings (sirop pour 100 Curcumine 500 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, crêpes, glace comestible 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b etc.) et produits similaires ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 500 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 500 mg/l ” ” ” 110 Jaune orangé S 500 mg/l ” ” ” 120 Cochenille 500 mg/l ” ” ” 122 Azorubine 500 mg/l ” ” ” 124 Ponceau 4R 500 mg/l ” ” ” 129 Rouge allura AC 500 mg/l ” ” ” 131 Bleu patenté V 500 mg/l ” ” ” 132 Indigotine 500 mg/l ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 500 mg/l ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 500 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 500 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 500 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF

3177

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 500 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 500 mg/l ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 500 mg/l ” ” ” 161b Lutéine 500 mg/l ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 1 g/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 40 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 40 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 40 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 40 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 40 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 40 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 40 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 40 mg/l ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 3 g/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 3 g/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 3 g/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 3 g/l ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 3 g/l ” ” ” 450 Diphosphates 3 g/l ” ” ” 451 Triphosphates 3 g/l ” ” ” 452 Polyphosphates 3 g/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

3178

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes artificiels BPF 29.03 Boisson de table, limo- 100 Curcumine 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, nade, eau de table 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/l ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/l somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

100 mg/l

” ” 120 Cochenille 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 50 mg/l somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

100 mg/l

” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/l ” ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/l ” ” ” 132 Indigotine 100 mg/l ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/l ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF

3179

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/l somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b au max.

100 mg/l

” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 100 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 100 mg/l ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/l ” ” ” 161b Lutéine 100 mg/l ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 300 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; en combinaison avec E 210, 211, 212 et 213 max. 250 mg/l; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 300 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 300 mg/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 150 mg/l seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 150 mg/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 150 mg/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 150 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3180

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 20 mg/l sauf boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2; provenant de concentrés à

base de jus de fruits ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/l sauf boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2; provenant de concentrés à

base de jus de fruits ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/l sauf boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2; provenant de concentrés à

base de jus de fruits ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/l sauf boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2; provenant de concentrés à

base de jus de fruits ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/l sauf boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2; provenant de concentrés à

base de jus de fruits

3181

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/l sauf boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2; provenant de concentrés à

base de jus de fruits ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/l sauf boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2; provenant de concentrés à

base de jus de fruits ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 20 mg/l sauf boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2; provenant de concentrés à

base de jus de fruits ” ” 242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l dose d’incorporation, dose résiduelle non détectable ” ” 297 Acide fumarique 1 g/l uniquement pour poudres instantanées pour boissons à base de fruits ” ” 338 Acide orthophosphorique 700 mg/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 700 mg/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 700 mg/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 700 mg/l ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 700 mg/l ” ” ” 355 Acide adipique 10 g/l uniquement pour poudres instantanées pour boissons; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” 356 Adipate de sodium 10 g/l ” ” ” 357 Adipate de potassium 10 g/l ”

3182

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 363 Acide succinique 3 g/l ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 300 mg/l ” ” 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 mg/l uniquement pour boissons troubles ” ” 445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l ” ” ” 450 Diphosphates 700 mg/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 700 mg/l ” ” ” 452 Polyphosphates 700 mg/l ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l uniquement pour boissons à la noix de coco et aux amandes; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/l ” ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/l ” ” 999 Extrait de quillaia 200 mg/l calculé en extrait anhydre ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF

30 Jus de légumes

30.01 Jus de légumes – tous les additifs selon annexe 3

31 Boissons instantanées et boissons prêtes à consommer

31.01 Boissons instantanées et 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour concentrés d’aromatisation pour le café boissons prêtes à consommer ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 300 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; en combinaison avec E 210, 211, 212 et 213 max. 250 mg/l; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 300 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 300 mg/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 150 mg/l seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 150 mg/l ”

3183

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 212 Benzoate de potassium 150 mg/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 150 mg/l ” ” ” 242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l dose d’incorporation, dose résiduelle non détectable ” ” 297 Acide fumarique 1 g/l uniquement pour produits instantanés à base de thé, de plantes à infusion, de fruits ou de guarana ” ” 338 Acide orthophosphorique 2 g/kg uniquement pour thé et infusion instantané; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 2 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 2 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 2 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 2 g/kg ” ” ” 355 Acide adipique 10 g/l uniquement pour poudre instantanée; seul ou somme de E 355, 356 et 357; exprimée en acide libre ” ” 356 Adipate de sodium 10 g/l ” ” ” 357 Adipate de potassium 10 g/l ” ” ” 363 Acide succinique 3 g/l uniquement pour poudre instantanée ” ” 450 Diphosphates 2 g/kg uniquement pour thé et infusion instantané; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 2 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 2 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 1 g/l uniquement pour boissons prêtes à consommer à base de café ou de succédanés de café conditionnés en boîte; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” ” ” 10 g/l uniquement pour boissons chaudes; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 1 g/l uniquement pour boissons prêtes à consommer à base de café ou de succédanés de café conditionnés en boîte; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” ” ” 10 g/l uniquement pour boissons chaudes; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/l uniquement pour boissons chaudes; seul ou somme de E 481 et 482

3184

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 2 g/l ” ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 500 mg/l uniquement pour concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes; seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 500 mg/l ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 500 mg/l ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 500 mg/l ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 500 mg/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes de fumée BPF sauf café et succédanés de café ” ” – Ethylmaltol 50 mg/l

32 Vermouth et boissons similaires, cidre, bière et vin sans alcool

32.01 Vermouth, apéritif et 100 Curcumine 100 mg/l sauf Vermouth sans alcool; seul ou somme de E 100, 101, bitter sans alcool 102, 104, 110, 120, 122, 123, 124 et 129 ” ” 101 Riboflavines 100 mg/l ” ” ” 102 Tartrazine 100 mg/l ” ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/l ” ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/l ” ” ” 120 Cochenille 100 mg/l ” ” ” 122 Azorubine 100 mg/l ” ” ” 123 Amarante 100 mg/l ” ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/l ” ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/l ” ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 200 Acide sorbique 300 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; en combinaison avec E 210, 211, 212 et 213 max. 250 mg/l; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 300 mg/l ”

3185

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 203 Sorbate de calcium 300 mg/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 150 mg/l seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 150 mg/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 150 mg/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 150 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/l uniquement pour boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/l ” ” ” 242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l dose d’incorporation, dose résiduelle non détectable ” ” 338 Acide orthophosphorique 700 mg/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 700 mg/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 700 mg/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 700 mg/l ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 700 mg/l ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 300 mg/l ” ” 450 Diphosphates 700 mg/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 700 mg/l ” ” ” 452 Polyphosphates 700 mg/l ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l uniquement pour boissons à base d’anis; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/l ” ” ” 900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/l ” ” 999 Extrait de quillaia 200 mg/l calculé en extrait anhydre ” ” – tous les additifs selon annexe 3

3186

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF

32.02 Cidre sans alcool 150a Caramel ordinaire BPF

” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 161b Lutéine 200 mg/l ” ” 200 Acide sorbique 200 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 200 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 200 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 80 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 80 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 80 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 80 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 80 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 80 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 80 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 80 mg/l ” ” ” 296 Acide malique BPF ” ” 300 Acide ascorbique 150 mg/l seul ou somme de E 300, 301 et 302; exprimée en acide libre ” ” 301 Ascorbate de sodium 150 mg/l ” ” ” 302 Ascorbate de calcium 150 mg/l ” ” ” 330 Acide citrique 1 g/l seul ou somme de E 330, 331, 332 et 333; exprimée en acide libre ” ” 331 Citrates de sodium 1 g/l ” ” ” 332 Citrates de potassium 1 g/l ” ” ” 333 Citrates de calcium 1 g/l ” ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- 2.5 g/l seul ou somme de E 334, 335, 336 et 337; exprimée en acide libre ” ” 335 Tartrates de sodium 2.5 g/l ”

3187

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 336 Tartrates de potassium 2.5 g/l ” ” ” 337 Tartrate de sodium et de potassium 2.5 g/l ” ” ” 350 Malates de sodium BPF ” ” 351 Malate de potassium BPF ” ” 352 Malates de calcium BPF

32.03 Bière sans alcool 150a Caramel ordinaire BPF

” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 210 Acide benzoïque 200 mg/l uniquement pour bière en fût; seul ou somme de E 210, 211,

212 et 213; exprimée en acide libre

” ” 211 Benzoate de sodium 200 mg/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 200 mg/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 200 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 20 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 20 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 20 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 20 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 20 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 20 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 20 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 20 mg/l ” ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 mg/l ” ” 414 Gomme arabique BPF ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/l ” ” 951 Aspartame 600 mg/l ” ” 954 Saccharine 80 mg/l ” ” 955 Sucralose 250 mg/l ” ” 959 Néohespéridine DC 10 mg/l

3188

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/l 32.04 Vin et vin mousseux 200 Acide sorbique 200 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre sans alcool ” ” 202 Sorbate de potassium 200 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 200 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 200 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l dose d’incorporation, dose résiduelle non détectable ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” 300 Acide ascorbique BPF

33 Café, succédanés du café

33.01 Café, succédanés du café 901 Cire d’abeille BPF uniquement comme agent d’enrobage pour les grains de café ” ” 902 Cire de candelilla BPF ” ” ” 903 Cire de carnauba 200 mg/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” – Préparations aromatisantes BPF aussi pour leurs extraits ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ”

34 Thé, maté, infusion de plantes et de fruits

34.01 Thé, maté, infusion de 296 Acide malique BPF uniquement pour thés aromatisés et leurs extraits plantes et de fruits ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- BPF ” ” ” – Préparations aromatisantes BPF aussi pour leurs extraits ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” ” – Arômes de fumée BPF ”

3189

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

35 Vin et boissons à base de vin

35.01 Vin, vin mousseux, vin 150a Caramel ordinaire BPF uniquement pour vin de liqueur pétillant, vin de liqueur, bourru, jus/moût de raisin pasteurisé en cours de fermentation ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 174 Argent BPF uniquement pour vin mousseux et vin pétillant ” ” 175 Or BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 200 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 200 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 200 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 400 mg/l uniquement pour vin naturellement doux; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 260 mg/l uniquement pour vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227

et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 210 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur en sucre est d’au moins 5 g/l, vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 160 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour bourru, jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3190

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 221 Sulfite de sodium 400 mg/l uniquement pour vin naturellement doux; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 260 mg/l uniquement pour vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227

et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 210 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur en sucre est d’au moins 5 g/l, vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 160 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour bourru, jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 400 mg/l uniquement pour vin naturellement doux; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 260 mg/l uniquement pour vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227

et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 210 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur en sucre est d’au moins 5 g/l, vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 160 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3191

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour bourru, jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 400 mg/l uniquement pour vin naturellement doux; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 260 mg/l uniquement pour vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227

et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 210 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur en sucre est d’au moins 5 g/l, vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 160 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour bourru, jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 400 mg/l uniquement pour vin naturellement doux; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 260 mg/l uniquement pour vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227

et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 210 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur en sucre est d’au moins 5 g/l, vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO²

3192

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 160 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour bourru, jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 400 mg/l uniquement pour vin naturellement doux; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 260 mg/l uniquement pour vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227

et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 210 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur en sucre est d’au moins 5 g/l, vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 160 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour bourru, jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 400 mg/l uniquement pour vin naturellement doux; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 260 mg/l uniquement pour vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227

et 228; exprimée en SO²

3193

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 210 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur en sucre est d’au moins 5 g/l, vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 160 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour bourru, jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 400 mg/l uniquement pour vin naturellement doux; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 260 mg/l uniquement pour vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227

et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 210 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur en sucre est d’au moins 5 g/l, vin blanc, rosé, vin mousseux et vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 160 mg/l uniquement pour vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour bourru, jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l dose d’incorporation, dose résiduelle non détectable ” ” 296 Acide malique 2.5 g/l au lieu de E 334; calculé en acide tartrique ” ” 300 Acide ascorbique 150 mg/l ” ” 330 Acide citrique 1 g/l ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- 2.5 g/l au lieu de E 296

3194

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 336 Tartrates de potassium BPF ” ” 353 Acide métatartrique 100 mg/l ” ” 354 Tartrate de calcium BPF ” ” 501 Carbonates de potassium BPF ” ” 1105 Lysozyme 500 mg/l somme des adjonctions au moût de raisin et au vin 35.02 Boissons à base de vin 100 Curcumine 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda, Bitter vino et Americano; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123,

124 et 129; E 110 et 129; sauf Americano

” ” ” ” 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda, Bitter vino et Americano; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123,

124 et 129; E 110 et 129; sauf Americano

” ” ” ” BPF sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra ” ” 102 Tartrazine 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda, Bitter vino et Americano; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123,

124 et 129; E 110 et 129; sauf Americano

” ” ” ” 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda, Bitter vino et Americano; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123,

124 et 129; E 110 et 129; sauf Americano

” ” ” ” 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda et Bitter vino; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123, 124 et 129

3195

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 120 Cochenille 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda, Bitter vino et Americano; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123,

124 et 129; E 110 et 129; sauf Americano

” ” ” ” 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda, Bitter vino et Americano; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123,

124 et 129; E 110 et 129; sauf Americano

” ” ” ” 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 123 Amarante 30 mg/l uniquement pour le vin aromatisé; sauf le Bitter vino et l’Americano ” ” ” ” 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda, Bitter vino et Americano; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123,

124 et 129; E 110 et 129; sauf Americano

” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/l ” ” ” ” ” 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/l uniquement pour les Bitter soda et Bitter vino; seul ou somme de E 100, 101, 102, 104, 110, 120, 122, 123, 124 et 129

3196

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/l ” ” ” 132 Indigotine 200 mg/l ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/l ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra ” ” 155 Brun HT 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160d Lycopène 200 mg/l sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/l ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/l ” ” ” 161b Lutéine 200 mg/l ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra ” ” 163 Anthocyanes BPF sauf Bitter soda, Bitter vino, Sangria, Clarea et Zurra ” ” 170 Carbonate de calcium BPF sauf Bitter soda, Bitter vino, Americano, Sangria, Clarea et Zurra ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 200 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 200 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 200 mg/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF sauf vin aromatisé

36 Cidre, vins de fruits, hydromel et boissons similaires

36.01 Cidre, cidre dilué, vin de 100 Curcumine 200 mg/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits, jus de fruits à fruits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, pépins en cours de 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et fermentation, boissons à 161b base de cidre ou de vin de fruits ” ” 101 Riboflavines BPF uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits ” ” 102 Tartrazine 200 mg/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 200 mg/l ”

3198

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 110 Jaune orangé S 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 120 Cochenille 200 mg/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 200 mg/l ” ” ” 124 Ponceau 4R 200 mg/l ” ” ” 129 Rouge allura AC 200 mg/l ” ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/l ” ” ” 132 Indigotine 200 mg/l ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits ” ” 155 Brun HT 200 mg/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 200 mg/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/l ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/l ” ” ” 161b Lutéine 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 162 Rouge de betterave BPF uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 200 Acide sorbique 200 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 200 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 200 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 200 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 296 Acide malique BPF ” ” 300 Acide ascorbique 150 mg/l seul ou somme de E 300, 301 et 302; exprimée en acide libre; pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits selon les BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium 150 mg/l ” ” ” 302 Ascorbate de calcium 150 mg/l ”

3200

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 330 Acide citrique 1 g/l seul ou somme de E 330, 331, 332 et 333; exprimée en acide libre; pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits selon les BPF ” ” 331 Citrates de sodium 1 g/l ” ” ” 332 Citrates de potassium 1 g/l ” ” ” 333 Citrates de calcium 1 g/l ” ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- 2.5 g/l seul ou somme de E 334, 335, 336 et 337; exprimée en acide libre; pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits selon les BPF ” ” 335 Tartrates de sodium 2.5 g/l ” ” ” 336 Tartrates de potassium 2.5 g/l ” ” ” 337 Tartrate de sodium et de potassium 2.5 g/l ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 1 g/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 1 g/l ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 1 g/l ” ” ” 350 Malates de sodium BPF ” ” 351 Malate de potassium BPF ” ” 352 Malates de calcium BPF ” ” 450 Diphosphates 1 g/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450,

451 et 452; exprimée en P2O5

” ” 451 Triphosphates 1 g/l ” ” ” 452 Polyphosphates 1 g/l ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits; seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/l ” ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/l uniquement pour boissons à base de cidre ou de vin de fruits ” ” 951 Aspartame 600 mg/l ” ” ” 952 Cyclamate 250 mg/l ” ” ” 954 Saccharine 80 mg/l ”

3201

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 955 Sucralose 250 mg/l ” ” ” 959 Néohespéridine DC 30 mg/l ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ”

36.02 Hydromel 101 Riboflavines BPF

” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 200 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 200 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 200 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 200 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 200 mg/l ”

3202

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 227 Bisulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 1 g/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 1 g/l ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 1 g/l ” ” ” 450 Diphosphates 1 g/l ” ” ” 451 Triphosphates 1 g/l ” ” ” 452 Polyphosphates 1 g/l ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3

37 Bière

37.01 Bière 150a Caramel ordinaire BPF

” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 220 Dioxyde de soufre 50 mg/l uniquement pour bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

” ” ” ” 20 mg/l sauf bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 50 mg/l uniquement pour bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

” ” ” ” 20 mg/l sauf bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 222 Bisulfite de sodium 50 mg/l uniquement pour bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

3203

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 20 mg/l sauf bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 223 Disulfite de sodium 50 mg/l uniquement pour bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

” ” ” ” 20 mg/l sauf bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 224 Disulfite de potassium 50 mg/l uniquement pour bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

” ” ” ” 20 mg/l sauf bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 226 Sulfite de calcium 50 mg/l uniquement pour bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

” ” ” ” 20 mg/l sauf bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 227 Bisulfite de calcium 50 mg/l uniquement pour bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

” ” ” ” 20 mg/l sauf bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 228 Bisulfite de potassium 50 mg/l uniquement pour bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226,

227 et 228; exprimée en SO2

” ” ” ” 20 mg/l sauf bière subissant une seconde fermentation en fût; seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 270 Acide lactique BPF

3204

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 300 Acide ascorbique BPF ” ” 301 Ascorbate de sodium BPF ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 mg/l ” ” 414 Gomme arabique BPF ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/l uniquement pour bière ayant une acidité minimale de

30 milliéquivalents (exprimée en NaOH), bière brune, bière

avec max. 1,2 % vol. d’alcool ” ” 951 Aspartame 600 mg/l ” ” ” 954 Saccharine 80 mg/l ” ” ” 955 Sucralose 250 mg/l ” ” ” 959 Néohespéridine DC 10 mg/l ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/l ”

38 Boissons spiritueuses

38.01 Boissons spiritueuses 100 Curcumine 200 mg/l sauf whisky, boissons spiritueuses de céréales, eau-de-vie de vin, rhum, brandy, eau-de-vie de marc, eau-de-vie de fruits, boissons spiritueuses de fruits, grappa et absinthe; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142,151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF sauf whisky, boissons spiritueuses de céréales, eau-de-vie de vin, rhum, brandy, eau-de-vie de marc, eau-de-vie de fruits, boissons spiritueuses de fruits, grappa et absinthe ” ” 102 Tartrazine 200 mg/l ” ” ” 104 Jaune de quinoléine 200 mg/l ” ” ” 110 Jaune orangé S 200 mg/l ” ” ” 120 Cochenille 200 mg/l ” ” ” 122 Azorubine 200 mg/l ” ” ” 123 Amarante 30 mg/l ” ” ” 124 Ponceau 4R 200 mg/l ” ” ” 129 Rouge allura AC 200 mg/l ” ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/l ” ” ” 132 Indigotine 200 mg/l ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/l ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ”

3205

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/l ” ” ” 150a Caramel ordinaire BPF sauf eau-de-vie de fruit, boissons spiritueuses de fruits et absinthe ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/l sauf whisky, boissons spiritueuses de céréales, eau-de-vie de vin, rhum, brandy, eau-de-vie de marc, eau-de-vie de fruits, boissons spiritueuses de fruits, grappa et absinthe ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” ” 155 Brun HT 200 mg/l ” ” ” 160a Carotènes BPF ” ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/l uniquement pour liqueurs ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF sauf whisky, boissons spiritueuses de céréales, eau-de-vie de bine vin, rhum, brandy, eau-de-vie de marc, eau-de-vie de fruits, boissons spiritueuses de fruits, grappa et absinthe ” ” 160d Lycopène 200 mg/l ” ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/l ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/l ” ” ” 161b Lutéine 200 mg/l ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 174 Argent BPF uniquement pour liqueurs ” ” 175 Or BPF ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 1 g/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 1 g/l ”

3206

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 343 Phosphates de magnésium 1 g/l ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 10 g/l uniquement pour liqueurs émulsionnées ” ” 416 Gomme karaya 10 g/l uniquement pour liqueurs à base d’oeufs et liqueurs aux oeufs ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF uniquement pour liqueurs; uniquement à des fins autres que l’édulcoration ” ” 421 Mannitol BPF ” ” ” 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 mg/l uniquement pour les boissons spiritueuses troubles dont le titre est inférieur à 15 % ” ” 445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l uniquement pour boissons spiritueuses troubles ” ” 450 Diphosphates 1 g/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 1 g/l ” ” ” 452 Polyphosphates 1 g/l ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/l ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/l uniquement pour liqueurs émulsionnées ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 8 g/l uniquement pour liqueurs émulsionnées; seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 8 g/l ” ” ” 953 Isomalt BPF uniquement pour liqueurs; uniquement à des fins autres que l’édulcoration ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ” ” ” 966 Lactitol BPF ” ” ” 967 Xylitol BPF ” ” ” 968 Erythritol BPF ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF uniquement pour boissons spiritueuses de fruit, vodka, boissons spiritueuses au genièvre, gin (les propriétés organo- leptiques du genièvre doivent être perceptibles), liqueurs, apéritifs, bitters et carvi (le goût du cumin doit être prédo- minant) ” ” – Arômes naturels BPF ” ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ”

3207

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

39 Autres boissons alcooliques

39.01 Autres boissons alcooli- 100 Curcumine 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, ques 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 200 mg/l ” ” ” 110 Jaune orangé S 200 mg/l ” ” ” 120 Cochenille 200 mg/l ” ” ” 122 Azorubine 200 mg/l ” ” ” 123 Amarante 30 mg/l ” ” 124 Ponceau 4R 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 200 mg/l ” ” ” 131 Bleu patenté V 200 mg/l ” ” ” 132 Indigotine 200 mg/l ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 200 mg/l ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/l

3208

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 200 mg/l seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 200 mg/l ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 200 mg/l ” ” ” 161b Lutéine 200 mg/l ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 200 mg/l seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 200 mg/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 200 mg/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 200 mg/l seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 211 Benzoate de sodium 200 mg/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 200 mg/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 200 mg/l ” ” ” 220 Dioxyde de soufre 200 mg/l seul ou somme de E 220, 221, 222, 223, 224, 226, 227 et 228; exprimée en SO² ” ” 221 Sulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 222 Bisulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 223 Disulfite de sodium 200 mg/l ” ” ” 224 Disulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 226 Sulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 227 Bisulfite de calcium 200 mg/l ” ” ” 228 Bisulfite de potassium 200 mg/l ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 1 g/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/l ” ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/l ” ” ” 341 Phosphates de calcium 1 g/l ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 343 Phosphates de magnésium 1 g/l ” ” ” 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 mg/l uniquement pour boissons troubles dont le titre est inférieur à 15 % ” ” 445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l uniquement pour boissons troubles ” ” 450 Diphosphates 1 g/l seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 1 g/l ” ” ” 452 Polyphosphates 1 g/l ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/l ” ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 8 g/l seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 8 g/l ” ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/l ” ” 951 Aspartame 600 mg/l ” ” 952 Cyclamate 250 mg/l ” ” 954 Saccharine 80 mg/l ” ” 955 Sucralose 250 mg/l ” ” 959 Néohespéridine DC 30 mg/l ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/l ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Arômes artificiels BPF

40 Aliments spéciaux

40.01 Aliments spéciaux en 101 Riboflavines BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les général (sauf aliments denrées alimentaires ordinaires comparables énumérés spécifique- ment) ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ”

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” ” 160a Carotènes BPF ” ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg ” ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” 40.02 Succédané du sel comes- 535 Ferrocyanure de sodium 20 mg/kg seul ou somme de E 535, 536 et 538; exprimée en ferrocya- tible nure de potassium anhydre ” ” 536 Ferrocyanure de potassium 20 mg/kg ” ” ” 538 Ferrocyanure de calcium 20 mg/kg ” 40.03 Aliments exempts de 410 Farine de graines de caroube BPF en complément aux additifs admis pour les denrées alimen- gluten taires ordinaires ” ” 412 Farine de graines de guar BPF ” ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF uniquement pour pâtes

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

40.04 Aliments à valeur énergé- 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour confitures, gelées, marmelades et produits tique réduite ou faible à tartiner à base de fruits; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 500 mg/kg uniquement pour confitures, gelées, marmelades et produits à tartiner à base de fruits; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 211 Benzoate de sodium 500 mg/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 500 mg/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 500 mg/kg ” ” ” 280 Acide propionique 2 g/kg uniquement pour pain; seul ou somme de E 280, 281, 282 et 283; exprimée en acide libre; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 281 Propionate de sodium 2 g/kg ” ” ” 282 Propionate de calcium 2 g/kg ” ” ” 283 Propionate de potassium 2 g/kg ” ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 421 Mannitol BPF ” ” ” 950 Acésulfame K 350 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1.2 g/kg uniquement pour céréales pour le petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 % et contenant au moins 20 % de son; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon, articles de petite boulangerie, confitures, gelées, marmelades, produits à tartiner; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour confiseries à base de cacao ou de fruits secs, confiseries sous forme de comprimé; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimen- taires ordinaires comparables ” ” ” ” 350 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, fruits en conserve, préparations de fruits et de légumes; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 110 mg/l uniquement pour soupes; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 25 mg/l uniquement pour bière; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 951 Aspartame 25 mg/l ” ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon, de cacao ou de fruits secs; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1.7 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3213

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, fruits en conserve, préparations de fruits et de légumes, confitures, gelées, marmelades, produits à tartiner, céréales pour le petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15% et contenant au moins 20 % de son; en com- plément ou en dérogation aux additifs admis pour les den- rées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 600 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 110 mg/l uniquement pour soupes; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 952 Cyclamate 1.6 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pou conserves de fruits, confitures, gelées, marmelades; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour produits à tartiner; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 250 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3214

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait et de produits laitiers, préparations de fruits et de légumes; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 953 Isomalt BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 954 Saccharine 500 mg/kg uniquement pour confiseries à base de cacao ou de fruits secs; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour conserves de fruits, préparations de fruits et de légumes, confitures, gelées, marmelades, produits à tartiner; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 170 mg/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 110 mg/l uniquement pour soupes; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, glace comestible, céréales pour le petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 % et contenant au moins 20 % de son; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3215

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 955 Sucralose 1 g/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour confiseries à base de fruits secs ou de cacao; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 700 g/kg uniquement pour articles de petite boulangerie; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 400 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, fruits en conserve, préparations de fruits et de légumes, confitures, gelées, marmelades, produits à tartiner, céréales pour le petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15% et contenant au moins 20 % de son; en com- plément ou en dérogation aux additifs admis pour les den- rées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 320 mg/kg uniquement pour glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 957 Thaumatine 50 mg/kg uniquement pour confiseries à base de fruits secs ou de cacao, glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 959 Néohespéridine DC 50 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de lait ou de produits laitiers, soupes; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 150 mg/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon, articles de petite boulangerie; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour confiseries à base de fruits secs ou de cacao; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, glace comestible, fruits en conserve, préparations de fruits et de légumes, confitures, gelées, marmelades, produits à tartiner, céréales pour le petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 % et contenant au moins 20 % de son; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 30 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 10 mg/l uniquement pour bière; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 800 mg/kg uniquement pour glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour céréales pour le petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 % et contenant au moins 20 % de son, articles de confiserie à base d’amidon, articles de boulange- rie fine, confitures, gelées, marmelades, produits à tartiner; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 110 mg/l uniquement pour soupes; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 350 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 350 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait et de produits laitiers, fruits en conserve, préparations de fruits et de légumes; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour confiseries à base de fruits secs ou de cacao; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 25 mg/l uniquement pour bière; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 966 Lactitol BPF ” ” ” 967 Xylitol BPF ” ” ” 968 Erythritol BPF ” 40.05 Aliments exempts de 200 Acide sorbique 1 g/kg uniquement pour confitures, gelées, marmelades et produits sucre et aliments non à tartiner à base de fruits; seul ou somme de E 200, 202, additionnés de sucre 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour massepain et persipan; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimen- taires ordinaires comparables ” ” 202 Sorbate de potassium 1 g/kg uniquement pour confitures, gelées, marmelades et produits à tartiner à base de fruits; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour massepain et persipan; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimen- taires ordinaires comparables ” ” 203 Sorbate de calcium 1 g/kg uniquement pour confitures, gelées, marmelades et produits à tartiner à base de fruits; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour massepain et persipan; seul ou somme de E 200, 202 et 203; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimen- taires ordinaires comparables ” ” 210 Acide benzoïque 500 mg/kg uniquement pour confitures, gelées, marmelades et produits à tartiner à base de fruits; seul ou somme de E 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 212 Benzoate de potassium 500 mg/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 500 mg/kg ” ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 421 Mannitol BPF ” ” ” 927b Carbamide 30 g/kg uniquement pour gomme à mâcher; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 950 Acésulfame K 2.5 g/kg uniquement pour micro-confiseries pour rafraîchir l’haleine; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour gomme à mâcher, cornets et gaufrettes pour glace; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3219

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1.2 g/kg uniquement pour céréales pour le petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 % et contenant au moins 20 % de son; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon, produits à tartiner; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour confiseries (sauf à base d’amidon); en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 350 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, fruits en conserve; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 350 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 951 Aspartame 6 g/kg uniquement pour micro-confiseries pour rafraîchir l’haleine; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 5.5 g/kg uniquement pour gomme à mâcher; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour confiseries à base de cacao, de fruits secs ou d’amidon, pastilles rafraîchissantes fort aromatisées pour la gorge; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3220

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, confiseries (sauf à base de cacao, de fruits secs ou d’amidon), fruits en conserve, produits à tartiner, les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de

15 % et contenant au moins 20 % de son, Essoblaten; en

complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 600 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 952 Cyclamate 1 g/kg uniquement pour fruits en conserve; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour produits à tartiner; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 250 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 250 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait et de produits laitiers; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 953 Isomalt BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3221

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 954 Saccharine 3 g/kg uniquement pour micro-confiseries pour rafraîchir l’haleine; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1.2 g/kg uniquement pour gomme à mâcher; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour cornets et gaufrettes pour glace; en com- plément ou en dérogation aux additifs admis pour les den- rées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour confiseries (sauf à base d’amidon); en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour fruits en conserve, produits à tartiner; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, glace comestible, céréales pour le petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 % et contenant au moins 20 % de son; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 955 Sucralose 2.4 g/kg uniquement pour micro-confiseries pour rafraîchir l’haleine; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 3 g/kg uniquement pour gomme à mâcher; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon, pastilles rafraîchissantes fort aromatisées pour la gorge; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour confiseries à base de fruits secs ou de cacao, cornets et gaufrettes pour glace, Essoblaten; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 400 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, fruits en conserves, produits à tartiner, céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de

15 % et contenant au moins 20 % de son, Essoblaten; en

complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 320 mg/kg uniquement pour glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 300 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 957 Thaumatine 50 mg/kg uniquement pour confiseries, gomme à mâcher, glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 959 Néohespéridine DC 400 mg/kg uniquement pour gomme à mâcher, les micro-confiseries pour rafraîchir l’haleine; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3223

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 150 mg/kg uniquement pour confiseries à base d’amidon; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour confiseries (sauf à base d’amidon); en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 50 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, glace comestible, fruits en conserve, produits à tartiner, cornets et gaufrettes pour glace, céréales pour le petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 % et contenant au moins 20 % de son; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de lait ou de produits laitiers; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 30 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 2.5 g/kg uniquement pour micro-confiseries pour rafraîchir l’haleine; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour gomme à mâcher; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour céréales pour le petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 % et contenant au moins 20 % de son, articles de confiserie à base d’amidon, produits à tartiner, Essoblaten; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3224

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour glace comestible; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour confiseries (sauf à base d’amidon); en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 350 mg/kg uniquement pour desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, fruits en conserve; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 350 mg/l uniquement pour boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 966 Lactitol BPF ” ” ” 967 Xylitol BPF ” ” ” 968 Erythritol BPF ” ” ” 1204 Pullulan BPF uniquement pour micro-confiseries sous forme de films, destinées à rafraîchir l’haleine 40.06 Denrées alimentaires de 100 Curcumine 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, substitution pour le 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en contrôle du poids complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 101 Riboflavines BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 102 Tartrazine 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 104 Jaune de quinoléine 50 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 120 Cochenille 50 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 50 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 50 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 50 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 50 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg ” ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 150a Caramel ordinaire BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 153 Charbon végétal BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 160a Carotènes BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160d Lycopène 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 160e Apocaroténale 50 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 50 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 50 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF en complément aux additifs admis pour les denrées alimen- taires ordinaires ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 200 Acide sorbique 1.5 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 202 Sorbate de potassium 1.5 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1.5 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 1.5 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1.5 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1.5 g/kg ” ” ” 213 Benzoate de calcium 1.5 g/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 1.2 g/kg en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ” ” ” 421 Mannitol BPF ” ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 1 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane¹ g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg seul ou somme de E 473 et 474; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 477 Esters du propylène glycol d’acides gras 1 g/kg ” ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg seul ou somme de E 481 et 482; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 2 g/kg ” ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495; en complé- ment ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 5 g/kg ”

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 950 Acésulfame K 450 mg/kg en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 951 Aspartame 800 mg/kg ” ” ” 952 Cyclamate 400 mg/kg ” ” ” 953 Isomalt BPF ” ” ” 954 Saccharine 240 mg/kg ” ” ” 955 Sucralose 320 mg/kg ” ” ” 959 Néohespéridine DC 100 mg/kg ” ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 450 mg/kg ” ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ” ” ” 966 Lactitol BPF ” ” ” 967 Xylitol BPF ” ” ” 968 Erythritol BPF ”

40.07 Préparations pour nour- 270 Acide lactique BPF

rissons et préparations de suite ” ” 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique 10 mg/l uniquement pour préparations de suite; pour préparations pour nourrissons seulement L-palmitate d’ascorbyle E 304 (i) ” ” 306 Extraits riches en tocophérols 10 mg/l seul ou somme de E 306, 307, 308 et 309 ” ” 307 alpha-Tocophérol 10 mg/l ” ” ” 308 gamma-Tocophérol 10 mg/l ” ” ” 309 delta-Tocophérol 10 mg/l ” ” ” 322 Lécithines 1 g/l si plus d’une des substances E 322, 471, 472c et 473 est ajoutée, la dose maximale établie pour chacune d’elle est réduite en proportion ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” 331 Citrates de sodium 2 g/l seul ou mélangé avec E 332; pour sodium et potassium les valeurs de l’annexe 2 ou 5 de l'O du DFI du 23 nov. 2005 sur les aliments spéciaux5 ne doivent pas être dépassées

5 RS 817.022.104

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 332 Citrates de potassium 2 g/l seul ou mélangé avec E 331; pour sodium et potassium les valeurs de l’annexe 2 ou 5 de l'O du DFI du 23 nov. 2005 sur les aliments spéciaux6 ne doivent pas être dépassées ” ” 338 Acide orthophosphorique BPF pour le phosphore la valeur de l’annexe 2 ou 5 de l'O du DFI du 23 nov. 2005 sur les aliments spéciaux6 ne doit pas être dépassée ” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/l seul ou mélangé avec E 340; pour le phosphore, sodium et potassium les valeurs de l’annexe 2 ou 5 de l'O du DFI du

23 nov. 2005 sur les aliments spéciaux6 ne doivent pas être

dépassées ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/l seul ou mélangé avec E 339; pour le phosphore, sodium et potassium les valeurs de l’annexe 2 ou 5 de l'O du DFI du

23 nov. 2005 sur les aliments spéciaux6 ne doivent pas être

dépassées ” ” 407 Carraghénanes 0.3 g/l uniquement pour préparations de suite; si plus d’une des substances E 407, 410 et 412 est ajoutée, la dose maximale établie pour chacune d’elle est réduite en proportion ” ” 410 Farine de graines de caroube 1 g/l ” ” ” 412 Farine de graines de guar 1 g/l pour préparations pour nourrissons, à condition qu’elles contiennent des protéines en partie hydrolysées et qu’elles soient conformes aux conditions arrêtées à l’annexe 4 de l'O du DFI du 23 nov. 2005 sur les aliments spéciaux6; si pour les préparations de suite plus d’une des substances E 407,

410 et 412 est ajoutée, la dose maximale établie pour cha-

cune d’elle est réduite en proportion ” ” 440 Pectines 5 g/l uniquement pour préparations de suite acidifiées ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4 g/l si plus d’une des substances E 322, 471, 472c et 473 est ajoutée, la dose maximale établie pour chacune d’elle est réduite en proportion

6 RS 817.022.104

3230

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 7.5 g/l uniquement pour produits sous forme de poudre; si plus d’acides gras d’une des substances E 322, 471, 472c et 473 est ajoutée, la dose maximale établie pour chacune d’elle est réduite en proportion ” ” ” ” 9 g/l uniquement pour produits liquides, à condition qu’ils contiennent des protéines en partie hydrolysées, peptides ou acides aminés et qu’ils soient conformes aux conditions arrêtées à l’annexe 4 de l'O du DFI du 23 nov. 2005 sur les aliments spéciaux7; si plus d’une des substances E 322, 471, 472c et 473 est ajoutée, la dose maximale établie pour chacune d’elle est réduite en proportion ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 120 mg/l uniquement pour produits contenant des protéines hydroly- sées, des peptides ou des acides aminés; si plus d’une des substances E 322, 471, 472c et 473 est ajoutée, la dose maximale établie pour chacune d’elle est réduite en propor- tion ” ” – Extrait de vanille BPF ” ” – Vanilline BPF 40.08 Préparations à base de 170 Carbonate de calcium BPF uniquement pour la correction du pH céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ” ” 260 Acide acétique BPF ” ” ” 261 Acétate de potassium BPF ” ” ” 262 Acétates de sodium BPF ” ” ” 263 Acétate de calcium BPF ” ” ” 270 Acide lactique BPF ” ” ” 296 Acide malique BPF ” ” ” 300 Acide ascorbique 300 mg/kg uniquement pour boissons, jus et produits à base de fruits et de légumes; seul ou somme de E 300, 301 et 302; exprimée en acide libre

7 RS 817.022.104

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris biscuits et biscottes; seul ou somme de E 300, 301 et 302; exprimée en acide libre ” ” 301 Ascorbate de sodium 300 mg/kg uniquement pour boissons, jus et produits à base de fruits et de légumes; seul ou somme de E 300, 301 et 302; exprimée en acide libre ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris biscuits et biscottes; seul ou somme de E 300, 301 et 302; exprimée en acide libre ” ” 302 Ascorbate de calcium 300 mg/kg uniquement pour boissons, jus et produits à base de fruits et de légumes; seul ou somme de E 300, 301 et 302; exprimée en acide libre ” ” ” ” 200 mg/kg uniquement pour aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris biscuits et biscottes; seul ou somme de E 300, 301 et 302; exprimée en acide libre ” ” 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique 100 mg/kg uniquement pour aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris biscuits et biscottes, ainsi que pour autres aliments contenant des matières grasses; seul ou somme de E 304, 306, 307, 308 et 309 ” ” 306 Extraits riches en tocophérols 100 mg/kg ” ” ” 307 alpha-Tocophérol 100 mg/kg ” ” ” 308 gamma-Tocophérol 100 mg/kg ” ” ” 309 delta-Tocophérol 100 mg/kg ” ” ” 322 Lécithines 10 g/kg ” ” 325 Lactate de sodium BPF uniquement pour la correction du pH ” ” 326 Lactate de potassium BPF ” ” ” 327 Lactate de calcium BPF ” ” ” 330 Acide citrique BPF ” ” ” 331 Citrates de sodium BPF ” ” ” 332 Citrates de potassium BPF ” ” ” 333 Citrates de calcium BPF uniquement pour produits à base de fruits à faible teneur en sucre ainsi que pour la correction du pH ” ” 334 Acide tartrique, L(+)- 5 g/kg uniquement pour biscuits et biscottes; seul ou somme de E 334, 335, 336, 354, 450 (i) et 575; exprimée en acide libre

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 335 Tartrates de sodium 5 g/kg ” ” ” 336 Tartrates de potassium 5 g/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 1 g/kg uniquement pour la correction du pH ” ” 339 Phosphates de sodium 1 g/kg uniquement pour produits à base de céréales; seul ou somme de E 339, 340 et 341; exprimée en P2O5 ” ” 340 Phosphates de potassium 1 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 1 g/kg ” ” ” ” ” 1 g/kg uniquement pour desserts à base de fruits; exprimée en P2O5 ” ” 354 Tartrate de calcium 5 g/kg uniquement pour biscuits et biscottes; seul ou somme de E 334, 335, 336, 354, 450 (i) et 575; exprimée en acide libre ” ” 400 Acide alginique 500 mg/kg uniquement pour desserts et poudings; seul ou somme de E 400, 401, 402 et 404; exprimée en acide libre ” ” 401 Alginate de sodium 500 mg/kg ” ” ” 402 Alginate de potassium 500 mg/kg ” ” ” 404 Alginate de calcium 500 mg/kg ” ” ” 410 Farine de graines de caroube 10 g/kg sauf aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” ” ” 20 g/kg uniquement pour aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” 412 Farine de graines de guar 10 g/kg sauf aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” ” ” 20 g/kg uniquement pour aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” 414 Gomme arabique 10 g/kg sauf aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” ” ” 20 g/kg uniquement pour aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” 415 Gomme xanthane 10 g/kg sauf aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” ” ” 20 g/kg uniquement pour aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” 440 Pectines 10 g/kg sauf aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 20 g/kg uniquement pour aliments exempts de gluten à base de céréales; seul ou somme de E 410, 412, 414, 415 et 440 ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg uniquement pour biscuits et biscottes; uniquement E 450 (i); seul ou somme de E 450, 334, 335, 336, 354 et 575 ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5 g/kg seul ou somme de E 471, 472a, 472b et 472c ” ” 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides 5 g/kg ” d’acides gras ” ” 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides 5 g/kg ” d’acides gras ” ” 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 5 g/kg ” d’acides gras ” ” 500 Carbonates de sodium BPF uniquement en tant que poudre à lever ” ” 501 Carbonates de potassium BPF ” ” ” 503 Carbonates d’ammonium BPF ” ” ” 507 Acide chlorhydrique BPF uniquement pour la correction du pH ” ” 524 Hydroxyde de sodium BPF ” ” ” 525 Hydroxyde de potassium BPF ” ” ” 526 Hydroxyde de calcium BPF ” ” ” 551 Dioxyde de silicium 2 g/kg uniquement pour produits secs à base de céréales ” ” 575 Glucono-delta-lactone 5 g/kg uniquement pour biscuits et biscottes; seul ou somme de E 334, 335, 336, 354, 450 (i) et 575 ” ” 1404 Amidon oxydé 50 g/kg seul ou somme de E 1404, 1410, 1412, 1413, 1414, 1420, 1422, 1450 et 1451 ” ” 1410 Phosphate d’amidon 50 g/kg ” ” ” 1412 Phosphate de diamidon 50 g/kg ” ” ” 1413 Phosphate de diamidon phosphaté 50 g/kg ” ” ” 1414 Phosphate de diamidon acétylé 50 g/kg ” ” ” 1420 Amidon acétylé 50 g/kg ” ” ” 1422 Adipate de diamidon acétylé 50 g/kg ” ” ” 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 50 g/kg ” ” ” 1451 Amidon oxydé acétylé 50 g/kg ” ” ” – Extrait de vanille BPF ” ” – Vanilline BPF

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Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

40.09 Aliments destinés aux 100 Curcumine 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, personnes ayant besoin 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, d’un apport énergétique 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- et nutritionnel accru tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 101 Riboflavines BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 102 Tartrazine 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 120 Cochenille 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 122 Azorubine 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables

3236

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables

3237

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 132 Indigotine 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF ” de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables

3238

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 150a Caramel ordinaire BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 153 Charbon végétal BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 155 Brun HT 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 160a Carotènes BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF ” bine

3239

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160d Lycopène 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 160e Apocaroténale 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables

3240

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 161b Lutéine 100 mg/kg uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b; en complément ou en déroga- tion aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordi- naires comparables ” ” 162 Rouge de betterave BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” ” 171 Dioxyde de titane BPF en complément aux additifs admis pour les denrées alimen- taires ordinaires ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ” ” ” 421 Mannitol BPF ” ” ” 950 Acésulfame K 500 mg/kg uniquement pour produits solides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 350 mg/l uniquement pour produits liquides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 951 Aspartame 2 g/kg uniquement pour produits solides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 600 mg/l uniquement pour produits liquides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables

3241

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 952 Cyclamate 500 mg/kg uniquement pour produits solides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 400 mg/l uniquement pour produits liquides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 953 Isomalt BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 954 Saccharine 500 mg/kg uniquement pour produits solides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour produits liquides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 955 Sucralose 800 mg/kg uniquement pour produits solides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 240 mg/l uniquement pour produits liquides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 959 Néohespéridine DC 100 mg/kg uniquement pour produits solides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour produits liquides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 350 mg/l ” ” ” ” ” 350 mg/kg uniquement pour produits solides; en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF en complément ou en dérogation aux additifs admis pour les denrées alimentaires ordinaires comparables ” ” 966 Lactitol BPF ” ” ” 967 Xylitol BPF ”

3242

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 968 Erythritol BPF ” ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Ethylvanilline 100 mg/kg

40.10 Aliments contenant de 101 Riboflavines BPF

l’extrait de malt ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 3 g/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 200,

202 et 203; exprimée en acide libre

” ” 202 Sorbate de potassium 3 g/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 3 g/l ” ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Ethylvanilline 100 mg/kg

3243

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

40.11 Compléments alimentai- 100 Curcumine 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, res 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 110 Jaune orangé S 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 120 Cochenille 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 122 Azorubine 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3244

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 124 Ponceau 4R 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 129 Rouge allura AC 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 131 Bleu patenté V 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 132 Indigotine 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 133 Bleu brillant FCF 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF

3245

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b

3246

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 160e Apocaroténale 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 161b Lutéine 100 mg/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” ” ” 300 mg/kg uniquement pour produits solides; seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 2 g/l uniquement pour produits liquides; seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 2 g/l ” ” ” 203 Sorbate de calcium 2 g/l ” ” ” 210 Acide benzoïque 2 g/l ” ” ” 211 Benzoate de sodium 2 g/l ” ” ” 212 Benzoate de potassium 2 g/l ” ” ” 213 Benzoate de calcium 2 g/l ” ” ” 310 Gallate de propyle 400 mg/kg seul ou somme de E 310, 311, 312, 319, 320 et 321 ” ” 311 Gallate d’octyle 400 mg/kg ” ” ” 312 Gallate de dodécyle 400 mg/kg ”

3247

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 319 butylhydroquinone tertiaire 400 mg/kg ” ” ” 320 Butylhydoxyanisol 400 mg/kg ” ” ” 321 Butylhydroxytoluène 400 mg/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique BPF ” ” 339 Phosphates de sodium BPF ” ” 340 Phosphates de potassium BPF ” ” 341 Phosphates de calcium BPF ” ” 343 Phosphates de magnésium BPF ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 1 g/kg ” ” 416 Gomme karaya BPF ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ” ” 421 Mannitol BPF ” ” 426 Hémicellulose de soja 1.5 g/kg ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane BPF ” ” 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane BPF ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- BPF tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitaneBPF ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane BPF ” ” 450 Diphosphates BPF ” ” 451 Triphosphates BPF ” ” 452 Polyphosphates BPF ” ” 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticu- 30 g/kg uniquement pour produits solides lée ” ” 473 Sucroesters d’acides gras BPF ” ” 474 Sucroglycérides BPF ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF ” ” 491 Monostéarate de sorbitane BPF ” ” 492 Tristéarate de sorbitane BPF ” ” 493 Monolaurate de sorbitane BPF ” ” 494 Monooléate de sorbitane BPF ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane BPF ” ” 551 Dioxyde de silicium BPF ” ” 552 Silicate de calcium BPF

3248

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 553a Silicates de magnésium BPF ” ” 553b Talc BPF ” ” 554 Silicate alumino-sodique BPF ” ” 555 Silicate alumino-potassique BPF ” ” 556 Silicate alumino-calcique BPF ” ” 559 Silicate d’aluminium BPF ” ” 901 Cire d’abeille BPF uniquement comme agent d’enrobage ” ” 902 Cire de candelilla BPF ” ” ” 903 Cire de carnauba 200 mg/kg ” ” ” 904 Shellac BPF ” ” ” 950 Acésulfame K 2 g/kg uniquement pour sirop et comprimés à mâcher ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour produits solides ” ” ” ” 350 mg/l uniquement pour produits liquides ” ” 951 Aspartame 5.5 g/kg uniquement pour sirop et comprimés à mâcher ” ” ” ” 2 g/kg uniquement pour produits solides ” ” ” ” 600 mg/l uniquement pour produits liquides ” ” 952 Cyclamate 1.25 g/kg uniquement pour sirop et comprimés à mâcher ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour produits solides ” ” ” ” 400 mg/l uniquement pour produits liquides ” ” 953 Isomalt BPF ” ” 954 Saccharine 1.2 g/kg uniquement pour sirop et comprimés à mâcher ” ” ” ” 500 mg/kg uniquement pour produits solides ” ” ” ” 80 mg/l uniquement pour produits liquides ” ” 955 Sucralose 2.4 g/kg uniquement pour sirop et comprimés à mâcher ” ” ” ” 800 mg/kg uniquement pour produits solides ” ” ” ” 240 mg/l uniquement pour produits liquides ” ” 957 Thaumatine 400 mg/kg uniquement pour sirop et comprimés à mâcher ” ” 959 Néohespéridine DC 400 mg/kg ” ” ” ” ” 100 mg/kg uniquement pour produits solides ” ” ” ” 50 mg/l uniquement pour produits liquides ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 2 g/kg uniquement pour sirop et comprimés à mâcher ” ” ” ” 350 mg/kg uniquement pour produits solides ” ” ” ” 350 mg/l uniquement pour produits liquides ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF

3249

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 966 Lactitol BPF ” ” 967 Xylitol BPF ” ” 968 Erythritol BPF ” ” 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF uniquement pour comprimés ou dragées ” ” 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF ” ” ” 1204 Pullulan BPF uniquement pour gélules, comprimés ou dragées ” ” 1452 Octénylesuccinate d’amidon et 35 g/kg uniquement pour préparations de vitamines encapsulées d’aluminium dans les compléments alimentaires; rapportée au complé- ment alimentaire ” ” 1521 Polyétyhlènglycol 70 g/kg ” ” – tous les additifs selon annexe 3 ” ” – Préparations aromatisantes BPF ” ” – Arômes naturels BPF ” ” – Arômes id. aux naturels BPF ” ” – Ethylvanilline 100 mg/kg 40.12 Boissons spéciales sont admis les mêmes additifs que pour les limonades et en contenant de la caféine plus les arômes artificiels 40.13 Aliments diététiques 100 Curcumine 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, destinés à des fins médi- 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b cales spéciales (sans produits pour nourrissons et enfants en bas âge) ” ” 101 Riboflavines BPF ” ” 102 Tartrazine 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 104 Jaune de quinoléine 50 mg/kg ” ” ” 110 Jaune orangé S 50 mg/kg ” ” ” 120 Cochenille 50 mg/kg ” ” ” 122 Azorubine 50 mg/kg ” ” ” 124 Ponceau 4R 50 mg/kg ” ” ” 129 Rouge allura AC 50 mg/kg ” ” ” 131 Bleu patenté V 50 mg/kg ” ” ” 132 Indigotine 50 mg/kg ” ” ” 133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg ”

3250

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF ” ” 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et BPF de chlorophyllines ” ” 142 Vert S 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 150a Caramel ordinaire BPF ” ” 150b Caramel de sulfite caustique BPF ” ” 150c Caramel ammoniacal BPF ” ” 150d Caramel au sulfite d’ammonium BPF ” ” 151 Noir brillant BN 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 153 Charbon végétal BPF ” ” 155 Brun HT 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160a Carotènes BPF ” ” 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsoru- BPF bine ” ” 160d Lycopène 50 mg/kg seul ou somme de E 100, 102, 104, 110, 120, 122, 124, 129, 131, 132, 133, 142, 151, 155, 160d, 160e, 160f et 161b ” ” 160e Apocaroténale 50 mg/kg ” ” ” 160f Ester de l’acide apocaroténoïque 50 mg/kg ” ” ” 161b Lutéine 50 mg/kg ” ” ” 162 Rouge de betterave BPF ” ” 163 Anthocyanes BPF ” ” 170 Carbonate de calcium BPF ” ” 171 Dioxyde de titane BPF ” ” 172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF ” ” 200 Acide sorbique 1.5 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212 et 213; exprimée en acide libre ” ” 202 Sorbate de potassium 1.5 g/kg ” ” ” 203 Sorbate de calcium 1.5 g/kg ” ” ” 210 Acide benzoïque 1.5 g/kg ” ” ” 211 Benzoate de sodium 1.5 g/kg ” ” ” 212 Benzoate de potassium 1.5 g/kg ”

3251

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 213 Benzoate de calcium 1.5 g/kg ” ” ” 338 Acide orthophosphorique 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 339 Phosphates de sodium 5 g/kg ” ” ” 340 Phosphates de potassium 5 g/kg ” ” ” 341 Phosphates de calcium 5 g/kg ” ” ” 343 Phosphates de magnésium 5 g/kg ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 1.2 g/kg ” ” 420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ” ” 421 Mannitol BPF ” ” 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg seul ou somme de E 432, 433, 434, 435 et 436 ” ” 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbi- 1 g/kg ” tane ” ” 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane¹ g/kg ” ” ” 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane 1 g/kg ” ” ” 450 Diphosphates 5 g/kg seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452; exprimée en P2O5 ” ” 451 Triphosphates 5 g/kg ” ” ” 452 Polyphosphates 5 g/kg ” ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg seul ou somme de E 473 et 474 ” ” 474 Sucroglycérides 5 g/kg ” ” ” 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg ” ” 477 Esters du propylène glycol d’acides gras 1 g/kg ” ” 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg seul ou somme de E 481 et 482 ” ” 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium 2 g/kg ” ” ” 491 Monostéarate de sorbitane 5 g/kg seul ou somme de E 491, 492, 493, 494 et 495 ” ” 492 Tristéarate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 493 Monolaurate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 494 Monooléate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 495 Monopalmitate de sorbitane 5 g/kg ” ” ” 950 Acésulfame K 450 mg/kg ” ” 951 Aspartame 1000 mg/kg ” ” 952 Cyclamate 400 mg/kg ” ” 953 Isomalt BPF

3252

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 954 Saccharine 200 mg/kg ” ” 955 Sucralose 400 mg/kg ” ” 959 Néohespéridine DC 100 mg/kg ” ” 962 Sel d’aspartame-acesulfame 450 mg/kg ” ” 965 Maltitol, sirop de maltitol BPF ” ” 966 Lactitol BPF ” ” 967 Xylitol BPF ” ” 968 Erythritol BPF ” ” – tous les additifs selon annexe 3 40.14 Aliments diététiques uniquement pour produits spéciaux à composition adaptée, destinés à des fins médi- requis pour traiter les troubles métaboliques et pour une cales spéciales pour alimentation par sonde gastrique (à partir de 4 mois) nourrissons et enfants en bas âge ” ” ” ” 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 mg/l uniquement dans le cadre de régimes spéciaux destinés à des enfants en bas âge, souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme (à partir de

12 mois)

” ” 410 Farine de graines de caroube 10 g/l uniquement pour produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien (à partir de la naissance) ” ” 412 Farine de graines de guar 10 g/l uniquement pour préparations liquides contenant des protéi- nes hydrolysées, des peptides ou des acides aminés, confor- mément aux conditions fixées à l’annexe 4 de l'O du DFI du

23 nov. 2005 sur les aliments spéciaux8 (à partir de la

naissance) ” ” 415 Gomme xanthane 1.2 g/l uniquement pour produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme (à partir de la naissance)

8 RS 817.022.104

3253

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Chiffre Denrée alimentaire No E Additif Quantité maximale Remarques

” ” 440 Pectines 10 g/l uniquement pour produits utilisés en cas de troubles gastro- intestinaux (à partir de la naissance) ” ” 466 Carboxyméthylcellulose sodique 10 g/l uniquement pour produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme (à partir de la naissance) ” ” 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5 g/l uniquement dans le cadre de régimes spécialisés, et notam- ment de régimes sans protéines (à partir de la naissance) ” ” 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 7 g/l uniquement pour produits vendus en poudre (à partir de la d’acides gras naissance) ” ” ” ” 9 g/l uniquement pour produits vendus sous forme liquide (à partir de la naissance) ” ” 473 Sucroesters d’acides gras 120 mg/l uniquement pour produits contenant des protéines hydroly- sées, des peptides et des amino-acides ” ” 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20 g/l uniquement pour préparations pour nourrissons et prépara- tions de suite

40.15 Levure alimentaire – tous les additifs selon annexe 3

40.16 Microalgues – ”

3254

Ordonnance sur les additifs RO 2007

Annexe 8 (art. 5, al. 2)

Critères de pureté spécifiques pour les additifs

Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans les direc- tives CE (état au 1er juillet 2007) suivantes: a. Directive 95/31/CE de la Commission, du 5 juillet 19959, établissant des cri- tères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires; b. Directive 95/45/CE de la Commission, du 26 juillet 199510, établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires; c. Directive 96/77/CE de la Commission, du 2 décembre 199611, portant éta- blissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires au- tres que les colorants et les édulcorants.

9 JO L 178 du 28.7.1995, p. 1 (dernière modification par la Directive 2006/128/CE, JO L 346 du 9.12.2006, p. 6) 10 JO L 226 du 22.9.1995, p. 1 (dernière modification par la Directive 2006/33/CE, JO L 82 du 21.3.2006, p. 10) 11 JO L 339 du 30.12.1996, p. 1 (dernière modification par la Directive 2006/129/CE, JO L 346 du 9.12.2006, p. 15)

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Ordonnance sur les additifs RO 2007

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