AS 2008 793

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

Modification du 7 mars 2008

L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 5, al. 1, de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1, arrête:

I L’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants est remplacée par la version ci-jointe.

II La présente modification entre en vigueur 1er avril 2008.

7 mars 2008 Office fédéral de la santé publique: Thomas Zeltner

1 RS 817.021.23

2007-1849 793

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

Annexe (art. 2, al. 6)

1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications

1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les concentrations maximales s’appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, produit entier de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits produit entier sans pédoncule exotiques, légumes-fruits, olives baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines produit entier sans les feuilles herbes, légumes à tiges ou à feuilles (extérieures) décomposées ou (salades incluses) desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s’il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre légumes-bulbes produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons comestibles produit entier sans terre ni milieu de culture

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la prépara- tion prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, sou- fre). 1.4 Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur particulière n’est fixée, la concentration maximale à prendre en considéra- tion est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des légu- mes. 1.5 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés2. 1.6 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires et les champignons comestibles. On entend par «salade» les légu- mes à feuilles et les chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades pommées, laitues et chicorées) ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L. (chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou-fleur, chou de Bruxel- les, brocoli, chou-rave, etc.).

1.7 Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication

contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.

1.8 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.

colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utili- sées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson, incorporées à la liste 4.

2 RS 817.022.107

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1.9 Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2:

A = Acaricide F = Fongicide H = Herbicide I = Insecticide N = Nématicide R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P = Phéromone B = Désinfectant des semences M = Molluscicide S = Synergiste/Safener

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Abamectine A/I fines herbes 1 " A/I fraises 0.1 " A/I framboises 0.1 " A/I mûres 0.1 " A/I salade 0.1 " A/I céleri en branches 0.05 " A/I papayes 0.05 " A/I poivrons 0.05 " A/I aubergines 0.02 " A/I cucurbitacées à peau 0.02 comestible " A/I fruits à coque 0.02 " A/I graines oléagineuses 0.02 " A/I thé 0.02 " A/I tomates 0.02 " A/I céréales 0.01 " A/I fruits 0.01 sauf fraises, fram- boises, fruits à coque, mûres, papayes " A/I légumes 0.01 sauf aubergines, céleri en branches, cucurbitacées à peau comestible, fines herbes, poivrons, salade, tomates

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Abamectine A/I légumineuses séchées 0.01 Acephate I légumes 0.5 sauf champignons, légumes-racines, légumes-tubercules " I raisins 0.5 " I graines oléagineuses 0.05 " I thé 0.05 " I céréales 0.02 " I champignons 0.02 comestibles " I fruits 0.02 sauf raisins " I légumes-racines 0.02 " I légumes-tubercules 0.02 " I légumineuses séchées 0.02 Acequinocyl A fruits à pépins 0.1 Acetamiprid I salade 5 " I agrumes 1 " I concombres 0.3 " I cornichons 0.3 " I courgettes 0.3 " I poivrons 0.3 " I cerises 0.2 " I aubergines 0.1 " I fruits à noyau 0.1 sauf cerises " I fruits à pépins 0.1 " I poireaux 0.1 " I pois 0.1 " I thé 0.1 " I tomates 0.1 " I oignons 0.05 " I pommes de terre 0.05 " I graines de coton 0.02 " I céréales 0.01 " I graines oléagineuses 0.01 sauf graines de coton " I melons 0.01 Acétochlore H maïs 0.02 Acibenzolar-S-methyl F tomates 1 acide libre inclus " F épinards 0.5 " " F mangues 0.5 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Acibenzolar-S-methyl F salade 0.2 acide libre inclus " F bananes 0.1 " " F noisettes 0.1 " " F céréales 0.05 " " F fruits 0.02 sauf bananes, mangues, noisettes; acide libre inclus " F légumes 0.02 sauf épinards, salade, tomates; acide libre inclus Acide alpha-naphthyl- R fruits à pépins 0.1 seul ou avec alpha- acétique naphthyl-acétamide Acide gibbérellique R poires William à 1 somme de tous les distiller acides gibbérelliques " R pommes 1 " Acide phosphonique F vin 100 " F raisins 50 " F cf. aussi fosetyl- aluminium Aclonifène H carottes 0.1 " H légumes-bulbes 0.05 " H pois 0.05 " H pommes de terre 0.05 " H graines de tournesol 0.02 Alachlore H choux 0.02 " H maïs 0.02 Alanycarbe I raisins cf. methomyl Aldicarbe I/N céréales 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus " I/N graines oléagineuses 0.05 " " I/N légumes-bulbes 0.05 " " I/N thé 0.05 " " I/N betteraves sucrières 0.02 " " I/N fruits 0.02 " " I/N légumes 0.02 sauf légumes- bulbes; sulfoxyde et sulfone inclus " I/N légumineuses séchées 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Amidosulfuron H céréales 0.05 " H pommes de terre 0.05 " H graines de lin 0.01 Amitraze A graines de coton 1 somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylaniline, calculé en amitraze " A fruits à pépins 0.5 " " A thé 0.1 " " A céréales 0.05 " " A fruits 0.05 sauf fruits à pépins; somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylaniline, calculé en amitraze " A graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton; somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylaniline, calculé en amitraze " A légumes 0.05 somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylaniline, calculé en amitraze " A légumineuses séchées 0.05 " Amitrole H olives 0.05 " H graines oléagineuses 0.02 " H thé 0.02 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 sauf olives " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Anilazine F céréales 0.1 Asulame H baies 0.1 " H fruits à noyau 0.1 " H fruits à pépins 0.1

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Atrazine H céréales 0.1 " H maïs doux 0.1 " H thé 0.1 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 sauf maïs doux " H légumineuses séchées 0.05 Azadirachtine I fines herbes 1 " I poivrons 0.2 " I salade 0.2 " I aubergines 0.1 " I carottes 0.1 " I cerises 0.1 " I choux pommés 0.1 " I cucurbitacées 0.1 " I pommes de terre 0.1 " I tomates 0.1 " I fruits à pépins 0.02 Azamethiphos I lait 0.02 Azinphos-ethyl I céréales 0.05 " I thé 0.05 " I denrées alimentaires 0.02 sauf céréales, thé végétales Azinphos-methyl I fraises 0.5 " I framboises 0.5 " I fruits à coque 0.5 " I fruits à noyau 0.5 " I fruits à pépins 0.5 " I groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 0.5 " I mûres 0.5 " I concombres 0.2 " I graines de coton 0.2 " I airelles rouges 0.1 " I thé 0.1 " I agrumes 0.05 " I baies 0.05 autres " I céréales 0.05

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Azinphos-methyl I graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton " I légumes 0.05 sauf concombres " I légumineuses 0.05

Azocyclotin A agrumes 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin " A fruits à noyau 0.2 " " A fruits à pépins 0.2 " " A raisins 0.2 " " A fruits à coque 0.1 " " A thé 0.1 " " A céréales 0.05 " " A fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin " A graines oléagineuses 0.05 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin " A légumes 0.05 " Azoxystrobine F céleri en branches 5 " F choux à feuilles 5 " F fenouil 5 " F riz 5 " F fines herbes 3 " F framboises 3 " F mûres 3 " F salade 3 sauf chicorée Witloof " F aubergines 2 " F bananes 2 " F cerises 2 " F fraises 2 " F groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 2

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Azoxystrobine F oignons de printemps 2 " F poireaux 2 " F poivrons 2 " F raisins 2 " F tomates 2 " F agrumes 1 " F artichauts 1 " F cucurbitacées à peau 1 comestible " F fruits à noyau 1 sauf cerises " F haricots frais, non 1 écossés " F brocolis 0.5 " F choux-fleurs 0.5 " F cucurbitacées à peau 0.5 non comestible " F fèves de soja 0.5 " F graines de colza 0.5 " F pois frais, non écossés 0.5 " F vin 0.5 " F céleris-raves 0.3 " F céréales 0.3 sauf riz " F chou pomme 0.3 " F choux de Bruxelles 0.3 " F carottes 0.2 " F chicorée Witloof 0.2 " F choux-raves 0.2 " F haricots frais, écossés 0.2 " F mangues 0.2 " F navets 0.2 " F panais 0.2 " F papayes 0.2 " F persil à grosse racine 0.2 " F petits radis 0.2 " F pois frais, écossés 0.2 " F radis 0.2 " F raifort 0.2 " F rutabagas 0.2 " F scorsonères (salsifis 0.2 noirs)

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Azoxystrobine F ail 0.1 " F fruits à coque 0.1 " F légumineuses séchées 0.1 " F oignons 0.1 sauf oignons de printemps " F thé 0.1 " F betteraves sucrières 0.05 " F fruits 0.05 autres " F graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja, graines de colza " F légumes 0.05 autres Béflubutamid H céréales 0.05 sauf maïs Benalaxyl F laitue romaine 0.5 " F laitues pommées 0.5 " F aubergines 0.2 " F oignons 0.2 " F poivrons 0.2 " F raisins 0.2 " F tomates 0.2 " F melons 0.1 " F pastèques 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.05 " F fruits 0.05 sauf raisins " F graines oléagineuses 0.05 " F légumes 0.05 autres " F légumineuses séchées 0.05 Bénazoline H graines de colza 0.05 Bendiocarbe I/V denrées non spécifiées 0.2 " I betteraves sucrières 0.05 " I maïs 0.05 " I lait 0.005 Benfuracarb I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Benomyl F cf. carbendazime Bensultap M céréales 0.02 dosé comme nereistoxine " M fruits 0.02 " " M graines de colza 0.02 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Bensultap M légumes 0.02 dosé comme nereistoxine Bentazone H pois frais, non écossés 0.5 " H pois frais, écossés 0.2 " H céréales 0.1 " H fruits 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H légumes 0.1 sauf pois " H légumineuses séchées 0.1 Benthiavalicarb- F raisins 0.2 isopropyl " F salade 0.2 " F carottes 0.02 " F oignons 0.02 " F pommes de terre 0.01 Benzoximate A baies 0.5 " A fruits à noyau 0.5 " A fruits à pépins 0.5 Benzthiazuron H légumes 0.05 Benzyladénine, 6- R pommes 0.01 Bifénazate A fraises 2 " A poivrons 2 " A aubergines 0.5 " A tomates 0.5 " A cucurbitacées à peau 0.3 comestible " A graines oléagineuses 0.02 " A thé 0.02 " A céréales 0.01 " A fruits 0.01 sauf fraises " A légumes 0.01 autres " A légumineuses séchées 0.01 Bifenox H céréales 0.01 Bifenthrine I thé 5 " I salade 2 " I choux pommés 1 " I avoine 0.5 " I blé 0.5 " I fraises 0.5

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Bifenthrine I groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " I haricots frais, non 0.5 écossés " I orge 0.5 " I papayes 0.5 " I triticale 0.5 " I framboises 0.3 " I fruits à pépins 0.3 " I mangues 0.3 " I mûres 0.3 " I aubergines 0.2 " I brocolis 0.2 " I choux-fleurs 0.2 " I fruits à noyau 0.2 " I poivrons 0.2 " I raisins 0.2 " I tomates 0.2 " I agrumes 0.1 " I baies 0.1 sauf fraises, fram- boises, groseilles, mûres, raisins " I bananes 0.1 " I graines oléagineuses 0.1 " I légumes 0.1 autres " I pois frais, non écossés 0.1 " I viande 0.1 exprimé sur la matière grasse " I betteraves sucrières 0.05 " I céréales 0.05 autres " I fruits à coque 0.05 " I pommes de terre 0.05 " I lait 0.01 " I oeufs 0.01 Binapacryl F/A céréales 0.01 Biphényle F/V agrumes 70 Bitertanol F bananes 3 " F tomates 3 " F fruits à pépins 2

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Bitertanol F prunes (quetsches 2 incluses) " F abricots 1 " F cerises 1 " F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) " F concombres 0.5 " F cornichons 0.5 " F courgettes 0.5 " F fruits à coque 0.1 " F graines oléagineuses 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.05 " F fruits 0.05 autres " F légumes 0.05 sauf concombres, cornichons, courgettes, tomates " F légumineuses séchées 0.05 Boscalid F raisins 5 " F vin 1 " F céréales 0.1 " F graines de colza 0.05 Bromophos I lait 0.05 Bromopropylate A agrumes 2 " A baies 2 sauf baies sauvages " A fruits à noyau 2 " A fruits à pépins 2 " A haricots frais, non 1 écossés " A tomates 1 " A graines oléagineuses 0.1 " A thé 0.1 " A céréales 0.05 " A fruits 0.05 autres " A légumes 0.05 sauf haricots non écossés, tomates " A légumineuses séchées 0.05 Bromoxynil H graines oléagineuses 0.1 " H maïs 0.1 " H thé 0.1

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Bromoxynil H céréales 0.05 sauf maïs " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Bromure de méthyle V céréales 0.01 au moment de la remise au consommateur " V épices 0.01 " " V fèves de cacao 0.01 " " V fruits à coque 0.01 " " V fruits secs 0.01 " " V grains de café 0.01 " " V légumes secs 0.01 " " V oeufs en poudre 0.01 " " V plantes à infusion 0.01 " " V produits céréaliers 0.01 " destinés à être consommés crus " V thé 0.01 " Bromure ionique V bolets 400 secs " V salade 100 200 " V épices 100 " V légumes secs 100 sauf bolets " V plantes à infusion 100 " V céréales 50 " V fèves de cacao 50 " V fruits à coque 50 " V fruits secs 50 " V graines oléagineuses 50 " V grains de café 50 " V légumes-racines 50 " V légumes-tubercules 50 sauf pommes de terre " V légumineuses séchées 50 " V oeufs en poudre 50 " V produits céréaliers 50 " V thé 50 " V agrumes 30 " V légumes 30 autres, frais " V fraises 20

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Bromure ionique V fruits 10 autres, frais Bupirimate F groseilles à maquereau 2 Ethirimol inclus, calculé en Bupirimate " F pommes 1 " " F fraises 0.5 " Buprofézine I aubergines 0.3 " I cucurbitacées 0.3 " I poivrons 0.3 " I tomates 0.3 " I framboises 0.1 " I mûres 0.1 " I raisins 0.1 " I vin 0.05 Butafenacil H fruits à noyau 0.02 " H fruits à pépins 0.02 " H raisins 0.02 Butraline H haricots 0.02 Cadusafos I préparations à base de 0.006 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.006 " nourrissons et préparations de suite Camphéchlore I céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à

69 % de chlore

" I viande 0.05 sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 " I lait 0.01 somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Captane F cerises 5 " F abricots 3 " F baies 3 sauf baies sauvages; seul ou avec folpet " F fruits à pépins 3 seul ou avec folpet " F aubergines 2 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Captane F chicorée 2 " F haricots 2 seul ou avec folpet " F mangues 2 " F poireaux 2 " F tomates 2 seul ou avec folpet " F fruits à noyau 1 sauf abricots, cerises " F amandes 0.3 " F légumes 0.1 autres " F pommes de terre 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 " F légumineuses séchées 0.02 Carbaryl I olives 5 " I céréales 0.5 " I tomates 0.5 " I thé 0.1 " I fruits 0.05 sauf olives " I graines oléagineuses 0.05 " I lait 0.05 " I légumes 0.05 sauf tomates " I légumineuses séchées 0.05 " I oeufs 0.05 " I viande 0.05 exprimé sur la matière grasse Carbendazime F avoine 2 somme de bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime " F gombos 2 " " F orge 2 " " F champignons de culture 1 " " F salade 1 " " F agrumes 0.5 " " F aubergines 0.5 " " F cerises 0.5 " " F choux de Bruxelles 0.5 " " F fraises 0.5 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Carbendazime F prunes (quetsches 0.5 somme de bénomyl incluses) et carbendazime, exprimés en carbendazime " F raisins 0.5 " " F tomates 0.5 " " F abricots 0.2 " " F fèves de soja 0.2 " " F fruits à pépins 0.2 " " F haricots frais, non 0.2 " écossés " F papayes 0.2 " " F pêches (y compris les 0.2 " nectarines et hybrides similaires) " F pois frais, non écossés 0.2 " " F blé 0.1 " " F fruits 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimés en carbendazime " F graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja; somme de bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime " F légumes 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimés en carbendazime " F seigle 0.1 somme de bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime " F triticale 0.1 " Carbetamide H graines de colza 0.05 " H pois 0.05 " H chicorée Witloof 0.02 Carbofuran I champignons de Paris 0.8 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran " I agrumes 0.3 " " I graines oléagineuses 0.1 " " I oignons 0.1 " " I betteraves sucrières 0.05 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Carbofuran I légumes 0.05 sauf champignons de Paris, oignons, pommes de terre; 3- hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " I maïs 0.05 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran " I thé 0.05 " " I céréales 0.02 sauf maïs; 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran " I fruits 0.02 sauf agrumes; 3- hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " I légumineuses séchées 0.02 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran " I pommes de terre 0.02 " Carbosulfan I carottes 0.1 " I panais 0.1 " I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 autres végétales Carboxine F céréales 0.2 Carfentrazone-ethyl H céréales 0.05 " H graines oléagineuses 0.02 " H thé 0.02 " H fruits 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Carvone, d- V/H pommes de terre 5 Chinométhionate F fruits 0.3 " F légumes 0.3 sauf pommes de terre Chlorbenside A thé 0.1 " A denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Chlorbufame H thé 0.1 " H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Chlordane I lait et produits laitiers 0.05 exprimé sur la matière grasse; somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane, calculé en chlordane " I viande 0.05 " " I céréales 0.02 somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane, cal- culé en chlordane " I graines oléagineuses 0.02 somme des isomères cis et trans, calculé en chlordane " I thé 0.02 " " I fruits 0.01 " " I légumes 0.01 " " I légumineuses séchées 0.01 " " I oeufs 0.005 somme des isomè- res cis et trans et oxychlordane, cal- culé en chlordane Chlorfenson A thé 0.1 " A denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Chlorfenvinphos I ail 0.5 somme des isomères E et Z " I carottes 0.5 " " I céleri en branches 0.5 " " I chou pomme 0.5 " " I échalotes 0.5 " " I navets 0.5 " " I panais 0.5 " " I persil 0.5 " " I petits radis 0.5 " " I radis 0.5 " " I rutabagas 0.5 " " I choux-raves 0.3 " " I asperges 0.1 " " I choux 0.1 sauf chou pomme, choux-raves, rutabagas; somme des isomères E et Z

812

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Chlorfenvinphos I courgettes 0.1 somme des isomères E et Z " I cresson 0.1 " " I épinards 0.1 " " I légumes-bulbes 0.1 sauf ail, échalotes; somme des isomères E et Z " I mâche 0.1 somme des isomères E et Z " I poireaux 0.1 " " I champignons de culture 0.05 " " I thé 0.05 " " I céréales 0.02 " " I fruits 0.02 " " I graines oléagineuses 0.02 " " I légumes 0.02 autres, sauf champignons de culture; somme des isomères E et Z " I légumineuses séchées 0.02 somme des isomères E et Z Chloridazone H betteraves rouges 0.1 " H betteraves sucrières 0.1 Chlormequat R champignons de culture 10 " R avoine 5 " R blé 2 " R épeautre (Triticum 2 spelta) " R orge 2 " R seigle 2 " R triticale 2 " R poires 0.2 " R rognons de bovins 0.2 " R foie de bovins 0.1 " R fruits à coque 0.1 " R graines oléagineuses 0.1 " R olives 0.1 " R thé 0.1 " R céréales 0.05 autres " R fruits 0.05 sauf fruits à coque, olives, poires " R lait 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Chlormequat R légumes 0.05 sauf champignons de culture " R légumineuses séchées 0.05 " R oeufs 0.05 " R viande 0.05 sauf foie de bovins, rognons de bovins Chlorobenzilate A thé 0.1 " A denrées alimentaires 0.02 sauf thé végétales Chlorothalonil F papayes 20 " F céleri en branches 10

" F groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 10 " F poireaux 10 " F cornichons 5 " F fines herbes 5 " F haricots frais, non 5 écossés " F oignons de printemps 5 " F brocolis 3 " F choux de Bruxelles 3 " F choux pommés 3 " F choux-fleurs 3 " F fraises 3 " F raisins de cuve 3 " F airelles rouges 2 " F aubergines 2 " F champignons de culture 2 " F haricots frais, écossés 2 " F pois frais, non écossés 2 " F poivrons 2 " F tomates 2 " F abricots 1 " F carottes 1 " F céleris-raves 1 " F concombres 1 " F cucurbitacées à peau 1 non comestible

814

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Chlorothalonil F fruits à pépins 1 " F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) " F raisins 1 sauf raisins de cuve " F ail 0.5 " F échalotes 0.5 " F oignons 0.5 sauf oignons de printemps " F pois frais, écossés 0.3 " F bananes 0.2 " F céréales 0.1 sauf maïs " F thé 0.1 " F arachides 0.05 " F betteraves sucrières 0.05 " F maïs 0.05 " F pommes de terre 0.05 " F fruits 0.01 autres " F graines oléagineuses 0.01 sauf arachides " F légumes 0.01 autres " F légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron H céréales 0.1 Chloroxuron H thé 0.1 " H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Chlorprophame H/V pommes de terre 10 30 " H graines oléagineuses 0.1 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame " H thé 0.1 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 sauf pommes de terre; 3-chloroani- line inclus, exprimé en chlorprophame " H légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame " H céréales 0.02 " Chlorpyriphos I bananes 3 " I kiwis 2 " I mandarines 2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Chlorpyriphos I artichauts 1 " I choux pommés 1 " I groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 1 " I aubergines 0.5 " I choux chinois 0.5 " I framboises 0.5 " I fruits à pépins 0.5 " I mûres 0.5 " I poivrons 0.5 " I raisins 0.5 " I tomates 0.5 " I agrumes 0.3 sauf citrons, mandarines " I cerises 0.3 " I citrons 0.2 " I fraises 0.2 " I fruits à noyau 0.2 sauf cerises " I oignons 0.2 " I orge 0.2 " I radis 0.2 " I carottes 0.1 " I thé 0.1 " I/V denrées non spécifiées 0.05 " I fruits 0.05 autres " I légumes 0.05 " " I lait 0.01 Chlorpyriphos-methyl I/V céréales 3 " I/V huile de germe de blé 1 " I mandarines 1 " I aubergines 0.5 " I fraises 0.5 " I fruits à pépins 0.5 " I oranges 0.5 " I pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) " I poivrons 0.5

816

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Chlorpyriphos-methyl I tomates 0.5 " I citrons 0.3 " I/V produits céréaliers 0.3 " I raisins 0.2 " I thé 0.1 " I fruits 0.05 autres " I graines oléagineuses 0.05 " I légumes 0.05 autres " I légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-dimethyl H oignons 1 Chlozolinate F fraises 1 " F baies 0.1 sauf fraises " F fruits à noyau 0.1 " F fruits à pépins 0.1 " F légumes 0.1 sauf pommes de terre " F thé 0.1 " F denrées alimentaires 0.05 autres végétales Cinidon-ethyl H céréales 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Clétodime H choux pommés 0.5 " H fèves de soja 0.5 " H fraises 0.5 " H pois 0.5 " H graines de lin 0.2 " H graines de tournesol 0.2 " H graines de colza 0.1 " H légumes 0.1 sauf choux pommés, pois " H betteraves sucrières 0.05 " H fruits à pépins 0.05 " H raisins 0.05 Clodinafop-propargyl H céréales 0.05 dosé comme acide libre

817

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Clofentezine A framboises 3 " A mûres 3 " A fraises 2 " A agrumes 0.5 " A fruits à pépins 0.5 " A groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " A baies 0.3 autres " A concombres 0.3 " A tomates 0.3 " A fruits à noyau 0.2 " A melons 0.1 " A raisins 0.1 " A céréales 0.02 " A fruits 0.02 autres " A légumes 0.02 sauf concombres, melons, tomates Clomazone H fèves de soja 0.01 " H fraises 0.01 " H graines de colza 0.01 " H graines de tournesol 0.01 " H pois 0.01 " H pommes de terre 0.01 Clopyralid H betteraves sucrières 0.5 " H graines de colza 0.1 Clothianidin I/B betteraves sucrières 0.01 " I céréales 0.01 " I graines de colza 0.01 Cuivre (dérivés de) F baies 15 dosé comme cuivre " F betteraves sucrières 15 " " F fruits à noyau 15 " " F fruits à pépins 15 " " F légumes 15 " Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes 0.05 " H/R raisins 0.05 Cyanazine H fèves de soja 0.02 " H pois 0.02 Cyanure d’hydrogène V céréales 15 " V farine de céréales 6

818

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Cyazofamid F raisins 0.5 " F aubergines 0.2 " F tomates 0.2 " F cucurbitacées 0.1 " F céréales 0.02 " F graines oléagineuses 0.02 " F thé 0.02 " F fruits 0.01 autres " F légumes 0.01 " " F légumineuses séchées 0.01 Cyclanilide R céréales 0.05 Cyclopropene, 1- R graines oléagineuses 0.02 Methyl- " R thé 0.02 " R céréales 0.01 " R fruits 0.01 " R légumes 0.01 " R légumineuses séchées 0.01 Cycloxydime H haricots fourragers 5 (féveroles) " H graines de colza 0.5 " H fèves de soja 0.3 " H salade 0.2 " H légumes 0.1 sauf salade " H maïs 0.1 " H baies 0.05 " H betteraves sucrières 0.05 " H fruits à noyau 0.05 " H fruits à pépins 0.05 Cycluron H céréales 0.05 " H légumes 0.05 Cyflufénamid F orge 0.1 " F blé 0.05 " F seigle 0.05 " F triticale 0.05 Cyfluthrine I salade 0.5 " I abricots 0.3 " I choux à feuilles 0.3

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Cyfluthrine I pêches (y compris les 0.3 nectarines et hybrides similaires) " I poivrons 0.3 " I raisins 0.3 " I cerises 0.2 " I choux de Bruxelles 0.2 " I choux pommés 0.2 " I fruits à pépins 0.2 " I prunes (quetsches 0.2 incluses) " I concombres 0.1 " I thé 0.1 " I brocolis 0.05 " I choux-fleurs 0.05 " I/V denrées non spécifiées 0.05 " I graines de colza 0.05 " I haricots 0.05 " I maïs 0.05 " I pois 0.05 " I tomates 0.05 " I viande 0.05 " I betteraves sucrières 0.02 " I céréales 0.02 sauf maïs " I fruits 0.02 autres, frais " I lait 0.02 " I légumes 0.02 autres, frais " I légumineuses séchées 0.02 " I oeufs 0.02 Cyhalofop-butyl H graines oléagineuses 0.05 " H thé 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Cyhexatin A agrumes 0.2 seul ou avec azocy- clotin, calculé en cyhexatin " A fruits à noyau 0.2 " " A fruits à pépins 0.2 "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Cyhexatin A raisins 0.2 seul ou avec azocy- clotin, calculé en cyhexatin " A fruits à coque 0.1 " " A thé 0.1 " " A céréales 0.05 " " A fruits 0.05 autres; seul ou avec azocyclotin, calculé en cyhexatin " A graines oléagineuses 0.05 seul ou avec azocy- clotin, calculé en cyhexatin " A légumes 0.05 " Cymoxanil F épinards 0.05 " F oignons 0.05 " F pepino 0.05 " F pois 0.05 " F pommes de terre 0.05 " F raisins 0.05 " F salade 0.05 " F tomates 0.05 Cyperméthrine I abricots 2 " I agrumes 2 " I artichauts 2 " I baies et fruits sauvages 2 " I fines herbes 2 " I pêches (y compris les 2 nectarines et hybrides similaires) " I salade 2 " I cerises 1 " I champignons sauvages 1 " I choux à feuilles 1 " I fruits à pépins 1 " I prunes (quetsches 1 incluses) " I baies 0.5 sauf airelles rouges, baies et fruits sauvages, fraises, groseilles, groseilles à maquereau, myrtilles

821

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Cyperméthrine I bettes à cardes (côtes de 0.5 bettes) " I choux 0.5 sauf choux à feuilles, choux- raves " I épinards 0.5 " I feuilles de bettes 0.5 " I haricots frais, non 0.5 écossés " I légumes-fruits 0.5 sauf cucurbitacées " I poireaux 0.5 " I pois frais, non écossés 0.5 " I thé 0.5 " I avoine 0.2 " I choux-raves 0.2 " I cucurbitacées 0.2 " I graines oléagineuses 0.2 sauf arachides, fèves de soja, graines de moutarde " I orge 0.2 " I ail 0.1 " I asperges 0.1 " I oignons 0.1 sauf oignons de printemps " I arachides 0.05 " I céréales 0.05 sauf avoine, orge " I fèves de soja 0.05 " I fruits 0.05 autres " I graines de moutarde 0.05 " I légumes 0.05 autres " I légumineuses séchées 0.05 " I oignons de printemps 0.05 Cyproconazole F poireaux 0.5 " F extrait de café 0.1 " F fruits à noyau 0.1 " F fruits à pépins 0.1 " F grains de café 0.1 " F céréales 0.05 " F graines de colza 0.05 " F tomates 0.05 " F betteraves rouges 0.02

822

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Cyproconazole F betteraves sucrières 0.02 " F raisins 0.02 Cyprodinil F raisins 3 " F salade 3 " F framboises 2 " F mûres 2 " F fraises 1 " F aubergines 0.5 " F concombres 0.5 " F fruits à noyau 0.5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 " F céréales 0.3 sauf maïs " F fruits à pépins 0.1 " F haricots 0.1 " F oignons 0.05 Cyromazine I fines herbes 15 " I salade 15 " I champignons de culture 5 " I épinards 5 " I feuilles de bettes 5 " I haricots frais, non 5 écossés " I pois frais, non écossés 5 " I artichauts 2 " I céleri en branches 2 " I aubergines 1 " I carottes 1 " I concombres 1 " I cornichons 1 " I courgettes 1 " I poivrons 1 " I pommes de terre 1 " I tomates 1 " I melons 0.3 " I pastèques 0.3 " I oeufs 0.2 " I céréales 0.05 " I fruits 0.05

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1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Cyromazine I légumes 0.05 autres " I viande 0.05 " I lait 0.02 D, 2,4- H agrumes 1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 sauf agrumes " H légumes 0.05 Daminozide R thé 0.1 " R denrées alimentaires 0.02 sauf thé végétales DB, 2,4- H céréales 0.05 DDT (somme de tous I foie de poisson 4 les isomères et du DDE + TDE) " I oeufs de poisson 4 " I crustacés 1 exprimé sur la partie comestible " I échinodermes 1 " " I lait et produits laitiers 0.125 1 exprimé sur la matière grasse " I mollusques 1 exprimé sur la partie comestible " I plantes à infusion 1 " I poissons 1 exprimé sur la partie comestible " I viande 1 exprimé sur la matière grasse " I champignons sauvages 0.5 exprimé sur la matière sèche " I épices 0.5 " I beurre de cacao 0.25 exprimé sur la matière grasse " I masse de cacao 0.25 " " I thé 0.2 " I céréales 0.05 " I fruits 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I légumes 0.05 sauf champignons sauvages " I légumineuses séchées 0.05

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

DDT (somme de tous I oeufs 0.05 les isomères et du DDE + TDE) " I préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée " I produits céréaliers 0.01 Deltaméthrine I/V thé 5 " I/V céréales 2 " I/V légumineuses séchées 1 " I olives 1 " I choux à feuilles 0.5 " I épinards 0.5 " I fines herbes 0.5 " I framboises 0.5 " I groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " I mûres 0.5 " I salade 0.5 " I viande 0.5 sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse " I aubergines 0.3 " I gombos 0.3 " I tomates 0.3

" I cerises 0.2 " I fraises 0.2 " I groseilles à maquereau 0.2 " I haricots 0.2 " I kiwis 0.2 " I légumes-fruits 0.2 sauf aubergines, gombos, tomates " I poireaux 0.2 " I pois 0.2 " I pommes 0.2 " I raisins 0.2 " I artichauts 0.1 " I brocolis 0.1 " I chou pomme 0.1

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Deltaméthrine I choux de Bruxelles 0.1 " I choux-fleurs 0.1 " I fruits à noyau 0.1 sauf cerises " I fruits à pépins 0.1 sauf pommes " I graines de colza 0.1 " I graines de moutarde 0.1 " I légumes-bulbes 0.1 " I viande de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse " I fruits 0.05 autres " I graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza, graines de moutarde " I lait 0.05 " I légumes 0.05 autres " I oeufs 0.05 Desmédiphame H betteraves sucrières 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Diafenthiuron A/I aubergines 0.6 " A/I poivrons 0.6 " A/I tomates 0.6 " A/I concombres 0.3 " A/I choux 0.2 Dialiphos I graines de colza 0.05 " I pommes de terre 0.05 Di-allate H thé 0.1 " H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Diazinon I aubergines 0.5 " I choux 0.5 sauf choux-raves " I épinards 0.5 " I fines herbes 0.5 " I poivrons 0.5 " I salade 0.5 " I tomates 0.5

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Diazinon I ananas 0.3 " I cerises 0.3 " I huile d’olive vierge 0.3 " I poires 0.3 " I pommes 0.3 " I airelles rouges 0.2 " I carottes 0.2 " I céleri en branches 0.2 " I choux-raves 0.2 " I fenouil 0.2 " I framboises 0.2 " I fruits à noyau 0.2 sauf cerises " I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 0.2 " I haricots 0.2 " I kiwis 0.2 " I myrtilles 0.2 " I poireaux 0.2 " I pois 0.2 " I asperges 0.1 " I cucurbitacées à peau 0.1 comestible " I fraises 0.1 " I mûres 0.1 " I petits radis 0.1 " I radis 0.1 " I thé 0.1 " I fruits 0.05 autres " I graines oléagineuses 0.05 " I légumes 0.05 autres " I légumineuses séchées 0.05 " I céréales 0.02 " I/V denrées non spécifiées 0.02 " I pommes de terre 0.02 " I lait 0.01 Dibromo-éthane, 1,2- I céréales 0.01 Dicamba H céréales 0.05

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Dichlobenil H raisins 1.5 dichlorobenzamide inclus " H fruits 0.5 sauf raisins; dichlo- robenzamide inclus Dichlofluanide F baies 10 diméthylaminosulf- anilide inclus, calculé en dichlo- fluanide " F salade 10 " " F fruits 5 sauf baies; dimé- thylaminosulfanilid e inclus, calculé en dichlofluanide " F légumes 5 sauf salade; dimé- thylaminosulfani- lide inclus, calculé en dichlofluanide " F jus de raisins 1 diméthylamino- sulfanilide inclus, calculé en dichlofluanide " F vin 1 " Dichloroéthane, 1,2- I oeufs 0.1 " I viande 0.1 exprimé sur la matière grasse " I graines oléagineuses 0.02 " I thé 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 Dichlorprop I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Dichlorvos I/V céréales 2 " I/V fèves de cacao 2 " I/V produits céréaliers 0.3 " I/V denrées non spécifiées 0.1 " I fruits 0.1 " I légumes 0.1 " I lait 0.01 Dicofol A thé 20 " A agrumes 2

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Dicofol A raisins 2 " A foie de bovins 1 " A foie de chèvre 1 " A foie de mouton 1 " A tomates 1 " A cucurbitacées à peau 0.5 non comestible " A viande de boeuf 0.5 exprimé sur la matière grasse " A viande de chèvre 0.5 " " A viande de mouton 0.5 " " A concombres 0.2 " A cornichons 0.2 " A courgettes 0.2 " A graines de coton 0.1 " A viande de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse " A fruits à coque 0.05 " A céréales 0.02 " A fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à coque, raisins " A graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton " A lait 0.02 " A légumes 0.02 sauf cucurbitacées, tomates " A légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme I huile de graines de 0.05 0.25 aldrine/dieldrine, courges calculé en dieldrine) " I foie de poisson 0.2 " I oeufs de poisson 0.2 " I viande 0.2 exprimé sur la matière grasse " I graines de courges 0.03 0.15 " I lait et produits laitiers 0.15 exprimé sur la matière grasse " I beurre de cacao 0.05 " " I crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible " I échinodermes 0.05 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Dieldrine (somme I masse de cacao 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine, matière grasse calculé en dieldrine) " I mollusques 0.05 exprimé sur la partie comestible " I poissons 0.05 " " I cucurbitacées à peau 0.03 non comestible " I concombres 0.02 " I courgettes 0.02 " I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges " I oeufs 0.02 " I panais 0.02 " I thé 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 sauf cucurbitacées, panais " I légumineuses séchées 0.01 " I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite Diétofencarb F raisins 0.5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 " F fraises 0.2 " F haricots 0.1 " F oignons 0.1 " F salade 0.1 Difénoconazole F ciboulette 1 " F feuilles de céleri 1 " F persil 1 " F salade 1 " F céleri en branches 0.5 " F choux 0.5 " F poireaux 0.5 " F tomates 0.5 " F betteraves rouges 0.2

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1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Difénoconazole F carottes 0.2 " F céleris-raves 0.2 " F cerises 0.2 " F fraises 0.2 " F fruits à pépins 0.2 " F raisins 0.2 " F betteraves sucrières 0.1 " F cucurbitacées à peau 0.1 comestible " F fruits à noyau 0.1 sauf cerises " F légumes-bulbes 0.1 " F céréales 0.05 " F graines de colza 0.05 " F graines de tournesol 0.05 " F asperges 0.02 Diflubenzuron I champignons de Paris 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluo- robenzoïque inclus " I framboises 1 " " I fruits à noyau 1 " " I fruits à pépins 1 " " I choux 0.5 " " I céréales 0.05 " " I lait 0.05 " Diflufenican H céréales 0.02 Diflufenzopyr H maïs 0.01 Dimefuron H graines de colza 0.05 " H pois 0.05 Diméthachlore H graines de colza 0.02 Dimethenamide H graines oléagineuses 0.02 " H thé 0.02 " H betteraves sucrières 0.01 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Dimethenamide-P H cf. dimethenamide Dimethoate I oignons de printemps 2 " I olives 2 " I cerises 1

831

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Dimethoate I choux pommés 1 " I pois frais, non écossés 1 " I fruits 0.5 sauf cerises, fruits à coque, olives " I salade 0.5 " I blé 0.3 " I choux 0.3 sauf choux pommés " I poireaux 0.3 " I seigle 0.3 " I triticale 0.3 " I betteraves sucrières 0.05 " I fruits à coque 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I huile d’olive vierge 0.05 " I oignons 0.05 sauf oignons de printemps " I thé 0.05 " I céréales 0.02 sauf blé, seigle, triticale " I légumes 0.02 sauf choux, oignons, oignons de printemps, poireaux, pois non écossés, salade " I légumineuses séchées 0.02 " I lait 0.005 Diméthomorphe F raisins 2 " F petits radis 0.5 " F concombres 0.2 " F épinards 0.2 " F laitues pommées 0.2 " F mûres 0.2 " F navets 0.2 " F persil 0.2 " F raifort 0.2 " F rutabagas 0.2 " F tomates 0.2 " F vin 0.2 " F oignons 0.05 " F pommes de terre 0.02

832

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Dinocap F concombres 0.05 " F fruits 0.05 Dinosèbe H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec DNOC végétales et dinoterbe Dinoterbe H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec DNOC végétales et dinosèbe Dioxacarbe I/V denrées non spécifiées 0.05 " I lait 0.01 Dioxathion I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Diphénylamine F poires 10 " F pommes 5 " F denrées alimentaires 0.05 sauf poires, végétales pommes Diquat H graines de lin 5 exprimé en cation diquat " H graines de colza 2 " " H graines de tournesol 1 " " H graines de chanvre 0.5 " " H graines de moutarde 0.5 " " H fèves de soja 0.2 " " H légumineuses séchées 0.2 " " H graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat " H fruits 0.05 exprimé en cation diquat " H légumes 0.05 " Disulfoton A/I orge 0.2 O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " A/I sorgho 0.2 " " A/I blé 0.1 " " A/I thé 0.05 " " A/I denrées alimentaires 0.02 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton

833

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Disulfoton A/I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " A/I préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite Dithianon F cerises 3 " F quetsches 3 " F raisins 1.5 " F fruits à pépins 0.6 Dithiocarbamates F fraises 10 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) " F papayes 7 " " F agrumes 5 " " F fines herbes 5 " " F fruits à pépins 5 " " F groseilles (rouges, 5 " blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 5 " " F olives 5 " " F poivrons 5 " " F raisins 5 " " F salade 5 sauf chicorée Witloof, cresson d’eau; dosé comme CS2 " F aubergines 3 dosé comme CS2 " F chou pomme 3 " " F poireaux 3 " " F tomates 3 " " F avoine 2 " " F bananes 2 " " F chou vert 2 " " F choux de Bruxelles 2 " " F cucurbitacées à peau 2 " comestible " F épinards 2 "

834

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Dithiocarbamates F fruits à noyau 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- bis-, Propylène-bis-) " F mangues 2 " " F orge 2 " " F petits radis 2 " " F radis 2 " " F blé 1 " " F brocolis 1 " " F choux 1 autres; dosé comme CS2 " F choux-fleurs 1 dosé comme CS2 " F choux-raves 1 " " F cucurbitacées à peau 1 " non comestible " F échalotes 1 " " F épeautre (Triticum 1 " spelta) " F haricots frais, non 1 " écossés " F oignons 1 " " F pois frais, non écossés 1 " " F seigle 1 " " F triticale 1 " " F ail 0.5 " " F asperges 0.5 " " F betteraves rouges 0.5 " " F céleri en branches 0.5 " " F chicorée Witloof 0.5 " " F choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2 " F gombos 0.5 dosé comme CS2 " F graines de colza 0.5 " " F rhubarbe 0.5 " " F céleris-raves 0.3 " " F cresson d’eau 0.3 " " F pommes de terre 0.3 " " F carottes 0.2 " " F panais 0.2 " " F persil à grosse racine 0.2 " " F raifort 0.2 "

835

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Dithiocarbamates F scorsonères (salsifis 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-, Ethylène- noirs) bis-, Propylène-bis-) " F graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2 " F haricots frais, écossés 0.1 dosé comme CS2 " F haricots séchés 0.1 " " F noix communes 0.1 " " F pois frais, écossés 0.1 " " F pois séchés 0.1 " " F thé 0.1 " " F céréales 0.05 autres; dosé comme CS2 " F fruits 0.05 " " F légumes 0.05 " " F légumineuses séchées 0.05 " Diuron H asperges 1 " H baies 0.05 " H fruits à noyau 0.05 " H fruits à pépins 0.05 DNOC H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec végétales dinosèbe et dinoterbe Dodécadiènol, (E,E)- P pommes 0.05 8,10- Dodécadiènylacétate, P raisins 0.01 E-7,Z-9- Dodécénylacétate, Z-9- P raisins 0.01 Dodine F fruits à noyau 1 " F fruits à pépins 1 " F fruits 0.2 sauf fruits à noyau, fruits à pépins " F légumes 0.2 sauf pommes de terre Endosulfan I thé 30 " I graines de coton 5 " I poivrons 1 " I fèves de soja 0.5 " I raisins 0.5 " I tomates 0.5 " I poires 0.3

836

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Endosulfan I baies 0.1 sauf raisins " I fruits à coque 0.1 " I fruits à noyau 0.1 " I fruits à pépins 0.1 sauf poires " I graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja, graines de coton " I céréales 0.05 " I fruits 0.05 sauf baies, fruits à coque, fruits à noyau, fruits à pépins " I légumes 0.05 sauf poivrons, tomates " I légumineuses séchées 0.05 Endrine I viande 0.05 exprimé sur la matière grasse " I lait et produits laitiers 0.02 " " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 " I oeufs 0.005 " I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite Epoxiconazole F céréales 0.1 " F betteraves rouges 0.05 " F betteraves sucrières 0.05 Esfenvalerate I avoine 0.2 " I orge 0.2 " I baies 0.1 " I fruits à noyau 0.1 " I fruits à pépins 0.1 " I graines oléagineuses 0.1 " I légumes 0.1 " I céréales 0.05 sauf avoine, orge Ethephon R groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis) " R cerises 3

837

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Ethephon R poivrons 3 " R ananas 2 " R graines de coton 2 " R raisins 1 " R tomates 1 " R orge 0.5 " R pommes 0.5 " R seigle 0.5 " R blé 0.2 " R triticale 0.2 " R fruits à coque 0.1 " R graines oléagineuses 0.1 sauf graines de coton " R thé 0.1 " R céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle, triticale " R fruits 0.05 autres " R légumes 0.05 sauf poivrons, tomates " R légumineuses séchées 0.05 Ethiofencarbe I légumes 1 sauf épinards; sulfoxyde et sulfone inclus " I baies 0.2 sulfoxyde et sulfone inclus " I fruits à noyau 0.2 " " I fruits à pépins 0.2 " " I céréales 0.02 " Ethion I thé 3 " I persil 2 " I céleri en branches 0.1 " I graines oléagineuses 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 sauf céleri en branches, persil " I légumineuses séchées 0.01

838

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Ethofumesate H fines herbes 1 somme de l’éthofu- mesate et 2,3-dihy- dro-3,3-diméthyl-2- oxo-benzofuran-5- yl méthane sulpho- nate exprimée en éthofumesate " H épices 0.5 " " H betteraves rouges 0.1 " " H betteraves sucrières 0.1 " " H épinards 0.1 " " H graines oléagineuses 0.1 " " H thé 0.1 " " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 sauf betteraves rouges, épinards, fines herbes; somme de l’éthofu- mesate et 2,3-dihy- dro-3,3-diméthyl-2- oxo-benzofuran-5- yl méthane sulpho- nate exprimée en éthofumesate " H légumineuses séchées 0.05 somme de l’éthofu- mesate et 2,3-dihy- dro-3,3-diméthyl-2- oxo-benzofuran-5- yl méthane sulpho- nate exprimée en éthofumesate Éthoprophos I préparations à base de 0.008 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.008 " nourrissons et préparations de suite Ethoxyquine V fruits à pépins 0.05 Ethyrimol F cf. Bupirimate Etofenprox I graines de colza 0.01 Etoxazole A fraises 0.2 " A abricots 0.1 " A agrumes 0.1 " A aubergines 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Etoxazole A pêches (y compris les 0.1 nectarines et hybrides similaires) " A tomates 0.1 " A cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " A graines oléagineuses 0.05 " A thé 0.05 " A céréales 0.02 " A fruits 0.02 sauf abricots, agrumes, fraises, pêches " A légumes 0.02 sauf aubergines, cucurbitacées à peau non comestible, tomates " A légumineuses séchées 0.02 Famoxadone F raisins 2 " F tomates 1 " F melons 0.3 " F aubergines 0.2 " F concombres 0.2 " F cornichons 0.2 " F courgettes 0.2 " F orge 0.2 " F céréales 0.1 sauf maïs, orge, riz " F graines oléagineuses 0.05 " F thé 0.05 " F fruits 0.02 sauf raisins " F légumes 0.02 autres " F maïs 0.02 " F riz 0.02 Fenamidone F salade 2 " F oignons de printemps 0.5 " F raisins 0.5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 5-methyl-5-phényl- 3-phénylamino- imidazolidin-2,4- dione inclus " F brocolis 0.2 " F choux-fleurs 0.2

840

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fenamidone F cucurbitacées à peau 0.2 comestible " F poireaux 0.2 " F chou pomme 0.1 " F légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps " F melons 0.1 " F cucurbitacées à peau 0.02 sauf melons non comestible " F pommes de terre 0.02 Fenarimol F cerises 1 " F groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 1 " F abricots 0.5 " F pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) " F poivrons 0.5 " F tomates 0.5 " F bananes 0.3 " F fraises 0.3 " F fruits à pépins 0.3 " F raisins 0.3 " F concombres 0.2 " F cornichons 0.2 " F courgettes 0.2 " F framboises 0.1 " F cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " F thé 0.05 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 " F légumes 0.02 autres " F légumineuses séchées 0.02 Fenazaquine A fraises 0.5 " A agrumes 0.2 " A baies 0.2 sauf fraises " A fruits à pépins 0.2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fenazaquine A prunes (quetsches 0.2 incluses) Fenbutatin-oxyde A agrumes 5 " A framboises 5 " A mûres 5 " A bananes 3 " A fruits à pépins 2 " A raisins 2 " A aubergines 1 " A fraises 1 " A poivrons 1 " A tomates 1 " A concombres 0.5 " A courgettes 0.5 " A thé 0.1 " A céréales 0.05 " A fruits 0.05 sauf agrumes, bananes, fraises, framboises, fruits à pépins, mûres, raisins " A graines oléagineuses 0.05 " A légumes 0.05 sauf aubergines, concombres, cour- gettes, poivrons, tomates " A légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Fenfurame F céréales 0.05 Fenhexamid F fines herbes 30 " F salade 30 sauf chicorée Witloof " F framboises 10 " F kiwis 10 " F mûres 10 " F baies 5 sauf framboises, mûres " F fruits à noyau 5 sauf prunes " F poivrons 2 " F vin 1.5

842

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fenhexamid F aubergines 1 " F concombres 1 " F cornichons 1 " F courgettes 1 " F pepino 1 " F prunes (quetsches 1 incluses) " F tomates 1 " F graines oléagineuses 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.05 " F fruits 0.05 autres " F légumes 0.05 " Fenitrothion I/V céréales 2 " I thé 0.5 " I/V denrées non spécifiées 0.1 " I fruits 0.1 " I lait 0.005 Fenoxaprop-ethyl H pommes de terre 0.05 " H céréales 0.02 " H graines de colza 0.02 " H betteraves sucrières 0.01 " H légumes 0.01 sauf pommes de terre Fenoxycarb I agrumes 0.3 " I fruits à noyau 0.3 " I fruits à pépins 0.3 " I raisins 0.3 " I/V denrées non spécifiées 0.05 Fenpiclonil B céréales 0.02 " B pommes de terre 0.02 Fenpropathrine I choux 0.5 " I haricots 0.5 " I baies 0.02 " I concombres 0.02 " I fruits à noyau 0.02 " I fruits à pépins 0.02 Fenpropidine F raisins 1 " F orge 0.5 " F blé 0.2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fenpropidine F seigle 0.2 " F triticale 0.2 " F vin 0.1 Fenpropimorphe F bananes 2 " F baies 1 sauf baies sauvages, raisins " F poireaux 1 " F avoine 0.5 " F blé 0.5 " F choux de Bruxelles 0.5 " F orge 0.5 " F seigle 0.5 " F triticale 0.5 " F thé 0.1 " F betteraves sucrières 0.05 " F céréales 0.05 autres " F fruits 0.05 " " F graines oléagineuses 0.05 " F légumes 0.05 sauf choux de Bruxelles, poireaux " F légumineuses séchées 0.05 Fenpyroximate A aubergines 0.2 " A baies 0.2 " A fruits à noyau 0.2 " A fruits à pépins 0.2 " A haricots 0.2 " A poivrons 0.2 " A tomates 0.2 " A concombres 0.1 Fensulfothion I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en fensulfothion " I préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite

844

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fenthion I agrumes 3 O-analogue, sulfoxydes et sulfones inclus, exprimés en Fenthion " I cerises 2 " " I olives 1 " " I huile d’olive vierge 0.3 " " I thé 0.1 " " I graines oléagineuses 0.02 " " I fruits 0.01 sauf agrumes, cerises, olives; O-analogue, sulfoxydes et sulfones inclus, exprimés en Fenthion " I légumes 0.01 O-analogue, sulfoxydes et sulfones inclus, exprimés en Fenthion " I légumineuses séchées 0.01 " Fentine, dérivés de F graines oléagineuses 0.1 somme, calculé en fentine hydroxyde " F thé 0.1 " " F denrées alimentaires 0.05 sauf graines végétales oléagineuses, thé, somme, calculé en fentine hydroxyde " F préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme, calculé en fentine hydroxyde " F préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite Fenvalerate I/V denrées non spécifiées 0.5 " I viande 0.25 sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse " I lait 0.05 " I oeufs 0.05 " I viande de volaille 0.05 exprimé sur la matière grasse

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fipronil I/B maïs 0.01 " I/B préparations à base de 0.004 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de fipronil et de fipronil- désulfinyl, exprimée en fipronil " I/B préparations pour 0.004 " nourrissons et préparations de suite " I/B céréales 0.002 sauf maïs Flazasulfuron H agrumes 0.02 " H céréales 0.02 " H graines oléagineuses 0.02 " H olives 0.02 " H raisins 0.02 " H thé 0.02 " H fruits 0.01 sauf agrumes, olives, raisins " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Florasulam H fruits à coque 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 sauf fruits à coque " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Fluazifop-butyl H graines de colza 1 " H épinards 0.5 " H carottes 0.3 " H céleris-raves 0.3 " H pois 0.3 " H pommes de terre 0.3 " H scorsonères (salsifis 0.3 noirs) " H betteraves rouges 0.2 " H betteraves sucrières 0.2 " H fraises 0.2 " H fenouil 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fluazifop-butyl H haricots 0.1 " H oignons 0.1 " H poireaux 0.1 " H tomates 0.1 " H baies 0.02 sauf fraises " H fruits à pépins 0.02 Fluaziname F raisins 0.5 " F oignons 0.01 " F pommes de terre 0.01 Flucythrinate I thé 0.1 " I céréales 0.05 " I fruits 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I légumes 0.05 " I légumineuses séchées 0.05 Fludioxonil F raisins 3 " F salade 3 " F fraises 1 " F framboises 1 " F mûres 1 " F aubergines 0.5 " F concombres 0.5 " F/B fruits à noyau 0.5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 " F haricots 0.1 " F oignons 0.05 " F pois 0.05 " F/B céréales 0.02 Flufenacet H pommes de terre 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 sauf pommes de terre " H légumineuses séchées 0.05 Flumioxazin H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Flumioxazin H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Fluopicolide F pommes de terre 0.02 Fluoroglicofène H céréales 0.005 Fluorure de sulfuryle V céréales 0.01 " V produits céréaliers 0.01 Fluoxastrobin F/B orge 0.5 " F/B blé 0.05 " F légumes-bulbes 0.05 " F/B seigle 0.05 " F/B triticale 0.05 Flupyrsulfuron-methyl H graines oléagineuses 0.05 " H céréales 0.02 Fluquinconazole F fruits à pépins 0.2 " F blé 0.1 " F orge 0.1 " F seigle 0.1 " F triticale 0.1 " F céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle, triticale

Flurenol H céréales 0.05

Flurochloridone H graines de tournesol 0.05 " H pommes de terre 0.05 Fluroxypyr H avoine 0.1 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr " H blé 0.1 " " H orge 0.1 " " H seigle 0.1 " " H triticale 0.1 " " H céréales 0.05 autres; y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr " H fruits 0.05 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr " H graines oléagineuses 0.05 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fluroxypyr H légumes 0.05 y compris ses esters, exprimés en fluroxypyr " H légumineuses séchées 0.05 " Flurtamone H graines oléagineuses 0.05 " H thé 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Flusilazole F fruits à pépins 0.1 " F raisins 0.1 " F bananes 0.05 " F céréales 0.05 " F graines de colza 0.05 Flutolanil F/B pommes de terre 0.05 Flutriafol F céréales 0.1 " F betteraves sucrières 0.02 Folpet F épinards 10 " F baies 3 sauf baies sauvages; seul ou avec captane " F fruits à pépins 3 seul ou avec captane " F aubergines 2 " " F blé 2 " F cerises 2 " F haricots 2 seul ou avec captane " F laitues pommées 2 " F orge 2 " F tomates 2 seul ou avec captane " F céleri en branches 1 " F cucurbitacées à peau 1 non comestible " F fruits à noyau 1 sauf cerises " F céleris-raves 0.1 " F oignons 0.1 " F pommes de terre 0.1 " F choux-raves 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Folpet F thé 0.05 " F céréales 0.02 sauf blé, orge " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 " F légumes 0.02 autres " F légumineuses séchées 0.02 Foramsulfuron H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H graines oléagineuses 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Formothion I fruits à coque 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I thé 0.05 " I céréales 0.02 " I fruits 0.02 sauf fruits à coque " I légumes 0.02 " I légumineuses séchées 0.02 Fosetyl-aluminium F agrumes 1.5 dosé comme acide O- éthylphosphonique " F épinards 1.5 " F fraises 1.5 " F légumes-fruits 1.5 " F raisins 1.5 " F salade 1.5 " F choux 1 " F framboises 0.2 " F petits radis 0.2 " F poires 0.2 Fosetyl-aluminium F agrumes 50 dosé comme acide phosphonique " F raisins 50 cf. aussi acide phosphonique " F épinards 25 " F fraises 25 " F légumes-fruits 25 " F salade 25 " F petits radis 15

850

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fosetyl-aluminium F framboises 4 dosé comme acide phosphonique " F poires 4 " F choux 2 Fosthiazate N bananes 0.05 " N graines oléagineuses 0.05 " N thé 0.05 " N céréales 0.02 " N fruits 0.02 sauf bananes " N légumes 0.02 " N légumineuses séchées 0.02 Fuberidazole F céréales 0.05 Furathiocarb I brocolis 0.1 " I choux-fleurs 0.1 " I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 autres végétales Glufosinate H pommes de terre 0.5 " H betteraves sucrières 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 sauf pommes de terre " H maïs 0.05 " H vin 0.05 Glyphosate H champignons sauvages 50 " H avoine 20 " H fèves de soja 20 séchées " H graines de tournesol 20 " H orge 20 " H sorgho 20 " H blé 10 " H graines de colza 10 " H graines de coton 10 " H graines de lin 10 " H graines de moutarde 10 " H lupins 10 secs " H pois séchés 10 " H seigle 10 " H triticale 10

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Glyphosate H haricots séchés 2 " H thé 2 " H maïs 1 " H olives 1 " H mandarines 0.5 " H oranges 0.5 " H pommes de terre 0.5 " H raisins 0.5 " H céréales 0.1 autres " H fruits 0.1 sauf mandarines, olives, oranges, raisins " H graines oléagineuses 0.1 autres " H légumes 0.1 sauf champignons sauvages, pommes de terre " H légumineuses séchées 0.1 sauf haricots, lupins, pois Guazatine F céréales 0.05 Haloxyfop H betteraves sucrières 0.2 " H huile de colza 0.2 " H graines de colza 0.1 " H légumes 0.1 " H baies 0.02 " H fruits à noyau 0.02 " H fruits à pépins 0.02 " H préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " H préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite HCH (isomère gamma- I viande de volaille 0.7 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse " I beurre de cacao 0.25 " " I masse de cacao 0.25 " " I huile de germe de blé 0.1 " I oeufs 0.1 " I plantes à infusion 0.1 " I thé 0.05 " I lait et produits laitiers 0.025 exprimé sur la matière grasse

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

HCH (isomère gamma- I viande 0.02 sauf viande de HCH, lindane) volaille; exprimé sur la matière grasse " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I graines oléagineuses 0.01 " I légumes 0.01 sauf champignons sauvages " I légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous I morilles 1 exprimé sur la les isomères sans matière sèche gamma-HCH) " I épices 0.5 " I viande 0.3 exprimé sur la matière grasse " I champignons sauvages 0.2 sauf morilles; exprimé sur la matière sèche " I plantes à infusion 0.2 " I lait et produits laitiers 0.175 exprimé sur la matière grasse " I beurre de cacao 0.1 " " I masse de cacao 0.1 " " I oeufs 0.03 " I céréales 0.02 " I graines oléagineuses 0.02 " I thé 0.02 " I fruits 0.01 " I légumes 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous I foie de poisson 0.5 les isomères) " I oeufs de poisson 0.5 " I crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible " I échinodermes 0.1 " " I mollusques 0.1 " " I poissons 0.1 " " I préparations à base de 0.01 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

HCH (somme de tous I préparations pour 0.005 exprimé sur la les isomères) nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée Heptachlore/Hepta- I foie de poisson 0.2 calculé en chlore époxyde heptachlore " I oeufs de poisson 0.2 " " I viande 0.2 exprimé sur la matière grasse; calculé en heptachlore " I lait et produits laitiers 0.1 " " I beurre de cacao 0.05 " " I crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore " I échinodermes 0.05 " " I masse de cacao 0.05 exprimé sur la matière grasse; calculé en heptachlore " I mollusques 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore " I poissons 0.05 " " I oeufs 0.02 calculé en heptachlore " I thé 0.02 " " I céréales 0.01 " " I fruits 0.01 " " I légumes 0.01 " " I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; calculé en heptachlore " I préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite " I produits céréaliers 0.002 calculé en heptachlore Heptenophos I baies 0.05 " I betteraves sucrières 0.05 " I céréales 0.05

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Heptenophos I fruits à noyau 0.05 " I fruits à pépins 0.05 " I graines de colza 0.05 " I légumes 0.05 Hexachlorobenzene F foie de poisson 0.5 " F oeufs de poisson 0.5 " F huile de graines de 0.1 0.25 courges " F lait et produits laitiers 0.25 exprimé sur la matière grasse " F viande 0.2 " " F crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible " F échinodermes 0.1 " " F mollusques 0.1 " " F poissons 0.1 " " F graines de courges 0.05 " F plantes à infusion 0.05 " F beurre de cacao 0.03 exprimé sur la matière grasse " F masse de cacao 0.03 " " F graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges " F oeufs 0.02 " F thé 0.02 " F céréales 0.01 " F fruits 0.01 " F légumes 0.01 " F légumineuses séchées 0.01 " F produits céréaliers 0.01 " F préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " F préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite Hexaconazole F fraises 0.2 " F bananes 0.1 " F blé 0.1 " F légumes-bulbes 0.1 " F orge 0.1 " F poires 0.1

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Hexaconazole F pommes 0.1 " F raisins 0.1 " F tomates 0.1 " F fruits à coque 0.05 " F graines oléagineuses 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 sauf blé, orge " F fruits 0.02 sauf bananes, fraises, fruits à coque, poires, pommes, raisins " F légumes 0.02 sauf légumes- bulbes, tomates " F légumineuses séchées 0.02 Hexaflumuron I fruits à pépins 0.5 " I pommes de terre 0.02 Hexythiazox A baies 0.05 " A fruits à noyau 0.05 " A fruits à pépins 0.05 Hydrazide maléique R pommes de terre 50 " R carottes 30 " R panais 30 " R ail 15 " R échalotes 15 " R oignons 15 " R graines oléagineuses 0.5 " R thé 0.5 " R céréales 0.2 " R fruits 0.2 " R légumes 0.2 autres " R légumineuses séchées 0.2 Imazalil F agrumes 5 " F fruits à pépins 5 " F pommes de terre 0.02 5 " F bananes 2 " F melons 2 " F tomates 0.5 " F cucurbitacées 0.2 sauf melons " F thé 0.1 " F céréales 0.02

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Imazalil F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 " F légumes 0.02 autres " F légumineuses séchées 0.02 Imazamox H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Imazosulfuron H thé 0.02 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H graines oléagineuses 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01 Imidaclopride I fruits à pépins 0.05 " I oignons 0.05 " I poireaux 0.05 " I/B betteraves sucrières 0.01 " I/B graines de colza 0.01 " I/B maïs 0.01 Indoxacarb I chou pomme 3 somme des isomères S et R " I chicorée 2 " " I fines herbes 2 " " I laitues pommées 2 " " I raisins 2 " " I groseilles (rouges, 1 " blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 1 " " I aubergines 0.5 " " I fèves de soja 0.5 " " I pommes 0.5 " " I tomates 0.5 " " I abricots 0.3 " " I brocolis 0.3 " " I choux-fleurs 0.3 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Indoxacarb I fruits à pépins 0.3 sauf pommes; somme des isomères S et R " I pêches (y compris les 0.3 somme des nectarines et hybrides isomères S et R similaires) " I poivrons 0.3 " " I choux 0.2 sauf brocolis, chou pomme, choux- fleurs, choux-raves; somme des isomères S et R " I cucurbitacées à peau 0.2 somme des comestible isomères S et R " I artichauts 0.1 " " I cucurbitacées à peau 0.1 " non comestible " I fruits à coque 0.05 " " I graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja; somme des isomères S et R " I thé 0.05 somme des isomères S et R " I céréales 0.02 " " I fruits 0.02 autres; somme des isomères S et R " I légumes 0.02 " " I légumineuses séchées 0.02 somme des isomères S et R " I maïs doux 0.02 " Iodofenphos I/V denrées non spécifiées 0.05 O-analogue inclus " I lait 0.05 " Iodosulfuron-methyl- H thé 0.05 sodium " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H graines oléagineuses 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Ioxynil H oignons de printemps 3 " H ail 0.2 " H carottes 0.2 " H échalotes 0.2

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Ioxynil H oignons 0.2 sauf oignons de printemps " H panais 0.2 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 autres " H légumineuses séchées 0.05 Iprodione F fraises 15 " F baies 10 sauf baies sauvages, fraises " F fines herbes 10 " F salade 10 sauf chicorée Witloof " F aubergines 5 " F choux chinois 5 " F choux pommés 5 " F citrons 5 " F fruits à pépins 5 " F haricots frais, non 5 écossés " F kiwis 5 " F poivrons 5 " F tomates 5 " F fruits à noyau 3 " F oignons de printemps 3 " F riz 3 " F chicorée Witloof 2 " F cucurbitacées à peau 2 comestible " F pois frais, non écossés 2 " F vin 2 " F cucurbitacées à peau 1 non comestible " F mandarines 1 " F avoine 0.5 " F blé 0.5 " F carottes 0.5 " F choux de Bruxelles 0.5 " F graines de colza 0.5

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Iprodione F graines de lin 0.5 " F graines de tournesol 0.5 " F orge 0.5 " F panais 0.5 " F persil à grosse racine 0.5 " F raifort 0.5 " F céleris-raves 0.3 " F petits radis 0.3 " F pois frais, écossés 0.3 " F radis 0.3 " F ail 0.2 " F échalotes 0.2 " F légumineuses séchées 0.2 " F noisettes 0.2 " F oignons 0.2 sauf oignons de printemps " F rhubarbe 0.2 " F brocolis 0.1 " F choux-fleurs 0.1 " F choux-raves 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.02 sauf avoine, blé, orge, riz " F fruits 0.02 autres " F graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza, graines de lin, graines de tournesol " F légumes 0.02 autres Iprovalicarb F raisins 2 " F salade 1 " F tomates 1 " F vin 1 " F melons 0.2 " F pastèques 0.2 " F cucurbitacées 0.1 sauf melons, pastèques " F graines oléagineuses 0.1 " F oignons 0.1 " F thé 0.1 " F céréales 0.05

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Iprovalicarb F fruits 0.05 sauf raisins " F légumes 0.05 sauf cucurbitacées, salade, oignons, tomates " F légumineuses séchées 0.05 Isoproturon H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Isoxaflutole H graines oléagineuses 0.1 somme d’isoxaflu- tole, RPA 202248 et RPA 203328, exprimé en isoxaflutole " H thé 0.1 " " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 " " H légumineuses séchées 0.05 " Kresoxim-methyl F poireaux 5 " F baies 1 " F poivrons 1 " F aubergines 0.5 " F cucurbitacées 0.5 sauf cucurbitacées à peau non comestible " F tomates 0.5 " F cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " F fruits à pépins 0.2 " F olives 0.2 " F asperges 0.05 " F betteraves rouges 0.05 " F betteraves sucrières 0.05 " F céréales 0.05 Lambda-Cyhalothrine I choux à feuilles 1 " I fines herbes 1 " I salade 1 sauf laitues pommées " I thé 1

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Lambda-Cyhalothrine I aubergines 0.5 " I champignons sauvages 0.5 " I épinards 0.5 " I feuilles de bettes 0.5 " I fraises 0.5 " I laitues pommées 0.5 " I olives 0.5 " I céleri en branches 0.3 " I fenouil 0.3 " I poireaux 0.3 " I abricots 0.2 " I agrumes 0.2 sauf oranges, pamplemousses, pomélos " I baies et fruits sauvages 0.2 " I chou pomme 0.2 " I framboises 0.2 " I haricots frais, non 0.2 écossés " I pêches (y compris les 0.2 nectarines et hybrides similaires) " I pois 0.2 " I raisins 0.2 " I baies 0.1 sauf baies et fruits sauvages, fraises, framboises, raisins " I céleris-raves 0.1 " I choux 0.1 sauf choux à feuilles, chou pomme " I fruits à noyau 0.1 sauf abricots, pêches " I fruits à pépins 0.1 " I légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux " I légumes-feuilles 0.1 sauf choux à feuilles, épinards, fines herbes, salade

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Lambda-Cyhalothrine I légumes-fruits 0.1 sauf aubergines, cucurbitacées à peau non comestible, maïs doux " I mangues 0.1 " I oranges 0.1 " I pamplemousses 0.1 " I petits radis 0.1 " I pomélos 0.1 " I radis 0.1 " I cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " I fruits à coque 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I maïs doux 0.05 " I oignons de printemps 0.05 " I orge 0.05 " I betteraves sucrières 0.02 " I céréales 0.02 sauf orge " I champignons de culture 0.02 " I haricots frais, écossés 0.02 " I légumes-bulbes 0.02 sauf oignons de printemps " I légumes-racines 0.02 sauf petits radis, radis " I légumes-tubercules 0.02 sauf céleris-raves " I légumineuses séchées 0.02 Lenacile H betteraves sucrières 0.1 " H fraises 0.1 " H légumes 0.1 Linuron H fines herbes 1 " H céleris-raves 0.5 " H carottes 0.2 " H panais 0.2 " H persil à grosse racine 0.2 " H céleri en branches 0.1 " H fenouil 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H haricots 0.1 " H pois 0.1

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Linuron H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 autres " H légumineuses séchées 0.05 Lufénuron I fruits à pépins 0.05 Malathion I/V céréales 8 malaoxon inclus " I légumes 3 sauf légumes- racines, pommes de terre; malaoxon inclus " I agrumes 2 malaoxon inclus " I/V huile de germe de blé 2 " " I/V semoule de maïs brute 2 " " I/V denrées non spécifiées 0.5 " " I fruits 0.5 sauf agrumes; malaoxon inclus " I légumes-racines 0.5 malaoxon inclus " I plantes à infusion 0.5 " " I thé 0.5 " Mancozèbe F cf. dithiocarbamates Mandipropamid F salade 7 " F raisins 2 " F oignons 0.2 " F pommes de terre 0.01 Manèbe F cf. dithiocarbamates MCPA H graines oléagineuses 0.1 MCPA et MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA " H haricots frais, écossés 0.1 " " H haricots séchés 0.1 " " H pois frais, écossés 0.1 " " H pois frais, non écossés 0.1 " " H pois séchés 0.1 " " H thé 0.1 " " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

MCPA H légumes 0.05 sauf haricots frais écossés, pois; MCPA et MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA " H légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois; MCPA et MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA MCPB H cf. MCPA Mecarbame I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Mecoprop H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Mépanipyrime F raisins 3 " F fraises 2 " F tomates 1 " F framboises 0.5 " F fruits à pépins 0.5 " F mûres 0.5 " F salade 0.5 " F haricots 0.2 " F ail 0.1 " F oignons 0.1 " F graines oléagineuses 0.02 " F thé 0.02 " F céréales 0.01 " F fruits 0.01 autres " F légumes 0.01 " " F légumineuses séchées 0.01 Mepiquat chlorure R céréales 1 sauf maïs Mepronil B pommes de terre 0.05

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Mesosulfuron-methyl H graines oléagineuses 0.02 exprimé en mesosulfuron " H thé 0.02 " " H céréales 0.01 " " H fruits 0.01 " " H légumes 0.01 " " H légumineuses séchées 0.01 " Mésotrione H thé 0.1 somme de mésotri- one et de MNBA, exprimée en méso- trione " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H graines oléagineuses 0.05 " " H légumes 0.05 " " H légumineuses séchées 0.05 " Metalaxyl F fines herbes 2 somme de tous les isomères " F raisins 2 " " F salade 2 sauf chicorée, chicorée Witloof; somme de tous les isomères " F chicorée 1 somme de tous les isomères " F chou pomme 1 " " F fruits à pépins 1 " " F vin 0.6 " " F agrumes 0.5 " " F baies 0.5 sauf raisins; somme de tous les isomères " F concombres 0.5 somme de tous les isomères " F légumes-bulbes 0.5 sauf oignons de printemps; somme de tous les isomères " F poivrons 0.5 somme de tous les isomères " F chicorée Witloof 0.3 " " F épinards 0.3 " " F aubergines 0.2 " " F brocolis 0.2 " " F chou vert 0.2 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Metalaxyl F choux-fleurs 0.2 somme de tous les isomères " F melons 0.2 " " F oignons de printemps 0.2 " " F pastèques 0.2 " " F poireaux 0.2 " " F tomates 0.2 " " F carottes 0.1 " " F graines oléagineuses 0.1 " " F panais 0.1 " " F petits radis 0.1 " " F radis 0.1 " " F raifort 0.1 " " F thé 0.1 " " F céréales 0.05 " " F fruits 0.05 sauf agrumes, fruits à pépins, raisins, baies; somme de tous les isomères " F légumes 0.05 autres; somme de tous les isomères " F légumineuses séchées 0.05 somme de tous les isomères Métamitrone H betteraves rouges 0.05 " H betteraves sucrières 0.05 " H fraises 0.05 Métazachlore H choux 0.05 " H fraises 0.05 " H graines de colza 0.05 " H haricots 0.05 " H pommes de terre 0.05 Metconazole F graines de colza 0.1 " F céréales 0.02 " F graines de tournesol 0.02 Methabenzthiazuron H baies 0.05 " H céréales 0.05 " H fruits à noyau 0.05 " H fruits à pépins 0.05 " H haricots fourragers 0.05 (féveroles) " H pois 0.05

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1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Methacrifos A/I thé 0.1 " A/I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales " A/I denrées alimentaires 0.01 d’origine animale Methamidophos I haricots frais, non 0.5 écossés " I pois frais, non écossés 0.5 " I fèves de soja 0.2 " I graines de coton 0.2 " I abricots 0.1 " I légumes 0.1 sauf champignons, haricots, légumes- racines, légumes- tubercules, pois " I raisins 0.1 " I pêches (y compris les 0.05 nectarines et hybrides similaires) " I thé 0.02 " I champignons 0.01 comestibles " I fruits 0.01 sauf abricots, pêches, raisins " I graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton " I légumes-racines 0.01 " I légumes-tubercules 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 Methidathion I agrumes 2 " I olives 1 " I huile d’olive vierge 0.5 " I plantes à infusion 0.5 " I prunes (quetsches 0.2 incluses) " I fruits 0.1 sauf agrumes, fruits à coque, olives, prunes " I thé 0.1 " I betteraves sucrières 0.05 " I fruits à coque 0.05 " I graines de colza 0.05

868

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Methidathion I légumes 0.05 sauf pommes de terre " I céréales 0.02 " I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza " I légumineuses séchées 0.02 " I pommes de terre 0.02 Methiocarbe M denrées alimentaires 0.05 sulfoxyde et sulfone végétales inclus, calculé en methiocarbe Methomyl I agrumes 1 sauf oranges, pam- plemousses; somme de methomyl et thiodicarbe, calculé en methomyl " I raisins de cuve 1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl " I oranges 0.5 " " I pamplemousses 0.5 " " I petits radis 0.5 " " I prunes (quetsches 0.5 " incluses) " I radis 0.5 " " I fines herbes 0.3 " " I laitues pommées 0.3 " " I fruits 0.2 sauf agrumes, ce- rises, fruits à coque, prunes, raisins de cuve; somme de methomyl et thiodi- carbe, calculé en methomyl " I légumes 0.2 sauf fines herbes, laitues pommées, légumes-racines, légumes-tubercules, petits radis, radis; somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl " I arachides 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl

869

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Methomyl I cerises 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl " I fèves de soja 0.1 " " I graines de coton 0.1 " " I thé 0.1 " " I céréales 0.05 " " I fruits à coque 0.05 " " I graines oléagineuses 0.05 sauf arachides, fèves de soja, graines de coton, somme de methomyl et thio- dicarbe, calculé en methomyl " I légumes-racines 0.05 sauf petits radis, radis; somme de methomyl et thiodi- carbe, calculé en methomyl " I légumes-tubercules 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe, calculé en metho- myl " I légumineuses séchées 0.05 " Méthoxychlore I thé 0.1 " I denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales " I lait 0.01 " I oeufs 0.01 " I viande 0.01 exprimé sur la matière grasse Methoxyfenozide I fèves de soja 2 " I fruits à pépins 2 " I graines de coton 2 " I tomates 2 " I agrumes 1 " I kiwis 1 " I poivrons 1 " I raisins 1 " I aubergines 0.5 " I vin 0.5 " I abricots 0.3

870

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Methoxyfenozide I pêches (y compris les 0.3 nectarines et hybrides similaires) " I haricots 0.2 " I céréales 0.05 Métirame zinc F cf. dithiocarbamates Metobromuron H légumes 0.1 Métolachlore H graines oléagineuses 0.1 S-Métolachlore inclus " H thé 0.1 " " H céréales 0.05 " " H fruits 0.05 " " H légumes 0.05 " " H légumineuses séchées 0.05 " Metosulam H maïs 0.01 Metoxuron H carottes 0.05 " H céréales 0.05 " H raisins 0.05 " H vin 0.05 Metrafenone F raisins 0.5 Métribuzine H carottes 0.1 " H pommes de terre 0.1 " H tomates 0.1 " H céréales 0.05 sauf maïs " H fèves de soja 0.02 " H haricots fourragers 0.02 (féveroles) " H pois 0.02 Metsulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Mevinphos I baies 0.1 " I fruits à noyau 0.1 " I fruits à pépins 0.1 " I légumes 0.1 sauf pommes de terre " I thé 0.02

871

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Mevinphos I céréales 0.01 " I fruits 0.01 autres " I graines oléagineuses 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 " I pommes de terre 0.01 Milbémectine I/A fruits à coque 0.1 somme de Milbe- mycin-A4 et 8,9Z- Milbemycin-A4 " I/A graines oléagineuses 0.1 " " I/A thé 0.1 " " I/A céréales 0.05 " " I/A fruits 0.05 autres; somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-Milbemycin- A4 " I/A légumes 0.05 somme de Milbe- mycin-A4 et 8,9Z- Milbemycin-A4 " I/A légumineuses séchées 0.05 " Molinate H céréales 0.05 Monocrotophos I agrumes 0.2 " I thé 0.1 Monolinuron H thé 0.1 " H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Myclobutanil F mâche 5 " F agrumes 3 " F bananes 2 " F baies 1 sauf baies sauvages " F cerises 1 " F artichauts 0.5 " F fruits à pépins 0.5 " F pêches (y compris les 0.5 nectarines et hybrides similaires) " F poivrons 0.5 " F prunes (quetsches 0.5 incluses) " F abricots 0.3 " F aubergines 0.3 " F haricots frais, non 0.3 écossés

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Myclobutanil F tomates 0.3 " F carottes 0.2 " F cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " F panais 0.2 " F persil à grosse racine 0.2 " F raifort 0.2 " F concombres 0.1 " F cornichons 0.1 " F courgettes 0.1 " F fruits à coque 0.05 " F graines oléagineuses 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F légumes 0.02 " " F légumineuses séchées 0.02 Naphthyl-acétamide, R cerises 0.1 seul ou avec l’acide alpha- alpha-naphthyl- acétique " R fruits à pépins 0.1 " Napropamide H choux 0.1 " H fraises 0.1 " H graines de colza 0.1 " H haricots 0.1 Neburon H céréales 0.05 " H pommes de terre 0.05 Nicosulfuron H maïs 0.01 Nicotine I baies 0.5 " I fruits à noyau 0.5 " I fruits à pépins 0.5 " I légumes 0.5 Nitrofène H graines oléagineuses 0.02 " H thé 0.02 " H toutes denrées 0.01 autres alimentaires " H préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée

873

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Nitrofène H préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle préparations de suite que consommée Nitrothal-isopropyl F fruits à pépins 0.3 Novaluron I brocolis 0.5 " I choux pommés 0.5 " I choux-fleurs 0.5 " I fruits à pépins 0.3 " I pommes de terre 0.01 Ofurace F raisins 0.3 " F vin 0.3 " F pommes de terre 0.05 Omethoate I artichauts 0.4 " I cerises 0.4 " I chicorée Witloof 0.4 " I épinards 0.4 " I fruits 0.2 sauf baies, cerises " I légumes 0.2 sauf artichauts, chicorée Witloof, épinards, légumes- racines, oignons, poireaux, pommes de terre " I baies 0.1 " I légumes-racines 0.1 " I oignons 0.1 " I poireaux 0.1 " I thé 0.1 " I betteraves sucrières 0.05 " I huile d’olive vierge 0.05 " I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " I préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite o-Phénylphénol F/V agrumes 12 Orbencarb H céréales 0.05 " H carottes 0.01 " H fèves de soja 0.01 " H haricots fourragers 0.01 (féveroles)

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Orbencarb H pois 0.01 " H pommes de terre 0.01 Oryzalin H asperges vertes 0.01 " H baies 0.01 " H fruits à noyau 0.01 " H fruits à pépins 0.01 Oxadixyl F raisins 1 " F vin 0.75 " F salade 0.5 " F épinards 0.1 " F oignons 0.1 " F tomates 0.1 " F framboises 0.05 " F pommes de terre 0.05 Oxamyl I/A/N courgettes 0.03 " I/A/N aubergines 0.02 " I/A/N concombres 0.02 " I/A/N cornichons 0.02 " I/A/N graines oléagineuses 0.02 " I/A/N mandarines 0.02 " I/A/N poivrons 0.02 " I/A/N thé 0.02 " I/A/N tomates 0.02 " I/A/N céréales 0.01 " I/A/N fruits 0.01 sauf mandarines " I/A/N légumes 0.01 autres " I/A/N légumineuses séchées 0.01 Oxasulfuron H fèves de soja 0.02 Oxyde d’éthylène I graines oléagineuses 0.2 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimé en oxyde d’éthylène " I thé 0.2 " " I fruits 0.1 " " I légumes 0.1 " " I légumineuses séchées 0.1 " " I céréales 0.02 "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Oxydemeton-methyl I avoine 0.1 somme de oxyde- meton-methyl et demeton-S-methyl- sulfone, calculé en oxydemeton-methyl " I orge 0.1 " " I choux de Bruxelles 0.05 " " I choux pommés 0.05 " " I choux-raves 0.05 " " I graines oléagineuses 0.05 " " I salade 0.05 " " I thé 0.05 " " I céréales 0.02 sauf avoine, orge; somme de oxyde- meton-methyl et demeton-S-methyl- sulfone, calculé en oxydemeton-methyl " I fruits 0.02 somme de oxyde- meton-methyl et demeton-S-methyl- sulfone, calculé en oxydemeton-methyl " I légumes 0.02 sauf choux de Bruxelles, choux pommés, choux- raves, salade; somme de oxyde- meton-methyl et demeton-S-methyl- sulfone, calculé en oxydemeton-methyl " I légumineuses séchées 0.02 somme de oxyde- meton-methyl et demeton-S-methyl- sulfone, calculé en oxydemeton-methyl " I préparations à base de 0.006 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de oxyde- meton-methyl, de- meton-S-methyl et demeton-S-methyl- sulfone; calculé en demeton-S-methyl " I préparations pour 0.006 " nourrissons et préparations de suite

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Oxyfluorfène H fruits 0.01 " H oignons 0.01 Paclobutrazol R pommes 0.3 Paraquat H thé 0.05 " H fruits 0.02 " H graines oléagineuses 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Parathion I thé 0.1 paraoxon inclus " I céréales 0.05 " " I fruits 0.05 " " I graines oléagineuses 0.05 " " I légumes 0.05 " " I légumineuses séchées 0.05 " Parathion-methyl I pois séchés 0.2 paraoxon-methyl inclus " I raisins 0.2 " " I graines oléagineuses 0.05 " " I céréales 0.02 " " I fruits 0.02 sauf raisins; para- oxon-methyl inclus " I légumes 0.02 paraoxon-methyl inclus " I légumineuses séchées 0.02 sauf pois; para- oxon-methyl inclus Penconazole F fraises 0.5 " F groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " F artichauts 0.2 " F fruits à pépins 0.2 " F poivrons 0.2 " F raisins 0.2 " F aubergines 0.1 " F baies 0.1 sauf fraises, groseilles, raisins " F cucurbitacées 0.1 " F fruits à noyau 0.1 " F tomates 0.1 " F céréales 0.05 " F légumes 0.05 autres

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Pencycuron B pommes de terre 0.01 Pendiméthaline H haricots 0.2 " H légumes-racines 0.2 " H légumes-tubercules 0.2 sauf pommes de terre " H pois 0.2 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 autres " H légumineuses séchées 0.05 Perméthrine I céleri en branches 2 " I/V céréales 2 sauf maïs " I fines herbes 2 " I rhubarbe 2 " I salade 2 " I thé 2 " I asperges 1 " I choux 1 " I épinards 1 " I fraises 1 " I fruits à noyau 1 " I fruits à pépins 1 " I kiwis 1 " I raisins 1 " I agrumes 0.5 " I aubergines 0.5 " I cucurbitacées 0.5 " I/V denrées non spécifiées 0.5 " I haricots 0.5 " I poireaux 0.5 " I poivrons 0.5 " I tomates 0.5 " I maïs 0.2 " I lait 0.05 " I oeufs 0.05 " I pommes de terre 0.05 Pethoxamide H thé 0.02 " H céréales 0.01

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Pethoxamide H fruits 0.01 " H graines oléagineuses 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01

Phénamiphos I poivrons 0.1 " I aubergines 0.05 " I bananes 0.05 " I carottes 0.05 " I chou pomme 0.05 " I choux de Bruxelles 0.05 " I concombres 0.05 " I courgettes 0.05 " I graines oléagineuses 0.05 " I melons 0.05 " I pastèques 0.05 " I thé 0.05 " I tomates 0.05 " I céréales 0.02 " I fruits 0.02 sauf bananes " I légumes 0.02 autres " I légumineuses séchées 0.02 Phenmédiphame H fines herbes 7 " H bettes à cardes (côtes de 0.5 bettes) " H épinards 0.5 " H artichauts 0.2 " H betteraves rouges 0.1 " H betteraves sucrières 0.1 " H fraises 0.1 " H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 sauf fraises " H légumes 0.05 sauf artichauts, betteraves rouges, bettes à cardes, épinards, fines herbes

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Phenmédiphame H légumineuses séchées 0.05 Phenthoate I lait 0.05 Phorate I arachides 0.1 O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en phorate " I thé 0.1 " " I denrées alimentaires 0.05 sauf arachides, thé; végétales O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en phorate Phosalone I fruits à pépins 2 " I pêches (y compris les 2 nectarines et hybrides similaires) " I fruits 1 sauf fruits à pépins, olives, pêches " I légumes 1 sauf champignons, légumes-racines, pommes de terre " I céréales 0.1 " I champignons 0.1 comestibles " I graines de colza 0.1 " I légumes-racines 0.1 " I olives 0.1 " I pommes de terre 0.1 " I/V denrées non spécifiées 0.03 " I lait 0.03 Phosmet I agrumes 3 O-analogue inclus " I fruits à pépins 1 " " I pois 0.1 " " I pommes de terre 0.1 " " I thé 0.1 " Phosphamidon I thé 0.02 " I céréales 0.01 " I fruits 0.01 " I graines oléagineuses 0.01 " I légumes 0.01 " I légumineuses séchées 0.01

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Phosphine V céréales 0.1 " V champignons 0.01 séchés comestibles " V épices 0.01 " V fèves de cacao 0.01 " V fruits à coque 0.01 " V fruits secs 0.01 " V grains de café 0.01 " V légumes secs 0.01 " V produits céréaliers 0.01 Phosphite F cf. acide phosphonique Picoxystrobin F avoine 0.2 " F orge 0.2 " F céréales 0.05 sauf avoine, orge Pinoxaden H céréales 0.05 dosé comme métabolite M2 Piperonyl butoxyde S céréales 20 " S fruits à coque 8 " S fruits secs 8 " S graines oléagineuses 8 " S légumes secs 8 " S plantes à infusion 3 " S thé 3 " S produits céréaliers 2 " S baies 0.5 " S/V denrées non spécifiées 0.5 " S fruits à noyau 0.5 " S fruits à pépins 0.5 " S légumes 0.5 " S lait 0.02 Pirimicarbe I baies 1 " I fruits à noyau 1 " I fruits à pépins 1 " I légumes 1 sauf champignons, pois " I céréales 0.01 " I champignons 0.01 comestibles " I haricots fourragers 0.01 (féveroles)

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Pirimicarbe I pois 0.01 Prochloraz F agrumes 10 " F ananas 5 " F avocats 5 " F échalotes 5 " F fines herbes 5 " F mangues 5 " F papayes 5 " F salade 5 " F champignons de culture 2 " F avoine 1 " F orge 1 " F riz 1 " F ail 0.5 " F blé 0.5 " F graines de colza 0.5 " F graines de lin 0.5 " F graines de tournesol 0.5 " F seigle 0.5 " F triticale 0.5 " F pois 0.3 " F fruits à noyau 0.2 " F fruits à pépins 0.2 " F fruits à coque 0.1 " F céréales 0.05 autres " F fruits 0.05 " " F légumes 0.05 " Procymidone F framboises 10 " F fraises 5 " F kiwis 5 " F raisins 5 " F salade 5 sauf chicorée Witloof " F aubergines 2 " F chicorée Witloof 2 " F fruits à noyau 2 sauf cerises " F haricots frais, non 2 écossés " F poivrons 2 " F tomates 2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Procymidone F cucurbitacées 1 " F fèves de soja 1 " F graines de colza 1 " F graines de tournesol 1 non écalées " F poires 1 " F pois frais, non écossés 1 " F pois frais, écossés 0.3 " F ail 0.2 " F oignons 0.2 " F pois séchés 0.2 " F thé 0.1 " F fruits à coque 0.05 " F graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja, graines de colza, graines de tournesol " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 autres " F légumes 0.02 " " F légumineuses séchées 0.02 sauf pois Prohexadione R fruits à pépins 0.05 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione Prohexadione-calcium R céréales 0.2 Propachlore H légumes 0.05 Propamocarbe F épinards 30 " F salade 15 " F oignons de printemps 5 " F poireaux 5 " F brocolis 2 " F chou pomme 2 " F choux-fleurs 2 " F cucurbitacées à peau 2 non comestible " F tomates 2 " F cucurbitacées à peau 1.5 comestible " F petits radis 1 " F légumes 0.2 autres Propaquizafop H épinards 0.2 " H baies 0.05 " H betteraves sucrières 0.05

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Propaquizafop H fruits à noyau 0.05 " H fruits à pépins 0.05 " H graines de colza 0.05 " H graines de tournesol 0.05 " H légumes 0.05 sauf épinards Propargite A thé 5 " A raisins 3 " A baies 1.5 sauf raisins " A fruits à noyau 1.5 " A fruits à pépins 1.5 " A légumes 0.5 Propetamphos I/V denrées non spécifiées 0.1 " I lait 0.005 Prophame H/R thé 0.1 " H/R denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Propiconazole F abricots 0.2 " F arachides 0.2 " F avoine 0.2 " F orge 0.2 " F pêches (y compris les 0.2 nectarines et hybrides similaires) " F bananes 0.1 " F graines oléagineuses 0.1 sauf arachides " F poireaux 0.1 " F thé 0.1 " F betteraves sucrières 0.05 " F céréales 0.05 sauf avoine, orge " F fruits 0.05 sauf abricots, bananes, pêches " F légumes 0.05 sauf poireaux " F légumineuses séchées 0.05 Propinèbe F concombres 2 exprimé en propy- lènediamine " F tomates 2 " " F melons 1 " " F pastèques 1 " " F poivrons 1 " " F raisins 1 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Propinèbe F céleris-raves 0.3 exprimé en propy- lènediamine " F cerises 0.3 " " F fruits à pépins 0.3 " " F olives 0.3 " " F pommes de terre 0.2 " " F graines oléagineuses 0.1 " " F thé 0.1 " " F céréales 0.05 " " F fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine " F légumes 0.05 " " F légumineuses séchées 0.05 exprimé en propy- lènediamine " F préparations à base de 0.006 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; somme de propinèbe et de propylènethiourée " F préparations pour 0.006 " nourrissons et préparations de suite " F cf. dithiocarbamates Propoxur I poireaux 1 " I brocolis 0.5 " I choux pommés 0.5 " I choux-fleurs 0.5 " I citrons 0.3 " I limettes 0.3 " I mandarines 0.3 " I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " I groseilles à maquereau 0.2 " I thé 0.1 " I/V denrées non spécifiées 0.05 " I fruits 0.05 sauf citrons, groseilles, groseilles à maquereau, limettes, mandarines

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Propoxur I légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux- fleurs, poireaux " I lait 0.005 Propoxycarbazone- H thé 0.05 sodium " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H graines oléagineuses 0.02 " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Propyzamide H fines herbes 1 " H salade 1 " H graines oléagineuses 0.05 " H thé 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H légumes 0.02 sauf fines herbes, salade " H légumineuses séchées 0.02 Proquinazid F raisins 0.3 " F céréales 0.02 sauf maïs Prosulfocarb H céréales 0.05 " H pommes de terre 0.05 Prosulfuron H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H légumineuses séchées 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 " H légumes 0.02 Prothioconazole F/B graines de colza 0.02 dosé comme prothioconazole- desthio " F/B orge 0.02 " " F/B blé 0.01 " " F/B légumes-bulbes 0.01 " " F/B seigle 0.01 " " F/B triticale 0.01 " Pymetrozine I framboises 3 " I mûres 3 " I salade 2

886

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Pymetrozine I fines herbes 1 " I haricots 1 " I pois 1 " I poivrons 1 " I aubergines 0.5 " I cucurbitacées à peau 0.5 comestible " I fraises 0.5 " I pepino 0.5 " I tomates 0.5 " I agrumes 0.3 " I choux à feuilles 0.2 " I cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " I groseilles (rouges, 0.1 blanches ou noires- cassis) " I thé 0.1 " I abricots 0.05 " I chou pomme 0.05 " I graines de coton 0.05 " I pêches (y compris les 0.05 nectarines et hybrides similaires) " I fruits 0.02 autres " I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton " I légumes 0.02 autres " I légumineuses séchées 0.02 Pyraclostrobine F fines herbes 2 " F raisins 2 " F salade 2 " F agrumes 1 " F pistaches 1 " F fraises 0.5 " F poireaux 0.5 " F poivrons 0.5 " F avoine 0.3 " F fruits à pépins 0.3 " F légumineuses séchées 0.3 " F orge 0.3

887

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Pyraclostrobine F panais 0.3 " F raifort 0.3 " F abricots 0.2 " F ail 0.2 " F aubergines 0.2 " F cerises 0.2 " F chou pomme 0.2 " F choux de Bruxelles 0.2 " F échalotes 0.2 " F oignons 0.2 " F pêches (y compris les 0.2 nectarines et hybrides similaires) " F tomates 0.2 " F blé 0.1 " F brocolis 0.1 " F choux-fleurs 0.1 " F prunes (quetsches 0.1 incluses) " F seigle 0.1 " F triticale 0.1 " F betteraves sucrières 0.05 " F céréales 0.02 autres " F fruits 0.02 " " F graines oléagineuses 0.02 " F légumes 0.02 autres Pyraflufen-ethyl H fruits à coque 0.1 " H graines oléagineuses 0.05 " H thé 0.05 " H céréales 0.02 " H fruits 0.02 sauf fruits à coque " H légumes 0.02 " H légumineuses séchées 0.02 Pyrazophos F céréales 0.1 " F concombres 0.1 " F pommes 0.1 Pyrèthres I/V céréales 3 " I/V plantes à infusion 3 " I/V thé 3 " I fruits 1

888

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Pyrèthres I/V fruits secs 1 " I/V graines oléagineuses 1 " I légumes 1 sauf champignons " I/V légumes secs 1 " I/V denrées non spécifiées 0.5 " I/V produits céréaliers 0.3 " I champignons 0.1 comestibles " I lait 0.02 Pyridate H poireaux 1 " H chou vert 0.2 " H choux 0.1 sauf chou vert " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 sauf choux, poireaux " H légumineuses séchées 0.05 Pyrifenox F baies 0.2 sauf raisins " F fruits à noyau 0.2 " F fruits à pépins 0.2 " F raisins 0.05 Pyriméthanil F agrumes 10 " F framboises 10 " F mûres 10 " F pêches (y compris les 10 nectarines et hybrides similaires) " F salade 10 " F airelles rouges 5 " F fruits à pépins 5 " F groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 5 " F myrtilles 5 " F raisins 5 " F abricots 3 " F baies 3 autres " F fines herbes 3

889

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Pyriméthanil F prunes (quetsches 3 incluses) " F aubergines 2 " F concombres 2 " F haricots frais, non 2 écossés " F poivrons 2 " F tomates 2 " F carottes 1 " F cucurbitacées à peau 1 sauf concombres comestible " F poireaux 1 " F vin 1 " F légumineuses séchées 0.5 " F amandes 0.2 " F pistaches 0.2 " F pois frais, écossés 0.2 " F bananes 0.1 " F graines oléagineuses 0.1 " F oignons 0.1 " F thé 0.1 " F/B céréales 0.05 " F fruits 0.05 autres " F légumes 0.05 autres Pyrimiphos-méthyl I/V céréales 5 " I/V huile de germe de blé 4 " I champignons de culture 2 " I/V choux de Bruxelles 2 " I kiwis 2 " I/V mandarines 2 " I raisins de cuve 2 " I/V agrumes 1 sauf mandarines " I/V brocolis 1 " I/V carottes 1 " I/V choux-fleurs 1 " I melons 1 " I poivrons 1 " I tomates 1 " I/V produits céréaliers 0.5 " I concombres 0.1

890

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Pyrimiphos-méthyl I fruits 0.05 autres " I graines oléagineuses 0.05 " I/V lait 0.05 " I légumes 0.05 autres " I/V légumineuses séchées 0.05 " I/V thé 0.05 " I/V viande 0.05 Quassine I légumes 0.05 " I fruits à pépins 0.02 " I prunes (quetsches 0.02 incluses) Quinalphos I/A thé 0.1 " I/A denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Quinoxyfen F airelles rouges 2 " F groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 2 " F myrtilles 2 " F raisins 1 " F artichauts 0.3 " F cerises 0.3 " F fraises 0.3 " F avoine 0.2 " F orge 0.2 " F abricots 0.05 " F cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " F graines oléagineuses 0.05 " F pêches (y compris les 0.05 nectarines et hybrides similaires) " F pommes 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 sauf avoine, orge " F fruits 0.02 autres " F légumes 0.02 sauf cucurbitacées à peau non comesti- ble " F légumineuses séchées 0.02

891

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Quintozene F arachides 0.05 somme du quinto- zene et de la penta- choro-aniline, exprimée en quintozene " F thé 0.05 " " F céréales 0.02 " " F fruits 0.02 " " F graines oléagineuses 0.02 sauf arachides; somme du quinto- zene et de la penta- choro-aniline, exprimée en quintozene " F légumes 0.02 somme du quinto- zene et de la penta- choro-aniline, exprimée en quintozene " F légumineuses séchées 0.02 " Quizalofop-éthyle H betteraves sucrières 0.05 " H fraises 0.05 " H graines de colza 0.05 " H graines de lin 0.05 " H graines de tournesol 0.05 " H légumes 0.05 Résine de coumarone- V agrumes 140 traitement de indène surface Resmethrine I fruits à coque 0.2 somme de tous les isomères " I graines oléagineuses 0.2 " " I thé 0.2 " " I fruits 0.1 sauf fruits à coque; somme de tous les isomères " I légumes 0.1 somme de tous les isomères " I céréales 0.05 " Rimsulfuron H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05

892

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Rotenone I baies 0.04 " I fruits à noyau 0.04 " I fruits à pépins 0.04 " I légumes 0.04 Séthoxydime H fraises 0.2 " H légumes 0.2 sauf pommes de terre " H betteraves sucrières 0.05 " H pommes de terre 0.05 Silthiofam F/B céréales 0.05 Simazine H asperges 0.1 " H céréales 0.1 " H baies 0.05 " H fruits à pépins 0.05 " H rhubarbe 0.05 Soufre F baies 50 " F fruits à noyau 50 " F fruits à pépins 50 " F légumes 50 sauf légumes- racines Spinosad I épinards 10 " I choux 1 " I poivrons 1 " I aubergines 0.5 " I tomates 0.5 " I fraises 0.3 " I ciboulette 0.2 " I cucurbitacées 0.2 " I poireaux 0.2 " I ail 0.1 " I fruits à pépins 0.1 " I oignons 0.1 " I raisins 0.1 " I blé 0.02 " I framboises 0.02 " I graines de colza 0.02 " I pommes de terre 0.02 " I seigle 0.02 " I triticale 0.02

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Spirodiclofen A fraises 0.3 " A fruits à pépins 0.1 " A raisins 0.1 Spiroxamine F raisins 1 " F vin 1 " F avoine 0.3 " F orge 0.3 " F céréales 0.05 sauf avoine, orge Sulcotrione H maïs 0.05 Sulfosate (Glyphosate- H cf. Trimethyl- trimesium) sulfonium-cation et Glyphosate Sulfosulfuron H graines oléagineuses 0.1 " H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Sulfotep I légumes 0.2 Tébuconazole F choux à feuilles 1 " F raisins 1 " F carottes 0.5 " F cerises 0.5 " F choux 0.5 sauf choux à feuilles " F jus de raisins 0.3 " F vin 0.3 " F orge 0.2 " F haricots frais, non 0.1 écossés " F céréales 0.05 sauf orge " F framboises 0.05 " F graines de colza 0.05 " F graines de lin 0.05 " F mûres 0.05 Tebufenozide I épinards 1 " I salade 1 " I choux 0.5 " I fruits à pépins 0.3 " I raisins 0.3

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Tebufenozide I vin 0.1 Tébufenpyrad A fraises 0.2 " A fruits à noyau 0.2 " A fruits à pépins 0.2 " A raisins 0.2 " A baies 0.1 sauf fraises, raisins Tecnazene F/R thé 0.1 " F/R denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Tecoram F cf. dithiocarbamates Teflubenzuron I aubergines 1 " I tomates 1 " I concombres 0.3 " I fruits à noyau 0.3 " I fruits à pépins 0.3 " I raisins 0.3 " I céréales 0.05 " I choux 0.05 " I pommes de terre 0.05 Tepraloxydim H fèves de soja 3 " H choux à feuilles 1 " H graines de colza 1 " H carottes 0.5 " H choux 0.5 sauf choux à feuilles " H haricots 0.5 " H panais 0.5 " H pois frais, non écossés 0.5 " H pommes de terre 0.5 " H scorsonères (salsifis 0.5 noirs) " H topinambours 0.5 " H céleri en branches 0.2 " H céleris-raves 0.2 " H légumes-bulbes 0.2 " H poireaux 0.2 " H asperges 0.1 " H betteraves sucrières 0.1 " H pois frais, écossés 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Terbacil H asperges 0.02 " H baies 0.02 " H fruits à noyau 0.02 " H fruits à pépins 0.02 Terbufos I betteraves sucrières 0.05 O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos " I maïs 0.05 " " I préparations à base de 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos " I préparations pour 0.003 " nourrissons et préparations de suite Terbuthylazine H céréales 0.1 sauf maïs " H fruits à pépins 0.1 " H haricots fourragers 0.1 (féveroles) " H pommes de terre 0.1 " H raisins 0.1 " H maïs 0.05 Terbutryne H céréales 0.05 " H haricots fourragers 0.05 (féveroles) " H pommes de terre 0.05 Tetrachlorvinphos I baies 1 sauf raisins " I fruits à noyau 1 " I fruits à pépins 1 " I raisins 0.5 " I choux 0.05 " I lait 0.03 Tetradifon A baies 3 " A fruits à noyau 3 " A fruits à pépins 3 " A concombres 0.2 Tétraméthrine I/V denrées non spécifiées 0.2 " I lait 0.02

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Thiabendazole F/V avocats 15 " F/V ignames 15 " F/V manioc 15 " F/V patates douces 15 " F/V pommes de terre 15 sauf pommes de terre primeurs " F/V champignons de culture 10 " F/V papayes 10 " F/V agrumes 5 " F/V bananes 5 " F/V brocolis 5 " F/V mangues 5 " F/V poires 5 " F/V pommes 5 " F/V chicorée Witloof 1 " F/V fruits à coque 0.1 " F/V thé 0.1 " F/V baies 0.05 " F/V céréales 0.05 " F/V fruits à noyau 0.05 " F/V graines oléagineuses 0.05 " F/V légumes 0.05 sauf brocolis, champignons de culture, chicorée Witloof, ignames, manioc, pommes de terre " F/V légumineuses séchées 0.05 Thiacloprid I fines herbes 3 " I salade 2 " I baies 1 sauf baies sauvages, fraises, raisins " I haricots 1 " I poivrons 1 " I aubergines 0.5 " I fraises 0.5 " I tomates 0.5 " I cucurbitacées à peau 0.3 comestible " I fruits à noyau 0.3 sauf prunes " I fruits à pépins 0.3

897

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Thiacloprid I graines de colza 0.3 " I melons 0.2 " I pastèques 0.2 " I prunes (quetsches 0.1 incluses) " I graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza " I thé 0.05 " I céréales 0.02 " I fruits 0.02 autres " I légumes 0.02 " " I légumineuses séchées 0.02 Thiamethoxam I agrumes 0.2 " I salade 0.2 " I fruits à pépins 0.1 " I betteraves sucrières 0.02 " I céréales 0.02 " I pommes de terre 0.02 Thifensulfuron-méthyl H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 " H thé 0.05 Thiocyclamehydrogén- I choux 0.3 somme de thiocy- oxalate clamehydrogén- oxalate et nereistoxine " I concombres 0.3 " " I légumes-feuilles 0.3 " " I poireaux 0.3 " " I tomates 0.3 " " I baies 0.02 " " I céréales 0.02 " " I fruits à noyau 0.02 " " I fruits à pépins 0.02 " " I graines de colza 0.02 " " I pommes de terre 0.02 " Thiodicarbe I cf. methomyl

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Thiophanate-methyl F raisins de cuve 3 " F abricots 2 " F aubergines 2 " F pêches (y compris les 2 nectarines et hybrides similaires) " F tomates 2 " F choux de Bruxelles 1 " F gombos 1 " F papayes 1 " F fruits à pépins 0.5 " F avoine 0.3 " F cerises 0.3 " F cucurbitacées à peau 0.3 non comestible " F fèves de soja 0.3 " F orge 0.3 " F prunes (quetsches 0.3 incluses) " F fruits à coque 0.2 " F fruits 0.1 autres " F graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja " F légumes 0.1 autres " F légumineuses séchées 0.1 " F blé 0.05 " F seigle 0.05 " F triticale 0.05 Thirame F fraises 10 " F poires 5 " F pommes 5 " F abricots 3 " F cerises 3 " F pêches (y compris les 3 nectarines et hybrides similaires) " F raisins de cuve 3 " F chicorée 2 " F laitues pommées 2 " F prunes (quetsches 2 incluses) " F thé 0.2

899

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Thirame F céréales 0.1 " F fruits 0.1 autres " F graines oléagineuses 0.1 " F légumes 0.1 autres " F légumineuses séchées 0.1 " F cf. dithiocarbamates Tolylfluanide F baies 5 sauf fraises " F fraises 3 " F cerises 2 " F concombres 2 " F fruits à pépins 2 " F tomates 2 " F salade 1 " F vin 1 N,N-diméthyl-N’-p- tolylsulfamide (DMST) inclus Topramezon H maïs 0.01 Tralkoxydime H céréales 0.02 Triadiméfone F cf. triadimenol Triadimenol F ananas 3 somme du triadime- fone et triadimenol " F raisins 2 " " F airelles rouges 1 " " F artichauts 1 " " F groseilles (rouges, 1 " blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 1 " " F myrtilles 1 " " F oignons de printemps 1 " " F fraises 0.5 " " F oignons 0.5 sauf oignons de printemps; somme du triadimefone et triadimenol " F poivrons 0.5 somme du triadime- fone et triadimenol " F vin 0.5 " " F tomates 0.3 " " F avoine 0.2 " " F bananes 0.2 " " F blé 0.2 "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Triadimenol F fruits à coque 0.2 somme du triadime- fone et triadimenol " F graines oléagineuses 0.2 " " F orge 0.2 " " F pommes 0.2 " " F seigle 0.2 " " F thé 0.2 " " F triticale 0.2 " " F céréales 0.1 autres; somme du triadimefone et triadimenol " F fruits 0.1 " " F légumes 0.1 " " F légumineuses séchées 0.1 somme du triadime- fone et triadimenol Triasulfuron H thé 0.1 " H céréales 0.05 " H fruits 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H légumes 0.05 " H légumineuses séchées 0.05 Triazamate I choux pommés 0.5 acide libre inclus " I pois 0.1 " " I betteraves sucrières 0.05 " " I fruits à pépins 0.05 " " I graines de tournesol 0.05 " Triazophos I céréales 0.02 " I thé 0.02 " I fruits 0.01 " I graines oléagineuses 0.01 " I légumes 0.01 " I légumineuses séchées 0.01 Triazoxide F/B céréales 0.02 sauf maïs Tribenuron-methyl H thé 0.02 " H céréales 0.01 " H fruits 0.01 " H graines oléagineuses 0.01 " H légumes 0.01 " H légumineuses séchées 0.01

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Trichlorfon I fruits 0.5 " I légumes 0.5 sauf pommes de terre " I céréales 0.1 " I betteraves sucrières 0.05 " I lait 0.05 Tridémorphe F thé 20 " F avoine 0.2 " F orge 0.2 " F fruits à coque 0.1 " F graines oléagineuses 0.1 " F céréales 0.05 autres " F fruits 0.05 sauf fruits à coque " F légumes 0.05 " F légumineuses séchées 0.05 Trifloxystrobine F raisins 5 " F baies 2 sauf fraises, gro- seilles, groseilles à maquereau, raisins " F salade 2 " F abricots 1 " F cerises 1 " F groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 1 " F papayes 1 " F pêches (y compris les 1 nectarines et hybrides similaires) " F céleri en branches 0.5 " F choux 0.5 " F fraises 0.5 " F fruits à noyau 0.5 autres " F fruits à pépins 0.5 " F haricots frais, non 0.5 écossés " F poireaux 0.5 " F tomates 0.5 " F agrumes 0.3 " F melons 0.3

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Trifloxystrobine F orge 0.3 " F vin 0.3 " F cucurbitacées 0.2 sauf melons " F prunes (quetsches 0.2 incluses) " F carottes 0.1 " F céleris-raves 0.1 " F chicorée Witloof 0.1 " F bananes 0.05 " F blé 0.05 " F graines oléagineuses 0.05 " F seigle 0.05 " F thé 0.05 " F triticale 0.05 " F betteraves rouges 0.02 " F betteraves sucrières 0.02 " F oignons 0.02 Triflumizole F raisins 0.1 " F fruits à noyau 0.05 " F fruits à pépins 0.05 Triflumuron I lait 0.01 " I oeufs 0.01 " I viande 0.01 Trifluraline H céréales 0.05 " H choux 0.05 " H graines oléagineuses 0.05 " H pois 0.05 " H tomates 0.05 Triflusulfuron H chicorée Witloof 0.02 " H betteraves sucrières 0.01 Triforine F fruits à noyau 2 sauf prunes " F fruits à pépins 2 " F groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) " F groseilles à maquereau 2 " F prunes (quetsches 1 incluses) " F concombres 0.5 " F cornichons 0.5

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Triforine F courgettes 0.5 " F scorsonères (salsifis 0.3 noirs) " F céréales 0.1 " F thé 0.1 " F tomates 0.1 " F fruits 0.05 autres " F graines oléagineuses 0.05 " F légumes 0.05 autres " F légumineuses séchées 0.05 Triméthylsulfonium, H champignons sauvages 20 résultant de cation l’utilisation de glyphosate " H avoine 10 " " H fèves de soja 10 " " H orge 10 " " H blé 5 " " H seigle 5 " " H triticale 5 " " H mandarines 0.5 " " H oranges 0.5 " " H céréales 0.05 autres; résultant de l’utilisation de glyphosate " H fruits 0.05 sauf mandarines, oranges; résultant de l’utilisation de glyphosate " H graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja; résultant de l’utili- sation de glypho- sate " H légumes 0.05 sauf champignons sauvages; résultant de l’utilisation de glyphosate " H légumineuses séchées 0.05 résultant de l’utilisation de glyphosate Trinexapac-éthyl R céréales 0.2 Triticonazole F graines oléagineuses 0.02 " F thé 0.02 " F céréales 0.01

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Triticonazole F fruits 0.01 " F légumes 0.01 " F légumineuses séchées 0.01 Vamidothion I fruits à pépins 0.5 sulfoxyde inclus " I fruits 0.05 sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus " I légumes 0.05 sulfoxyde inclus Vinclozoline F groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) " F kiwis 10 " F baies 5 sauf airelles rouges, baies sauvages, gro- seilles, groseilles à maquereau, myrtilles " F salade 5 sauf chicorée Witloof " F aubergines 3 " F poivrons 3 " F abricots 2 " F chicorée Witloof 2 " F choux chinois 2 " F haricots frais, non 2 écossés " F pois frais, non écossés 2 " F prunes (quetsches 2 incluses) " F ail 1 " F cucurbitacées 1 " F fruits à pépins 1 " F graines de colza 1 " F oignons 1 " F vin 1 " F carottes 0.5 " F cerises 0.5 " F haricots frais, écossés 0.5 " F haricots séchés 0.5 " F pois séchés 0.5 " F pois frais, écossés 0.3 " F thé 0.1 " F céréales 0.05

905

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Vinclozoline F fruits 0.05 autres " F graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza " F légumes 0.05 autres " F légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois Zinèbe F cf. dithiocarbamates Zirame F cerises 5 " F prunes (quetsches 2 incluses) " F poires 1 " F thé 0.2 " F céréales 0.1 " F fruits 0.1 autres " F graines oléagineuses 0.1 " F légumes 0.1 autres " F légumineuses séchées 0.1 " F cf. dithiocarbamates Zoxamid F raisins 5 " F tomates 0.5 " F vin 0.5 RH 150’721 (3- amino-3-méthyl-2- oxopentyl-3,5- dichloro-p-toluate) inclus " F graines oléagineuses 0.05 " F thé 0.05 " F céréales 0.02 " F fruits 0.02 sauf raisins " F légumes 0.02 sauf tomates " F légumineuses séchées 0.02

906

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

2 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications

2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (pous- sière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.

2.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit. 2.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés. 2.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Aluminium articles de boulangerie 15 ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure) " bière 2 " bière sans alcool 2 " eau potable 0.2 Antimoine eau potable 0.005 Argent eau potable 0.1 Arsenic algue brune Sargassum 35 exprimé sur la matière fusiforme (Hizikia sèche fusiformis) " collagène 1 " gélatine 1 " sel comestible 1 " cidre sans alcool 0.2 " jus de fruits, jus de 0.2 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 0.2 alcool " vin 0.2

907

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Arsenic boissons sans alcool 0.1 autres " graisses et huiles 0.1 comestibles " margarines 0.1 " minarines 0.1 " eau potable 0.05 Bore vin 80 calculé en acide borique Cadmium champignons de culture 5 autres; exprimé sur la matière sèche " macroalgues 3 exprimé sur la matière comestibles sèche " graines oléagineuses 1.5 autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l’obtention d’huiles comestibles " mollusques 1 " rognons de bovins 1 " rognons de mouton 1 " rognons de porc 1 " rognons de volaille 1 " champignons de Paris, 0.5 exprimé sur la matière de culture sèche " collagène 0.5 " crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinuri- dae et chair brune de crabe " foie de bovins 0.5 " foie de mouton 0.5 " foie de porc 0.5 " foie de volaille 0.5 " gélatine 0.5 " microalgues 0.5 exprimé sur la matière sèche " sel comestible 0.5 " germes de blé 0.4 " son de blé 0.4 " poissons: Xiphias 0.3 gladius " arachides 0.2 sauf les arachides utilisées pour l’obtention d’huiles comestibles; sans les téguments " blé 0.2 en grains " céleris-raves 0.2

908

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cadmium fèves de soja 0.2 " fines herbes 0.2 " germes de céréales 0.2 autres " légumes-feuilles 0.2 " riz 0.2 en grains " son 0.2 autres " viande musculaire de 0.2 cheval " céréales 0.1 autres; en grains " légumes à tiges 0.1 " légumes-racines, 0.1 autres légumes-bulbes, légumes-tubercules " poissons: Anguilla 0.1 anguilla " poissons: Chelon labro- 0.1 sus (Mugil labrosus) " poissons: Dicologo- 0.1 glossa cuneata " poissons: Diplodus 0.1 vulgaris " poissons: Engraulis 0.1 spp. " poissons: Euthynnus 0.1 spp. " poissons: Katsuwonus 0.1 pelamis " poissons: Luvarus 0.1 imperialis " poissons: Sarda sarda 0.1 " poissons: Sardina 0.1 pilchardus " poissons: Sardinops 0.1 spp. " poissons: Thunnus spp. 0.1 " poissons: Trachurus 0.1 spp. " pommes de terre 0.1 pelées " fruits 0.05 sauf les pignons de pin " légumes 0.05 autres " poissons 0.05 " " viande musculaire de 0.05 bovin

909

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cadmium viande musculaire de 0.05 mouton " viande musculaire de 0.05 porc " viande musculaire de 0.05 volaille " cidre sans alcool 0.03 " jus de fruits, jus de 0.03 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 0.03 alcool " vinaigre de fermenta- 0.02 tion et acide acétique comestible " boissons sans alcool 0.01 autres " vin 0.01 " eau potable 0.005 Chrome collagène 10 " gélatine 10 Chrome (VI) eau potable 0.02 Cobalt bière 0.2 " bière sans alcool 0.2 Cuivre collagène 30 " gélatine 30 " boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l " bourru 5 " cidre sans alcool 5 " jus de fruits, jus de 5 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 5 alcool " boissons sans alcool 2 autres " sel comestible 2 " eau potable 1.5 " vin 1 " bière 0.2 " bière sans alcool 0.2 " graisses et huiles 0.1 comestibles

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cuivre margarines 0.1 " minarines 0.1 Etain champignons 200 en boîtes de conserve qui comestibles cèdent de l’étain " fruits 200 " " légumes 200 " " bière sans alcool 100 " " boissons alcooliques 100 " " boissons sans alcool 100 autres; en boîtes de con- serve qui cèdent de l’étain " cidre sans alcool 100 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain " jus de fruits, jus de 100 " fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 100 " alcool " boissons sans alcool 50 autres " cidre sans alcool 50 " " jus de fruits, jus de 50 " fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " préparations à base de 50 en boîtes de conserve qui céréales et autres cèdent de l’étain; exprimé aliments pour bébés sur la préparation telle que consommée " préparations pour 50 " nourrissons et préparations de suite " vermouth et bitter sans 50 autres alcool " bière 0.1 " " bière sans alcool 0.1 " Fer boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l " eau potable 0.3 total Manganèse eau potable 0.05 n’est pas applicable aux eaux minérales Mercure poissons: Acipenser 1 spp. " poissons: Anarhichas 1 lupus " poissons: Anguilla 1 anguilla

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Mercure poissons: Aphanopus 1 carbo " poissons: Centroscym- 1 nus coelolepis " poissons: Coryphaeno- 1 ides rupestris " poissons: Esox lucius 1 " poissons: Euthynnus 1 spp. " poissons: Gempylus 1 serpens " poissons: Hippoglossus 1 hippoglossus " poissons: Hoplostethus 1 spp. " poissons: Istiophorus 1 platypterus " poissons: Katsuwonus 1 pelamis " poissons: Lepidocy- 1 bium flavobrunneum " poissons: Lepidopus 1 caudatus " poissons: Lepidorhom- 1 bus spp. " poissons: Lophius spp. 1 " poissons: Makaira spp. 1 " poissons: Mullus spp. 1 " poissons: Orcynopsis 1 unicolor " poissons: Pagellus spp. 1 " poissons: Raja spp. 1 " poissons: requins 1 (toutes espèces) " poissons: Ruvettus 1 pretiosus " poissons: Sarda sarda 1 " poissons: Sebastes 1 marinus " poissons: Sebastes 1 mentella " poissons: Sebastes 1 viviparus " poissons: Thunnus spp. 1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Mercure poissons: Trisopterus 1 minutus " poissons: Xiphias 1 gladius " champignons de culture 0.5 exprimé sur la matière sèche " crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinuri- dae et chair brune de crabe " mollusques 0.5 " poissons 0.5 autres " collagène 0.15 " gélatine 0.15 " sel comestible 0.1 " cidre sans alcool 0.01 " jus de fruits, jus de 0.01 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 0.01 alcool " boissons sans alcool 0.005 autres " eau potable 0.001 Nickel graisse comestible 0.2 catalysateur d’hydrogénation " margarines 0.2 " " minarines 0.2 " " bière 0.1 " bière sans alcool 0.1 Plomb oreilles de Judas 10 champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche " collagène 5 " gélatine 5 " sel comestible 2 " mollusques bivalves 1.5 " mollusques 1 autres " Tréhalose 1 " champignons de culture 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée " crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinuri- dae et chair brune de crabe " fines herbes 0.5

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Plomb fruits 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée " légumes 0.5 " " viande de boeuf 0.5 autres " viande de mouton 0.5 " " viande de porc 0.5 " " viande de volaille 0.5 " " champignons de culture 0.3 " " choux 0.3 " légumes-feuilles 0.3 autres " poissons 0.3 " baies 0.2 " céréales 0.2 en grains " cidre sans alcool 0.2 " légumineuses 0.2 " vermouth et bitter sans 0.2 alcool " vin 0.2 valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu’en 1997 " vinaigre de fermenta- 0.2 tion et acide acétique comestible " fruits 0.1 autres " graisses et huiles 0.1 comestibles " légumes 0.1 autres " margarines 0.1 " minarines 0.1 " pommes de terre 0.1 pelées " viande musculaire de 0.1 bovin " viande musculaire de 0.1 mouton " viande musculaire de 0.1 porc " viande musculaire de 0.1 volaille " boissons sans alcool 0.05 autres " lait 0.02

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5

Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Plomb préparations pour 0.02 exprimé sur la préparation nourrissons et telle que consommée préparations de suite " eau potable 0.01 eau du robinet après l’avoir laissé couler pendant

5 minutes

Sélénium eau potable 0.01 Sodium vin 60 sodium excédentaire, non lié au chlorure Thallium baies 0.1 " fruits à noyau 0.1 " fruits à pépins 0.1 " légumes 0.1 Zinc collagène 50 " gélatine 50 " boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l " cidre sans alcool 5 " eau potable 5 " jus de fruits, jus de 5 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 5 alcool " vin 5 " boissons sans alcool 2 autres

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

3 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) des substances pharmacologiquement actives d’application nutritive ou thérapeutique ainsi que des désinfectants pour trayons Explications 3.1 Les concentrations maximales sont fixées pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, à l’exception de celles qui sont con- sommées en l’état, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.

3.2 Lorsque seul le terme viande est mentionné dans la liste, les concentrations

maximales sont valables pour toutes les parties du corps animal. Domaine d’application: Aa = antiallergiques Am = antimycotiques An = analeptiques Ap = antiparasitiques/ anthelmintiques Bb = bêta-bloquants C = chimiothérapeutiques Ex = expectorants, anti-asthmatiques Ho = hormones et régulateurs du cycle K = coccidiostatiques Tr = tranquillisants/analgésiques Z = désinfectants pour trayons narcotiques/antipyrétiques D = divers

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Acide oxolinique C lait 0.01 " C oeufs 0.01 " C viande 0.01 Acide tolfénamique Tr foie 0.4 " Tr rognons 0.1 " Tr lait 0.05 " Tr viande musculaire 0.05 Albendazole Ap foie 1 somme d’albenda- zole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’alben- dazole 2-amino- sulfone, mesurés comme albendazole " Ap oeufs 0.5 " " Ap rognons 0.5 " " Ap lait 0.1 "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Albendazole Ap tissu adipeux animal 0.1 somme d’albenda- zole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’alben- dazole 2-amino- sulfone, mesurés comme albendazole " Ap viande musculaire 0.1 " Altrenogest Ho graisse de cheval 0.001 résidu marqueur: Altrenogest " Ho graisses de porcs 0.001 " " Ho peau de porc 0.001 " " Ho foie de cheval 0.0009 " " Ho foie de porc 0.0004 " Amitraze Ap foie 0.2 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-diméthylaniline " Ap miel 0.2 " " Ap rognons 0.2 " " Ap viande musculaire 0.05 " " Ap lait 0.01 " Amoxicilline C viande 0.05 " C oeufs 0.01 " C lait 0.004 Ampicilline C viande 0.05 " C lait 0.004 Apramycine C rognons 20 " C foie 10 " C viande musculaire 1 Avermectine B1a Ap foie 0.02 " Ap tissu adipeux animal 0.01 Azapérone Tr viande 0.1 somme d’azapérone et azapérol Baquiloprime C foie 0.2 tous métabolites incl. " C rognons 0.2 " " C viande musculaire 0.02 " Benzylpénicilline C viande 0.05 " C lait 0.004 Bromopropylate Ap miel 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Bromure de Tr lait 0.1 butylscopolamine " Tr viande 0.1 Carazolol Bb foie 0.01 " Bb rognons 0.01 " Bb viande musculaire 0.005 " Bb lait 0.001 Carprofène Tr foie 1 pas pour les vaches laitières " Tr rognons 1 " " Tr tissu adipeux animal 1 " " Tr viande musculaire 0.5 " Céfacétrile C lait 0.125 Céfapirine C rognons 0.1 somme de céfapi- rine et céfapirine désacétylée " C foie 0.05 " " C tissu adipeux animal 0.05 " " C viande musculaire 0.05 " " C lait 0.01 " Céfopérazone C lait 0.05 voir Annexe 2, liste b OMéDV pour tissues; résidue marqueur: céfopérazone Cefquinome C rognons 0.2 " C foie 0.1 " C peau de porc 0.05 " C tissu adipeux animal 0.05 " C viande musculaire 0.05 " C lait 0.02 Ceftiofur C rognons 6 somme de tous les résidus contenant la structure béta- lactame exprimés comme desfuroylceftiofur " C foie 2 " " C tissu adipeux animal 2 " " C viande musculaire 1 " " C lait 0.1 " Chloramphénicole C lait 0.001 " C oeufs 0.001

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Chloramphénicole C viande 0.001 Clenbutérol Ex foie 0.0005 " Ex rognons 0.0005 " Ex viande musculaire 0.0001 " Ex lait 0.00005 Clopidol K viande 5 Clorsulon Ap rognons 0.2 " Ap foie 0.1 " Ap viande musculaire 0.035 Closantel Ap rognons 3 " Ap tissu adipeux animal 3 " Ap foie 1 " Ap viande musculaire 1 Cloxacilline C viande 0.3 " C lait 0.03 Colistine C oeufs 0.3 " C rognons 0.2 " C foie 0.15 " C viande musculaire 0.15 " C lait 0.05 Coumaphos Ap miel 0.05 Cymiazole Ap miel 0.5 Cyperméthrine Ap peau 0.2 somme des isomères " Ap tissu adipeux animal 0.2 " " Ap oeufs 0.05 " " Ap foie 0.02 " " Ap lait 0.02 " " Ap rognons 0.02 " " Ap viande musculaire 0.02 " Danofloxacine C foie 0.4 " C rognons 0.4 " C viande musculaire 0.2 " C peau 0.1 " C tissu adipeux animal 0.1 " C lait 0.03 Decoquinate C viande 0.5 Detomidine Tr foie 0.005 " Tr viande musculaire 0.001

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Detomidine Tr lait 0.0005 Dexaméthasone Tr foie 0.002 " Tr rognons 0.00075 " Tr viande musculaire 0.00075 " Tr lait 0.0003 Diazinon Ap viande 0.2 " Ap lait 0.01 Dibromhexaminol Ex foie de cheval 2 " Ex viande musculaire de 0.5 cheval Dibromobenzophénone Ap miel 0.1 Diclazuril K foie 0.5 " K viande 0.1 Dicloxacilline C viande 0.3 " C lait 0.03 Difloxacine C foie de volaille 1.9 " C rognons de volaille 0.6 " C peau de volaille 0.4 " C tissu adipeux de 0.4 volaille " C viande musculaire de 0.3 volaille Dimétridazole C viande 0.01 Doramectine Ap tissu adipeux animal 0.1 " Ap foie 0.05 " Ap rognons 0.03 " Ap viande musculaire 0.02 Enrofloxacine C rognons 0.3 somme d’enrofloxa- cine et ciprofloxa- cine " C foie 0.2 " " C lait 0.1 " " C peau 0.1 " " C tissu adipeux animal 0.1 " " C viande musculaire 0.1 " " C oeufs 0.03 " Eprinomectine B1a Ap foie 1.5 résidu marqueur pour eprinomectine " Ap rognons 0.3 " " Ap tissu adipeux animal 0.25 " " Ap viande musculaire 0.05 "

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Eprinomectine B1a Ap lait 0.02 résidu marqueur pour eprinomectine Erythromycine C viande 0.4 " C oeufs 0.2 " C lait 0.04 Fébantel Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone " Ap oeufs 0.5 " " Ap rognons 0.05 " " Ap tissu adipeux animal 0.05 " " Ap viande musculaire 0.05 " " Ap lait 0.01 " Fenbendazole Ap foie 0.5 " " Ap oeufs 0.5 " " Ap rognons 0.05 " " Ap tissu adipeux animal 0.05 " " Ap viande musculaire 0.05 " " Ap lait 0.01 " Florfénicol C foie 3 somme de florfénicol et de ses métabolites, déterminée comme florfénicolamine " C rognons 0.3 " " C viande musculaire 0.2 " Flubendazole Ap oeufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine " Ap viande 0.1 " " Ap lait 0.01 " Fluméquine C rognons de bovins 1.5 " C rognons de chèvre 1.5 " C rognons de mouton 1.5 " C rognons de porc 1.5 " C rognons de volaille 1 " C foie de volaille 0.8 " C viande musculaire des 0.6 peau et viande salmonidés (avec peau) musculaire dans des proportions naturelles

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Fluméquine C foie de bovins 0.5 " C foie de chèvre 0.5 " C foie de mouton 0.5 " C foie de porc 0.5 " C viande musculaire de 0.4 volaille " C viande musculaire de 0.2 bovin " C viande musculaire de 0.2 chèvre " C viande musculaire de 0.2 mouton " C viande musculaire de 0.2 porc " C lait 0.05 " C lait de brebis 0.05 " C lait de chèvre 0.05 Fluméthrine Ap tissu adipeux animal 0.15 somme des isomères trans-Z " Ap lait 0.03 " " Ap foie 0.02 " " Ap rognons 0.01 " " Ap viande musculaire 0.01 " " Ap miel 0.005 " Fluvalinate Ap miel 0.05 Furaltadone C viande 0.001 somme de la fural- tadone et des méta- bolites présentant une structure 5- nitrofurane intacte ainsi que 3-amino- morpholinométhyl- 2-oxazolidinone (AMOZ), calculé en furaltadone Furazolidone C viande 0.001 somme de la fura- zolidone et des métabolites présentant une structure 5-nitro- furane intacte ainsi que 3-amino-2- oxazolidinone (AOZ), calculé en furazolidone

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Gentamicine C rognons 1.0 " C foie 0.2 " C lait 0.1 " C viande musculaire 0.1 Halofuginone K foie 0.03 " K rognons 0.03 " K tissu adipeux animal 0.025 " K viande musculaire 0.01 Iode Z lait 0.5 Ivermectine Ap foie 0.1 métabolite-H2B1a " Ap viande musculaire 0.02 " Kanamycine C rognons 2.5 résidu marqueur: Kanamycine A " C foie 0.6 " " C lait 0.15 " " C tissu adipeux animal 0.1 Peau et graisse dans des proportions naturelles pour les porcs et les volail- les; résidu mar- queur: Kanamycine A " C viande musculaire 0.1 résidu marqueur: Kanamycine A Kétamine Tr lait 0.01 tous métabolites incl. " Tr viande 0.01 " Lambda-Cyhalothrine Ap viande 0.5 " Ap lait 0.05 Lasalocide K foie de volaille 0.1 résidu marqueur: Lasalocid A " K peau de volaille 0.1 " " K tissu adipeux de 0.1 " volaille " K rognons de volaille 0.05 " " K viande musculaire de 0.02 " volaille Lévamisole Ap oeufs 1 " Ap foie 0.1 " Ap lait 0.01 " Ap rognons 0.01 " Ap tissu adipeux animal 0.01

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1 2 3 4 5 6

Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Lévamisole Ap viande musculaire 0.01 Lincomycine C rognons 1.5 " C foie 0.5 " C lait 0.15 " C viande musculaire 0.1 " C oeufs 0.05 " C peau 0.05 " C tissu adipeux animal 0.05 Maduramicine- K viande de volaille 0.025 ammonium Marbofloxacine C foie 0.15 " C rognons 0.15 " C viande musculaire 0.15 " C lait 0.075 " C peau de porc 0.05 " C tissu adipeux animal 0.05 Mebendazole Ap foie 1 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine " Ap oeufs 0.5 " " Ap viande musculaire 0.1 " " Ap lait 0.01 " Melengestrol, acétate Ho viande musculaire de 0.002 de bovin Meloxicame Tr foie 0.065 " Tr rognons 0.065 " Tr viande musculaire 0.02 " Tr lait 0.015 Metamizol Tr viande 0.1 résidu marqueur: 4- méthylaminoanti- pyrine " Tr lait 0.05 " Morantel Ap foie 0.8 " Ap rognons 0.2 " Ap lait 0.1 " Ap peau de porc 0.1 " Ap tissu adipeux animal 0.1 " Ap viande musculaire 0.1 Moxidectine Ap tissu adipeux animal 0.5 " Ap foie 0.1 " Ap rognons 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Moxidectine Ap viande musculaire 0.05 " Ap lait 0.04 Nafcilline C viande 0.3 " C lait 0.03 Narasin K viande de volaille 0.05 poulet d’engraissement Néomycine C rognons 5.0 " C lait 1.5 " C foie 0.5 " C oeufs 0.5 " C tissu adipeux animal 0.5 " C viande musculaire 0.5 Nétobimine Ap oeufs 0.5 métabolites sulfoxydés incl. " Ap viande 0.1 " " Ap lait 0.01 " Nitrofurantoïne C viande 0.001 somme de la nitro- furantoïne et des métabolites présen- tant une structure 5- nitrofurane intacte ainsi que 1-amino- hydantoïne (AHD), calculé en nitro- furantoïne Nitrofurazone C viande 0.001 somme de la nitro- furazone et des métabolites présen- tant une structure 5- nitrofurane intacte ainsi que semicar- bazide (SEM), calculé en nitro- furazone Nonoxynol-15 Z lait 2 Oxacilline C viande 0.3 " C lait 0.03 Oxfendazole Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone " Ap oeufs 0.5 " " Ap rognons 0.05 " " Ap tissu adipeux animal 0.05 "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Oxfendazole Ap viande musculaire 0.05 " " Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Oxibendazole Ap oeufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine " Ap viande 0.1 " " Ap lait 0.01 " Perméthrine Ap peau 0.5 somme des isomères " Ap tissu adipeux animal 0.5 " " Ap viande musculaire 0.1 " " Ap foie 0.05 " " Ap lait 0.05 " " Ap oeufs 0.05 " " Ap rognons 0.05 " Phoxime Ap lait 0.2 exprimé sur la matière grasse " Ap viande 0.2 " Piperazine Ap foie 2 " Ap oeufs 2 " Ap rognons 1 " Ap viande musculaire 0.4 Propetamphos Ap oeufs 0.05 " Ap viande 0.05 " Ap lait 0.005 Sarafloxacine C foie de volaille 0.1 " C viande musculaire des 0.03 peau et viande salmonidés (avec peau) musculaire dans des proportions naturelles " C peau de volaille 0.01 " C tissu adipeux de 0.01 volaille " C viande musculaire de 0.01 volaille Spectinomycine C rognons 5 " C foie 2 " C peau 0.5 " C tissu adipeux animal 0.5

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Spectinomycine C viande musculaire 0.3 " C lait 0.2 Spiramycine C foie 0.6 somme de spiramycine et néospiramycine " C rognons 0.3 " " C tissu adipeux animal 0.3 " " C lait 0.2 " " C viande musculaire 0.2 " Streptomycine C rognons 1.0 " C foie 0.5 " C viande musculaire 0.5 " C lait 0.2 " C miel 0.02 Sulfamidés C lait 0.1 somme des sub- stances d’origine " C oeufs 0.1 " " C viande 0.1 " " C miel 0.05 la somme des rési- dus provenant de toutes les substan- ces du groupe des sulfamidés ne doit pas dépasser 0.05 mg/kg Tétracyclines C rognons 0.6 " C foie 0.3 " C oeufs 0.2 " C lait 0.1 " C viande musculaire 0.1 " C miel 0.02 la somme des rési- dus provenant de toutes les substan- ces du groupe des tétracyclines ne doit pas dépasser 0.02 mg/kg Thiabendazole Ap oeufs 0.5 somme de thiaben- dazole et de 5-hy- droxythiabendazole " Ap lait 0.1 " " Ap viande 0.1 " Thiamphénicol C lait 0.05 " C viande 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Thymol Ap miel 0.8 Tiamuline C foie 1 somme des métabo- lites pouvant être hydrolysés en 8- alpha-hydroxymuti- line " C oeufs 1 résidu marqueur: tiamuline " C viande musculaire 0.1 somme des méta- bolites pouvant être hydrolysés en 8- alpha-hydroxy- mutiline Tilmicosine C foie 1 " C rognons 1 " C tissu adipeux animal 0.05 " C viande musculaire 0.05 Toltrazuril K foie 0.6 dosé comme toltrazurilsulfone " K rognons 0.4 " " K peau 0.2 " " K tissu adipeux animal 0.2 " " K viande musculaire 0.1 " Trenbolone, beta- Ho viande musculaire de 0.002 bovin Trichlorfon Ap viande 0.1 " Ap lait 0.05 Triclabendazole Ap oeufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des sub- stances d’origine " Ap viande 0.1 " " Ap lait 0.01 " Triméthoprime C lait 0.05 " C viande 0.05 Tulathromycine C foie 3 pas pour les vaches laitières " C rognons 3 " " C viande musculaire 0.1 " Tylosin C oeufs 0.2 résidu marqueur: tylosine A " C viande 0.1 " " C lait 0.05 "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg

Valnémuline C foie 0.5 " C rognons 0.1 " C viande musculaire 0.05 Vedaprofen Tr rognons de cheval 1 " Tr foie de cheval 0.1 " Tr viande musculaire de 0.05 cheval Vert de malachite C poissons 0.01 résidu marqueur, leucobase du vert de malachite Xylazine Tr lait 0.01 " Tr viande 0.01 Zéranol Ho viande musculaire de 0.002 bovin

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

4 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour d’autres substances étrangères ou composants Explications

4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la

liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentra- tions maximales se rapportent aux denrées reconstituées.

4.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit. 4.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés. 4.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.

4.5 Si un renvoi à ce chiffre des commentaires figure dans la colonne des remar-

ques, alors les restrictions suivantes s’appliquent à la substance dans l’ali- ment prêt à la consommation: – Provenant des arômes et d’autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes. – Ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes. – Peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d’une adjonction d’arômes préparés à partir de matières de base naturelles.

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

ABVT (azote basique produits de la pêche 350 Les produits de la pêche volatil totale) des espèces de la non transformés famille des Gadidae appartenant aux catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine lorsque l’évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA. " produits de la pêche 350 " des espèces de la famille des Merluciidae " produits de la pêche 350 " des Salmo salar " produits de la pêche 300 Sauf Hippoglossus spp. Les des espèces de la produits de la pêche non famille des transformés appartenant aux Pleuronectidae catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine lorsque l’évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

ABVT (azote basique produits de la pêche 250 Les produits de la pêche volatil totale) des Helicolenus non transformés dactylopterus appartenant aux catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine lorsque l’évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA. " produits de la pêche 250 " des Sebastes spp. " produits de la pêche 250 " des Sebastichthys capensis Acétate de méthyle café 20 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " thé 20 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " mélasse 1 sucre de mélasse Acide agarique boissons alcooliques 100 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " denrées alimentaires 100 " contenant des champignons " toutes denrées 20 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Acide érucique graisses et huiles 50000 exprimé sur la teneur totale comestibles en acides gras " margarines 50000 " " minarines 50000 " Acide eau potable 0.005 0.2 éthylènediamine- tétracétique (EDTA)

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003 0.2 Agents tensio-actifs eau potable 0.1 total Alcools supérieurs boissons spiritueuses 5000 somme sans propanol en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Aloïne boissons alcooliques 50 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Ammonium eau potable 0.5 eau potable de type réduit; calculé en NH4+ " " 0.1 sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, beta- assaisonnements 1 provenant d’arômes selon destinés aux «snack les précisions sous foods» chiffre 4.5 " boissons alcooliques 1 " " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Benzène eau potable 0.001 Benzo[a]pyrène thé 0.15 fumé; exprimé sur la matière sèche " champignons 0.05 séchés; exprimé sur la comestibles matière sèche " levure sèche 0.05 exprimé sur la matière sèche " plantes à infusion 0.05 " " thé 0.05 sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche " produits à base de 0.005 fumés poisson " graisses et huiles 0.002 à l'exclusion du beurre de comestibles cacao " margarines 0.002 " minarines 0.002 " aliments diététiques 0.001 destinés à des fins médicales spéciales pour nourissons et enfants en bas âge " préparations à base de 0.001 céréales et autres aliments pour bébés

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Benzo[a]pyrène préparations pour 0.001 nourrissons et préparations de suite " baies 0.001 provenant de l’environne- ment " céréales 0.001 " " fromage 0.001 fumé " fruits à noyau 0.001 provenant de l’environne- ment " fruits à pépins 0.001 " " légumes 0.001 " " préparation et produits 0.001 fumés à base de viande " produits céréaliers 0.001 provenant de l’environne- ment " toutes denrées 0.00003 denrées alimentaires alimentaires consommées en l’état; dues à l’utilisation des arômes Berbérine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Biphényles polychlorés foie de poisson 3 " oeufs de poisson 3 " viande 2.5 exprimé sur la matière grasse " crustacés 1 " échinodermes 1 " mollusques 1 " poissons 1 " lait et produits laitiers 0.5 exprimé sur la matière grasse " oeufs 0.2 entiers " denrées alimentaires 0.1 végétales " préparations à base de 0.03 exprimé sur la préparation céréales et autres telle que consommée aliments pour bébés " préparations pour 0.01 " nourrissons et préparations de suite Bromate eau potable 0.01 provenant du traitement de l’eau potable

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Bromo-dichloro- eau potable 0.015 méthane Butanol-1 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Butanol-2 toutes denrées 1 " alimentaires Carbamate d’éthyle boissons spiritueuses 1 en mg/l; n’est pas applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation) Chlorate eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chloro-3-propanediol- condiments liquides 0.2 1,2 Composés polaires graisses et huiles 270000 détermination selon la comestibles à friture méthode de référence du MSDA Coumarine gomme à mâcher 50 provenant d’arômes " boissons alcooliques 10 " " confiseries au caramel 10 " " toutes denrées 2 autres; provenant d’arômes alimentaires Cyanure d’hydrogène eaux-de-vie de fruits à 100 exprimé sur l’alcool pur; noyau total en HCN en mg/l " eaux-de-vie de marc de 100 " fruits à noyau " massepain, ses 50 provenant d’arômes selon succédanés ou produits les précisions sous chiffre similaires 4.5 " nougat 50 " " fruits à noyau 5 conserves; provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " boissons alcooliques 1 1 mg/kg par % en volume d’alcool, provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " toutes denrées 1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 " eau potable 0.05

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyclohexane toutes denrées 1 provenant de l’obtention alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Dibromo-chloro- eau potable 0.1 méthane Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01 Dichloroéthane, 1,2- eau potable 0.003 Dichloroéthylène, 1,1- eau potable 0.03 Dichloroéthylène, 1,2- eau potable 0.05 Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " café 2 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " eau potable 0.02 " toutes denrées 0.02 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Dichloropropanol-2, condiments liquides 0.05 1,3- Dioxyde de chlore eau potable 0.05 Ether diéthylique toutes denrées 2 provenant de l’obtention alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Ethylméthylcétone café 20 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " thé 20 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " graisses et huiles 5 fractionnement de la comestibles matière grasse " margarines 5 " " minarines 5 "

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Ethylméthylcétone toutes denrées 1 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Fluorure eau potable 1.5 " vin 1 Graines de mauvaises céréales 1000 en grains; échantillon de herbes 1 kg Hexane produits à base de soja 30 dégraissés; évalué en fonction de la présentation du produit; solvant d’extraction " denrées alimentaires 10 exprimé sur la denrée telle contenant des produits que vendu; esolvant à base de protéines ou d’extraction de farine dégraissée " germes de céréales, 5 solvant d’extraction, dégraissés fractionnement de la matière grasse " beurre de cacao 1 " " graisses et huiles 1 " comestibles " margarines 1 " " minarines 1 " " toutes denrées 1 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Histamine sauce de poisson 500 fermentée; exprimé sur un teneur d’azote de 20g/L " Les produits de la 200 les poissons mis sur le pêche, qui ont subi un marché pendant la durée de traitement de matura- conservation. Plan de pré- tion enzymatique dans lèvement d’échantillon : la saumure et qui sont l’échantillon comprend issus d’espèces de 9 unités. Exigences: la poissons présentant une valeur moyenne mesurée teneur élevée en histi- est ≤ 200 mg/kg et aucune dine. Notamment les valeur mesurée ne dépasse espèces des familles : 400 mg/kg et au maximum Scombridae, Clupei- 2 des 9 valeurs se situent dae, Engraulidae, entre 200 et 400 mg/kg. Coryfenidae, Détermination selon la Pomatomidae et méthode de référence du Scombraesosidae. MSDA.

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Histamine Les produits de la 100 Les produits mis sur le pêche appartenant aux marché pendant la durée de espèces de poissons conservation. Plan de présentant une teneur prélèvement d’échantillon : élevée en histidine. l’échantillon comprend Notamment les espèces 9 unités. Exigences : la des familles : valeur moyenne mesurée Scombridae, est ≤ 100 mg/kg et aucune Clupeidae, valeur mesurée ne dépasse Engraulidae, 200 mg/kg et au maximum Coryfenidae, 2 des 9 valeurs se situent Pomatomidae et entre 100 et 200 mg/kg. Scombraesosidae. Détermination selon la méthode de référence du MSDA. Les différents échantillons peuvent être prélevés au niveau du commerce de détail. Dans ce cas, la disposition prévue par l’art. 53 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’exécution de la législation sur les denrées alimentaires (RS 817.025.21), à savoir que toutes les marchandises constituant un lot sont réputées à risque, ne s’applique pas. Hydrazine eau potable 0.005 Hydrocarbures aliphati- fruits à coque 10 provenant du matériel ques et aromatiques d’emballage (sacs de jute) Hydrocarbures aroma- eau potable 0.0002 somme de benzo[a]pyrène, tiques polycycliques fluoranthène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène, indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures toutes denrées 0.05 sauf eau potable; somme, halogénés, volatils alimentaires à l’exception du dichlorométhane; provenant de l’environnement " eau potable 0.02 somme, calculée en chlore, si l’eau a été traitée au chlore " " 0.008 somme, calculée en chlore; provenant de l’environne- ment Hydrocarbures, eau potable 0.001 hydrosolubles

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Hydrocarbures, peu eau potable 0.02 solubles Hypéricine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " articles de confiserie 1 " " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Méthanol boissons spiritueuses 20000 autres; exprimé sur l’alcool pur; mg/l " brandy 2000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie d’arbouses 12000 20000 " " eau-de-vie de cidre 10000 20000 " " eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de marc de 15000 20000 exprimé sur l’alcool pur; fruit mg/l " eau-de-vie de marc de 10000 20000 " raisin " eau-de-vie de 12000 20000 " mirabelles " eau-de-vie de poiré 10000 20000 " " eau-de-vie de poires 13500 20000 " williams " eau-de-vie de pommes 12000 20000 " " eau-de-vie de prunes 12000 20000 " " eau-de-vie de quetsches 12000 20000 " " eau-de-vie de vin 2000 20000 " " vin rouge 300 " vin blanc 150 " vin rosé 150 Morphine graines de pavot 30 calculé comme base Nitrate mâche 4500 denrée telle que vendue " salade, Lactuca sativa 4500 autre; denrée telle que L. vendue " betteraves rouges 3000 crues ou cuites, denrée telle que vendue " épinards 3000 denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue " choux chinois 2500 Brassica pekinensis, denrée telle que vendue

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Nitrate fenouil 2500 denrée telle que vendue " jus de betteraves 2500 rouges " laitue Iceberg 2500 sans feuille externe, numéro du tarif 0705 1111; denrée telle que vendue " épinards 2000 conserves ou congelés " choux 1500 sauf choux-raves; denrée telle que vendue " préparations à base de 200 exprimé sur la préparation céréales et autres telle que consommée aliments pour bébés " eau potable 40 " fromage aux herbes 40 " fromage 10 sauf fromage aux herbes Nitrite eau potable 0.1 Nitrosamines volatiles bière 0.0005 somme Ozone eau potable 0.05 Peroxyde d’hydrogène collagène 10 calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine " gélatine 10 " Pesticides eau potable 0.0005 somme de tous les pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents " " 0.0001 par substance, est applica- ble aux pesticides organi- ques et individuellement à leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents Phénols eau potable 0.005 par substance Phénols entraînables eau potable 0.01 calculé en phénol par la vapeur d’eau Phosphates eau potable 1 uniquement pour l’eau potable chaude; calculé en phosphore Propanol-1 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Propanol-2 toutes denrées 10 " alimentaires

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pulégone articles de confiserie 350 aromatisés à la menthe; provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " boissons alcooliques 250 " " boissons sans alcool 250 " " boissons alcooliques 100 autres; provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " boissons sans alcool 100 " " toutes denrées 25 " alimentaires Quassine boissons alcooliques 50 provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " articles de confiserie 10 sous forme de pastilles; provenant d’arômes selon les précisions sous chiffre 4.5 " toutes denrées 5 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Safrol et isosafrol denrées alimentaires 15 provenant d’arômes selon contenant du macis ou les précisions sous de la noix muscade chiffre 4.5 " boissons alcooliques 5 " titrant plus de 25 % d’alcool en volume " boissons alcooliques 2 " titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume " toutes denrées 1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Santonine boissons alcooliques 1 provenant d’arômes selon titrant plus de 25 % les précisions sous d’alcool en volume chiffre 4.5 " toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Silicates eau potable 10 ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la formation d’une couche protectrice; calculé en silicium " " 5 ajoutés; calculé en silicium

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Sitostérols beurre 600 pour usage artisanal ou industriel Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1 portant l’inscription «raffinée avec ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre Substances en eau potable 1 exprimé en UT/F 90° suspension (turbidité) Sulfure eau potable non décelable organoleptiquement Tétrachloroéthylène graisses animales 0.2 " viande de porc 0.2 exprimé sur la matière grasse " volaille domestique 0.2 " " eau potable 0.04 Tétrachlorométhane eau potable 0.002 Tétrafluoro-1,1,1,2- toutes denrées 0.02 provenant de l’obtention éthane alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Tétrahydrocannabinol, huile de graines de 50 Delta 9- chanvre " graines de chanvre 20 exprimé sur la matière sèche " articles de boulangerie, 5 " articles de biscuiterie et de biscotterie " boissons spiritueuses 5 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " pâtes 5 exprimé sur la matière sèche " denrées alimentaires 2 autres; exprimé sur la végétales matière sèche " boissons alcooliques 0.2 sauf boissons spiritueuses " boissons sans alcool 0.2 exprimé sur la préparation telle que consommée " plantes et fruits à 0.2 exprimé sur la préparation infusion telle que consommée, 15 g de plantes par kg d’eau, verser de l’eau bouillante et maintenir pendant 30 minutes à plus de 85 °C Thuyone (alpha et beta) absinthe 35 " amers (boissons 35 provenant d’arômes selon spiritueuses) les précisions sous chiffre 4.5

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Thuyone (alpha et beta) denrées alimentaires 25 provenant d’arômes selon contenant des les précisions sous préparations à base de chiffre 4.5 sauge " boissons alcooliques 10 " titrant plus de 25 % d’alcool en volume " boissons alcooliques 5 " titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume " toutes denrées 0.5 autres; provenant d’arômes alimentaires selon les précisions sous chiffre 4.5 Tribromométhane eau potable 0.1 Trichloréthylène eau potable 0.07 Trichloro-1,1,1-éthane eau potable 2 Trichlorométhane eau potable 0.04

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

5 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications concernant la liste

5.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la denrée mentionnée et pour tous les produits issus des processus de transformation (cf. 5.2). La valeur est applicable à la date où le produit est prêt à être utilisé directement. Elle est par exemple applicable au moment où le produit est utilisé comme ingrédient d’une denrée alimentaire composée (voire lorsqu’il est destiné à la revente pour cet usage) ou lors de la remise aux consommateurs.

5.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de leur présence dans le produit. Si l’on dispose de données fiables portant sur les facteurs de concentration ou de dilution, il convient de les utiliser. Dans le cas contraire, l’autorité d’exécution déduit elle-même ces facteurs, au meilleur de son jugement, à partir des informa- tions disponibles; en cas de doute, elle doit utiliser la valeur la plus stricte. Si des concentrations maximales spécifiques sont fixées pour des sous- catégories ou des denrées alimentaires transformées, elles doivent être utili- sées en priorité.

5.3 Si la liste n’en dispose pas autrement, une concentration maximale fixée

pour une céréale est également applicable pour la farine de céréales, la mouture et tous types de semoule issus de cette même céréale. Cette règle s’applique de manière analogue à tous les types de céréales.

5.4 Les teneurs maximales s’appliquent aux céréales brutes mises sur le marché

en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n’est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s’applique aux céréales brutes pour autant qu’elles soient destinées à une première transformation. Lors de la remise aux consommateurs ou en cas d’utilisation directe comme ingrédient, la valeur la plus stricte pour les céréales est appli- cable.

5.5 Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 5 et 6 de la liste:

BT: toxines bactériennes MB: biotoxines marines MY: mycotoxines SK: sclérotes nd: non décelable

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2008

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de limite tolé- mg/kg rance mg/kg

Acide domoïque MB mollusques bivalves 20 détermination selon la méthode de référence du MSDA Acide okadaïque MB mollusques bivalves 0.16 l’acide okadaïque, les dinophysis- toxines et les pectenotoxines pris ensemble, en équivalent d’acide okadaïque; détermination selon la méthode de référence du MSDA Aflatoxine B1 MY noix de muscade 0.01 " MY épices 0.005 autres " MY céréales 0.002 " MY germes de céréales 0.002 " MY fruits à coque 0.002 " MY fruits secs 0.002 " MY son 0.002 " MY aliments diététiques 0.0001 exprimé sur la destinés à des fins matière sèche médicales spéciales pour nourissons et enfants en bas âge " MY préparations à base de 0.0001 " céréales et autres aliments pour bébés Aflatoxine M1 MY fromage 0.00025 " MY lait 0.00005 " MY aliments diététiques 0.000025 exprimé sur la destinés à des fins préparation telle médicales spéciales que consommée pour nourissons et enfants en bas âge " MY préparations pour 0.000025 " nourrissons et préparations de suite Aflatoxines (somme de MY noix de muscade 0.02 B1+B2+G1+G2) " MY épices 0.01 autres " MY céréales 0.004 " MY germes de céréales 0.004 " MY fruits à coque 0.004

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de limite tolé- mg/kg rance mg/kg

Aflatoxines (somme de MY fruits secs 0.004 B1+B2+G1+G2) " MY son 0.004 ASP (amnesic shellfish MB mollusques bivalves voir acide poison) domoïque Azaspiracides MB mollusques bivalves 0.16 en équivalent d’azaspiracide Déoxynivalénol MY avoine brute 1.75 " MY blé dur brut 1.75 " MY maïs brut 1.75 à l’exception du maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’amidon) " MY céréales brutes 1.25 autres " MY céréales 0.75 autres " MY germes de céréales 0.75 " MY pâtes 0.75 exprimé sur une teneur en eau avoisine 12 % " MY son 0.75 " MY céréales pour petit 0.5 déjeuner " MY pain, articles de 0.5 y compris collations boulangerie, articles de aux céréales biscuiterie et de biscotterie " MY préparations à base de 0.2 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés Dinophysistoxines MB mollusques bivalves voir acide okadaïque

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de limite tolé- mg/kg rance mg/kg

Entérotoxines de BT fromage à base de lait nd Sauf fromages pour staphylocoques ayant subi un traite- lesquels le fabricant ment thermique à une peut prouver aux température inférieure autorités compé- à la température de tentes qu’il n’existe pasteurisation aucun risque de contamination par des entérotoxines de staphylocoques. Produits mis sur le marché pendant la durée de conser- vation. Plan de pré- lèvement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon : nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT fromage affiné à base nd " de lait ou de petit-lait ayant subi un traite- ment thermique à une température supérieure à la température de pasteurisation " BT fromage au lait cru nd Produits mis sur le marché pendant la durée de conser- vation. Plan de pré- lèvement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon : nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA.

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de limite tolé- mg/kg rance mg/kg

Entérotoxines de BT fromages à pâte molle nd Sauf fromages pour staphylocoques non affinés (fromages lesquels le fabricant frais) à base de lait ou peut prouver aux de petit-lait ayant été autorités compéten- pasteurisés ou ayant tes qu’il n’existe subi un traitement aucun risque de thermique à une contamination par température supérieure des entérotoxines à la température de de staphylocoques. pasteurisation Produits mis sur le marché pendant la durée de conserva- tion. Plan de prélè- vement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon : nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT lait en poudre nd Ce critère ne s’applique pas aux produits destinés à être transformés dans l’industrie alimentaire. Pro- duits mis sur le marché pendant la durée de conserva- tion. Plan de prélè- vement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être déce- lables dans aucune unité d’échantillon : nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT poudre de petit-lait nd "

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de limite tolé- mg/kg rance mg/kg

Ergot SK céréales 500 destinées à la meu- nerie; prélèvement d’un échantillon de

1 kg

" SK " 200 en grains; destinées aux consomma- teurs; prélèvement d’un échantillon de

1 kg

Fumonisines (somme MY maïs brut 4 à l’exception du de B1+B2) maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’ami- don) " MY maïs 1 autres " MY céréales pour petit 0.8 déjeuner à base de maïs " MY collations au maïs 0.8 " MY préparations à base de 0.2 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés Ochratoxine A MY épices 0.02 y compris réglisse; exprimé sur la matière sèche " MY fruits secs 0.02 autres; exprimé sur la matière sèche " MY extrait de café 0.01 café soluble " MY raisins 0.01 secs: raisins de Corinthe, sulta- nines, autres raisins secs " MY cacao 0.005 " MY café torréfié 0.005 " MY céréales brutes 0.005 " MY produits de réglisse 0.005 " MY céréales 0.003 " MY germes de céréales 0.003 " MY son 0.003 " MY jus de raisins 0.002 " MY moût de raisin 0.002

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de limite tolé- mg/kg rance mg/kg

Ochratoxine A MY vin 0.002 à l’exclusion des vins de liqueur et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 % " MY vin de fruits 0.002 " MY aliments diététiques 0.0005 exprimé sur la destinés à des fins matière sèche médicales spéciales pour nourissons et enfants en bas âge " MY préparations à base de 0.0005 " céréales et autres aliments pour bébés Patuline MY cidre 0.05 " MY cidre sans alcool 0.05 " MY jus de fruits 0.05 " MY produits à base de 0.025 0.05 solides et semi- pommes solides, destinés à la consommation directe " MY préparations à base de 0.01 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " MY boissons spiritueuses 0.05 Pectenotoxines MB mollusques bivalves voir acide okadaïque PSP (paralytic shellfish MB mollusques bivalves 0.8 somme; poison) détermination selon la méthode de référence du MSDA Saxitoxine MB mollusques bivalves voir PSP Toxines botuliniques BT toutes denrées nd méthode la plus alimentaires sensible Yessotoxines MB mollusques bivalves 1 en équivalent de yessotoxine; détermination selon la méthode de référence du MSDA

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de limite tolé- mg/kg rance mg/kg

Zéaralénone MY huile de maïs raffinée 0.4 " MY maïs brut 0.35 à l’exception du maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’amidon) " MY céréales brutes 0.1 autres " MY céréales pour petit 0.1 déjeuner à base de maïs " MY collations au maïs 0.1 " MY maïs 0.1 autres " MY céréales 0.075 autres " MY germes de céréales 0.075 " MY son 0.075 " MY pain, articles de bou- 0.05 y compris collations langerie, articles de aux céréales, à biscuiterie et de biscot- l’exclusion des terie collations au maïs " MY préparations à base de 0.02 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés

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6 Liste des concentrations maximales

(valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les radionucléides Explications

6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (pous- sière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rappor- tent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.

6.2 Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A

l’intérieur d’un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.

6.3 Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d’origine naturelle.

Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de l’activité incorporée.

6.4 Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment

les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres par- ties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocel- lulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinam- bours; truffes; salep; écorces d’agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couver- ture d’origine végétale (additifs).

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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg

Carbone-14 denrées alimentaires de moindre 200 100000 importance " toutes denrées alimentaires 200 10000 autres " préparations pour nourrissons et 200 1000 préparations de suite Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre 10 12500 importance " champignons sauvages 600 1250 " gibier 600 1250 " baies sauvages 100 1250 " toutes denrées alimentaires 10 1250 autres " denrées alimentaires liquides 10 1000

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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg

Isotopes de césium préparations pour nourrissons et 10 400 préparations de suite Isotopes de denrées alimentaires de moindre 0.1 800 émettant des plutonium et importance particules éléments de alpha, notam- transplutonium ment Pu-239 et Am-241 " toutes denrées alimentaires 0.1 80 autres; émettant des particules alpha, notam- ment Pu-239 et Am-241 " denrées alimentaires liquides 0.1 20 émettant des particules alpha, notam- ment Pu-239 et Am-241 " préparations pour nourrissons et 0.1 1 " préparations de suite Isotopes de denrées alimentaires de moindre 1 7500 notamment strontium importance Sr-90 " toutes denrées alimentaires 1 750 autres; notam- ment Sr-90 " denrées alimentaires liquides 1 125 notamment Sr-90 " préparations pour nourrissons et 1 75 " préparations de suite Isotopes d’iode denrées alimentaires de moindre 10 20000 notamment importance I-131 " toutes denrées alimentaires 10 2000 autres; notam- ment I-131 " denrées alimentaires liquides 10 500 notamment I-131 " préparations pour nourrissons et 10 150 " préparations de suite Radionucléides des denrées alimentaires de moindre 500 séries de l’uranium importance et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235, U-238 " toutes denrées alimentaires 50 autres " denrées alimentaires liquides 10 " préparations pour nourrissons et 10 préparations de suite

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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg

Radionucléides des animaux marins 150 séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231 " denrées alimentaires de moindre 50 Ra-226 et importance Ra-228 ne s’appliquent pas aux noix du Brésil " toutes denrées alimentaires 5 autres " denrées alimentaires liquides 1 " préparations pour nourrissons et 1 préparations de suite Tous les autres denrées alimentaires de moindre 10 12500 nucléides artificiels importance " toutes denrées alimentaires 10 1250 autres " denrées alimentaires liquides 10 1000 " préparations pour nourrissons et 10 400 préparations de suite Tritium denrées alimentaires de moindre 1000 100000 importance " toutes denrées alimentaires 1000 10000 autres " préparations pour nourrissons et 1000 3000 préparations de suite

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7 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les dioxines et les PCB de type dioxine Explications

7.1 «Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD)

et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).

7.2 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la

liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.

7.3 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

7.4 La concentration maximale est calculée comme somme de PCDD et de

PCDF, exprimée en équivalent toxique (TEQ), en utilisant la notion de facteurs d’équivalence toxique (TEF) de l’OMS de 1998. La concentration maximale doit être calculée comme concentration supé- rieure en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au- dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification. Si la valeur TEQ calculée de cette manière dépasse la concentration maxi- male, le pourcentage des congénères au-dessous du seuil de quantification ne doit pas dépasser 20% de la teneur totale.

7.5 Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent

pas être mélangées avec d’autres aliments ou utilisées pour la fabrication d’autres denrées alimentaires.

Concentrations maximales pour les dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et les dibenzofurannes polychlorés (PCDF)

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Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolerance limite pg/g pg/g OMS98- OMS98- TEQ TEQ

Viande de boeuf 3 sauf abats comestibles; ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse Viande de mouton 3 " Viande de volaille 2 " Viande de gibier d’élevage 2 " Viande de porc 1 " Foie de bovins 6 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse Foie de mouton 6 "

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Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolerance limite pg/g pg/g OMS98- OMS98- TEQ TEQ

Foie de volaille 6 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse Foie de gibier d’élevage 6 " Foie de porc 6 " Chair musculaire de poisson 4 exprimé sur le poids frais Crustacés 4 sauf chair brune de crabe; exprimé sur le poids frais Mollusques 4 exprimé sur le poids frais Invertébrés aquatiques 4 autres que crustacés et mollusques; exprimé sur le poids frais Produits de la pêche 4 exprimé sur le poids frais Lait 3 ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse Lait de brebis 3 " Lait de bufflonne 3 " Lait de chèvre 3 " Oeufs de poule 3 " Graisses de ruminants 3 Graisses de volailles 2 Graisses de gibier d’élevage 2 Graisses de porcs 1 Graisses animales 1 mixtes Huiles et graisses végétales 0.75 Huile de poisson destinée à 2 l’alimentation humaine

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