AS 2017 6671

Ordonnance du DFI sur la déclaration d'observations en rapport avec les maladies transmissibles de l'homme

Ordonnance du DFI sur la déclaration d’observations en rapport avec les maladies transmissibles de l’homme

Modification du 10 novembre 2017

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:

I Les annexes 1 à 4 de l’ordonnance du DFI du 1er décembre 2015 sur la déclaration d’observations en rapport avec les maladies transmissibles de l’homme1 sont modi- fiées conformément aux textes ci-joints.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2018.

10 novembre 2017 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

1 RS 818.101.126

2017-2346 6671

Déclaration d’observations en rapport avec les maladies transmissibles de l’homme. O du DFI RO 2017

Annexe 1 (art. 2, al. 1)

Déclarations de résultats d’analyses cliniques

Ch. 5a, 18, 21a, 30, 31, 34, 37 et 39

Observation Critères de déclaration Délai de Données sur l’observation soumise à Données sur la personne Déclara- Remarques déclaration, déclaration concernée tion à év. moyen l’OFSP spécifique également

5a Brucellose résultat positif d’analyses 1 semaine – diagnostic et manifestation – initiales du prénom non de laboratoire – diagnostic de laboratoire et du nom, lieu de demandé domicile – décours – date de naissance, – exposition sexe, nationalité – comportements à risque – activité profes- ou facteurs de risque sionnelle 18 Infection résultat positif d’analyses 1 semaine – diagnostic et manifestation – initiales du prénom non * seulement à partir de invasive à de laboratoire* – diagnostic de laboratoire et du nom, lieu de matériel normalement Haemophilus demandé demandé domicile stérile tel que sang, li- influenzae – décours – date de naissance, quide céphalorachidien – statut vaccinal sexe, nationalité ou liquide articulaire; – comportements à risque urine exclue ou facteurs de risque

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Déclaration d’observations en rapport avec les maladies transmissibles de l’homme. O du DFI RO 2017

21a Hépatite E résultat positif d’analyses de 24 heures – diagnostic et manifestation – nom, prénom, non * au moyen d’une laboratoire* – diagnostic de laboratoire adresse et numéro analyse PCR demandé de téléphone; le – décours cas échéant: lieu – exposition de séjour – comportements à risque ou – date de naissance, facteurs de risque sexe, nationalité – mesures prises – activité profession- nelle 30 Rougeole suspicion clinique reposant 24 heures – diagnostic et manifestation – nom, prénom, non à la demande du médecin sur la triade*: – diagnostic de laboratoire adresse et numéro cantonal, envoyer un

1. fièvre, demandé de téléphone; le échantillon pour génoty-

2. exanthème maculopapu- – décours cas échéant: lieu page à un centre de réfé-

leux, – exposition de séjour rence désigné par l’OFSP 3. toux, rhinite ou conjoncti- – statut vaccinal – date de naissance, * ou, en l’absence de vite – mesures prises sexe, nationalité signes cliniques spéci- fiques ou en cas de dé- couverte fortuite, au plus tard lors de l’obtention du résultat positif d’analyses de laboratoire

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31 Maladie à suspicion clinique et pose 24 heures – diagnostic et manifestation – nom, prénom, non * seulement à partir de méningocoques d’un diagnostic de laboratoire – diagnostic de laboratoire adresse et numéro matériel normalement invasive spécifique* ** demandé de téléphone; le stérile tel que sang, li- – décours cas échéant: lieu quide céphalorachidien – exposition de séjour ou liquide articulaire; – statut vaccinal – date de naissance, urine exclue – comportements à risque ou sexe, nationalité ** ou, en l’absence de facteurs de risque signes cliniques spéci- – mesures prises fiques ou en cas de dé- couverte fortuite, au plus tard lors de l’obtention du résultat positif d’analyses de laboratoire 34 Maladie à résultat positif d’analyses de 1 semaine – diagnostic et manifestation – initiales du prénom non * à partir de matériel pneumocoques laboratoire* – diagnostic de laboratoire et du nom, lieu de normalement stérile tel invasive demandé domicile que sang, liquide cé- – décours – date de naissance, phalorachidien, ou li- – statut vaccinal sexe, nationalité quide articulaire; urine – comportements à risque ou exclue facteurs de risque 37 Rubéole résultat positif d’analyses de 24 heures – diagnostic et manifestation – nom, prénom, non à la demande du médecin laboratoire – diagnostic de laboratoire adresse et numéro cantonal, envoyer un demandé de téléphone; le échantillon pour génoty- – décours cas échéant: lieu page à un centre de réfé- – exposition de séjour rence désigné par l’OFSP – comportements à risque ou – date de naissance, facteurs de risque sexe, nationalité – statut vaccinal – mesures prises

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39 Syphilis résultat positif d’analyses de 1 semaine – diagnostic et manifestation – initiales du prénom non * si le résultat positif laboratoire et demande du – diagnostic de laboratoire et du nom, lieu de d’analyses cliniques médecin cantonal de déclarer demandé domicile n’a pas encore été dé- le cas* – décours – date de naissance, claré ou – exposition sexe, nationalité – appartenance à un groupe initiation d’un traitement de personnes à risque accru antibiotique contre la syphilis d’infection – comportements à risque ou facteurs de risque – mesures prises

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Annexe 2 (art. 3, al. 1)

Déclarations complémentaires aux résultats d’analyses cliniques

Ch. 3

Observation Critères de déclaration Délai de Données sur l’observation Données sur la personne concernée Remarques déclaration soumise à déclaration

3 Rubéole infection rubéoleuse chez 1 semaine – diagnostic et mani- – nom et prénom de la mère * accouchement, fausse couche congénitale une femme enceinte confir- festation et de l’enfant, adresse et ou avortement mée par laboratoire et fin de – décours numéro de téléphone; le ** même sans confirmation de la grossesse* – mesures prises cas échéant: lieu de séjour laboratoire et indépendamment ou – diagnostic de – sexe de l’enfant, date de d’une déclaration de résultats laboratoire demandé naissance de la mère et de d’analyses cliniques infection rubéoleuse chez un – résultat de labora- l’enfant nouveau-né ou un enfant toire: tous les résul- mort-né, confirmée par tats, y c. test laboratoire d’avidité des IgG ou pour la mère et l’enfant syndrome de rubéole con- génitale chez un nouveau- né, un enfant mort-né ou un petit enfant ou suspicion d’un tel syndrome**

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Annexe 3 (art. 4, al. 1)

Déclarations de résultats d’analyses de laboratoire

Ch. 5 à 7, 11, 12, 14, 18, 19, 21a, 27, 28, 30, 34, 40 à 42, 44, 45 et 50

Observation Critères de déclaration Délai de Données sur le résultat des Données sur la personne Transmission Remarques déclaration analyses de laboratoire concernée des échantillons

5 Campylobacter résultat positif 24 heures – résultat avec – initiales du prénom à la demande de spp. interprétation: es- et du nom, lieu de l’OFSP, envoyer des pèce domicile isolats au centre de – analyse: matériel, – date de naissance, référence méthode sexe résultat négatif* 1 semaine – résultat avec – initiales du prénom * seulement à la interprétation et du nom, lieu de demande de l’OFSP – analyse: matériel, domicile en vue d’enquêtes méthode – date de naissance, épidémiologiques sexe 6 Entérobactéries résultat positif 1 semaine – résultat avec – initiales du prénom si une caractérisation productrices de interprétation: es- et du nom, lieu de de la résistance n’est carbapénèmases pèce, et si connue domicile pas possible, envoyer (EPC) caractérisation phé- – date de naissance, les échantillons au notypique ou molé- sexe centre de référence culaire désigné par l’OFSP – analyse: matériel, méthode

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Observation Critères de déclaration Délai de Données sur le résultat des Données sur la personne Transmission Remarques déclaration analyses de laboratoire concernée des échantillons

7 Virus résultat positif 24 heures – résultat avec – nom, prénom et à la demande de Chikungunya interprétation adresse; le cas l’OFSP, envoyer des – analyse: matériel, échéant: lieu de échantillons au centre méthode séjour de référence – date de naissance, sexe résultat négatif* 1 semaine – résultat avec – nom, prénom et * seulement à la interprétation adresse; le cas demande de l’OFSP – analyse: matériel, échéant: lieu de en vue d’enquêtes méthode séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe 11 Coxiella burnetii résultat positif* 1 semaine – Résultat avec – initiales du prénom à la demande de * ne déclarer que les interprétation: mise et du nom, l’OFSP, envoyer des infections aiguës en évidence des lieu de domicile échantillons au centre IgM et IgG – date de naissance, de référence (phase II) sexe – analyse: matériel, méthode résultat négatif** 1 semaine – résultat avec – initiales du prénom ** seulement à la interprétation et du nom, demande de l’OFSP – analyse: matériel, lieu de domicile en vue d’enquêtes méthode – date de naissance, épidémiologiques sexe 12 Virus de la résultat positif 24 heures – résultat avec – nom, prénom à la demande de dengue interprétation et adresse; l’OFSP, envoyer des – analyse: matériel, le cas échéant: échantillons au centre méthode lieu de séjour de référence – date de naissance, sexe

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Observation Critères de déclaration Délai de Données sur le résultat des Données sur la personne Transmission Remarques déclaration analyses de laboratoire concernée des échantillons

résultat négatif* 1 semaine – résultat avec – nom, prénom * seulement à la interprétation et adresse; demande de l’OFSP – analyse: matériel, le cas échéant: en vue d’enquêtes méthode lieu de séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe 14 Escherichia coli résultat positif 24 heures – résultat avec – nom, prénom à la demande de entérohémorrha- interprétation: séro- et adresse; l’OFSP, envoyer une gique type, type de toxine le cas échéant: sélection d’échantillons (EHEC, VTEC – analyse: matériel, lieu de séjour au centre de référence ou STEC) méthode – date de naissance, sexe résultat négatif* 1 semaine – résultat avec – nom, prénom * seulement à la interprétation et adresse; demande de l’OFSP – analyse: matériel, le cas échéant: en vue d’enquêtes méthode lieu de séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe 18 Haemophilus résultat positif* 1 semaine – résultat avec – initiales du prénom * seulement à partir influenzae interprétation: type, et du nom, lieu de de matériel nor- si connu domicile malement stérile tel – analyse: matériel, – date de naissance, que sang, liquide méthode sexe céphalorachidien, liquide articulaire; urine exclue

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Observation Critères de déclaration Délai de Données sur le résultat des Données sur la personne Transmission Remarques déclaration analyses de laboratoire concernée des échantillons

19 Virus de résultat positif* 24 heures – résultat avec – nom, prénom et * ne pas déclarer: les l’hépatite A interprétation adresse; le cas évaluations du statut – analyse: matériel, échéant: lieu de immunitaire méthode séjour – date de naissance, sexe résultat négatif** 1 semaine – résultat avec – nom, prénom et ** seulement à la interprétation adresse; le cas demande de l’OFSP – analyse: matériel, échéant: lieu de en vue d’enquêtes méthode séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe 21a Virus de résultat positif au moyen 24 heures – résultat avec – nom, prénom et à la demande de l’hépatite E d’une analyse PCR interprétation adresse; le cas l’OFSP, envoyer les – analyse: matériel, échéant: lieu de échantillons au centre méthode séjour de référence désigné – date de naissance, par l’OFSP sexe résultat négatif** 1 semaine – résultat avec – nom, prénom et ** seulement à la interprétation adresse; le cas demande de l’OFSP – analyse: matériel, échéant: lieu de en vue d’enquêtes méthode séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe 27 Legionella spp. résultat positif 1 semaine – résultat avec – nom, prénom envoyer les isolats au interprétation: titre et adresse; centre de référence type, si connu le cas échéant: désigné par l’OFSP – analyse: matériel, lieu de séjour méthode – date de naissance, sexe

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Observation Critères de déclaration Délai de Données sur le résultat des Données sur la personne Transmission Remarques déclaration analyses de laboratoire concernée des échantillons

résultat négatif* 1 semaine – résultat avec – nom, prénom * seulement à la interprétation et adresse; demande de l’OFSP – analyse: matériel, le cas échéant: en vue d’enquêtes méthode lieu de séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe 28 Listeria résultat positif 24 heures – résultat avec – nom, prénom et envoyer les isolats au monocytogenes interprétation: type, adresse; le cas centre de référence si connu échéant: lieu de désigné par l’OFSP. – analyse: matériel, séjour méthode – date de naissance, sexe résultat négatif* 1 semaine – résultat avec – nom, prénom * seulement à la interprétation et adresse; demande de l’OFSP – analyse: matériel, le cas échéant: en vue d’enquêtes méthode lieu de séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe 30 Virus de la résultat positif* 24 heures – résultat avec – nom, prénom envoyer les échantil- * ne pas déclarer les rougeole interprétation et adresse; lons avec un résultat évaluations du statut – analyse: matériel, le cas échéant: positif au moyen d’une immunitaire méthode lieu de séjour analyse PCR à un – date de naissance, centre de référence sexe désigné par l’OFSP résultat négatif au 24 heures – résultat avec – nom, prénom, moyen d’une analyse interprétation et adresse; PCR – analyse: matériel, le cas échéant: méthode lieu de séjour – date de naissance, sexe

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Observation Critères de déclaration Délai de Données sur le résultat des Données sur la personne Transmission Remarques déclaration analyses de laboratoire concernée des échantillons

34 Neisseria résultat positif* 24 heures – résultat avec – nom, prénom et envoyer les isolats au * seulement à partir meningitidis interprétation: adresse; le cas centre de référence de matériel norma- sérogroupe, si échéant: lieu de désigné par l’OFSP lement stérile tel connu séjour que sang, liquide – analyse: matériel, – date de naissance, céphalorachidien ou méthode sexe liquide articulaire; urine exclue 40 Virus de la résultat positif 24 heures – résultat avec – nom, prénom et envoyer les échantil- * ne pas déclarer les rubéole* interprétation adresse; le cas lons avec un résultat évaluations du statut – analyse: matériel, échéant: lieu de positif au moyen d’une immunitaire méthode séjour analyse PCR à un – date de naissance, centre de référence sexe désigné par l’OFSP 41 Salmonella spp. résultat positif 24 heures – résultat avec – nom, prénom envoyer tous les isolats interprétation: et adresse; n’appartenant pas au espèce, type le cas échéant: sérotype Enteritidis au – analyse: matériel, lieu de séjour centre de référence méthode – date de naissance, désigné par l’OFSP sexe à la demande de l’OFSP, envoyer des isolats du sérotype Enteritidis au centre de référence résultat négatif* 1 semaine – résultat avec – nom, prénom * seulement à la interprétation et adresse; demande de l’OFSP – analyse: matériel, le cas échéant: en vue d’enquêtes méthode lieu de séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe

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Observation Critères de déclaration Délai de Données sur le résultat des Données sur la personne Transmission Remarques déclaration analyses de laboratoire concernée des échantillons

42 Streptococcus résultat positif* 1 semaine – résultat avec – initiales du prénom envoyer les isolats au * seulement à partir pneumoniae interprétation: type, et du nom, lieu de centre de référence de matériel norma- si connu domicile désigné par l’OFSP lement stérile tel – analyse: matériel, – date de naissance, que sang, liquide méthode sexe céphalorachidien ou liquide articulaire; urine exclue 44 Shigella spp. résultat positif 24 heures – résultat avec – nom, prénom à la demande de interprétation: et adresse; l’OFSP, envoyer des espèce le cas échéant: isolats au centre de – analyse: matériel, lieu de séjour référence méthode – date de naissance, sexe résultat négatif* 1 semaine – résultat avec – nom, prénom * seulement à la interprétation et adresse; demande de l’OFSP – analyse: matériel, le cas échéant: en vue d’enquêtes méthode lieu de séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe

45 Treponema résultat positif 1 semaine – résultat – initiales du prénom

pallidum et du nom, lieu de domicile – date de naissance, sexe 50 Virus de résultat positif* 1 semaine – résultat avec – initiales du prénom * ne pas déclarer: les l’encéphalite à interprétation et du nom, lieu de évaluations du statut tiques – analyse: matériel, domicile immunitaire méthode – date de naissance, sexe

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Déclaration d’observations en rapport avec les maladies transmissibles de l’homme. O du DFI RO 2017

Observation Critères de déclaration Délai de Données sur le résultat des Données sur la personne Transmission Remarques déclaration analyses de laboratoire concernée des échantillons

résultat négatif** 1 semaine – résultat avec – nom, prénom ** seulement à la interprétation et adresse; demande de l’OFSP – analyse: matériel, le cas échéant: en vue d’enquêtes méthode lieu de séjour épidémiologiques – date de naissance, sexe

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Annexe 4 (art. 5, al. 1)

Statistiques sur les résultats d’analyses de laboratoire

Insérer dans l’ordre alphabétique

Observation

Virus de l’hépatite C Nombre total de tests effectués durant une année civile (par méthode et par mois), dont nombre de résultats positifs. Virus de l’hépatite E Nombre total de tests effectués durant une année civile (par méthode et par mois), dont nombre de résultats positifs.

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