AS 2025 455

Ordonnance sur l’assainissement des sites pollués (OSites)

Préambule

Le Conseil fédéral suisse

arrête:

I

L’annexe 1 de l’ordonnance du 26 août 1998 sur les sites contaminés¹ est modifiée conformément au texte ci-joint.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er août 2025.

25 juin 2025

Au nom du Conseil fédéral suisse: La présidente de la Confédération, Karin Keller-Sutter Le chancelier de la Confédération, Viktor Rossi

(art. 9 et 10)

Valeurs de concentration pour l’évaluation des atteintes portées aux eaux par les sites pollués

TableauLes éléments suivants sont modifiés: Substance Valeur de concentration Substances inorganiques … Arsenic 0,01 mg As/l … Substances organiques … Hydrocarbures halogénés – … – 1,1-dichloréthène* 2 mg/l – … – Dichlorométhane (chlorure de méthylène, DCM)* 0,2 mg/l – … – Trichloréthène (Tri)* 0,01 mg/l – … – … Hydrocarbures aromatiques monocycliques (BTEX) – … – Éthylbenzène 0,8 mg/l – … Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) – … – Benz(a)anthracène 4 µg/l – Benzo(b)fluoranthène 4 µg/l – Benzo(k)fluoranthène 0,04 mg/l – Benzo(a)pyrène 0,4 µg/l – Chrysène 0,4 mg/l – Dibenz(a)anthracène 0,4 µg/l – … – Indéno(1,2,3-cd)pyrène 4 µg/l^c – … * Évalué selon l’al. 4