AS 2000 1489

Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibre ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

Ordonnance de l’OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

Modification du 31 mai 2000

L’Office fédéral de l’agriculture arrête:

I L’ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés 1 est modifiée comme suit : L’annexe 4 est remplacée conformément à la version ci-jointe.

II La présente modification entre en vigueur le 15 juin 2000.

31 mai 2000 Office fédéral de l’agriculture: Hans Burger

1 RS 916.151.6

2000-1197 1489

Ordonnance sur le catalogue des variétés RO 2000

Annexe 4 (art. 4)

Catalogue des variétés de plantes oléagineuses et à fibres

Dénomination de la variété Enregistrement Teneur en THC (∆ 9-Tetrahydrocannabinol) en pour-cent

1. Chanvre/Cannabis sativa

Beniko 1999 < 0,3 Fasamo 1998 < 0,3 Fédora 19 1998 < 0,3 Fédrina 74 1999 < 0,3 Félina 34 1998 < 0,3 Férimon 12 1999 < 0,3 Futura 77 1998 < 0,3 Kompolti 1998 < 0,3 Lovrin 110 1999 < 0,3 Uniko-B 1998 < 0,3

Dénomination de la variété Enregistrement Responsable de la sélection conservatrice

2. Soja/Glycine max.

Batida 2000 DSP, CH Ceresia 2000 DSP, CH Essor 2000 Rustica, F Maple Arrow 2000 CFIAHPD, CAN OAC Erin 2000 DSP, CH Paradis 2000 DSP, CH Poya 2000 DSP, CH Pronto 2000 Rustica, F Quito 2000 Asgrow, USA RPS702 2000 Rustica, F Sierra 2000 DSP, CH Silvia 2000 DSP, CH

3. Colza/Brassica napus L. (partim)

Camélie 2000 Dekalb, F Jockey 2000 CPB Twyford, GB Trigena 2000 KWS, D

4. Navette/Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs

Saturna 2000 Freudenberger, D

Ordonnance sur le catalogue des variétés RO 2000

Cette page est vierge pour permettre d’assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.