AS 2002 955
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Modification du 27 mars 2002
Le Département fédéral de l’intérieur arrête:
I L’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 est modifiée comme suit:
Titre Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
II L’annexe est remplacée par la version ci-jointe.
III La présente modification entre en vigueur le 1er mai 2002.
27 mars 2002 Département fédéral de l’intérieur: Ruth Dreifuss
1 RS 817.021.23
2000-2732 955
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
Annexe (art. 2, al. 6)
1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) des produits phytosanitaires, des produits de protection des denrées emmagasinées et des régulateurs de croissance des plantes Explications
1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées re- constituées. Les concentrations maximales s’appliquent notamment aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, produit entier de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits produit entier sans pédoncule exotiques, légumes-fruits, olives baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines produit entier sans les feuilles herbes, légumes à tiges ou à feuilles (extérieures) décomposées ou (salades incluses) desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s’il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre légumes-bulbes produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons produit entier sans terre ni milieu de culture
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concen-
trés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des consti- tuants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que
pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maxi- male particulière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).
1.4 Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes
et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces pro- duits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur particulière n’est fixée, la concentration maximale à prendre en considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des légumes.
1.5 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l’art. 185 ODAl.
1.6 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à
l’art. 188 ODAl. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les chi- corées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades pommées, laitues, chicorées, etc.) ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L. (chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, bro- coli, chou-rave, etc.).
1.7 Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.
1.8 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»
(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concer- nent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les pa- rasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson, incorporées à la liste 4.
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1.9 Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2:
A = Acaricide F = Fongicide H = Herbicide I = Insecticide N = Nématicide R = Régulateur de croissance V = Produit pour la protection des denrées emmagasinées P = Phéromone B = Désinfectant des semences M = Molluscicide S = Synergiste/Safener
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Abamectine A/I laitues pommées 0.3 Abamectine A/I céleri en branches 0.05 Abamectine A/I salade 0.05 sauf laitues pommées Abamectine A/I haricots 0.02 Abamectine A/I aubergines 0.01 Abamectine A/I concombres 0.01 Abamectine A/I fraises 0.01 Abamectine A/I oignons 0.01 Abamectine A/I petits radis 0.01 Abamectine A/I poireaux 0.01 Abamectine A/I poires 0.01 Abamectine A/I poivrons 0.01 Abamectine A/I raisins 0.01 Abamectine A/I tomates 0.01 Acephate I choux de Bruxelles 2 Acephate I choux pommés 2 Acephate I agrumes 1 Acephate I laitues pommées 1 Acephate I fruits à pépins 0.5 Acephate I légumes 0.5 sauf choux de Bruxelles, choux pommés, laitues pommées, légumes- racines, légumes- tubercules
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Acephate I prunes (quetsches 0.5 incluses) Acephate I raisins 0.5 Acephate I thé 0.1 Acephate I céréales 0.02 Acephate I fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à pépins, prunes, raisins Acephate I graines oléagineuses 0.02 Acephate I légumes-racines 0.02 Acephate I légumes-tubercules 0.02 Acephate I légumineuses séchées 0.02 Acetamiprid I salade 0.5 Acetamiprid I cerises 0.1 Acetamiprid I fruits à pépins 0.1 Acetamiprid I poireaux 0.1 Acetamiprid I pois 0.1 Acetamiprid I oignons 0.05 Acetamiprid I pommes de terre 0.05 Acetamiprid I prunes (quetsches 0.05 incluses) Acétochlore H maïs 0.02 Acibenzolar-S-methyl F épinards 0.5 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F mangues 0.5 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F salade 0.2 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F bananes 0.1 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F céréales 0.05 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F fruits à pépins 0.02 acide libre inclus Acibenzolar-S-methyl F petits radis 0.02 acide libre inclus Acide 4-chlorphénoxy- R aubergines 0.02 acétique Acide 4-chlorphénoxy- R tomates 0.02 acétique Acide alpha-naphthyl- R fruits à pépins 0.1 seul ou avec alpha- acétique naphthyl-acétamide Acide gibbérellique R poires William à 1 somme de tous les distiller acides gibbérelli- ques Acide gibbérellique R pommes 1 somme de tous les acides gibbérelli- ques Aclonifène H oignons 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Aclonifène H pois 0.05 Aclonifène H pommes de terre 0.05 Aclonifène H graines de tournesol 0.02 Alachlore H choux 0.02 Alachlore H maïs 0.02 Alanycarbe I raisins cf. methomyl Aldicarbe I/N pommes de terre 0.5 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N agrumes 0.2 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N choux de Bruxelles 0.2 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N choux-fleurs 0.2 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N noix de pécan 0.2 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N bananes 0.1 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N carottes 0.1 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N panais 0.1 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N betteraves sucrières 0.05 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N céréales 0.05 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N fruits 0.05 sauf agrumes, bananes, noix de pécan; sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N graines oléagineuses 0.05 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N légumes 0.05 sauf carottes, choux de Bruxelles, choux-fleurs, panais, pommes de terre; sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe I/N légumineuses séchées 0.05 sulfoxyde et sul- fone inclus Aldicarbe I/N thé 0.05 sulfoxyde et sul- fone inclus Alloxydim H fraises 0.2
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Alloxydim H légumes 0.1 sauf carottes, laitues pommées, tomates Alloxydim H betteraves sucrières 0.01 Alloxydim H carottes 0.01 Alloxydim H graines de colza 0.01 Amidosulfuron H céréales 0.05 Amidosulfuron H pommes de terre 0.05 Amitraze A fruits à pépins 1 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4-di- méthylaniline; calculé en amitraze Amitraze A nectarines 1 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4-di- méthylaniline; calculé en amitraze Amitraze A oranges 1 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4-di- méthylaniline; calculé en amitraze Amitraze A pêches 1 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4-di- méthylaniline; calculé en amitraze Amitraze A graines de coton 1 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-di- méthylaniline Amitraze A tomates 0.5 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4-di- méthylaniline; calculé en amitraze Amitraze A thé 0.1 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-di- méthylaniline
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Amitraze A céréales 0.02 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-di- méthylaniline Amitraze A fruits 0.02 sauf fruits à pépins, nectarines, oranges, pêches; somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylani- line; calculé en amitraze Amitraze A graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton; somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylani- line; calculé en amitraze Amitraze A légumes 0.02 sauf tomates; somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4-di- méthylaniline; calculé en amitraze Amitraze A légumineuses séchées 0.02 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-di- méthylaniline Anilazine F céréales 0.1 Asulame H baies 0.1 Asulame H fruits à noyau 0.1 Asulame H fruits à pépins 0.1 Atrazine H maïs 0.1 Azamethiphos I lait 0.02 Azinphos-ethyl I thé 0.1 Azinphos-ethyl I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Azinphos-methyl I agrumes 1 Azinphos-methyl I raisins 1 Azinphos-methyl I fruits 0.5 sauf agrumes, raisins
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Azinphos-methyl I légumes 0.5 sauf pommes de terre Azinphos-methyl I pommes de terre 0.05 Aziprotryne H choux 0.2 Aziprotryne H légumes 0.1 sauf choux Azocyclotin A kiwis 3 seul ou avec cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin A fruits à noyau 0.2 seul ou avec cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin A fruits à pépins 0.2 seul ou avec cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin A raisins 0.2 seul ou avec cyhexatin; calculé en cyhexatin Azoxystrobine F riz 5 Azoxystrobine F aubergines 2 Azoxystrobine F baies 2 sauf fraises Azoxystrobine F bananes 2 Azoxystrobine F cerises 2 Azoxystrobine F poivrons 2 Azoxystrobine F tomates 2 Azoxystrobine F concombres 1 Azoxystrobine F courgettes 1 Azoxystrobine F fruits à noyau 1 sauf cerises Azoxystrobine F laitues pommées 1 Azoxystrobine F céleri en branches 0.5 Azoxystrobine F courges 0.5 Azoxystrobine F fraises 0.5 Azoxystrobine F melons 0.5 Azoxystrobine F pastèques 0.5 Azoxystrobine F pois 0.5 frais, non écossés Azoxystrobine F vin 0.5 Azoxystrobine F céréales 0.3 sauf riz Azoxystrobine F graines de colza 0.3 Azoxystrobine F pois 0.2 frais, écossés Azoxystrobine F ail 0.1 Azoxystrobine F carottes 0.1 Azoxystrobine F ciboulette 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Azoxystrobine F haricots 0.1 Azoxystrobine F oignons 0.1 Azoxystrobine F persil 0.1 Azoxystrobine F poireaux 0.1 Azoxystrobine F pois 0.1 séchés Azoxystrobine F pommes de terre 0.05 Benalaxyl F laitue romaine 0.5 Benalaxyl F laitues pommées 0.5 Benalaxyl F aubergines 0.2 Benalaxyl F oignons 0.2 Benalaxyl F poivrons 0.2 Benalaxyl F raisins 0.2 Benalaxyl F tomates 0.2 Benalaxyl F melons 0.1 Benalaxyl F pastèques 0.1 Benalaxyl F thé 0.1 Benalaxyl F céréales 0.05 Benalaxyl F fruits 0.05 sauf raisins Benalaxyl F graines oléagineuses 0.05 Benalaxyl F légumes 0.05 autres Benalaxyl F légumineuses séchées 0.05 Bénazoline H graines de colza 0.05 Bendiocarbe I betteraves sucrières 0.05 Bendiocarbe I maïs 0.05 Bendiocarbe I lait 0.005 Bendiocarbe I/V denrées non spécifiées 0.2 Benfuracarb I thé 0.1 Benfuracarb I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Benomyl F cf. carbendazime Bensultap M céréales 0.02 dosé comme nereistoxine Bensultap M fruits 0.02 dosé comme nereistoxine Bensultap M graines de colza 0.02 dosé comme nereistoxine Bensultap M légumes 0.02 dosé comme nereistoxine Bentazone H céréales 0.1 Bentazone H haricots 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Bentazone H pois à battre 0.1 Bentazone H pommes de terre 0.1 Benzoximate A baies 0.5 Benzoximate A fruits à noyau 0.5 Benzoximate A fruits à pépins 0.5 Benzthiazuron H légumes 0.05 Bifenox H céréales 0.01 Bifenthrine I thé 5 Bifenthrine I baies 0.1 Bifenthrine I fruits à noyau 0.1 Bifenthrine I fruits à pépins 0.1 Bifenthrine I légumes 0.1 sauf pommes de terre Bifenthrine I betteraves sucrières 0.05 Bifenthrine I céréales 0.01 Bifenthrine I graines de colza 0.01 Bifenthrine I pommes de terre 0.01 Biphenyl F/V agrumes 70 Bitertanol F fruits à noyau 0.6 Bitertanol F fruits à pépins 0.6 Bitertanol F céréales 0.05 Bromophénoxime H céréales 0.1 Bromophénoxime H oignons 0.1 Bromophénoxime H poireaux 0.1 Bromophos I lait 0.05 Bromopropylate A agrumes 3 Bromopropylate A bananes 3 Bromopropylate A baies 2 sauf baies sauvages Bromopropylate A fruits à noyau 2 Bromopropylate A fruits à pépins 2 Bromopropylate A légumes 1 sauf pommes de terre Bromopropylate A thé 0.1 Bromopropylate A fruits 0.05 autres Bromopropylate A pommes de terre 0.05 Bromoxynil H maïs 0.05 Bromoxynil H céréales 0.02 sauf maïs
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Bromure de méthyle V fruits à coque 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V fruits secs 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V produits céréaliers des- 0.01 au moment de la tinés à être consommés remise au consom- crus mateur Bromure de méthyle V céréales 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V épices 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V fèves de cacao 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V grains de café 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V légumes secs 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V œufs en poudre 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V plantes à infusion 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure de méthyle V thé 0.01 au moment de la remise au consom- mateur Bromure ionique V salade 100 200 Bromure ionique V bolets 400 secs Bromure ionique V épices 100 Bromure ionique V légumes secs 100 sauf bolets Bromure ionique V plantes à infusion 100 Bromure ionique V céréales 50 Bromure ionique V fèves de cacao 50 Bromure ionique V fruits secs 50 Bromure ionique V grains de café 50 Bromure ionique V oeufs en poudre 50 Bromure ionique V produits céréaliers 50 Bromure ionique V thé 50
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Bupirimate F groseilles à maquereau 2 Bupirimate F pommes 1 Bupirimate F fraises 0.5 Buprofézine I aubergines 0.3 Buprofézine I cucurbitacées 0.3 Buprofézine I poivrons 0.3 Buprofézine I tomates 0.3 Buprofézine I raisins 0.1 Buprofézine I vin 0.05 Butafenacil H fruits à noyau 0.02 Butafenacil H fruits à pépins 0.02 Butafenacil H raisins 0.02 Butraline H haricots 0.02 Captane F aubergines 3 seul ou avec folpet Captane F baies 3 seul ou avec folpet Captane F fruits à pépins 3 seul ou avec folpet Captane F tomates 3 seul ou avec folpet Captane F fruits à noyau 2 seul ou avec folpet Captane F haricots 2 seul ou avec folpet Captane F poireaux 2 seul ou avec folpet Captane F pois 2 seul ou avec folpet Captane F salade 2 seul ou avec folpet Captane F fruits 0.1 sauf baies, fruits à noyau, fruits à pépins; seul ou avec folpet Captane F légumes 0.1 sauf aubergines, haricots, poireaux, pois, salade, tomates; seul ou avec folpet Carbaryl I abricots 3 Carbaryl I choux 3 Carbaryl I pêches 3 Carbaryl I poires 3 Carbaryl I pommes 3 Carbaryl I prunes (quetsches 3 incluses) Carbaryl I raisins 3 Carbaryl I salade 3
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Carbaryl I fruits 1 sauf abricots, pêches, poires, pommes, prunes, raisins Carbaryl I légumes 1 sauf choux, pommes de terre, salade Carbaryl I céréales 0.5 Carbaryl I lait 0.02 Carbaryl I/V denrées non spécifiées 0.02 Carbendazime F agrumes 5 Carbendazime F laitues pommées 5 Carbendazime F choux pommés 3 Carbendazime F céleri en branches 2 Carbendazime F fraises 2 Carbendazime F fruits à pépins 2 Carbendazime F haricots 2 séchés Carbendazime F raisins 2 Carbendazime F rhubarbe 2 Carbendazime F vin 2 Carbendazime F abricots 1 Carbendazime F bananes 1 Carbendazime F champignons de culture 1 Carbendazime F concombres 1 Carbendazime F pêches 1 Carbendazime F salade 1 sauf laitues pommées Carbendazime F aubergines 0.5 Carbendazime F choux de Bruxelles 0.5 Carbendazime F courges 0.5 Carbendazime F melons 0.5 Carbendazime F prunes (quetsches 0.5 incluses) Carbendazime F tomates 0.5 Carbendazime F courgettes 0.3 Carbendazime F fèves de soja 0.2 Carbendazime F denrées alimentaires 0.1 autres végétales Carbendazime F graines oléagineuses 0.1 Carbetamide H graines de colza 0.05 Carbetamide H pois 0.05
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Carbofuran I champignons de Paris 0.8 3-hydroxycarbo- furan inclus; calculé en carbo- furan Carbofuran I petits radis 0.5 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I radis 0.5 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I agrumes 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I ail 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I carottes 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I échalotes 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I oignons 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I panais 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I brocolis 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I choux-navets 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I choux-fleurs 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I choux-raves 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I courges 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I melons 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Carbofuran I navets 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I pastèques 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I thé 0.2 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I betteraves sucrières 0.1 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I céréales 0.1 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I fruits 0.1 sauf agrumes; 3- hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran I graines oléagineuses 0.1 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbofuran I légumes 0.1 autres; 3-hydroxy- carbofuran inclus; calculé en carbo- furan Carbofuran I légumineuses séchées 0.1 3-hydroxycarbo- furan inclus; cal- culé en carbofuran Carbosulfan I carottes 0.1 Carbosulfan I panais 0.1 Carbosulfan I thé 0.1 Carbosulfan I denrées alimentaires 0.05 autres végétales Carboxine F céréales 0.2 Carfentrazone-ethyl H céréales 0.05 Carfentrazone-ethyl H pommes de terre 0.01 Carvone, d- V/H pommes de terre 5 Chinométhionate F fruits 0.3 Chinométhionate F légumes 0.3 sauf pommes de terre Chlorbenside A thé 0.1 Chlorbenside A denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Chlorbufame H thé 0.1
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Chlorbufame H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Chlordane I lait et produits laitiers 0.05 exprimé sur la matière grasse; somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane; cal- culé en chlordane Chlordane I viandes 0.05 exprimé sur la matière grasse; somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane; cal- culé en chlordane Chlordane I céréales 0.02 somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane; cal- culé en chlordane Chlordane I oeufs 0.005 somme des iso- mères cis et trans et oxychlordane; cal- culé en chlordane Chlorfenson A thé 0.1 Chlorfenson A denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Chlorfenvinphos I agrumes 1 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I céleri en branches 0.5 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I légumes-bulbes 0.5 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I légumes-racines 0.5 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I persil 0.5 somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I légumes 0.1 sauf céleri en branches, légumes- racines, persil; somme des iso- mères E et Z Chlorfenvinphos I fruits 0.05 sauf agrumes; somme des iso- mères E et Z Chloridazone H betteraves rouges 0.1 Chloridazone H betteraves sucrières 0.1 Chlormequat R champignons de culture 10 Chlormequat R avoine 5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Chlormequat R blé 2 Chlormequat R épeautre (Triticum 2 spelta) Chlormequat R orge 2 Chlormequat R seigle 2 Chlormequat R triticale 2 Chlormequat R poires 0.5 Chlormequat R rognons de bovins 0.2 Chlormequat R foie de bovins 0.1 Chlormequat R fruits à coque 0.1 Chlormequat R graines oléagineuses 0.1 Chlormequat R olives 0.1 Chlormequat R thé 0.1 Chlormequat R céréales 0.05 autres Chlormequat R fruits 0.05 sauf fruits à coque, olives, poires Chlormequat R lait 0.05 Chlormequat R légumes 0.05 sauf champignons de culture Chlormequat R légumineuses séchées 0.05 Chlormequat R oeufs 0.05 Chlormequat R viandes 0.05 sauf foie de bovins, rognons de bovins Chlorobenzilate A thé 0.1 Chlorobenzilate A denrées alimentaires 0.02 sauf thé végétales Chlorobromuron H carottes 0.05 Chlorobromuron H céleri en branches 0.05 Chlorobromuron H céleris-raves 0.05 Chlorobromuron H persil 0.05 Chlorobromuron H raisins 0.05 Chlorothalonil F céleri en branches 10 Chlorothalonil F framboises 10 Chlorothalonil F groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) Chlorothalonil F groseilles à maquereau 10 Chlorothalonil F mûres 10 Chlorothalonil F poireaux 10 Chlorothalonil F cornichons 5 Chlorothalonil F fines herbes 5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Chlorothalonil F oignons de printemps 5 Chlorothalonil F brocolis 3 Chlorothalonil F choux pommés 3 Chlorothalonil F choux-fleurs 3 Chlorothalonil F fraises 3 Chlorothalonil F airelles rouges 2 Chlorothalonil F aubergines 2 Chlorothalonil F champignons de culture 2 Chlorothalonil F pois 2 frais, non écossés Chlorothalonil F poivrons 2 Chlorothalonil F tomates 2 Chlorothalonil F abricots 1 Chlorothalonil F carottes 1 Chlorothalonil F concombres 1 Chlorothalonil F courges 1 Chlorothalonil F fruits à pépins 1 Chlorothalonil F melons 1 Chlorothalonil F pastèques 1 Chlorothalonil F pêches 1 Chlorothalonil F raisins 1 Chlorothalonil F ail 0.5 Chlorothalonil F céleris-raves 0.5 Chlorothalonil F choux de Bruxelles 0.5 Chlorothalonil F échalotes 0.5 Chlorothalonil F oignons 0.5 Chlorothalonil F pois 0.3 frais, écossés Chlorothalonil F bananes 0.2 Chlorothalonil F céréales 0.1 sauf maïs Chlorothalonil F thé 0.1 Chlorothalonil F arachides 0.05 Chlorothalonil F betteraves sucrières 0.05 Chlorothalonil F haricots 0.05 frais, écossés Chlorothalonil F maïs 0.05 Chlorothalonil F pommes de terre 0.05 Chlorothalonil F fruits 0.01 autres Chlorothalonil F graines oléagineuses 0.01 sauf arachides Chlorothalonil F légumes 0.01 autres Chlorothalonil F légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron H céréales 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Chloroxuron H thé 0.1 Chloroxuron H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Chlorprophame H/V pommes de terre 5 crues, lavées Chlorpyriphos I bananes 3 Chlorpyriphos I kiwis 2 Chlorpyriphos I mandarines 2 Chlorpyriphos I artichauts 1 Chlorpyriphos I choux pommés 1 Chlorpyriphos I groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) Chlorpyriphos I groseilles à maquereau 1 Chlorpyriphos I aubergines 0.5 Chlorpyriphos I choux chinois 0.5 Chlorpyriphos I framboises 0.5 Chlorpyriphos I fruits à pépins 0.5 Chlorpyriphos I mûres 0.5 Chlorpyriphos I poivrons 0.5 Chlorpyriphos I raisins 0.5 Chlorpyriphos I tomates 0.5 Chlorpyriphos I agrumes 0.3 sauf citrons, mandarines Chlorpyriphos I cerises 0.3 Chlorpyriphos I fraises 0.2 Chlorpyriphos I fruits à noyau 0.2 sauf cerises Chlorpyriphos I oignons 0.2 Chlorpyriphos I orge 0.2 Chlorpyriphos I radis 0.2 Chlorpyriphos I carottes 0.1 Chlorpyriphos I thé 0.1 Chlorpyriphos I fruits 0.05 autres Chlorpyriphos I légumes 0.05 autres Chlorpyriphos I lait 0.01 Chlorpyriphos I/V denrées non spécifiées 0.05 Chlorpyriphos-methyl I/V céréales 3 Chlorpyriphos-methyl I/V huile de germe de blé 1 Chlorpyriphos-methyl I mandarines 1 Chlorpyriphos-methyl I aubergines 0.5 Chlorpyriphos-methyl I fraises 0.5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Chlorpyriphos-methyl I fruits à pépins 0.5 Chlorpyriphos-methyl I oranges 0.5 Chlorpyriphos-methyl I pêches 0.5 Chlorpyriphos-methyl I poivrons 0.5 Chlorpyriphos-methyl I tomates 0.5 Chlorpyriphos-methyl I citrons 0.3 Chlorpyriphos-methyl I/V produits céréaliers 0.3 Chlorpyriphos-methyl I raisins 0.2 Chlorpyriphos-methyl I thé 0.1 Chlorpyriphos-methyl I fruits 0.05 autres Chlorpyriphos-methyl I graines oléagineuses 0.05 Chlorpyriphos-methyl I légumes 0.05 autres Chlorpyriphos-methyl I légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-dimethyl H oignons 1 Chlozolinate F fraises 1 Chlozolinate F baies 0.1 sauf fraises Chlozolinate F fruits à noyau 0.1 Chlozolinate F fruits à pépins 0.1 Chlozolinate F légumes 0.1 sauf pommes de terre Chlozolinate F thé 0.1 Chlozolinate F denrées alimentaires 0.05 autres végétales Cinidon-ethyl H céréales 0.05 Clétodime H fèves de soja 0.5 Clétodime H fraises 0.5 Clétodime H pois 0.5 Clétodime H graines de tournesol 0.2 Clétodime H graines de colza 0.1 Clétodime H légumes 0.1 sauf pois Clétodime H betteraves sucrières 0.05 Clodinafop-propargyl H céréales 0.05 dosé comme acide libre Clofentezine A baies 0.3 sauf raisins Clofentezine A concombres 0.3 Clofentezine A fruits à noyau 0.3 Clofentezine A fruits à pépins 0.3 Clofentezine A raisins 0.1 Clomazone H fraises 0.01 Clomazone H graines de colza 0.01
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Clopyralid H betteraves sucrières 0.5 Clopyralid H graines de colza 0.1 Cuivre (dérivés de) F baies 15 dosé comme cuivre Cuivre (dérivés de) F betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre Cuivre (dérivés de) F fruits à noyau 15 dosé comme cuivre Cuivre (dérivés de) F fruits à pépins 15 dosé comme cuivre Cuivre (dérivés de) F légumes 15 dosé comme cuivre Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes 0.05 Cyanamide (H2NCN) H/R raisins 0.05 Cyanazine H fèves de soja 0.02 Cyanazine H pois 0.02 Cyanure d’hydrogène V farine de céréales 6 Cyanure d’hydrogène V céréales 15 Cycloxydime H haricots fourragers 5 (féveroles) Cycloxydime H graines de colza 0.5 Cycloxydime H fèves de soja 0.3 Cycloxydime H légumes 0.1 Cycloxydime H baies 0.05 Cycloxydime H betteraves sucrières 0.05 Cycloxydime H fruits à noyau 0.05 Cycloxydime H fruits à pépins 0.05 Cycluron H céréales 0.05 Cycluron H légumes 0.05 Cyfluthrine I abricots 0.5 Cyfluthrine I pêches 0.5 Cyfluthrine I salade 0.5 Cyfluthrine I choux à feuilles 0.3 Cyfluthrine I poivrons 0.3 Cyfluthrine I raisins 0.3 Cyfluthrine I cerises 0.2 Cyfluthrine I choux de Bruxelles 0.2 Cyfluthrine I choux pommés 0.2 Cyfluthrine I fruits à pépins 0.2 Cyfluthrine I prunes (quetsches 0.2 incluses) Cyfluthrine I concombres 0.1 Cyfluthrine I thé 0.1 Cyfluthrine I brocolis 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Cyfluthrine I choux-fleurs 0.05 Cyfluthrine I graines de colza 0.05 Cyfluthrine I haricots 0.05 Cyfluthrine I maïs 0.05 Cyfluthrine I pois 0.05 Cyfluthrine I tomates 0.05 Cyfluthrine I viandes 0.05 Cyfluthrine I céréales 0.02 sauf maïs Cyfluthrine I fruits 0.02 autres; frais Cyfluthrine I lait 0.02 Cyfluthrine I légumes 0.02 autres; frais Cyfluthrine I oeufs 0.02 Cyfluthrine I/V denrées non spécifiées 0.05 Cyhexatin A kiwis 3 seul ou avec azocy- clotin; calculé en cyhexatin Cyhexatin A fruits à noyau 0.2 seul ou avec azocy- clotin; calculé en cyhexatin Cyhexatin A fruits à pépins 0.2 seul ou avec azocy- clotin; calculé en cyhexatin Cyhexatin A raisins 0.2 seul ou avec azocy- clotin; calculé en cyhexatin Cymoxanil F épinards 0.05 Cymoxanil F oignons 0.05 Cymoxanil F pommes de terre 0.05 Cymoxanil F raisins 0.05 Cymoxanil F salade 0.05 Cymoxanil F tomates 0.05 Cyperméthrine I abricots 2 Cyperméthrine I agrumes 2 Cyperméthrine I artichauts 2 Cyperméthrine I baies et fruits sauvages 2 Cyperméthrine I fines herbes 2 Cyperméthrine I nectarines 2 Cyperméthrine I pêches 2 Cyperméthrine I salade 2 Cyperméthrine I cerises 1 Cyperméthrine I champignons sauvages 1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Cyperméthrine I choux à feuilles 1 Cyperméthrine I fruits à pépins 1 Cyperméthrine I prunes (quetsches 1 incluses) Cyperméthrine I baies 0.5 sauf airelles rouges, baies et fruits sauvages, fraises, groseilles (rouges, blanches ou noires- cassis), groseilles à maquereau, myrtilles Cyperméthrine I choux 0.5 sauf choux à feuilles, choux- raves Cyperméthrine I épinards 0.5 Cyperméthrine I haricots 0.5 frais, non écossés Cyperméthrine I légumes-fruits 0.5 sauf cucurbitacées Cyperméthrine I poireaux 0.5 Cyperméthrine I pois 0.5 frais, non écossés Cyperméthrine I thé 0.5 Cyperméthrine I avoine 0.2 Cyperméthrine I choux-raves 0.2 Cyperméthrine I cucurbitacées 0.2 Cyperméthrine I graines oléagineuses 0.2 sauf arachides, fèves de soja, graines de moutarde Cyperméthrine I orge 0.2 Cyperméthrine I arachides 0.05 Cyperméthrine I céréales 0.05 sauf avoine, orge Cyperméthrine I fèves de soja 0.05 Cyperméthrine I fruits 0.05 autres Cyperméthrine I graines de moutarde 0.05 Cyperméthrine I légumes 0.05 autres Cyproconazole F poireaux 0.5 Cyproconazole F extrait de café 0.1 Cyproconazole F fruits à noyau 0.1 Cyproconazole F fruits à pépins 0.1 Cyproconazole F grains de café 0.1 Cyproconazole F céréales 0.05 Cyproconazole F betteraves rouges 0.02
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Cyproconazole F betteraves sucrières 0.02 Cyproconazole F raisins 0.02 Cyprodinil F raisins 3 Cyprodinil F framboises 2 Cyprodinil F mûres 2 Cyprodinil F salade 1 Cyprodinil F aubergines 0.5 Cyprodinil F concombres 0.5 Cyprodinil F fraises 0.5 Cyprodinil F fruits à noyau 0.5 Cyprodinil F tomates 0.5 Cyprodinil F vin 0.5 Cyprodinil F blé 0.3 Cyprodinil F orge 0.3 Cyprodinil F fruits à pépins 0.1 Cyprodinil F haricots 0.1 Cyprodinil F oignons 0.05 Cyromazine I champignons de Paris 10 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine Cyromazine I bettes 5 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine Cyromazine I épinards 5 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine Cyromazine I salade 5 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine Cyromazine I concombres 1 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine Cyromazine I tomates 1 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine Cyromazine I oeufs 0.1 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Cyromazine I viandes 0.025 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine Cyromazine I lait 0.01 somme de cyroma- zine et mélamine; en équivalant de cyromazine D, 2,4- H céréales 0.05 D, 2,4- H fruits à noyau 0.05 D, 2,4- H fruits à pépins 0.05 Daminozide R thé 0.1 Daminozide R denrées alimentaires 0.02 sauf thé végétales DDT (somme de tous I foie de poisson 4 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I oeufs de poisson 4 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I lait et produits laitiers 0.125 1 exprimé sur la les isomères et du DDE matière grasse + TDE) DDT (somme de tous I crustacés 1 exprimé sur la les isomères et du DDE partie comestible + TDE) DDT (somme de tous I échinodermes 1 exprimé sur la les isomères et du DDE partie comestible + TDE) DDT (somme de tous I mollusques 1 exprimé sur la les isomères et du DDE partie comestible + TDE) DDT (somme de tous I poissons 1 exprimé sur la les isomères et du DDE partie comestible + TDE) DDT (somme de tous I viandes 1 sauf poissons; les isomères et du DDE exprimé sur la + TDE) matière grasse DDT (somme de tous I préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la les isomères et du DDE nourrissons et prépara- préparation telle + TDE) tions de suite que consommée DDT (somme de tous I plantes à infusion 1 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I champignons sauvages 0.5 exprimé sur la les isomères et du DDE matière sèche + TDE)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
DDT (somme de tous I épices 0.5 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I beurre de cacao 0.25 exprimé sur la les isomères et du DDE matière grasse + TDE) DDT (somme de tous I masse de cacao 0.25 exprimé sur la les isomères et du DDE matière grasse + TDE) DDT (somme de tous I thé 0.2 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I céréales 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I fruits 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I légumes 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I oeufs 0.05 les isomères et du DDE + TDE) DDT (somme de tous I produits céréaliers 0.01 les isomères et du DDE + TDE) Deltaméthrine I/V thé 5 Deltaméthrine I/V céréales 1 Deltaméthrine I/V légumineuses séchées 1 Deltaméthrine I choux à feuilles 0.5 Deltaméthrine I épinards 0.5 Deltaméthrine I fines herbes 0.5 Deltaméthrine I framboises 0.5 Deltaméthrine I mûres 0.5 Deltaméthrine I pommes de terre 0.5 Deltaméthrine I salade 0.5 Deltaméthrine I aubergines 0.2 Deltaméthrine I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) Deltaméthrine I groseilles à maquereau 0.2 Deltaméthrine I haricots 0.2 Deltaméthrine I poireaux 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Deltaméthrine I poivrons 0.2 Deltaméthrine I tomates 0.2 Deltaméthrine I ail 0.1 Deltaméthrine I artichauts 0.1 Deltaméthrine I choux 0.1 sauf choux à feuilles Deltaméthrine I cucurbitacées 0.1 Deltaméthrine I fruits à noyau 0.1 Deltaméthrine I fruits à pépins 0.1 Deltaméthrine I graines de colza 0.1 Deltaméthrine I oignons 0.1 Deltaméthrine I olives 0.1 Deltaméthrine I pois 0.1 Deltaméthrine I raisins 0.1 Deltaméthrine I champignons de Paris 0.05 Deltaméthrine I fruits 0.05 autres Deltaméthrine I graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza Deltaméthrine I légumes à tiges 0.05 sauf artichauts, poireaux Deltaméthrine I légumes-racines 0.05 Deltaméthrine I légumes-tubercules 0.05 sauf pommes de terre Deltaméthrine I lait 0.03 Deltaméthrine I/V denrées non spécifiées 0.03 Demeton-S-methyl I betteraves sucrières 0.4 seul ou avec demeton-S-methyl- sulfone et oxyde- meton-methyl; cal- culé en demeton-S- methyl-sulfone Demeton-S-methyl I fruits 0.4 seul ou avec demeton-S-methyl- sulfone et oxyde- meton-methyl; cal- culé en demeton-S- methyl-sulfone Demeton-S-methyl I légumes 0.4 sauf carottes, pommes de terre; seul ou avec demeton-S-methyl- sulfone et oxyde- meton-methyl; cal- culé en demeton-S- methyl-sulfone
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Demeton-S-methyl- I fruits 0.4 seul ou avec sulfone demeton-S-methyl et oxydemeton- methyl; calculé en demeton-S-methyl- sulfone Demeton-S-methyl- I légumes 0.4 sauf carottes, sulfone pommes de terre; seul ou avec demeton-S-methyl et oxydemeton- methyl; calculé en demeton-S-methyl- sulfone Desmédiphame H betteraves rouges 0.1 Desmédiphame H betteraves sucrières 0.1 Di-allate H thé 0.1 Di-allate H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Diafenthiuron A/I aubergines 0.6 Diafenthiuron A/I poivrons 0.6 Diafenthiuron A/I tomates 0.6 Diafenthiuron A/I concombres 0.3 Diafenthiuron A/I choux 0.2 Dialiphos I graines de colza 0.05 Dialiphos I pommes de terre 0.05 Diazinon I oranges 1 Diazinon I pamplemousses 1 Diazinon I pomélos 1 Diazinon I aubergines 0.5 Diazinon I choux 0.5 sauf choux-raves Diazinon I épinards 0.5 Diazinon I poivrons 0.5 Diazinon I salade 0.5 Diazinon I tomates 0.5 Diazinon I cerises 0.3 Diazinon I huile d’olive vierge 0.3 Diazinon I poires 0.3 Diazinon I pommes 0.3 Diazinon I carottes 0.2 Diazinon I choux-raves 0.2 Diazinon I framboises 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Diazinon I fruits à noyau 0.2 sauf cerises Diazinon I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) Diazinon I groseilles à maquereau 0.2 Diazinon I haricots 0.2 Diazinon I kiwis 0.2 Diazinon I myrtilles 0.2 Diazinon I poireaux 0.2 Diazinon I pois 0.2 Diazinon I asperges 0.1 Diazinon I concombres 0.1 Diazinon I fraises 0.1 Diazinon I mûres 0.1 Diazinon I thé 0.1 Diazinon I graines oléagineuses 0.05 Diazinon I légumineuses séchées 0.05 Diazinon I oignons 0.05 Diazinon I céréales 0.02 Diazinon I pommes de terre 0.02 Diazinon I lait 0.01 Diazinon I denrées non spécifiées 0.02 Dicamba H céréales 0.05 Dichlobenil H raisins 1.5 dichlorobenzamide inclus Dichlobenil H fruits 0.5 sauf raisins; dichlo- robenzamide inclus Dichlofluanide F baies 10 diméthylaminosul- fanilide inclus; calculé en dichlo- fluanide Dichlofluanide F salade 10 diméthylaminosul- fanilide inclus; calculé en dichlo- fluanide Dichlofluanide F fruits 5 sauf baies; dimé- thylaminosulfani- lide inclus; calculé en dichlofluanide Dichlofluanide F légumes 5 sauf salade; dimé- thylaminosulfani- lide inclus; calculé en dichlofluanide
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Dichlofluanide F jus de raisins 1 diméthylaminosul- fanilide inclus; calculé en dichlo- fluanide Dichlofluanide F vin 1 diméthylaminosul- fanilide inclus; calculé en dichlo- fluanide Dichlormid S maïs 0.05 Dichlorprop I thé 0.1 Dichlorprop I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Dichlorvos I/V céréales 2 Dichlorvos I/V fèves de cacao 2 Dichlorvos I/V produits céréaliers 0.3 Dichlorvos I fruits 0.1 Dichlorvos I légumes 0.1 Dichlorvos I lait 0.01 Dichlorvos I/V denrées non spécifiées 0.1 Diclofop-méthyl H légumes 0.05 Diclofop-méthyl H céréales 0.02 Dicofol A thé 20 Dicofol A agrumes 2 Dicofol A raisins 2 Dicofol A foie de bovins 1 Dicofol A foie de chèvre 1 Dicofol A foie de mouton 1 Dicofol A tomates 1 Dicofol A courges 0.5 Dicofol A melons 0.5 Dicofol A pastèques 0.5 Dicofol A viande de bœuf 0.5 exprimé sur la matière grasse Dicofol A viande de chèvre 0.5 exprimé sur la matière grasse Dicofol A viande de mouton 0.5 exprimé sur la matière grasse Dicofol A concombres 0.2 Dicofol A cornichons 0.2 Dicofol A courgettes 0.2 Dicofol A graines de coton 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Dicofol A viande de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse Dicofol A fruits à coque 0.05 Dicofol A céréales 0.02 Dicofol A fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à coque, raisins Dicofol A graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton Dicofol A lait 0.02 Dicofol A légumes 0.02 sauf cucurbitacées, tomates Dicofol A légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme I huile de graines de 0.05 0.25 aldrine/dieldrine; courges calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I foie de poisson 0.2 aldrine/dieldrine; calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I oeufs de poisson 0.2 aldrine/dieldrine; calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I viandes 0.2 sauf poissons; aldrine/dieldrine; exprimé sur la calculé en dieldrine) matière grasse Dieldrine (somme I graines de courges 0.03 0.15 aldrine/dieldrine; calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I lait et produits laitiers 0.15 exprimé sur la aldrine/dieldrine; matière grasse calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I crustacés 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine; partie comestible calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I échinodermes 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine; partie comestible calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I mollusques 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine; partie comestible calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I poissons 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine; partie comestible calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I préparations à base de 0.002 0.006 exprimé sur la aldrine/dieldrine; céréales et autres préparation telle calculé en dieldrine) aliments pour bébés que consommée
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Dieldrine (somme I préparations pour 0.002 0.006 exprimé sur la aldrine/dieldrine; nourrissons et prépara- préparation telle calculé en dieldrine) tions de suite que consommée Dieldrine (somme I beurre de cacao 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine; matière grasse calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I masse de cacao 0.05 exprimé sur la aldrine/dieldrine; matière grasse calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I oeufs 0.02 aldrine/dieldrine; calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I thé 0.02 aldrine/dieldrine; calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I céréales 0.01 aldrine/dieldrine; calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I fruits 0.01 aldrine/dieldrine; calculé en dieldrine) Dieldrine (somme I légumes 0.01 aldrine/dieldrine; calculé en dieldrine) Diétofencarb F raisins 0.5 Diétofencarb F tomates 0.5 Diétofencarb F vin 0.5 Diétofencarb F fraises 0.2 Diétofencarb F haricots 0.1 Diétofencarb F oignons 0.1 Diétofencarb F salade 0.1 Difénoconazole F chicorée 1 Difénoconazole F ciboulette 1 Difénoconazole F feuilles de céleri 1 Difénoconazole F mâche 1 Difénoconazole F persil 1 Difénoconazole F céleri en branches 0.5 Difénoconazole F choux 0.5 Difénoconazole F poireaux 0.5 Difénoconazole F tomates 0.5 Difénoconazole F betteraves rouges 0.2 Difénoconazole F carottes 0.2 Difénoconazole F céleris-raves 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Difénoconazole F cerises 0.2 Difénoconazole F fraises 0.2 Difénoconazole F fruits à pépins 0.2 Difénoconazole F raisins 0.2 Difénoconazole F concombres 0.1 Difénoconazole F fruits à noyau 0.1 sauf cerises Difénoconazole F légumes-bulbes 0.1 Difénoconazole F céréales 0.05 Difénoconazole F graines de colza 0.05 Difénoconazole F graines de tournesol 0.05 Difénoconazole F asperges 0.02 Difénoconazole F betteraves sucrières 0.02 Difenoxuron H oignons 0.05 Difenoxuron H poireaux 0.05 Diflubenzuron I champignons de Paris 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-di- fluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I framboises 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-di- fluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-di- fluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I fruits à pépins 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-di- fluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I choux 0.5 4-chlorphénylurée et acide 2,6-di- fluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I céréales 0.05 4-chlorphénylurée et acide 2,6-di- fluorobenzoïque inclus Diflubenzuron I lait 0.05 4-chlorphénylurée et acide 2,6-di- fluorobenzoïque inclus Diflufenican H céréales 0.02 Diflufenzopyr H maïs 0.01 Dimefuron H graines de colza 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Dimefuron H pois 0.05 Diméthachlore H graines de colza 0.02 Dimethenamide H betteraves sucrières 0.01 Dimethenamide H fèves de soja 0.01 Dimethenamide H graines de tournesol 0.01 Dimethenamide H haricots 0.01 Dimethenamide H maïs 0.01 Dimethenamide-P H cf. dimethenamide Dimethoate I fruits 1 Dimethoate I légumes 1 sauf pommes de terre Dimethoate I thé 0.2 Dimethoate I betteraves sucrières 0.05 Dimethoate I huile d’olive vierge 0.05 Dimethoate I lait 0.005 Diméthomorphe F raisins 2 Diméthomorphe F concombres 0.2 Diméthomorphe F épinards 0.2 Diméthomorphe F laitues pommées 0.2 Diméthomorphe F tomates 0.2 Diméthomorphe F vin 0.2 Diméthomorphe F oignons 0.05 Diméthomorphe F pommes de terre 0.02 Dinocap F concombres 0.05 Dinocap F fruits 0.05 Dinosèbe H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec DNOC végétales et dinoterbe Dinoterbe H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec DNOC végétales et dinosèbe Dioxacarbe I lait 0.01 Dioxacarbe I/V denrées non spécifiées 0.05 Dioxathion I thé 0.1 Dioxathion I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Diphénylamine F poires 10 Diphénylamine F pommes 5 Diphénylamine F denrées alimentaires 0.05 sauf poires, végétales pommes
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Diquat H légumes 0.1 exprimé en cation diquat Diquat H fruits 0.05 exprimé en cation diquat Disulfoton A/I orge 0.2 O-analogue, sulfoxyde et sul- fone inclus; calculé en disulfoton Disulfoton A/I sorgho 0.2 O-analogue, sulfoxyde et sul- fone inclus; calculé en disulfoton Disulfoton A/I blé 0.1 O-analogue, sulfoxyde et sul- fone inclus; calculé en disulfoton Disulfoton A/I thé 0.05 O-analogue, sulfoxyde et sul- fone inclus; calculé en disulfoton Disulfoton A/I denrées alimentaires 0.02 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sul- fone inclus; calculé en disulfoton Dithianon F cerises 3 Dithianon F quetsches 3 Dithianon F raisins 1.5 Dithianon F fruits à pépins 0.6 Dithiocarbamates F agrumes 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F fines herbes 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F groseilles (rouges, 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- blanches ou noires- lènebis-; Propylènebis-) cassis) Dithiocarbamates F groseilles à maquereau 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F olives 5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F salade 5 sauf chicorée Wit- (Diméthyle-; Ethy- loof, cresson d’eau; lènebis-; Propylènebis-) dosé comme CS2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Dithiocarbamates F fruits à pépins 3 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F poireaux 3 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F tomates 3 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F avoine 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F épinards 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F fraises 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F fruits à noyau 2 sauf cerises, pru- (Diméthyle-; Ethy- nes, quetsches; do- lènebis-; Propylènebis-) sé comme CS2 Dithiocarbamates F légumes-fruits 2 sauf concombres, (Diméthyle-; Ethy- courges, maïs doux, lènebis-; Propylènebis-) melons, pastèques, tomates; dosé comme CS2 Dithiocarbamates F orge 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F raisins 2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F blé 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F cerises 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F choux 1 sauf choux à (Diméthyle-; Ethy- feuilles, choux- lènebis-; Propylènebis-) raves; dosé comme CS2 Dithiocarbamates F haricots 1 frais, non écossés; (Diméthyle-; Ethy- dosé comme CS2 lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F pois 1 frais, non écossés; (Diméthyle-; Ethy- dosé comme CS2 lènebis-; Propylènebis-)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Dithiocarbamates F prunes (quetsches in- 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- cluses) lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F seigle 1 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F ail 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F céleri en branches 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F choux à feuilles 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F concombres 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F courges 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F graines de colza 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F melons 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F oignons 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F pastèques 0.5 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F cresson d’eau 0.3 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F carottes 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F céleris-raves 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F chicorée Witloof 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F petits radis 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Dithiocarbamates F radis 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F scorsonères (salsifis 0.2 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- noirs) lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F choux-raves 0.1 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F fruits à coque 0.1 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F graines oléagineuses 0.1 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F haricots 0.1 frais, écossés; dosé (Diméthyle-; Ethy- comme CS2 lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F pois 0.1 frais, écossés; dosé (Diméthyle-; Ethy- comme CS2 lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F thé 0.1 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F céréales 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-; Ethy- CS2 lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F fruits 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-; Ethy- CS2 lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F légumes 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-; Ethy- CS2 lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F légumineuses séchées 0.05 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Dithiocarbamates F pommes de terre 0.05 dosé comme CS2 (Diméthyle-; Ethy- lènebis-; Propylènebis-) Diuron H asperges 1 Diuron H baies 0.05 Diuron H fruits à noyau 0.05 Diuron H fruits à pépins 0.05 DNOC H denrées alimentaires 0.05 seul ou avec dino- végétales sèbe et dinoterbe Dodécadiènol, P pommes 0.05 (E,E)-8,10-
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Dodécadiènylacétate, P raisins 0.01 E-7,Z-9- Dodécénylacétate, Z-9- P raisins 0.01 Dodine F fruits à noyau 1 Dodine F fruits à pépins 1 Dodine F fruits 0.2 sauf fruits à noyau, fruits à pépins Dodine F légumes 0.2 sauf pommes de terre Endosulfan I thé 30 Endosulfan I poivrons 1 Endosulfan I agrumes 0.5 Endosulfan I fèves de soja 0.5 Endosulfan I pêches 0.5 Endosulfan I raisins 0.5 Endosulfan I tomates 0.5 Endosulfan I courges 0.3 Endosulfan I fruits à pépins 0.3 Endosulfan I graines de coton 0.3 Endosulfan I melons 0.3 Endosulfan I pastèques 0.3 Endosulfan I baies 0.1 sauf raisins Endosulfan I fruits à coque 0.1 Endosulfan I fruits à noyau 0.1 sauf pêches Endosulfan I graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja, graines de coton Endosulfan I céréales 0.05 Endosulfan I fruits 0.05 sauf agrumes, baies, fruits à coque, fruits à noyau, fruits à pépins Endosulfan I légumes 0.05 sauf courges, melons, pastèques, poivrons, tomates Endosulfan I légumineuses séchées 0.05 Endrine I préparations à base de 0.001 0.003 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée Endrine I préparations pour 0.001 exprimé sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée
994
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Endrine I viandes 0.05 exprimé sur la matière grasse Endrine I lait et produits laitiers 0.02 exprimé sur la matière grasse Endrine I céréales 0.01 Endrine I champignons 0.01 Endrine I fruits 0.01 Endrine I légumes 0.01 Endrine I oeufs 0.005 Epoxiconazole F céréales 0.1 Epoxiconazole F betteraves sucrières 0.05 Esfenvalerate I baies 0.1 Esfenvalerate I fruits à noyau 0.1 Esfenvalerate I fruits à pépins 0.1 Esfenvalerate I légumes 0.1 Esfenvalerate I blé 0.01 Esfenvalerate I graines de colza 0.01 Esfenvalerate I maïs 0.01 Ethephon R groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis) Ethephon R cerises 3 Ethephon R fruits à pépins 3 Ethephon R poivrons 3 Ethephon R tomates 3 Ethephon R graines de coton 2 Ethephon R ananas 0.5 Ethephon R orge 0.5 Ethephon R seigle 0.5 Ethephon R blé 0.2 Ethephon R triticale 0.2 Ethephon R thé 0.1 Ethephon R céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle, triticale Ethephon R fruits 0.05 autres Ethephon R graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton Ethephon R légumes 0.05 sauf poivrons, tomates Ethephon R légumineuses séchées 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Ethiofencarbe I légumes 1 sauf épinards; sulfoxyde et sul- fone inclus Ethiofencarbe I baies 0.2 sulfoxyde et sul- fone inclus Ethiofencarbe I fruits à noyau 0.2 sulfoxyde et sul- fone inclus Ethiofencarbe I fruits à pépins 0.2 sulfoxyde et sul- fone inclus Ethiofencarbe I céréales 0.02 sulfoxyde et sul- fone inclus Ethion I agrumes 2 Ethion I thé 2 Ethion I fruits à noyau 0.5 Ethion I fruits à pépins 0.5 Ethion I raisins 0.5 Ethion I baies 0.1 sauf raisins Ethion I légumes 0.1 sauf pommes de terre Ethofumesate H betteraves rouges 0.1 Ethofumesate H betteraves sucrières 0.1 Ethofumesate H épinards 0.1 Ethoxyquine V fruits à pépins 0.05 Ethyrimol F céréales 0.1 Etoxazole A fruits à pépins 0.02 Famoxadone F raisins 2 Famoxadone F orge 0.2 Famoxadone F blé 0.1 Famoxadone F seigle 0.1 Famoxadone F triticale 0.1 Fenamidone F laitues pommées 2 Fenamidone F raisins 0.5 Fenamidone F vin 0.5 5-Methyl-5-phényl- 3-phénylamino- imidazolidin-2,4- dione inclus Fenarimol F cerises 1 Fenarimol F groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) Fenarimol F groseilles à maquereau 1 Fenarimol F abricots 0.5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Fenarimol F pêches 0.5 Fenarimol F poivrons 0.5 Fenarimol F tomates 0.5 Fenarimol F bananes 0.3 Fenarimol F fraises 0.3 Fenarimol F fruits à pépins 0.3 Fenarimol F raisins 0.3 Fenarimol F concombres 0.2 Fenarimol F cornichons 0.2 Fenarimol F courgettes 0.2 Fenarimol F framboises 0.1 Fenarimol F courges 0.05 Fenarimol F melons 0.05 Fenarimol F pastèques 0.05 Fenarimol F thé 0.05 Fenarimol F céréales 0.02 Fenarimol F fruits 0.02 autres Fenarimol F graines oléagineuses 0.02 Fenarimol F légumes 0.02 autres Fenarimol F légumineuses séchées 0.02 Fenazaquine A fraises 0.5 Fenazaquine A agrumes 0.2 Fenazaquine A baies 0.2 sauf fraises Fenazaquine A fruits à pépins 0.2 Fenazaquine A prunes (quetsches 0.2 incluses) Fenbutatin-oxyde A agrumes 5 Fenbutatin-oxyde A bananes 3 Fenbutatin-oxyde A fruits à pépins 2 Fenbutatin-oxyde A raisins 2 Fenbutatin-oxyde A aubergines 1 Fenbutatin-oxyde A fraises 1 Fenbutatin-oxyde A tomates 1 Fenbutatin-oxyde A concombres 0.5 Fenbutatin-oxyde A courgettes 0.5 Fenbutatin-oxyde A thé 0.1 Fenbutatin-oxyde A céréales 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Fenbutatin-oxyde A fruits 0.05 sauf agrumes, bananes, fraises, fruits à pépins, raisins Fenbutatin-oxyde A graines oléagineuses 0.05 Fenbutatin-oxyde A légumes 0.05 sauf aubergines, concombres, courgettes, tomates Fenbutatin-oxyde A légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos I thé 0.1 Fenchlorphos I denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Fenfurame F céréales 0.05 Fenhexamid F baies 3 Fenhexamid F cerises 2 Fenhexamid F vin 1.5 Fenhexamid F fruits à noyau 1 sauf cerises Fenhexamid F tomates 1 Fenitrothion I agrumes 2 Fenitrothion I/V céréales 2 Fenitrothion I fruits 0.5 sauf agrumes Fenitrothion I légumes 0.5 sauf pommes de terre Fenitrothion I thé 0.5 Fenitrothion I lait 0.005 Fenitrothion I/V denrées non spécifiées 0.1 Fenoxaprop-ethyl H pommes de terre 0.05 Fenoxaprop-ethyl H céréales 0.02 Fenoxaprop-ethyl H graines de colza 0.02 Fenoxaprop-ethyl H betteraves sucrières 0.01 Fenoxaprop-ethyl H légumes 0.01 sauf pommes de terre Fenoxycarb I agrumes 0.3 Fenoxycarb I fruits à noyau 0.3 Fenoxycarb I fruits à pépins 0.3 Fenoxycarb I raisins 0.3 Fenoxycarb I/V denrées non spécifiées 0.05 Fenpiclonil B céréales 0.02 Fenpiclonil B pommes de terre 0.02 Fenpropathrine I choux 0.5 Fenpropathrine I haricots 0.5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Fenpropathrine I baies 0.02 Fenpropathrine I concombres 0.02 Fenpropathrine I fruits à noyau 0.02 Fenpropathrine I fruits à pépins 0.02 Fenpropidine F raisins 1 Fenpropidine F vin 0.1 Fenpropimorphe F céréales 0.1 Fenpropimorphe F betteraves sucrières 0.05 Fenpyroximate A baies 0.2 Fenpyroximate A fruits à noyau 0.2 Fenpyroximate A fruits à pépins 0.2 Fenthion I huile d’olive vierge 0.3 sulfoxyde inclus Fentine, dérivés de F pommes de terre 0.1 somme; calculé en fentine hydroxyde Fentine, dérivés de F thé 0.1 somme; calculé en fentine hydroxyde Fentine, dérivés de F denrées alimentaires 0.05 sauf pommes de végétales terre, thé; somme; calculé en fentine hydroxyde Fenvalerate I viandes 0.25 sauf viande de volaille; exprimé sur la matière grasse Fenvalerate I lait 0.05 Fenvalerate I oeufs 0.05 Fenvalerate I viande de volaille 0.05 exprimé sur la matière grasse Fenvalerate I/V denrées non spécifiées 0.5 Fipronil I/B maïs 0.01 Fipronil I/B céréales 0.002 sauf maïs Flazasulfuron H raisins 0.01 Florasulam H céréales 0.01 Fluazifop-butyl H graines de colza 1 Fluazifop-butyl H épinards 0.5 Fluazifop-butyl H carottes 0.3 Fluazifop-butyl H céleris-raves 0.3 Fluazifop-butyl H pois 0.3 Fluazifop-butyl H pommes de terre 0.3 Fluazifop-butyl H scorsonères (salsifis 0.3 noirs) Fluazifop-butyl H betteraves rouges 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Fluazifop-butyl H betteraves sucrières 0.2 Fluazifop-butyl H fraises 0.2 Fluazifop-butyl H fenouil 0.1 Fluazifop-butyl H haricots 0.1 Fluazifop-butyl H oignons 0.1 Fluazifop-butyl H poireaux 0.1 Fluazifop-butyl H tomates 0.1 Fluazifop-butyl H baies 0.02 sauf fraises Fluazifop-butyl H fruits à pépins 0.02 Fluaziname F raisins 0.5 Fluaziname F pommes de terre 0.01 Flucythrinate I fruits à noyau 0.3 Flucythrinate I fruits à pépins 0.3 Flucythrinate I légumes 0.3 sauf pommes de terre Flucythrinate I pommes de terre 0.1 Flucythrinate I thé 0.1 Flucythrinate I baies 0.05 Flucythrinate I céréales 0.05 Flucythrinate I graines de colza 0.05 Fludioxonil F raisins 3 Fludioxonil F framboises 1 Fludioxonil F mûres 1 Fludioxonil F salade 1 Fludioxonil F aubergines 0.5 Fludioxonil F concombres 0.5 Fludioxonil F/B fraises 0.5 Fludioxonil F/B fruits à noyau 0.5 Fludioxonil F tomates 0.5 Fludioxonil F vin 0.5 Fludioxonil F haricots 0.1 Fludioxonil F oignons 0.05 Fludioxonil F/B céréales 0.02 Flufenacet H céréales 0.05 Flumioxazin H raisins 0.05 Fluoroglicofène H céréales 0.005 Flupyrsulfuron-methyl H céréales 0.02 Fluquinconazole F fruits à pépins 0.2 Fluquinconazole F blé 0.1
1000
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Fluquinconazole F seigle 0.1 Fluquinconazole F céréales 0.05 sauf blé, seigle Flurenol H baies 0.05 Flurenol H céréales 0.05 Flurenol H fruits à noyau 0.05 Flurenol H fruits à pépins 0.05 Flurochloridone H graines de tournesol 0.05 Flurochloridone H pommes de terre 0.05 Fluroxypyr H céréales 0.1 provenant de l’utilisation de fluroxypyr-meptyl Flusilazole F fruits à pépins 0.1 Flusilazole F raisins 0.1 Flusilazole F bananes 0.05 Flusilazole F céréales 0.05 Flusilazole F graines de colza 0.05 Flutriafol F céréales 0.1 Flutriafol F betteraves sucrières 0.02 Folpet F aubergines 3 seul ou avec captane Folpet F baies 3 seul ou avec captane Folpet F fruits à pépins 3 seul ou avec captane Folpet F tomates 3 seul ou avec captane Folpet F fruits à noyau 2 seul ou avec captane Folpet F haricots 2 seul ou avec captane Folpet F poireaux 2 seul ou avec captane Folpet F pois 2 seul ou avec captane Folpet F salade 2 seul ou avec captane Folpet F fruits 0.1 sauf baies, fruits à noyau, fruits à pépins; seul ou avec captane
1001
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Folpet F légumes 0.1 sauf aubergines, haricots, poireaux, pois, salade, tomates; seul ou avec captane Fonofos I céréales 0.05 Fonofos I choux 0.05 Fonofos I fraises 0.05 Fonofos I petits radis 0.05 Fonofos I raisins 0.05 Fonofos I salade 0.05 Foramsulfuron H maïs 0.01 Formothion I agrumes 0.2 Formothion I fruits 0.1 sauf agrumes Formothion I légumes 0.1 sauf pommes de terre Fosetyl-aluminium F agrumes 50 acide phosphonique Fosetyl-aluminium F chicorée Witloof 25 acide phosphonique Fosetyl-aluminium F concombres 25 acide phosphonique Fosetyl-aluminium F fraises 25 acide phosphonique Fosetyl-aluminium F raisins 25 acide phosphonique Fosetyl-aluminium F salade 25 acide phosphonique Fosetyl-aluminium F framboises 4 acide phosphonique Fosetyl-aluminium F agrumes 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F chicorée Witloof 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F concombres 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F fraises 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F raisins 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F salade 1.5 acide O-éthylphos- phonique Fosetyl-aluminium F framboises 0.2 acide O-éthylphos- phonique Fuberidazole F céréales 0.05 Furathiocarb I brocolis 0.1 Furathiocarb I choux-fleurs 0.1 Furathiocarb I thé 0.1
1002
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Furathiocarb I denrées alimentaires 0.05 autres végétales Glufosinate H pommes de terre 0.5 Glufosinate H betteraves sucrières 0.05 Glufosinate H fruits 0.05 Glufosinate H légumes 0.05 sauf pommes de terre Glufosinate H maïs 0.05 Glufosinate H vin 0.05 Glyphosate H champignons sauvages 0.1 50 Glyphosate H avoine 0.1 20 Glyphosate H orge 0.1 20 Glyphosate H sorgho 0.1 20 Glyphosate H fèves de soja 20 sèches; somme de glyphosate et AM- PA (acide amino- méthyl-phospho- nique); calculé en glyphosate Glyphosate H graines de colza 0.1 10 Glyphosate H graines de coton 0.1 10 Glyphosate H graines de lin 0.1 10 Glyphosate H graines de moutarde 0.1 10 Glyphosate H blé 0.1 5 Glyphosate H seigle 0.1 5 Glyphosate H triticale 0.1 5 Glyphosate H pois 3 séchées Glyphosate H haricots 2 séchés Glyphosate H olives 2 pour la production d’huile Glyphosate H fruits 0.1 Glyphosate H légumes 0.1 Guazatine F céréales 0.05 Haloxyfop H betteraves sucrières 0.2 Haloxyfop H huile de colza 0.2 Haloxyfop H graines de colza 0.1 Haloxyfop H légumes 0.1 Haloxyfop H baies 0.02 Haloxyfop H fruits à noyau 0.02 Haloxyfop H fruits à pépins 0.02
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
HCH (isomère gamma- I légumes-feuilles 2 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I viande de mouton 2 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse HCH (isomère gamma- I fruits 1 sauf fruits à noyau, HCH, lindane) raisins HCH (isomère gamma- I légumes 1 sauf carottes, HCH, lindane) légumes-feuilles, pommes de terre, tomates HCH (isomère gamma- I viandes 1 sauf poissons, HCH, lindane) viande d’ovins; exprimé sur la matière grasse HCH (isomère gamma- I fruits à noyau 0.5 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I raisins 0.5 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I tomates 0.5 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I beurre de cacao 0.25 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse HCH (isomère gamma- I masse de cacao 0.25 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse HCH (isomère gamma- I huile de germe de blé 0.2 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I lait et produits laitiers 0.2 exprimé sur la HCH, lindane) matière grasse HCH (isomère gamma- I plantes à infusion 0.2 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I thé 0.2 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I carottes 0.1 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I céréales 0.1 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I oeufs 0.1 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I graines de colza 0.05 HCH, lindane) HCH (isomère gamma- I produits céréaliers 0.05 HCH, lindane) HCH (somme de tous I morilles 1 exprimé sur la les isomères sans matière sèche gamma-HCH)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
HCH (somme de tous I épices 0.5 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I viandes 0.3 sauf poissons; les isomères sans exprimé sur la gamma-HCH) matière grasse HCH (somme de tous I champignons sauvages 0.2 sauf morilles; les isomères sans exprimé sur la gamma-HCH) matière sèche HCH (somme de tous I plantes à infusion 0.2 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I thé 0.2 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I lait et produits laitiers 0.175 exprimé sur la les isomères sans matière grasse gamma-HCH) HCH (somme de tous I beurre de cacao 0.1 exprimé sur la les isomères sans matière grasse gamma-HCH) HCH (somme de tous I masse de cacao 0.1 exprimé sur la les isomères sans matière grasse gamma-HCH) HCH (somme de tous I oeufs 0.03 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I céréales 0.02 les isomères sans gamma-HCH) HCH (somme de tous I foie de poisson 0.5 les isomères) HCH (somme de tous I oeufs de poisson 0.5 les isomères) HCH (somme de tous I crustacés 0.1 exprimé sur la les isomères) partie comestible HCH (somme de tous I échinodermes 0.1 exprimé sur la les isomères) partie comestible HCH (somme de tous I mollusques 0.1 exprimé sur la les isomères) partie comestible HCH (somme de tous I poissons 0.1 exprimé sur la les isomères) partie comestible HCH (somme de tous I préparations à base de 0.01 exprimé sur la les isomères) céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
HCH (somme de tous I préparations pour nour- 0.005 exprimé sur la les isomères) rissons et préparations préparation telle de suite que consommée Heptachlore / Hepta- I foie de poisson 0.2 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore / Hepta- I oeufs de poisson 0.2 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore / Hepta- I viandes 0.2 sauf poissons; chlore époxyde exprimé sur la matière grasse; cal- culé en heptachlore Heptachlore / Hepta- I lait et produits laitiers 0.1 calculé en hepta- chlore époxyde chlore; exprimé sur la matière grasse Heptachlore / Hepta- I crustacés 0.05 exprimé sur la chlore époxyde partie comestible; calculé en hepta- chlore Heptachlore / Hepta- I échinodermes 0.05 exprimé sur la chlore époxyde partie comestible; calculé en hepta- chlore Heptachlore / Hepta- I mollusques 0.05 exprimé sur la chlore époxyde partie comestible; calculé en hepta- chlore Heptachlore / Hepta- I poissons 0.05 exprimé sur la chlore époxyde partie comestible; calculé en hepta- chlore Heptachlore / Hepta- I oeufs 0.02 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore / Hepta- I préparations à base de 0.002 0.004 exprimé sur la pré- chlore époxyde céréales et autres paration telle que aliments pour bébés consommée; cal- culé en heptachlore Heptachlore / Hepta- I préparations pour nour- 0.002 0.004 exprimé sur la pré- chlore époxyde rissons et préparations paration telle que de suite consommée; cal- culé en heptachlore Heptachlore / Hepta- I beurre de cacao 0.05 calculé en hepta- chlore époxyde chlore; exprimé sur la matière grasse Heptachlore / Hepta- I masse de cacao 0.05 calculé en hepta- chlore époxyde chlore; exprimé sur la matière grasse Heptachlore / Hepta- I thé 0.02 calculé en hepta- chlore époxyde chlore
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Heptachlore / Hepta- I céréales 0.01 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore / Hepta- I fruits 0.01 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore / Hepta- I légumes 0.01 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptachlore / Hepta- I produits céréaliers 0.002 calculé en hepta- chlore époxyde chlore Heptenophos I baies 0.05 Heptenophos I betteraves sucrières 0.05 Heptenophos I céréales 0.05 Heptenophos I fruits à noyau 0.05 Heptenophos I fruits à pépins 0.05 Heptenophos I graines de colza 0.05 Heptenophos I légumes 0.05 Hexachlorobenzene F foie de poisson 0.5 Hexachlorobenzene F oeufs de poisson 0.5 Hexachlorobenzene F huile de graines de 0.1 0.25 courges Hexachlorobenzene F lait et produits laitiers 0.25 exprimé sur la matière grasse Hexachlorobenzene F viandes 0.2 sauf poissons; exprimé sur la matière grasse Hexachlorobenzene F graines de courges 0.05 0.15 Hexachlorobenzene F crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible Hexachlorobenzene F échinodermes 0.1 exprimé sur la partie comestible Hexachlorobenzene F mollusques 0.1 exprimé sur la partie comestible Hexachlorobenzene F poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible Hexachlorobenzene F plantes à infusion 0.05 Hexachlorobenzene F beurre de cacao 0.03 exprimé sur la matière grasse Hexachlorobenzene F masse de cacao 0.03 exprimé sur la matière grasse Hexachlorobenzene F oeufs 0.02 Hexachlorobenzene F céréales 0.01 Hexachlorobenzene F produits céréaliers 0.01 Hexachlorobenzene F thé 0.01
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Hexachlorobenzene F préparations à base de 0.004 exprimé sur la pré- céréales et autres paration telle que aliments pour bébés consommée Hexachlorobenzene F préparations pour 0.004 exprimé sur la pré- nourrissons et prépara- paration telle que tions de suite consommée Hexaconazole F céréales 0.1 Hexaconazole F fruits à pépins 0.1 Hexaconazole F légumes-bulbes 0.1 Hexaconazole F tomates 0.1 Hexaflumuron I fruits à pépins 0.5 Hexaflumuron I pommes de terre 0.02 Hexythiazox A baies 0.05 Hexythiazox A fruits à noyau 0.05 Hexythiazox A fruits à pépins 0.05 Hydrazide maléique R pommes de terre 50 Hydrazide maléique R carottes 30 Hydrazide maléique R panais 30 Hydrazide maléique R oignons 10 Imazalil F pommes de terre 0.02 5 Imazalil F agrumes 5 Imazalil F fruits à pépins 5 Imazalil F bananes 2 Imazalil F melons 2 Imazalil F tomates 0.5 Imazalil F cucurbitacées 0.2 sauf melons Imazalil F thé 0.1 Imazalil F céréales 0.02 Imazalil F fruits 0.02 autres Imazalil F graines oléagineuses 0.02 Imazalil F légumes 0.02 autres Imazalil F légumineuses séchées 0.02 Imazamox H fèves de soja 0.05 Imazamox H haricots 0.05 Imazamox H pois 0.05 Imidaclopride I fruits à pépins 0.05 Imidaclopride I/B betteraves sucrières 0.01 Imidaclopride I/B maïs 0.01 Indoxacarb I brocolis 0.5 Indoxacarb I choux-fleurs 0.5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Indoxacarb I fruits à pépins 0.5 Indoxacarb I raisins 0.5 Indoxacarb I choux pommés 0.3 Indoxacarb I cerises 0.2 Indoxacarb I quetsches 0.1 Iodofenphos I lait 0.05 O-analogue inclus Iodofenphos I/V denrées non spécifiées 0.05 O-analogue inclus Iodosulfuron-methyl- H céréales 0.01 sodium Ioxynil H céréales 0.1 Ioxynil H fruits à pépins 0.1 Ioxynil H oignons 0.1 Ioxynil H poireaux 0.1 Iprodione F baies 10 sauf baies sauvages, fruits de ronces Iprodione F fines herbes 10 Iprodione F fruits à pépins 10 Iprodione F salade 10 sauf chicorée Witloof Iprodione F ail 5 Iprodione F aubergines 5 Iprodione F choux chinois 5 Iprodione F choux pommés 5 Iprodione F citrons 5 Iprodione F fruits à noyau 5 Iprodione F fruits de ronces 5 Iprodione F haricots 5 non écossés Iprodione F kiwis 5 Iprodione F oignons 5 sauf oignon de printemps Iprodione F poivrons 5 Iprodione F tomates 5 Iprodione F bananes 3 Iprodione F oignons de printemps 3 Iprodione F riz 3 Iprodione F chicorée Witloof 2 Iprodione F cucurbitacées 2 sauf courges, melons, pastèques Iprodione F mandarines 2 Iprodione F vin 2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Iprodione F orge 1 Iprodione F pois 1 non écossés Iprodione F betteraves rouges 0.5 Iprodione F blé 0.5 Iprodione F choux de Bruxelles 0.5 Iprodione F graines de colza 0.5 Iprodione F carottes 0.3 Iprodione F melons 0.3 Iprodione F petits radis 0.3 Iprodione F radis 0.3 Iprodione F légumineuses séchées 0.2 Iprodione F noisettes 0.2 Iprodione F pois 0.2 écossés Iprodione F rhubarbe 0.2 Iprodione F choux-raves 0.1 Iprodione F graines de lin 0.1 Iprodione F panais 0.1 Iprodione F raifort 0.1 Iprodione F thé 0.1 Iprodione F brocolis 0.05 Iprodione F choux-fleurs 0.05 Iprodione F céréales 0.02 sauf blé, orge, riz Iprodione F fruits 0.02 autres Iprodione F graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza, graines de lin Iprodione F légumes 0.02 autres Iprovalicarb F raisins 2 Iprovalicarb F vin 1 Isazofos I maïs 0.02 Isoproturon H céréales 0.05 Isoxaflutole H maïs 0.02 Kresoxim-methyl F baies 1 sauf fraises Kresoxim-methyl F poivrons 1 Kresoxim-methyl F aubergines 0.5 Kresoxim-methyl F cucurbitacées 0.5 sauf courges, melons, pastèques Kresoxim-methyl F tomates 0.5 Kresoxim-methyl F courges 0.2 Kresoxim-methyl F fraises 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Kresoxim-methyl F fruits à pépins 0.2 Kresoxim-methyl F melons 0.2 Kresoxim-methyl F olives 0.2 Kresoxim-methyl F pastèques 0.2 Kresoxim-methyl F betteraves sucrières 0.05 Kresoxim-methyl F céréales 0.05 Lambda-Cyhalothrine I fines herbes 1 Lambda-Cyhalothrine I salade 1 Lambda-Cyhalothrine I thé 1 Lambda-Cyhalothrine I aubergines 0.5 Lambda-Cyhalothrine I fraises 0.5 Lambda-Cyhalothrine I tomates 0.5 Lambda-Cyhalothrine I céleri en branches 0.3 Lambda-Cyhalothrine I abricots 0.2 Lambda-Cyhalothrine I choux pommés 0.2 Lambda-Cyhalothrine I haricots 0.2 Lambda-Cyhalothrine I pêches 0.2 Lambda-Cyhalothrine I pois 0.2 Lambda-Cyhalothrine I raisins 0.2 Lambda-Cyhalothrine I baies 0.1 sauf baies et fruits sauvages, fraises, raisins Lambda-Cyhalothrine I céleris-raves 0.1 Lambda-Cyhalothrine I choux 0.1 sauf choux de Bruxelles, choux pommés, choux- raves Lambda-Cyhalothrine I fruits à noyau 0.1 sauf abricots, pêches Lambda-Cyhalothrine I fruits à pépins 0.1 Lambda-Cyhalothrine I légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches Lambda-Cyhalothrine I légumes-feuilles 0.1 sauf choux, salade Lambda-Cyhalothrine I légumes-fruits 0.1 sauf aubergines, tomates Lambda-Cyhalothrine I radis 0.1 Lambda-Cyhalothrine I choux de Bruxelles 0.05 Lambda-Cyhalothrine I fruits à coque 0.05 Lambda-Cyhalothrine I orge 0.05 Lambda-Cyhalothrine I agrumes 0.02 Lambda-Cyhalothrine I baies et fruits sauvages 0.02
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Lambda-Cyhalothrine I betteraves sucrières 0.02 Lambda-Cyhalothrine I céréales 0.02 sauf orge Lambda-Cyhalothrine I champignons 0.02 Lambda-Cyhalothrine I choux-raves 0.02 Lambda-Cyhalothrine I graines oléagineuses 0.02 Lambda-Cyhalothrine I légumes-bulbes 0.02 Lambda-Cyhalothrine I légumes-racines 0.02 sauf radis Lambda-Cyhalothrine I légumes-tubercules 0.02 sauf céleris-raves Lambda-Cyhalothrine I oeufs 0.02 Lenacile H betteraves sucrières 0.1 Lenacile H fraises 0.1 Lenacile H légumes 0.1 Linuron H céréales 0.01 Linuron H légumes 0.01 Linuron H raisins 0.01 Lufénuron I fruits à pépins 0.05 Malathion I/V céréales 8 malaoxon inclus Malathion I légumes 3 sauf légumes- racines, pommes de terre; malaoxon inclus Malathion I agrumes 2 malaoxon inclus Malathion I/V huile de germe de blé 2 malaoxon inclus Malathion I/V semoule de maïs brute 2 malaoxon inclus Malathion I fruits 0.5 sauf agrumes; ma- laoxon inclus Malathion I légumes-racines 0.5 malaoxon inclus Malathion I plantes à infusion 0.5 malaoxon inclus Malathion I thé 0.5 malaoxon inclus Malathion I/V denrées non spécifiées 0.5 malaoxon inclus Mancozèbe F cf. dithiocarbama- tes Manèbe F cf. dithiocarbama- tes MCPA et ester de H céréales 0.05 MCPA MCPB H céréales 0.1 MCPB H pois 0.1 MCPB H pommes de terre 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Mecarbame I thé 0.1 Mecarbame I denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Mecoprop H baies 0.01 Mecoprop H céréales 0.01 Mecoprop H fruits à noyau 0.01 Mecoprop H fruits à pépins 0.01 Mépanipyrime F raisins 1 Mépanipyrime F fraises 0.5 Mépanipyrime F framboises 0.5 Mépanipyrime F fruits à pépins 0.5 Mépanipyrime F mûres 0.5 Mépanipyrime F salade 0.5 Mépanipyrime F haricots 0.2 Mépanipyrime F ail 0.1 Mépanipyrime F oignons 0.1 Mepronil F salade 2 Mepronil B pommes de terre 0.05 Mesotrione H maïs 0.01 Metalaxyl F raisins 2 Metalaxyl F choux pommés 1 Metalaxyl F fruits à pépins 1 Metalaxyl F laitue romaine 1 Metalaxyl F laitues pommées 1 Metalaxyl F vin 0.6 Metalaxyl F baies 0.5 sauf baies sauvages, raisins Metalaxyl F concombres 0.5 Metalaxyl F échalotes 0.5 Metalaxyl F oignons 0.5 Metalaxyl F oranges 0.5 Metalaxyl F pamplemousses 0.5 Metalaxyl F pomélos 0.5 Metalaxyl F melons 0.2 Metalaxyl F pastèques 0.2 Metalaxyl F poireaux 0.2 Metalaxyl F brocolis 0.1 Metalaxyl F carottes 0.1 Metalaxyl F choux-fleurs 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Metalaxyl F panais 0.1 Metalaxyl F thé 0.1 Metalaxyl F céréales 0.05 Metalaxyl F fruits 0.05 autres Metalaxyl F graines oléagineuses 0.05 Metalaxyl F légumes 0.05 autres Metalaxyl F légumineuses séchées 0.05 Métamitrone H betteraves rouges 0.05 Métamitrone H betteraves sucrières 0.05 Métamitrone H fraises 0.05 Métazachlore H choux 0.05 Métazachlore H fraises 0.05 Métazachlore H graines de colza 0.05 Métazachlore H haricots 0.05 Métazachlore H pommes de terre 0.05 Metconazole F graines de colza 0.1 Metconazole F céréales 0.02 Methabenzthiazuron H baies 0.05 Methabenzthiazuron H céréales 0.05 Methabenzthiazuron H fruits à noyau 0.05 Methabenzthiazuron H fruits à pépins 0.05 Methabenzthiazuron H haricots fourragers 0.05 (féveroles) Methabenzthiazuron H pois 0.05 Methamidophos I concombres 1 Methamidophos I choux de Bruxelles 0.5 Methamidophos I choux pommés 0.5 Methamidophos I tomates 0.5 Methamidophos I prunes (quetsches in- 0.3 cluses) Methamidophos I agrumes 0.2 Methamidophos I aubergines 0.2 Methamidophos I laitues pommées 0.2 Methamidophos I abricots 0.1 Methamidophos I graines de coton 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Methamidophos I légumes 0.1 sauf aubergines, choux de Bruxelles, choux pommés, concombres, laitues pommées, légumes- racines, légumes- tubercules, tomates Methamidophos I raisins 0.1 Methamidophos I thé 0.1 Methamidophos I fruits à pépins 0.05 Methamidophos I pêches 0.05 Methamidophos I céréales 0.01 Methamidophos I fruits 0.01 sauf abricots, agrumes, fruits à pépins, pêches, prunes, raisins Methamidophos I légumes-racines 0.01 Methamidophos I légumes-tubercules 0.01 Methamidophos I légumineuses séchées 0.01 Methidathion I agrumes 2 Methidathion I olives 1 Methidathion I huile d’olive vierge 0.5 Methidathion I raisins 0.5 Methidathion I fruits à pépins 0.3 Methidathion I fruits à noyau 0.2 Methidathion I plantes à infusion 0.5 Methidathion I thé 0.1 Methidathion I betteraves sucrières 0.05 Methidathion I graines de colza 0.05 Methidathion I légumes 0.05 sauf pommes de terre Methidathion I céréales 0.02 Methidathion I fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à noyau, fruits à pépins, olives, raisins Methidathion I graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza Methidathion I légumineuses séchées 0.02 Methidathion I pommes de terre 0.02 Methiocarbe M denrées alimentaires 0.05 sulfoxyde et sul- végétales fone inclus; calculé en methiocarbe
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Methomyl I bettes 2 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I épinards 2 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I fines herbes 2 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I laitues pommées 2 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I agrumes 1 sauf oranges, pam- plemousses; somme de methomyl et thiodicarbe; calculé en methomyl Methomyl I choux 1 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I raisins 1 somme d’alanycarbe, methomyl et thio- dicarbe; calculé en methomyl Methomyl I aubergines 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I oranges 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I pamplemousses 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I prunes (quetsches in- 0.5 somme de metho- cluses) myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Methomyl I radis 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I tomates 0.5 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I fruits 0.2 sauf agrumes, cerises, fruits à coque, prunes; somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I légumes 0.2 sauf aubergines, bettes, choux, épinards, fines herbes, laitues pommées, légumes- racines, légumes- tubercules, radis, tomates; somme de methomyl et thio- dicarbe; calculé en methomyl Methomyl I arachides 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I cerises 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I fèves de soja 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I graines de coton 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I thé 0.1 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I céréales 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Methomyl I fruits à coque 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I graines oléagineuses 0.05 sauf arachides, fèves de soja, graines de coton; somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I légumes-racines 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I légumes-tubercules 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I légumineuses séchées 0.05 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methomyl I lait 0.02 somme de metho- myl et thiodicarbe; calculé en metho- myl Methoxychlor I thé 0.1 Methoxychlor I denrées alimentaires 0.01 sauf thé végétales Methoxychlor I lait 0.01 Methoxychlor I oeufs 0.01 Methoxychlor I viandes 0.01 exprimé sur la matière grasse Métirame zinc F cf. dithiocarbama- tes Metobromuron H légumes 0.1 Métolachlore H betteraves sucrières 0.05 Métolachlore H fèves de soja 0.05 Métolachlore H graines de courges 0.05 Métolachlore H graines de tournesol 0.05 Métolachlore H haricots 0.05 Métolachlore H maïs 0.05 Metosulam H maïs 0.01
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Metoxuron H carottes 0.05 Metoxuron H céréales 0.05 Metoxuron H raisins 0.05 Metoxuron H vin 0.05 Métribuzine H carottes 0.1 Métribuzine H pommes de terre 0.1 Métribuzine H tomates 0.1 Métribuzine H fèves de soja 0.02 Métribuzine H haricots fourragers 0.02 (féveroles) Métribuzine H pois 0.02 Metsulfuron-méthyl H céréales 0.02 Mevinphos I fruits à noyau 0.5 sauf abricots Mevinphos I légumes-feuilles 0.5 Mevinphos I abricots 0.2 Mevinphos I agrumes 0.2 Mevinphos I fruits à pépins 0.2 Mevinphos I baies 0.1 Mevinphos I légumes 0.1 sauf légumes- feuilles Monocrotophos I agrumes 0.2 Monocrotophos I thé 0.1 Monolinuron H thé 0.1 Monolinuron H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Myclobutanil F baies 0.2 Myclobutanil F cucurbitacées 0.2 Myclobutanil F fruits à noyau 0.2 Myclobutanil F fruits à pépins 0.2 Myclobutanil F tomates 0.1 Naphthyl-acétamide, R cerises 0.1 seul ou avec l’acide alpha- alpha-naphthyl- acétique Naphthyl-acétamide, R fruits à pépins 0.1 seul ou avec l’acide alpha- alpha-naphthyl- acétique Napropamide H choux 0.1 Napropamide H fraises 0.1 Napropamide H graines de colza 0.1 Napropamide H haricots 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Neburon H céréales 0.05 Neburon H pommes de terre 0.05 Nicosulfuron H maïs 0.01 Nicotine I baies 0.5 Nicotine I fruits à noyau 0.5 Nicotine I fruits à pépins 0.5 Nicotine I légumes 0.5 Nitrothal-isopropyl F fruits à pépins 0.3 Nuarimol F fruits à pépins 0.1 o-Phénylphénol F/V agrumes 12 Ofurace F raisins 0.3 Ofurace F vin 0.3 Ofurace F pommes de terre 0.05 Omethoate I artichauts 0.4 Omethoate I cerises 0.4 Omethoate I chicorée Witloof 0.4 Omethoate I épinards 0.4 Omethoate I fruits 0.2 sauf baies, cerises Omethoate I légumes 0.2 sauf artichauts, chicorée Witloof, épinards, légumes- racines, oignons, poireaux, pommes de terre Omethoate I baies 0.1 Omethoate I légumes-racines 0.1 Omethoate I oignons 0.1 Omethoate I poireaux 0.1 Omethoate I thé 0.1 Omethoate I betteraves sucrières 0.05 Omethoate I huile d’olive vierge 0.05 Orbencarb H céréales 0.05 Orbencarb H carottes 0.01 Orbencarb H fèves de soja 0.01 Orbencarb H haricots fourragers 0.01 (féveroles) Orbencarb H pois 0.01 Orbencarb H pommes de terre 0.01 Oryzalin H asperges vertes 0.01 Oryzalin H baies 0.01 Oryzalin H fruits à noyau 0.01
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Oryzalin H fruits à pépins 0.01 Oxadixyl F raisins 1 Oxadixyl F vin 0.75 Oxadixyl F salade 0.5 Oxadixyl F épinards 0.1 Oxadixyl F oignons 0.1 Oxadixyl F tomates 0.1 Oxadixyl F framboises 0.05 Oxadixyl F pommes de terre 0.05 Oxasulfuron H fèves de soja 0.02 Oxydemeton-methyl I betteraves sucrières 0.4 seul ou avec demeton-S-methyl et demeton-S- methyl-sulfone; calculé en deme- ton-S-methyl- sulfone Oxydemeton-methyl I fruits 0.4 seul ou avec demeton-S-methyl et demeton-S- methyl-sulfone; calculé en deme- ton-S-methyl- sulfone Oxydemeton-methyl I légumes 0.4 sauf carottes, pommes de terre; seul ou avec demeton-S-methyl et demeton-S- methyl-sulfone; calculé en deme- ton-S-methyl- sulfone Oxyfluorfène H fruits 0.01 Oxyfluorfène H oignons 0.01 Paclobutrazol R pommes 0.3 Parathion I fruits 0.5 paraoxon inclus Parathion I légumes 0.5 sauf pommes de terre; paraoxon in- clus Parathion I céréales 0.05 paraoxon inclus Parathion I graines de colza 0.05 paraoxon inclus Parathion-methyl I fruits 0.2 paraoxon-methyl inclus
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Parathion-methyl I légumes 0.2 paraoxon-methyl inclus Penconazole F concombres 0.2 Penconazole F tomates 0.2 Penconazole F baies 0.1 Penconazole F fruits à noyau 0.1 Penconazole F fruits à pépins 0.1 Pencycuron B pommes de terre 0.01 Pendiméthaline H légumes 0.15 sauf pommes de terre Pendiméthaline H céréales 0.05 Pendiméthaline H pommes de terre 0.05 Perméthrine I céleri en branches 2 Perméthrine I/V céréales 2 sauf maïs Perméthrine I fines herbes 2 Perméthrine I rhubarbe 2 Perméthrine I salade 2 Perméthrine I thé 2 Perméthrine I choux 1 Perméthrine I épinards 1 Perméthrine I fraises 1 Perméthrine I fruits à noyau 1 Perméthrine I fruits à pépins 1 Perméthrine I kiwis 1 Perméthrine I raisins 1 Perméthrine I agrumes 0.5 Perméthrine I aubergines 0.5 Perméthrine I haricots 0.5 Perméthrine I poireaux 0.5 Perméthrine I poivrons 0.5 Perméthrine I tomates 0.5 Perméthrine I maïs 0.2 Perméthrine I lait 0.05 Perméthrine I oeufs 0.05 Perméthrine I pommes de terre 0.05 Perméthrine I/V denrées non spécifiées 0.5 Phenmédiphame H épinards 0.5 Phenmédiphame H betteraves rouges 0.1 Phenmédiphame H betteraves sucrières 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Phenmédiphame H fraises 0.1 Phenthoate I lait 0.05 Phorate I arachides 0.1 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus; calculé en phorate Phorate I thé 0.1 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus; calculé en phorate Phorate I denrées alimentaires 0.05 sauf arachides, thé; végétales O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus; calculé en phorate Phosalone I fruits à pépins 2 Phosalone I pêches 2 Phosalone I fruits 1 sauf fruits à pépins, olives, pêches Phosalone I légumes 1 sauf légumes- racines, pommes de terre Phosalone I céréales 0.1 Phosalone I graines de colza 0.1 Phosalone I légumes-racines 0.1 Phosalone I olives 0.1 Phosalone I pommes de terre 0.1 Phosalone I lait 0.03 Phosalone I/V denrées non spécifiées 0.03 Phosmet I kiwis 10 15 O-analogue inclus Phosmet I agrumes 5 O-analogue inclus Phosmet I fruits à pépins 1 O-analogue inclus Phosmet I pois 0.1 O-analogue inclus Phosmet I pommes de terre 0.1 O-analogue inclus Phosmet I thé 0.1 O-analogue inclus Phosphamidon I fruits 0.15 Phosphamidon I légumes 0.15 sauf pommes de terre Phosphamidon I céréales 0.05 Phosphamidon I betteraves sucrières 0.02 Phosphamidon I pommes de terre 0.02 Phosphine V céréales 0.1 Phosphine V champignons 0.01 secs
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Phosphine V épices 0.01 Phosphine V fèves de cacao 0.01 Phosphine V fruits à coque 0.01 Phosphine V fruits secs 0.01 Phosphine V grains de café 0.01 Phosphine V légumes secs 0.01 Phosphine V produits céréaliers 0.01 destinés à la cuisson Picoxystrobin F orge 0.3 Picoxystrobin F céréales 0.1 sauf maïs, orge Piperonyl butoxyde S céréales 20 Piperonyl butoxyde S fruits à coque 8 Piperonyl butoxyde S fruits secs 8 Piperonyl butoxyde S graines oléagineuses 8 Piperonyl butoxyde S légumes secs 8 Piperonyl butoxyde S plantes à infusion 3 Piperonyl butoxyde S thé 3 Piperonyl butoxyde S produits céréaliers 2 Piperonyl butoxyde S baies 0.5 Piperonyl butoxyde S fruits à noyau 0.5 Piperonyl butoxyde S fruits à pépins 0.5 Piperonyl butoxyde S légumes 0.5 Piperonyl butoxyde S lait 0.02 Piperonyl butoxyde S/V denrées non spécifiées 0.5 Pirimicarbe I baies 1 Pirimicarbe I fruits à noyau 1 Pirimicarbe I fruits à pépins 1 Pirimicarbe I légumes 1 sauf haricots fourragers, pois Pirimicarbe I céréales 0.01 Pirimicarbe I haricots fourragers 0.01 (féveroles) Pirimicarbe I pois 0.01 Prochloraz F champignons de Paris 0.5 Prochloraz F céréales 0.2 Prochloraz F fruits à noyau 0.2 Prochloraz F fruits à pépins 0.2 Prochloraz F graines de colza 0.2 Procymidone F framboises 10 Procymidone F fraises 5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Procymidone F kiwis 5 Procymidone F raisins 5 Procymidone F salade 5 sauf chicorée Witloof Procymidone F aubergines 2 Procymidone F chicorée Witloof 2 Procymidone F fruits à noyau 2 sauf cerises Procymidone F haricots 2 frais, non écossés Procymidone F poivrons 2 Procymidone F tomates 2 Procymidone F vin 2 Procymidone F cucurbitacées 1 Procymidone F fèves de soja 1 Procymidone F graines de colza 1 Procymidone F graines de tournesol 1 non écalés Procymidone F poires 1 Procymidone F pois 1 frais, non écossés Procymidone F pois 0.3 frais, écossés Procymidone F ail 0.2 Procymidone F oignons 0.2 Procymidone F pois 0.2 séchées Procymidone F thé 0.1 Procymidone F cerises 0.05 Procymidone F fruits à coque 0.05 Procymidone F graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja, graines de colza, graines de tourne- sol Procymidone F céréales 0.02 Procymidone F fruits 0.02 autres Procymidone F légumes 0.02 autres Procymidone F légumineuses séchées 0.02 sauf pois Prohexadione-calcium R céréales 0.2 Propachlore H légumes 0.05 Propamocarbe F laitues pommées 10 Propamocarbe F concombres 1.5 Propamocarbe F pommes de terre 0.2 Propaquizafop H épinards 0.2 Propaquizafop H baies 0.05 Propaquizafop H betteraves sucrières 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Propaquizafop H fruits à noyau 0.05 Propaquizafop H fruits à pépins 0.05 Propaquizafop H graines de colza 0.05 Propaquizafop H graines de tournesol 0.05 Propaquizafop H légumes 0.05 sauf épinards Propargite A thé 5 Propargite A raisins 3 Propargite A baies 1.5 sauf raisins Propargite A fruits à noyau 1.5 Propargite A fruits à pépins 1.5 Propargite A légumes 0.5 Propetamphos I lait 0.005 Propetamphos I/V denrées non spécifiées 0.2 Prophame V pommes de terre 5 crues, lavées Prophame H/R thé 0.1 Prophame H/R denrées alimentaires 0.05 sauf pommes de végétales terre, thé Propiconazole F raisins 0.5 Propiconazole F abricots 0.2 Propiconazole F pêches 0.2 Propiconazole F bananes 0.1 Propiconazole F thé 0.1 Propiconazole F betteraves sucrières 0.05 Propiconazole F céréales 0.05 Propiconazole F fruits 0.05 sauf abricots, pêches, raisins Propiconazole F graines oléagineuses 0.05 Propiconazole F légumes 0.05 Propiconazole F légumineuses séchées 0.05 Propinèbe F cf. dithiocarba- mates Propoxur I poireaux 1 Propoxur I brocolis 0.5 Propoxur I choux pommés 0.5 Propoxur I choux-fleurs 0.5 Propoxur I citrons 0.3 Propoxur I limettes 0.3 Propoxur I mandarines 0.3
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Propoxur I groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) Propoxur I groseilles à maquereau 0.2 Propoxur I thé 0.1 Propoxur I fruits 0.05 sauf citrons, groseilles (rouges, blanches ou noires- cassis), groseilles à maquereau, limettes, mandari- nes Propoxur I légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux-fleurs, poireaux Propoxur I lait 0.005 Propoxur I/V denrées non spécifiées 0.05 Propoxycarbazone- H céréales 0.05 sodium Propyzamide H fines herbes 1 Propyzamide H salade 1 Propyzamide H graines de colza 0.1 Propyzamide H graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza Propyzamide H thé 0.05 Propyzamide H céréales 0.02 Propyzamide H fruits 0.02 Propyzamide H légumes 0.02 sauf fines herbes, salade Propyzamide H légumineuses séchées 0.02 Prosulfocarb H céréales 0.05 Prosulfocarb H pommes de terre 0.05 Prosulfuron H maïs 0.01 Pymetrozine I tomates 0.5 Pymetrozine I aubergines 0.1 Pymetrozine I concombres 0.1 Pymetrozine I salade 0.1 Pymetrozine I choux 0.02 Pymetrozine I haricots 0.02 Pymetrozine I pois 0.02 Pymetrozine I pommes de terre 0.02
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Pyraclostrobin F raisins 2 Pyraclostrobin F orge 0.5 Pyraclostrobin F céréales 0.1 sauf maïs, orge Pyraflufen-ethyl H pommes de terre 0.01 Pyrazophos F céréales 0.1 Pyrazophos F concombres 0.1 Pyrazophos F pommes 0.1 Pyrèthres I/V céréales 3 Pyrèthres I/V plantes à infusion 3 Pyrèthres I/V thé 3 Pyrèthres I fruits 1 Pyrèthres I/V fruits secs 1 Pyrèthres I/V graines oléagineuses 1 Pyrèthres I légumes 1 Pyrèthres I/V légumes secs 1 Pyrèthres I/V produits céréaliers 0.3 Pyrèthres I champignons de Paris 0.1 Pyrèthres I lait 0.02 Pyrèthres I/V denrées non spécifiées 0.5 Pyridate H céréales 0.1 Pyridate H choux 0.1 Pyridate H graines de colza 0.1 Pyridate H légumes-bulbes 0.1 Pyridate H poireaux 0.1 Pyridate H raisins 0.1 Pyrifenox F baies 0.2 sauf raisins Pyrifenox F fruits à noyau 0.2 Pyrifenox F fruits à pépins 0.2 Pyrifenox F raisins 0.05 Pyriméthanil F baies 3 Pyriméthanil F laitues pommées 3 Pyriméthanil F concombres 2 Pyriméthanil F poivrons 2 Pyriméthanil F tomates 2 Pyriméthanil F fruits à pépins 1 Pyriméthanil F vin 1 Pyriméthanil F haricots 0.05 Pyriméthanil F oignons 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Pyrimiphos-méthyl I/V céréales 5 Pyrimiphos-méthyl I/V huile de germe de blé 4 Pyrimiphos-méthyl I champignons de 2 culture Pyrimiphos-méthyl I/V choux de Bruxelles 2 Pyrimiphos-méthyl I kiwis 2 Pyrimiphos-méthyl I/V mandarines 2 Pyrimiphos-méthyl I raisins de cuve 2 Pyrimiphos-méthyl I/V agrumes 1 sauf mandarines Pyrimiphos-méthyl I/V brocolis 1 Pyrimiphos-méthyl I/V carottes 1 Pyrimiphos-méthyl I/V choux-fleurs 1 Pyrimiphos-méthyl I melons 1 Pyrimiphos-méthyl I poivrons 1 Pyrimiphos-méthyl I tomates 1 Pyrimiphos-méthyl I/V produits céréaliers 0.5 Pyrimiphos-méthyl I concombres 0.1 Pyrimiphos-méthyl I fruits 0.05 autres Pyrimiphos-méthyl I graines oléagineuses 0.05 Pyrimiphos-méthyl I/V lait 0.05 Pyrimiphos-méthyl I légumes 0.05 autres Pyrimiphos-méthyl I/V légumineuses séchées 0.05 Pyrimiphos-méthyl I/V viandes 0.05 exprimé sur la matière grasse Quassine F légumes 0.05 Quassine I fruits à pépins 0.02 Quassine I prunes (quetsches 0.02 incluses) Quinalphos H thé 0.1 Quinalphos H denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Quinoxyfen F fraises 0.5 Quinoxyfen F raisins 0.5 Quinoxyfen F orge 0.2 Quinoxyfen F blé 0.05 Quizalofop-éthyle H betteraves sucrières 0.05 Quizalofop-éthyle H fraises 0.05 Quizalofop-éthyle H graines de colza 0.05 Quizalofop-éthyle H graines de tournesol 0.05 Quizalofop-éthyle H légumes 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Résine de coumarone- agrumes 140 traitement de indène surface Rimsulfuron H maïs 0.05 Rimsulfuron H pommes de terre 0.05 Rotenone I baies 0.04 Rotenone I fruits à noyau 0.04 Rotenone I fruits à pépins 0.04 Rotenone I légumes 0.04 Séthoxydime H fraises 0.2 Séthoxydime H légumes 0.2 sauf pommes de terre Séthoxydime H betteraves sucrières 0.05 Séthoxydime H pommes de terre 0.05 Simazine H asperges 0.1 Simazine H céréales 0.1 Simazine H baies 0.05 Simazine H fruits à pépins 0.05 Simazine H rhubarbe 0.05 Soufre F baies 50 Soufre F fruits à noyau 50 Soufre F fruits à pépins 50 Soufre F légumes 50 sauf légumes- racines Spinosad I choux 1 Spinosad I poivrons 1 Spinosad I tomates 0.5 Spinosad I cucurbitacées 0.2 Spinosad I raisins 0.1 Spiroxamine F raisins 1 Spiroxamine F vin 1 Spiroxamine F avoine 0.3 Spiroxamine F orge 0.3 Spiroxamine F céréales 0.05 sauf avoine, orge Sulcotrione H maïs 0.05 Sulfosate (Glyphosate- H baies 0.05 trimesium) Sulfosate (Glyphosate- H céréales 0.05 trimesium) Sulfosate (Glyphosate- H fruits à noyau 0.05 trimesium)
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Sulfosate (Glyphosate- H fruits à pépins 0.05 trimesium) Sulfosate (Glyphosate- H légumes 0.05 trimesium) Sulfosulfuron H blé 0.01 Sulfosulfuron H triticale 0.01 Sulfotep I légumes 0.2 Tébuconazole F raisins 1 Tébuconazole F jus de raisins 0.3 Tébuconazole F vin 0.3 Tébuconazole F céréales 0.05 Tebufenozide I épinards 1 Tebufenozide I salade 1 Tebufenozide I choux 0.5 Tebufenozide I fruits à pépins 0.3 Tebufenozide I raisins 0.3 Tebufenozide I vin 0.1 Tebufenpyrad A fruits à noyau 0.2 Tebufenpyrad A fruits à pépins 0.2 Tebufenpyrad A raisins 0.2 Tebufenpyrad A baies 0.1 sauf raisins Tébutame H graines de colza 0.05 Tecnazene F/R thé 0.1 Tecnazene F/R denrées alimentaires 0.05 sauf thé végétales Tecoram F cf. dithiocarbama- tes Teflubenzuron I aubergines 1 Teflubenzuron I tomates 1 Teflubenzuron I concombres 0.3 Teflubenzuron I fruits à noyau 0.3 Teflubenzuron I fruits à pépins 0.3 Teflubenzuron I raisins 0.3 Teflubenzuron I céréales 0.05 Teflubenzuron I choux 0.05 Teflubenzuron I pommes de terre 0.05 Tepraloxydim H fèves de soja 3 Tepraloxydim H choux à feuilles 1 Tepraloxydim H graines de colza 1 Tepraloxydim H carottes 0.5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Tepraloxydim H choux 0.5 sauf choux à feuilles Tepraloxydim H haricots 0.5 Tepraloxydim H pois 0.5 non écossés Tepraloxydim H pommes de terre 0.5 Tepraloxydim H légumes-bulbes 0.2 Tepraloxydim H poireaux 0.2 Tepraloxydim H betteraves sucrières 0.1 Tepraloxydim H pois 0.1 écossés Terbacil H asperges 0.02 Terbacil H baies 0.02 Terbacil H fruits à noyau 0.02 Terbacil H fruits à pépins 0.02 Terbufos I betteraves sucrières 0.05 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus; calculé en terbufos Terbufos I maïs 0.05 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus; calculé en terbufos Terbuthylazine H céréales 0.1 sauf maïs Terbuthylazine H fruits à pépins 0.1 Terbuthylazine H haricots fourragers 0.1 (féveroles) Terbuthylazine H pommes de terre 0.1 Terbuthylazine H raisins 0.1 Terbuthylazine H maïs 0.05 Terbutryne H céréales 0.05 Terbutryne H haricots fourragers 0.05 (féveroles) Terbutryne H pommes de terre 0.05 Tetrachlorvinphos I baies 1 sauf raisins Tetrachlorvinphos I fruits à noyau 1 Tetrachlorvinphos I fruits à pépins 1 Tetrachlorvinphos I raisins 0.5 Tetrachlorvinphos I choux 0.05 Tetrachlorvinphos I lait 0.03 Tetradifon A baies 3 Tetradifon A fruits à noyau 3 Tetradifon A fruits à pépins 3
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Tetradifon A concombres 0.2 Tétraméthrine I lait 0.02 Tétraméthrine I/V denrées non spécifiées 0.2 Thiabendazole F/V pommes de terre 0.05 15 Thiabendazole F/V avocats 15 Thiabendazole F/V champignons de 10 culture Thiabendazole F/V papaye 10 Thiabendazole F/V agrumes 5 Thiabendazole F/V bananes 5 Thiabendazole F/V brocolis 5 Thiabendazole F/V mangues 5 Thiabendazole F/V poires 5 Thiabendazole F/V pommes 5 Thiabendazole F/V fruits à coque 0.1 Thiabendazole F/V thé 0.1 Thiabendazole F/V baies 0.05 Thiabendazole F/V céréales 0.05 Thiabendazole F/V fruits à noyau 0.05 Thiabendazole F/V graines oléagineuses 0.05 Thiabendazole F/V légumes 0.05 sauf brocolis Thiabendazole F/V légumineuses séchées 0.05 Thiacloprid I fruits à noyau 0.3 Thiacloprid I fruits à pépins 0.3 Thifensulfuron-méthyl H fèves de soja 0.05 Thifensulfuron-méthyl H céréales 0.02 Thiocyclamehydrogén- I choux 0.3 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine Thiocyclamehydrogén- I concombres 0.3 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine Thiocyclamehydrogén- I légumes-feuilles 0.3 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine Thiocyclamehydrogén- I poireaux 0.3 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine
Thiocyclamehydrogén- I tomates 0.3 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Thiocyclamehydrogén- I baies 0.02 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine Thiocyclamehydrogén- I céréales 0.02 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine Thiocyclamehydrogén- I fruits à noyau 0.02 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine Thiocyclamehydrogén- I fruits à pépins 0.02 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine Thiocyclamehydrogén- I graines de colza 0.02 somme de thiocy- oxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine Thiocyclamehydrogen- I pommes de terre 0.02 somme de thiocy- oxalate clamehydrogenoxa- late et nereistoxine Thiodicarbe I cf. methomyl Thiophanate-methyl F cf. carbendazime Thirame F cf. dithiocarbama- tes Tolylfluanide F baies 5 sauf fraises Tolylfluanide F fraises 3 Tolylfluanide F cerises 2 Tolylfluanide F concombres 2 Tolylfluanide F fruits à pépins 2 Tolylfluanide F tomates 2 Tolylfluanide F salade 1 Tolylfluanide F vin 1 N,N-diméthyl-N’- p-tolylsulfamide (DMST) inclus Tralkoxydime H céréales 0.02 Triadiméfone F raisins 1 Triadiméfone F vin 0.5 Triadiméfone F céréales 0.1 Triadiméfone F pommes 0.1 Triadimenol F raisins 0.2 Triadimenol F céréales 0.1 Triadimenol F pommes 0.1 Triadimenol F vin 0.05 Triasulfuron H céréales 0.02 Triazamate I choux pommés 0.5 acide libre inclus
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Triazamate I pois 0.1 acide libre inclus Triazamate I betteraves sucrières 0.05 acide libre inclus Triazamate I fruits à pépins 0.05 acide libre inclus Triazamate I graines de tournesol 0.05 acide libre inclus Triazophos I graines de coton 0.1 Triazophos I thé 0.05 Triazophos I denrées alimentaires 0.02 sauf graines de végétales coton, thé Tribenuron-methyl H céréales 0.01 Trichlorfon I fruits 0.5 Trichlorfon I légumes 0.5 sauf pommes de terre Trichlorfon I céréales 0.1 Trichlorfon I betteraves sucrières 0.05 Trichlorfon I lait 0.05 Tridémorphe F céréales 0.05 Trifloxystrobine F raisins 3 Trifloxystrobine F baies 2 sauf raisins Trifloxystrobine F céleri en branches 0.5 Trifloxystrobine F choux 0.5 Trifloxystrobine F fruits à noyau 0.5 sauf cerises Trifloxystrobine F fruits à pépins 0.5 Trifloxystrobine F poireaux 0.5 Trifloxystrobine F vin 0.3 Trifloxystrobine F concombres 0.2 Trifloxystrobine F melons 0.2 Trifloxystrobine F orge 0.2 Trifloxystrobine F carottes 0.1 Trifloxystrobine F céleris-raves 0.1 Trifloxystrobine F chicorée Witloof 0.1 Trifloxystrobine F blé 0.05 Trifloxystrobine F seigle 0.05 Trifloxystrobine F triticale 0.05 Trifloxystrobine F bananes 0.02 Trifloxystrobine F betteraves rouges 0.02 Trifloxystrobine F betteraves sucrières 0.02 Trifloxystrobine F oignons 0.02 Triflumizole F raisins 0.1 Triflumizole F fruits à noyau 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Triflumizole F fruits à pépins 0.05 Trifluraline H céréales 0.05 Trifluraline H choux 0.05 Trifluraline H graines de colza 0.05 Trifluraline H pois 0.05 Trifluraline H tomates 0.05 Triflusulfuron H chicorée Witloof 0.02 Triflusulfuron H betteraves sucrières 0.01 Triforine F fruits à noyau 2 sauf prunes Triforine F fruits à pépins 2 Triforine F groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) Triforine F groseilles à maquereau 2 Triforine F prunes (quetsches 1 incluses) Triforine F concombres 0.5 Triforine F cornichons 0.5 Triforine F courgettes 0.5 Triforine F scorsonères (salsifis 0.3 noirs) Triforine F céréales 0.1 Triforine F thé 0.1 Triforine F tomates 0.1 Triforine F fruits 0.05 autres Triforine F graines oléagineuses 0.05 Triforine F légumes 0.05 autres Triforine F légumineuses séchées 0.05 Trinexapac-éthyl R céréales 0.2 Triticonazole F céréales 0.01 Vamidothion I fruits à pépins 0.5 sulfoxyde inclus Vamidothion I fruits 0.05 sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus Vamidothion I légumes 0.05 sulfoxyde inclus Vinclozoline F groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) Vinclozoline F kiwis 10
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Vinclozoline F baies 5 sauf airelles rouges, baies sauvages, groseilles (rouges, blanches ou noires- cassis), groseilles à maquereau, myrtilles Vinclozoline F salade 5 sauf chicorée Witloof Vinclozoline F aubergines 3 Vinclozoline F poivrons 3 Vinclozoline F abricots 2 Vinclozoline F chicorée Witloof 2 Vinclozoline F choux chinois 2 Vinclozoline F haricots 2 frais, non écossés Vinclozoline F pois 2 frais, non écossés Vinclozoline F prunes (quetsches 2 incluses) Vinclozoline F ail 1 Vinclozoline F cucurbitacées 1 Vinclozoline F fruits à pépins 1 Vinclozoline F graines de colza 1 Vinclozoline F oignons 1 Vinclozoline F vin 1 Vinclozoline F carottes 0.5 Vinclozoline F cerises 0.5 Vinclozoline F haricots 0.5 séchés Vinclozoline F haricots 0.5 frais, écossés Vinclozoline F pois 0.5 séchées Vinclozoline F pois 0.3 frais, écossés Vinclozoline F thé 0.1 Vinclozoline F céréales 0.05 Vinclozoline F fruits 0.05 autres Vinclozoline F graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza Vinclozoline F légumes 0.05 autres Vinclozoline F légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois Zinèbe F cf. dithiocarbama- tes Zirame F cf. dithiocarbama- tes
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Zoxamid F raisins 1 Zoxamid F vin 0.5 RH 150’721 (3- Amino-3-méthyl-2- oxopentyl-3,5- dichloro-p-toluate) inclus Zoxamid F pommes de terre 0.1 acide 3,5-dichloro- 4-hydroxy- benzoïque et acide 3,5-dichloro- téréphthalique inclus
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
2 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications
2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, sur la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas ex- pressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rap- portent aux denrées reconstituées.
2.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concen-
trés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des consti- tuants, au prorata de sa présence dans le produit.
2.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l’art. 185 ODAl.
2.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à
l’art. 188 ODAl.
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Aluminium articles de boulangerie 15 ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure) Aluminium bières 2 Aluminium bières sans alcool 2 Aluminium eau potable 0.2 Argent eau potable 0.1 Arsenic sel alimentaire 1 Arsenic cidres sans alcool 0.2 Arsenic jus de fruits, jus de 0.2 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Arsenic vermouth et bitter sans 0.2 alcool Arsenic vin 0.2 Arsenic boissons sans alcool 0.1 autres Arsenic graisses et huiles 0.1 comestibles Arsenic margarines 0.1 Arsenic minarines 0.1 Arsenic eau potable 0.05
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Bore vin 80 calculé en acide borique Cadmium champignons de culture 5 autres; exprimé sur la matière sèche Cadmium graines oléagineuses 1.5 autres; sauf les graines oléagineuses utilisées pour l’obtention d’huiles comestibles Cadmium mollusques 1 Cadmium rognon de mouton 1 Cadmium rognon de porc 1 Cadmium rognon de volaille 1 Cadmium rognons de bovins 1 Cadmium champignons de Paris, 0.5 exprimé sur la matière de culture sèche Cadmium crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinu- ridae et chair brune de crabe Cadmium foie de bovins 0.5 Cadmium foie de mouton 0.5 Cadmium foie de porc 0.5 Cadmium foie de volaille 0.5 Cadmium sel alimentaire 0.5 Cadmium germes de blé 0.4 Cadmium son de blé 0.4 Cadmium arachides 0.2 sauf les arachides utilisées pour l’obtention d’huiles comestibles; sans les téguments Cadmium blé 0.2 en grains Cadmium céleris-raves 0.2 Cadmium fèves de soja 0.2 Cadmium fines herbes 0.2 Cadmium germes de céréales 0.2 autres Cadmium légumes-feuilles 0.2 Cadmium riz 0.2 en grains Cadmium son 0.2 autres Cadmium viande musculaire de 0.2 cheval Cadmium céréales 0.1 autres; en grains
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Cadmium chair musculaire de 0.1 poisson: anchois, anguille, bonite, céteau ou langue d’avocat, chinchard, louvereau, mulet lippu, sar à tête noire, sardine, sardinops, thons, thonines Cadmium légumes à tiges 0.1 Cadmium légumes-racines, 0.1 autres légumes-bulbes, légumes-tubercules Cadmium chair musculaire de 0.05 autres poissons poisson Cadmium fruits 0.05 Cadmium légumes 0.05 autres Cadmium viande musculaire de 0.05 bovin Cadmium viande musculaire de 0.05 mouton Cadmium viande musculaire de 0.05 porc Cadmium viande musculaire de 0.05 volaille Cadmium cidres sans alcool 0.03 Cadmium jus de fruits, jus de 0.03 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Cadmium vermouth et bitter sans 0.03 alcool Cadmium vinaigre de fermenta- 0.02 tion et acide acétique comestible Cadmium boissons sans alcool 0.01 autres Cadmium vin 0.01 Cadmium eau potable 0.005 Chrome (VI) eau potable 0.02 Cobalt bières 0.2 Cobalt bières sans alcool 0.2 Cuivre boissons spiritueuses 25 somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Cuivre bourru 5 Cuivre cidres sans alcool 5
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Cuivre jus de fruits, jus de 5 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Cuivre vermouth et bitter sans 5 alcool Cuivre boissons sans alcool 2 autres Cuivre sel alimentaire 2 Cuivre eau potable 1.5 Cuivre vin 1 Cuivre bières 0.2 Cuivre bières sans alcool 0.2 Cuivre graisses et huiles 0.1 comestibles Cuivre margarines 0.1 Cuivre minarines 0.1 Etain boissons sans alcool 150 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain cidres sans alcool 150 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain jus de fruits, jus de 150 en boîtes de conserve qui fruits dilués, nectars de cèdent de l’étain fruits et sirops de fruits Etain vermouth et bitter sans 150 en boîtes de conserve qui alcool cèdent de l’étain Etain baies 150 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain champignons 150 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain fruits à noyau 150 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain fruits à pépins 150 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain légumes 150 en boîtes de conserve qui cèdent de l’étain Etain boissons sans alcool 50 autres Etain cidres sans alcool 50 Etain jus de fruits, jus de 50 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Etain vermouth et bitter 50 sans alcool Etain bières 0.1 Etain bières sans alcool 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Fer boissons spiritueuses 25 somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Fer eau potable 0.3 total Manganèse eau potable 0.05 total Mercure poissons: anguille, bar, 1 baudroies ou lottes, bonite, brochet, escolier noir, escolier serpent, espadon, esturgeon, flétan de l’Atlantique, grande sébaste, grenadier de roche, hoplostète orange, lingue bleue ou lingue espagnole, loup de l’Atlantique, marlin, pailona cummun, palomète, petite sébaste, raies, requins, rouvet, sabre argent, sabre noir, thon, thonine, voilier Mercure crustacés 0.5 Mercure mollusques 0.5 Mercure poissons 0.5 autres Mercure sel alimentaire 0.1 Mercure cidres sans alcool 0.01 Mercure jus de fruits, jus de 0.01 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Mercure vermouth et bitter sans 0.01 alcool Mercure boissons sans alcool 0.005 autres Mercure eau potable 0.001 Mercure champignons de 0.5 exprimé sur la matière culture sèche Nickel graisses comestibles 0.2 catalysateur d’hydrogénation Nickel margarines 0.2 catalysateur d’hydrogénation Nickel minarines 0.2 catalysateur d’hydrogénation Nickel bières 0.1 Nickel bières sans alcool 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Plomb oreille de Judas 10 champignons cultivés plein air; exprimé sur la matière sèche Plomb sel alimentaire 2 Plomb mollusques bivalves 1.5 Plomb mollusques 1 autres Plomb agrumes 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb autres fruits exotiques 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb baies 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb champignons 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb crustacés 0.5 sauf chair brune de crabe Plomb fruits à noyau 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb fruits à pépins 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb légumes 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée Plomb viande de boeuf 0.5 autres Plomb viande de mouton 0.5 autres Plomb viande de porc 0.5 autres Plomb viande de volaille 0.5 autres Plomb chair musculaire de 0.4 poisson: anguille, bar tacheté, bonite, céteau ou langue d’avocat, chinchard, grondeur, mulet lippu, sar à tête noire, sardine, sardinops, thons, thonines Plomb champignons de culture 0.3 autres Plomb choux 0.3 Plomb légumes-feuilles 0.3 autres Plomb baies 0.2
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Plomb céréales 0.2 en grains Plomb chair musculaire de 0.2 autres poissons poisson Plomb cidres sans alcool 0.2 Plomb légumineuses 0.2 Plomb vermouth et bitter sans 0.2 alcool Plomb vin 0.2 valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu’en 1997 Plomb vinaigre de fermenta- 0.2 tion et acide acétique comestible Plomb fruits 0.1 autres Plomb graisses et huiles co- 0.1 mestibles Plomb légumes 0.1 autres Plomb margarines 0.1 Plomb minarines 0.1 Plomb viande musculaire de 0.1 bovin Plomb viande musculaire de 0.1 mouton Plomb viande musculaire de 0.1 porc Plomb viande musculaire de 0.1 volaille Plomb boissons sans alcool 0.05 autres Plomb lait 0.02 Plomb préparations pour 0.02 exprimé sur la préparation nourrissons et prépara- telle que consommée tions de suite Plomb eau potable 0.01 eau du robinet après l’avoir laissé couler pendant
5 minutes
Plomb fines herbes 0.5 Sélénium eau potable 0.01 Sodium vin 60 sodium excédentaire, non lié au chlorure Thallium baies 0.1 Thallium fruits à noyau 0.1 Thallium fruits à pépins 0.1 Thallium légumes 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Zinc boissons spiritueuses 25 somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Zinc cidres sans alcool 5 Zinc eau potable 5 Zinc jus de fruits, jus de 5 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits Zinc vermouth et bitter sans 5 alcool Zinc vin 5 Zinc boissons sans alcool 2 autres
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
3 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) des substances pharmacologiquement actives d’application nutritive ou thérapeutique ainsi que des désinfectants pour trayons Explications
3.1 Les concentrations maximales sont fixées pour la denrée à l’état frais ou
non travaillée. Pour les denrées sèches, à l’exception de celles qui sont consommées en l’état, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
3.2 Lorsque seul le terme viande est mentionné dans la liste, les concentra-
tions maximales sont valables pour toutes les parties du corps animal. Domaine d’application: Aa = antiallergiques Am = antimycotiques An = analeptiques Ap = antiparasitiques/ anthelmintiques Bb = bêta-bloquants C = chimiothérapeutiques Ex = expectorants, anti-asthmatiques Ho = hormones et régulateurs du cycle K = coccidiostatiques Tr = tranquillisants/analgésiques Z = désinfectants pour trayons narcotiques/antipyrétiques D = divers
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Acide oxolinique C lait 0.01 Acide oxolinique C œufs 0.01 Acide oxolinique C viandes 0.01 Albendazole Ap foie 1 somme d’albendazole sulfoxyde, d’albendazole sulfone et d’albendazole 2- amino-sulfone, mesurés comme albendazole
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Albendazole Ap œufs 0.5 somme d’albendazole sul- foxyde, d’albendazole sul- fone et d’albendazole 2- amino-sulfone, me- surés comme albendazole Albendazole Ap rognon 0.5 somme d’albendazole sul- foxyde, d’albendazole sul- fone et d’albendazole 2- amino-sulfone, me- surés comme albendazole Albendazole Ap lait 0.1 somme d’albendazole sul- foxyde, d’albendazole sul- fone et d’albendazole 2- amino-sulfone, me- surés comme albendazole Albendazole Ap tissu adipeux animal 0.1 somme d’albendazole sul- foxyde, d’albendazole sul- fone et d’albendazole 2- amino-sulfone, me- surés comme albendazole Albendazole Ap viande musculaire 0.1 somme d’albendazole sul- foxyde, d’albendazole sul- fone et d’albendazole 2- amino-sulfone, me- surés comme albendazole Amitraze Ap foie 0.2 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-di- méthylaniline
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Amitraze Ap miel 0.2 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-di- méthylaniline Amitraze Ap rognon 0.2 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-di- méthylaniline Amitraze Ap viande musculaire 0.05 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-di- méthylaniline Amoxicilline C viandes 0.05 Amoxicilline C lait 0.004 Ampicilline C viandes 0.05 Ampicilline C lait 0.004 Avermectine B1a Ap foie 0.02 Avermectine B1a Ap tissu adipeux animal 0.01 Azapérone Tr viandes 0.1 somme d’azapérone et azapérol Baquiloprime C foie 0.2 tous métabolites incl. Baquiloprime C rognon 0.2 tous métabolites incl. Baquiloprime C viande musculaire 0.02 tous métabolites incl. Benzylpénicilline C viandes 0.05 Benzylpénicilline C lait 0.004 Bromopropylate Ap miel 0.1 Bromure de butylsco- Tr viandes 0.1 polamine Carazolol Bb foie 0.01 Carazolol Bb rognon 0.01 Carazolol Bb viande musculaire 0.005 Carazolol Bb lait 0.001 Céfapirine C rognon 0.1 somme de céfapi- rine et céfapirine désacétylée Céfapirine C foie 0.05 somme de céfapi- rine et céfapirine désacétylée
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Céfapirine C tissu adipeux animal 0.05 somme de céfapi- rine et céfapirine désacétylée Céfapirine C viande musculaire 0.05 somme de céfapi- rine et céfapirine désacétylée Céfapirine C lait 0.01 somme de céfapi- rine et céfapirine désacétylée Cefquinome C rognon 0.2 Cefquinome C foie 0.1 Cefquinome C peau de porc 0.05 Cefquinome C tissu adipeux animal 0.05 Cefquinome C viande musculaire 0.05 Cefquinome C lait 0.02 Ceftiofur C rognon 6 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfu- roylceftiofur Ceftiofur C foie 2 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfu- roylceftiofur Ceftiofur C tissu adipeux animal 2 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfu- roylceftiofur Ceftiofur C viande musculaire 1 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfu- roylceftiofur Ceftiofur C lait 0.1 somme de tous les résidus contenant la structure bétalac- tame exprimés comme desfu- roylceftiofur Chloramphénicole C lait 0.001 Chloramphénicole C oeufs 0.001
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Chloramphénicole C viandes 0.001 Clenbutérol Ex foie 0.0005 Clenbutérol Ex rognon 0.0005 Clenbutérol Ex viande musculaire 0.0001 Clenbutérol Ex lait 0.00005 Clopidol K viandes 5 Clorsulon Ap rognon 0.2 Clorsulon Ap foie 0.1 Clorsulon Ap viande musculaire 0.035 Closantel Ap rognon 3 Closantel Ap tissu adipeux animal 3 Closantel Ap foie 1 Closantel Ap viande musculaire 1 Cloxacilline C viandes 0.3 Cloxacilline C lait 0.03 Colistine C oeufs 0.3 Colistine C rognon 0.2 Colistine C foie 0.15 Colistine C viande musculaire 0.15 Colistine C lait 0.05 Coumaphos Ap miel 0.05 Cymiazole Ap miel 0.5 Cyperméthrine Ap peau 0.2 somme des iso- mères Cyperméthrine Ap tissu adipeux animal 0.2 somme des iso- mères Cyperméthrine Ap oeufs 0.05 somme des iso- mères Cyperméthrine Ap foie 0.02 somme des iso- mères Cyperméthrine Ap lait 0.02 somme des iso- mères Cyperméthrine Ap rognon 0.02 somme des iso- mères Cyperméthrine Ap viande musculaire 0.02 somme des iso- mères Danofloxacine C foie 0.4 Danofloxacine C rognon 0.4 Danofloxacine C viande musculaire 0.2 Danofloxacine C peau 0.1 Danofloxacine C tissu adipeux animal 0.1
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Danofloxacine C lait 0.03 Decoquinate C viandes 0.5 Detomidine Tr foie 0.005 Detomidine Tr viande musculaire 0.001 Detomidine Tr lait 0.0005 Dexaméthasone Tr foie 0.002 Dexaméthasone Tr rognon 0.00075 Dexaméthasone Tr viande musculaire 0.00075 Dexaméthasone Tr lait 0.0003 Diazinon Ap viandes 0.2 Diazinon Ap lait 0.01 Dibromhexaminol Ex foie de cheval 2 Dibromhexaminol Ex viande musculaire de 0.5 cheval Dibromobenzophénone Ap miel 0.1 Diclazuril K foie 0.5 Diclazuril K viandes 0.1 Dicloxacilline C viandes 0.3 Dicloxacilline C lait 0.03 Difloxacine C foie de volaille 1.9 Difloxacine C rognon de volaille 0.6 Difloxacine C peau de volaille 0.4 Difloxacine C tissu adipeux de volaille 0.4 Difloxacine C viande musculaire de 0.3 volaille Dimétridazole C viandes 0.01 Doramectine Ap tissu adipeux animal 0.1 Doramectine Ap foie 0.05 Doramectine Ap rognon 0.03 Doramectine Ap viande musculaire 0.02 Enrofloxacine C rognon 0.3 somme d’enrofloxacine et ciprofloxacine Enrofloxacine C foie 0.2 somme d’enrofloxacine et ciprofloxacine Enrofloxacine C lait 0.1 somme d’enrofloxacine et ciprofloxacine Enrofloxacine C peau 0.1 somme d’enrofloxacine et ciprofloxacine
1052
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Enrofloxacine C tissu adipeux animal 0.1 somme d’enrofloxacine et ciprofloxacine Enrofloxacine C viande musculaire 0.1 somme d’enrofloxacine et ciprofloxacine Enrofloxacine C œufs 0.03 somme d’enrofloxacine et ciprofloxacine Eprinomectine B1a Ap foie 1.5 résidu marqueur pour Eprinomectine Eprinomectine B1a Ap rognon 0.3 résidu marqueur pour Eprinomectine Eprinomectine B1a Ap tissu adipeux animal 0.25 résidu marqueur pour Eprinomectine Eprinomectine B1a Ap viande musculaire 0.05 résidu marqueur pour Eprinomectine Eprinomectine B1a Ap lait 0.02 résidu marqueur pour Eprinomectine Erythromycine C viandes 0.4 Erythromycine C oeufs 0.2 Erythromycine C lait 0.04 Fébantel Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fébantel Ap œufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole- sulfone Fébantel Ap rognon 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fébantel Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fébantel Ap viande musculaire 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone
1053
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Fébantel Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fenbendazole Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fenbendazole Ap œufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fenbendazole Ap rognon 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fenbendazole Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fenbendazole Ap viande musculaire 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Fenbendazole Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Florfénicol C foie 3 somme de florféni- col et de ses méta- bolites, déterminée comme florfénico- lamine Florfénicol C rognon 0.3 somme de florféni- col et de ses méta- bolites, déterminée comme florfénico- lamine Florfénicol C viande musculaire 0.2 somme de florféni- col et de ses méta- bolites, déterminée comme florfénico- lamine
1054
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
1 2 3 4 5 6
Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Flubendazole Ap œufs 0.5 benzimidazole; seul ou sommes des substances d’origine Flubendazole Ap viandes 0.1 benzimidazole; seul ou sommes des substances d’origine Flubendazole Ap lait 0.01 benzimidazole; seul ou sommes des substances d’origine Fluméquine C viande musculaire des 0.6 peau et viande salmonidés (avec peau) musculaire dans des proportions naturelles Fluméthrine Ap tissu adipeux animal 0.15 somme des iso- mères trans-Z Fluméthrine Ap lait 0.03 somme des iso- mères trans-Z Fluméthrine Ap foie 0.02 somme des iso- mères trans-Z Fluméthrine Ap rognon 0.01 somme des iso- mères trans-Z Fluméthrine Ap viande musculaire 0.01 somme des iso- mères trans-Z Fluméthrine Ap miel 0.005 somme des iso- mères trans-Z Fluvalinate Ap miel 0.05 Furazolidon C viandes 0.005 tous résidus présentant une structure 5-nitro intacte Gentamicine C rognon 1 Gentamicine C foie 0.2 Gentamicine C lait 0.1 Gentamicine C viande musculaire 0.1 Iode Z lait 0.5 Ivermectine Ap foie 0.1 métabolite-H2B1a Ivermectine Ap viande musculaire 0.02 métabolite-H2B1a Kétamine Tr lait 0.01 tous métabolites incl. Kétamine Tr viandes 0.01 tous métabolites incl.
1055
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Lambda-Cyhalothrine Ap viandes 0.5 Lambda-Cyhalothrine Ap lait 0.05 Lévamisole Ap oeufs 1 Lévamisole Ap foie 0.1 Lévamisole Ap lait 0.01 Lévamisole Ap rognon 0.01 Lévamisole Ap tissu adipeux animal 0.01 Lévamisole Ap viande musculaire 0.01 Maduramicine- K viande de volaille 0.025 ammonium Marbofloxacine C foie 0.15 Marbofloxacine C rognon 0.15 Marbofloxacine C viande musculaire 0.15 Marbofloxacine C lait 0.075 Marbofloxacine C peau de porc 0.05 Marbofloxacine C tissu adipeux animal 0.05 Mebendazole Ap foie 1 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Mebendazole Ap oeufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Mebendazole Ap viande musculaire 0.1 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Mebendazole Ap lait 0.01 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Melengestrol, acétate de Ho viande musculaire de 0.002 bovin Meloxicame Tr foie 0.065 Meloxicame Tr rognon 0.065 Meloxicame Tr viande musculaire 0.02 Meloxicame Tr lait 0.015 Metamizol Tr viandes 0.1 Morantel Ap foie 0.8 Morantel Ap rognon 0.2 Morantel Ap lait 0.1 Morantel Ap peau de porc 0.1
1056
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Morantel Ap tissu adipeux animal 0.1 Morantel Ap viande musculaire 0.1 Moxidectine Ap tissu adipeux animal 0.5 Moxidectine Ap foie 0.1 Moxidectine Ap rognon 0.05 Moxidectine Ap viande musculaire 0.05 Néomycine C rognon 5 Néomycine C foie 0.5 Néomycine C lait 0.5 Néomycine C œufs 0.5 Néomycine C viande musculaire 0.5 Nétobimine Ap œufs 0.5 métabolites sulfoxydés incl. Nétobimine Ap viandes 0.1 métabolites sulfoxydés incl. Nétobimine Ap lait 0.01 métabolites sulfoxydés incl. Nonoxinol 15 Z lait 2 Oxacilline C viandes 0.3 Oxacilline C lait 0.03 Oxfendazole Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Oxfendazole Ap œufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Oxfendazole Ap rognon 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Oxfendazole Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Oxfendazole Ap viande musculaire 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone
1057
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Oxfendazole Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfenda- zole-sulfone Oxibendazole Ap œufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Oxibendazole Ap viandes 0.1 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Oxibendazole Ap lait 0.01 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Perméthrine Ap peau 0.5 somme des iso- mères Perméthrine Ap tissu adipeux animal 0.5 somme des iso- mères Perméthrine Ap viande musculaire 0.1 somme des iso- mères Perméthrine Ap foie 0.05 somme des iso- mères Perméthrine Ap lait 0.05 somme des iso- mères Perméthrine Ap œufs 0.05 somme des iso- mères Perméthrine Ap rognon 0.05 somme des iso- mères Phoxime Ap lait 0.2 exprimé sur la matière grasse Phoxime Ap viandes 0.2 exprimé sur la matière grasse Propetamphos Ap œufs 0.05 Propetamphos Ap viandes 0.05 Propetamphos Ap lait 0.005 Sarafloxacine C foie de volaille 0.1 Sarafloxacine C viande musculaire des 0.03 peau et viande salmonidés (avec peau) musculaire dans des proportions naturelles Sarafloxacine C peau de volaille 0.01 Sarafloxacine C tissu adipeux de volaille 0.01
1058
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Sarafloxacine C viande musculaire de 0.01 volaille Spiramycine C foie 0.6 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Spiramycine C rognon 0.3 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Spiramycine C tissu adipeux animal 0.3 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Spiramycine C lait 0.2 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Spiramycine C viande musculaire 0.2 somme de spiramy- cine et néospiramy- cine Streptomycine C rognon 1 Streptomycine C foie 0.5 Streptomycine C viande musculaire 0.5 Streptomycine C lait 0.2 Streptomycine C miel 0.02 Sulfamidés C lait 0.1 somme des substances d’origine Sulfamidés C œufs 0.1 somme des substances d’origine Sulfamidés C viandes 0.1 somme des substances d’origine Sulfamidés C miel 0.05 la somme des résidus provenant de toutes les substances du groupe des sulfamidés ne doit pas dépasser
0.05 mg/kg
Tétracyclines C rognon 0.6 Tétracyclines C foie 0.3 Tétracyclines C œufs 0.2 Tétracyclines C lait 0.1 Tétracyclines C viande musculaire 0.1
1059
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Tétracyclines C miel 0.02 la somme des résidus provenant de toutes les substances du groupe des tétracy- clines ne doit pas dépasser
0.02 mg/kg
Thiabendazole Ap œufs 0.5 somme de thiaben- dazole et de 5-hydroxy- thiabendazole Thiabendazole C lait 0.1 somme de thiaben- dazole et de 5-hydroxy- thiabendazole Thiabendazole Ap viandes 0.1 somme de thiaben- dazole et de 5-hydroxy- thiabendazole Thiamphénicol C lait 0.05 Thiamphénicol C viandes 0.05 Thymol Ap miel 0.8 Tilmicosine C foie 1 Tilmicosine C rognon 1 Tilmicosine C tissu adipeux animal 0.05 Tilmicosine C viande musculaire 0.05 Trenbolone, beta- Ho viande musculaire de 0.002 bovin Trichlorfon Ap viandes 0.1 Trichlorfon Ap lait 0.05 Triclabendazole Ap œufs 0.5 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Triclabendazole Ap viandes 0.1 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Triclabendazole Ap lait 0.01 benzimidazole; seul ou somme des substances d’origine Triméthoprime C lait 0.05 Triméthoprime C viandes 0.05 Tylosin C viandes 0.1
1060
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance active Domai- Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ne d’ap- tolérance limite plication mg/kg mg/kg
Tylosin C lait 0.05 Valnémuline C foie 0.5 Valnémuline C rognon 0.1 Valnémuline C viande musculaire 0.05 Vedaprofen Tr rognon de cheval 1 Vedaprofen Tr foie de cheval 0.1 Vedaprofen Tr viande musculaire de 0.05 cheval Vert de malachite C poissons 0.01 résidu marqueur: leucobase du vert de malachite Xylazine Tr lait 0.01 Xylazine Tr viandes 0.01 Zéranol Ho viande musculaire de 0.002 bovin
1061
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
4 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour d’autres substances étrangères ou composants Explications
4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans
la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sè- ches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concen-
trés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des consti- tuants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l’art. 185 ODAl.
4.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à
l’art. 188 ODAl.
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Acétate de méthyle café 20 vert, torréfié ou extrait; provenant de l’extraction de la caféine, des substan- ces irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche Acétate de méthyle thé 20 vert ou extrait; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche Acétate de méthyle mélasse 1 sucre de mélasse Acide agarique boissons alcooliques 100 provenant d’arômes Acide agarique denrées alimentaires 100 provenant d’arômes contenant des champignons Acide agarique toutes denrées 20 autres; provenant d’arômes alimentaires Acide érucique graisses et huiles 50000 exprimé sur la teneur totale comestibles en acides gras Acide érucique margarines 50000 exprimé sur la teneur totale en acides gras Acide érucique minarines 50000 exprimé sur la teneur totale en acides gras
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Acide éthylènediamine- eau potable 0.005 0.2 tétracétique (EDTA) Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003 0.2 Acide sulfureux boissons spiritueuses 50 calculé en SO2 en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Acide sulfureux mélasse 40 calculé en SO2; exprimé sur la matière sèche Acide sulfureux sirop de glucose 20 calculé en SO2; exprimé sur la matière sèche Acide sulfureux sucres 15 sauf sirop de glucose; cal- culé en SO2; exprimé sur la matière sèche Acides, volatils vins doux, naturels 1600 calculé en acide acétique Acides, volatils boissons spiritueuses 1500 calculé en acide acétique en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Acides, volatils vins de fruits 1400 calculé en acide acétique Acides, volatils vin 1200 calculé en acide acétique Acides, volatils cidres 1000 calculé en acide acétique Acides, volatils cidres dilués 1000 calculé en acide acétique Agents tensio-actifs eau potable 0.1 total Alcools supérieurs boissons spiritueuses 5000 somme sans propanol en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Aloïne boissons alcooliques 50 provenant d’arômes Aloïne toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Ammonium eau potable 0.5 eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Ammonium eau potable 0.1 sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, beta- assaisonnements 1 provenant d’arômes destinés aux «snack foods» Azarone, beta- boissons alcooliques 1 provenant d’arômes Azarone, beta- toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Benzène eau potable 0.001 Benzo[a]pyrène thé 0.15 fumé; exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène champignons 0.05 secs; exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène levure sèche 0.05 exprimé sur la matière sèche
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Benzo[a]pyrène plantes à infusion 0.05 exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène thé 0.05 sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche Benzo[a]pyrène graisses et huiles 0.01 comestibles Benzo[a]pyrène margarines 0.01 Benzo[a]pyrène minarines 0.01 Benzo[a]pyrène produits à base de 0.005 fumés poisson Benzo[a]pyrène baies 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène céréales 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène fromage 0.001 fumé Benzo[a]pyrène fruits à noyau 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène fruits à pépins 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène légumes 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène produits à base de 0.001 fumés viande Benzo[a]pyrène produits céréaliers 0.001 provenant de l’environnement Benzo[a]pyrène toutes denrées 0.00003 provenant d’arômes alimentaires Berbérine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes Berbérine toutes denrées alimen- 0.1 autres; provenant d’arômes taires Biphényles polychlorés foie de poisson 3 Biphényles polychlorés œufs de poisson 3 Biphényles polychlorés viandes 2.5 sauf poissons; exprimé sur la matière grasse Biphényles polychlorés crustacés 1 Biphényles polychlorés échinodermes 1 Biphényles polychlorés mollusques 1 Biphényles polychlorés poissons 1 Biphényles polychlorés lait et produits laitiers 0.5 exprimé sur la matière grasse Biphényles polychlorés œufs 0.2 entiers Biphényles polychlorés denrées alimentaires 0.1 végétales
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Biphényles polychlorés préparations à base de 0.03 exprimé sur la préparation céréales et autres telle que consommée aliments pour bébés Biphényles polychlorés préparations pour 0.01 exprimé sur la préparation nourrissons et prépara- telle que consommée tions de suite Bromate eau potable 0.01 provenant du traitement de l’eau potable Bromo- eau potable 0.015 dichlorométhane Bromure ionique vin 1 Butanol-1 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Butanol-2 toutes denrées alimen- 1 sauf spiritueux; provenant taires de l’obtention d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Carbamate d’éthyle boissons spiritueuses 1 n’est pas applicable aux spiritueux produits avant
2003 (date de distillation);
en mg/l Chlorate eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chloro-3-propanediol- condiments liquides 0.2 1,2 Composés polaires graisses et huiles 270000 méthode selon le Manuel comestibles à friture suisse des denrées alimentaires, chapitre 7 Coumarine gomme à mâcher 50 provenant d’arômes Coumarine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes Coumarine confiseries au caramel 10 provenant d’arômes Coumarine toutes denrées 2 autres; provenant d’arômes alimentaires Cyanure d’hydrogène eaux-de-vie de fruits à 100 total en HCN en mg/l, noyau exprimé sur l’alcool pur Cyanure d’hydrogène eaux-de-vie de marc de 100 total en HCN en mg/l, fruits à noyau exprimé sur l’alcool pur Cyanure d’hydrogène massepain, ses 50 provenant d’arômes succédanés ou produits similaires Cyanure d’hydrogène nougat 50 provenant d’arômes
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Cyanure d’hydrogène fruits à noyau 5 conserves; provenant d’arômes Cyanure d’hydrogène boissons alcooliques 1 1 mg/kg par % en volume d’alcool; provenant d’arômes Cyanure d’hydrogène toutes denrées 1 autres; provenant d’arômes alimentaires Cyanure d’hydrogène eau potable 0.05 Cyclohexane toutes denrées 1 provenant de l’obtention alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Dibromo-chloro- eau potable 0.1 méthane Dichloro-1,1-éthylène eau potable 0.03 Dichloro-1,2-éthane eau potable 0.003 Dichloro-1,2-éthylène eau potable 0.05 Dichloro-1,3-propanol- condiments liquides 0.05 2 Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01 Dichlorométhane eau potable 0.02 Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche Dichlorométhane café 2 vert, torréfié ou extrait; provenant de l’extraction de la caféine, des substan- ces irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche Dichlorométhane toutes denrées 0.02 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Dioxyde de carbone vin 2000 Dioxyde de chlore eau potable 0.05 Ether diéthylique toutes denrées 2 provenant de l’obtention alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Ethylméthylcétone café 20 vert, torréfié ou extrait; provenant de l’extraction de la caféine, des substan- ces irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Ethylméthylcétone thé 20 vert ou extrait; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche Ethylméthylcétone graisses et huiles 5 fractionnement de la comestibles matière grasse Ethylméthylcétone margarines 5 fractionnement de la matière grasse Ethylméthylcétone minarines 5 fractionnement de la matière grasse Ethylméthylcétone toutes denrées 1 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Fluorure eau potable 1.5 Fluorure vin 1 Graines de mauvaises céréales 1000 en grains; échantillon de herbes 1 kg Hexane produits à base de soja 30 dégraissées; solvant d’extraction; évalué en fonction de la présentation du produit Hexane denrées alimentaires 10 solvant d’extraction; contenant des produits à exprimé sur la denrée telle base de protéines ou de que vendue farine dégraissée Hexane germes de 5 solvant d’extraction; céréales, dégraissés fractionnement de la matière grasse Hexane beurre de cacao 1 solvant d’extraction; fractionnement de la matière grasse Hexane graisses et huiles 1 solvant d’extraction; comestibles fractionnement de la matière grasse Hexane margarines 1 solvant d’extraction; fractionnement de la matière grasse Hexane minarines 1 solvant d’extraction; fractionnement de la matière grasse Hexane toutes denrées 1 autres; provenant de alimentaires l’obtention d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Histamine poissons 100 500 comme indicateur d’altération Histamine vin 10 Hydrazine eau potable 0.005 Hydrocarbures aliphati- fruits à coque 10 provenant du matériel ques et aromatiques d’emballage (sacs de jute) Hydrocarbures aromati- eau potable 0.0002 somme de benzo[a]pyrène, ques polycycliques fluoranthène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène, indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures halogé- toutes denrées 0.05 sauf eau potable; somme, nés, volatils alimentaires à l’exception du dichloro- méthane; provenant de l’environnement Hydrocarbures halogé- eau potable 0.02 somme, calculée en chlore, nés, volatils si l’eau a été traitée au chlore Hydrocarbures halogé- eau potable 0.008 somme, calculée en chlore; nés, volatils provenant de l’environnement Hydrocarbures, hydro- eau potable 0.001 solubles Hydrocarbures, eau potable 0.02 peu solubles Hypéricine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes Hypéricine articles de confiserie 1 provenant d’arômes Hypéricine toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Méthanol eau-de-vie de marc de 15000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool fruit pur Méthanol eau-de-vie de poires 13500 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool williams pur Méthanol eau-de-vie d’ arbouses 12000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool pur Méthanol eau-de-vie de 12000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool mirabelles pur Méthanol eau-de-vie de pommes 12000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool pur Méthanol eau-de-vie de prunes 12000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool pur Méthanol eau-de-vie de 12000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool quetsches pur Méthanol eau-de-vie de cidre 10000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool pur
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Méthanol eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; mg/l, exprimé sur l’alcool pur Méthanol eau-de-vie de marc de 10000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool raisin pur Méthanol eau-de-vie de poiré 10000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool pur Méthanol brandy 2000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool pur Méthanol eau-de-vie de vin 2000 20000 mg/l, exprimé sur l’alcool pur Méthanol boissons spiritueuses 20000 autres; mg/l, exprimé sur l’alcool pur Méthanol vin rouge 300 Méthanol vin blanc 150 Méthanol vin rosé 150 Nitrate préparations à base de 400 produit prêt à la consom- céréales et autres mation (sans les nitrates aliments pour bébés contenus dans l’eau potable) Nitrate préparations de suite 250 produit prêt à la consom- mation (sans les nitrates contenus dans l’eau potable) Nitrate préparations pour 40 produit prêt à la consom- nourrissons mation (sans les nitrates contenus dans l’eau potable) Nitrate salade, Lactuca sativa 4500 autre; denrée telle que L. vendue Nitrate mâche 4500 denrée telle que vendue Nitrate betteraves rouges 3000 crues ou cuites, denrée telle que vendue Nitrate épinards 3000 denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue Nitrate choux chinois 2500 Brassica pekinensis; denrée telle que vendue Nitrate fenouil 2500 denrée telle que vendue Nitrate jus de betteraves 2500 rouges Nitrate laitue Iceberg 2500 denrée telle que vendue Nitrate épinards 2000 conserves ou congelés Nitrate choux 1500 sauf choux-raves, denrée telle que vendue Nitrate eau potable 40 Nitrate fromage aux herbes 40
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Nitrate fromage 10 sauf fromage aux herbes Nitrite préparations pour 0.1 produit prêt à la consom- nourrissons mation (sans les nitrites contenus dans l’eau potable) Nitrite eau potable 0.1 Nitrosamines volatiles bières 0.0005 somme Ozone eau potable 0.05 Pesticides eau potable 0.0005 somme de tous les pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents Pesticides eau potable 0.0001 par substance, est appli- cable aux pesticides organiques et individuelle- ment à leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents Phénols eau potable 0.005 par substance Phénols entraînables eau potable 0.01 calculé en phénol par la vapeur d’eau Phosphates eau potable 1 uniquement dans l’eau potable chaude; calculé en phosphore Propanol-1 toutes denrées 1 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Propanol-2 toutes denrées 10 sauf spiritueux; provenant alimentaires de l’obtention d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Pulégone articles de confiserie 350 aromatisés à la menthe; provenant d’arômes Pulégone boissons alcooliques 250 aromatisés à la menthe; provenant d’arômes Pulégone boissons alcooliques 100 provenant d’arômes Pulégone boissons sans alcool 100 provenant d’arômes Pulégone toutes denrées 25 autres; provenant d’arômes alimentaires Quassine boissons alcooliques 50 provenant d’arômes Quassine articles de confiserie 10 sous forme de pastilles; provenant d’arômes Quassine toutes denrées 5 autres; provenant d’arômes alimentaires
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Safrol et isosafrol denrées alimentaires 15 provenant d’arômes contenant du macis ou de la noix muscade Safrol et isosafrol boissons alcooliques 5 provenant d’arômes titrant plus de 25 % d’alcool en volume Safrol et isosafrol boissons alcooliques 2 provenant d’arômes titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume Safrol et isosafrol toutes denrées 1 autres; provenant d’arômes alimentaires Santonine boissons alcooliques 1 provenant d’arômes titrant plus de 25 % d’alcool en volume Santonine toutes denrées 0.1 autres; provenant d’arômes alimentaires Silicates eau potable 10 ajoutés; calculé en silicium, pendant 3 mois au maxi- mum, pour la formation d’une couche protectrice Silicates eau potable 5 ajoutés; calculé en silicium Sitostérols beurre 600 pour usage artisanal ou industriel Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1 portant l’inscription «raffinée avec ménage- ment»; ou teneur corres- pondant à 0.1 % du sitosté- rol libre Substances en suspen- eau potable 1 exprimée en UT/F 90° sion (turbidité) Sulfate vin 2000 calculé en K2SO4 Sulfure eau potable non décelable organolepti- quement Tétrachloroéthylène eau potable 0.04 Tétrachloroéthylène graisses animales 0.2 Tétrachloroéthylène viande de porc 0.2 exprimé sur la matière grasse Tétrachloroéthylène volaille domestique 0.2 exprimé sur la matière grasse Tétrachlorométhane eau potable 0.002 Tétrafluoro-1,1,1,2- toutes denrées 0.02 provenant de l’obtention éthane alimentaires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Tétrahydrocannabinol, huile de graines de 50 Delta 9- chanvre
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Tétrahydrocannabinol, graines de chanvre 20 exprimé sur la matière Delta 9- sèche Tétrahydrocannabinol, articles de boulangerie, 5 exprimé sur la matière Delta 9- articles de biscuiterie et sèche de biscotterie Tétrahydrocannabinol, boissons spiritueuses 5 mg/l, exprimé sur l’alcool Delta 9- pur Tétrahydrocannabinol, pâtes 5 exprimé sur la matière Delta 9- sèche Tétrahydrocannabinol, denrées alimentaires 2 autres; exprimé sur la Delta 9- végétales matière sèche Tétrahydrocannabinol, boissons alcooliques 0.2 sauf boissons spiritueuses Delta 9- Tétrahydrocannabinol, boissons sans alcool 0.2 exprimé sur la préparation Delta 9- telle que consommée Tétrahydrocannabinol, plantes et fruits à 0.2 exprimé sur la préparation Delta 9- infusion telle que consommée: 15 g de plantes par kg d’eau, verser de l’eau bouillante et maintenir pendant
30 minutes à plus de 85 °C
Thuyone amers (boissons 35 provenant d’arômes (alpha et beta) spiritueuses) Thuyone denrées alimentaires 25 provenant d’arômes (alpha et beta) contenant des prépara- tions à base de sauge Thuyone boissons alcooliques 10 provenant d’arômes (alpha et beta) titrant plus de 25 % d’alcool en volume Thuyone boissons alcooliques 5 provenant d’arômes (alpha et beta) titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume Thuyone toutes denrées 0.5 autres; provenant d’arômes (alpha et beta) alimentaires Tribromométhane eau potable 0.1 Trichloréthylène eau potable 0.07 Trichloro-1,1,1-éthane eau potable 2 Trichlorométhane eau potable 0.04
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
5 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications
5.1 Sauf indication contraire dans la liste, les concentrations maximales se
rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation ou aux ingrédients prêts à l’usage, par exemple la farine de boulangerie.
5.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concen-
trés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des consti- tuants, au prorata de sa présence dans le produit.
5.3 Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 4 et 5 de la liste:
B: Toxines bactériennes M: Mycotoxines S: Sclérotes n.d.: non décelable
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Substance Type Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Aflatoxine B1 M muscade 0.01 Aflatoxine B1 M épices 0.005 autres Aflatoxine B1 M toutes denrées 0.002 autres alimentaires Aflatoxine M1 M fromage 0.00025 Aflatoxine M1 M lait et produits laitiers 0.00005 Aflatoxine M1 M préparations à base de 0.00002 exprimé sur la pré- céréales et autres paration telle que aliments pour bébés consommée Aflatoxine M1 M préparations pour 0.00002 exprimé sur la nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée Aflatoxines (somme de M muscade 0.02 B1+B2+G1+G2) Aflatoxines (somme de M épices 0.01 autres B1+B2+G1+G2) Aflatoxines (somme de M toutes denrées 0.004 autres B1+B2+G1+G2) alimentaires Aflatoxines (somme de M préparations à base de 0.00001 exprimé sur la pré- B1+B2+G1+G2) céréales et autres paration telle que aliments pour bébés consommée Aflatoxines (somme de M préparations pour 0.00001 exprimé sur la B1+B2+G1+G2) nourrissons et prépara- préparation telle tions de suite que consommée Déoxynivalénol M céréales 1 exprimé sur la ma- tière sèche
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Substance Type Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Entérotoxines de B toutes denrées n.d.; test ELISA staphylocoques alimentaires Ergot S céréales 500 destinées à la meunerie; prélève- ment d’un échantillon de 1 kg Ergot S céréales 200 graines; destinées aux consomma- teurs; prélèvement d’un échantillon de
1 kg
Fumonisines M maïs 1 exprimé sur la ma- (somme de B1+B2) tière sèche Ochratoxine A M épices 0.02 exprimé sur la ma- tière sèche Ochratoxine A M fruits secs 0.02 exprimé sur la matière sèche Ochratoxine A M toutes denrées 0.005 autres alimentaires Ochratoxine A M préparations à base de 0.0005 exprimé sur la ma- céréales et autres tière sèche aliments pour bébés Ochratoxine A M préparations pour 0.0005 exprimé sur la nourrissons et prépara- matière sèche tions de suite Patuline M jus de fruits 0.05 Toxines botuliniques B toutes denrées n.d.; méthode la alimentaires plus sensible
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
6 Liste des concentrations maximales admissibles
(valeurs de tolérance, valeurs limites) des radionucléides Explications
6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, sur la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas ex- pressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maxi- males se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentai- res transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de pren- dre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentra- tion maximale fixée pour chacun des constituants au prorata de sa pré- sence dans le produit.
6.2 Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs.
A l’intérieur d’un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3 Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d’origine natu-
relle. Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régu- lés homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de l’activité incorporée.
6.4 Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notam-
ment les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et au- tres parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; al- gues; topinambours; truffes; salep; écorces d’agrumes ou de melons; pa- tates douces; vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et subs- tances de couverture d’origine végétale (additifs).
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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg
Carbone-14 denrées alimentaires de moindre 200 100000 importance Carbone-14 toutes denrées alimentaires 200 10000 autres Carbone-14 préparations pour nourrissons 200 1000 Isotopes d’iode denrées alimentaires de moindre 10 20000 notamment I- importance 131 Isotopes d’iode toutes denrées alimentaires 10 2000 autres; notam- ment I-131 Isotopes d’iode denrées alimentaires liquides 10 500 notamment I- 131 Isotopes d’iode préparations pour nourrissons 10 150 notamment I- 131 Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre 10 12500 importance
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg
Isotopes de césium champignons sauvages 600 1250 Isotopes de césium gibier 600 1250 Isotopes de césium toutes denrées alimentaires 10 1250 autres Isotopes de césium denrées alimentaires liquides 10 1000 Isotopes de césium préparations pour nourrissons 10 400 Isotopes de pluto- denrées alimentaires de moindre 0.1 800 émettant des nium et éléments de importance particules transplutonium alpha; notam- ment Pu-239 et Am-241 Isotopes de pluto- toutes denrées alimentaires 0.1 80 autres; émet- nium et éléments de tant des parti- transplutonium cules alpha, notamment Pu-
239 et Am-241
Isotopes de pluto- denrées alimentaires liquides 0.1 20 émettant des nium et éléments de particules transplutonium alpha; notam- ment Pu-239 et Am-241 Isotopes de pluto- préparations pour nourrissons 0.1 1 émettant des nium et éléments de particules transplutonium alpha: notam- ment Pu-239 et Am-241 Isotopes de denrées alimentaires de moindre 1 7500 notamment Sr- strontium importance 90 Isotopes de toutes denrées alimentaires 1 750 autres; notam- strontium ment Sr-90 Isotopes de denrées alimentaires liquides 1 125 notamment Sr- strontium 90 Isotopes de préparations pour nourrissons 1 75 notamment Sr- strontium 90 Radionucléides des denrées alimentaires de moindre 500 séries de l’uranium importance et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235, U-238 Radionucléides des toutes denrées alimentaires 50 autres séries de l’uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235, U-238
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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2002
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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg
Radionucléides des denrées alimentaires liquides 10 séries de l’uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235, U-238 Radionucléides des préparations pour nourrissons 10 séries de l’uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235, U-238 Radionucléides des animaux marins 150 séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231 Radionucléides des denrées alimentaires de moindre 50 séries de l’uranium importance et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231 Radionucléides des toutes denrées alimentaires 5 autres séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231 Radionucléides des denrées alimentaires liquides 1 séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231
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Radionucléide Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques ou groupe de tolérance limite radionucléides Bq/kg Bq/kg
Radionucléides des préparations pour nourrissons 1 séries de l’uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228, Th-230, Th-232, Pa-231 Tous les autres denrées alimentaires de moindre 10 12500 nucléides artificiels importance Tous les autres toutes denrées alimentaires 10 1250 autres nucléides artificiels Tous les autres denrées alimentaires liquides 10 1000 nucléides artificiels Tous les autres préparations pour nourrissons 10 400 nucléides artificiels Tritium denrées alimentaires de moindre 1000 100000 importance Tritium toutes denrées alimentaires 1000 10000 autres Tritium préparations pour nourrissons 1000 3000
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