AS 2004 1095

Ordonnance du DFI sur la valeur nutritive

Ordonnance du DFI sur la valeur nutritive (ONutr)

Modification du 15 décembre 2003

Le Département fédéral de l’intérieur arrête:

I L’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur la valeur nutritive1 est modifiée comme suit:

Art. 4, al. 1, let. a et b Ne concerne que les textes allemand et italien.

Art. 9, al. 1, 2, 1re phrase, et 5, 1re phrase 1 Les vitamines et les sels minéraux énumérés à l’annexe 1 peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires dans le but d’en maintenir ou d’en améliorer la valeur nutritive ou pour des raisons de santé publique. Les dispositions spécifiques de l’ordonnance sur les denrées alimentaires sont réservées. 2 L’adjonction des substances visées à l’al. 1 doit être calculée de telle manière que l’apport journalier recommandé défini à l’annexe 1 ne soit pas dépassé dans la ration quotidienne définie à l’annexe 2. … 5 L’Office fédéral de la santé publique peut, sur demande, autoriser l’adjonction d’autres substances essentielles ou physiologiquement utiles. …

Art. 10, al. 1 et 2 1 L’addition de fluorure, d’iodure ou d’iodate au sel comestible et de fluorure à l’eau potable est autorisée pour autant qu’elle se justifie au plan de la santé publique. 2 Le sel comestible au sens de l’al. 1 doit contenir, par kg, 20 à 30 mg d’iodure ou d’iodate, calculé en iode, ou 250 mg de fluorure calculé en fluor. L’eau potable au sens de l’al. 1 doit contenir, par litre, au maximum 1 mg de fluorure calculé en fluor.

II L’annexe 1 est remplacée par la version ci-jointe.

1 RS 817.021.55

2003-1058 1095

Valeur nutritive. O du DFI RO 2004

III La présente modification entre en vigueur le 1er mai 2004.

15 décembre 2003 Département fédéral de l’intérieur: Pascal Couchepin

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Valeur nutritive. O du DFI RO 2004

Annexe 1 (art. 5, al. 2, 8, al. 3 et 9, al. 1 et 2)

Apports journaliers recommandés

Apports journaliers recommandés en vitamines et en sels minéraux qui peuvent être ajoutés aux aliments dans le but d’en maintenir ou d’en améliorer la valeur nutritive:

Nutriments Apport journalier recommandé

Vitamine A 800 µg β-carotène (provitamine A) 4,8 mg Vitamine D 5 µg Vitamine E 10 mg Vitamine C 60 mg Vitamine K 0,1 mg Vitamine B1 (Thiamine) 1,4 mg Vitamine B2 (Riboflavine) 1,6 mg Niacine (vitamine PP) 18 mg Vitamine B6 2 mg Acide folique/folacine 200 µg Vitamine B12 1 µg Biotine 150 µg Acide pantothénique 6 mg Calcium 800 mg Phosphore 800 mg Fer 14 mg Magnésium 300 mg Zinc 15 mg Iode 150 µg Sélénium 50 µg

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