AS 2010 4293

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

Modification du 28 août 2010

L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 5, al. 1, de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1, arrête:

I Les listes 1 et 3a de l’annexe de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants sont remplacées par les versions ci-jointes.

II La présente modification entre en vigueur le 15 octobre 2010.

28 août 2010 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler

1 RS 817.021.23

2010-1815 4293

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

Annexe (ch. I)

1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications

1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descrip- tif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maxi- males se basent sur l’annexe I du règlement (CE) no 396/20052. Le code cor- respondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.

1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au pro- rata de sa présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la prépa- ration prête à la consommation, si aucune concentration maximale parti- culière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances natu- rellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

1.4 Pour les substances actives faisant l’objet d’un renvoi à une réglementation

de l’UE, les concentrations maximales énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 font office de valeurs de tolérance. Les règlements modifiant le règlement (CE) no 396/2005 dans lesquels sont indiquées les concentrations maximales applicables aux différentes substances actives figurent dans la

2 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 fév. 2005

concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié par: – Règlement (CE) no 178/2006, JO L 29 du 2.2.2006, p. 3 – Règlement (CE) no 149/2008, JO L 58 du 1.3.2008, p. 1 – Règlement (CE) no 839/2008, JO L 234 du 30.8.2008, p. 1 – Règlement (CE) no 822/2009 JO L 239 du 10.9.2009, p. 5 – Règlement (CE) no 1050/2009 JO L 290 du 6.11.2009, p. 7 – Règlement (CE) no 1097/2009 JO L 301 du 17.11.2009, p. 6 – Règlement (CE) no 459/2010 JO L 129 du 28.5.2010, p. 3

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

colonne «Remarques». Dans ce cas, ce sont les définitions des résidus figu- rant dans les règlements concernés qui s’appliquent.

1.5 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.

colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la ver- mine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

1,1-Dichloro-2,2- toutes les denrées annexe bis(4-éthylphényl) alimentaires selon le du règlement (CE) éthane (éthylane, décret de la colonne 6 no 149/2008 perthane) Abamectine 0100000 fruits 0.01 sauf fraises, framboises, fruits à coque, mûres, papayes '' 0120000 fruits à coque 0.02 '' 0152000 fraises 0.1 '' 0153010 mûres 0.1 '' 0153030 framboises 0.1 '' 0163040 papayes 0.05 '' 0200000 légumes 0.01 autres '' 0231010 tomates 0.02 '' 0231020 poivrons 0.05 '' 0231030 aubergines 0.02 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.02 comestible '' 0251000 laitues et autres 0.1 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.1 '' 0256000 fines herbes 1 '' 0270030 céleri en branches 0.05 '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.01 '' 0610000 thé 0.02 '' 0700000 houblon 0.05

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices 0.02 Acephate 0100000 fruits 0.02 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' 0200000 légumes 0.5 sauf champignons, légumes-racines et légumes-tubercules '' 0210000 légumes-racines et 0.02 légumes-tubercules '' 0280000 champignons 0.02 comestibles '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.2 Acéquinocyl toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Acetamiprid 0110000 agrumes 1 '' 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0140000 fruits à noyau 0.1 sauf cerises '' 0140020 cerises 0.2 '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0220020 oignons 0.05 '' 0220030 échalotes 0.05 '' 0231010 tomates 0.1 '' 0231020 poivrons 0.3 '' 0231030 aubergines 0.1 '' 0232010 concombres 0.3 '' 0232020 cornichons 0.3 '' 0232030 courgettes 0.3 '' 0233010 melons 0.01 '' 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 5 '' 0260030 pois frais, 0.1 non écossés

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' 0270060 poireaux 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf graines de coton '' 0401090 graines de coton 0.02 '' 0500000 céréales 0.01 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Acétochlore toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Acibenzolar-S- 0100000 fruits 0.02 sauf bananes, methyl mangues, noisettes; acide libre inclus '' 0120060 noisettes 0.1 acide libre inclus '' 0163020 bananes 0.1 '' '' 0163030 mangues 0.5 '' '' 0200000 légumes 0.02 autres; acide libre inclus '' 0231010 tomates 1 acide libre inclus '' 0251000 laitues et autres 0.2 '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 0.5 '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 '' Acide gibbérellique toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Acide naphthylacé- toutes les denrées annexe du règle- tique, 1- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al '' 0151000 raisins de table et 50 raisins de cuve '' vin 100 Aclonifen toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Acrinathrine 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Alachlore 0240000 brassicacées 0.02 '' 0500030 maïs 0.02 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Alanycarbe 0151000 raisins de table et cf. méthomyl raisins de cuve Aldicarbe 0100000 fruits 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus '' 0200000 légumes 0.02 sauf légumes- bulbes; sulfoxyde et sulfone inclus '' 0220000 légumes-bulbes 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 '' '' 0900010 betteraves sucrières 0.02 '' Amidosulfuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Aminopyralide toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Amisulbrom 0151000 raisins de table et 0.3 raisins de cuve '' 0211000 pommes de terre 0.01 Amitraze 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à pépins; somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4-dimé- thylaniline, calculée en amitraze '' 0130000 fruits à pépins 0.5 somme d’amitraze et de tous les méta- bolites contenant le groupe 2,4-dimé- thylaniline, calculée en amitraze '' 0200000 légumes 0.05 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton; somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en amitraze '' 0401090 graines de coton 1 somme d’amitraze et de tous les métabolites conte- nant le groupe 2,4- diméthylaniline, calculée en amitraze '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Amitrole toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Anilazine 0500000 céréales 0.1 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Aramite toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Asulam toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Atrazine toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 et annexe du règle- ment (CE) no 149/2008 Azadirachtine 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0140020 cerises 0.1 '' 0211000 pommes de terre 0.1 '' 0213020 carottes 0.1 '' 0231010 tomates 0.1 '' 0231020 poivrons 0.2 '' 0231030 aubergines 0.1 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible '' 0242000 choux pommés 0.1 '' 0251000 laitues et autres 0.2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 '' 0256000 fines herbes 1 '' 0700000 houblon 0.01 '' 0800000 épices 0.01 Azimsulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Azinphos-éthyl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Azinphos-méthyl toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 et annexe du règle- ment (CE) no 839/2008 Azocyclotin 0100000 fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin '' 0110000 agrumes 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' '' 0151000 raisins de table et 0.2 '' raisins de cuve '' 0200000 légumes 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 2 '' Azoxystrobine 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 1 '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140020 cerises 2 '' 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve '' vin 0.5 '' 0152000 fraises 2 '' 0153010 mûres 3 '' 0153030 framboises 3 '' 0154030 groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 2 maquereau '' 0163020 bananes 2 '' 0163030 mangues 0.2 '' 0163040 papayes 0.2 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213020 carottes 0.2 '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' 0213040 raifort 0.2 '' 0213060 panais 0.2 '' 0213070 persil à grosse racine 0.2 '' 0213080 radis 0.2 '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.2 noirs) '' 0213100 rutabagas 0.2 '' 0213110 navets 0.2 '' 0220010 ail 0.1 '' 0220020 oignons 0.1 '' 0220030 échalotes 0.1 '' 0220040 oignons de printemps 2 '' 0231010 tomates 2 '' 0231020 poivrons 2 '' 0231030 aubergines 2 '' 0232000 cucurbitacées à peau 1 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.5 non comestible '' 0241010 brocolis 1 '' 0241020 choux-fleurs 0.5 '' 0242010 choux de Bruxelles 0.3 '' 0242020 chou pomme 0.3

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0243000 choux à feuilles 5 '' 0244000 choux-raves 0.2 '' 0251000 laitues et autres 3 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 '' 0256000 fines herbes 3 '' 0260010 haricots frais, 1 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0260030 pois frais, 0.5 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.2 '' 0270030 céleri en branches 5 '' 0270040 fenouil 5 '' 0270050 artichauts 1 '' 0270060 poireaux 2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja, graines de colza '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0401070 fèves de soja 0.5 '' 0500000 céréales 0.3 sauf riz '' 0500060 riz 5 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 20 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Barbane toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Beflubutamid toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Bénalaxyl toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 et annexe du règle- ment (CE) no 149/2008 Benfluraline toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Benfuracarbe toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Bénomyl cf. carbendazime Bensultap 0100000 fruits 0.02 dosé comme nereistoxine '' 0200000 légumes 0.02 '' '' 0401060 graines de colza 0.02 '' '' 0500000 céréales 0.02 '' Bentazone toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Benthiavalicarb- 0151000 raisins de table et 0.2 isopropyl raisins de cuve '' 0211000 pommes de terre 0.01 '' 0213020 carottes 0.02 '' 0220020 oignons 0.02 '' 0220030 échalotes 0.02 '' 0251000 laitues et autres 0.2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 '' 0700000 houblon 0.01 '' 0800000 épices 0.01 Benzoximate 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140000 fruits à noyau 0.5 '' 0150000 baies et petits fruits 0.5 Benzthiazuron 0200000 légumes 0.05 Benzyladénine, 6- 0130010 pommes 0.01 Bifénazate toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Bifenox toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Bifenthrine 0110000 agrumes 0.1 '' 0120000 fruits à coque 0.05 '' 0130000 fruits à pépins 0.3 '' 0140000 fruits à noyau 0.2

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, fram- boises, groseilles, mûres, raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.5 '' 0153010 mûres 0.3 '' 0153030 framboises 0.3 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) '' 0163020 bananes 0.1 '' 0163030 mangues 0.3 '' 0163040 papayes 0.5 '' 0200000 légumes 0.1 autres '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0231010 tomates 0.2 '' 0231020 poivrons 0.2 '' 0231030 aubergines 0.2 '' 0241010 brocolis 0.2 '' 0241020 choux-fleurs 0.2 '' 0242000 choux pommés 1 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0260010 haricots frais, 0.5 non écossés '' 0260030 pois frais, 0.1 non écossés '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.05 autres '' 0500010 orge 0.5 '' 0500050 avoine 0.5 '' 0500090 blé 0.5 '' 0610000 thé 5 '' 0700000 houblon 10 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf graisse de de viande, abats, bovins; exprimé sur sang, graisses la matière grasse animales '' 1012020 graisse de bovins 0.1 exprimé sur la matière grasse '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 '' fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.01 Binapacryl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Bitertanol 0100000 fruits 0.05 autres '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0130000 fruits à pépins 2 '' 0140010 abricots 1 '' 0140020 cerises 1 '' 0140030 pêches 1 '' 0140040 prunes 2 '' 0163020 bananes 3 '' 0200000 légumes 0.05 sauf concombres, cornichons, cour- gettes, tomates '' 0231010 tomates 3 '' 0232010 concombres 0.5 '' 0232020 cornichons 0.5 '' 0232030 courgettes 0.5 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Boscalid toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Bromophos-éthyl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Bromopropylate 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 2 '' 0130000 fruits à pépins 2 '' 0140000 fruits à noyau 2

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1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0150000 baies et petits fruits 2 '' 0200000 légumes 0.05 sauf haricots non écossés, tomates '' 0231010 tomates 1 '' 0260010 haricots frais, 1 non écossés '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Bromoxynil toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Bromuconazole 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Bromure de 0120000 fruits à coque 0.01 au moment de la méthyle remise au consom- mateur '' fruits secs 0.01 '' '' légumes secs 0.01 '' '' 0500000 céréales 0.01 '' '' produits céréaliers 0.01 '' destinés à être consommés crus '' 0610000 thé 0.01 '' '' 0620000 grains de café 0.01 '' '' 0630000 plantes à infusion 0.01 '' '' 0640000 cacao (fèves fermen- 0.01 '' tées) '' 0800000 épices 0.01 '' '' œufs en poudre 0.01 '' Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais '' 0110000 agrumes 30 '' 0120000 fruits à coque 50 '' 0152000 fraises 20 '' fruits secs 50 '' 0200000 légumes 30 autres, frais '' légumes secs 100 sauf bolets séchés '' 0210000 légumes-racines et 50 légumes-tubercules

4306

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251000 laitues et autres 100 200 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 100 200 '' 0256000 fines herbes 50 '' bolets 400 secs '' 0300000 légumineuses séchées 50 '' 0401000 graines oléagineuses 50 '' 0500000 céréales 50 '' 0610000 thé 50 '' 0620000 grains de café 50 '' 0630000 plantes à infusion 100 '' 0640000 cacao (fèves fermen- 50 tées) '' 0700000 houblon 20 '' 0800000 épices 400 '' œufs en poudre 50 Bupirimate 0130010 pommes 1 ethyrimol inclus, calculé en bupiri- mate '' 0152000 fraises 0.5 '' '' 0154040 groseilles à 2 '' maquereau '' 0700000 houblon 10 '' '' 0800000 épices 0.05 '' Buprofézine 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' vin 0.05 '' 0153010 mûres 0.1 '' 0153030 framboises 0.1 '' 0231010 tomates 0.3 '' 0231020 poivrons 0.3 '' 0231030 aubergines 0.3 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.3 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.3 non comestible '' 0700000 houblon 5 '' 0800000 épices 0.05 Butafenacil 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0140000 fruits à noyau 0.02

4307

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et 0.02 raisins de cuve Butraline 0260010 haricots frais, 0.02 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.02 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Butylate 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Cadusafos préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée '' préparations à base 0.006 '' de céréales et autres aliments pour bébés Camphéchlore 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à

69 % de chlore

'' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf viande de de viande, abats, volaille; exprimé sang, graisses sur la matière animales grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 exprimé sur la fromage matière grasse; somme des compo- sés des trois indica- teurs Parlar nos 26,

50 et 62

Captafol 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Captane 0100000 fruits 0.02 autres '' 0120010 amandes 0.3 '' 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec folpet '' 0140000 fruits à noyau 1 sauf abricots, cerises '' 0140010 abricots 3 '' 0140020 cerises 5 '' 0150000 baies et petits fruits 3 seul ou avec folpet '' 0163030 mangues 2 '' 0200000 légumes 0.1 autres

4308

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet '' 0231030 aubergines 2 '' '' 0251030 chicorée 2 '' 0260010 haricots frais, 2 seul ou avec folpet non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 2 '' '' 0270060 poireaux 2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Carbaryl 0100000 fruits 0.05 sauf olives '' olives 5 '' 0200000 légumes 0.05 sauf tomates '' 0231010 tomates 0.5 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.5 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 '' fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.05 Carbendazime 0100000 fruits 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime '' 0110000 agrumes 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' '' 0140010 abricots 0.2 '' '' 0140020 cerises 0.5 ''

4309

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140030 pêches 0.2 '' '' 0140040 prunes 0.5 '' '' 0151000 raisins de table et 0.5 '' raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.5 '' '' 0163040 papayes 0.2 '' '' 0200000 légumes 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime '' 0231010 tomates 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime '' 0231030 aubergines 0.5 '' '' 0231040 okras, camboux 2 '' '' 0242010 choux de Bruxelles 0.5 '' '' 0251000 laitues et autres 1 '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' '' 0260010 haricots frais, 0.2 '' non écossés '' 0260030 pois frais, 0.2 '' non écossés '' 0280010 champignons 1 '' de culture '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja; somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime '' 0401070 fèves de soja 0.2 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime '' 0500010 orge 2 '' '' 0500050 avoine 2 '' '' 0500070 seigle 0.1 '' '' 0500090 blé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Carbetamide 0255000 chicorée Witloof 0.02

4310

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260030 pois frais, 0.05 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Carbofuran 0100000 fruits 0.02 sauf agrumes; 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran '' 0110000 agrumes 0.3 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran '' 0200000 légumes 0.05 autres; 3-hydroxy- carbofuran inclus, calculé en carbofu- ran '' 0211000 pommes de terre 0.02 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran '' 0220020 oignons 0.1 '' '' 0220030 échalotes 0.1 '' '' champignons de Paris 0.8 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.02 sauf maïs; 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran '' 0500030 maïs 0.05 3-hydroxycarbo- furan inclus, calculé en carbofuran '' 0610000 thé 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 '' '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 '' Carbosulfan 0213020 carottes 0.1 '' 0213060 panais 0.1 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 1 '' 0800000 épices 0.1 '' denrées alimentaires 0.05 autres végétales Carboxine 0500000 céréales 0.2

4311

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Carfentrazone-éthyle toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Cartap toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5 Chinométhionate 0100000 fruits 0.3 '' 0200000 légumes 0.3 sauf pommes de terre Chlorantraniliprole toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 sous chlorantranilipole Chlorbenside toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Chlorbufam toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Chlordane toutes les denrées annexedu règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordécone 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Chlorfenson toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Chlorfenvinphos 0100000 fruits 0.02 somme des isomè- res E et Z '' 0200000 légumes 0.02 autres; somme des isomères E et Z '' 0213020 carottes 0.5 somme des isomè- res E et Z '' 0213060 panais 0.5 '' '' 0213080 radis 0.5 '' '' 0213100 rutabagas 0.5 '' '' 0213110 navets 0.5 '' '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf ail, échalotes; somme des isomè- res E et Z '' 0220010 ail 0.5 somme des isomè- res E et Z

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0220030 échalotes 0.5 '' '' 0232030 courgettes 0.1 '' '' 0240000 brassicacées 0.1 sauf chou pomme, choux-raves, rutabagas; somme des isomères E et Z '' 0242020 chou pomme 0.5 somme des isomè- res E et Z '' 0244000 choux-raves 0.3 '' '' 0251010 mâche 0.1 '' '' 0251040 cresson 0.1 '' '' 0252010 épinards 0.1 '' '' 0256040 persil 0.5 '' '' 0270010 asperges 0.1 '' '' 0270030 céleri en branches 0.5 '' '' 0270060 poireaux 0.1 '' '' 0280010 champignons de 0.05 '' culture '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' '' 0500000 céréales 0.02 '' '' 0610000 thé 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 ''

Chloridazon toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Chlormequat 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à coque, olives, poires '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0130020 poires 0.2 '' olives 0.1 '' 0200000 légumes 0.05 sauf champignons de culture '' 0280010 champignons 10 de culture '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle '' 0500010 orge 2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0500050 avoine 5 '' 0500070 seigle 2 '' 0500090 blé 2 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf foie de bovins, de viande, abats, rognons de bovins sang, graisses animales '' 1012030 foie de bovins 0.1 '' 1012040 rognons de bovins 0.2 '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.05 Chlorobenzilate toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Chloropicrine 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Chlorothalonil 0100000 fruits 0.01 autres '' 0130000 fruits à pépins 1 '' 0140010 abricots 1 '' 0140030 pêches 1 '' 0151010 raisins de table 1 '' 0151020 raisins de cuve 3 '' 0152000 fraises 3 '' 0154020 Airelles canneberges 2 (Vaccinium oxycoccus) '' 0154030 groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 10 maquereau '' 0163020 bananes 0.2 '' 0163040 papayes 20 '' 0200000 légumes 0.01 autres '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0213020 carottes 1 '' 0213030 céleris-raves 1 '' 0220010 ail 0.5

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0220020 oignons 0.5 '' 0220030 échalotes 0.5 '' 0220040 oignons de printemps 5 '' 0231010 tomates 2 '' 0231020 poivrons 2 '' 0231030 aubergines 2 '' 0232010 concombres 1 '' 0232020 cornichons 5 '' 0233000 cucurbitacées à peau 1 non comestible '' 0241010 brocolis 3 '' 0241020 choux-fleurs 3 '' 0242000 choux pommés 3 '' 0256000 fines herbes 5 '' 0260010 haricots frais, 5 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 2 '' 0260030 pois frais, 2 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.3 '' 0270030 céleri en branches 10 '' 0270060 poireaux 10 '' 0280010 champignons 2 de culture '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf arachides '' 0401020 arachides 0.05 '' 0500000 céréales 0.1 sauf maïs '' 0500030 maïs 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 50 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Chlorotoluron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Chloroxuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Chlorphénapyr 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlorprophame 0100000 fruits 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame '' 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; 3-chloro- aniline inclus, exprimé en chlorprophame '' 0211000 pommes de terre 10 30 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.02 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Chlorpyrifos 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 0.3 sauf citrons, mandarines '' 0110030 citrons 0.2 '' 0110050 mandarines 2 '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises '' 0140020 cerises 0.3

'' 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.2 '' 0153010 mûres 0.5 '' 0153030 framboises 0.5 '' 0154030 groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 1 maquereau '' 0162010 kiwis 2 '' 0163020 bananes 3 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213020 carottes 0.1 '' 0213080 radis 0.2 '' 0220020 oignons 0.2 '' 0220030 échalotes 0.2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0242000 choux pommés 1 '' 0243010 choux de Chine 0.5 '' 0270050 artichauts 1 '' 0500010 orge 0.2 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0810000 graines «épices» 5 '' 0820000 fruits et baies 1 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.1 '' 0840000 racines ou rhizomes 1 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.1 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.1 '' 1016000 viandes de volaille 0.05 exprimé sur la matière grasse '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 '' fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.01 '' denrées 0.05 non spécifiées Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 et annexe du règle- ment (CE) no 839/2008 Chlorsulfuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Chlorthal-dimethyl 0220020 oignons 1 '' 0220030 échalotes 1 '' 0700000 houblon 0.01 '' 0800000 épices 0.01 Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Chlozolinate 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0140000 fruits à noyau 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises '' 0152000 fraises 1 '' 0200000 légumes 0.1 sauf pommes de terre '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' denrées alimentaires 0.05 autres végétales Cinidon-éthyl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Clétodime 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0151000 raisins de table et 0.05 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.5 '' 0200000 légumes 0.1 sauf choux pom- més, pois frais, écossés, pois frais, non écossés '' 0242000 choux pommés 0.5 '' 0260030 pois frais, 0.5 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.5 '' 0401010 graines de lin 0.2 '' 0401050 graines de tournesol 0.2 '' 0401060 graines de colza 0.1 '' 0401070 fèves de soja 0.5 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Clodinafop toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Clofentezine 0100000 fruits 0.02 autres '' 0110000 agrumes 0.5 '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' 0150000 baies et petits fruits 0.3 autres '' 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' 0152000 fraises 2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0153010 mûres 3 '' 0153030 framboises 3 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) '' 0200000 légumes 0.02 sauf concombres, melons, tomates '' 0231010 tomates 0.3 '' 0232010 concombres 0.3 '' 0233010 melons 0.1 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Clomazone toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 1050/2009 Clopyralid toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Clothianidin 0251000 laitues et autres 0.1 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0254000 cresson d’eau 0.02 '' 0255000 chicorée Witloof 0.02 '' 0401060 graines de colza 0.01 '' 0500000 céréales 0.01 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.01 Composés du 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre cuivre (cuivre) '' 0140000 fruits à noyau 15 '' '' 0150000 baies et petits fruits 15 '' '' 0200000 légumes 15 '' '' 0700000 houblon 1000 '' '' 0800000 épices 40 '' '' 0900010 betteraves sucrières 15 '' Composés du toutes les denrées annexe mercure alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Cyanamide 0151000 raisins de table et 0.05 (H2NCN) raisins de cuve

4319

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0220000 légumes-bulbes 0.05 '' 0700000 houblon 0.2 '' 0800000 épices 0.1 Cyanazine 0260030 pois frais, 0.02 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.02 '' 0401070 fèves de soja 0.02 Cyanure farine de céréales 6 d’hydrogène '' 0500000 céréales 15 Cyazofamid 0100000 fruits 0.01 autres '' 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' 0200000 légumes 0.01 autres '' 0231010 tomates 0.2 '' 0231030 aubergines 0.2 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.02 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Cyclanilide 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Cyclopropène, toutes les denrées annexe 1-Méthyl- alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Cycloxydime 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 '' 0150000 baies et petits fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.1 autres '' 0251000 laitues et autres 0.2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.2

4320

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' haricots fourragers 5 (féveroles) '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0401070 fèves de soja 0.3 '' 0500030 maïs 0.1 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Cycluron 0200000 légumes 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 Cyflufénamid 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve '' 0500010 orge 0.1 '' 0500070 seigle 0.05 '' 0500090 blé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Cyfluthrine 0100000 fruits 0.02 autres; cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) '' 0130000 fruits à pépins 0.2 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) '' 0140010 abricots 0.3 '' '' 0140020 cerises 0.2 '' '' 0140030 pêches 0.3 '' '' 0140040 prunes 0.2 '' '' 0151000 raisins de table et 0.3 '' raisins de cuve '' 0200000 légumes 0.02 autres; cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res)

4321

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0231010 tomates 0.05 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) '' 0231020 poivrons 0.3 '' '' 0232010 concombres 0.1 '' '' 0241010 brocolis 0.05 '' '' 0241020 choux-fleurs 0.05 '' '' 0242000 choux pommés 0.2 '' '' 0243000 choux à feuilles 0.3 '' '' 0251000 laitues et autres 0.5 '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' '' 0260010 haricots frais, non 0.05 '' écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.05 '' '' 0260030 pois frais, 0.05 '' non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' '' 0401060 graines de colza 0.05 '' '' 0500000 céréales 0.02 sauf maïs; cyflu- thrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0500030 maïs 0.05 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 20 '' '' 0800000 épices 0.1 '' '' 0900010 betteraves sucrières 0.02 '' '' 1010000 viandes, préparations 0.05 '' de viande, abats, sang, graisses animales

4322

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1020000 lait, crème, beurre et 0.02 '' fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.02 '' '' denrées 0.05 '' non spécifiées Cyhalofop-butyl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Cyhexatin cf. azocyclotin Cymoxanil 0151000 raisins de table et 0.05 raisins de cuve '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0220020 oignons 0.5 '' 0220030 échalotes 0.05 '' 0231010 tomates 0.2 '' 0231030 aubergines 0.05 '' 0251000 laitues et autres 0.05 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 0.05 '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' 0260030 pois frais, 0.05 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.05 '' 0270010 asperges 0.05 '' 0700000 houblon 2 '' 0800000 épices 0.05 Cyperméthrine 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 2 '' 0130000 fruits à pépins 1 '' 0140010 abricots 2 '' 0140020 cerises 1 '' 0140030 pêches 2 '' 0140040 prunes 1 '' 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf airelles rouges, fraises, groseilles, groseilles à maque- reau, myrtilles '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0220010 ail 0.1 '' 0220020 oignons 0.1

4323

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0220030 échalotes 0.1 '' 0220040 oignons de printemps 0.05 '' 0230000 légumes-fruits 0.5 sauf cucurbitacées '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles, choux- raves '' 0243000 choux à feuilles 1 '' 0244000 choux-raves 0.2 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 0.5 '' 0252030 feuilles de bettes 0.5 '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes 2 '' 0260010 haricots frais, 0.5 non écossés '' 0260030 pois frais, 0.5 non écossés '' 0270010 asperges 0.1 '' 0270050 artichauts 2 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0280020 champignons 1 sauvages '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.2 sauf arachides, fèves de soja, graines de moutarde '' 0401020 arachides 0.05 '' 0401070 fèves de soja 0.05 '' 0401080 graines de moutarde 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge '' 0500010 orge 0.2 '' 0500050 avoine 0.2 '' 0610000 thé 0.5 '' 0700000 houblon 30 '' 0810000 graines «épices» 0.1

4324

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.1 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.2 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.1 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 1 Cyproconazole 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0140000 fruits à noyau 0.1 '' 0151000 raisins de table et 0.02 raisins de cuve '' 0213010 betteraves rouges 0.05 '' 0231010 tomates 0.05 '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0401050 graines de tournesol 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.05 '' 0500000 céréales 0.1 '' 0620000 grains de café 0.1 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.1 Cyprodinil toutes les denrées annexedu règlement alimentaires selon le (CE) décret de la colonne 6 no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01 Cyromazine 0100000 fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0211000 pommes de terre 1 '' 0213020 carottes 1 '' 0231010 tomates 1 '' 0231020 poivrons 1 '' 0231030 aubergines 1 '' 0232010 concombres 1 '' 0232020 cornichons 1 '' 0232030 courgettes 1

4325

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0233010 melons 0.3 '' 0233030 pastèques 0.3 '' 0251000 laitues et autres 15 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 5 '' 0252030 feuilles de bettes 5 '' 0255000 chicorée Witloof 15 '' 0256000 fines herbes 15 '' 0260010 haricots frais, 5 non écossés '' 0260030 pois frais, 5 non écossés '' 0270030 céleri en branches 2 '' 0270050 artichauts 2 '' 0280010 champignons 5 de culture '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 de viande, abats, sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.02 fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.2 D, 2,4- toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dalapon 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Daminozide toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dazomet toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 DB, 2,4- toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

DDT poissons 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' œufs de poisson 4 somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' crustacés 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' échinodermes 4 '' '' mollusques 4 '' '' foie de poisson 4 somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Deltaméthrine 0100000 fruits 0.05 autres '' 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes '' 0130010 pommes 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.1 sauf cerises '' 0140020 cerises 0.2 '' 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.2 '' 0153010 mûres 0.5 '' 0153030 framboises 0.5 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 0.2 maquereau '' olives 1 '' 0162010 kiwis 0.2 '' 0200000 légumes 0.05 autres

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0220000 légumes-bulbes 0.1 '' 0230000 légumes-fruits 0.2 sauf aubergines, gombos, tomates '' 0231010 tomates 0.3 '' 0231030 aubergines 0.3 '' 0231040 okras, camboux 0.3 '' 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0242010 choux de Bruxelles 0.1 '' 0242020 chou pomme 0.1 '' 0243000 choux à feuilles 0.5 '' 0251000 laitues et autres 0.5 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 0.5 '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' 0256000 fines herbes 0.5 '' 0260010 haricots frais, 0.2 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0260030 pois frais, 0.2 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.2 '' 0270050 artichauts 0.1 '' 0270060 poireaux 0.2 '' 0300000 légumineuses séchées 1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza, graines de moutarde '' 0401060 graines de colza 0.1 '' 0401080 graines de moutarde 0.1 '' 0500000 céréales 2 '' 0610000 thé 5 '' 0700000 houblon 5 '' 0800000 épices 0.05 '' 1010000 viandes, préparations 0.5 sauf viande de de viande, abats, volaille; exprimé sang, graisses sur la matière animales grasse '' 1016000 viandes de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse

4328

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 '' fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.05 Desmédiphame toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Diafenthiuron 0231010 tomates 0.6 '' 0231020 poivrons 0.6 '' 0231030 aubergines 0.6 '' 0232010 concombres 0.3 '' 0240000 brassicacées 0.2 Diallate toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Diazinon 0100000 fruits 0.05 autres '' 0130010 pommes 0.3 '' 0130020 poires 0.3 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises '' 0140020 cerises 0.3 '' 0152000 fraises 0.1 '' 0153010 mûres 0.1 '' 0153030 framboises 0.2 '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 0.2 vaccinium) '' 0154020 Airelles canneberges 0.2 (Vaccinium oxycoccus) '' 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 0.2 maquereau '' 0162010 kiwis 0.2 '' 0163080 ananas 0.3 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0211000 pommes de terre 0.02 '' 0213020 carottes 0.2 '' 0213080 radis 0.1 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.5

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux-raves '' 0244000 choux-raves 0.2 '' 0251000 laitues et autres 0.5 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 0.5 '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' 0256000 fines herbes 0.5 '' 0260010 haricots frais, 0.2 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0260030 pois frais, 0.2 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.2 '' 0270010 asperges 0.1 '' 0270030 céleri en branches 0.2 '' 0270040 fenouil 0.2 '' 0270060 poireaux 0.2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' huile d’olive vierge 0.3 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.5 '' 0810000 graines «épices» 5 '' 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.02 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.5 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.02 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.02 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.02 '' 1020010 lait 0.01 '' denrées 0.02 non spécifiées

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Dibrométhane, 1,2- toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dicamba toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dichlobenil 0100000 fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; dichlorobenzamide inclus '' 0151000 raisins de table et 1.5 dichlorobenzamide raisins de cuve inclus '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 '' Dichlofluanide 0100000 fruits 5 sauf baies et petits fruits; diméthyla- minosulfanilide inclus, calculé en dichlofluanide '' 0150000 baies et petits fruits 10 diméthylaminosul- fanilide inclus, calculé en dichlo- fluanide '' jus de raisins 1 '' '' vin 1 '' '' 0200000 légumes 5 autres; diméthyla- minosulfanilide inclus, calculé en dichlofluanide '' 0251000 laitues et autres 10 diméthylaminosul- salades similaires, fanilide inclus, y compris calculé en dichlo- les brassicacées fluanide '' 0255000 chicorée Witloof 10 '' Dichloroéthane, 1,2- toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dichloropropène, toutes les denrées annexe du règle- 1,3- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dichlorprop toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dichlorvos 0100000 fruits 0.1 '' 0200000 légumes 0.1 '' 0500000 céréales 2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' produits céréaliers 0.3 '' 0640000 cacao (fèves fermen- 2 tées) '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.1 '' 1020010 lait 0.01 '' denrées 0.1 non spécifiées Diclofop 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Dicloran toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dicofol 0100000 fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à coque, raisins de table et raisins de cuve '' 0110000 agrumes 2 '' 0120000 fruits à coque 0.05 '' 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve '' 0200000 légumes 0.02 sauf cucurbitacées, tomates '' 0231010 tomates 1 '' 0232010 concombres 0.2 '' 0232020 cornichons 0.2 '' 0232030 courgettes 0.2 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.5 non comestible '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton '' 0401090 graines de coton 0.1 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 20 '' 0700000 houblon 50 '' 0810000 graines «épices» 0.05 '' 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.05 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.05

4332

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.05 '' 1012000 viandes de bovins 0.5 exprimé sur la matière grasse '' 1012030 foie de bovins 1 '' 1013000 viandes d’ovins 0.5 exprimé sur la matière grasse '' 1013030 foie d’ovins 1 '' 1014000 viandes de caprins 0.5 exprimé sur la matière grasse '' 1014030 foie de caprins 1 '' 1016000 viandes de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse '' 1020010 lait 0.02 Dieldrine (somme 0100000 fruits 0.01 aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine) '' 0200000 légumes 0.01 sauf cucurbitacées, panais '' 0213060 panais 0.02 '' 0232010 concombres 0.02 '' 0232030 courgettes 0.02 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.03 non comestible '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges '' 0401100 graines de courge 0.03 0.15 '' huile de graines de 0.05 0.25 courges '' 0500000 céréales 0.01 '' 0610000 thé 0.02 '' 0640000 cacao (fèves fermen- 0.05 tées) '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.1 '' 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.15 '' fromage

4333

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1030000 œufs d’oiseaux 0.02 '' poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible '' œufs de poisson 0.2 '' crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible '' échinodermes 0.05 '' '' mollusques 0.05 '' '' foie de poisson 0.2 '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés Diétofencarb 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.2 '' 0220020 oignons 0.1 '' 0220030 échalotes 0.1 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0251000 laitues et autres 0.1 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.1 '' 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Difénoconazole 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.1 sauf cerises '' 0140020 cerises 0.2 '' 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.2 '' 0153030 framboises 0.3 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à maque- 0.1 reau

4334

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0211000 pommes de terre 0.1 '' 0213010 betteraves rouges 0.2 '' 0213020 carottes 0.2 '' 0213030 céleris-raves 0.2 '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible '' 0240000 brassicacées 0.5 '' 0251000 laitues et autres 1 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' 0256020 ciboulette 1 '' 0256030 feuilles de céleri 1 '' 0256040 persil 1 '' 0270010 asperges 0.02 '' 0270030 céleri en branches 0.5 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0401050 graines de tournesol 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.3 '' 0900010 betteraves sucrières 0.1 Diflubenzuron 0130000 fruits à pépins 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluo- robenzoïque inclus '' 0140000 fruits à noyau 1 '' '' 0153030 framboises 1 '' '' 0240000 brassicacées 0.5 '' '' champignons de Paris 1 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.2 '' '' 1020010 lait 0.05 '' Diflufenican toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dimefuron 0260030 pois frais, 0.05 non écossés

4335

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260040 pois frais, écossés 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.05 Diméthachlore toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Diméthénamide-P toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dimethipin toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dimethoate 0100000 fruits 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, expri- mée en dimethoate '' 0120000 fruits à coque 0.05 somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' '' 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf cerises; somme de dimethoate et omethoate, expri- mée en dimethoate '' 0140020 cerises 1 somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0161030 olives de table 2 somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0162010 kiwis 0.5 '' '' 0200000 légumes 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, expri- mée en dimethoate '' 0213030 céleris-raves 0.1 somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0213080 radis 0.1 ''

4336

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0213100 rutabagas 0.2 '' '' 0213110 navets 0.2 '' '' 0220020 oignons 0.1 '' '' 0220030 échalotes 0.1 '' '' 0220040 oignons de printemps 2 '' '' 0241000 choux à développe- 0.5 '' ment d’inflorescence '' 0242000 choux pommés 1 '' '' 0243000 choux à feuilles 0.5 '' '' 0244000 choux-raves 0.5 '' '' 0270060 poireaux 0.3 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' '' 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres; somme de dimethoate et omethoate, expri- mée en dimethoate '' 0402010 olives à huile 2 somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0500000 céréales 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, expri- mée en dimethoate '' 0500070 seigle 0.05 somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0500090 blé 0.05 '' '' 0610000 thé 0.05 '' '' 0620000 grains de café 0.05 '' '' 0631000 fleurs «plantes à 0.1 autres; somme de infusion» dimethoate et omethoate, expri- mée en dimethoate '' 0631010 Fleurs de camomille 1 somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0632000 feuilles «plantes à 0.1 autres; somme de infusion» dimethoate et omethoate, expri- mée en dimethoate

4337

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0632990 autres «plantes à 1 somme de dime- infusion/feuilles» thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate '' 0633000 racines «plantes à 0.1 '' infusion» '' 0639000 autres infusions 0.05 '' '' 0640000 cacao (fèves fermen- 0.05 '' tées) '' 0650000 caroube 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0810000 graines «épices» 5 '' '' 0820000 fruits et baies 0.5 '' «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.05 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 '' «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.05 '' '' 0860000 stigmates de fleurs 0.05 '' «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.05 '' '' 0900000 plantes sucrières 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, expri- mée en dimethoate '' 0900010 betteraves sucrières 1 somme de dime- thoate et omethoate, exprimée en dime- thoate Diméthomorphe 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve '' vin 0.2 '' 0153010 mûres 0.2 '' 0211000 pommes de terre 0.02 '' 0213040 raifort 0.2 '' 0213080 radis 0.5 '' 0213100 rutabagas 0.2 '' 0213110 navets 0.2 '' 0220020 oignons 0.05 '' 0220030 échalotes 0.05 '' 0231010 tomates 0.2 '' 0232010 concombres 0.2

4338

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251020 salade, Lactuca 0.2 sativa L. '' 0252010 épinards 0.2 '' 0256040 persil 0.2 '' 0700000 houblon 50 '' 0800000 épices 0.05 Dimoxystrobine toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Diniconazole 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Dinocap 0100000 fruits 0.05 '' 0232010 concombres 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Dinosèbe toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dinoterb toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dioxathion toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Diphenylamine toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat '' 0200000 légumes 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.2 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat

'' 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat '' 0401050 graines de tournesol 1 '' '' 0401060 graines de colza 2 '' '' 0401070 fèves de soja 0.2 '' '' 0401080 graines de moutarde 0.5 '' '' 0401140 graines de chanvre 0.5 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Disulfoton 0500010 orge 0.2 O-analogue, sul- foxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton '' 0500080 sorgho 0.2 '' '' 0500090 blé 0.1 '' '' 0610000 thé 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 '' '' denrées alimentaires 0.02 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés Dithianon 0130000 fruits à pépins 0.6 '' 0140020 cerises 3 '' 0140040 prunes 3 '' 0151000 raisins de table et 1.5 raisins de cuve '' 0154030 groseilles (rouges, 3 blanches ou noires- cassis) '' 0700000 houblon 100 '' 0800000 épices 0.01 Dithiocarbamates 0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-, CS2 Ethylène-bis-, Propylène-bis-) '' 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2 '' 0120110 noix communes 0.1 '' '' 0130000 fruits à pépins 5 '' '' 0140000 fruits à noyau 2 '' '' 0151000 raisins de table et 5 '' raisins de cuve '' 0152000 fraises 10 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0154030 groseilles (rouges, 5 '' blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 5 '' maquereau '' olives 5 '' '' 0163020 bananes 2 '' '' 0163030 mangues 2 '' '' 0163040 papayes 7 '' '' 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme CS2 '' 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2 '' 0213010 betteraves rouges 0.5 '' '' 0213020 carottes 0.2 '' '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' '' 0213040 raifort 0.2 '' '' 0213060 panais 0.2 '' '' 0213070 persil à grosse racine 0.2 '' '' 0213080 radis 2 '' '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.2 '' noirs) '' 0220010 ail 0.5 '' '' 0220020 oignons 1 '' '' 0220030 échalotes 1 '' '' 0231010 tomates 3 '' '' 0231020 poivrons 5 '' '' 0231030 aubergines 3 '' '' 0231040 okras, camboux 0.5 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 2 '' comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 1 '' non comestible '' 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme CS2 '' 0241010 brocolis 1 dosé comme CS2 '' 0241020 choux-fleurs 1 '' '' 0242010 choux de Bruxelles 2 '' '' 0242020 chou pomme 3 '' '' 0243000 choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2 '' 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2 '' 0244000 choux-raves 1 ''

4341

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251000 laitues et autres 5 '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 2 '' '' 0254000 cresson d’eau 0.3 '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' '' 0256000 fines herbes 5 '' '' 0260010 haricots frais, non 1 '' écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' '' 0260030 pois frais, 1 '' non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' '' 0270010 asperges 0.5 '' '' 0270030 céleri en branches 0.5 '' '' 0270060 poireaux 3 '' '' 0270070 rhubarbe 0.5 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme CS2 '' 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2 '' 0300030 pois séchés 0.1 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2 '' 0401060 graines de colza 0.5 dosé comme CS2 '' 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme CS2 '' 0500010 orge 2 dosé comme CS2 '' 0500050 avoine 2 '' '' 0500070 seigle 1 '' '' 0500090 blé 1 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 25 '' '' 0800000 épices 25 '' Diuron 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 '' 0150000 baies et petits fruits 0.05 '' 0270010 asperges 1 '' 0700000 houblon 0.5 '' 0800000 épices 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

DNOC toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Dodécadiènol, 0130010 pommes 0.05 (E,E)-8,10- Dodécadiènylacé- 0151000 raisins de table et 0.01 tate, E-7,Z-9- raisins de cuve Dodécénylacétate, 0151000 raisins de table et 0.01 Z-9- raisins de cuve Dodine 0100000 fruits 0.2 sauf fruits à noyau, fruits à pépins '' 0130000 fruits à pépins 1 '' 0140000 fruits à noyau 1 '' 0200000 légumes 0.2 '' 0700000 houblon 0.2 '' 0800000 épices 0.2 Endosulfan 0100000 fruits 0.05 autres; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, expri- mée en endosulfan '' 0120000 fruits à coque 0.1 somme des isomè- res alpha et bêta et du sulfate d’endo- sulfan, exprimée en endosulfan '' 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf poires; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, expri- mée en endosulfan '' 0130020 poires 0.3 somme des isomè- res alpha et bêta et du sulfate d’endo- sulfan, exprimée en endosulfan '' 0140000 fruits à noyau 0.1 '' '' 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme des isomè- res alpha et bêta et du sulfate d’endo- sulfan, exprimée en endosulfan

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et 0.5 somme des isomè- raisins de cuve res alpha et bêta et du sulfate d’endo- sulfan, exprimée en endosulfan '' 0200000 légumes 0.05 sauf poivrons, tomates; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, expri- mée en endosulfan '' 0231010 tomates 0.5 somme des isomè- res alpha et bêta et du sulfate d’endo- sulfan, exprimée en endosulfan '' 0231020 poivrons 1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja, graines de coton; somme des isomè- res alpha et bêta et du sulfate d’endo- sulfan, exprimée en endosulfan '' 0401070 fèves de soja 0.5 somme des isomè- res alpha et bêta et du sulfate d’endo- sulfan, exprimée en endosulfan '' 0401090 graines de coton 5 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 30 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0810000 graines «épices» 1 '' '' 0820000 fruits et baies 5 '' «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.1 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.5 '' «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.1 '' '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 '' «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.1 '' Endrine préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Epoxiconazole 0213010 betteraves rouges 0.05 '' 0500000 céréales 0.1 autres '' 0500010 orge 1 '' 0500050 avoine 1 '' 0500070 seigle 0.2 '' 0500090 blé 0.2 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 EPTC (Eptam) 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Ethalfluraline 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Ethephon 0100000 fruits 0.05 autres '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0130010 pommes 0.5 '' 0140020 cerises 3 '' 0151010 raisins de table 0.05 '' 0151020 raisins de cuve 1 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.05 blanches ou noires- cassis) '' 0163080 ananas 0.5 '' 0200000 légumes 0.05 sauf poivrons, tomates '' 0231010 tomates 1 '' 0231020 poivrons 0.05 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de coton '' 0401090 graines de coton 2 '' 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle '' 0500010 orge 0.5 '' 0500070 seigle 0.5 '' 0500090 blé 0.2

4345

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Ethion 0100000 fruits 0.01 '' 0200000 légumes 0.01 sauf céleri en branches, persil '' 0256040 persil 2 '' 0270030 céleri en branches 0.1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.01 '' 0610000 thé 3 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0810000 graines «épices» 3 '' 0820000 fruits et baies 5 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.02 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.3 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.02 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.02 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.02 Ethofumesate 0100000 fruits 0.05 somme de l’éthofu- mesate et 2,3-dihy- dro-3,3-diméthyl-2- oxo-benzofuran-5- yl méthane sulpho- nate exprimée en éthofumesate '' 0200000 légumes 0.05 sauf betteraves rouges, épinards, fines herbes; somme de l’éthofu- mesate et 2,3-dihy- dro-3,3-diméthyl-2- oxo-benzofuran-5- yl méthane sulpho- nate exprimée en éthofumesate

4346

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0213010 betteraves rouges 0.1 somme de l’étho- fumesate et 2,3- dihydro-3,3-dimé- thyl-2-oxo-benzo- furan-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate '' 0252010 épinards 0.1 '' '' 0256000 fines herbes 1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.5 '' '' 0900010 betteraves sucrières 0.1 '' Ethoprophos préparations pour 0.008 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée '' préparations à base de 0.008 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Ethoxyquine toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Ethoxysulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Ethyrimol cf. bupirimate Etofenprox 0242020 chou pomme 2 '' 0401060 graines de colza 0.01 '' 0700000 houblon 0.01 '' 0800000 épices 0.01 Etoxazole toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Etridiazole 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Famoxadone 0100000 fruits 0.02 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve

4347

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0231010 tomates 1 '' 0231030 aubergines 0.2 '' 0232010 concombres 0.2 '' 0232020 cornichons 0.2 '' 0232030 courgettes 0.2 '' 0233010 melons 0.3 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.1 sauf maïs, orge, riz '' 0500010 orge 0.2 '' 0500030 maïs 0.02 '' 0500060 riz 0.02 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Fenamidone 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' vin 0.5 5-methyl-5-phényl- 3-phénylamino- imidazolidin-2,4- dione inclus '' 0211000 pommes de terre 0.02 '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps '' 0220040 oignons de printemps 0.5 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.02 sauf melons non comestible '' 0233010 melons 0.1 '' 0241010 brocolis 0.2 '' 0241020 choux-fleurs 0.2 '' 0242020 chou pomme 0.1 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0270060 poireaux 0.2 '' 0700000 houblon 0.05

4348

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices 0.05 5-methyl-5-phényl- 3-phénylamino- imidazolidin-2,4- dione inclus Fenarimol 0100000 fruits 0.02 autres '' 0130000 fruits à pépins 0.3 '' 0140010 abricots 0.5 '' 0140020 cerises 1 '' 0140030 pêches 0.5 '' 0151000 raisins de table et 0.3 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.3 '' 0153030 framboises 0.1 '' 0154030 groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 1 maquereau '' 0163020 bananes 0.2 '' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0232010 concombres 0.2 '' 0232020 cornichons 0.2 '' 0232030 courgettes 0.2 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 non comestible '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 5 '' 0800000 épices 0.05 Fenazaquine 0110000 agrumes 0.2 '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140040 prunes 0.2 '' 0150000 baies et petits fruits 0.2 sauf fraises '' 0152000 fraises 0.5 '' 0700000 houblon 0.01 '' 0800000 épices 0.01 Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05

4349

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenbutatin oxyde toutes les denrées annexedu règlement alimentaires selon le (CE) décret de la colonne 6 no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 Fenchlorphos toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fenhexamide toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 et annexe du règle- ment (CE) no 149/2008 Fenitrothion 0100000 fruits 0.1 '' 0500000 céréales 2 '' 0610000 thé 0.5 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0810000 graines «épices» 7 '' 0820000 fruits et baies 1 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.02 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.02 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.02 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.02 '' 1020010 lait 0.005 '' denrées 0.1 non spécifiées Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 sauf pommes de terre '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0900010 betteraves sucrières 0.01 Fenoxaprop-P toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fenoxycarb 0110000 agrumes 0.3 '' 0130000 fruits à pépins 0.3 '' 0140000 fruits à noyau 0.3

4350

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et 0.3 raisins de cuve '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 '' denrées 0.05 non spécifiées Fenpropathrine 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0140000 fruits à noyau 0.02 '' 0150000 baies et petits fruits 0.02 '' 0232010 concombres 0.02 '' 0240000 brassicacées 0.5 '' 0260010 haricots frais, 0.5 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.5 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Fenpropidine 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve '' vin 0.1 '' 0500010 orge 0.5 '' 0500070 seigle 0.2 '' 0500090 blé 0.2 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Fenpropimorphe 0100000 fruits 0.05 autres '' 0150000 baies et petits fruits 1 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0163020 bananes 2 '' 0200000 légumes 0.05 sauf choux de Bruxelles, poireaux '' 0242010 choux de Bruxelles 0.5 '' 0270060 poireaux 1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 autres '' 0500010 orge 0.5 '' 0500050 avoine 0.5 '' 0500070 seigle 0.5 '' 0500090 blé 0.5 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 10

4351

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Fenpyroximate 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' 0150000 baies et petits fruits 0.2 '' 0231010 tomates 0.2 '' 0231020 poivrons 0.2 '' 0231030 aubergines 0.2 '' 0232010 concombres 0.1 '' 0260010 haricots frais, non 0.2 écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0700000 houblon 10 '' 0800000 épices 0.1 Fensulfothion préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en fensulfothion '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés Fenthion 0100000 fruits 0.01 sauf agrumes, cerises, olives; O-analogue, sul- foxydes et sulfones inclus, exprimés en fenthion '' 0110000 agrumes 3 O-analogue, sul- foxydes et sulfones inclus, exprimés en fenthion '' 0140020 cerises 2 '' '' olives 1 '' '' 0200000 légumes 0.01 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' '' huile d’olive vierge 0.3 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0810000 graines «épices» 7 ''

4352

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0820000 fruits et baies 1 '' «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.02 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 '' «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.02 '' '' 0860000 stigmates de fleurs 0.02 '' «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.02 '' Fentine acétate toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fentine hydroxyde toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fentine, dérivés de préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; somme, calculée en fentine hydroxyde '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés Fenvalérate et toutes les denrées annexe du règle- esfenvalérate alimentaires selon le ment (CE) (somme des isomè- décret de la colonne 6 no 839/2008 et res RR et SS) annexe du règle- ment (CE) no 149/2008 Fenvalérate et toutes les denrées annexe esfenvalérate alimentaires selon le du règlement (CE) (somme des isomè- décret de la colonne 6 no 149/2008 res RS et SR) Fipronil 0500000 céréales 0.002 sauf maïs '' 0700000 houblon 0.01 somme de fipronil et de son métabolite sulfone (MB46136), exprimée en fipronil '' 0800000 épices 0.005 '' '' préparations pour 0.004 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; somme de fipronil et de fipronil- désulfinyl, expri- mée en fipronil

4353

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' préparations à base 0.004 '' de céréales et autres aliments pour bébés Flazasulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Flonicamid 0130000 fruits à pépins 0.2 somme de flonica- mid et de ses méta- bolites (4-trifluo- rométhyl-nicotin- oyl)glycine et acide 4-trifluoromethyl- nicotinique , déter- minée comme flonicamid '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 '' comestible '' 0700000 houblon 2 '' '' 0800000 épices 0.05 '' Florasulam toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fluazifop-butyl 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0150000 baies et petits fruits 0.02 sauf fraises '' 0152000 fraises 0.2 '' 0211000 pommes de terre 0.3 '' 0213010 betteraves rouges 0.2 '' 0213020 carottes 0.3 '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.3 noirs) '' 0220020 oignons 0.1 '' 0220030 échalotes 0.1 '' 0231010 tomates 0.1 '' 0252010 épinards 0.5 '' 0260010 haricots frais, 0.1 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' 0260030 pois frais, 0.3 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.3 '' 0270040 fenouil 0.1 '' 0270060 poireaux 0.1

4354

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0401060 graines de colza 1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0810010 anis vert 1 '' 0810020 carvi noir 0.1 '' 0810030 graines de céleri 0.1 '' 0810040 graines de coriandre 1 '' 0810050 graines de cumin 1 '' 0810060 graines d’aneth 0.1 '' 0810070 graines de fenouil 1 '' 0810080 fenugrec 0.1 '' 0810090 noix de muscade 0.1 '' 0810990 autres «épices/ 0.1 graines» '' 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.1 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.1 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.2 Fluaziname 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' 0211000 pommes de terre 0.01 '' 0220020 oignons 0.01 '' 0220030 échalotes 0.01 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Flucycloxuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Flucythrinate toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fludioxonil 0140000 fruits à noyau 0.5 '' 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve '' vin 0.5 '' 0152000 fraises 1 '' 0153010 mûres 1

4355

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0153030 framboises 1 '' 0154030 groseilles (rouges, 3 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 3 maquereau '' 0211000 pommes de terre 1 '' 0220020 oignons 0.05 '' 0220030 échalotes 0.05 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232010 concombres 0.5 '' 0251000 laitues et autres 3 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 3 '' 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' 0260030 pois frais, 0.05 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.05 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0810000 graines «épices» 0.05 '' 0820000 fruits et baies 0.05 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.05 '' 0840000 racines ou rhizomes 1 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.05 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.05 Flufenacet 0100000 fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre '' 0211000 pommes de terre 0.1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.05

4356

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Flufenoxuron 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Flufenzine 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Flumioxazine toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fluometuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Fluopicolide 0151020 raisins de cuve 2 '' 0211000 pommes de terre 0.02 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Fluorure toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Fluorure de sulfuryle fruits secs 0.05 au moment de la remise au consom- mateur '' toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Fluoxastrobine toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Flupyrsulfuron- toutes les denrées annexe du règle- méthyl alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fluquinconazole 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle '' 0500010 orge 0.1 '' 0500070 seigle 0.1 '' 0500090 blé 0.1 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Flurenol 0500000 céréales 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Flurochloridone 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0401050 graines de tournesol 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Fluroxypyr toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 822/2009, rectif- icatif du 10.03.2010 Flurprimidole toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Flurtamone toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Flusilazole 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' 0163020 bananes 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Flutolanil toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Flutriafol 0500000 céréales 0.1 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.02 Fluvalinate, tau- 0700000 houblon 10 '' 0800000 épices 0.01 Folpet 0100000 fruits 0.02 autres '' 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane '' 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises '' 0140020 cerises 2 '' 0150000 baies et petits fruits 3 seul ou avec captane '' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0211000 pommes de terre 0.1 '' 0213030 céleris-raves 0.1 '' 0220020 oignons 0.1

4358

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0220030 échalotes 0.1 '' 0231010 tomates 2 seul ou avec captane '' 0231030 aubergines 2 '' '' 0233000 cucurbitacées à peau 1 non comestible '' 0244000 choux-raves 0.05 '' 0251020 salade, Lactuca 2 sativa L. '' 0252010 épinards 10 '' 0260010 haricots frais, 2 seul ou avec non écossés captane '' 0260020 haricots frais, écossés 2 '' '' 0270030 céleri en branches 1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge '' 0500010 orge 2 '' 0500090 blé 2 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 150 '' 0800000 épices 0.05 Fomesafène 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Foramsulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Forchlorfénuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 sous florchlorfénuron Formétanate toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Formothion toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Fosétyl-Al toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 459/2010 Fosthiazate 0100000 fruits 0.02 sauf bananes '' 0163020 bananes 0.05 '' 0200000 légumes 0.02

4359

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Fuberidazole toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Furathiocarb 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 5 '' 0800000 épices 0.1 '' denrées alimentaires 0.05 autres végétales Glufosinate 0100000 fruits 0.05 somme du glufosi- nate, de ses sels, MPP et NAG, ex- primée en équiva- lents du glufosinate '' 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équi- valents du glufosi- nate '' 0211000 pommes de terre 0.5 somme du glufosi- nate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équi- valents du glufosi- nate '' 0500030 maïs 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 '' Glyphosate 0100000 fruits 0.1 autres '' 0110020 oranges 0.5 '' 0110050 mandarines 0.5 '' 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' olives 1

4360

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0200000 légumes 0.1 sauf champignons sauvages, pommes de terre '' 0211000 pommes de terre 0.5 '' 0280020 champignons 50 sauvages '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 sauf haricots séchés, lupins, pois séchés '' 0300010 haricots séchés 2 '' 0300030 pois séchés 10 '' 0300040 lupins 10 secs '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres '' 0401010 graines de lin 10 '' 0401050 graines de tournesol 20 '' 0401060 graines de colza 10 '' 0401070 fèves de soja 20 '' 0401080 graines de moutarde 10 '' 0401090 graines de coton 10 '' 0500000 céréales 0.1 autres '' 0500010 orge 20 '' 0500030 maïs 1 '' 0500050 avoine 20 '' 0500070 seigle 10 '' 0500080 sorgho 20 '' 0500090 blé 10 '' 0610000 thé 2 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Guazatine 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Haloxyfop 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0140000 fruits à noyau 0.02 '' 0150000 baies et petits fruits 0.02 '' 0200000 légumes 0.1 '' 0401060 graines de colza 0.1 '' huile de colza 0.2 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05

4361

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0900010 betteraves sucrières 0.2 '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés HCH (isomère toutes les denrées annexe gamma-HCH, alimentaires selon le du règlement (CE) lindane) décret de la colonne 6 no 149/2008 HCH (somme de toutes les denrées annexe tous les isomères alimentaires selon le du règlement (CE) sans gamma-HCH) décret de la colonne 6 no 149/2008 HCH (somme de poissons 0.1 exprimé sur la tous les isomères) partie comestible '' œufs de poisson 0.5 '' crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible '' échinodermes 0.1 '' '' mollusques 0.1 '' '' foie de poisson 0.5 '' préparations pour 0.005 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée '' préparations à base 0.01 '' de céréales et autres aliments pour bébés HCH, alpha- toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 HCH, beta- toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Heptachlore/ 0100000 fruits 0.01 calculé en hepta- Heptachlore chlore époxyde '' 0200000 légumes 0.01 '' '' 0500000 céréales 0.01 '' '' produits céréaliers 0.002 '' '' 0610000 thé 0.02 '' '' 0640000 cacao (fèves fermen- 0.02 '' tées) '' 0700000 houblon 0.02 '' '' 0800000 épices 0.1 ''

4362

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse; sang, graisses calculé en hepta- animales chlore '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.1 '' fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.02 calculé en hepta- chlore '' poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en hepta- chlore '' œufs de poisson 0.2 calculé en hepta- chlore '' crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en hepta- chlore '' échinodermes 0.05 '' '' mollusques 0.05 '' '' foie de poisson 0.2 calculé en hepta- chlore '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; calculé en hepta- chlore '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés Heptenophos 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 '' 0150000 baies et petits fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible '' œufs de poisson 0.5 '' crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible '' échinodermes 0.1 '' '' mollusques 0.1 '' '' foie de poisson 0.5

4363

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Hexaconazole 0100000 fruits 0.02 autres '' 0120000 fruits à coque 0.05 '' 0130010 pommes 0.1 '' 0130020 poires 0.1 '' 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.2 '' 0163020 bananes 0.1 '' 0200000 légumes 0.02 sauf légumes- bulbes, tomates '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 '' 0231010 tomates 0.1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge '' 0500010 orge 0.1 '' 0500090 blé 0.1 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Hexaflumuron 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0211000 pommes de terre 0.02 Hexythiazox 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 '' 0150000 baies et petits fruits 0.05 '' 0700000 houblon 20 '' 0800000 épices 0.05 Hydrazide maléique toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Hymexazol 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Imazalil 0100000 fruits 0.02 autres

4364

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0110000 agrumes 5 '' 0130000 fruits à pépins 5 '' 0163020 bananes 2 '' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0211000 pommes de terre 0.02 5 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 sauf melons non comestible '' 0233010 melons 2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Imazamox toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Imazaquine toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Imazosulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Imidaclopride 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0220010 ail 0.05 '' 0220020 oignons 0.1 '' 0220030 échalotes 0.05 '' 0220040 oignons de printemps 0.2 '' 0240000 brassicacées 0.05 résultant de l’utili- sation comme désinfectant des semences '' 0251000 laitues et autres 0.05 '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' 0270060 poireaux 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.01 '' 0500030 maïs 0.01

4365

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon 10 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.01 Indoxacarb 0100000 fruits 0.02 autres; somme des isomères S et R '' 0120000 fruits à coque 0.05 somme des isomè- res S et R '' 0130000 fruits à pépins 0.3 sauf pommes; somme des isomè- res S et R '' 0130010 pommes 0.5 somme des isomè- res S et R '' 0140010 abricots 0.3 '' '' 0140030 pêches 0.3 '' '' 0140040 prunes 0.1 '' '' 0151000 raisins de table et 2 '' raisins de cuve '' 0154030 groseilles (rouges, 1 '' blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 1 '' maquereau '' 0200000 légumes 0.02 autres; somme des isomères S et R '' 0231010 tomates 0.5 somme des isomè- res S et R '' 0231020 poivrons 0.3 '' '' 0231030 aubergines 0.5 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 '' comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 '' non comestible '' 0234000 maïs doux 0.02 '' '' 0240000 brassicacées 0.2 sauf brocolis, chou pomme, choux- fleurs, choux-raves; somme des isomè- res S et R '' 0241010 brocolis 0.3 somme des isomè- res S et R '' 0241020 choux-fleurs 0.3 '' '' 0242020 chou pomme 3 '' '' 0251020 salade, Lactuca 2 '' sativa L.

4366

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251030 chicorée 2 '' '' 0256000 fines herbes 2 '' '' 0270050 artichauts 0.1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja; somme des isomè- res S et R '' 0401070 fèves de soja 0.5 somme des isomè- res S et R '' 0500000 céréales 0.02 '' '' 0610000 thé 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 '' Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Ioxynil 0100000 fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213020 carottes 0.2 '' 0213060 panais 0.2 '' 0220010 ail 0.2 '' 0220020 oignons 0.2 '' 0220030 échalotes 0.2 '' 0220040 oignons de printemps 3 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Iprodione 0100000 fruits 0.02 autres '' 0110030 citrons 5 '' 0110050 mandarines 1 '' 0120060 noisettes 0.2 '' 0130000 fruits à pépins 5 '' 0140000 fruits à noyau 3 '' 0150000 baies et petits fruits 10 sauf fraises '' vin 2 '' 0152000 fraises 15 '' 0162010 kiwis 5

4367

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0213020 carottes 0.5 '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' 0213040 raifort 0.5 '' 0213060 panais 0.5 '' 0213070 persil à grosse racine 0.5 '' 0213080 radis 0.3 '' 0220010 ail 0.2 '' 0220020 oignons 0.2 '' 0220030 échalotes 0.2 '' 0220040 oignons de printemps 3 '' 0231010 tomates 5 '' 0231020 poivrons 5 '' 0231030 aubergines 5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 2 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 1 non comestible '' 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0242000 choux pommés 5 sauf choux de Bruxelles '' 0242010 choux de Bruxelles 0.5 '' 0243010 choux de Chine 5 '' 0244000 choux-raves 0.1 '' 0251000 laitues et autres 10 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes 10 '' 0260010 haricots frais, 5 non écossés '' 0260030 pois frais, 2 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.3 '' 0270070 rhubarbe 0.2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.2 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza, graines de lin, graines de tournesol

4368

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0401010 graines de lin 0.5 '' 0401050 graines de tournesol 0.5 '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0500000 céréales 0.02 sauf avoine, blé, orge, riz '' 0500010 orge 0.5 '' 0500050 avoine 0.5 '' 0500060 riz 3 '' 0500090 blé 0.5 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0810000 graines «épices» 0.1 '' 0820010 piment de la 0.1 Jamaïque '' 0820020 poivre anisé (poivre 0.1 du sichuan) '' 0820030 carvi 2 '' 0820040 cardamome 0.1 '' 0820050 baies de genièvre 0.1 '' 0820060 poivre, noir et blanc 0.1 '' 0820070 gousses de vanille 0.1 '' 0820080 tamarin 0.1 '' 0820990 autres «épices/fruits 0.1 et baies» '' 0830000 écorces «épices» 0.1 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.1 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.1 Iprovalicarbe toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Isoproturon toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Isoxabène toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008

4369

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Isoxaflutole 0100000 fruits 0.05 somme d’isoxa- flutole, RPA

202248 et RPA

203328, exprimée en isoxaflutole '' 0200000 légumes 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Kresoxim-methyl 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0150000 baies et petits fruits 1 '' olives 0.2 '' 0213010 betteraves rouges 0.05 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 1 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible '' 0270010 asperges 0.05 '' 0270060 poireaux 5 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Lactofen 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Lambda- 0110000 agrumes 0.2 sauf oranges, Cyhalothrine pamplemousses '' 0110010 pamplemousses 0.1 '' 0110020 oranges 0.1 '' 0120000 fruits à coque 0.05 '' 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0140000 fruits à noyau 0.1 sauf abricots, pêches '' 0140010 abricots 0.2 '' 0140030 pêches 0.2

4370

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, fram- boises, raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.5 '' 0153030 framboises 0.2 '' olives 0.5 '' 0163030 mangues 0.1 '' 0210000 légumes-racines et 0.02 sauf céleris-reves, légumes-tubercules radis '' 0213030 céleris-raves 0.1 '' 0213080 radis 0.1 '' 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignons de printemps '' 0220040 oignons de printemps 0.05 '' 0230000 légumes-fruits 0.1 sauf aubergines, cucurbitacées à peau non comesti- ble, maïs doux '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 non comestible '' 0234000 maïs doux 0.05 '' 0240000 brassicacées 0.1 sauf choux à feuilles, chou pomme '' 0242020 chou pomme 0.2 '' 0243000 choux à feuilles 1 '' 0250000 légumes-feuilles et 0.1 sauf épinards, fines fines herbes herbes, laitues et autres salades similaires, y com- pris les brassicacées '' 0251000 laitues et autres 1 sauf Lactuca salades similaires, sativa L. y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca 0.5 sativa L. '' 0252010 épinards 0.5 '' 0252030 feuilles de bettes 0.5 '' 0256000 fines herbes 1

4371

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260010 haricots frais, 0.2 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.02 '' 0260030 pois frais, 0.2 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.2 '' 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux '' 0270030 céleri en branches 0.3 '' 0270040 fenouil 0.3 '' 0270060 poireaux 0.3 '' 0280010 champignons 0.02 de culture '' 0280020 champignons 0.5 sauvages '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.02 sauf orge '' 0500010 orge 0.05 '' 0610000 thé 1 '' 0700000 houblon 10 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.02 Lénacile toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Linuron 0100000 fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213020 carottes 0.2 '' 0213030 céleris-raves 0.5 '' 0213060 panais 0.2 '' 0213070 persil à grosse racine 0.2 '' 0256000 fines herbes 1 '' 0260010 haricots frais, 0.1 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' 0260030 pois frais, 0.1 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' 0270030 céleri en branches 0.1 '' 0270040 fenouil 0.1

4372

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Lufénurone toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Malathion toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 et annexe du règle- ment (CE) no 839/2008 Mancozèbe cf. dithiocarbamates Mandipropamid 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve '' 0211000 pommes de terre 0.01 '' 0220020 oignons 0.2 '' 0220030 échalotes 0.2 '' 0251000 laitues et autres 7 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 7 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Manèbe cf. dithiocarbamates MCPA toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 MCPB cf. MCPA Mecarbame 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' denrées alimentaires 0.05 autres végétales Mécoprop toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Mépanipyrime 0100000 fruits 0.01 autres '' 0130000 fruits à pépins 0.5

4373

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve '' 0152000 fraises 2 '' 0153010 mûres 0.5 '' 0153030 framboises 0.5 '' 0200000 légumes 0.01 autres '' 0220010 ail 0.1 '' 0220020 oignons 0.1 '' 0220030 échalotes 0.1 '' 0231010 tomates 1 '' 0251000 laitues et autres 0.5 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' 0260010 haricots frais, 0.2 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.01 '' 0610000 thé 0.02 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Mépiquat toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Mepronil 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Mésosulfuron- toutes les denrées annexe méthyl alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Mésotrione toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Metalaxyl 0100000 fruits 0.05 autres; somme de tous les isomères '' 0110000 agrumes 0.5 somme de tous les isomères '' 0130000 fruits à pépins 1 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme de tous les isomères '' 0151000 raisins de table et 2 somme de tous raisins de cuve les isomères '' vin 0.6 '' '' 0200000 légumes 0.05 autres; somme de tous les isomères '' 0213020 carottes 0.1 somme de tous les isomères '' 0213040 raifort 0.1 '' '' 0213060 panais 0.1 '' '' 0213080 radis 0.1 '' '' 0220000 légumes-bulbes 0.5 sauf oignons de printemps; somme de tous les isomères '' 0220040 oignons de printemps 0.2 somme de tous les isomères '' 0231010 tomates 0.2 '' '' 0231020 poivrons 0.5 '' '' 0231030 aubergines 0.2 '' '' 0232010 concombres 0.5 '' '' 0233010 melons 0.2 '' '' 0233030 pastèques 0.2 '' '' 0241010 brocolis 0.2 '' '' 0241020 choux-fleurs 0.2 '' '' 0242020 chou pomme 1 '' '' 0243020 choux verts 0.2 '' '' 0251000 laitues et autres 2 sauf chicorée; salades similaires, somme de tous y compris les isomères les brassicacées '' 0251030 chicorée 1 somme de tous les isomères '' 0252010 épinards 0.3 '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.3 '' '' 0256000 fines herbes 2 '' '' 0270060 poireaux 0.2 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon 10 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Métaldéhyde toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Métamitrone 0152000 fraises 0.05 '' 0213010 betteraves rouges 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Métazachlore toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Metconazole toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Methabenzthiazuron 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 '' 0150000 baies et petits fruits 0.05 '' 0260030 pois frais, 0.05 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.05 '' haricots fourragers 0.05 (féveroles) '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Méthacrifos toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Methamidophos 0100000 fruits 0.01 sauf pêches '' 0140030 pêches 0.05 '' 0200000 légumes 0.01 sauf pois frais, non écossés '' 0260030 pois frais, 0.5 non écossés '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton '' 0401070 fèves de soja 0.2 '' 0401090 graines de coton 0.2 '' 0610000 thé 0.02 '' 0700000 houblon 0.02

4376

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices 0.1 Methidathion 0100000 fruits 0.1 sauf agrumes, fruits à coque, olives, prunes '' 0110000 agrumes 2 '' 0120000 fruits à coque 0.05 '' 0140040 prunes 0.2 '' olives 1 '' 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre '' 0211000 pommes de terre 0.02 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza '' 0401060 graines de colza 0.05 '' huile d’olive vierge 0.5 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.1 '' 0630000 plantes à infusion 0.5 '' 0700000 houblon 5 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Methiocarbe 0700000 houblon 0.1 sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe '' 0800000 épices 0.1 '' '' denrées alimentaires 0.05 sauf épices, hou- végétales blon; sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methio- carbe

Méthomyl 0100000 fruits 0.2 autres; somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl '' 0110000 agrumes 0.02 somme de métho- myl et thiodicarbe, calculée en métho- myl '' 0120000 fruits à coque 0.05 '' '' 0140020 cerises 0.1 '' '' 0140040 prunes 0.5 '' '' 0151020 raisins de cuve 1 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0163020 bananes 0.02 '' '' 0163030 mangues 0.02 '' '' 0163080 ananas 0.02 '' '' 0200000 légumes 0.2 autres; somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl '' 0210000 légumes-racines et 0.05 sauf pommes de légumes-tubercules terre, radis; somme de méthomyl et thiodicarbe, calcu- lée en méthomyl '' 0211000 pommes de terre 0.02 somme de métho- myl et thiodicarbe, calculée en métho- myl '' 0213080 radis 0.5 '' '' 0251020 salade, Lactuca 0.3 '' sativa L. '' 0256000 fines herbes 0.3 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf arachides, fèves de soja, graines de coton; somme de métho- myl et thiodicarbe, calculée en métho- myl '' 0401020 arachides 0.1 somme de métho- myl et thiodicarbe, calculée en métho- myl '' 0401070 fèves de soja 0.1 '' '' 0401090 graines de coton 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 10 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Méthoprène toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Méthoxychlore toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Methoxyfenozide 0110000 agrumes 1 '' 0130000 fruits à pépins 2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140010 abricots 0.3 '' 0140030 pêches 0.3 '' 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve '' vin 0.5 '' 0162010 kiwis 1 '' 0231010 tomates 2 '' 0231020 poivrons 1 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0260010 haricots frais, 0.2 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0401070 fèves de soja 2 '' 0401090 graines de coton 2 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Métirame zinc cf. dithiocarbamates Metobromuron 0200000 légumes 0.1 Métolachlore toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Metosulam toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Metoxuron 0151000 raisins de table et 0.05 raisins de cuve '' 0213020 carottes 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 Metrafenone toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Métribuzine 0211000 pommes de terre 0.1 '' 0213020 carottes 0.1 '' 0231010 tomates 0.1 '' 0260030 pois frais, 0.02 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.02 '' haricots fourragers 0.02 (féveroles) '' 0401070 fèves de soja 0.02 '' 0500000 céréales 0.05 sauf maïs

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Metsulfuron-méthyl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Mévinphos toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Milbémectine toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Molinate toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Monolinuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Monuron 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.05 Myclobutanil 0100000 fruits 0.02 autres '' 0110000 agrumes 3 '' 0120000 fruits à coque 0.05 '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140010 abricots 0.3 '' 0140020 cerises 1 '' 0140030 pêches 0.5 '' 0140040 prunes 0.5 '' 0150000 baies et petits fruits 1 '' 0163020 bananes 2 '' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0213020 carottes 0.2 '' 0213040 raifort 0.2 '' 0213060 panais 0.2 '' 0213070 persil à grosse racine 0.2 '' 0231010 tomates 0.3 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.3 '' 0232010 concombres 0.1 '' 0232020 cornichons 0.1 '' 0232030 courgettes 0.1 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251010 mâche 5 '' 0260010 haricots frais, 0.3 non écossés '' 0270050 artichauts 0.5 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 2 '' 0800000 épices 0.05 Naphthylacétamide, toutes les denrées annexe du règle- 1- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Napropamide 0152000 fraises 0.1 '' 0240000 brassicacées 0.1 '' 0260010 haricots frais, 0.1 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' 0401060 graines de colza 0.1 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Nicosulfuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Nitrofène préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Nitrothal-isopropyl 0130000 fruits à pépins 0.3 Novaluron 0130000 fruits à pépins 0.3 '' 0211000 pommes de terre 0.01 '' 0241010 brocolis 0.5 '' 0241020 choux-fleurs 0.5 '' 0242000 choux pommés 0.5 '' 0700000 houblon 0.01 '' 0800000 épices 0.01 Omethoate cf. dimethoate

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés o-Phénylphénol 0110000 agrumes 12 Orbencarb 0211000 pommes de terre 0.01 '' 0213020 carottes 0.01 '' 0260030 pois frais, 0.01 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.01 '' haricots fourragers 0.01 (féveroles) '' 0401070 fèves de soja 0.01 '' 0500000 céréales 0.05 Oryzalin toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Oxadiargyl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Oxadiazon toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Oxadixyl 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve '' vin 0.75 '' 0153030 framboises 0.05 '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0220020 oignons 0.1 '' 0220030 échalotes 0.1 '' 0231010 tomates 0.1 '' 0251000 laitues et autres 0.5 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 0.1 '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Oxamyl 0100000 fruits 0.01 sauf mandarines '' 0110050 mandarines 0.02

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0200000 légumes 0.01 autres '' 0231010 tomates 0.02 '' 0231020 poivrons 0.02 '' 0231030 aubergines 0.02 '' 0232010 concombres 0.02 '' 0232020 cornichons 0.02 '' 0232030 courgettes 0.03 '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.01 '' 0610000 thé 0.02 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Oxasulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Oxycarboxine 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Oxyde d’éthylène 0100000 fruits 0.1 somme d’oxyde d’éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène '' 0200000 légumes 0.1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.2 '' '' 0500000 céréales 0.02 '' '' 0610000 thé 0.2 '' '' 0700000 houblon 0.2 '' '' 0800000 épices 0.2 '' Oxydéméton-méthyl préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; somme de oxyde- meton-methyl, demeton-S-methyl et demeton-S- methyl-sulfone; calculée en deme- ton-S-methyl '' préparations à base 0.006 '' de céréales et autres aliments pour bébés

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 1097/2009 et annexe du règle- ment (CE) no 149/2008 Oxyfluorfène toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Paclobutrazol 0130010 pommes 0.3 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Paraquat toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Parathion 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus '' 0200000 légumes 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0810000 graines «épices» 0.1 '' '' 0820000 fruits et baies 0.1 '' «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.1 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.2 '' «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.1 '' '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 '' «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.1 '' Parathion-méthyle toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 et annexe du règle- ment (CE) no 839/2008 Penconazole 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.1 '' 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, groseil- les, raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve

4384

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0152000 fraises 0.5 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0231010 tomates 0.1 '' 0231020 poivrons 0.2 '' 0231030 aubergines 0.1 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible '' 0270050 artichauts 0.2 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.5 '' 0800000 épices 0.1 Pencycuron 0211000 pommes de terre 0.1 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Pendiméthaline 0100000 fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0210000 légumes-racines et 0.2 sauf pommes légumes-tubercules de terre '' 0260010 haricots frais, 0.2 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0260030 pois frais, 0.2 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Penoxsulame toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Perméthrine 0110000 agrumes 0.5 '' 0130000 fruits à pépins 1 '' 0140000 fruits à noyau 1 '' 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve

4385

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0152000 fraises 1 '' 0162010 kiwis 1 '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.5 non comestible '' 0240000 brassicacées 1 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 1 '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes 2 '' 0260010 haricots frais, 0.5 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.5 '' 0270010 asperges 1 '' 0270030 céleri en branches 2 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0270070 rhubarbe 2 '' 0500000 céréales 2 sauf maïs '' 0500030 maïs 0.2 '' 0610000 thé 2 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 1020010 lait 0.05 '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.05 '' denrées 0.5 non spécifiées Pethoxamide toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Phénamiphos 0100000 fruits 0.02 sauf bananes; somme de phéna- miphos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en phé- namiphos

4386

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0163020 bananes 0.05 somme de phéna- miphos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en phé- namiphos '' 0200000 légumes 0.02 autres; somme de phénamiphos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en phénamiphos '' 0231010 tomates 0.05 somme de phéna- miphos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en phé- namiphos '' 0231020 poivrons 0.05 '' '' 0231030 aubergines 0.05 '' '' 0232030 courgettes 0.05 '' '' 0233030 pastèques 0.05 '' '' 0242010 choux de Bruxelles 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' '' 0400000 graines et fruits 0.05 '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.02 '' '' 0600000 thé, café, infusions et 0.05 '' cacao '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 '' Phenmédiphame toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Phénothrine toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Phenthoate toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Phorate 0401020 arachides 0.1 O-analogue, sul- foxyde et sulfone inclus, calculé en phorate '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.5 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' denrées alimentaires 0.05 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en phorate Phosalone 0100000 fruits 1 sauf fruits à pépins, olives, pêches '' 0130000 fruits à pépins 2 '' 0140030 pêches 2 '' olives 0.1 '' 0200000 légumes 1 sauf champignons, légumes-racines et légumes-tubercules '' 0210000 légumes-racines et 0.05 sauf pommes légumes-tubercules de terre '' 0211000 pommes de terre 0.1 '' 0280000 champignons 0.1 comestibles '' 0401060 graines de colza 0.1 '' 0500000 céréales 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0810000 graines «épices» 2 '' 0820000 fruits et baies 2 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.1 '' 0840000 racines ou rhizomes 3 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.1 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.1 '' 1020010 lait 0.03 Phosmet 0110000 agrumes 3 O-analogue inclus '' 0130000 fruits à pépins 1 '' '' 0211000 pommes de terre 0.1 '' '' 0260030 pois frais, 0.1 '' non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Phosphamidon toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008

4388

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Phosphine 0120000 fruits à coque 0.01 au moment de la remise au consom- mateur '' fruits secs 0.01 '' '' légumes secs 0.01 '' '' 0280000 champignons 0.01 séchés; au moment comestibles de la remise au consommateur '' 0500000 céréales 0.1 au moment de la remise au consom- mateur '' produits céréaliers 0.01 '' '' 0620000 grains de café 0.01 '' '' 0640000 cacao (fèves 0.01 '' fermentées) '' 0700000 houblon 0.02 '' '' 0800000 épices 0.05 '' Phosphite cf. acide phospho- nique Phoxim toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Picolinafène toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Picoxystrobine toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Pinoxaden toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Piperonyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8 '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140000 fruits à noyau 0.5 '' 0150000 baies et petits fruits 0.5 '' fruits secs 8 '' 0200000 légumes 0.5 '' légumes secs 8 '' 0401000 graines oléagineuses 8 '' 0500000 céréales 20 '' produits céréaliers 2 '' 0610000 thé 3 '' 0630000 plantes à infusion 3

4389

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1020010 lait 0.02 '' denrées 0.5 non spécifiées Pirimicarbe 0130000 fruits à pépins 1 '' 0140000 fruits à noyau 1 '' 0150000 baies et petits fruits 1 '' 0200000 légumes 1 autres '' 0260030 pois frais, 0.01 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.01 '' 0280000 champignons 0.01 comestibles '' haricots fourragers 0.01 (féveroles) '' 0500000 céréales 0.01 '' 0700000 houblon 4 '' 0810000 graines «épices» 5 '' 0820000 fruits et baies 0.05 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.05 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.05 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.05 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.05 Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 10 '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' 0163010 avocats 5 '' 0163030 mangues 5 '' 0163040 papayes 5 '' 0163080 ananas 5 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0220010 ail 0.5 '' 0220030 échalotes 5 '' 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassicacées

4390

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0255000 chicorée Witloof 5 '' 0256000 fines herbes 5 '' 0260030 pois frais, 0.3 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.3 '' 0280010 champignons 2 de culture '' 0401010 graines de lin 0.5 '' 0401050 graines de tournesol 0.5 '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0500000 céréales 0.05 autres '' 0500010 orge 1 '' 0500050 avoine 1 '' 0500060 riz 1 '' 0500070 seigle 0.5 '' 0500090 blé 0.5 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.2 Procymidone toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 1097/2009 et annexe du règle- ment (CE) no 149/2008 Profenofos 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Prohexadione 0130000 fruits à pépins 0.05 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione '' 0500000 céréales 0.2 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Propachlore 0200000 légumes 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Propamocarbe 0200000 légumes 0.2 autres '' 0213080 radis 10 '' 0220040 oignons de printemps 5 '' 0231010 tomates 2 '' 0231030 aubergines 10 '' 0232000 cucurbitacées à peau 1.5 comestible

4391

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0233000 cucurbitacées à peau 2 non comestible '' 0241010 brocolis 2 '' 0241020 choux-fleurs 2 '' 0242020 chou pomme 2 '' 0251000 laitues et autres 15 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 30 '' 0255000 chicorée Witloof 15 '' 0256000 fines herbes 30 '' 0270060 poireaux 5 '' 0700000 houblon 0.2 '' 0800000 épices 0.2 Propanil 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Propaquizafop toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Propargite 0130000 fruits à pépins 1.5 '' 0140000 fruits à noyau 1.5 '' 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve '' 0200000 légumes 0.5 '' 0610000 thé 5 '' 0700000 houblon 100 '' 0800000 épices 0.02 Prophame toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Propiconazole toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Propinèbe cf. aussi dithiocar- bamates '' 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine '' 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propy- lènediamine '' 0140020 cerises 0.3 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et 1 '' raisins de cuve '' olives 0.3 '' '' 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en propylènediamine '' 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propy- lènediamine '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' '' 0231010 tomates 2 '' '' 0231020 poivrons 1 '' '' 0232010 concombres 2 '' '' 0233010 melons 1 '' '' 0233030 pastèques 1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 25 '' '' 0810000 graines «épices» 0.1 '' '' 0820000 fruits et baies 0.1 '' «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.1 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 '' «épices» '' 0850010 clous de girofle 0.1 '' '' 0850020 câpres 25 '' '' 0850990 autres «épices/ 0.1 '' boutons» '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 '' «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.1 '' '' préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; somme de propinè- be et de propylène- thiourée '' préparations à base 0.006 '' de céréales et autres aliments pour bébés Propisochlore 0700000 houblon 0.01 '' 0800000 épices 0.01

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Propoxur 0100000 fruits 0.05 sauf citrons, gro- seilles, groseilles à maquereau, limet- tes, mandarines '' 0110030 citrons 0.3 '' 0110040 limettes 0.3 '' 0110050 mandarines 0.3 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 0.2 maquereau '' 0200000 légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux- fleurs, poireaux '' 0241010 brocolis 0.5 '' 0241020 choux-fleurs 0.5 '' 0242000 choux pommés 0.5 '' 0270060 poireaux 1 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 1020010 lait 0.005 '' denrées 0.05 non spécifiées Propoxycarbazone toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Propyzamide 0100000 fruits 0.02 '' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0251000 laitues et autres 1 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' 0256000 fines herbes 1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05

4394

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Proquinazid toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Prosulfocarb 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0220000 légumes-bulbes 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0810010 anis vert 0.05 '' 0810020 carvi noir 0.2 '' 0810030 graines de céleri 0.05 '' 0810040 graines de coriandre 0.2 '' 0810050 graines de cumin 0.05 '' 0810060 graines d’aneth 0.05 '' 0810070 graines de fenouil 0.05 '' 0810080 fenugrec 0.05 '' 0810090 noix de muscade 0.05 '' 0810990 autres «épices/ 0.05 graines» '' 0820010 piment de la 0.05 Jamaïque '' 0820020 poivre anisé (poivre 0.05 du sichuan) '' 0820030 carvi 0.5 '' 0820040 cardamome 0.05 '' 0820050 baies de genièvre 0.05 '' 0820060 poivre, noir et blanc 0.05 '' 0820070 gousses de vanille 0.05 '' 0820080 tamarin 0.05 '' 0820990 autres «épices/fruits 0.05 et baies» '' 0830000 écorces «épices» 0.05 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.05 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.05 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.05 Prosulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Prothioconazole toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 1050/2009 Pymetrozine 0100000 fruits 0.02 autres '' 0110000 agrumes 0.3 '' 0140010 abricots 0.05 '' 0140030 pêches 0.05 '' 0152000 fraises 0.5 '' 0153010 mûres 3 '' 0153030 framboises 3 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.1 blanches ou noires- cassis) '' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 1 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible '' 0242020 chou pomme 0.05 '' 0243000 choux à feuilles 0.2 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes 1 '' 0260010 haricots frais, 1 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 1 '' 0260030 pois frais, 1 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton '' 0401090 graines de coton 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 15 '' 0800000 épices 0.1

4396

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Pyraclostrobine 0100000 fruits 0.02 autres '' 0110000 agrumes 1 '' 0120100 pistaches 1 '' 0130000 fruits à pépins 0.3 '' 0140010 abricots 0.2 '' 0140020 cerises 0.2 '' 0140030 pêches 0.2 '' 0140040 prunes 0.1 '' 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.5 '' 0153030 framboises 1 '' 0154030 groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) '' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0213020 carottes 0.1 '' 0213040 raifort 0.3 '' 0213060 panais 0.3 '' 0220010 ail 0.2 '' 0220020 oignons 0.2 '' 0220030 échalotes 0.2 '' 0231010 tomates 0.2 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.2 '' 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0242010 choux de Bruxelles 0.2 '' 0242020 chou pomme 0.2 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes 2 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0300000 légumineuses séchées 0.3 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 autres '' 0500010 orge 0.3 '' 0500050 avoine 0.3

4397

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

1 2 3 4 5 6

Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0500070 seigle 0.1 '' 0500090 blé 0.1 '' 0700000 houblon 10 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Pyraflufen-éthyl toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Pyrazophos 0130010 pommes 0.1 '' 0232010 concombres 0.1 '' 0500000 céréales 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Pyrèthres 0100000 fruits 1 '' 0200000 légumes 1 sauf champignons '' 0280000 champignons 0.1 comestibles '' 0401000 graines oléagineuses 1 '' 0500000 céréales 3 '' produits céréaliers 0.3 '' 0610000 thé 3 '' 0630000 plantes à infusion 3 '' 0700000 houblon 0.5 '' 0800000 épices 0.5 '' 1020010 lait 0.02 '' denrées 0.5 non spécifiées Pyridabene 0700000 houblon 10 '' 0800000 épices 0.05 Pyridate 0100000 fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 sauf brassicacées, poireaux '' 0240000 brassicacées 0.1 sauf chou vert '' 0243020 choux verts 0.2 '' 0270060 poireaux 1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.05

4398

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Pyrifenox 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' 0150000 baies et petits fruits 0.2 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 0.05 raisins de cuve Pyriméthanil 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 10 '' 0120010 amandes 0.2 '' 0120100 pistaches 0.2 '' 0130000 fruits à pépins 5 '' 0140010 abricots 3 '' 0140030 pêches 10 '' 0140040 prunes 3 '' 0150000 baies et petits fruits 3 autres '' 0151000 raisins de table et 5 raisins de cuve '' vin 1 '' 0153010 mûres 10 '' 0153030 framboises 10 '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 5 vaccinium) '' 0154020 Airelles canneberges 5 (Vaccinium oxycoccus) '' 0154030 groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 5 maquereau '' 0163020 bananes 0.1 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213020 carottes 1 '' 0220020 oignons 0.1 '' 0220030 échalotes 0.1 '' 0231010 tomates 2 '' 0231020 poivrons 2 '' 0231030 aubergines 2

4399

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0232000 cucurbitacées à peau 1 sauf concombres comestible '' 0232010 concombres 2 '' 0251000 laitues et autres 10 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 10 '' 0256000 fines herbes 3 '' 0260010 haricots frais, 2 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.2 '' 0270060 poireaux 1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.5 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 1 sauf mandarines '' 0110050 mandarines 2 '' 0151020 raisins de cuve 2 '' 0162010 kiwis 2 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213020 carottes 1 '' 0231010 tomates 1 '' 0231020 poivrons 1 '' 0232010 concombres 0.1 '' 0233010 melons 1 '' 0241010 brocolis 1 '' 0241020 choux-fleurs 1 '' 0242010 choux de Bruxelles 2 '' 0280010 champignons de 2 culture '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' huile de germe de blé 4 '' 0500000 céréales 5 '' produits céréaliers 0.5 '' 0610000 thé 0.05

4400

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 5 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 '' fromage Pyriproxyphène toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Pyroxsulam toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0140040 prunes 0.02 '' 0200000 légumes 0.05 Quinalphos toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Quinclorac 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Quinmerac toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Quinoxyfen toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Quintozène toutes les denrées annexe du alimentaires selon le règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 et annexe du règle- ment (CE) no 839/2008 Quizalofop toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Quizalofop-éthyle 0152000 fraises 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 '' 0401010 graines de lin 0.05 '' 0401050 graines de tournesol 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05

4401

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Résmethrine toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Rimsulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Rotenone 0130000 fruits à pépins 0.04 '' 0140000 fruits à noyau 0.04 '' 0150000 baies et petits fruits 0.04 '' 0200000 légumes 0.04 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Silthiofam toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Simazine 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0150000 baies et petits fruits 0.05 '' 0270010 asperges 0.1 '' 0270070 rhubarbe 0.05 '' 0500000 céréales 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.05 Soufre toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008, recti- ficatif du 8.7.2008 Spinosad toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Spirodiclofen 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.3 '' 0700000 houblon 30 '' 0800000 épices 0.05 Spiromesifen toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Spirotetramat 0130000 fruits à pépins 0.5 somme de spirotetramat et BYI08330-enol, exprimée en spirotetramat '' 0140020 cerises 1 ''

4402

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140040 prunes 1 '' '' 0220000 légumes-bulbes 0.2 '' '' 0231010 tomates 1 '' '' 0231020 poivrons 1 '' '' 0231030 aubergines 1 '' '' 0232010 concombres 0.1 '' '' 0232030 courgettes 0.1 '' '' 0241000 choux à développe- 0.5 '' ment d’inflorescence '' 0242010 choux de Bruxelles 0.3 '' '' 0242020 chou pomme 0.5 '' '' 0243000 choux à feuilles 1 '' '' 0251020 salade, Lactuca 5 '' sativa L. '' 0700000 houblon 10 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Spiroxamine 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve '' 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge '' 0500010 orge 0.3 '' 0500050 avoine 0.3 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Streptomycine 0130010 pommes 0.01 '' 0130020 poires 0.01 '' 1040000 miel 0.01 Sulcotrione toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Sulfosate cf. triméthyl- (Glyphosate- sulfonium-cation et trimesium) glyphosate Sulfosulfuron toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 T, 2,4,5- toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Tébuconazole 0140010 abricots 0.3 '' 0140020 cerises 0.5 '' 0140030 pêches 0.3

4403

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve '' jus de raisins 0.3 '' vin 0.3 '' 0153010 mûres 0.05 '' 0153030 framboises 0.05 '' 0213020 carottes 0.5 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232010 concombres 0.5 '' 0232030 courgettes 0.2 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 autres non comestible '' 0233010 melons 0.2 '' 0233020 courges 0.2 '' 0233030 pastèques 0.2 '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles '' 0243000 choux à feuilles 1 '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' 0260010 haricots frais, 2 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 2 '' 0260030 pois frais, 0.1 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' 0270010 asperges 0.05 '' 0270060 poireaux 1 '' 0401010 graines de lin 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 sauf orge '' 0500010 orge 2 '' 0700000 houblon 30 '' 0810010 anis vert 2 '' 0810020 carvi noir 2 '' 0810030 graines de céleri 1 '' 0810040 graines de coriandre 2 '' 0810050 graines de cumin 1 '' 0810060 graines d’aneth 1

4404

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0810070 graines de fenouil 2 '' 0810080 fenugrec 1 '' 0810090 noix de muscade 1 '' 0810990 autres «épices/ 1 graines» '' 0820000 fruits et baies 1 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 1 '' 0840000 racines ou rhizomes 1 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 1 '' 0860000 stigmates de fleurs 1 «épices» '' 0870000 arille «épices» 1 Tebufenozide 0130000 fruits à pépins 0.3 '' 0151000 raisins de table et 0.3 raisins de cuve '' vin 0.1 '' 0240000 brassicacées 0.5 '' 0251000 laitues et autres 1 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 1 '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 1 Tébufenpyrad 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.2 '' 0700000 houblon 0.5 '' 0800000 épices 0.1 Tecnazène toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Tecoram cf. dithiocarbamates Teflubenzuron 0130000 fruits à pépins 0.3 '' 0140000 fruits à noyau 0.3

4405

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et 0.3 raisins de cuve '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0231010 tomates 1 '' 0231030 aubergines 1 '' 0232010 concombres 0.3 '' 0240000 brassicacées 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Tefluthrine 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Tembotrione toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 TEPP toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Tepraloxydim 0211000 pommes de terre 0.5 '' 0213020 carottes 0.5 '' 0213030 céleris-raves 0.2 '' 0213050 topinambours 0.5 '' 0213060 panais 0.5 '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.5 noirs) '' 0220000 légumes-bulbes 0.2 '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles '' 0243000 choux à feuilles 1 '' 0260010 haricots frais, 0.5 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.5 '' 0260030 pois frais, 0.5 non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' 0270010 asperges 0.1 '' 0270030 céleri en branches 0.2 '' 0270060 poireaux 0.2 '' 0401060 graines de colza 1 '' 0401070 fèves de soja 3 '' 0700000 houblon 0.1

4406

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices 0.1 '' 0900010 betteraves sucrières 0.1 Terbacil 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0140000 fruits à noyau 0.02 '' 0150000 baies et petits fruits 0.02 '' 0270010 asperges 0.02 Terbufos 0500030 maïs 0.05 O-analogue, sul- foxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos '' 0700000 houblon 0.01 '' '' 0800000 épices 0.01 '' '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 '' '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle rations de suite que consommée; O-analogue, sul- foxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos '' préparations à base 0.003 '' de céréales et autres aliments pour bébés Terbuthylazine 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' 0211000 pommes de terre 0.1 '' haricots fourragers 0.1 (féveroles) '' 0500000 céréales 0.1 sauf maïs '' 0500030 maïs 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0810010 anis vert 0.05 '' 0810020 carvi noir 0.1 '' 0810030 graines de céleri 0.05 '' 0810040 graines de coriandre 0.1 '' 0810050 graines de cumin 0.05 '' 0810060 graines d’aneth 0.05 '' 0810070 graines de fenouil 0.05 '' 0810080 fenugrec 0.05 '' 0810090 noix de muscade 0.05 '' 0810990 autres «épices/ 0.05 graines»

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0820000 fruits et baies 0.05 «épices» '' 0830000 écorces «épices» 0.05 '' 0840000 racines ou rhizomes 0.05 «épices» '' 0850000 boutons «épices» 0.05 '' 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» '' 0870000 arille «épices» 0.05 Terbutryne 0211000 pommes de terre 0.05 '' haricots fourragers 0.05 (féveroles) '' 0500000 céréales 0.05 Tetrachlorvinphos 0130000 fruits à pépins 1 '' 0140000 fruits à noyau 1 '' 0150000 baies et petits fruits 1 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' 0240000 brassicacées 0.05 '' 1020010 lait 0.03 Tetraconazole 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Tétradifon toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Tétraméthrine 1020010 lait 0.02 '' denrées 0.2 non spécifiées Thiabendazole 0110000 agrumes 5 '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0130010 pommes 5 '' 0130020 poires 5 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 '' 0150000 baies et petits fruits 0.05 '' 0163010 avocats 15 '' 0163020 bananes 5 '' 0163030 mangues 5 '' 0163040 papayes 10 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0211000 pommes de terre 15 sauf pommes de terre primeurs

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0212010 manioc 15 '' 0212020 patates douces 15 '' 0212030 ignames 15 '' 0241010 brocolis 5 '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' 0280010 champignons 10 de culture '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Thiacloprid 0100000 fruits 0.02 autres '' 0130000 fruits à pépins 0.3 '' 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes '' 0140040 prunes 0.1 '' 0150000 baies et petits fruits 1 sauf fraises, raisins de table et raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.5 '' 0200000 légumes 0.02 autres '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 1 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.3 comestible '' 0233010 melons 0.2 '' 0233030 pastèques 0.2 '' 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0242010 choux de Bruxelles 0.05 '' 0242020 chou pomme 0.2 '' 0243000 choux à feuilles 0.5 '' 0244000 choux-raves 0.05 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes 3

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260010 haricots frais, 1 non écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.02 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza '' 0401060 graines de colza 0.3 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Thiaméthoxam 0110000 agrumes 0.2 '' 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0140020 cerises 0.3 '' 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' 0211000 pommes de terre 0.02 '' 0251000 laitues et autres 5 somme de thiamé- salades similaires, thoxam et clothia- y compris nidin, exprimée en les brassicacées thiaméthoxam '' 0254000 cresson d’eau 0.05 '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.02 Thiencarbazone- 0500030 maïs 0.01 méthyle Thifensulfuron toutes les denrées annexe méthyle alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Thiobencarb toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Thiocyclamehydro- 0130000 fruits à pépins 0.02 somme de thiocy- génoxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine '' 0140000 fruits à noyau 0.02 '' '' 0150000 baies et petits fruits 0.02 '' '' 0211000 pommes de terre 0.02 '' '' 0231010 tomates 0.3 '' '' 0232010 concombres 0.3 ''

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2010

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0240000 brassicacées 0.3 '' '' 0250000 légumes-feuilles et 0.3 sauf fines herbes; fines herbes somme de thiocy- clamehydrogénoxa- late et nereistoxine '' 0270060 poireaux 0.3 somme de thiocy- clamehydrogénoxa- late et nereistoxine '' 0401060 graines de colza 0.02 '' '' 0500000 céréales 0.02 '' Thiodicarbe cf. méthomyl Thiophanate-methyl 0100000 fruits 0.1 autres '' 0120000 fruits à coque 0.2 '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140010 abricots 2 '' 0140020 cerises 0.3 '' 0140030 pêches 2 '' 0140040 prunes 0.3 '' 0151020 raisins de cuve 3 '' 0163040 papayes 1 '' 0200000 légumes 0.1 autres '' 0231010 tomates 2 '' 0231030 aubergines 2 '' 0231040 okras, camboux 1 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.3 non comestible '' 0242010 choux de Bruxelles 1 '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja '' 0401070 fèves de soja 0.3 '' 0500010 orge 0.3 '' 0500050 avoine 0.3 '' 0500070 seigle 0.05 '' 0500090 blé 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Thirame cf. aussi dithiocar- bamates '' 0100000 fruits 0.1 autres '' 0130010 pommes 5 '' 0130020 poires 5

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140010 abricots 3 '' 0140020 cerises 3 '' 0140030 pêches 3 '' 0140040 prunes 2 '' 0151020 raisins de cuve 3 '' 0152000 fraises 10 '' 0200000 légumes 0.1 autres '' 0251020 salade, Lactuca 2 sativa L. '' 0251030 chicorée 2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.1 '' 0610000 thé 0.2 '' 0700000 houblon 0.2 '' 0800000 épices 0.2 Tolclofos-méthyl toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Tolylfluanide 0130000 fruits à pépins 2 '' 0140020 cerises 2 '' 0150000 baies et petits fruits 5 sauf fraises '' vin 1 N,N-diméthyl- N’-p-tolylsulfamide (DMST) inclus '' 0152000 fraises 3 '' 0231010 tomates 2 '' 0232010 concombres 2 '' 0251000 laitues et autres 1 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' 0700000 houblon 50 N,N-diméthyl- N’-p-tolylsulfamide (DMST) inclus '' 0800000 épices 0.1 '' Topramezon 0500030 maïs 0.01 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Tralkoxydim toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Triadiméfone cf. triadimenol Triadimenol 0100000 fruits 0.1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol '' 0120000 fruits à coque 0.2 somme du triadimé- fone et triadimenol '' 0130010 pommes 0.2 '' '' 0151000 raisins de table et 2 '' raisins de cuve '' vin 0.5 '' '' 0152000 fraises 0.5 '' '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 1 '' vaccinium) '' 0154020 Airelles canneberges 1 '' (Vaccinium oxycoccus) '' 0154030 groseilles (rouges, 1 '' blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 1 '' maquereau '' 0163020 bananes 0.2 '' '' 0163080 ananas 3 '' '' 0200000 légumes 0.1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol '' 0220020 oignons 0.5 somme du triadimé- fone et triadimenol '' 0220030 échalotes 0.5 '' '' 0220040 oignons de printemps 1 '' '' 0231010 tomates 0.3 '' '' 0231020 poivrons 0.5 '' '' 0270050 artichauts 1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.2 '' '' 0500000 céréales 0.1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol '' 0500010 orge 0.2 somme du triadimé- fone et triadimenol '' 0500050 avoine 0.2 ''

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0500070 seigle 0.2 '' '' 0500090 blé 0.2 '' '' 0610000 thé 0.2 '' '' 0700000 houblon 10 '' '' 0800000 épices 0.2 '' Triallate toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Triasulfuron 0100000 fruits 0.05 '' 0200000 légumes 0.05 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Triazamate 0130000 fruits à pépins 0.05 acide libre inclus '' 0242000 choux pommés 0.5 '' '' 0260030 pois frais, 0.1 '' non écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' '' 0401050 graines de tournesol 0.05 '' '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 '' Triazophos 0100000 fruits 0.01 '' 0200000 légumes 0.01 '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.01 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0610000 thé 0.02 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyle toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Trichlorfon 0100000 fruits 0.5 '' 0200000 légumes 0.5 sauf pommes de terre '' 0500000 céréales 0.1 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0900010 betteraves sucrières 0.05 '' 1020010 lait 0.05 Triclopyr toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Tricyclazole 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Tridémorphe 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à coque '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0200000 légumes 0.05 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.05 autres '' 0500010 orge 0.2 '' 0500050 avoine 0.2 '' 0610000 thé 20 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Trifloxystrobine 0110000 agrumes 0.3 '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140000 fruits à noyau 0.5 autres '' 0140010 abricots 1 '' 0140020 cerises 1 '' 0140030 pêches 1 '' 0140040 prunes 0.2 '' 0150000 baies et petits fruits 2 sauf fraises, groseil- les, groseilles à maquereau, raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 5 raisins de cuve '' vin 0.3 '' 0152000 fraises 0.5 '' 0154030 groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 1 maquereau '' 0163020 bananes 0.05 '' 0163040 papayes 1 '' 0213010 betteraves rouges 0.02

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0213020 carottes 0.1 '' 0213030 céleris-raves 0.1 '' 0220020 oignons 0.02 '' 0220030 échalotes 0.02 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 0.3 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 sauf melons non comestible '' 0233010 melons 0.3 '' 0240000 brassicacées 0.5 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 0.1 '' 0260010 haricots frais, 0.5 non écossés '' 0270010 asperges 0.02 '' 0270030 céleri en branches 0.5 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500010 orge 0.3 '' 0500070 seigle 0.05 '' 0500090 blé 0.05 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 30 '' 0800000 épices 0.05 '' 0900010 betteraves sucrières 0.02 Triflumizole 0130000 fruits à pépins 0.05 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 '' 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Triflumuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

Trifluraline toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Triflusulfuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Triforine 0100000 fruits 0.05 autres '' 0130000 fruits à pépins 2 '' 0140000 fruits à noyau 2 sauf prunes '' 0140040 prunes 1 '' 0154030 groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 2 maquereau '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.3 noirs) '' 0231010 tomates 0.1 '' 0232010 concombres 0.5 '' 0232020 cornichons 0.5 '' 0232030 courgettes 0.5 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' 0500000 céréales 0.1 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 30 '' 0800000 épices 0.1 Triméthylsul- 0100000 fruits 0.05 sauf mandarines, fonium, cation oranges; résultant de l’utilisation de glyphosate '' 0110020 oranges 0.5 résultant de l’utilisation de glyphosate '' 0110050 mandarines 0.5 '' '' 0200000 légumes 0.05 sauf champignons sauvages; résultant de l’utilisation de glyphosate '' 0280020 champignons 20 résultant de sauvages l’utilisation de glyphosate '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 ''

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja; résultant de l’utilisation de glyphosate '' 0401070 fèves de soja 10 résultant de l’utilisation de glyphosate '' 0500000 céréales 0.05 autres; résultant de l’utilisation de glyphosate '' 0500010 orge 10 résultant de l’utilisation de glyphosate '' 0500050 avoine 10 '' '' 0500070 seigle 5 '' '' 0500090 blé 5 '' '' 0700000 houblon 0.05 '' '' 0800000 épices 0.05 '' Trinexapac toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac Triticonazole toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008 Tritosulfuron toutes les denrées annexe du règle- alimentaires selon le ment (CE) décret de la colonne 6 no 839/2008 Vamidothion 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus '' 0130000 fruits à pépins 0.5 sulfoxyde inclus '' 0200000 légumes 0.05 '' Vinclozoline 0100000 fruits 0.05 autres '' 0130010 pommes 1 '' 0130030 coings 1 '' 0130040 nèfles 1 '' 0130050 nèfles du japon 1 '' 0140010 abricots 2 '' 0140020 cerises 0.5 '' vin 1 '' 0153010 mûres 5 '' 0153020 mûres des haies 5 '' 0153030 framboises 5

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0154050 cynorhodons 5 '' 0154060 mûres (Morus spp.) 5 '' 0154070 azerole (nèfle médi- 5 terranéenne) '' 0162010 kiwis 10 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0220010 ail 1 '' 0220020 oignons 1 '' 0220030 échalotes 1 '' 0232000 cucurbitacées à peau 1 comestible '' 0251050 cresson de terre 5 '' 0251070 moutarde brune 5 '' 0260020 haricots frais, écossés 0.5 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf haricots séchés '' 0300010 haricots séchés 0.5 '' 0400000 graines et fruits 0.05 sauf graines oléagineux de colza '' 0401060 graines de colza 1 '' 0500000 céréales 0.05 '' 0600000 thé, café, infusions et 0.1 cacao '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.1 '' 0900000 plantes sucrières 0.05 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 de viande, abats, sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 fromage '' 1030000 œufs d’oiseaux 0.05 Zinèbe cf. dithiocarbamates Zirame cf. aussi dithiocar- bamates '' 0100000 fruits 0.1 autres '' 0130020 poires 1 '' 0140020 cerises 5 '' 0140040 prunes 2 '' 0200000 légumes 0.1 autres '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1

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Substance active Code Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques de l’UE tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0500000 céréales 0.1 '' 0610000 thé 0.2 '' 0700000 houblon 0.2 '' 0800000 épices 0.2 Zoxamide toutes les denrées annexe alimentaires selon le du règlement (CE) décret de la colonne 6 no 149/2008

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3a Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des substances pharmacologiquement actives Les concentrations maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives sont conformes au tableau 1 figurant à l’annexe du Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharma- cologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maxima- les de résidus dans les aliments d’origine animale3. Explications relatives au tableau 1 figurant à l’annexe du règlement (UE) no 37/2010

1 La limite maximale de résidus est la concentration maximale autorisée en

résidus d’une substance pharmacologiquement active dans des denrées ali- mentaires d’origine animale.

2 Les résidus de substances pharmacologiquement actives sont toutes les

substances pharmacologiquement actives (exprimées en µg/kg sur la base du poids frais), qu’il s’agisse de principes actifs, d’excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimentai- res d’origine animale.

3 Sont applicables les valeurs concernant les substances pharmacologiquement

actives associées dans l’annexe à une ou plusieurs limite(s) maximale(s) de résidus.

3 JO L 15 du 20.1.2010, p. 1. Cet acte juridique peut être consulté ou commandé contre paiement auprès de l’Office fédéral de la santé publique, 3003 Berne.

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