AS 2013 679

Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs

Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d’œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

Modification du 12 février 2013

L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 10a de l’ordonnance du 26 novembre 2003 sur les effectifs maximums1, arrête:

I L’annexe à l’ordonnance du 26 novembre 2003 sur les effectifs maximums est remplacé par le texte ci-joint.

II La présente modification entre en vigueur le 1er mars 2013.

12 février 2013 Office fédéral de l’agriculture: Bernard Lehmann

1 RS 916.344

2012-2672 679

Ordonnance sur les effectifs maximums RO 2013

Annexe (art. 10a et 22a, al. 2)

Liste des sous-produits alimentaires visés aux art. 9 et 10 Dénomination Sous-produit de … MS EDP (g/kg) (MJ/kg)

Sous-produits issus de la transformation du lait (art. 9) Babeurre Fabrication du beurre 65 1,1 Babeurre 20 % Fabrication du beurre 200 3,4 Babeurre 30 % Fabrication du beurre 300 5,1 Lait écrémé Centrifugation de la crème 85 1,4 Déchets de fromage Fabrication du fromage 700 17,5 Lactosérum (= petit-lait Fabrication du fromage – Fromage à pâte dure 60 0,9 – Fromage à pâte molle 53 0,8 – Sérac 60 0,9 – Lactosérum concentré 12 % 120 1,8 18 % 180 2,6 25 % 250 3,7 Perméat Production de protéines 40 0,6 à partir de lait crémé ou de lactosérum Lait de rinçage Transformation du lait 80 1,6 Sous-produits alimentaires non issus de la transformation du lait (art. 10): Amidon de blé liquide Production d’amidon 170 2,7 Sous-produit de la production Production de tofu 200 2,6 de tofu Drêches de brasserie fraîches Brasserie 220 2,2 Epluchures de légumes et soupe Production de conserves 120 1,7 d’épluchures de légumes de légumes Mélasse Production de sucre 760 10,3 Sous-produits de pâtes, pâtes Fabrication de pâtes, pâtes 840 14,6 alimentaires et produits alimentaires et produits de de boulangerie boulangerie Pulpes de betteraves sucrières Production de sucre 190 2,5 Marcs de pommes et de poires Production de jus de fruits 280 2,1 Déchets de pomme de terre Transformation de pommes 150 1,9 de terre Levures Brasserie/Boulangerie 100 1,4 Résidus de boissons à base Fabrication de boissons à base 100 1,7 de perméat de lait de perméat de lait MS = Matière sèche EDP = Energie digestible porc

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