AS 2015 3463

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

Modification du 14 septembre 2015

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV), vu l’art. 4, al. 1 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosmétiques (OCos)¹, arrête:

I Les annexes 3 et 4 de l’OCos sont remplacées par les versions ci-jointes.

Dispositions transitoires de la modification du 14 septembre 2015 1 Les cosmétiques qui ne sont pas conformes aux dispositions de la modification du

14 septembre 2015 peuvent encore être fabriqués, importés, étiquetés ou promus

selon l’ancien droit jusqu’au 31 mai 2016.

2 Ils peuvent encore être remis au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2015.

14 septembre 2015 Office fédéral de la sécurité alimentaire

et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

Annexe 3 (art. 2, al. 2 et 3, et art. 3, al. 1, let. h)

Liste des agents antimicrobiens, des filtres ultraviolets et des autres substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques hors des conditions prévues

Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances ajoutées comme ingrédient à des cosmétiques principalement pour inhiber le dévelop- pement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’OSAV doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, cas de nombreuses huiles essentielles et de quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe.

4. Dans la présente liste, on entend par:

– sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent avoir obliga- toirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde» lorsque la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

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Filtres ultraviolets 1. Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. 2. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. 3. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Abies alba cone oil et extract; Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L Abies Alba leaf oil et cera; (*) Abies Alba needle oil et extract(no CAS 90028-76-5) Abies pectinata needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92128-34-2) (*) Abies sibirica needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 91697-89-1) (*) Abies balsamea needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 85085-34-3) (*)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acétate de 2-méthyl-1-naphtalénol; Teinture capillaire 2,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur 1-Acetoxy-2-méethylnaphthalèene oxydante des conditions l’étiquetage. (n° CAS 5697-02-9) d’oxydation, la teneur maximale appliquée à « Les colorants capillaires peuvent la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas être dépassée Lire et suivre les instructions. (lorsque les deux Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur substances 2-Methyl- les personnes de moins de seize ans. 1-Naphthol et 1- Les tatouages temporaires noirs à base de Acetoxy-2- henné peuvent augmenter le risque Methylnaphthalene d’allergie. sont présentes dans Ne vous colorez pas les cheveux: une préparation pour – si vous présentez une éruption cutanée teinture capillaire, la sur le visage ou si votre cuir chevelu est teneur maximale en 2- sensible, irrité ou abîmé, Methyl-1-Naphthol – si vous avez déjà fait une réaction après appliquée à la cheve- avoir coloré vos cheveux, lure ne doit pas – si vous avez fait par le passé une réac- dépasser 2,0 %). tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Acétate de strontium (hémihydraté) Dentifrices 3,5 % exprimés en strontium. «Contient de l’acétate de strontium.» En cas de mélange Usage déconseillé aux enfants. avec d’autres compo- sés de strontium autorisés par la pré- sente annexe, la concentration maxi- male en strontium reste fixée à 3,5 %. Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; Agent antimicrobien 0,5 % (N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acetylhexamethylindan; 1,1,2,3,3,6- a. Produits non rincés a. 2,0 % Hexaméthylindan-5yl-methylcétone b. Produits rincés (no CAS 15323-35-0) Acetylhexamethyltetraline; Tous les produits cosmé- 1-(5,6,7,8-Tétrahydro-3,5,5,6,8,8- tiques, à l’exception des hexaméthyl-2-naphthyl)-éthan-1-one; produits d’hygiène buccale: (AHTN) a. Produits non rincés, a. 0,1 % (no CAS 21145-77-7, 1506-02-1) sauf: a.¹.:Produits hydro- a.¹. 1 % alcooliques a.2.: Parfum fin a.2. 2,5 % a.3.: Crème parfumante a.3. 0,5 % b. Produits rincés b. 0,2 % Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir Acide déhydroacétique) Acide benzoïque Agent antimicrobien (no CAS 65-85-0) et a. Produits à enlever a. 2,5 % calculée en acide a. Sauf les produits d’hygiène buccale son sel de sodium par rinçage (no CAS 532-32-1) b. Produits d’hygiène b. 1,7 % calculée en acide buccale c. Produits destinés à rester c. 0,5 % calculée en acide sur la peau Sels d’acide benzoïque à l’exception 0,5 % calculée en acide de ceux listés sous acide benzoïque, et les esters d’acide benzoïque

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acid Blue No 9 (***); Teinture capillaire 0,5 % Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno non oxydante (éthyl)[4-[4-[éthyl(3- sulfonatobenzyl)]amino]- 2’- sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène] (3-sulfonatobenzyl) ammo- nium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d’ammonium et d’aluminium (no CAS 3844-45-9) CI 42090 Acid Blue No 62 (***); Teinture capillaire 0,5 % Ne pas utiliser avec des systèmes de 1-Amino-4-(cyclo-hexylamino)-9,10- non oxydante nitrosation dihydro-9,10-dioxoanthracène- 2-sulfonate Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg de sodium À conserver en récipients sans nitrite (no CAS 4368-56-3) CI 62045 Acide benzylidène camphre sulfonique Filtre ultraviolet 6,0 % calculée en acide (INCI); Acide -(2-oxoborn-3-ylidène) toluène-4-sulfonique et ses sels Acide borique, borates et tétraborates a. Poudres 5,0 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux à l’exception de la substance no 1184 dans d’acide borique enfants de moins de 3 ans. l’annexe 4 «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée» b. Produits d’hygiène 0,1 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux buccale d’acide borique enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas ingurgiter»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

c. Autres usages (excepté 3,0 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux produits pour soins d’acide borique enfants capillaires et produits de moins de 3 ans. pour le bain) «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»; «Contient des borates et des tétraborates» (pour une teneur en borate soluble > 1,5 %) Tétraborate a. Produits pour le bain 18,0 % calculée en acide Interdit dans les produits destinés aux borique enfants de moins de 3 ans. b. Produits pour soins 8,0 % calculée en acide «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants capillaires borique de moins de 3 ans» «Rincer soigneusement.» Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide Interdit dans les aérosols. Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide étidronique et ses sels; a. Produits de soins 1,5 % exprimée en acide Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique capillaires libre b. Savons 0,2 % exprimée en acide libre Acide formique et son sel de sodium Agent antimicrobien 0,5 % calculée en acide

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide 4-hydroxybenzoïque, ses esters de Agent antimicrobien 0,4 % calculée en acide, méthyle et d'éthyle ainsi que leurs sels ; acide pour un ester 4-hydroxybenzoïque (no CAS 99-96-7), mé- 0,8 % calculée en acide, pour thylparabène (no CAS 99-76-3), potassium les mélanges d’esters éthylparabène (n° CAS 36457-19-9), potassium parabène (n° CAS 16782-08-4), sodium mé- thylparabène (n° CAS 5026-62-0), sodium éthylparabène (n° CAS 35285-68-8), éthylpa- rabène (n° CAS 120-47-8), sodium parabène (n° CAS 114-63-6), potassium méthylparabène (n° CAS 26112-07-2), calcium parabène (n° CAS 69959-44-0) 4-Hydroxybenzoate de butyle et ses sels, Agent antimicrobien a. 0,14 % calculée en acide, a. et b. : Ne pas utiliser dans les produits 4-Hydroxybenzoate de propyle et ses pour la somme des sans rinçage destinés à être appliqués sur la sels;butylparabène (n° CAS 94-26-8), pro- concentrations indivi- zone du siège des enfants de moins de 3 ans. pylparabène (n° CAS 94-13-3), sodium pro- duelles pylparabène (n° CAS 35285-69-9), sodium b. 0,8 % calculée en acide, pour butylparabène (n° CAS 36457-20-2), potas- a. et b. : Pour les produits sans rinçage les mélanges de conçus pour les enfants de moins de 3 ans: sium butylparabène (n° CAS 38566-94-8), substances mentionnés potassium propylparabène sous la précédente «Ne pas utiliser sur la zone du siège.» (n° CAS 84930-16-5) entrée et celle-ci, la somme des concentra- tions individuelles en butylparabène et en propylparabène et leurs sels ne dépassant pas 0,14 % Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique) Acide 2-hydroxy 4-méthoxybenzo-phénone-5- sulfonique et son sel de sodium (voir benzo- phénone-4 et -5)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel» Acide -(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphre sulfonique) Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monoso- dique (voir 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Acide 3,3’-(1,4-phénylène diméthine)-bis- (7,7-diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan- 1-yl-méthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfo- nique) Acide propionique et ses sels Agent antimicrobien 2,0 % calculée en acide Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculée en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide salicylique a. Produits pour traitements a. 3,0 % A ne pas utiliser dans les produits destinés (No CAS 69-72-7) capillaires, destinés à être aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception rincés des shampooings. b. Autres produits b. 2,0 % Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» A des fins autres qu’inhiber le développe- ment de microorganismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Acide sorbique et ses sels Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide (INCI) et ses sels; Acide 3,3’-(1,4-phénylène diméthine)-bis- (7,7-diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan- 1-yl-méthanesulfonique) et ses sels

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide thioglycolique et ses sels a. Produits pour le frisage 11,0 % prête à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage profes- (permanente) ou le pH 7 à 9,5; sionnel seulement.» défrisage des cheveux calculée en acide Autres inscriptions et avertissements: cf. 8,0 % prête à l’emploi, produits pour l’usage général. pH 7 à 9,5; Usage général: «Contient des sels de l’acide calculée en acide thioglycolique. Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» b. Dépilatoires 5,0 % prête à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (sauf en ce pH 7 à 12,7; qui concerne le port de gants) calculée en acide c. Autres produits pour 2,0 % prête à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (usage traitements capillaires pH 7 à 9,5; général) rincés calculée en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels Agent antimicrobien 0,2 % calculée en acide Acid Red No 18 (***); Teinture capillaire 0,5 % 1-(1-Naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4’, non oxydante 6, 8-trisulfonate de trisodium et laque d’aluminium; (no CAS 2611-82-7); CI 16255 Acid Red No 33 (***); Teinture capillaire non 0,5 % 5-Amino-4-hydroxy- 3-(phénylazo) oxydante naphtalène- 2,7-disulfonate de disodium (no CAS 3567-66-6) CI 17200

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acid Red No 52 (***); a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Après mélange a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur Hydrogéno-3,6-bis (diéthylamino)-9- oxydante dans des condi- l’étiquetage. (2,4-disulfonatophényl) xanthylium, b. Teinture capillaire b. 0,6 % tions d’oxydation, sel de sodium non oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent (no CAS 3520-42-1) appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. CI 45100 velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acid Red N° 92; a. Teinture capillaire a. 2,0% a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur Sel disodique de 2’,4’,5’,7’-Tétrabromo- oxydante dans des condi- l’étiquetage. 4,5,6,7-tétrachlorofluorescéine (CI 45410); b. Teinture capillaire non b. 0,4 % tions d’oxydation, (no CAS 18472-87-2 oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Acid Yellow No 23 (***); Teinture capillaire 0,5 % 5-Hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-(4- non oxydante sulfophénylazo)pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d’aluminium (no CAS 1934-21-0) CI 19140

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Alcool anisique (alcool 4-méthoxybenzylique) Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 105-13-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool benzylique a. Agent antimicrobien a. 1,0 % b.: A d’autres fins que celle d’agent conser- (no CAS 100-51-6) b. Solvants vateur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du c. Compositions parfu- produit. mantes et aromatiques, leurs matières premières c.: La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool cinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 104-54-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool dichloro-2,4 benzylique Agent antimicrobien 0,15 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculée en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique Alcool β-pentylcinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 101-85-9) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alkyles (C12–22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,1 % bromure d' et chlorure d'; o Behentrimonium chloride (n CAS 17301-53- 0), cetrimonium bromide et chloride (no CAS 57-09-0 et 112-02-7), laurtrimonium bromide et chloride (no CAS1119-94-4 et 112-00-5), steartrimonium bromide et chloride (no CAS 1120-02-1 et 112-03-8) Alkyle (C16) triméthylammonium, chlorure d'; a. Produits à rincer pour les a. 2,5 % a., b. et c.: pour les a., b. et c.: A des fins autres qu’inhiber le Cetrimonium chloride (n° CAS 112-02-7) cheveux et la pilosité concentrations ou la développement de microorganismes dans le Alkyle (C18) triméthylammonium, chlorure d'; faciale somme des concentra- produit. Cette fin doit ressortir de la présen- Steartrimonium chloride (n° CAS 112-03-8) b. Produits sans rinçage b. 1,0 % tions individuelles en tation du produit. pour les cheveux et la cetrimonium chloride pilosité faciale et en steartrimonium chloride c. Produits sans rinçage c. 0,5 % pour le visage

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Alkyle (C22) triméthylammonium, chlorure d'; a. Produits à rincer pour les a. 5,0 % a., b. et c.: pour la a., b. et c.: A des fins autres qu’inhiber le Behentrimonium chloride (n° CAS 17301-53- cheveux et la pilosité concentration indivi- développement de microorganismes dans le 0) faciale duelle en behentrimo- produit. Cette fin doit ressortir de la présen- b. Produits sans rinçage b. 3,0 % nium chloride ou pour tation du produit. pour les cheveux et la la somme des concen- pilosité faciale trations individuelles en cetrimonium c. Produits sans rinçage c. 3,0 % chloride, en steartri- pour le visage monium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concen- tration maximale applicable pour la somme du cetrimo- nium chloride et du steartrimonium chloride (voir au- dessus) Allylbutyrate; 2-Propénylbutanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 2051-78-7) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylcaproate; Allylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 123-68-2) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylcinnamate; 2-Propényl-3-phényl-2- Le niveau d’alcool allylique libre dans propénoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 1866-31-5) Allylcyclohexylacetate; 2- Le niveau d’alcool allylique libre dans Propénylcyclohexaneacétate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 4728-82-9) Allylcyclohexyloxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 68901-15-5) l’ester doit être inférieur à 0,1 %

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Allylcyclohexylpropionate; 2-Propényl-3- Le niveau d’alcool allylique libre dans cyclohexanepropanoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 2705-87-5) Allylheptanoate; 2-Propénylheptanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 142-19-8) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylheptine carbonate; Allyloct-2-ynoate 0,002 % Cette substance ne doit pas être utilisée en (no CAS 73157-43-4) combinaison avec un autre 2-alkynoic acide ester (notamment méthyl heptine carbonate) Allylisoamyloxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 67634-00-8) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylisovalerate; 2-Propényl-3-méthyl- Le niveau d’alcool allylique libre dans butanoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 2835-39-4) Allyl-2-methylbutoxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 67634-01-9) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylnonanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 7493-72-3) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyloctanoate; 2-Allylcaprylate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 4230-97-1) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyl phenethyl ether Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 14289-65-7) l’éther doit être inférieur à 0,1 % Allylphenoxyacetate; 2- Le niveau d’alcool allylique libre dans Propénylphénoxyacétate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 7493-74-5) Allylphenylacetat; 2-Propénylbenzèneacétate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 1797-74-6) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylpropionate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 2408-20-0) l’ester doit être inférieur à 0,1 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Allyl-trimethylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 68132-80-9) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyl-3,5,5-trimethylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 71500-37-3) l’ester doit être inférieur à 0,1 % bis-(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6n- hexane et ses sels (voir Dibromohexamidine) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % 2,4-Diaminopyrimidine 3-oxyde capillaires 5-Amino-6-Chloro-o-Cresol, 5-Amino-6- a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur Chloro-o-Cresol HCl; oxydante dans des condi- l’étiquetage. 3-Amino-2-chlor-6-méthylphénol, Chlorhy- b. Teinture capillaire non b. 0,5 % tions d’oxydation, drate de 3-amino-4-chloro-6-méthylphénol oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires (no CAS 84540-50-1, 80419-48-3 appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3480

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 2,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 6358-09-4) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,0 % tions d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3481

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Amino-m-crésol a.: Teinture capillaire oxy- a. et b.: 1,5 % a. et b.: Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 2835-99-6) dante dans des conditions l’étiquetage. b.: Produits destinés à la d’oxydation, coloration des cils la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ou aux cils ne doit Lire et suivre les instructions. pas être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3482

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b.: Usage professionnel uniquement. Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. b.: «Réservé aux professionnels.»

b.: « Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: – d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, – d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, – d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» b.: «Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.»

3483

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

3-Amino-2,4-dichlorophénol a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 61693-42-3) et son chlorhydrate oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,5 % (en tions d’oxydation, oxydante chlorhy- la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent drate) appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3484

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Amino-5-éthylphenol HCl; Teinture capillaire oxydante 1,0 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur Chlorhydrate de 2-amino-5-éthylphénol des conditions l’étiquetage. (n° CAS 149861-22-3) d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3485

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole a.: Teinture capillaire oxy- a. et b.: 1,5 % a. et b.: Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 83763-47-7) et son sulfate dante dans des conditions l’étiquetage. b.: Produits destinés à la d’oxydation, coloration des cils la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ou aux cils ne doit Lire et suivre les instructions. pas être dépassée (en Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur sulfate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: - Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation - Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

- À conserver en récipients sans nitrite

3486

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b.: Usage professionnel uniquement. Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. b.: «Réservé aux professionnels.»

3487

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Amino-2-hydroxytoluène; a.: Teinture capillaire a. et b.: 1,5 % a. et b.: Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur

5 Amino-o-crésol (no CAS 2835-95-2) oxydante dans des conditions l’étiquetage.

b.: Produits destinés à la d’oxydation, coloration des cils la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ou aux cils ne doit Lire et suivre les instructions. pas être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3488

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b.: Usage professionnel uniquement. Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. b.: «Réservé aux professionnels.»

3489

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-(4-Amino-3-nitroanilino)éthanol; Teinture capillaire non 1,0 % HC Red N° 7 oxydante « Les colorants capillaires peuvent (n° CAS 24905-87-1) provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

3490

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4-Amino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 610-81-1) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,0 % tions d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.:« Les colorants capillaires appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. être dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3491

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

m-Aminophénol a. Teinture capillaire oxy- a. et b. : 1,2 % a. et b. :Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 591-27-5) et ses sels; dante dans des conditions l’étiquetage. m-Aminophenol HCl; m-Aminophenol sulfate b. Produits destinés à la d’oxydation, coloration des cils la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ou aux cils ne doit Lire et suivre les instructions. pas être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3492

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b.: Usage professionnel uniquement. Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. b.: «Réservé aux professionnels.»

3493

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p-Aminophénol; Teinture capillaire oxydante 0,9 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur 4-Aminophénol des conditions l’étiquetage. (no CAS 123-30-8) d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 1-(4’-Aminophénylazo)-2-méthyl-4-(bis-β- Teinture capillaire non 0,25 % hydroxyéthyl) aminobenzène; oxydante HC Yellow N° 7 (n° CAS 104226-21-3) 2,2'-[[4-[(4- Teinture capillaire non 0,3 % (d’un mélange dans un Aminophényl)azo]phényl]imino]biséthanol; oxydante rapport 1: 1 de 2,2’-[4- Disperse Black 9 (4-aminophénylazo) (n° CAS 20721-50-0) phénylimino]diéthanol et lignosulfate)

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2-Aminopyridine-3-ol; Teinture capillaire oxydante 1,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur 2-Amino-3-Hydroxypyridine des conditions l’étiquetage. (n° CAS 16867-03-1) d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ammoniaque 6,0 % calculée en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.» Amyl-cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 122-40-7) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

3495

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Amylcyclopentenone; 2-Pentylcyclopent- 0,1 % 2-en-1-one (no CAS 25564-22-1) Amylvinylcarbinylacetate; a. Produits d’hygiène 1-Octèn-3-yl-acétate buccale (no CAS 2442-10-6) b. Autres produits b. 0,3 % Anisotriazine (voir bis-Ethylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine; Arbutoside (voir Hydroquinone-mono--D- glucopyranoside)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Basic Orange N° 31; a. Teinture capillaire a. 0,5 % a. Après mélange dans a. Le rapport du mélange doit figurer sur Chlorure de 2-[(4-aminophényl)azo]-1,3- oxydante des conditions diméthyl-1H-imidazolium d’oxydation, l’étiquetage. b. Teinture capillaire b. 1,0 % (no CAS 97404-02-9) non oxydante la teneur maximale appliquée à la cheve- a. : « Les colorants capillaires peuvent lure ne doit pas être provoquer des réactions allergiques sévères. dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3497

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Basic Red N° 51; a. Teinture capillaire a. 0,5 % a. Après mélange dans a. Le rapport du mélange doit figurer sur Chlorure de 2-[[4- oxydante des conditions (diméthylamino)phényl]azo]-1,3-diméthyl-1H- b. Teinture capillaire d’oxydation, l’étiquetage. b. 1,0 % imidazolium; non oxydante la teneur maximale (n° CAS 77061-58-6) appliquée à la cheve- a. : « Les colorants capillaires peuvent lure ne doit pas être provoquer des réactions allergiques sévères. dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Basic Red N° 76; Teinture capillaire 2,0 % Chlorure de [7-hydroxy-8-[(2- non oxydante méthoxyphényl)azo]-2- naphtyl]triméthylammonium; (n° CAS 68391-30-0)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Basic Violet N° 2; a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange dans a. Le rapport du mélange doit figurer sur Monochlorhydrate de 4-[(4-amino-3- oxydante des conditions méthylphényl)(4-imino-3-méthyl-2,5- d’oxydation, l’étiquetage. b. Teinture capillaire b. 0,5 % cyclohexadién-1-ylidène)méthyl]-2- non oxydante la teneur maximale méthylphénylamine (CI 42520) appliquée à la cheve- a. : « Les colorants capillaires peuvent (n° CAS 3248-91-7) lure ne doit pas être provoquer des réactions allergiques sévères. dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Basic Yellow N° 87; a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange dans a. Le rapport du mélange doit figurer sur Méthylsulfate de 1-méthyl-4- oxydante des conditions [(méthylphénylhydrazono)méthyl]-pyridinium b. Teinture capillaire d’oxydation, l’étiquetage. b. 1,0 % (n° CAS 68259-00-7) non oxydante la teneur maximale appliquée à la cheve- a. : « Les colorants capillaires peuvent lure ne doit pas être provoquer des réactions allergiques sévères. dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Benzalkonium, chlorure de, bromure de, Agent antimicrobien 0,1 % exprimée en chlorure «Eviter tout contact avec les yeux.» saccharinate de (+) de benzalkonium

3500

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Benzalkonium, chlorure de, bromure de, a. Produits pour soins 3,0 % exprimée en chlorure a. «Eviter tout contact avec les yeux.» saccharinate de capillaires, destinés de benzalkonium; la à être rincés teneur en chlorure, en bromure et en saccha- rinate de benzalko- nium dont la longueur de la chaîne alkyl est ≤ C14 ne doit pas dépas- ser 0,1 % (exprimée en chlorure de benzal- konium) b. Autres produits 0,1 % exprimée en chlorure b. «Eviter tout contact avec les yeux.» de benzalkonium Benzéthonium, chlorure de (INCI) Agent antimicrobien 0,1 % a. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. b. Dans les produits destinés à rester sur la peau, sauf dans les produits à usage oral. Benzoate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 120-51-4) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Benzophénone-3 (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la Oxybenzone (INN) concentration est égale ou < 0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit).

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Benzophénone-4 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide 2-hydroxy 4-méthoxy benzophénone- 5-sulfonique; Sulisobenzone (INN) Benzophénone-5 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % exprimée en acide Acide 2-hydroxy 4-méthoxy benzophénone- sulfonique 5-sulfonique et son sel de sodium 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthyl- silyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol (voir Drometrizole trisiloxane) 2-Benzyl 4-chloro phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). 3-Benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 2,0 % 3-Benzylidène 2-bornanone Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (voir polysilicone-15) Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Bromchlorophène; Agent antimicrobien 0,1 % 2,2’-Méthylènebis 4-chloro 6-bromo phénol 5-Bromo 5-nitro 1,3-dioxane Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Eviter la formation de nitrosamines. Bronopol; Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. 2-Bromo 2-nitro 1,3-propanediol

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Butoxydiglycol; Solvant pour colorant 9% Interdit dans les aérosols (sprays). Diéthylène-glycol monobutyl-éther; d’oxydation pour la colora- DEGBE tion des cheveux (no CAS 112-34-5) Butoxyethanol; a. Solvant pour colorant a. 4,0 % a. et b.: Interdit dans les aérosols (sprays). Ethylèneglycol monobutyl-éther; d’oxydation pour la EGBE coloration des cheveux (no CAS 111-76-2) b. Solvant pour colorant b. 2,0 % non oxydant pour la coloration des cheveux 2-(4-tert-Butylbenzyl) propionaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 80-54-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde; 0,6 % 3-(4-tert.-Butylphényl)propionaldéhyde (no CAS 18127-01-0) Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % 4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane; Avobenzone (INN) 3-Carene; Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 3,7,7-Triméthylbicyclo- (*) [4.1.0]-hept-3-ène (isodiprène) (no CAS. 13466-78-9) Cedrus atlantica wood oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92201-55-3) (*)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale 0,2 % Dans les produits à ne pas rincer 0,3 % Dans les produits à rincer Chloramine-T (+); 0,2 % Tosylchloramide sodique Chlorates des métaux alcalins a. Dentifrices 5,0 % b. Autres usages 3,0 % Chlorbutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. 1,1,1-Trichloro2-méthyl 2-propanol «Contient du chlorobutanol.» Chlorhexidine, acétate, gluconate, Agent antimicrobien 0,3 % exprimée en chlor- chlorhydrate hexidine base Solutions de rinçage 0,14 % Interdit dans les produits destinés aux bucco-dentaire enfants de moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans». «Limiter l’application à 14 jours maximum.» Gommes à mâcher 0,35 % Interdit dans les produits destinés aux et bonbons pour soins enfants de moins de 12 ans. bucco-dentaires «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans.» Dose journalière max.: 20 mg chlorhexidine [calculée en base] (mention obligatoire du dosage recommandé et de la dose journalière maximale).

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2- Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur méthylphénol; des conditions l’étiquetage. 5-Amino-4-Chloro-o-Cresol HCl d’oxydation, (n° CAS 110102-85-7) la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée (exprimée en Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur chlorhydrate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(β- Teinture capillaire non 0,5 % (exprimée en chlorhy- – Ne pas utiliser avec des systèmes de aminoéthyl)amino-4-nitrobenzène; oxydante drate) nitrosation HC Yellow N° 9 – Teneur maximale en nitrosamine: (n° CAS 86419-69-4) 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite 2-Chloro acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Chloro-1,3-benzènediol; Teinture capillaire oxydante 2,5 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur 4-Chlororesorcinol des conditions l’étiquetage. (n° CAS 95-88-5) d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 4-Chloro-m-crésol; Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en 4-Chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Après mélange dans a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 131657-78-8) oxydante des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Mélange de Méthylchloroisothiazolinone (et) Agent antimicrobien 0,0015 % (rapport 3:1 entre Uniquement dans les produits à rincer. méthylisothiazolinone ; mélange de 5-Chloro chloro-5 méthyl-2 2H- 2-méthyl isothiazolone-3 et 2H-3-isothiazolone et de 2-méthyl méthyl-2 2H- 2H-3-isothiazolone (n° CAS 26172-55-4, isothiazolone-3). 2682-20-4, 55965-84-9)2 Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % 2-Benzyl 4-chloro phénol Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2) enfants de moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être appliqués autour des yeux ou sur les lèvres. Chlorure de 1-(3-chloro allyle)-3,5,7-triaza-1- azonia adamantane (voir quaternium-15) Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1- Teinture capillaire 2,0 % phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-N,N,N- non oxydante triméthylanilinium; Basic Yellow 57 (n° CAS 68391-31-1) Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2 %.

2 Les deux entrées relatives à la méthylisothiazolinone dans la présente annexe s’excluent mutuellement. L'utilisation de ce mélange est incompatible avec l'utilisation de méthylisothiazolinone seule dans le même produit.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Chlorure de strontium a. Dentifrices a. 3,5 % a. exprimés en a. et b.: «Contient du chlorure de stron- strontium. En cas tium.» de mélange avec Usage déconseillé aux enfants d’autres composés de strontium auto- risés par la pré- sente annexe, la concentration maximale en stron- tium reste fixée à b. Shampooings et produits b. 2,1 % 3,5 % de soins du visage b. calculés en stron- tium. En cas de mélange avec d’autres composés de strontium, la concentration maximale en stron- tium reste fixée à 2,1 % Chlorxylénol (INN) (+); Agent antimicrobien 0,5 % 4-Chloro 3,5-diméthyl phénol Cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 104-55-2) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Cinnamate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 103-41-3) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citral Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 5392-40-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citric acid (et) Silver citrate; Agent antimicrobien 0,2 % correspondant à Ne pas utiliser dans les produits bucco- Acide 2-hydroxy-1,2,3-propanetricarboxylique, 0,0024 % d'argent dentaires et les produits pour les yeux. monohydrate et acide 2-hydroxy-1,2,3- propanetricarboxylique, sel d'argent (1+), monohydrate

Citronellol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 106-22-9) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Climbazol; Agent antimicrobien 0,5 % 1H-1-Imidazolyl 1-(4-chloro phénoxy) 3,3- diméthyl 2-butanone Commiphora erythrea engler var. glabrescens 0,6 % engler gum, extrait et huile (no CAS 93686-00-1) Coumarine Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 91-64-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Cuminum cyminum, huile du fruit et extrait a. Produits non rincés a. 0,4 % d’huile (no CAS 84775-51-9) b. Produits rincés de cumin Cupressus sempervirens leaf oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 84696-07-1) (*) Curry Red (***); Teinture capillaire 0,4 % 6-Hydroxy-5- [(2-méthoxy-4-sulfonato-m- non oxydante tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium o (n CAS 25956-17-6) CI 16035 o-Cymen-5-ol (voir 3-méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Dialkylamides et Teneur maxi- Ne pas employer avec des systèmes nitro- dialcanolamides male en amine sants. d’acides gras secondaire: Teneur maximale en amine secondaire: 5 % 0,5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine: 50 g/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 4,4’-Diamidino 1,6-diphénoxy hexane (voir hexamidine) 2,3-Diaminodihydropyrazolopyrazolone Teinture capillaire oxydante 2,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur Dimethosulfonate; des conditions l’étiquetage. Diméthanesulfonate de 2,3-diamino-6,7- d’oxydation, dihydro-1H,5H-pyrazolo[1,2-a]pyrazol-1-one la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent (no CAS 857035-95-1) appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2,4-Diaminophénoxyéthanol a.: Teinture capillaire oxy- a. et b.: 2,0 % a. et b.: Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 70643-19-5) et son chlorhydrate et dante dans des conditions l’étiquetage. son sulfate b.: Produits destinés à la d’oxydation, coloration des cils la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ou aux cils ne doit Lire et suivre les instructions. pas être dépassée (en Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur chlorhydrate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b.: Usage professionnel uniquement. Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. b.: «Réservé aux professionnels.»

b.: « Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: – d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, – d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, – d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» b.: «Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

1,3-bis(2,4-Diaminophénoxy)-propane (***); a. Teinture capillaire a. 1,2 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur 4,4’-[1,3-Propanediylbis(oxy)]bisbenzène- oxydante dans des condi- l’étiquetage. 1,3-diamine et sel de tétrahydrochlorure tions d’oxydation, (no CAS 81892-72-0) la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée cal- Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur culée en base libre les personnes de moins de seize ans. (1,8 % en sel de Les tatouages temporaires noirs à base de tétrachlorure) henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée b. Teinture capillaire b. 1,2 % b. en base libre sur le visage ou si votre cuir chevelu est non oxydante (1,8 % en sel de sensible, irrité ou abîmé, tétrachlorure) – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» b.: «Peut provoquer une réaction aller- gique.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2,6-Diamino-3-((Pyridine-3-yl)azo)Pyridine; a. Teinture capillaire a. 0,25 % a. Après mélange dans a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur 3-(3-Pyridinylazo)-2,6-pyridinediamine oxydante des conditions l’étiquetage. (no CAS 28365-08-4) b. Teinture capillaire non b. 0,25 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2,6-Diaminopyridine; a. Teinture capillaire a. et b.: 0,15 % a. et b.: Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur Pyridine-2,6-diyldiamine oxydante dans des conditions l’étiquetage. (no CAS 141-86-6) b. Produits destinés à la d’oxydation, coloration des cils la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b. Usage professionnel uniquement. b. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. b. «Réservé aux professionnels»

b.: « Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cils: – d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, – d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, – d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.» 2,4-Diaminopyrimidine 3-oxyde (voir aminexil)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diaminotoluènes3, leurs dérivés substitués Teintures capillaires 5% a. et b.: Après mélange a. et b.: Le ratio de mélange doit être impri- à l’azote et leurs sels à l’exception de oxydantes dans des conditions mé sur l’étiquetage. la substance Diaminotoluène-2,5 et son sulfate a. usage général d’oxydation, de la présente annexe et des substances la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires no 364, 1310 et 1313 de l’annexe 4 b. usage professionnel appliquée à la cheve- peuvent provoquer des réactions allergiques lure ne doit pas être sévères. dépassée calculée en Lire et suivre les instructions. base libre Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.: «Contient des phénylènediamines (to- luènediamines).» «Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des phénylènediamines (toluène- diamines).» «Porter des gants adéquats.»

3 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut dépasser l’unité.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diaminotoluène-2,5 et son sulfate; Toluene- Teinture capillaire a. et b.: 2 % a. et b.: Après mélange a. et b.: Le ratio de mélange doit être impri- 2,5-Diamine, Toluene-2,5-Diamine sulfate4 oxydante calculés en base dans des conditions mé sur l’étiquetage. (no CAS 95-70-5, 615-50-9) a. usage général libre (ou 3,6 % d’oxydation, la teneur en sel de sul- maximale appliquée à a. et b.: « Les colorants capillaires b. usage professionnel fate) la chevelure ne doit peuvent provoquer des réactions allergiques pas être dépassée sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.: «Contient des phénylènediamines (to- luènediamines).» «Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des phénylènediamines (toluène- diamines).» «Porter des gants adéquats.»

4 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut dépasser l’unité.

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Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications N-Hydrométhyl N-(1,3-dihydroxyméthyl 2,5- au début de la présente annexe). dioxo 4-imidazolidinyl) N’-hydroxy- méthylurée Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’Iséthionate); bis 1,6-(4-amidino 2-bromo phénoxy) n-hexane Dichlorophène 0,5 % «Contient du dichlorophène.» Diéthylaminohydroxybenzoylhexylbenzoate Filtre ultraviolet 10,0 % (INCI); Acide benzoïque, 2-[-4-(diéthylamino)-2- hydroxybenzoyl]-, hexylester; (no CAS 302776-68-7) Diethylene-glycol; Traces dans les ingrédients 0,1 % DEG; 2,2’-Oxydiéthanol (no CAS 111-46-6) Diéthylhexylbutamidotriazone (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Dioctylbutamidotriazone; Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (no CAS 154702-15-5)

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2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine Teinture capillaire oxydante 1,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 84540-47-6) des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Dihydroxyindoline (***); Teinture capillaire 2,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» 2,3-Dihydro-1H-indole-5,6-diol et son sel non oxydante d’hydrobromure (no CAS 29539-03-5) 1,4-bis[2,3,-Dihydroxypropylamino]-9,10- Teinture capillaire 0,3 % – Ne pas utiliser avec des systèmes de anthracènedione; non oxydante nitrosation HC Blue N°14 – Teneur maximale en nitrosamine: 50 (n° CAS 99788-75-7) μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite

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2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine Teinture capillaire oxydante 0,25 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 85679-78-3) et son chlorhydrate des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée (en chlorhy- Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur drate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle (voir ethylhexyl diméthyl PABA) Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-1,3-Hydroxyméthyl 5,5’-diméthyl 2,4-imidazolidinedione; [DMDM Hydantoin] 4,4-Diméthyl 1,3-oxazolidine Agent antimicrobien 0,1 % pH du produit fini ≥ 6.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

5,7-Dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange dans a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur disodium; oxydante des conditions l’étiquetage. Acid Yellow 1; b. Teinture capillaire b. 0,2 % d’oxydation, CI 10316 non oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires (N° CAS 846-70-8) appliquée à la cheve- peuvent provoquer des réactions allergiques lure ne doit pas être sévères. dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’aller- gie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Dioxyde de titane Filtre ultraviolet 25,0 % (no CAS 13463-67-7)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Disperse Blue N° 377; Teinture capillaire 2,0 % Agent dispersant (lignosulfate) mélangeant 1), non oxydante 2) et 3): 1) 1,4-bis[(2- hydroxyéthyl) amino] anthra- cène- 9,10-quinone (n° CAS 4471- 41-4) 2) 1-[(2-hydroxyéthyl) amino]-4- [(3- hydroxypropyl) amino]anthracène -9,10- quinone (n° CAS 67674-26-4) 3) 1,4-bis[(3- hydroxypropyl) amino] anthra- cène- 9,10-quinone (n° CAS 67701-36-4) Disperse Violet N° 1; Teinture capillaire non 0,5 % Les impuretés de 1,4-Diaminoanthraquinone; oxydante Disperse Red 15 dans (n° CAS 128-95-0) Disperse Violet 1 utilisé dans les prépa- rations pour teintures capillaires devraient être < 1 % (p/p) Disulfure de sélénium Antipelliculaire 1,0 % «Contient du disulfure de sélénium Eviter le contact avec les yeux et la peau endomma- gée.» Drometrizole trisiloxane (INCI); Filtre ultraviolet 15,0 % 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyloxy)disiloxanyl)propyl)phénol

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage 11,0 % prête à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage profes- (permanente) ou le pH 6 à 9,5; calculée sionnel seulement.» défrisage des cheveux en acide 8,0 % prête à l’emploi Usage général et usage professionnel: pH 6 à 9,5; calculée «Contient des esters de l’acide thioglyco- en acide lique. Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les mentions suivantes: – «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» Ester 2-éthyl hexylique de l’acide 2-cyano 3,3- diphényl acrylique (voir octocrylène) Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (voir diéthylhexylbutamidotriazone) Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque (voir éthylhexyltriazone) Ester éthylique de l’acide 4-amino benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

5-Ethyl 3,7-dioxa-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits pour hygiène buccale et dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Dégage du formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). Ethylhexyl diméthyl PABA (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle; Octyl diméthyl PABA Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle; Méthoxycinnamate d’octyle bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- Filtre ultraviolet 10,0 % triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine; Anisotriazine Ethylhexyl salicylate (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Salicylate d’éthyl-2-hexyle; Octyl salicylate Ethylhexyltriazone (INCI); Octyltriazone; Filtre ultraviolet 5,0 % Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque; 2,4,6-Trianilino (p-carbo-2’-éthyl-hexyl-1’-oxy)-1,3,5-triazine Ethyl Lauroyl Arginate HCl; 1. a. Savons 1. 0,8 % Nα-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, b. Shampooings hydrochloré antipelliculaires (no CAS 60372-77-2) c. Déodorants autres que sous forme de spray

2. Agent antimicrobien 2. 0,4 % 2. Ne pas utiliser dans les produits pour les

lèvres, les produits bucco-dentaires et les sprays.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Eugénol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 97-53-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia furfuracea, extraits Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 90028-67-4) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia prunastri Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 90028-68-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Farnesol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 4602-84-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Fluor, dérivés du Produits d’hygiène buccale 0,15 % calculée en F; seul «Contient du fluorure de …» – Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de oxyéthylène)N-hexadécylpropylène- d’autres composés fluor) diamine fluorés autorisés Les dentifrices dont la concentration en fluor – Fluorhydrate de nicométhanol; est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent pyridylméthanol-3 obligatoirement porter les mentions sui- – Fluorure d’aluminium vantes, sauf s’il est indiqué sur l’étiquettage – Fluorure d’ammonium qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants – Fluorure de calcium (par ex. par une mention type «pour adultes – Fluorure d’étain (II) seulement»): – Fluorure de magnésium «Enfants de six ans ou moins: utiliser une – Fluorure de potassium quantité de dentifrice de la taille d’un petit – Fluorure de sodium pois sous la surveillance d’un adulte afin – Hydrofluorure de cétylamine d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport (Hydrofluorure d’hexadécylamine) de fluorures provenant d’autres sources, – Hydrofluorure d’octadécénylamine consulter un dentiste ou un médecin.» – Monofluorphosphate d’ammonium Interdit dans les produits destinés aux – Monofluorphosphate de calcium Gommes à mâcher 0,01 % et bonbons pour soins enfants de moins de 12 ans. Dose journalière – Monofluorphosphate de potassium maximale: – Monofluorphosphate de sodium bucco-dentaires 0,3 mg de fluorure (mention obligatoire du – Olaflur dosage recommandé et de la dose journalière (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) maximale). «Ne pas utiliser pour les soins aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécy- aux enfants de moins de 12 ans.», lamine) «Contient du fluorure de …» – Silicofluorure d’ammonium (mentionner nommément les dérivés de – Silicofluorure de magnésium fluor). – Silicofluorure de potassium – Silicofluorure de sodium

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Formaldéhyde(Paraformaldéhyde) Agent antimicrobien a. 0,2 % calculée en Voir indications au début de la présente formaldéhyde libre annexe. b. 0,1 % a. Sauf pour les produits d’hygiène buccale. Interdit dans les aérosols (sprays). b. Dans les produits d’hygiène buccale. Durcisseurs d’ongles 5,0 % calculée en «Protéger les cuticules par un corps gras» formaldéhyde libre pour les concentrations supérieures à 0,05 %. 4-Formyl-1-Methylquinolinium-p- Teinture capillaire 2,5 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur Toluenesulfonate; oxydante des conditions l’étiquetage. Sel de 4-formyl-1-méthylquinolinium avec d’oxydation, acide 4-méthylbenzènesulfonique (1:1) la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent (no CAS 223398-02-5) appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Géraniol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 106-24-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldé- hyde.» à partir de 0,05 % de glutaraldéhyde libre. Glyoxal (INCI) 0.01 % (no CAS 107-22-2) HC Blue No 2 (***); Teinture capillaire non 2,8 % «Peut provoquer une réaction allergique» 2,2’-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-3- oxydante – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrophényl]imino]biséthanol nitrosation (no CAS 33229-34-4) – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite HC Blue No 11 (***); Teinture capillaire non – Ne pas utiliser avec des systèmes de 1-[(2’-Méthoxyéthyl)amino]-2-nitro-4- oxydante 2,0 % nitrosation [di-(2’-hydroxyéthyl)amino]benzène – Teneur maximale en nitrosamine: (no CAS 23920-15-2) 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Blue No 12 a. Teinture capillaire a. 0,75 % a. Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 104516-93-0) et son chlorhydrate oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,5 % tions d’oxydation, oxydante (en chlor- la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent hydrate) appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée (en Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur chlorhydrate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’aller- gie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite HC Blue N°16; Teinture capillaire non 3,0 % – Ne pas utiliser avec des systèmes de Bromure de 3-[[9,10-dihydro-4- oxydante nitrosation (méthylamino)-9,10-dioxo-1-anthracényl] – Teneur maximale en nitrosamine: amino]-N,N-diméthyl-N-propyl-1- 50 μg/kg propanaminium – À conserver en récipients sans nitrite (no CAS 502453-61-4)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Orange No 2 Teinture capillaire non 1,0 % (no CAS 85765-48-6) et ses sels oxydante « Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Red N° 3; a. Teinture capillaire a. 0,45 % a. Après mélange dans a. Le rapport du mélange doit figurer sur 2-[(4-Amino-2-nitrophényl)amino]éthanol; oxydante des conditions (no CAS 2871-01-4) d’oxydation, la teneur l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 3,0 % oxydante maximale appliquée à la chevelure ne doit a. et b.: « Les colorants capillaires pas être dépassée peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des agents de nitro- sation – Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Red No 10 et HC Red No 11; a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange dans a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur 1-Amino-2-nitro-4-(2',3’- oxydante des conditions l’étiquetage. dihydroxypropyl)amino-5-chlorobenzène et b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’oxydation, 1,4-bis-(2',3’-dihydroxypropyl)amino-2-nitro- oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent 5-chlorobenzène appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. (no CAS 95576-89-9 et n° CAS 95576-92-4) lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Pour a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Red No 13 a. Teinture capillaire a. 1,25 % a. Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 29705-39-3) et ses sels oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,5 % (en tions d’oxydation, oxydante chlorhy- la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent drate) appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée (en Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur chlorhydrate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Violet No 1 a. Teinture capillaire a. 0,25 % a. Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 82576-75-8) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 0,28 % tions d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. être dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Violet No 2 (***); Teinture capillaire non 2,0 % «Peut provoquer une réaction allergique» 1-Propanol, 3-[[4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]- oxydante – Ne pas utiliser avec des systèmes de 2-nitrophényl]amino] nitrosation (no CAS 104226-19-9) – Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite HC Yellow No 10 (***); Teinture capillaire non 0,1 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 1,5-Di-(beta-hydroxyéthylamino)-2-nitro-4- oxydante tion chlorobenzène Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg (no CAS 109023-83-8) À conserver en récipients sans nitrite Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Dégage du formaldéhyde (voir indications [Méthénamine] au début de la présente annexe). Hexamidine et ses sels (incluant l’iséthionate Agent antimicrobien 0,1 % et l’4-Hydroxy benzoate); 4,4’-diamidino 1,6-diphénoxy hexane trans-2-Hexenal a. Produits d’hygiène (no CAS 6728-26-3) buccale b. Autres produits b. 0,002 % Hexétidine (INN) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. -Hexylcinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 101-86-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 2-Hexylidencyclopentanone a. Produits d’hygiène (no CAS 17373-89-6) buccale b. Autres produits b. 0,06 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Homosalate (INCI, INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, 3,0 % seules ou en Produits destinés à rester sur la peau; en général mélange produits de massage. Hydroquinone Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» (n° CAS 123-31-9) artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone, méthylether de Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone-mono--D-glucopyranoside; Agent d’éclaircissement de la 0,04 % Arbutine, Arbutoside peau inhibiteur de la tyrosi- nase -Hydroxy-acides Produits de peeling 10,0 % pH > 3,5; calculée en acide glycolique

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxybenzomorpholine Teinture capillaire oxydante 1,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 26021-57-8) des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite 2-Hydroxy biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxychlorures d’aluminium et Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre compris entre 2 et 10. 5,4 % calculée en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1.

3. Interdit dans les générateurs d’aérosols.

«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.» 7-Hydroxycitronellal Substance parfumante a. et b.: (no CAS 107-75-5) a. Produits d’hygiène La présence de la substance doit être indi- buccale quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits b. 1,0 % est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculée en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout Potasse ou soude caustique des ongles contact avec les yeux; danger de cécité. A (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage tenir hors de portée des enfants.» des cheveux b.¹.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout

1. Usage général 2,0 % calculée en NaOH contact avec les yeux; danger de cécité.

2. Usage professionnel 4,5 % calculée en NaOH A tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans  pH 12,7 b.2.: «Réservé aux professionnels. les dépilatoires Eviter tout contact avec les yeux.» d. Autres usages comme  pH 11 c.: «A tenir hors de portée des enfants. régulateurs de pH Eviter tout contact avec les yeux.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyde de calcium a. Produits pour le défrisage 7,0 % a.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout des cheveux; produits à 2 contact avec les yeux; danger de cécité. A composants utilisés avec tenir hors de portée des enfants.» Ca(OH)2 + des sels de guanidine b. Régulateurs de pH dans  pH 12,7 b. et c.: «Contient un agent alcalin. Eviter les dépilatoires tout contact avec les yeux. A tenir hors de c. Régulateurs de pH dans  pH 11 portée des enfants.» les autres produits Hydroxyde de lithium a. Produits pour le défrisage 1. 4,5 % seul ou mélangé a.¹.: Usage professionnel «Réservé à l’usage des cheveux 2. 1,2 % avec NaOH ou professionnel.» KOH (exprimée a.2.: Usage général «À tenir hors de portée en poids NaOH) des enfants.» a.¹. et a.2.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.» b. Régulateurs de pH dans  pH 12,7 b.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout les dépilatoires contact avec les yeux. À tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans  pH 11 c.: Uniquement dans les produits destinés à les autres produits être rincés. Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculée en Sr «A tenir hors de portée des enfants. dépilatoires pH  12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» 2-[bis (2-Hydroxyéthyl)amino]-5-nitrophénol; Teinture capillaire non 1,5 % – Ne pas utiliser avec des systèmes de HC Yellow N° 4 oxydante nitrosation (n° CAS 59820-43-8) – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-2'-Hydroxyéthyl)amino- a. Teinture capillaire a. 2,5 % a. Après mélange dans a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur 3nitrotrifluorométhylbenzène; oxydante des conditions l’étiquetage. HC Yellow N° 13 b. Teinture capillaire non b. 2,5 % d’oxydation, (n° CAS 10442-83-8) oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

1-Hydroxyethyl-4,5-Diamino Pyrazole Sulfate; Teinture capillaire oxydante 3,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur Sulfate de 4,5-diamino-l-(2-hydroxyéthyl)-1H- des conditions l’étiquetage. pyrazole (1:1) d’oxydation, (no CAS 155601-30-2) la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 94158-14-2) et son chlorhydrate des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine; a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange dans a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur 1-Méthyl-3-nitro-4-(β- oxydante des conditions l’étiquetage. hydroxyéthyl)aminobenzène b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’oxydation, (no CAS 100418-33-5) oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Pour a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Hydroxyéthyl-picramic acid a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 99610-72-7) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,0 % tions d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite N-Hydroxyméthyl N-(1,3-dihydroxyméthyl 2,5-dioxo 4-imidazolidinyl) N’- hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis-1,3-Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine de sodium) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine- a. Préparation pour les a. 2,0 % a.: Interdit dans les aérosols (sprays). thione-2 soins capillaires a. et b.: «Contient de la dihydroxyméthyl- b. Préparation pour les b. 2,0 % b. pH < 4 1,3-thione-2-imidazolidine.» soins des ongles 1-Hydroxy-2-méthylnaphtalène; Teinture capillaire 2,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur 2-Methyl-1-Naphthol oxydante des conditions l’étiquetage. (n° CAS 7469-77-4) d’oxydation, la teneur maximale appliquée à « Les colorants capillaires peuvent la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas être dépassée Lire et suivre les instructions. (lorsque les deux Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur substances 2-Methyl- les personnes de moins de seize ans. 1-Naphthol et 1- Les tatouages temporaires noirs à base de Acetoxy-2- henné peuvent augmenter le risque Methylnaphthalene d’allergie. sont présentes dans Ne vous colorez pas les cheveux: une préparation pour – si vous présentez une éruption cutanée teinture capillaire, la sur le visage ou si votre cuir chevelu est teneur maximale en 2- sensible, irrité ou abîmé, Methyl-1-Naphthol – si vous avez déjà fait une réaction après appliquée à la cheve- avoir coloré vos cheveux, lure ne doit pas – si vous avez fait par le passé une réac- dépasser 2,0 %). tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex-3- Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- ènecarbaldéhyde quée dans la liste des ingrédients visés à (no CAS 31906-04-4) l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 Agent antimicrobien a. 1,0 % a.: Uniquement dans les produits destinés à pyridone-2 et son sel de monoéthanolamine; être rincés. (Piroctone olamine) b. 0,5 % b.: Dans les autres produits.

3549

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol (***) a. Teinture capillaire a. 2,6 % a. Après mélange en a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur (no CAS 92952-81-3) oxydante conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,6 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée cal- Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur culé en base libre les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxypropyl bis(N-hydroxyéthyl-p- Teinture capillaire 0,4 % Après mélange dans a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur phénylène diamine) et son sel de tétrahydro- oxydante des conditions l’étiquetage. chlorure d’oxydation, la teneur (no CAS 128729-30-6) maximale appliquée à a.: « Les colorants capillaires peuvent la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas être dépassée (en Lire et suivre les instructions. tétrahydrochlorure) Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 8-Hydroxy quinoléine (voir 8-Quinolinol) Imidazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (voir indications 1,1’-Méthylène-bis[3-(1-hydroxyméthyl-2,4- au début de la présente annexe). dioximidazolidin-5-yl) urée

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

1H-Indole-5,6-diol; a. Teinture capillaire a. 0,5 % a. Après mélange dans a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur Dihydroxyindole oxydante des conditions l’étiquetage. (n° CAS 3131-52-0) b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires appliquée à la cheve- peuvent provoquer des réactions allergiques lure ne doit pas être sévères. dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

3552

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

1H-Indole-2,3-dione; Teinture capillaire non 1,6 % Isatin oxydante « Les colorants capillaires peuvent (n° CAS 91-56-5) provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

1H-Indol-6-ol; Teinture capillaire oxydante 0,5 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur 6-Hydroxyindole des conditions l’étiquetage. (n° CAS 2380-86-1) d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

3-Iodo 2-propynyl butylcarbamate (IPBC) Agent antimicrobien Interdit dans les produits d’hygiène buccale (No CAS 55406-53-6) ainsi que dans les produits de soins et les cosmétiques pour les lèvres. a. Produits à enlever par a. 0,02 % a.: A ne pas utiliser dans les produits desti- rinçage. nés aux enfants de moins de 3 ans, à b. Produits destinés à rester b. 0,01 % l’exception des produits de bain/gels de sur la peau. douche et shampooings. Pour les produits, autres que les produits de bain/gels de c. Déodorants/agents anti c. 0,0075 % douche et shampooings, qui pourraient être transpirants. utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans: «Ne pas utiliser pour les enfants de moins de

3 ans»

b.: A ne pas utiliser dans les lotions et crèmes pour le corps. A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de

3 ans. Pour les produits qui pourraient être

utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans: «Ne pas utiliser pour les enfants de moins de

3 ans»

Isobergamate; 0,1 % Menthadiène-7-méthylformate (no CAS 68683-20-5) Isocyclogeraniol; 0,5 % 2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol (no CAS 68527-77-5)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Isoeugénol Substance parfumante a. et b.: (no CAS 97-54-1) a. Produits d’hygiène La présence de la substance doit être indi- buccale quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits b. 0,02 % est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 4-Isopropyl métacrésol (voir 3-méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol) d-Limonène Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 5989-27-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*) dl-Limonène (racémique); Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L 1,8(9)-p-Menthadiène; (*) p-Mentha-1,8-diène (Dipentène) (no CAS 138-86-3) l-Limonène; Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (S)-p-Mentha-1,8-diène (*) (no CAS 5989-54-8)

3556

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Linalol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 78-70-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Liquidambar orientalis, huile et extrait de 0,6 % Baume; (Styrax) (no CAS 94891-27-7) Liquidambar styraciflua, huile et extrait de 0,6 % Baume; (Styrax) (no CAS 8046-19-3) Méthénamine (voir Hexaméthylène tétramine) Méthosulfate camphre de benzalkonium Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), Filtre ultraviolet 10,0 % mélange d’isomères; Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle Méthoxycinnamate d’octyle (voir éthylhexyl méthoxycinnamate) Methoxydicyclopentadiène carboxaldéhyde; 0,5 % Octahydro-5-méthoxy-4,7-méthano-1H- indène-2-carboxaldéhyde (no CAS 86803-90-9)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

6-Méthoxy-N2-méthylpyridine-2,3-diamine, a. Teinture capillaire a. et c.: 0,68 % a. et c.: Après mélange a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur dichlorhydrate et sel de dihydrochlorure (***); oxydante calculée en base dans des condi- l’étiquetage. 6-Méthoxy-2-méthylamino-3-aminopyridine b. Teinture capillaire libre (1,0 % en tions d’oxydation, HCl non oxydante dihydrochlo- la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent (no CAS 90817-34-8) rure) appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. c. Produits destinés à la velure ou aux cils Lire et suivre les instructions. coloration des cils ne doit pas être Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur b. 0,68 % en base libre dépassée les personnes de moins de seize ans. (1,0 % en Les tatouages temporaires noirs à base de dihydrochlo- henné peuvent augmenter le risque rure) d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a., b. et c.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite b.: «Peut provoquer une réaction aller- gique.»

3558

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

c.: Usage professionnel uniquement. Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. c.: «Réservé aux professionnels..»

c.: « Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: – d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, – d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, – d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 2-[(2-Méthoxy-4-nitrophénol)amino]éthanol Teinture capillaire non 0,2 % – Ne pas utiliser avec des systèmes de et ses sels; oxydante nitrosation 2-Hydroxyethylamino-5-nitroanisole – Teneur maximale en nitrosamine: (no CAS 66095-81-6) 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite

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3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol (***) Teinture capillaire non 0,15 % – Ne pas utiliser avec des systèmes de (no CAS 59820-63-2) oxydante nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite p-Méthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 0,68 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur (no CAS 150-75-4) et son sulfate des conditions l’étiquetage. p-Methylaminophenol sulfate d’oxydation, (CAS-Nr. 55-55-0) la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée (en sulfate) Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % 4’-dl-Méthyl 3-benzylidène camphre; 4-Méthyl 3-benzylidène 2-bornanone 6-Méthyl coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % 2,2’-Methylene bis-4-aminophenol HCl; a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange dans a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur Dichlorhydrate de 2,2’-méthylène-bis[4- oxydante des conditions l’étiquetage. amino]phénol b. Teinture capillaire b. 1,0 % d’oxydation, la teneur (no CAS 27311-52-0, 63969-46-0) non oxydante maximale appliquée à a.: « Les colorants capillaires peuvent la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas être dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Méthylène bis-benzotriazolyl Filtre ultraviolet 10,0 % tétraméthylbutylphénol (INCI); Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol 2,2’-Méthylène bis 4-chloro 6-bromo phénol (voir bromchlorophène)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

1,1’-Méthylène-bis[3-(1-hydroxyméthyl-2,4- dioximidazolidin-5-yl) urée (voir imidazolidinylurée) Methylheptadienone; a. Produits d’hygiène 6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one buccale (no CAS 1604-28-0) b. Autres produits b. 0,002 % p-Methyldihydrocinnamaldèhyde; 0,2 % Cresylpropionaldéhyde; (no CAS 5406-12-2)

3562

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol; 5-((2- a. Teinture capillaire oxy- a. et b.: 1,5 % a. et b.: Après mélange a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur Hydroxyéthyl)amino)-o-crésol dante dans des conditions l’étiquetage. (no CAS 55302-96-0) b. Produits destinés à la d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent coloration des cils provoquer des réactions allergiques sévères. appliquée à la cheve- lure ou aux cils ne doit Lire et suivre les instructions. pas être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b.: Usage professionnel uniquement. Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. b.: «Réservé aux professionnels.»

b.: « Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: – d'une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, – d'une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, – d'une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» b.: «Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.» Méthylisothiazolinone; 2-Méthyl-2H- Agent antimicrobien 0,01 % isothiazol-3-one (n° CAS 2682-20-4)5

5 Les deux entrées relatives à la méthylisothiazolinone dans la présente annexe s’excluent mutuellement: L'utilisation de méthylisothiazolinone est incompatible avec l'utilisation dans le même produit du mélange listé dans la présente annexe.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

3-Méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol; Agent antimicrobien 0,1 % o-Cymen-5-ol; 4-Isopropyl métacrésol 3-Méthylnon-2-enenitrile 0,2 % (no CAS 53153-66-5) Méthyloctinecarbonate; a. Produits d’hygiène Méthylnon-2-ynoate buccale (no CAS 111-80-8) b. Autres produits b. 0,002 % quand utilisé seul En combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle) Methyl 2-octynoate Substance parfumante a. et b.: Heptine carbonate de méthyle a. Produits d’hygiène En combinaison avec La présence de la substance doit être indi- (no CAS 111-12-6) buccale l’octine carbonate de quée dans la liste des ingrédients visés à méthyle, le niveau l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits b. 0,01 % est supérieure: combiné dans le produit fini ne doit pas – à 0,001 % dans les produits à ne pas dépasser 0,01 % (dont enlever; pas plus de 0,002 % – à 0,01 % dans les produits à enlever par d’octine carbonate de rinçage. méthyle)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Méthylrésorcinol a. Teinture capillaire a. 1,8 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 608-25-3) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,8 tions d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 3-Méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène- Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- 1-yl)-3-butène-2-one (Isométhylionone) quée dans la liste des ingrédients visés à (no CAS 127-51-5) l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Monoalkylamines, Teneur maxi- Ne pas employer avec des systèmes nitro- monoalcanolamines male en amine sants. et leurs sels secondaire: Pureté minimale 99 % 0,5 % Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine:

50 g/kg.

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Myroxylon balsamicum var. pereirae, extraits 0,4 % et distillats (Baume du Pérou, absolute et anhydrol) (no CAS 8007-00-9)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

1,5- Naphthalenediol a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 83-56-7) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire b. 1,0 % tions d’oxydation, non oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2,7-Naphtalènediol a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 582-17-2) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire b. 1,0 % tions d’oxydation, non oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

1-Naphtalénol; 1-Naphtol Teinture capillaire oxydante 2,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur des conditions l’étiquetage. (no CAS 90-15-3) d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le les sourcils produit entre en contact avec les yeux.» «Contient du nitrate d’argent». Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secon- daires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Nitro-5-Glyceryl Methylaniline; a. Teinture capillaire a. 0,8 % a. Après mélange dans a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur 1-Méthylamino-2-nitro-5-(2,3-dihydroxy- oxydante des conditions l’étiquetage. propyloxy)benzène b. Teinture capillaire b. 1,0 % d’oxydation, la teneur (no CAS 80062-31-3) non oxydante maximale appliquée à a.: « Les colorants capillaires peuvent la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas être dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

3-Nitro-p-hydroxyéthyl-aminophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 65235-31-6) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,85 % tions d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. être dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b. – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 % Nitromuscs Substances parfumantes Musc cétone 1,4 % Dans les parfums. (no CAS 81-14-1) 0,56 % Dans les eaux de toilette. 0,042 % Dans les autres produits. Musc xylène 1,0 % Dans les parfums. (no CAS 81-15-2) 0,4 % Dans les eaux de toilette. 0,03 % Dans les autres produits.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-[(2-Nitrophényl)amino] éthanol; a. Teinture capillaire a. 0,75 % a. Après mélange dans a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur HC Yellow N° 2 oxydante des conditions l’étiquetage. (n° CAS 4926-55-0) b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b. – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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4-Nitrophényl-aminoethylurée a. Teinture capillaire a. 0,25 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 27080-42-8) oxydante dans des condi- l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 0,5 % tions d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b. – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite p-[(o-Nitrophényl)amino] phénol; Teinture capillaire non 1,0 % HC Orange N° 1 oxydante (n° CAS 54381-08-7)

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2-Nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamine; Teinture capillaire non 1,0 % HC Red N° 1 oxydante « Les colorants capillaires peuvent (n° CAS 2784-89-6) provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Nitro-1,2-phénylènediamine; Teinture capillaire 0,5 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur 4-Nitro-o-Phenylenediamine oxydante des conditions l’étiquetage. (n° CAS 99-56-9) d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Octocrylène (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide Ester 2-éthyl hexylique de l’acide 2-cyano 3,3-diphényl acrylique bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine) Octyl Diméthyl PABA (voir éthylhexyl diméthyl PABA) Octyl salicylate (voir éthylhexyl salicylate) Octyltriazone (voir éthylhexyltriazone)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Oct-2-ynoate de méthyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 111-12-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Opopanax chironium, résine 0,6 % (no CAS 93384-32-8) N--[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir polyacrylamidométhyl benzylidène camphre) Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) Oxyde de zinc, microfin Filtre ultraviolet 25 % Interdit dans les aérosols (sprays) PEG-25 PABA (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; Ester éthylique de l’acide 4-amino benzoïque éthoxylé Perillaldéhyde; a. Produits d’hygiène p-Mentha-1,8-diène-7-al buccale (no CAS 2111-75-3) b. Autres produits b. 0,1 % Peroxyde de benzoyle Préparations pour ongles 0,7 % (après mélange) «Pour usage professionnel uniquement». artificiels «Eviter le contact avec la peau». «Lire attentivement le mode d’emploi».

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Peroxyde d’hydrogène et autres composés ou a. Préparations pour a. 12,0 % sous forme liée ou a: «Porter des gants appropriés.» mélanges libérant du peroxyde d’hydrogène, traitements capillaires libre a, b, c, e: «Contient du peroxyde dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde b. Préparations pour b. 4,0 % d’hydrogène. Eviter tout contact avec les de zinc l’hygiène de la peau yeux. Rincer immédiatement avec de l’eau si c. Préparations pour c. 2,0 % le produit entre en contact avec les yeux.» les soins des ongles e.: La notice d’utilisation et l’emballage d. Produits d’hygiène d. 0,1 % doivent mentionner ceci: buccale, incl. solution La concentration en H2O2 sous forme liée ou buccale, dentifrice et pro- libre doit être indiquée en %. duits de blanchiment des «Consulter votre dentiste avant la première dents application!» e. Produits de blanchiment e. ˃ 0,1 % ≤ 6 % «Lire attentivement les informations d’utilisation et de sécurité avant toute des dents application.» f. Produits pour les cils f. 2,0 % «Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 18 ans.» «Application pendant 7 jours consécutifs maximum et pas plus d’une fois par jour.» f. Usage professionnel uniquement. «Réservé aux professionnels. Eviter tout contact avec les yeux. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux. Contient du peroxyde d’hydrogène.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Peroxyde de strontium Produits pour soins 4,5 % calculée en Sr dans le Dans les produits à enlever par rinçage. capillaires produit prête à Uniquement pour usage professionnel: l’emploi les produits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée. – «Pour usage professionnel uniquement.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculée en matière «Eviter tout contact avec les yeux.» déodorants anhydre 2-Phénoxyéthanol Agent antimicrobien 1,0 % 3-Phénoxy 1-propanol Agent antimicrobien 1,0 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Produits rincés 2,0 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI) Filtre ultraviolet 8,0 % calculée en acide et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine; Acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique

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Dérivés à N-substitution de p- Teintures capillaires 3,0 % a. et b.: Après mélange Phénylènediamine et leurs sels. oxydantes dans des conditions a. et b.: « Les colorants capillaires Dérivés substitués à l’azote de d’oxydation, la teneur peuvent provoquer des réactions allergiques a. usage général sévères. o-Phénylènediamine6 à l’exception maximale appliquée à des dérivés figurant dans la présente annexe b. usage professionnel la chevelure ne doit Lire et suivre les instructions. et les substances No 1309, 1311 et 1312 pas être dépassée, Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur dans l’annexe 4 calculée en base les personnes de moins de seize ans. libre Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.: «Contient des diaminobenzènes». «Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.» b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des diaminobenzènes.» «Porter des gants appropriés.»

6 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut dépasser l’unité.

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p-Phénylènediamine et ses sels, p- 1. Teinture capillaire oxy- 1. a. et b.: 2 % 1. a. et b.: Après Phenylenediamine, p-Phenylendiamine HCl, p- dante mélange dans des 1. a. et b.: Le ratio de mélange doit être 2.: 2 % imprimé sur l’étiquetage. Phenylendiamine sulfate a. usage général conditions (no CAS 106-50-3, 624-18-0, 16245-77-5) b. usage professionnel d’oxydation, la teneur maximale appliquée à 1. a. et b.: « Les colorants capillaires

2. Produits destinés à la peuvent provoquer des réactions allergiques

coloration des cils la chevelure ne doit pas être dépassée, sévères. calculée en base libre Lire et suivre les instructions. 2.: Après mélange Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur dans des conditions les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de d’oxydation, la teneur henné peuvent augmenter le risque maximale appliquée sur les cils ne doit pas d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: être dépassée, calculée – si vous présentez une éruption cutanée en base libre sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

1. a.: «Contient des phénylènediamines.»

«Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils».

1. b.: «Réservé aux professionnels.»

«Contient des phénylènediamines.» «Porter des gants appropriés.»

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2. Le ratio de mélange doit être imprimé sur

l’étiquetage.

2.: « Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: – d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, – d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, – d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» «Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.» «Contient des phénylènediamines.» «Porter des gants appropriés.» Phénylmercure et ses sels Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; Uniquement dans les produits de maquillage (y compris le borate) seul ou mélangé à et de démaquillage des yeux. d’autres composés «Contient du phénylmercure.» mercuriels autorisés

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Phénylméthylpyrazolone Teinture capillaire oxydante 0,25 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur (no CAS 89-25-8) et ses sels des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» o-Phénylphénol et ses sels; Agent antimicrobien 0,2 % calculée en phénol Hydroxy-2 biphényle Picea Mariana Leaf Oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 91722-19-9) (*)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Picramic Acid et Sodium Picramate; a. Teinture capillaire a. 0,6 % a. Après mélange dans a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur Sel de sodium de 2-amino-4,6-dinitrophénol et oxydante des conditions l’étiquetage. de 2-amino-4,6-dinitrophénol b. Teinture capillaire non b. 0,6 % d’oxydation, (no CAS 96-91-3 et 831-52-7) oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Pinus cembra leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92202-04-5) (*) Pinus cembra leaf et twig extract acetylated Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 94334-26-6) (*) Pinus mugo leaf und twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-72-7) (*) Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-73-8) (*) Pinus nigra leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-74-9) (*)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Pinus palustris leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 97435-14-8) (*) Pinus pinaster leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-75-0) (*) Pinus pumila leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 97676-05-6) (*) Pinus species leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 94266-48-5) (*) Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 84012-35-1) (*) Polidocanol; a. Produits sans rinçage a. 3,0 % Laureth-9 b. Produits à rincer b. 4,0 % (n° CAS 3055-99-0) Polyacrylamide: a. Produits destinés à rester a.: Teneur résiduelle du monomère acryla- sur la peau mide: 0,1 mg/kg. b. Produits à enlever par b.: Teneur résiduelle du monomère acryla- rinçage mide: 0,5 mg/kg Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); N--[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)- benzyl}-acrylamide polymère 4-Polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle (voir PEG-25 PABA) Polyhexaméthylène biguanide, chlorhydrate Agent antimicrobien 0,3 % Polysilicone-15 (INCI ); Filtre ultraviolet 10,0 % Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (no CAS 207574-74-1)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Propylidenphthalide; a. Produits d’hygiène 3-Propylidènphthalide buccale b. 0,01 % (no CAS 17369-59-4) b. Autres produits Pyrithione de zinc Produits capillaires destinés 0,1 % A d’autres fins que celle d’agent conserva- (no CAS 13463-41-7) à rester sur la peau. teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien a. Produits capillaires a. 1,0 % Uniquement pour les produits rincés, Interdit b. Autres produits b. 0,5 % dans les produits d’hygiène buccale. Quaternium-15 (INCI); Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications Chlorure de 1-(3-chloro allyle)-3,5,7 triaza-1- au début de la présente annexe). azonia adamantane Quinine et ses sels a. Shampooings 0,5 % calculée en quinine base b. Lotions capillaires 0,2 % calculée en quinine base 8-Quinolinol et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculée comme Dans les préparations pour traitements 8-Hydroxy quinoléine oxygénée base capillaires à enlever par rinçage. 0,03 % calculée comme Dans les préparations pour traitements base capillaires à ne pas enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Résorcine; a. Teinture capillaire a.: 1,25 % a. et b. Après mélange a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur Résorcinol; oxydante dans des conditions l’étiquetage. 1,3-Benzènediol b. Produits destinés à la b. 1,25 % d’oxydation, la teneur a.: «Contient de la résorcine. Bien rincer les (n° CAS 108-46-3) coloration des cils maximale appliquée à cheveux après l’application. Ne pas em- la chevelure ou aux ployer pour la coloration des cils et des c. Lotions capillaires et c. 0,5 % cils ne doit pas être shampooings sourcils. Rincer immédiatement les yeux si le dépassée produit entre en contact avec ceux-ci.»

a.: « Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b: Usage professionnel uniquement. Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. b.: «Réservé aux professionnels. Contient de la résorcine. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.»

b.: « Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne pas utiliser pour colorer les cils: – d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé, – d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils, – d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» c.: «Contient de la résorcine. » Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

cis-Rose-Keton-1 (**); a. Produits d’hygiène (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl-)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (cis--Damascone) (no CAS 23726-94-5) trans-Rose-Keton-1 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (trans--Damascone) (no CAS 24720-09-0) cis-Rose-Keton-2 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (cis--Damascone) (no CAS 23726-92-3) trans-Rose-Keton-2 (**); a. Produits d’hygiène (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (trans--Damascone) (no CAS 23726-91-2) Rose-Keton-3 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexèn-1-yl)-2-butèn- buccale 1-one b. Autres produits b. 0,02 % (-Damascone) (no CAS 57378-68-4) trans-Rose-Keton-3 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one (trans--Damascone) b. Autres produits b. 0,02 % o (n CAS 71048-82-3)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Rose-Keton-4 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)- buccale 2-butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (Damascenone) (no CAS 23696-85-7) Rose-Keton-5 (**); 0,02 % 1-(2,4,4-Triméthylcyclohexèn-1-yl)-2-butèn- 1-one (no CAS 33673-71-1) trans-Rose-Keton-5 (**); 0,02 % (E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)- 2-butèn-1-one (Isodamascone) (no CAS 39872-57-6) Salicylate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 118-58-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure: – à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception 1,0 % calculée en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Sulfate de 2,2'- [(4-aminophényl) imi- Teinture capillaire 2,5 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur no]bis(éthanol); oxydante des conditions l’étiquetage. N,N-bis(2-Hydroxyethyl)-p-Phenylenediamine d’oxydation, la teneur Sulfate maximale appliquée à « Les colorants capillaires peuvent (n° CAS 54381-16-7) la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas être dépassée Lire et suivre les instructions. (exprimée en sulfate). Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)- Teinture capillaire 2,0 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur pphénylènediammonium; oxydante des conditions l’étiquetage. Hydroxyethyl-p-Phenylenediamine Sulfate d’oxydation, la teneur (n° CAS 93841-25-9) maximale appliquée à « Les colorants capillaires peuvent la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas être dépassée Lire et suivre les instructions. (exprimée en sulfate). Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir Méthosulfate camphre de benzalkonium)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Sulfate de 2,4,5,6-tétraaminopyrimidine; a. Teinture capillaire a. 3,4 % a. Après mélange dans a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur Tétraaminopyrimidine Sulfate oxydante des conditions l’étiquetage. (n° CAS 5392-28-9) b. Teinture capillaire non b. 3,4 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée (exprimée en Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur sulfate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux: – si vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, – si vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – si vous avez fait par le passé une réac- tion à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Sulfites et bisulfites inorganiques calculée en SO2 A d’autres fins que celle d’agent conserva- a. Teintures capillaires a. 0,67 % libre teur dans le produit cosmétique fini. Cette oxydantes fin doit ressortir de la présentation du produit. b. Produits pour le défrisage b. 6,7 % des cheveux c. Autobronzants pour le c. 0,45 % visage d. Autres autobronzants d. 0,40 % Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculée en SO2 libre

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, Filtre ultraviolet 10,0 % exprimée en acide sel disodique (INCI); Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H-benzimi- dazole-4,6- disulfonique, sel monosodique; Bisymidazylate Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculée en S «A tenir hors de portée des enfants. pH  12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculée en S «A tenir hors de portée des enfants. pH  12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4) Talc, silicate de magnésium a. Poudres pour les enfants libre a. «A tenir à l’écart du nez et de la bouche de moins de 3 ans des enfants.» b. Autres produits libre Terpene, -alcools et acétates Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 69103-01-1) (*) Terpene hydrocarbones Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 68956-56-9) (*) Terpene et Terpénoide, à l’exception du limo- Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L nène (d-, l- et dl-isomères) (*) (no CAS 65996-98-7) Terpene et terpénoide Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 68917-63-5) (*) -Terpinene; p-Mentha-1,3-diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 99-86-5) (*)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

-Terpinene; p-Mentha-1,4-diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 99-85-4) (*) Terpinolene; p-Mentha-1,4(8)diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 586-62-9) (*) Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à et de démaquillage des yeux. d’autres composés du «Contient du thiomersal.» mercure autorisés Thuja Occidentalis Leaf Oil et Extract; Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L Thuja Occidentalis Stem Oel (*) (no CAS 90131-58-1) Toluène Produits pour les ongles 25 % «Tenir hors de la portée des enfants». (no CAS 108-88-3) «A utiliser par des adultes uniquement». Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T) Trialkylamines, a. 2,5 % a.: Dans les produits qui sont destinés à trialcanolamines rester sur la peau. et leurs sels b. Dans les produits destinés à être rincés. a. et b.: Ne pas employer avec des agents nitrosants. Pureté minimale 99 %. Concentration maximale en amine secon- daire: 0,5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine: 50 g/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 2,4,6-Trianilino (p-carbo-2’-éthyl-hexyl-1’- oxy)-1,3,5-triazine (voir éthylhexyltriazone)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: (No CAS 101-20-2) Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène < 1 mg/kg Triclocarban Produits destinés à 1.5 % A d’autres fins que celle d’agent conserva- être rincés teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Critères de pureté: Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène < 1 mg/kg Triclosan; 5-Chloro-2-(2,4- Agent antimicrobien a. 0,3 % a. Uniquement dans dentifrices, savons pour dichlorophénoxy)phénol les mains, savons pour le corps/gels de (n° CAS 3380-34-5) douche, déodorants (autres que sous forme de spray), poudres pour le visage et fonds de teint, produits pour les ongles destinés au nettoyage des ongles des mains et des pieds avant l'application de préparations pour les ongles artificiels b. 0,2 % b. Uniquement dans les bains de bouche Tris-biphenyl triazine; Filtre ultraviolet 10 % Ne pas utiliser dans les sprays. 2,4,6-Tris(1,1'-biphényl-phényl)-4-yl-1,3,5- triazine (n° CAS 31274-51-8) Turpentine gum (Pinus spp.) Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 9005-90-7) (*) Turpentine, oil et rectified oil Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 8006-64-2) (*)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Turpentine , steam distilled (Pinus spp.) Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 8006-64-2) (*) Verveine, absolue de (Lippia citriodora Kunth.) 0,2 % (no CAS 8024-12-2)

(*) Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini. (**) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne c. (***) L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction dans l’annexe 4.

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Annexe 4 (art. 2, al. 4)

Liste des substances interdites dans les cosmétiques no Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9)

362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,5’,7’,8’

acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,4,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)

2. Acétylcholine et ses sels, (-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)

1252. Acid Black 131 et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12219-01-1) 1269. Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7- sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 167. Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre) (n° CAS 150-13-0) 1257. Acide 4-aminobenzènesulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 121-57-3)

1266. Acide 3(ou 5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-

naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

31. Acide amino-4 salicylique et ses sels

365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)

220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels

1280. Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 15347-52-1)

111. Acide cyanhydrique et ses sels

1330. Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (no CAS 2050-34-2) et son sel de sodium (Acid Orange 6, CI 14270) (no CAS 547-57-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1334. Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2’,4’,5’,7’- tétrabromofluorescéine, (Solvent Red 43) (no CAS 15086-94-9), son sel disodique (Acid Red 87, CI 45380) (no CAS 17372-87-1) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) (no CAS 15876-39-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1290. Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2788-74-1) 1323. Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 16279-54-2)

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no Substance

5. Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo- 3,3’,5 thyroacétique) et ses sels 1331. Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphthoïque (no CAS 27757-79-5) et son sel de calcium (Pigment Red 64:1, CI 15800) (no CAS 6371-76-2) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1332. Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque; Fluorescéine,

(no CAS 2321-07-5) et son sel disodique (Acid yellow 73 sodium salt, CI 45350) (no CAS . 518-47-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;

(Acide urocanique) Acide kojique

1295. Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-

méthylphényl)azo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1267. Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-

sulfophényl)azo]phényl]azo]- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1270. Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7’-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4- [(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 25188-41-4) Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)

1258. Acide 3,3’-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-

(phénylamino)benzènesulfonaique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

418. Acide urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 1232. Acid Orange 24 (Cl 20170), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1320-07-6) 1233. Acid Red 73 (Cl 27290), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5413-75-2)

435. Acrylate d’éthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 140-88-5)

425. Alcool de cyclamen, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 4756-19-8)

440. Alcool hydroabiétylique, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 13393-93-6)

18. Allyle, isothiocyanate d’

3600

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no Substance

132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle)

21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute

substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe

26. Aminobiphényle, di-(benzidine)

1315. 6-Amino-o-cresol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capil- laire (no CAS 17672-22-9) 1308. 5-Amino-2,6-Diméthoxy-3-Hydroxypyridine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104333-03-1) 1278. 1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12217-43-5) 1277. 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2478-20-8) 1222. 5-Amino-4-Fluoro-2-Methylphenol Sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 163183-01-5)

1354. 6-Amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-

naphthyl]azo]naphthalène- 2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2, CI 27755) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2118-39-0) 1283. 1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1220-94-6) 1230. 2-Aminomethyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 79352-72-0)

412. Amino-4 nitro-2 phénol

1317. 2-Amino-3-nitrophenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 603-85-0) 1291. (8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l’exception de Basic Red no 118 comme impureté dans Basic Brown no 17, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 71134-97-9)

156. N-(4-Amino-4-oxo-3,3-diphenyl-butyl)-N; N-diisopropyl-N-méthylammonium;

sels de, dont iodure d’isopopamide* 1372. 2-Aminophénol (o-Aminophénol, CI 76520) (no CAS 95-55-6/67845-79-8/51-19-4) et ses sels 1329. 4-[(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)éethyl]-o-toluidine (no CAS 3248-93-9) et son sel d’hydrochloride (Basic Violet 14, CI 42510) (no CAS 632-99-5) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1303. 1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

146. Amitriptyline* et ses sels

3601

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

35. Ammi maius L. et ses préparations

143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate)

38. Anthracène, (huile d’)

1300. 9,10-Anthracènedione, 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- et ses dérivés et sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 86722-66-9)

42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum,

des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 2.

1136. Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (Baume du Pérou, brut);

no CAS 8007-00-9), en d’utilisation comme ingrédient de parfum

158. Benzatropine* et ses sels

1297. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]- N,N,N-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1298. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N,N,N- triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

47. Benzène

1294. 1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1254. 1,2,4-Benzènetriacetate et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 613-03-6)

48. Benzimidazolone

357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées 1276. Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (NoCAS 1124-09-0)

3602

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

1261. Benzothaizolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3- méthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1259. 3(ou 5)-[(4-Benzylméthylamino)phényl)Azo]-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4- triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

287. Biétamivérine*

204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumarinyl) acétate d’éthyle)

414. tert-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluène-2,6;

(Musc ambrette)

77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde

monohydrate)

78. Chlore élémentaire

3603

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

91. Chlormézanone*

1219. 4-Chloro-2-aminophenol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 95-85-2)

1365. 6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-

méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1, CI 73360) (no CAS 2379-74-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1260. (2,2’-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo]phényl)imino]biséthanol) (Disperse Brown 1) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12255-64-8)

1347. N-(5-Chlor-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-

méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphthalène-2-carboxamide (Pigment Red 5, CI 12490) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6410-41-9)

366. Chloroforme

1304. N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1- yl]acétamide (HC Yellow no 8) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 66612-11-1) 1305. [6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1- yl]urée (HC Red no 9) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56330-88-2) 1348. 4-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate de sodium (Pigment Red 48, CI 15865) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 3564-21-4) 1318. 2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 50610-28-5) 1325. 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (HC Yellow no 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 59320-13-7) 1262. 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)3-oxobutanamide (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 13515-40-7) 1345. 1-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphthol (Pigment Red 4, CI 12085) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2814-77-9)

262. Chlortalidone*

1340. Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphthyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (Basic Blue 26, CI 44045) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2580-56-5)

8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés

3604

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

431. Citraconate de diméthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 617-54-9)

424. Cyanure de benzyle (no CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum

234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyranocoumarine)

1352. 2,2’-[Cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29, CI 21230) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6706-82-7)

113. Cycloménol* et ses sels

1225. N-Cyclopentyl-m-aminophénol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104903-49-3)

116. Dextropropoxyphène*

214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane)

3605

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène)

81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)

377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène)

1229. 3,4-Diaminobenzoic acid, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 619-05-6) 1218. 4,5-Diamino-1-[(4-chlorophenyl)methyl]-1H-pyrazole sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 163183-00-4) 1214. 2,4-Diaminodiphénylamine, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 136-17-4) 1309. 4,4’-Diaminodiphénylamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 537-65-5) 1301. 1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2872-48-2) 1227. 2,4-Diamino-5-methylphénetol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 113715-25-6) 1314. 2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 141614-05-3) 1217. 4,5-Diamino-1-methylpyrazole et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 20055-01-0)

49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés

1333. 4’,5’-Dibromo-3’,6’-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one, 4’,5’-Dibromofluorescéine, (Solvent Red 72) (no CAS 596-03-2) et son sel sodique (CI 45370) (no CAS 4372-02-5) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

351. Dibromosalicylanilides

1351. 2,2’-[(3,3’-Dichloro[1,1’-biphényl]-4,4’-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3- oxobutyramid] (Pigment Yellow 13, CI 21100) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 5102-83-0)

1263. 2,2’-[(3,3’-Dichloro[1,1’-biphényl)-4,4’-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-

phénylbutanamide] (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 6358-85-6) 1360. 8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3’,2’-m]triphénodioxazine (Pigment Violet 23, CI 51319) (no CAS 6358-30-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate et ses sels

1223. N,N-Diéthyl-m-aminophénol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 91-68-9)

3606

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

1310. 4-Diéthylamino-o-toluidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 148-71-0)

130. Diéthylamino-3 propylcinnamate

432. 7,11-Diéthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (no CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 1370. Diethylene-glycol (DEG), (2,2’-oxydiéthanol) (no CAS 111-46-6), pour la concentra- tion maximale des traces, voir l’annexe 3.

131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate

1311. N,N-Diéthyl-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 93-05-0) 1243. N,N′-dihéxadécyle-N,N′-bis(2-hydroxyéthyle)propanediamide Bishydroxyethyl Biscetyl Malonamide (no CAS 149591-38-8)

243. N,N’-Dihexadécyl-N,N’-bis(2-hydroxyéthyle)propanediamide

Bishydroxyethyl Biscetyl Malonamide (no CAS 149591-38-8)

427. Dihydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 119-84-6) 1265. 2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyridimine (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4197-25-5)

1357. Dihydrogéno(éthyl)(4-(4-(éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino)(4-hydroxy-2-

sulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)(3- sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF, CI 42053) (no CAS 2353-45-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1342. tris[5,6-Dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphthalène-2-sulfonato(2-)-N5,O6] ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1, CI 10020) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 19381-50-1) 1366. 5,12-Dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19, CI 73900) (no CAS 1047-16-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

342 Dihydrotachistérol*

1361. 1,2-Dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83, CI. 58000) (no CAS 72-48-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1339. 1,4-Dihydroxybenzène (hydroquinone) en cas d’utilisation dans les teintures capil- laires (no CAS 123-31-9) 1336. 3’,6’-Dihydroxy-4’,5’-diiodspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one, (Solvent Red 73) (no CAS 38577-97-8) et son sel de sodium (Acid Red N° 95, CI 45425) (no CAS 33239-19-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1302. 1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 3179-90-6) 428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 6248-20-0) 1245. 2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4664-16-8)

368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3)

3607

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

142. Diméthylamine

1292. 5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1184 N,N-Dimethylanilinium-tétrakis(pentafluorphényl)borat (no CAS 118612-00-3)

430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 17874-34-9)

355. Diméthylformamide

1288. N,N’-Diméthyl-N-Hydroxyéthyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 10228-03-2)

429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum (no CAS 40607-48-5) 1312. N,N-Diméthyl-p-phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 99-98-9) 1224. N,N-Diméthyl-2,6-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1341. 3-[(2,4-Diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphthalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX, CI 14700) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 4548-53-2)

338. Diméthylsulfoxyde*

433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 141-10-6)

80. Diphénoxylate*

434. Diphénylamine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 122-39-4)

154. Diphénylpyraline* et ses sels

1241. Disperse Red 15, sauf comme impureté dans Disperse Violet 1 (no CAS 116-85-8)

162. Disulfirame*

396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate)

163. Emétine, ses sels et ses dérivés

196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo, endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)

14. Epinéphrine*

3608

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

1328. Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-

naphthalényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1271. Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1- ylidène)-néthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1299. Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-

cyclohexadiène-1-ylidène]-Néthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1255. Ethanol, 2,2’-iminobis-, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et 2-nitro-1,4- benzènediamine (HC Blue no 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 68478-64-8, no CAS 158571-58-5) Ether monoéthylique d’éthylèneglycol

173. Ethoheptazine* et ses sels

1134. 7-Ethoxy-4-méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 87-05-8) 1344. 4-[(4-Ethoxyphényl)azo]naphthol (Solvent Red 3, CI 12010) et ses sels, en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6535-42-8)

406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels

1264. 2,2’-(1,2-Ethylènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

182. Ethylène, oxyde d’

1327. 3-[[4-[Ethyl(2-Hydroxyéthyl)Amino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 114087-41-1)

189. Fluorésone*

191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 3

252. Furazolidone*

358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles doivent être dosées en conséquence.

300. Glucocortioïdes

3609

Cosmétiques. O du DFI RO 2015

no Substance

181. Glutéthimide* et ses sels

420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

437. trans-2-Hepténal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 18829-55-5)

1135. Hexahydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 700-82-3)

115. Hexapropymate*

438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 67746-30-9) 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 18318-83-7) 1133. Huile de racine de costus (Sassurea lappa Clarke), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 8023-88-9) 450. Huiles essentielles de verveine (Lippia citriodora, Kunth.) et dérivés autres que l’absolue (no CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

1335. Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-((2-méthyl-4-

sulfoanilino)xanthylium, sel interne (no CAS 10213-95-3), et son sel de sodium (Acid Violet 9, CI 45190) (no CAS 6252-76- 2) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1355. Hydrogéno (4-(4-(diéthylamino)-2’,4’-disulfonatobenzhydrylidiène)cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène)diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1, CI 42045) (no CAS 129-17-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1356. bis(Hydrogéno-(4-(4-(diethylamino)-5’-hydroxy-2’, 4’-

disulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)diéthylammonium), sel de calcium (Acid Blue 3, CI 42051) (no CAS 3536-49-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1375. 4-Hydroxybenzoate d'isobutyle (INCI: Isobutylparaben);

Sel de sodium ou sels d'isobutylparaben (n°CAS 4247-02-3/84930-15-4)

3610

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no Substance

4-Hydroxybenzoate d'isopropyle (INCI: Isopropylparaben), Sel de sodium ou sels

1374. d'isopropylparaben (n°CAS 4191-73-5)

1246. 5-Hydroxy-1,4-benzodioxane et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 10288-36-5) 1338. 1-Hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) (no CAS 95-86-3) et son sel de dihydrochloride (2,4-Diaminophénol HCl) (no CAS 137-09-7) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1307. 4,6-bis(2-Hydroxyéthoxy)-m-Phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1215. 2,6-bis(2-Hydroxyéthoxy)-3,5-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 117907-42-3) 1316. Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 110952-46-0) 1320. Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 122252-11-3) 1326. 3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)méthylamino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 173994-75-7) 1285. N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (HC Yellow no 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56932-44-6) 1220. 4-Hydoxyindole, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2380-94-1) 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H); (phénolphtaléine)*

385. -Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters

1362. 8-Hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium (Solvent Green 7, CI 59040) (no CAS 6358-69-6) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1249. Hydroxypyridinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 822-89-9) 395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 3 1349. 3-Hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphthyl)azo]-2-naphthoate de calcium (Pigment Red 63:1, CI 15880) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6417-83-0) 1350. 3-Hydroxy-4-(4’-sulfonatonaphthylazo)naphthalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red N° 27, CI 16185) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 915-67-3)

1363. 1-Hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13, CI 60725)

(no CAS 81-48-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1346. 3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorphényl)azo]naphthalène-2-carboxamide (Pigment Red 112, CI 12370) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6535-46-2)

1268. (μ[(7,7’-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)

phényl)azo)naphtalène-2-sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

34. Impératorine, 9-(3-méthyl-2-butényloxy)-7H-furo[3,2-g][1]benzopyrane-7-one

(amidine)

3611

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no Substance

1273. 3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1272. 3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol)

1358. 1,3-Isobenzofurannedione, 1,3,-produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33, CI 47000) (no CAS 8003-22-3) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10-époxy-6,7-octahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-

endodiméthylène-1,4,5,8-naphtalène 29. Isoladol (DCF) et ses sels (D,L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol)

17. Isoprénaline*

441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 34131-99-2) 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 1279. Laccaic Acid (CI Natural Red 25) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 60687-93-6)

359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri)

284. Lévophacétopérane et ses sels, (-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L)

426. Maléate de diéthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 141-05-9)

89. Mannomustine* et ses sels

419. Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux art. 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 concernant l’élimination des sous-produits animaux (OESPA)7

223. Métaldéhyde

7 RS 916.441.22

3612

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no Substance

442. 7-Méthoxycoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 531-59-9) 1226. N-(2-methoxyethyl)-p-phénylenediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 72584-59-9) 1216. 2-Méthoxyméthyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 29785-47-5) 1251. 2-Méthoxy-4-nitrophénol (4-nitroguaiacol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 3251-56-7) 443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 943-88-4) 444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 104-27-8) 1212. 6-Méthoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 94166-62-8) 1221. 4-Méthoxytoluène-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56496-88-9)

445. Méthyl trans-2-butènoate, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 623-43-8)

446. 7-Méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 2445-83-2) 1256. N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et la monoéthanolamine (HC Blue no 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 158571-57-4) 1248. 3, 4-Méthylènedioxyaniline et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 14268-66-7) 1247. 3,4-Méthylènedioxyphenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 533-31-3) 451. Méthyleugénol (no CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale

447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 13706-86-0) 1289. 3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 93633-79-5)

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no Substance

1284. N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2973-21-9)

1296. 4,4’-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine]

(Basic Brown no 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4482-25-1)

239. Méthylsulfate de poldine*

1244. 1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1124-09-0)

20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers

1228. 1,7-Naphthalènediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 575-38-2) 1213. 2,3-Naphthalènediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 92-44-4)

246. Nicotine et ses sels

1274. Nigrosine soluble dans l’alcool (Solvent Black 5), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 11099-03-9) 1359. Nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires (no CAS 8005-03-6)

248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium

1250. 3-Nitro-4-aminophénoxyéthanol et ses sels en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 50982-74-6) 1373. N-(2-Nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red N° 16) et ses sels (n° CAS 160219- 76-1)

253. Nitroglycérine

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no Substance

1287. 2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 57524-53-5) 1281. 4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 730-40-5) 1282. 4-Nitro-m-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5131-58-8) 1319. 2-Nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5307-14-2) 1321. 6-Nitro-2,5-pyridinediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 69825-83-8) 410. Nitrosamines (dont diméthylnitrosoamine (no CAS 62-75-9), nitrosodipropylamine (no CAS 621-64-7), 2,2’-(nitrosoimino)biséthanol) (no CAS 1116-54-7)

1235. 6-Nitro-o-toluidine (no CAS 570-24-1)

1324. 3-[(2-Nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (HC Yellow no 6) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104333- 00-8)

179. Paréthoxicaïne* et ses sels

1234.. PEG-3, 2’, 2’-di-p-phénylènediamine (no CAS 144644-13-3)

421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (Musc moskène)

448. 2-Pentylidène cyclohexanone, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 25677-40-1)

95. Phénaglycodol*

1322. Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

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no Substance

320. Phénothiazine* et ses composés

1306. Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1275. Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 47367-75-9)

1353. 1-((4-Phénylazo)phénylazo)-2-naphthol (Solvent Red 23, CI 26100) en cas

d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 85-86-9) 1343. 4-(Phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1, CI 11920) et ses sels, en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 218-131-9)

363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)

1293. m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 495-54-5)

279. Phosphore et phosphures métalliques

1367. [29H,31H-Phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-cuivre (Pigment Blue 15, CI 74160) (no CAS 147-14-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1369. Phthalocyanine contenant du cuivre, polychloro- (Pigment Green 7, CI 74260) (no CAS 1328-53-6) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1368. [29H,31H-Phthalocyaninedisulfonato(4-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86, CI 74180) (no CAS 1330-38-7) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

137. Piprocurarii iodidum*

420 Pix lithanthracis, (goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

206. Propatylnitrate*

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no Substance

276. Pyrophosphte de tétraéthyle

423. Racine d’aunée (Inula helenium), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 97676-35-2)

15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels

360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

295. Scopolamine et ses sels et ses dérivés

297. Sélénium et ses composés à l’exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l’annexe 3.

298. Solanum nigrum L. et ses préparations

1231. Solvent Red 1 (Cl 12150), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1229-55-6)

305. Strychnos ssp. et leurs préparations

306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

155. Sulfinpyrazone*

307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

8 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501)

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no Substance

315. Tétrachlorure de carbone

1240. Tétrahydro-6-nitroquinoxaline et ses sels (no CAS 158006-54-3, 41959-35-7)

394. Tétrahydrozoline et ses sels

1337. 2’,4’,5’,7’-Tétraiodofluorescéine (no CAS 15905-32-5), son sel disodique (Acid Red N° 51, CI 45430) (no CAS 16423-68-0) et son sel d’aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) (no CAS 12227-78-0) en cas d’utilisation dans les teintures capil- laires

65. Tolbutamide*

1313. Toluène-3,4-diamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 496-72-0)

364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène)

1364. 1,4-bis(p-Tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3, CI 61565) (no CAS 128-80-3) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

325. Trichloronitrométhane

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no Substance

188. Triflupéridol*

1253. 1,3,5-Trihydrobenzène (phloroglucinol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 108-73-6) 120. Bis-(Triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium*) 449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 1117-41-5)

347. Tripélennamine*

1286. N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (HC Yellow no 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56932-45-7)

330. Urginea scilla Stern et ses préparations

215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums qui sont définit comme médicaments immunologiques selon art. 1, al. 4 de la directive 2001/83/CE9

337. Yohimbine et ses sels

391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 3 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 2

24. Zoxazolamine*

* Dans la présente annexe, les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975, sont pourvues d’un astérisque.

9 Directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001

instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain, version du JO L 311 du 28.11.2001, p. 67

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