AS 2017 6551
Ordonnance sur l'utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires
Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)
Modification du 13 novembre 2017
Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche, vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires1, arrête:
I L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires est remplacée par la version ci- jointe.
II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2018.
13 novembre 2017 Département fédéral de l’économie,
de la formation et de la recherche: Johann N. Schneider-Ammann
1 RS 232.112.1
2017-2406 6551
Utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires. O RO 2017
Annexe 1 (art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)
Produits naturels non disponibles et taux d’auto-approvisionnement des produits naturels
Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles) sont signalés au moyen d’un «x».
Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Céréales Avoine <5 Blé dur <5 Blé tendre 59,4 Epeautre 53,3 Maïs, sans le maïs-légume <5 Orge <5 Riz <5 Seigle 70,4 Céréales, autres, comme 5,9 le riz sauvage Pommes de terre, Pommes de terre 71,7 autres racines et Racines de chicorée <5 tubercules Racines et tubercules, <5 autres Sucre et miel Betterave sucrière 60,2 Canne à sucre x Glucose <5 Miel 27,6 Saccharose 58,1 Légumineuses Caroubes <5 séchées Lentilles <5 Pois chiches x Légumineuses séchées, <5 autres Noix Noix non tropicales Châtaignes <5 Noisettes <5 Noix 16,0 Noix tropicales Amandes x Noix de cajou x
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Noix de cola x Noix de Macadamia x Noix du Brésil x Pistaches x Noix, autres Noix, autres <5 Fruit oléagineux Amandes de palmiste x Arachides x Graines de carthame <5 Graines de colza 86,0 Graines de coton x Graines de lin <5 Graines de pavot <5 Graines de ricin x Graines de sésame x Graines de tournesol 6,2 Noix de coco x Noix de karité x Olives <5 Semences de moutarde <5 Soja 10,3 Fruits oléagineux, autres <5 Légumes, y compris Légumes-racines et Betteraves rouges 90,6 champignons légumes-tubercules Carottes 91,0 Céleris-pommes 99,5 Fenouils 42,1 Navets 96,6 Radis 87,2 Radis long 66,7 Scorsonères 82,2 Légumes-racines, autres, 72,1 comme le persil racine Légumes du genre Ail <5 Allium Oignons 70,9 Poireaux 76,9 Légumes du genre Allium, 39,2 autres Choux Brocoli 31,5 Chou blanc 93,1 Chou chinois 93,2
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Chou de Bruxelles 27,4 Chou de Milan 98,2 Chou rouge 93,9 Chou vert 76,7 Chou-fleur 47,1 Chou-rave 53,6 Pakchoi 38,0 Choux, autres <5 Salades Arroche des jardins <5 Chicorée de Trévise 38,9 Chicorée endive 47,8 Chicorée Witloof 60,4 Laitue iceberg 55,3 Mâche/rampon 95,0 Pain de sucre 78,3 Radicchio 80,5 Salade pommée 71,1 Salades à feuilles, autres 100 Autres légumes à Asperges 6,0 feuilles et à tiges Bettes 72,0 Céleri en branches 60,1 Epinards 92,3 Rhubarbe 79,0 Légumes à feuilles et à tige, 41,7 autres, comme cresson, persil, artichauts, pissenlits, fines herbes Légumes-fruits Aubergines 36,0 Concombre 35,9 Courge 56,6 Courgettes 34,5 Melon <5 Pastèque x Poivron <5 Tomates 30,0 Légumineuses Haricots 56,9 Petits pois 46,4 Pois mange-tout 5,5 Maïs (légume) Maïs doux 6,0
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Champignons Champignons de Paris 50,2 Champignons, autres <5 Autres types de Légumes, autres <5 légumes Fruits Fruits à pépins Coings 55,5 Poires à cidre 88,9 Poires pour la distillation 99,9 Poires, autres 61,3 Pommes à cidre 93,3 Pommes pour la distillation 81,0 Pommes, autres 90,6 Fruits à noyau Abricots 35,5 Cerises de table 53,7 Cerises pour la distillation 52,7 Cerises, autres, comme 39,4 cerises en conserves Pêches <5 Prunes et pruneaux pour 65,3 la distillation Prunes de table et pruneaux 26,0 de table Petits fruits et kiwis Cassis 90,7 Fraises 34,7 Framboises 44,6 Groseilles à maquereau 87,0 Groseilles rouges 86,9 Mûres 78,1 Myrtilles 7,0 Petits fruits, autres, comme <5 baies de sureau, cynorho- dons, muroise et kiwis Raisins Raisins de table <5 Raisins pour le vin blanc 64,5 Raisins pour le vin rouge 47,0 Raisins, autres <5 Bananes Bananes x Bananes plantain x Agrumes Agrumes x Fruits et petits Fruits et petits fruits, x fruits, tropicaux tropicaux et subtropicaux et subtropicaux
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Autres types de Fruits, autres <5 fruits Stimulants Café Café x Cacao Cacao x Thé Infusions <5 Maté x Thé noir x Stimulants, autres Stimulants, autres <5 Epices Epices Epices <5 Animaux Bovins 71,0 Cheval 9,6 Chèvre 62,4 Mouton 36,2 Porc 80,6 Veau 97,2 Volailles Dinde 11,8 Poulet de chair et poule 55,3 pondeuse Volailles, autres, comme <5 canard, oie et pintade Lapins Lapin 49,1 Gibier Gibier 29,2 Animaux sans les Animaux sans les <5 poissons, autres poissons, autres Œufs Œufs de poule 54,8 (Gallus domesticus) Œufs, autres, comme 91,1 autruche, cailles et canards Poissons et animaux Poissons d’eau douce 17,3 aquatiques Poissons et animaux x aquatiques, autres Lait (vache, chèvre, Lait de vache, chèvre, 89,8 brebis, bufflonne) brebis et bufflonne Autres Ethanol <5 Maltodextrine <5 Sel de cuisine (excepté 100 le sel marin)
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