AS 2019 4293
Ordonnance sur l'utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires
Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)
Modification du 19 novembre 2019
Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche, vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires 1, arrête:
I L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD) est remplacée par la ver- sion ci-jointe.
II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2020.
19 novembre 2019 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Guy Parmelin
1 RS 232.112.1
2019-2736 4293
Utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires. O RO 2019
Annexe 1 (art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)
Produits naturels non disponibles et taux d’auto-approvisionnement des produits naturels
Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles) sont signalés au moyen d’un «x».
Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Céréales Avoine <5 Blé dur <5 Blé tendre 60,3 Epeautre 55,7 Maïs, sans le maïs-légume <5 Orge <5 Riz <5 Seigle 76,8 Céréales, autres, comme 24,6 le riz sauvage Pommes de terre, Pommes de terre 74,7 autres racines et Racines de chicorée <5 tubercules Racines et tubercules, <5 autres Sucre et miel Betterave sucrière 55,2 Canne à sucre x Glucose <5 Miel 30,5 Saccharose 53,1 Légumineuses Caroubes <5 séchées Lentilles <5 Pois chiches x Légumineuses séchées, <5 autres Noix Noix non tropicales Châtaignes <5 Noisettes <5 Noix 14,5 Noix tropicales Amandes x Noix de cajou x
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Noix de cola x Noix de Macadamia x Noix du Brésil x Pistaches x Noix, autres Noix, autres <5 Fruit oléagineux Amandes de palmiste x Arachides x Graines de carthame <5 Graines de colza 71,2 Graines de coton x Graines de lin 12,5 Graines de pavot 9,7 Graines de ricin x Graines de sésame x Graines de tournesol 9,1 Noix de coco x Noix de karité x Olives <5 Semences de moutarde <5 Soja 11,2 Fruits oléagineux, autres <5 Légumes, y compris Légumes-racines et Betteraves rouges 95,8 champignons légumes-tubercules Carottes 97,4 Céleris-pommes 100 Fenouils 44,2 Navets 97,8 Radis 87,0 Radis long 66,9 Scorsonères 70,2 Légumes-racines, autres, 65,0 comme le persil racine Légumes du genre Ail <5 Allium Oignons 70,0 Poireaux 77,8 Légumes du genre Allium, 34,5 autres Choux Brocoli 32,5 Chou blanc 93,4 Chou chinois 92,1
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Chou de Bruxelles 28,2 Chou de Milan 96,7 Chou rouge 97,7 Chou vert 73,3 Chou-fleur 47,7 Chou-rave 53,7 Pakchoi 37,7 Choux, autres <5 Salades Arroche des jardins <5 Chicorée de Trévise 39,4 Chicorée endive 45,4 Chicorée Witloof 59,1 Laitue iceberg 56,3 Mâche/rampon 92,2 Pain de sucre 73,3 Radicchio 82,2 Salade pommée 72,2 Salades à feuilles, autres 100 Autres légumes à Asperges 6,1 feuilles et à tiges Bettes 67,9 Céleri en branches 56,8 Epinards 91,6 Rhubarbe 76,0 Légumes à feuilles et à tige, 43,8 autres, comme cresson, persil, artichauts, pissenlits, fines herbes Légumes-fruits Aubergines 34,5 Concombre 35,7 Courge 67,0 Courgettes 34,4 Melon <5 Pastèque x Poivron <5 Tomates 29,6 Légumineuses Haricots 58,0 Petits pois 52,5 Pois mange-tout <5 Maïs (légume) Maïs doux <5
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Champignons Champignons de Paris 49,3 Champignons, autres <5 Autres types de Légumes, autres <5 légumes Fruits Fruits à pépins Coings 50,7 Poires à cidre 100 Poires pour la distillation 89,2 Poires, autres 55,7 Pommes à cidre 100 Pommes pour la distillation 80,6 Pommes, autres 86,2 Fruits à noyau Abricots 30,3 Cerises de table 44,0 Cerises pour la distillation 50,0 Cerises, autres, comme 31,0 cerises en conserves Pêches <5 Prunes et pruneaux pour 50,2 la distillation Prunes de table et pruneaux 25,8 de table Petits fruits et kiwis Cassis 92,9 Fraises 31,1 Framboises 45,2 Groseilles à maquereau 88,8 Groseilles rouges 90,6 Mûres 75,6 Myrtilles <5 Petits fruits, autres, comme <5 baies de sureau, cynorho- dons, muroise et kiwis Raisins Raisins de table <5 Raisins pour le vin blanc 73,6 Raisins pour le vin rouge 50,8 Raisins, autres <5 Bananes Bananes x Bananes plantain x Agrumes Agrumes x Fruits et petits Fruits et petits fruits, x fruits, tropicaux tropicaux et subtropicaux et subtropicaux
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Autres types de Fruits, autres <5 fruits Stimulants Café Café x Cacao Cacao x Thé Infusions <5 Maté x Thé noir x Stimulants, autres Stimulants, autres <5 Epices Epices Epices <5 Animaux Bovins 71,8 Cheval 9,4 Chèvre 65,9 Mouton 38,6 Porc 78,7 Veau 96,9 Volailles Dinde 14,7 Poulet de chair et poule 57,4 pondeuse Volailles, autres, comme <5 canard, oie, pintade Lapins Lapin 45,0 Gibier Gibier 30,1 Animaux sans les Animaux sans les pois- <5 poissons, autres sons, autres Œufs Œufs de poule 57,3 (Gallus domesticus) Œufs, autres, comme 83,9 d’autruche, de caille, de canard Poissons et animaux Poissons d’eau douce 18,6 aquatiques Poissons et animaux x aquatiques, autres Lait (vache, chèvre, Lait de vache, chèvre, 88,1 brebis, bufflonne) brebis et bufflonne Autres Ethanol <5 Maltodextrine <5 Sel de cuisine (excepté 100 le sel marin)
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