AS 2020 2309

Ordonnance du DFI sur les compléments alimentaires

Ordonnance du DFI sur les compléments alimentaires (OCAl)

Modification du 27 mai 2020

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires, vu l’art. 6 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les compléments alimentaires (OCAl)1, arrête:

I L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les compléments alimentaires est modifiée comme suit:

Art. 6b Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020 Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2022 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

1 L’annexe 1 est remplacée par la version ci-jointe.

2 L’annexe 2 est modifiée conformément au texte ci-joint.

1 RS 817.022.14

2019-3853 2309

Compléments alimentaires. O du DFI RO 2020

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2020.

27 mai 2020 Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

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Compléments alimentaires. O du DFI RO 2020

Annexe 1 (art. 2, al. 3, let. a et b, et 5, 3, al. 4, let. b, et 7, let. e)

Vitamines, sels minéraux et autres substances: quantités maximales admises pour les adultes

Partie A: vitamines et sels minéraux admis Vitamines et sels minéraux Quantités maximales admises pour les adultes Avertissements (italique), conditions d’utilisation par dose journalière recommandée

1 Vitamines

Biotine aucune Acide folique 750 µg Niacine 600 mg; dont 10 mg sous forme d’acide nicotinique et d’hexanicotinate d’inositol (total) Acide pantothénique aucune Riboflavine (vitamine B2) aucune Thiamine (vitamine B1) aucune Vitamine A 1360 g2 (correspond à 8,2 mg de Uniquement sous forme de bêta-carotène. bêta-carotène) Vitamine B6 15 mg Vitamine B12 aucune Vitamine C 750 mg Vitamine D 70 µg Vitamine E 205 mg Vitamine K 225 µg À partir d’une dose journalière de 25 µg: il est conseillé aux personnes sous traite- ment anticoagulant de consulter leur médecin avant de consommer des préparations à base de vitamine K.

2 Équivalents rétinol, facteur de conversion: bêta-carotène = 6 × équivalents rétinol

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Vitamines et sels minéraux Quantités maximales admises pour les adultes Avertissements (italique), conditions d’utilisation par dose journalière recommandée

2 Sels minéraux

Bore 1 mg Calcium 750 mg Chlore uniquement comme ion d’accompagnement Chrome 188 µg Fer 21 mg Iode 200 µg Potassium 2250 mg Cuivre 1,6 mg Magnésium 375 mg Â partir d’une dose journalière de >250 mg: les préparations à base de magnésium peuvent avoir des effets laxatifs. Manganèse 3 mg Molybdène 300 µg Phosphate uniquement comme ion d’accompagnement Sélénium 165 µg Silicium aucune Zinc 5,3 mg

Partie B: autres substances avec restrictions d’utilisation Autres substances Quantités maximales admises pour les adultes Avertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions d’utilisation par dose journalière recommandée

1 Acides aminés

L-arginine 2500 mg L-citrulline 1000 mg L-glutamine 10 g Glycine 5g

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Autres substances Quantités maximales admises pour les adultes Avertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions d’utilisation par dose journalière recommandée L-histidine 600 mg L-isoleucine 1200 mg L-leucine 2400 mg L-lysine 1800 mg L-méthionine + L-cystéine (total) 900 mg L-ornithine 2000 mg L-phénylalanine + L-tyrosine (total) 1500 mg L-thréonine 900 mg L-tryptophane 240 mg L-valine 1600 mg

2 Autres substances, acides aminés non compris

Acide alpha-linolénique (n-3) 2000 mg Bêta-alanine 3,2 g Ne pas consommer pendant plus de 8 à 10 semaines. – La substance n’est remise que sous forme de comprimés, formulés comme com- primés à libération prolongée à l’aide de produits adéquats (additifs). – La prise doit être répartie en deux doses par jour au moins, de préférence lors d’un repas. Bétaïne 1500 mg Caroténoïde lutéine 20 mg Caroténoïde zéaxanthine 2 mg Choline 550 mg Sulfate de chondroïtine 500 mg Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent, aux enfants, aux adolescents et aux personnes sous traitement anticoagulant. Coenzyme NADH 20 mg Coenzyme Q10 200 mg Caféine 200 mg; ou

3 mg/kg de poids corporel

Acide docosahexaénoïque (DHA) 1000 mg À partir d’une dose journalière de >450 mg: ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent.

450 mg Pour les femmes enceintes ou qui allaitent.

Acide eicosapentaénoïque (EPA) + 5000 mg Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent. acide docosahexaénoïque (DHA) (total)

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450 mg Pour les femmes enceintes ou qui allaitent.

Glucosamine 750 mg Hespéridine 430 mg Il est conseillé aux personnes qui prennent des médicaments de consulter leur méde- cin avant de consommer ces produits. Inositol 1000 mg Isoflavones 50 mg (rapporté à l’aglycone) Catéchines, épigallocatéchine gallate 90 mg (calculé comme Ne pas prendre à jeun, en cas de régime hypocalorique strict ou en même temps que (EGCG) EGCG) d’autres produits à base de thé vert. Acide linoléique conjugué (ALC) 3g Ne convient pas aux personnes diabétiques, aux adolescents et aux femmes enceintes ou qui allaitent. Créatine 3g L-carnitine 2000 mg Lactase aucune Le groupe cible doit être informé que des différences existent en matière de tolérance au lactose et que les personnes concernées devraient prendre conseil auprès d’un spécialiste concernant la fonction assumée par la substance dans leur alimentation. Lactulose 10 g Cultures de bactéries vivantes aucune Acide linoléique (n-6) 10 g Méthylsulfonylméthane (MSM) 1000 mg Oligomères proanthocyanidines (OPC) 150 mg Un produit avec OPC ne remplace pas une alimentation à base de fruits et de légumes frais. Taurine 1000 mg Concentré de tomates hydrosoluble 3g (WSTC I) Concentré de tomates hydrosoluble 150 mg (WSTC II)

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Annexe 2 (art. 2, al. 6, et 5, al. 1 et 2)

Complexes nutritifs admis de vitamines, sels minéraux et autres substances

Ch. 1 (Vitamines) Remplacer l’entrée «Vitamine A» Vitamine A Bêta-carotène

Ch. 2 (Sels minéraux) Remplacer l’entrée «Cuivre» (ne concerne que le texte italien)

Ajouter l’entrée «Bore» après l’entrée «Molybdène (VI)» Bore Acide borique Borate de sodium

Ch. 3.2 (Autres substances, acides aminés non compris) Ajouter l’entrée «Lactulose» après l’entrée «Lactase» Lactulose Lactulose Supprimer l’entrée «Lycopène»

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