AS 2020 2365
Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)
Modification du 27 mai 2020
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:
I L’ordonnance du 25 novembre 2013 sur les additifs1 est modifiée comme suit:
Art. 9b Concerne uniquement les textes allemand et italien
Art. 11, al. 2
2 Il peut fixer des dispositions transitoires.
Art. 13b Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020 Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2021 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.
II
2 L’annexe 4 est remplacée par la version ci-jointe.
1 RS 817.022.31
2019-3897 2365
O sur les additifs RO 2020
III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2020.
27 mai 2020 Département fédéral de l’intérieur:
Alain Berset
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O sur les additifs RO 2020
Annexe 1a (art. 1a, al. 2, et 2, al. 1)
Liste des additifs autorisés
Partie c. Additifs autres que les colorants et les édulcorants
Supprimer les entrées suivantes: No E Additif Remarques
312 Gallate de dodécyle
Ajouter les additifs suivants en ordre ascendant (n° E): No E Additif Remarques
456 Polyaspartate de potassium
463a Hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC)
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O sur les additifs RO 2020
Annexe 2 (art. 1a, al. 3, et 2, al. 1)
Groupes d’additifs
Groupe V: autres additifs pouvant être réglementés ensemble
Supprimer les additifs suivants:
a) E 200–E 203: acide sorbique – sorbate (SA) No E Additif
203 Sorbate de calcium
c) E 200–E 213: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA) No E
203 Sorbate de calcium
d) E 200–E 219: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p- hydroxybenzoates (SA + BA + PHB) No E
203 Sorbate de calcium
e) E 200 – E 203; E 214 – E 219: acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB) No E
203 Sorbate de calcium
k) E 310–E 320: gallates, BHQT et BHA No E
312 Gallate de dodécyle
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O sur les additifs RO 2020
Annexe 3 (art. 1, al. 1, let. d, 1a, al. 4, et 2, al. 1)
Liste d’application
Partie «B. Liste d’application»:
1. Supprimer les entrées suivantes:
Supprimer l’une des deux entrées identiques au ch. 06.6. «Pâte à frire»: Chiffre No E Additif Quantité maximale Note Restrictions / exceptions (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 200–E 203 Acide sorbique – sorbates 2000 (1) (2)
Supprimer l’une des deux entrées identiques au ch. 17.1. «Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimen- taires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge»: Chiffre No E Additif Quantité maximale Note Restrictions / exceptions (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 1505 Citrate de triéthyle 3500 Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
Supprimer l’entier du ch. 17.3.
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O sur les additifs RO 2020
2. Ajouter ou remplacer les entrées suivantes en ordre ascendant selon le tableau suivant: Notes: Remplacer, règles fondamentales: – Les remplacements sont effectués sur la base du n° E. – Lorsque plusieurs entrées figurent sous un même n° E, il faut en outre tenir compte de la quantité maximale correspondante et, le cas échéant, des indications qui se trouvent dans les autres colonnes, de sorte que la bonne entrée soit remplacée (c’est-à-dire que l’entrée à remplacer est l’entrée avec la même quantité maximale; s’il y a plusieurs entrées avec la même quantité maximale, il faut tenir compte aussi des indications dans les colonnes «Additif», «Note» et «Restrictions / exceptions»).
Remplacer certains titres, n° E et notes: – Ch. 00.: les ch. «00.» et le titre «Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires» sont remplacés par les ch. «0.» et le titre «Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimen- taires à l’exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, sauf dispositions spécifiques». – Ch. 06.6.: ne concerne que le texte allemand. – Ch. 17.1.: le titre «Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher» est remplacé par «Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge». – Ch. 17.2.: le titre «Compléments alimentaires sous la forme liquide» est remplacé par «Compléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge». – N° E E 200E 203: les nouvelles entrées avec les n° E «E 200E 202» remplacent les anciennes entrées avec les n° E «E 200E 203». – N° E E 200E 203;E 214–E 219: les nouvelles entrées avec les n° E «E 200E 202; E 214–E 219» remplacent les anciennes entrées avec les n° E «E 200E 203». – Note 12: la note 12 «Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maxi- male de chacun d’entre eux est réduite en proportion.» est remplacée par «Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont
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O sur les additifs RO 2020
utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.». Étant donné que les notes seront insérées directement dans le champ du n° E, les entrées E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 figurent aussi comme modifications dans le tableau.
Ajouter: – Les nouveaux n° E sont ajoutés en ordre ascendant. – Ch. 17: s’il existe déjà une entrée pour un n° E et que l’on ajoute une entrée avec le même n° E, mais avec une autre quantité maximale, cette entrée est ajoutée comme nouvelle entrée supplémentaire (elle ne remplace pas l’entrée existante). Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
0. Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires à l’exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, sauf dispositions spécifiques E 290 Dioxyde de carbone BPF Peut être utilisé dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge. E 938 Argon BPF Peut être utilisé dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 939 Hélium BPF Peut être utilisé dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 941 Azote BPF Peut être utilisé dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 942 Protoxyde d’azote BPF Peut être utilisé dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 948 Oxygène BPF Peut être utilisé dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge E 949 Hydrogène BPF Peut être utilisé dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ... 01.3. Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement lait caillé
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Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
01.4. Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités acide benzoïque – benzoates thermiquement
01.5. Lait déshydraté
E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques 01.7.1. Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2)
01.7.2. Fromages affinés
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium BPF Uniquement traitement en surface de produits affinés E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
01.7.4. Fromages de lactosérum
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2). Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
01.7.5. Fromages fondus
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2). 01.7.6. Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium BPF Uniquement traitement en surface de produits affinés E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2). Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires
01.8. Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium BPF (1) (2) Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2) Uniquement succédanés de fromage à base de protéines
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
02.1. Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (41) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traite- ment thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton 02.2.2. Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables et émulsions liquides E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2). Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (2) Uniquement matières grasses destinées à la friture
04.1.1. Fruits et légumes frais entiers
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 20 Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés
04.1.2. Fruits et légumes épluchés, coupés et râpé
E 501 Carbonates de potassium BPF Uniquement fruits et légumes préembal-lés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
04.2.1. Fruits et légumes séchés
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2). Uniquement fruits secs
04.2.2. Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 2000 (1) (2) Uniquement légumes (à l’exception des olives) acide benzoïque – benzoates E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives acide benzoïque – benzoates
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
04.2.4.1. Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) Uniquement préparations à base d’olives acide benzoïque – benzoates
04.2.5.1. Confitures extra et gelées extra
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre acide benzoïque – benzoates et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
04.2.5.2. Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium;1000 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre acide benzoïque – benzoates et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, crème de marrons, mermeladas
04.2.5.3. Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1500 (1) (2) Uniquement marmelada acide benzoïque – benzoates E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas acide benzoïque – benzoates
04.2.5.4. Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (41) Uniquement fruits à coque transformés
04.2.6. Produits de pommes de terre transformés
E 200–E 202 Sorbinsäure – Kaliumsorbat 2000 (1) (2) Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 25 (1) Uniquement pommes de terre déshydratées 05.2. Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés acide benzoïque – benzoates
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1500 (1) (2) (5) À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou acide benzoïque – benzoates; p- glacés hydroxybenzoates E 960 Glucosides de stéviolGlucosides de 670 (60) Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement stéviol aromatisées, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glucosides de stéviol 350 (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries dures à valeur énergétique réduite (bonbons et sucettes) Uniquement confiseries tendres à valeur énergétique réduite (bonbons à mâcher, gommes aux fruits et produits à base de guimauve/marshmallows) Uniquement réglisse à valeur énergétique réduite Uniquement nougat à valeur énergétique réduite Uniquement massepain à valeur énergétique réduite E 960 Glucosides de stéviol 2000 (60) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
05.3. Chewing-gum i
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1500 (1) (2) acide benzoïque – benzoates E 310–E 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA et 400 (1) BHT E 445 Esters glycériques de résine de bois 320 Uniquement pour l’impression personnalisée ou promotion- nelle sur des chewing-gum à enrobage dur E 950 Acésulfame-K 800 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 951 Aspartame 2500 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 955 Sucralose 1200 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 957 Thaumatine 10 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
E 959 Néohespéridine DC 150 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 961 Néotam 3 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût 05.4. Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1500 (1) (2) (5) acide benzoïque – benzoates; p- hydroxybenzoates
06.3. Céréales pour petit-déjeuner
E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement céréales précuites
06.4.4. Gnocchi de pomme de terre i
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1)
06.4.5. Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2)
06.6. Pâte à frire
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2)
06.7. Céréales précuites ou transformées
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2) Uniquement Semmelknödelteig E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2) Uniquement polenta E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement céréales précuites
07.1. Pain et petits pains
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2) Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
07.2. Produits de boulangerie fine
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2) Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries E 950 Acésulfame K 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1700 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Cyclamates 1600 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharin es 170 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 700 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 150 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 55 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 17 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
08.2. Préparations de viandes
E 249–E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement lomo de cerdo adobado, pincho moruno, careta de cerdo adobada, costilla de cerdo adobada, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, kiełbasa surowa biała, kiełbasa surowa metkaund tatar wołowy (danie tatars- kie) et golonka peklowana.
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
E 338–E 341, Acide phosphorique – phosphates – 5000 (1) (4) Uniquement breakfast sausages; la viande est hachée de E 343 et E 450– diphosphates, triphosphates et poly- manière à disperser complètement les tissus musculaires et E 452 phosphates adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéris- tique; jambon de Noël finnois, burger meat contenant au minimum 4% de produits végétaux et/ou de céréales, Kasse- ler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, bílá klobása, vinná klobása, sváteční klobása, syrová klobása et broches à rotation verticale de viandes congelées obtenues à partir de mouton, d’agneau, de veau ou de bœuf traitées avec un assaisonnement liquide ou obtenues à partir de viandes de volailles traitées avec ou sans assaisonnement liquide, utili- sées seules ou combinées, tranchées et/ou hachées, et desti- nées à être rôties par un exploitant du secteur alimentaire puis consommées par le consommateur final.
08.3.1. Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique
E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de potassium; BPF (1) (2) Uniquement traitement en surface des produits de viande acide benzoïque – benzoates; p- séchés hydroxybenzoates E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement viande déshydratée
08.3.2. Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement aspic E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de potassium; BPF (1) (2) Uniquement traitement en surface des produits de viande acide benzoïque – benzoates; p- séchés hydroxybenzoates E 200–E 202; Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) Uniquement pâté E 214–E 219 p-hydroxybenzoates E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement viande déshydratée
08.3.3. Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium BPF Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.6
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
E 200–E 202; Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de E 214–E 219 p-hydroxybenzoates viande (cuite, saumurée ou séchée) 09.2. Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Aspic E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 6000 (1) (2) Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuits acide benzoïque – benzoates E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 2000 (1) (2) Uniquement poissons et produits de la pêche en semi- acide benzoïque – benzoates conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson et de crustacés; crustacés et mollusques cuits E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 200 (1) (2) Uniquement poisson salé séché acide benzoïque – benzoates
09.3. Œufs de poisson
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 2000 (1) (2) Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris acide benzoïque – benzoates ceux à base d’oeufs de poisson
10.2. Œufs transformés et ovoproduits
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 5000 (1) (2) Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier) acide benzoïque – benzoates
11.4.1. Edulcorants de table sous forme liquide
E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de potassium; 500 (1) (2) Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 % acide benzoïque – benzoates; p- hydroxybenzoates
12.2.2. Assaisonnements et condiments
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) acide benzoïque – benzoates E 310–E 321 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (13)
12.4. Moutarde
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) acide benzoïque – benzoates
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
12.5. Soupes, potages et bouillons
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 500 (1) (2) Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à acide benzoïque – benzoates l’exception des conserves) E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés
12.6. Sauces
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 2000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières acide benzoïque – benzoates grasses est inférieure à 60 % E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières acide benzoïque – benzoates grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (13) E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4000 Uniquement sauces émulsionnées E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût
12.7. Salades et pâtes à tartiner salées
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1500 (1) (2) acide benzoïque – benzoates 12.9. Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2) Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines 13.2. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5 E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1500 (1) (2) acide benzoïque – benzoates 13.3. Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 1500 (1) (2) acide benzoïque – benzoates
14.1.2. Jus de fruits et jus de légumes
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 500 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft
2380
O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 2000 (1) (2) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de acide benzoïque – benzoates messe
14.1.3. Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 300 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlan- daise E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 250 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide ben- zoïque – benzoates, ont aussi été utilisés.
14.1.4. Boissons aromatisées
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 300 (1) (2) À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 250 (1) (2) La quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque – benzoates, ont aussi été utilisés.
14.1.5.2. Autres
E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 600 (1) (2) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits acide benzoïque – benzoates et de plantes
14.2.1. Bière et boissons maltées
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2) Uniquement bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés
14.2.2. Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool
14.2.3. Cidre et poiré
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2)
14.2.4. Vins de fruits et made wine
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2)
14.2.5. Hydromel
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2)
14.2.7.1. Vins aromatisés
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2)
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
14.2.7.2. Boissons aromatisées à base de vin
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2)
14.2.7.3. Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2) 14.2.8. Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 200 (1) (2) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoomé- trique inférieur à 15 % vol 15.1. Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule E 200–E 202; Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) (5) E 214–E 219 p-hydroxybenzoates E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement amuse-gueules à base de céréales E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût
15.2. Fruits à coque transformés
E 200–E 202; Acide sorbique – sorbate de potassium; 1000 (1) (2) (5) Uniquement fruits à coque enrobés E 214–E 219 p-Hydroxybenzoate E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (13)
16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 2000 (1) (2) Uniquement ostkaka E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de potassium 1000 (1) (2) Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités acide benzoïque – benzoates thermiquement 17.1. Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge Groupe I Additifs E 410, E 412, E 415, E 417 et E 425 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshy- dratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 35 (61) (69) À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (69) Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher.. E 110 Jaune orangé S 10 (61) (69) E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 35 (61) (69) À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 10 (61) (69) Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potas- 1000 (1) (2) Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des sium; acide benzoïque – benzoates préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D E 310–E 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA et 400 (1) BHT E 463a Hydroxypropylcel- 20000 Uniquement lulose faiblement compléments substituée (L- alimentaires en HPC) comprimés. E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium 30000 réticulée, gomme de cellulose réticulée E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de cal- BPF cium, talc, silicate de magnésium E 950 Acésulfame-K 2000 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 951 Aspartame 5500 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 952 Cyclamates 500 (51) E 952 Cyclamates 1250 (51) Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 954 Saccharines 500 (52) E 954 Saccharines 1200 (52) Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 955 Sucralose 2400 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher..
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
E 957 Thaumatine 400 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 960 Glucosides de stéviol 1800 (60) Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 961 Néotame 185 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût, à l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher E 961 Néotame 2 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher à base de vitamines ou minéraux, en tant qu’exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000 (11)a (49) (50) Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 969 Advantame 55 Uniquement compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 1205 Copolymère méthacrylate basique 100000 À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 1206 Copolymère de méthacrylate neutre 200000 À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 1207 Copolymère de méthacrylate anionique 100000 À l’exception des compléments alimentaires sous une forme à mâcher. E 1208 Copolymère d’acétate de vinyle et de 100000 À l’exception des compléments alimentaires sous une forme polyvinylpyrrolidone à mâcher. E 1209 Copolymère greffé d’alcool polyviny- 100000 À l’exception des compléments alimentaires sous une forme lique et de polyéthylèneglycol à mâcher. 17.2. Compléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge Groupe II Colorants BPF BPF (69) Uniquement compléments alimentaires en sirop. E 104 Jaune de quinoléine BPF Groupe IV Polyols 10 (61) (69) E 110 Jaune orangé S 10 (61) (69)
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O sur les additifs RO 2020
Chiffre N° E. Additif Quantité maxi- Notes Restrictions / Exceptions male (en mg/l ou mg/kg)
E 124 Rouge cochenille A 10 (61) (69) E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de potas- 2000 (1) (2) sium; acide benzoïque – benzoates (SA + BA) E 310 – E 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA et 400 (1) BHT E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de cal- BPF cium, talc, silicate de magnésium E 950 Acésulfame-K 2000 Uniquement compléments alimentaires en sirop E 951 Aspartame 5500 Uniquement compléments alimentaires en sirop E 952 Cyclamates 400 (51) E 952 Cyclamates 1250 (51) Uniquement compléments alimentaires en sirop. E 954 Saccharines 80 (52) E 954 Saccharines 1200 (52) Uniquement compléments alimentaires en sirop. E 955 Sucralose 240 Uniquement compléments alimentaires en sirop E 957 Thaumatine 400 Uniquement compléments alimentaires en sirop E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement compléments alimentaires en sirop E 960 Glucosides de stéviol 200 (60) Uniquement compléments alimentaires en sirop. E 961 Néotame 185 Uniquement compléments alimentaires en sirop E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût, à l’exception des compléments alimentaires en sirop E 961 Néotame 2 Uniquement compléments alimentaires en sirop à base de vitamines ou minéraux, en tant qu’exhausteur de goût. E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000 (11)a (49) (50) Uniquement compléments alimentaires en sirop. E 969 Advantame 6 E 969 Advantame 35 Uniquement compléments alimentaires en sirop
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O sur les additifs RO 2020
Annexe 4 (art. 3)
Critères de pureté spécifiques pour les additifs
Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règle- ment (UE) no 231/20122.
2 Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifica- tions des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2018/1581, JO L 251 du 5.10.2018, p. 13
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O sur les additifs RO 2020
Annexe 5 (art. 2, al. 1, 4, al. 5, 5 et 8)
Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles
2. Additifs autres que les supports dans les additifs
Remplacer l’entrée suivant selon le tableau suivant: 200–203 Acide sorbate de potassium – sorbates (nouveau 200–202)
Ajouter les entrées 943a, 943b und 944 en ordre ascendant selon le tableau suivant:
No E de Dénomination de l’additif Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif l’additif ajouté ajouté peut être ajouté
E 200–E 202 Acide sorbique – 1500 mg/kg, Préparations de colorants sorbate de potassium seuls ou en mélange, dans la préparation
15 mg/kg,
exprimés en acide libre, dans le produit final ... E 943a Butane 1 mg/kg dans la Préparations de colorants du groupe II denrée alimen- et du groupe III, tels que définis à taire finale l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement) E 943b Isobutane 1 mg/kg dans la Préparations de colorants du groupe II denrée alimen- et du groupe III, tels que définis à taire finale l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement) E 944 Propane 1 mg/kg dans la Préparations de colorants du groupe II denrée alimen- et du groupe III, tels que définis à taire finale l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement)
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