AS 2023 674

Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)

Préambule

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche,

vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires¹,

arrête:

I

L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires est remplacée par la version ci-jointe.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2024.

21 novembre 2023

Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Guy Parmelin

(art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)

Produits naturels non disponibles et taux d’auto‑approvisionnement des produits naturels

Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles), sont signalés au moyen d’un «x».

Groupe	Sous-groupe	Produit naturel	Produits naturels non disponibles (art. 6)	Taux d’auto-approvisionnement en % (art. 7)
Céréales		Avoine		6,1
		Blé dur		< 5
		Blé tendre		60,7
		Épeautre		44,9
		Maïs, sans le maïs-légume		< 5
		Orge		< 5
		Riz		< 5
		Seigle		79,3
		Céréales, autres, comme le riz sauvage		27,0
Pommes de terre, autres racines et tubercules		Pommes de terre		72,3
		Racines de chicorée		< 5
		Racines et tubercules, autres		< 5
Sucre et miel		Betterave sucrière		45,9
		Canne à sucre	x
		Glucose		< 5
		Miel		29,1
		Saccharose		43,9
Légumineuses séchées		Caroubes		< 5
		Lentilles		5,1
		Pois chiches	x
		Légumineuses séchées, autres		< 5
Noix	Noix non tropicales	Châtaignes		< 5
		Noisettes		< 5
		Noix		10,5
	Noix tropicales	Amandes	x
		Noix de cajou	x
		Noix de cola	x
		Noix de Macadamia	x
		Noix du Brésil	x
		Pistaches	x
	Noix, autres	Noix, autres		< 5
Fruits oléagineux		Amandes de palmiste	x
		Arachides	x
		Graines de carthame		< 5
		Graines de colza		61,2
		Graines de coton	x
		Graines de lin		13,3
		Graines de pavot		8,2
		Graines de ricin	x
		Graines de sésame	x
		Graines de tournesol		7,0
		Noix de coco	x
		Noix de karité	x
		Olives		< 5
		Semences de moutarde		< 5
		Soja		10,0
		Fruits oléagineux, autres		< 5
Légumes, y compris champignons	Légumes-racines et légumes-tubercules	Betteraves rouges		88,8
		Carottes		92,6
		Céleris-pommes		97,9
		Fenouils		41,3
		Navets		97,0
		Radis		85,7
		Radis longs		65,0
		Scorsonères		52,7
		Légumes-racines, autres, comme le persil racine		73,4
	Légumes du genre Allium	Ail		< 5
		Oignons		67,8
		Poireaux		76,7
		Légumes du genre Allium, autres		33,6
	Choux	Brocoli		28,9
		Chou blanc		84,8
		Chou chinois		82,2
		Chou de Bruxelles		17,1
		Chou de Milan		90,2
		Chou rouge		88,2
		Chou vert		65,2
		Chou-fleur		44,4
		Chou-rave		56,0
		Pakchoi		35,3
		Choux, autres		< 5
	Salades	Arroche des jardins		< 5
		Chicorée de Trévise		32,1
		Chicorée endive		43,4
		Chicorée Witloof		61,7
		Laitue iceberg		55,1
		Mâche/rampon		86,7
		Pain de sucre		61,2
		Radicchio		77,4
		Salade pommée		68,0
		Salades à feuilles, autres		100
	Autres légumes à feuilles et à tiges	Asperges		6,7
		Bettes		67,5
		Céleris en branches		49,2
		Épinards		85,7
		Rhubarbes		76,2
		Légumes à feuilles et à tige, autres, comme cressons, persils, artichauts, pissenlits, fines herbes		42,8
	Légumes-fruits	Aubergines		31,6
		Concombres		34,6
		Courges		48,1
		Courgettes		29,0
		Melons		< 5
		Pastèques	x
		Poivrons		< 5
		Tomates		24,8
	Légumineuses	Haricots		47,5
		Petits pois		50,6
		Pois mange-tout		< 5
	Maïs (légume)	Maïs doux		< 5
	Champignons	Champignons de Paris		49,2
		Champignons, autres		6,8
	Autres types de légumes	Légumes, autres		< 5
Fruits	Fruits à pépins	Coings		58,6
		Poires à cidre		83,2
		Poires pour la distillation		77,2
		Poires, autres		61,2
		Pommes à cidre		85,0
		Pommes pour la distillation		83,9
		Pommes, autres		88,6
	Fruits à noyau	Abricots		29,2
		Cerises de table		42,7
		Cerises pour la distillation		51,6
		Cerises, autres, comme cerises en conserves		33,9
		Pêches		< 5
		Prunes et pruneaux pour la distillation		55,0
		Prunes de table et pruneaux de table		24,7
	Petits fruits et kiwis	Cassis		92,2
		Fraises		32,3
		Framboises		43,5
		Groseilles à maquereau		91,3
		Groseilles rouges		89,9
		Mûres		80,4
		Myrtilles		6,2
		Petits fruits, autres, comme baies de sureau, cynorhodons, mûroises et mûres (fruits du mûrier), ainsi que kiwis		< 5
	Raisins	Raisins de table		< 5
		Raisins pour le vin blanc		61,7
		Raisins pour le vin rouge		44,6
		Raisins, autres		< 5
	Bananes	Bananes	x
		Bananes plantain	x
	Agrumes	Agrumes	x
	Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux	Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux	x
	Autres types de fruits	Fruits, autres		< 5
Stimulants	Café	Café	x
	Cacao	Cacao	x
	Thé	Infusions		< 5
		Maté	x
		Thé noir	x
	Stimulants, autres	Stimulants, autres		< 5
Épices	Épices	Épices		< 5
Animaux		Bovins		73,1
		Cheval		8,1
		Chèvre		73,4
		Mouton		40,8
		Porc		75,9
		Veau		96,3
	Volailles	Dinde		18,0
		Poulet de chair et poule pondeuse		60,3
		Volailles, autres, comme canard, oie, pintade		< 5
	Lapins	Lapin		47,3
	Gibier	Gibier		35,8
	Animaux sans les poissons, autres	Animaux sans les poissons, autres		< 5
Œufs		Œufs de poule (Gallus domesticus)		62,0
		Œufs, autres, comme d’autruche, de caille, de canard		90,4
Poissons et animaux aquatiques		Poissons d’eau douce		22,1
		Poissons et animaux aquatiques, autres	x
Laits (vache, chèvre, brebis, bufflonne)		Lait de vache, de chèvre, de brebis et de bufflonne		83,7
Autres		Éthanol		< 5
		Maltodextrine		< 5
		Sel de cuisine (excepté le sel marin)		100