AS 2024 647

Ordonnance du DEFR
sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

Préambule

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR)

arrête:

I

L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux¹ est modifiée comme suit:

Remplacement d’une expressionDans tout l’acte, «exploitant» est remplacé par «entreprise», en procédant aux ajustements grammaticaux nécessaires.

Art. 23p Dispositions transitoires relatives à la modification du 6 novembre 20241 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 6 novembre 2024 peuvent encore être mis en circulation et utilisés pendant six mois à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 6 novembre 2024.2 Les aliments composés et les matières premières pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 6 novembre 2024.3 Les aliments composés et les matières premières pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 6 novembre 2024.

II

Les annexes 2 et 4.2 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2025.

6 novembre 2024

Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Guy Parmelin

(art. 17, al. 1)

Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)

1 Catégorie 1: additifs technologiques

Ch. 1.2L’additif 1b392 est ajouté à la fin du tableau, conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèces animales
ou catégorie d’animaux Age maximal Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions en mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1b392 1 b Extrait de romarin Préparation d’extrait de romarin obtenu à partir de feuilles séchées de Rosmarinus officinalis d’une teneur en acide carnosique comprise entre 9 et 12 %, somme de l’acide carnosique et du carnosol ≥ 10 % État liquide Extrait obtenu au moyen de méthodes d’extraction à l’acétone ou à l’éthanol Solvants résiduels (acétone ou éthanol) ≤ 250 mg/kg Camphre ≤ 150 mg/kg Caractérisation des substances actives:
Acide carnosique:
Formule chimique: C₂₀H₂₈O₄
Numéro CAS: 3650-09-7 Carnosol: Formule chimique:
C₂₀H₂₆O₄
Numéro CAS: 5957-80-2 Somme de l’acide carnosique et du carnosol dans l’extrait:
≥ 90 % m/m des diterpènes phénoliques totaux contenus dans l’extrait;
≥ 15 % m/m de matières volatiles totales Chats – – 5 Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. L’utilisation simultanée de différentes sources d’acide carnosique ne doit pas entraîner un dépassement de la teneur maximale autorisée de cette substance, établie pour chaque espèce concernée, dans les aliments complets pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Chiens – – 34

Ch. 1.4L’additif E 565 est remplacé par l’additif 1g565, conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèces animales
ou catégorie d’animaux Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions en mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1g565 1 g Lignosulfonate Lignosulfonate de calcium, de sodium ou de magnésium: ≥ 55 %
Sucres réducteurs: ≤ 20 % (sur la base de la matière sèche)
La teneur en sucres réducteurs est atteinte par ultrafiltration ou par fermentation avec Saccharomyces cerevisae CBS 13806, Saccharomyces cerevisae CBS 13807 ou Saccharomyces cerevisae CBS 13808 Forme solide ou liquide Caractérisation de la substance active:
Polymères ramifiés amorphes de lignine, contenant des monomères sulfonés de phénylpropane liés de manière covalente (C9). Porcelets sevrés Porcs d’engraissement Poulets d’engraissement Poules pondeuses Bovins d’engraissement – 10 000 Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques pour les utilisateurs de l’additif (sous forme solide) et des prémélanges liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement personnel de protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Toutes les autres espèces animales et catégories d’animaux – 8 000

Ch. 1.6Les additifs 1k20757, 1k20739, 1k20717, 1k20722, 1k20716, 1k20736, 1k20737, 1k2104, 1k21009, 1k2106, 1k2107 et 1k2111 sont modifiés, conformément au texte ci-dessous.
N^o d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèces animales
ou catégorie d’animaux Âge maximal Teneur minimale Teneur maximale Autorisation réglée
dans les actes de l’UE suivants unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k20757 1 k Lentilactobacillus hilgardii CNCM I‑4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I‑4323 / NCIMB 40788 Préparation de Lentilactobacillus hilgardii CNCM I‑4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I‑4323 / NCIMB 40788 contenant au minimum 1,5 × 10¹¹ UFC/g d’additif (ratio de 1:1). Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus hilgardii CNCM I‑4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I‑4323 / NCIMB 40788 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024 1k20739 1 k Lentilactobacillus. buchneri NCIMB 40788 / CNCM I‑4323 Préparation de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788 / CNCM I‑4323 contenant au moins 3 × 10⁹ UFC/g d’additif Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788 / CNCM I‑4323 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024 1k20717 1 k Lactiplantibacillus plantarum CNCM I‑3235 Préparation de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I‑3235 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024 1k20722 1 k Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672 / CNCM I‑3736 Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672 / CNCM I‑3736 contenant au moins 2 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672 / CNCM I‑3736 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024 1k20716 1 k Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375 Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375 contenant au moins 2 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/252 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/252, 17.1.2024 1k20736 1 k Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 Préparation de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/763 de la Commission, du 29 février 2024, version du JO L, 2024/763, 1.3.2024 1k20737 1 k Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 Préparation de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/763 de la Commission, du 29 février 2024, version du JO L, 2024/763, 1.3.2024 1k2104 1 k Pediococcus acidilactici DSM 11673 / CNCM I‑4622 Préparation de Pediococcus acidilactici DSM 11673 / CNCM I‑4622 contenant au moins 3 × 10⁹ UFC/g d’additif Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus. acidilactici DSM 11673 / CNCM I‑4622 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024 1k21009 1 k Pediococcus acidilactici CNCM I‑3237 Préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 contenant au moins 1 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024 1k2106 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 Préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 contenant au moins 3 × 10⁹ UFC/g d’additif Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024 1k2107 1 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 Préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/220 de la Commission, du 12 janvier 2024, version du JO L, 2024/220, 15.1.2024 1k2111 1 k Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 Préparation d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 contenant au moins 1 × 10⁸ UFC/g d’additif Caractérisation de la substance active:
Cellules viables d’Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/251 de la Commission, du 16 janvier 2024, version du JO L, 2024/251, 17.1.2024

Ch. 1.7L’additif 1m03 est modifié, conformément au texte ci-dessous.L’additif 1n01 est ajouté après l’additif 1m558, conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description, Espèces animales
ou catégorie d’animaux Âge maximal Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions en mg ou unités par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1m03 1 m² Fumonisine estérase EC 3.1.1.87 Préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella pastoris DSM 26643 contenant au moins 3000 U/g³ Caractérisation de la substance active:
Préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella pastoris DSM 26643 Toutes les espèces aviaires – 15 U – Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. Dose maximale recommandée: 300 U/kg d’aliment complet. L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation relative aux substances indésirables dans les aliments pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 1n01 1 n⁴ Bacillus subtilis CNCM I-4606, CNCM I-5043 et CNCM I-4607 et Lactococcus lactis CNCM I‑4609 Préparation de Bacillus subtilis CNCM I‑4606,
CNCM I‑5043 et
CNCM I‑4607 et de
Lactococcus lactis
CNCM I‑4609 contenant au moins:– 2 × 10⁹ UFC/g au total pour les trois souches de Bacillus subtilis (dans une proportion de 1:1:1);– 2 × 10⁹ UFC/g pour Lactococcus lactis.Caractérisation de la substance active:
Spores viables des souches de Bacillus subtilis CNCM I‑4606, CNCM I‑5043 et CNCM I‑4607 et cellules vivantes de Lactococcus lactis CNCM I‑4609 Toutes les espèces animales – 1 × 10⁹ UFC de Bacillus subtilis CNCM I‑4606, 4607, et 5043 (dans une proportion de 1:1:1) 1 × 10⁹ UFC de Lactococcus lactis CNCM I‑4609 – Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. L’additif doit être utilisé uniquement dans les aliments composés mash ou dans des matières premières solides pour l’alimentation animale, destinés à la préparation d’aliments pour animaux ayant une teneur en humidité de 60 à 90 %. L’additif ne doit pas être utilisé dans des prémélanges contenant des oligoéléments ou des conservateurs. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «L’additif 1n01 vise à réduire la contamination de la contamination par Salmonella Typhimurium. Il ne doit pas être considéré comme un substitut à des conditions d’hygiène normales dans l’élevage.». Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement personnel de protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

2 Catégorie 2: additifs sensoriels

Ch. 2.2.1L’additif 2b957 est remplacé par l’additif 2b957i, conformément au texte ci-dessous.Les additifs 2b142-eo, 2b136-ex, 2b143-eo, 2b143-di, 2b143-f, 2b143-f-i, 2b143-f-ii, 2b139-eo, 2b139-rf, 2b139-di et 2b141-eo sont modifiés, conformément au texte ci-dessous.Les additifs 2b161-eo, 2b200-t, 2b92456-t, 2b2835-t, 2b2095-t, 2b196-eo, 2b42-eo, 2b42-t, 2b347-eo, 2b347-ex, 2b347-or, 2b84696-t, 3c320i, 3c321i, 3c322v, 2b2816792-t et 2b2506-t sont ajoutés à la fin du tableau, conformément au texte ci-dessous. N° d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèces animales
ou catégorie d’animaux Âge maximal Teneur minimale Teneur maximale Autorisation réglée
dans les actes de l’UE suivants mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 2b957i 2 b Thaumatine Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/750 de la Commission, du 29 février 2024, version du JO L, 2024/750, 1.3.2024 2b142-eo 2 b Huile essentielle de mandarine exprimée Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Volailles Lapins Salmonidés – – 15 Règlement d’exécution (UE) 2022/320 de la Commission, du 25 février 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/239, JO L, 2024/239, 16.1.2024 Suidés – – 33 Ruminants – – 30 Chevaux – – 40 Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – 15 2b136-ex 2 b Extrait d’orange amère Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) Règlement d’exécution (UE) 2022/652 de la Commission, du 20 avril 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/239, JO L, 2024/239, 16.1.2024 2b143-eo 2 b Huile essentielle d’orange obtenue par expression Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction Dindes à l’engrais – – 80 Règlement d’exécution (UE) 2022/1421 de la Commission, du 22 août 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/239, JO L, 2024/239, 16.1.2024 Toutes les espèces de suidés à l’engrais – – 172 Porcelets de toutes les espèces de suidés – – 144 Truies de toutes les espèces de suidés – – 200 Ruminants – – 130 Chevaux – – 230 Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – 50 2b143-di 2 b Huile essentielle d’orange distillée Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction Dindes à l’engrais – – 80 Suidés – – 200 Ruminants – – 130 Chevaux – – 225 Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – 80 2b143-f 2 b Huile d’orange rectifiée Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais – – 15,5 Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction – – 23,5 Dindes à l’engrais – – 21 Tous les suidés à l’engrais – – 34 Porcelets de toutes les espèces de suidés – – 28,5 Truies de toutes les espèces de suidés – - 41,5 Veaux (aliment d’allaitement) – – 66,5 Ovins et caprins Autres ruminants à l’engrais – - 62,5 Ruminants laitiers autres que les ovins laitiers et les caprins laitiers – – 40,5 Chevaux – – 62,5 Lapins – – 25 Poissons, à l’exception des poissons d’ornement – – 70 Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – 15,5 2b143-f-i 2 b Huile d’orange rectifiée Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais 5,5 Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction – – 8 Dindes à l’engrais – – 7 Tous les suidés à l’engrais – – 11,5 Porcelets de toutes les espèces de suidés – – 9,5 Truies de toutes les espèces de suidés – – 14 Veaux (aliment d’allaitement) – – 23 Ovins et caprins Autres ruminants à l’engrais – – 21,5 Ruminants laitiers autres que les ovins laitiers et les caprins laitiers – – 14 Chevaux – – 21,5 Lapins – – 8,5 Poissons, à l’exception des poissons d’ornement – – 24,5 Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – 5,5 2b143-f-ii 2 b Huile d’orange rectifiée Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales, à l’exception des chevaux, des lapins, des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) 2b139-eo 2 b Huile essentielle de citron obtenue par expression Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais – – 35 Règlement d’exécution (UE) 2022/1490 de la Commission, du 1^er mars 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/239, JO L, 2024/239, 16.1.2024 Dindes à l’engrais Salmonidés et autres poissons à nageoires, à l’exception des poissons d’ornement – – 40 Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction – – 52 Tous les suidés à l’engrais – – 74 Porcelets de toutes les espèces de suidés – – 62 Truies de toutes les espèces de suidés – – 92 Veaux (aliment d’allaitement) Ruminants à l’engrais autres que les ovins et les caprins Ruminants laitiers autres que les ovins et les caprins – – 90 Chevaux – – 137 Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – 30 2b139-rf 2 b Fraction résiduelle distillée d’huile de citron exprimée Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais – – 11 Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction Dindes à l’engrais Lapins Salmonidés et autres poissons à nageoires, à l’exception des poissons d’ornement – – 12 Ruminants Porcelets de toutes les espèces de suidés – – 20 Tous les suidés à l’engrais – – 24 Truies de toutes les espèces de suidés – – 30 Chevaux – – 35 Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – 11 2b139-di 2 b Huile essentielle de citron distillée (fraction volatile) Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais – – 36 Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction – – 53 Lapins – – 56 Dindes à l’engrais – – 48 Porcelets de toutes les espèces de suidés – – 64 Tous les suidés à l’engrais – – 76 Truies de toutes les espèces de suidés – – 94 Veaux (aliment d’allaitement) Ovins et caprins Autres ruminants à l’engrais – – 95 Chevaux – – 141 Ruminants laitiers autres que les ovins et les caprins – – 91 Salmonidés, poissons d’ornement et tous les autres poissons à nageoires Chiens – – 60 Autres espèces et catégories d’animaux – – 30 2b141-eo 2 b Huile essentielle de lime distillée Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais – – 8,5 Poules pondeuses et espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction – – 12,5 Dindes à l’engrais – – 11 Porcelets de toutes les espèces de suidés – – 15 Tous les suidés à l’engrais – – 18 Truies allaitantes de toutes les espèces de suidés – – 22 Ovins et caprins Autres ruminants à l’engrais Chevaux – – 33,5 Veaux (aliment d’allaitement) – – 35,5 Ruminants laitiers autres que les ovins et les caprins – – 21,5 Lapins – – 13,5 Salmonidés et autres poissons à nageoires, à l’exception des poissons d’ornement – – 30 Autres espèces et catégories d’animaux, à l’exception des chiens, des chats, des poissons d’ornement et des oiseaux d’ornement – – 8,5 2b161-eo 2 b Huile essentielle de cumin Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – 15 Règlement d’exécution (UE) 2024/260 de la Commission, du 12 janvier 2024, version du JO L, 2024/260, 15.1.2024 2b200-t 2 b Teinture de fenouil doux Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales à l’exception des chevaux – – 50 Chevaux – – 200 2b92456-t 2 b Teinture d’angélique de Chine (dong quai) Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Chevaux – – 123 Chiens – – 481 Chats – – 184 2b2835-t 2 b Teinture de persil Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales à l’exception des chevaux – – 50 Chevaux – – 200 2b2095-t 2 b Teinture d’anis étoilé Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales à l’exception des chevaux – – 50 Chevaux – – 200 2b196-eo 2 b Huile essentielle d’ase fétide Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Chats Chiens – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) 2b42-eo 2 b Huile essentielle d’aneth Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Chats Chiens – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) 2b42-t 2 b Teinture d’aneth Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales à l’exception des chevaux – – 50 Chevaux – – 200 2b347-eo 2 b Huile essentielle de poivre noir Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/261 de la Commission, du 17 janvier 2024, version du JO L, 2024/261, 18.1.2024 2b347-ex 2 b Extrait supercritique de poivre noir Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Chiens Chats – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) 2b347-or 2 b Oléorésine de poivre noir Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) 2b84696-t 2 b Teinture d’éleuthérocoque Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Chiens – – 460 Règlement d’exécution (UE) 2024/285 de la Commission, du 17 janvier 2024, version du JO L, 2024/285, 18.1.2024 Chats – – 489 Chevaux – – 140 3c320i 2 b Base de L-lysine liquide Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/777 de la Commission, du 5 mars 2024, version du JO L, 2024/777, 6.3.2024 3c321i 2 b Monochlorhydrate de L‑lysine liquide Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) 3c322v 2 b Monochlorhydrate de L‑lysine Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) 2b2816792-t 2 b Teinture de pin Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir règl. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/806 de la Commission, du 7 mars 2024, version du JO L, 2024/806, 8.3.2024 2b2506-t 2 b Teinture de gentiane Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Porcs d’engraissement et porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés Bovins d’engraissement, ovins d’engraissement, espèces mineures de ruminants d’engraissement et veaux d’engraissement Poulets d’engraissement, dindes d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés – – 50 Règlement d’exécution (UE) 2024/824 de la Commission, du 8 mars 2024, version du JO L, 2024/824, 11.3.2024

Ch. 2.2.2 let. aLes additifs 242, 243, 274, 283, 293, 338 et 339 sont supprimés.Les additifs 288, 290 et 353 sont modifiés, conformément au texte ci-dessous. Numéro d’ordre Catégorie Groupe fonctionnel Désignation chimique 1 2 3 4 288 2 b Ferula assa-foetida L.: Asafoetida extract 290 2 b Foeniculum vulgare Mill.: Fennel oil bitter CAS 8006‑84‑6 CoE 201 EINECS 283‑414‑6 / Fennel oil sweet CAS 8006‑84‑6 FEMA 2483 CoE 200 EINECS 282‑892‑3 353 2 b Satureja hortensis L.: Savory summer tincture CoE 425

3 Catégorie 3: additifs nutritionnels

Ch. 3.1L’additif «Omega-6, acide gras insaturé essentiel» (sans numéro d’identification) est supprimé.L’additif 3a670a est modifié, conformément au texte ci-dessous.L’additif 3a826i est ajouté après l’additif 3a826, conformément au texte ci-dessous.L’additif 3a837 est ajouté après l’additif 3a835, conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèce animale
ou catégorie d’animaux Âge
maximal j. = jours
m. = mois Teneur maximale par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % Autres dispositions 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3a670a 3 a 25-hydroxycholécalciférol Préparation d’une teneur maximale en 25‑hydroxycholécalciférol de 1,25 %État solideCaractérisation de la substance active:
25-hydroxycholécalciférol. Son composé précurseur, le 5,7,24-cholestatriénol, est produit avec Saccharomyces cerevisiae CBS 146008. Après extraction, le précurseur est converti chimiquement en 25‑hydroxy-provitamine D3, qui est ensuite transformée photochimiquement en 25‑hydroxycholécalciférol.Formule chimique:
C₂₇H₄₄O₂.H₂ONuméro CAS: 63283-36-3Critères de pureté– 25-hydroxycholécalciférol > 94 %– autres dérivés de stérols ≤ 1 % chacun– érythrosine < 5 mg/kg Poulets d’engraissement – 0,1 mg Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Teneur maximale de la combinaison de 25‑hydroxycholécalciférol et de cholécalciférol (vitamine D₃) par kg d’aliment complet pour animaux:– ≤ 0,125 mg (ce qui équivaut à 5000 UI de cholécalciférol) pour les poulets d’engraissement et les dindons d’engraissement,– ≤ 0,080 mg (ce qui équivaut à 3200 UI de cholécalciférol) pour les autres volailles,– ≤ 0,050 mg (ce qui équivaut à 2000 UI de cholécalciférol) pour les porcs,– ≤ 0,100 mg (ce qui équivaut à 4000 UI de cholécalciférol) pour les aliments d’allaitement pour veaux,– ≤ 0,100 mg (ce qui équivaut à 4000 UI de cholécalciférol) pour les bovins et les ovins,– ≤ 0,050 mg (ce qui équivaut à 2000 UI de cholécalciférol) pour les ruminants autres que les bovins et les ovins.L’utilisation simultanée de l’additif avec du 1,25‑dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophylum n’est pas autorisée.Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Dindons d’engraissement – 0,1 mg Autres volailles – 0,08 mg Porcs – 0,05 mg Bovins et ovins – 0,1 mg Ruminants autres que les bovins et les ovins – 0,05 mg 3a826i 3 a «Sel monosodique de riboflavine 5’-phosphate» ou «vitamine B₂» Sel monosodique de l’ester de riboflavine 5’-phosphate Sous forme solide Caractérisation de la substance active:
Sel monosodique de l’ester de riboflavine 5’-phosphate Formule chimique: C₁₇H₂₀N₄O₉PNa Numéro CAS: 130-40-5 Teneur en riboflavine: 73–79 % sur matière sèche Sel monosodique de l’ester de riboflavine 5’-phosphate produit après phosphorylation de 98 % de riboflavine, produite par Bacillus subtilis KCCM 10445 Toutes les espèces animales – – L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement approprié de protection individuelle, comprenant une protection cutanée et une protection oculaire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 3a837 3 a «Vitamine B₁₂» ou «cyanocobalamine» Préparation contenant ≤ 1 % de cyanocobalamine Nickel: maximum 0,5 mg/kg Sous forme solide Caractérisation de la substance active:
Cyanocobalamine Formule chimique: C₆₃H₈₈CoN₁₄O₁₄P Numéro CAS: 68-19-9 Pureté: minimum 96 % Produite par fermentation avec Ensifer adhaerens CGMCC 21299 Toutes les espèces animales – – Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

Ch. 3.2L’additif 3b112 est ajouté après l’additif 3b111, conformément au texte ci-dessous.L’additif 3b512 est ajouté après l’additif 3b511, conformément au texte ci-dessous.L’additif 3b616 est ajouté après l’additif 3b615, conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce
animale ou
catégorie d’animaux Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions Quantité de l’élément en mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3b112 3 b Complexe fer(II)-bétaïne Complexe de fer et de bétaïne, comprenant au moins 14 % de fer et au moins 36 % de bétaïne
Nickel: maximum 58 mg/kg
Forme solideCaractérisation des substances actives:
Dénomination: caténa-[diaqua sulfato-μ2- (triméthylammonio)acétato-fer(II)]Formule chimique: [Fe(H₂O)₂[(CH₃)₃NCH₂COO)(SO₄)]nSpécifications:– Au moins 14 % de fer– Au moins 36 % de bétaïne– Soufre: 9 %-12 %– Teneur maximale en humidité de 5 % Ovins – 500 L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, une protection oculaire et une protection cutanée, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Bovins Volailles – 450 Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage – 250 mg/jour Animaux de compagnie – 600 Autres espèces animales – 750 3b512 3 b Complexe manganèse(II)-bétaïne Complexe de manganèse(II) et de bétaïne, comprenant au moins 17 % de manganèse et au moins 42 % de bétaïne
Nickel: 84 mg/kg au maximum
Forme solideCaractérisation des substances actives:
Dénomination: catena-[μ3-sulfato-(triméthylammonio)acétato-manganèse(II)]Formule chimique: [Mn(H₂O)₂((CH₃)₃NCH₂COO)(SO₄)]nSpécifications:– Au moins 17 % de manganèse– Au moins 42 % de bétaïne– Soufre: 9 %-12 %– Teneur maximale en humidité: 5 % Poissons – 100 L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Autres espèces animales – 150 3b616 3 b Complexe zinc(II)-bétaïne Complexe de zinc et de bétaïne, comprenant au moins 20 % de zinc et au moins 41 % de bétaïne
Nickel: 60 mg/kg au maximum
Forme solideCaractérisation des substances actives:
Dénomination: catena-[μ3-sulphato-(trimethylammonio)acetato-zinc(II)]Formule chimique: [Zn[(CH₃)₃NCH₂COO) (SO₄)]nSpécifications:– Au moins 20 % de zinc– Au moins 41 % de bétaïne– Soufre 9 % et 12 %– Teneur maximale en humidité de 5 % Chiens Chats – 200 L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement de protection individuelle respiratoire, oculaire et cutanée. Porcelets Truies Lapins Poissons, autres que les salmonidés, élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestres – 150 Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestres – 180 Autres espèces et catégories, à l’exception des animaux aquatiques élevés dans des systèmes d’aquaculture marine – 120

Ch. 3.3L’additif 3c320i est ajouté après l’additif 3c320, conformément au texte ci-dessous.L’additif 3c321i est ajouté après l’additif 3c321, conformément au texte ci-dessous.L’additif 3c322v est ajouté après l’additif 3c322iv, conformément au texte ci-dessous.L’additif 3c370 est modifié, conformément au texte ci-dessous.L’additif 3c373 est ajouté après l’additif 3c372, conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèce animale
ou catégorie d’animaux Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions en mg d’additif par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c320i 3 c Base de L‑lysine liquide Solution aqueuse de L‑lysine avec une teneur minimale en L‑lysine de 50 % Forme liquide Caractérisation de la substance active:
L-lysine produite par Escherichia coli NITE BP‑02917 Formule chimique:
NH₂-(CH₂)₄-CH(NH₂)-COOH Numéro CAS: 56-87-1 Toutes les espèces animales – – La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en L‑lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.». Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection de la peau et des yeux. 3c321i 3 c Monochlorhydrate de L‑lysine liquide Solution aqueuse de monochlorhydrate de L‑lysine avec une teneur minimale en L‑lysine de 22,4 % et une teneur maximale en humidité de 65 % Forme liquide Caractérisation de la substance active:
Monochlorhydrate de L-lysine produit par Escherichia coli NITE BP‑02917 Formule chimique:
NH₂-(CH₂)₄-CH(NH₂)-COOH-HCl Numéro CAS: 657-27-2 Toutes les espèces animales – – La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en monochlorhydrate de L‑lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.». 3c322v 3 c Monochlorhydrate de L‑lysine Poudre de monochlorhydrate de L‑lysine, avec une teneur minimale en L‑lysine de 78 % et une teneur maximale en humidité de 1,5 % Forme solide Caractérisation de la substance active:
Monochlorhydrate de L‑lysine produit par Escherichia coli NITE BP‑02917 Formule chimique:
NH₂-(CH₂)₄-CH(NH₂)-COOH-HCl Numéro CAS: 657-27-2 Toutes les espèces animales – – La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en monochlorhydrate de L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres». L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI d’endotoxines/m³ d’air. 3c370 3 c L-valine Poudre ayant une teneur minimale en L-valine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 % Caractérisation de la substance active:
L-valine [acide (2S)-2-amino-3‑méthylbutanoïque] produite par fermentation avec Escherichia coli NITE SD 00066
ou Escherichia coli NITE BP‑01755
ou Corynebacterium glutamicum (KCCM 80058)
ou Escherichia coli KCCM 80159 Formule chimique: C₅H₁₁NO₂ Numéro CAS: 72‑18-4 Toutes les espèces animales – – La L-valine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en L‑valine, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres». 3c373 3 c L-valine L-valine ayant une teneur minimale de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 0,5 % Sous forme solide Caractérisation de la substance active:
L-valine [acide (2S)-2-amino-3‑méthylbutanoïque] produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 18932 Formule chimique: C₅H₁₁NO₂ Numéro CAS: 72-18-4 Toutes les espèces animales – – Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «En cas de supplémentation en L-valine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et essentiels sous conditions afin d’éviter les déséquilibres». Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

(art. 3)

Partie 1, note de bas de page

Partie 1 Aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays et temporairement soumis à des contrôles renforcés conformément à l’art. 58 OSALA.

Ensemble des aliments pour animaux figurant à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793⁵.