AS 2024 701

Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)

Préambule

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche,

vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires¹,

arrête:

I

L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires est remplacée par la version ci‑jointe.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2025.

19 novembre 2024

Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Guy Parmelin

(art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)

Produits naturels non disponibles et taux d’auto‑approvisionnement des produits naturels

Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles), sont signalés au moyen d’un «x».

Groupe	Sous-groupe	Produit naturel	Produits naturels non disponibles (art. 6)	Taux d’auto-approvisionnement en % (art. 7)
Céréales		Avoine		9,6
		Blé dur		< 5
		Blé tendre		57,8
		Épeautre		45,0
		Maïs, sans le maïs-légume		< 5
		Orge		< 5
		Riz		< 5
		Seigle		80,7
		Céréales, autres, comme le riz sauvage		29,1
Pommes de terre, autres racines et tubercules		Pommes de terre		66,7
		Racines de chicorée		< 5
		Racines et tubercules, autres		< 5
Sucre et miel		Betterave sucrière		46,6
		Canne à sucre	x
		Glucose		< 5
		Miel		25,5
		Saccharose		44,4
Légumineuses séchées		Caroubes		< 5
		Lentilles		5,9
		Pois chiches		7,5
		Légumineuses séchées, autres		< 5
Noix	Noix non tropicales	Châtaignes		< 5
		Noisettes		< 5
		Noix		10,7
	Noix tropicales	Amandes	x
		Noix de cajou	x
		Noix de cola	x
		Noix de Macadamia	x
		Noix du Brésil	x
		Pistaches	x
	Noix, autres	Noix, autres		< 5
Fruits oléagineux		Amandes de palmiste	x
		Arachides	x
		Graines de carthame		< 5
		Graines de colza		59,7
		Graines de coton	x
		Graines de lin		13,9
		Graines de pavot		8,5
		Graines de ricin	x
		Graines de sésame	x
		Graines de tournesol		8,3
		Noix de coco	x
		Noix de karité	x
		Olives		< 5
		Semences de moutarde		< 5
		Soja		11,0
		Fruits oléagineux, autres		< 5
Légumes, y compris champignons	Légumes-racines et légumes-tubercules	Betteraves rouges		88,0
		Carottes		90,5
		Céleris-pommes		94,0
		Fenouils		41,7
		Navets		95,1
		Radis		86,6
		Radis longs		62,0
		Scorsonères		39,7
		Légumes-racines, autres, comme le persil racine		76,3
	Légumes du genre Allium	Ail		< 5
		Oignons		65,2
		Poireaux		76,9
		Légumes du genre Allium, autres		33,9
	Choux	Brocoli		29,2
		Chou blanc		82,5
		Chou chinois		79,7
		Chou de Bruxelles		18,0
		Chou de Milan		91,7
		Chou rouge		84,5
		Chou vert		68,1
		Chou-fleur		41,6
		Chou-rave		56,4
		Pakchoi		35,7
		Choux, autres		< 5
	Salades	Arroche des jardins		< 5
		Chicorée de Trévise		29,6
		Chicorée endive		43,5
		Chicorée Witloof		59,4
		Laitue iceberg		52,9
		Mâche/rampon		84,6
		Pain de sucre		57,1
		Radicchio		72,7
		Salade pommée		66,5
		Salades à feuilles, autres		100
	Autres légumes à feuilles et à tiges	Asperges		6,7
		Bettes		71,0
		Céleris en branches		50,7
		Épinards		85,2
		Rhubarbes		71,1
		Légumes à feuilles et à tige, autres, comme cressons, persils, artichauts, pissenlits, fines herbes		42,6
	Légumes-fruits	Aubergines		30,5
		Concombres		34,8
		Courges		49,9
		Courgettes		29,6
		Melons		< 5
		Pastèques	x
		Poivrons		< 5
		Tomates		24,4
	Légumineuses	Haricots		48,9
		Petits pois		43,5
		Pois mange-tout		< 5
	Maïs (légume)	Maïs doux		< 5
	Champignons	Champignons de Paris		48,9
		Champignons, autres		7,5
	Autres types de légumes	Légumes, autres		< 5
Fruits	Fruits à pépins	Coings		59,6
		Poires à cidre		79,8
		Poires pour la distillation		73,6
		Poires, autres		55,3
		Pommes à cidre		66,0
		Pommes pour la distillation		81,1
		Pommes, autres		87,0
	Fruits à noyau	Abricots		25,4
		Cerises de table		38,2
		Cerises pour la distillation		42,9
		Cerises, autres, comme cerises en conserves		31,3
		Pêches		< 5
		Prunes et pruneaux pour la distillation		50,8
		Prunes de table et pruneaux de table		19,7
	Petits fruits et kiwis	Cassis		77,8
		Fraises		33,4
		Framboises		42,9
		Groseilles à maquereau		88,6
		Groseilles rouges		88,2
		Mûres		77,2
		Myrtilles		6,0
		Petits fruits, autres, comme baies de sureau, cynorhodons, mûroises et mûres (fruits du mûrier), ainsi que kiwis		< 5
	Raisins	Raisins de table		< 5
		Raisins pour le vin blanc		66,2
		Raisins pour le vin rouge		48,5
		Raisins, autres		< 5
	Bananes	Bananes	x
		Bananes plantain	x
	Agrumes	Agrumes	x
	Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux	Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux	x
	Autres types de fruits	Fruits, autres		< 5
Stimulants	Café	Café	x
	Cacao	Cacao	x
	Thé	Infusions		< 5
		Maté	x
		Thé noir	x
	Stimulants, autres	Stimulants, autres		< 5
Épices	Épices	Épices		< 5
Animaux		Bovins		74,6
		Cheval		7,5
		Chèvre		75,3
		Mouton		41,7
		Porc		76,7
		Veau		96,5
	Volailles	Dinde		19,3
		Poulet de chair et poule pondeuse		60,4
		Volailles, autres, comme canard, oie, pintade		< 5
	Lapins	Lapin		48,3
	Gibier	Gibier		34,6
	Animaux sans les poissons, autres	Animaux sans les poissons, autres		< 5
Œufs		Œufs de poule (Gallus domesticus)		62,1
		Œufs, autres, comme d’autruche, de caille, de canard		92,6
Poissons et animaux aquatiques		Poissons d’eau douce		23,9
		Poissons et animaux aquatiques, autres	x
Laits (vache, chèvre, brebis, bufflonne)		Lait de vache, de chèvre, de brebis et de bufflonne		83,7
Autres		Éthanol		< 5
		Maltodextrine		< 5
		Sel de cuisine (excepté le sel marin)		100