Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

70Aménagement national, régional et local du territoire

71Expropriation

72Travaux publics

73Énergie

74Transports

78Postes et télécommunications

780Mesures de surveillance

783Poste

783.0Loi du 17 décembre 2010 sur la poste (LPO)

783.01Ordonnance du 29 août 2012 sur la poste (OPO)

783.016.2Ordonnance de la Commission de la poste du 30 août 2018 relative aux exigences minimales pour les conditions de travail dans le domaine des services postaux (OEMTP)

783.018Règlement des émoluments du 26 août 2013 de la Commission de la poste

783.03Ordonnance du 20 mai 2020 sur des mesures transitoires en faveur de la presse écrite en lien avec le coronavirus (COVID-19) (Ordonnance COVID-19 la presse écrite)

783.024Règlement interne de la Commission de la poste du 11 octobre 2012

783.1Loi fédérale du 17 décembre 2010 sur l'organisation de La Poste Suisse (Loi sur l'organisation de la Poste, LOP)

784Télécommunications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique