ACJC/1151/2020

A.

Par jugement OSQ/10/2020 rendue le 1er mai 2020, notifié aux parties le 5 mai suivant, le Tribunal de première instance, après avoir déclaré recevable l'opposition formée le 19 novembre 2019 par A______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 22 octobre 2019 (ch. 1 du dispositif) et déclaré irrecevables la pièce complémentaire produite par l'opposant le 6 février 2020, ainsi que les écritures complémentaires des parties des 6 février et 12 mars 2020 (ch. 2), a rejeté l'opposition à séquestre (ch. 3), arrêté à 2'000 fr. le montant des frais judiciaires, mis à la charge de ce dernier et compensés avec l'avance du même montant fournie par lui (ch. 4), condamné A______ à verser à B______ LTD la somme de 3'000 fr. à titre de dépens (ch. 5) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 6).

B.

a. Par acte expédié le 15 mai 2020 au greffe de la Cour, A______ a formé recours contre ce jugement, dont il a sollicité l'annulation.

Il a conclu, avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour annule l'ordonnance de séquestre du 22 octobre 2019 et ordonne aux Offices des poursuites de Genève et du district de C______ [VD] de libérer les biens séquestrés.

Il a produit trois pièces nouvelles, à savoir le courrier qu'il avait adressé le 6 février 2020 au Tribunal, ainsi que son annexe (un courrier de l'Office des poursuites de Genève du 3 février 2020, l'informant du prononcé d'une ordonnance de séquestre à la requête de D______ LTD à son encontre; pièce 25), un extrait de l'ordonnance de séquestre rendue le 29 janvier 2020 en faveur de D______ LTD (pièce 26) et une décision rendue par le Ministère public de E______ (Russie) le 23 décembre 2019 avec sa traduction en anglais (pièce 27).

b. Dans sa réponse du 12 juin 2020 (tenant sur deux pages), B______ LTD a conclu, préalablement, à la convocation des parties à une audience de plaidoiries et, principalement, au rejet du recours, avec suite de frais et dépens.

c. Par réplique du 17 juin 2020, A______ s'est opposé à la tenue d'une audience.

d. Les parties ont été avisées par plis du greffe du 18 juin 2020 de ce que la cause était gardée à juger.

C.

Les faits pertinents suivant résultent de la procédure de première instance :

a. A______ est un ressortissant hongrois domicilié à Monaco.

Il est l'actionnaire unique de la société F______ SA, sise sur l'île de Niévès (Saint- Christophe-et-Niévès).

b. G______ Sàrl est une société à responsabilité limitée sise à Monaco, active dans le négoce de ______ destinées à l'industrie ______. Elle emploie ______ personnes et loue des bureaux à Monaco.

A______ en est l'associé majoritaire, aux côtés d'un tiers.

c. B______ LTD est une société ayant son siège au Belize.

d. D______ LTD est une société ayant son siège aux Iles Vierges Britanniques.

e. Le 27 septembre 2008, D______ LTD, en qualité de vendeur, soit, pour elle, son directeur, H______, et F______ SA, en qualité d'acheteur, soit, pour elle, A______, ont conclu un contrat d'achat d'actions de plusieurs sociétés (ci-après aussi désigné : "SPA"), soumis au droit anglais, comprenant une clause compromissoire en faveur d'un tribunal arbitral avec siège à Londres (Royaume- Uni) conformément aux règles de la London Maritime Arbitrators Association.

L'article 8.1 de ce contrat prévoit que, sauf disposition contraire prévue dans l'accord, aucune partie ne peut céder ou accorder une charge ou une sûreté sur l'un de ses droits découlant du contrat ou de tout document auquel il est fait référence (traduction libre de la Cour).

L'annexe 2 du contrat comporte également la clause qui prévoit ce qui suit : "En contresignant le contrat d'achat d'actions et toutes ses annexes à titre personnel, en dehors de leurs pouvoirs et qualités d'administrateurs des sociétés, M. H______ et M. A______ se garantissent mutuellement que si l'une des sociétés - parties au présent contrat - devait manquer à ses obligations en vertu du présent contrat d'achat d'actions et de toutes ses annexes, l'actionnaire de la société en défaut devra exécuter lui-même la convention au nom de la société en défaut" (traduction libre de A______).

f. En 2015, D______ LTD a initié une procédure arbitrale contre F______ SA et contre A______ en lien avec le paiement et le transfert des actions prévus par le SPA.

g. Par sentence arbitrale rendue le 1er décembre 2017 par un tribunal arbitral ayant siégé à Londres, F______ SA et A______ ont été condamnés à verser, solidairement, à D______ LTD, dans les trente jours suivant la date de la sentence, les sommes suivantes :

- 13'374'922,53 USD correspondant au dommage subi par D______ LTD,

- 2'049'100 USD à titre d'intérêts,

- 488'264,10 USD à titre de frais judiciaires et autres frais, et

- 148'064,56 GPB à titre de frais d'arbitrage.

h. En date du 13 janvier 2018, le Tribunal arbitral a, à la demande de F______ SA et A______, rendu un "Memorandum of correction" de la sentence arbitrale du 1er décembre 2017, lequel a pour but de corriger des erreurs d'écriture et de clarifier des ambiguïtés, et ne modifie en rien la condamnation desdites parties.

i. Par courrier du 30 septembre 2019, l'étude d'avocats [britannique] I______ a informé le conseil de B______ LTD que l'appel de F______ SA et A______ contre la sentence arbitrale ayant été rejeté, la sentence était devenue définitive et exécutoire.

j. En date du 3 novembre 2017, D______ LTD et B______ LTD ont conclu un contrat de cession, qui prévoit, notamment :

- "Le cédant [D______ LTD] souhaite céder, et le cessionnaire [B______ LTD] souhaite rependre les droits du cédant découlant du SPA, y compris les droits de continuer la procédure arbitrale, de trouver un accord, d'exciper de compensation, d'agir en exécution de la sentence arbitrale ou tout autre droit découlant du SPA" (préambule let. D; traduction libre de A______ et de la Cour),

- "Les parties conviennent que le cédant transfère au cessionnaire tous les droits et avantages découlant du SPA. Par conséquent, à compter de la date de la présente convention, le cessionnaire devient le successeur juridique de tous les droits et bénéfices du cédant découlant du SPA, qui devraient être confirmés, désignés et/ou déterminés dans la sentence arbitrale" (clause 1.1; traduction libre

- "Le cédant cède, transfère et transmet par les présentes au cessionnaire de façon absolue et inconditionnelle tous les droits du cédant en vertu du SPA, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de recevoir les paiements qui lui confèrent la sentence arbitrale" (clause 1.2; traduction libre de B______ LTD), et

- "En conséquence, à compter de la date des présentes :

1.3.1 Le cessionnaire a droit à tous les droits, recours et avantages du cédant en vertu du ou découlant du SPA et/ou de la sentence arbitrale;

1.3.2 Le cédant n'a aucun droit, recours ou avantage en vertu du SPA et/ou de la sentence arbitrale" (clause 1.3; traduction libre de B______ LTD).

k. Dans un courrier adressé le 3 juillet 2019 à un tiers, D______ LTD, par le biais de ses conseils anglais au sein de l'étude J______, a contesté la validité du contrat de cession du 3 novembre 2017, au motif que l'acte était le fruit d'une tromperie ou à tout le moins d'une erreur de son représentant, qui ne parlait pas l'anglais et n'avait dès lors pas saisi la portée du contrat signé.

l. Par requête déposée le 21 octobre 2019 au Tribunal, B______ LTD a sollicité le séquestre à concurrence de 15'866'034 fr. 60 de tous avoirs, espèces, biens, valeurs, papiers-valeurs, titre, certificats, titres représentatifs de marchandises, documents, cessions, créances, droits réels ou personnels, participations ou autres biens, métaux précieux, valeurs et droits patrimoniaux de quelque nature que ce soit, en compte-courant ou autre, dépôt, coffre-fort, dossiers ou autres appartenant à A______, sous son propre nom ou pseudonyme, désignation conventionnelle ou numérique, ou au nom de tiers, notamment de personnes morales telles que G______ Sàrl, trusts, trustees ou autres entités similaires, mais appartenant en réalité à A______, en particulier en mains [des banques] K______ à Genève, L______ à Genève, M______ à Genève et N______ à C______, sans sûretés.

B______ LTD s'est fondée sur le contrat de cession du 3 novembre 2017 pour justifier sa qualité de créancière.

Elle a, notamment, produit une copie de la sentence arbitrale portant un tampon de l'étude I______, ainsi libellé " Nous certifions par la présente qu'il s'agit d'une copie fidèle et exacte du document original" (traduction libre de la Cour), et la date du 27 septembre 2019.

S'agissant des biens à séquestrer, elle a fait valoir que A______ était titulaire d'un compte auprès de K______ et qu'il était en outre juridiquement propriétaire d'autres biens qui étaient au nom de la société G______ Sàrl, dont il était, selon elle, l'unique bénéficiaire économique, de sorte que le séquestre des comptes de G______ Sàrl auprès de L______ à Genève, de M______ à Genève et de N______ à C______ [VD] devait être prononcé. Elle a, en particulier, relevé que A______ effectuait directement des paiements pour le compte de ses sociétés actives dans le commerce maritime de matières premières, notamment pour

Sur la question de la titularité des comptes, elle a produit les documents suivants :

- une facture établie en 2012 par O______ LTD à l'attention de A______ et portant l'indication d'un compte de celui-ci auprès de K______ (pièce 8.1),

- trois factures établies en 2010 et 2011 à l'attention de G______ Sàrl et portant l'indication des comptes précités (pièces 8.2 à 8.4),

- un courrier rédigé le 10 mars 2017 par un ancien conseil de A______, lequel qualifie G______ Sàrl de "société détenue par [A______]", et

- un extrait du site internet AC______.com à jour au 5 octobre 2018, selon lequel G______ Sàrl était titulaire de relations bancaires auprès de "L______ [à]

Sur la question des paiements pour le compte de G______ Sàrl, elle a produit des messages SWIFT, dont il ressort que A______ s'est acquitté, en 2014, des montants suivants :

- 87'819'53 UDS en faveur de P______ SRL avec la mention "DEBT REPAYMENT FOR BUNKER SERVICES (…)" (pièce 13.1),

- 234'851,24 USD en faveur de [la société] Q______ avec la mention "CREW MEMBERS SALARIES DEBT REPAYMENT (…)" (pièce 13.2),

- 29'316,44 euros et 2'000 USD en faveur de R______ SA avec la mention "AGENCY OPERATIONS AND PORT DUTIES REIMBURSEMENT (…)" (pièce 13.3 et 13.4), et

- 250'000 USD en faveur de S______ A.S. avec la mention "M/T______ SHIPYARD STAY REIMBURSEMENT (…)" (pièce 13.5).

m. Par ordonnance no 1______ rendue le 22 octobre 2019, le Tribunal a ordonné le séquestre requis à l'encontre de A______ et de G______ Sàrl, sans sûretés.

n. Le même jour, l'Office des poursuites de Genève a envoyé un avis de séquestre à [la banque] L______; l'Office des poursuites du district de C______ [VD] en a fait de même auprès de [la banque] N______.

o. Le 30 octobre 2019, l'Office des poursuites du district de C______ a communiqué le procès-verbal de séquestre à l'ancien conseil de A______, lequel l'a reçu le lendemain, soit le 1er novembre 2019.

p. Le 1er novembre 2019, l'ancien conseil de A______ a requis la prolongation du délai pour faire opposition.

Son nouveau conseil en a fait de même le 6 novembre 2019.

L'Office des poursuites du district de C______ a admis cette demande de prolongation jusqu'au 19 novembre 2019.

q. Par acte expédié le 19 novembre 2019 au Tribunal, A______ a formé opposition contre l'ordonnance de séquestre susvisée en tant qu'elle portait sur un montant de 15'866'034 fr. 60 avec intérêts à 5% dès le 21 octobre 2019, concluant à ce qu'elle soit annulée et à ce qu'il soit ordonné aux Offices des poursuites de Genève et du district de C______ de libérer les biens séquestrés, sous suite de frais et dépens.

En substance, A______ a contesté l'authenticité des pièces 8.1 à 8.4 produites à l'appui de la requête en séquestre, au motif que le format, l'en-tête et la mise en

2010 et 2012. Il a produit une facture établie par cette société en 2010 à l'attention de G______ Sàrl et une facture établie en 2012 avec la mention "à qui de droit" (traduction libre de la Cour), qui comportent un logo, une signature et un tampon, contrairement aux pièces 8.1 à 8.4.

A______ s'est prévalu de l'absence de créance de B______ LTD, au motif que le contrat d'achat d'actions du 27 septembre 2008 comprenait une interdiction faite aux parties de céder leurs droits (art. 8.1), que D______ LTD avait contesté la validité du contrat de cession le 3 juillet 2019 et qu'il s'était porté garant des obligations de F______ SA exclusivement à l'égard de H______, directeur de D______ LTD, qui n'avait pas cédé ses droits.

A______ a également exclu que B______ LTD puisse invoquer la sentence arbitrale du 1er décembre 2017 comme titre de créance indépendamment du contrat du 27 septembre 2008, ladite sentence n'étant opposable qu'aux parties à la procédure d'arbitrage et B______ LTD n'y étant pas intervenue (pas même comme cessionnaire). De plus, l'application du droit anglais aurait, selon lui, imposé à B______ LTD de se substituer à D______ LTD en cours de procédure d'arbitrage, ce qu'elle n'avait pas fait.

Par ailleurs, A______ a contesté l'existence d'un titre de mainlevée définitive, la sentence arbitrale n'étant, selon lui, pas susceptible de reconnaissance en Suisse faute de remplir les conditions de la Convention de New York, en l'absence d'une copie certifiée conforme de la sentence arbitrale, et faute de compétence du tribunal arbitral pour rendre cette sentence à l'égard de D______ LTD si celle-ci avait effectivement cédé ses droits à B______ LTD. A______ a en outre soutenu que cette sentence n'avait aucun caractère obligatoire, puisqu'un appel dont l'issue était inconnue avait été formé à son encontre. En tout état de cause, reconnaître cette sentence arbitrale aboutirait, selon lui, à une situation contraire à l'ordre public, puisque tant D______ LTD que B______ LTD pourraient lui réclamer le paiement de la même créance.

Enfin, A______ a contesté le séquestre des biens appartenant à G______ Sàrl, l'identité entre lui-même et cette société n'étant pas établie et celle-ci n'étant pas une société écran, mais une société active dans le négoce de ______, qui s'acquittait de charges, et dont il n'était que co-associé.

r. Dans ses déterminations du 17 janvier 2020, B______ LTD a conclu à ce que A______ soit débouté de toutes ses conclusions et à ce que l'ordonnance de séquestre du 22 octobre 2019 soit confirmée.

Elle a, notamment, produit un affidavit d'un avocat ukrainien - accompagné d'une copie de la sentence arbitrale et du "Memorandum of correction" -, dans lequel ce praticien atteste avoir eu entre ces mains ces deux documents.

S'agissant des arguments avancés par A______, B______ LTD a, notamment, fait valoir qu'elle n'avait pas fondé sa requête en séquestre sur le contrat du 27 septembre 2008, mais sur la sentence arbitrale du 1er décembre 2017, dont les droits lui avaient été cédés par D______ LTD. Cette cession était valable et n'avait pas fait l'objet d'une procédure de contestation. Il s'agissait d'une cession portant sur le transfert d'une créance - qui ne requérait aucune substitution de partie dans la procédure arbitrale - et non sur le transfert de l'intégralité d'un rapport contractuel. La cession des droits découlant de la sentence était une créance future, admise tant en droit anglais qu'en droit ukrainien.

La sentence arbitrale condamnant A______, conjointement et solidairement avec F______ SA, au paiement à D______ LTD des montants réclamés, celui-ci ne pouvait se prévaloir de ce qu'il ne s'était engagé que vis-à-vis de H______.

Cette sentence pouvait être reconnue en Suisse au vu des pièces produites. A______ n'avait pas contesté l'authenticité de la sentence arbitrale ni les signatures des arbitres. Il n'avait pas rendu vraisemblable que la sentence n'avait pas un caractère obligatoire, se contentant de remettre en cause la preuve produite à cet égard. Son argument selon lequel la sentence serait contraire à l'ordre public ne reposait sur aucun fondement, D______ LTD ne lui ayant réclamé aucun paiement.

Enfin, l'identité économique entre A______ et G______ Sàrl était rendue vraisemblable au vu des paiements effectués de part et d'autre pour l'un comme pour l'autre, y compris le paiement de factures privées de A______ par la société.

Elle a relevé que les pièces 8.1 à 8.4 auraient été remises à D______ LTD par A______ et qu'elle les aurait obtenues dans le cadre d'une procédure dite de "U______" menée dans le cours d'une procédure ukrainienne précédent l'arbitrage.

Elle a également fait valoir que, si A______ payait des factures pour le compte de G______ Sàrl (comme cela ressortait des pièces 8.1 à 8.4), l'inverse était également vrai. Elle a produit des messages SWIFT, dont il ressort que la société s'est acquittée, en 2015, pour le compte de A______, des montants suivants :

- 1'144'165 euros avec la mention "MY V______" et "MY W______", correspondant, selon elle, à des frais de charter pour des yachts (pièces 18.1 à 18.3),

- 90'000 euros relatifs à diverses dépenses ("______ EXPENSES"; pièce 18.4),

- 374'099 fr. 66 relatifs à un séjour dans un hôtel à X______ [GR] ("Y______ HOTEL X______ [Suisse]"; pièce 18.5),

- 458'000 euros concernant une société qui porte le nom de l'adresse de A______ ("SCI 2______"; pièce 18.6),

- 170'000 euros relatifs aux services de Z______ (pièce 18.7),

- 28'795,95 euros concernant un séjour en Italie ("HOTEL AA______"; pièce 18.8), et

- 1'203'351,50 USD à [la banque] "AB______" aux USA (pièce 18.9).

Elle a, en particulier, relevé que A______ n'expliquait pas la raison pour laquelle il s'acquittait de factures de G______ Sàrl et cette dernière s'acquittait de factures concernant ses dépenses privées, telles que des séjours dans des hôtels de luxe et des locations de yachts.

s. Lors de l'audience du 27 janvier 2020, les parties ont déposé des pièces complémentaires et persisté dans leurs conclusions respectives.

Le procès-verbal de l'audience ne comporte pas de synthèse des plaidoiries des parties.

Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de cette audience.

t. Par courrier du 6 février 2020, A______ a fait parvenir au Tribunal une nouvelle pièce.

u. Par courrier adressé le 12 mars 2020 au Tribunal, B______ LTD a soutenu que cette pièce ne changeait rien au cas d'espèce et a persisté dans ses précédentes conclusions.

v. Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a reconnu la sentence arbitrale comme titre de mainlevée définitive selon le droit suisse et retenu la réalisation du cas de séquestre prévu à l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP. La copie produite de la sentence arbitrale répondait aux exigences de la Convention de New-York, au motif que l'opposant ne contestait ni l'authenticité de cette sentence ni les signatures des arbitres, que la copie produite était certifiée conforme à l'original, que l'opposant ne rendait pas vraisemblable que l'étude d'avocats ayant établi la copie n'aurait pas eu accès à l'original et que la citée avait produit un affidavit - avec apostille du 16 décembre 2019 - établi le 12 décembre 2019 par un avocat ukrainien attestant qu'il avait eu en ses mains l'original de la sentence arbitrale et que la copie de la sentence produite à l'appui de la requête en séquestre était une copie conforme. La sentence était définitive et exécutoire, l'opposant, qui n'avait produit aucun document ou indice à l'appui de ses allégations, n'ayant pas rendu vraisemblable que la sentence faisait encore l'objet d'un appel ou d'une autre procédure de recours ou qu'il aurait obtenu son annulation par voie de justice. Le résultat auquel aboutissait la sentence - et non le résultat auquel aboutissait sa reconnaissance, comme l'invoquait l'opposant - n'était pas incompatible avec l'ordre public suisse, puisqu'il n'apparaissait ni abusif, ni discriminatoire, ni constitutif d'une violation manifeste des principes fondamentaux de droit suisse. Il n'appartenait, enfin, pas au Tribunal de déterminer la compétence du tribunal arbitral, dès lors que cette question ne faisait pas partie du catalogue exhaustif énuméré à l'art. V CNY et aurait dû être soulevée dans le cadre d'une procédure de recours contre la sentence arbitrale et que l'opposant n'avait pas rendu crédible que D______ LTD aurait perdu sa qualité pour agir aux termes du contrat de cession, lequel ne visait a priori que le transfert d'une créance (future), et non la substitution des parties dans une procédure arbitrale.

S'agissant de la validité de la cession résultant du contrat du 3 novembre 2017, la citée avait fondé sa requête en séquestre non pas directement sur le contrat du 27 septembre 2008, mais sur la sentence arbitrale du 1er décembre 2017, de sorte qu'elle n'était pas contraire aux dispositions prévues dans le contrat d'achat d'actions. Si D______ LTD elle-même contestait la validité de la cession dans un courrier du 3 juillet 2019, sa contestation n'intervenait toutefois que deux ans après sa signature et il n'apparaissait pas qu'elle ait entrepris des démarches pour faire constater l'invalidité dudit contrat de cession par les voies de droit prévues.

L'opposant ne pouvait se libérer de ses obligations en invoquant le fait que, selon le contrat du 27 septembre 2008, il ne s'était porté garant des obligations de F______ SA qu'exclusivement à l'égard de H______, puisque la requête en séquestre était fondée non pas sur ledit contrat, mais sur la sentence arbitrale, laquelle le condamne conjointement et solidairement avec F______ SA.

Quant à la vraisemblance de l'appartenance des biens du débiteur séquestré, l'opposant ne contestait pas que les pièces nos 8.1 à 8.4 fournies par la citée l'avait été par l'opposant lui-même à D______ LTD dans le cadre d'une autre procédure devant les tribunaux ukrainiens, avant le prononcé de la sentence arbitrale. Il ne contestait pas non plus formellement qu'il était le titulaire du compte visé par le séquestre auprès de K______ et que G______ Sàrl était titulaire des comptes visés par le séquestre auprès de L______, de M______ et de N______. D'autres pièces produites rendaient vraisemblables que les biens séquestrés appartenaient à l'opposant, telles les pièces 13.1ss et 18.1ss, lesquelles laissaient apparaître qu'en dépit de la dualité de personnes à la forme, il n'existait pas deux entités indépendantes entre l'opposant et G______ Sàrl, de sorte que l'identité économique entre l'opposant et sa société, ou en tous cas la domination économique du premier sur la seconde, était rendue crédible. L'argumentation contraire de l'opposant ne se fondait sur aucun élément objectif et concret, mais relevait de sa propre interprétation des faits et appréciation des preuves. Le fait que l'opposant ne fût que l'un des deux associés de G______ Sàrl ne suffisait pas à remettre en question ce raisonnement, dès lors qu'il était largement majoritaire et que la présence d'un second associé était une obligation légale dictée par le droit monégasque auquel était soumise ladite société. Cela était par ailleurs corroboré par le fait que G______ Sàrl n'avait pas formé opposition au séquestre, en tant que tiers dont les droits étaient touchés, et n'avait pas contesté l'appartenance juridique des biens séquestrés au patrimoine de l'opposant ou l'application du principe de la transparence.

D.

Il ressort en outre des pièces produites avec le recours les éléments pertinents suivants :

a. A______ a été informé au début du mois de février 2020 par l'Office des poursuites de Genève que D______ LTD avait requis et obtenu, en date du 29 janvier 2019, le séquestre de 15'645'520 fr. 54 en se fondant sur la sentence

b. Dans le cadre de cette procédure C/3______/2020, il a eu accès à une décision du Ministère public de E______ datée du 23 décembre 2019 faisant partie des pièces produites par D______ LTD à l'appui de sa requête de séquestre, selon laquelle une instruction pénale avait été ouverte en lien avec la cession de créance dont se prévaut B______ LTD dans la présente procédure.